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5 juillet 2003

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ASSEMBLEE GENERALE
20 mars 2015
SYNDICAT NATIONAL
DES MEDECINS
VASCULAIRES
SNMV
Mars 2015
Le « Livre Blanc 2015 »
• État des lieux de la Médecine Vasculaire en 2015
• Travail du CNPMV
• Données statistiques
• Données démographiques
• Évaluation des besoins en médecins vasculaires
SNMV
Mars 2015
SNMV
Mars 2015
MARCHE À SUIVRE POUR REALISER L’ENQUETE
1)
Soit vous communiquez par courrier avec vos correspondants
-
2)
Vous téléchargez la version papier de l’enquête et l’imprimez en nombre suffisant
Vous l’adressez à tous vos correspondants à l’occasion d’un courrier ou d’un compte rendu
Vous demandez à votre correspondant de vous le ré-adresser par courrier, fax ou mail
A réception vous remplissez vous-même le formulaire « Répondre à l’enquête en ligne »
Soit vous communiquez par mail avec vos correspondants
- Vous faîtes un copier-coller du texte ci-dessous et l’adressez par mail :
Cher Confrère, Cher Ami,
Dans le cadre de la rédaction d’un Livre Blanc sur l’évaluation de la Médecine Vasculaire, nous vous
sollicitons afin de démontrer aux autorités de tutelle que nous avons une réelle place dans les filières de
soins.
Merci d’avance de votre participation à ce travail. Ceci ne vous prendra que 30 secondes en vous rendant
directement sur l’url http://enquete.cnpmv.fr
Sa réponse sera enregistrée et vous n’avez rien de plus à faire
SNMV
Mars 2015
ACTUALITES SYNDICALES
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS VASCULAIRES
Assemblée Générale - 20 Mars 2015
SNMV
Mars 2015
Résultats des élections
SNMV
Mars 2015
Résultats des élections
Sont élus :
-
SNMV
Bruno GUILBERT :
Marie-Ange BOULESTEIX :
Didier DUMESNIL :
Philippe COGET :
Pascale FAÏSSE :
Gilles BOURSALY :
Nelly JOUANNEAU :
324 voix
292 voix
285 voix
242 voix
215 voix
207 voix
198 voix
Mars 2015
CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Membres élus :
Dr. Marie-Ange BOULESTEIX
Dr. Philippe BOURDIN
DR. Gilles BOURSALY
Dr. André CELERIER
Dr. Philippe COGET
Dr. Didier DUMESNIL
Dr. Pascale FAÏSSE
Dr. Pascal GOFFETTE
Dr. Catherine GRUNEWALD
Dr. Bruno GUILBERT
Dr. Patrick HAMON
Dr. Annie HECQUET
Dr. Nelly JOUANNEAU
Dr. Agnès LEGRAND
Dr. Laurent SACCOMANO
Dr. Christine STIRNEMANN
Dr. Frédéric VIEVILLE
Présidents honoraires (membres de droit) :
Dr. François PIN
Dr. Jean Louis SALOMON
Dr. Hubert YVORRA
SNMV
Mars 2015
S.N.M.V
BUREAU :
SNMV
Président :
Dr. Bruno GUILBERT
Vice Présidents :
Dr. Marie Ange BOULESTEIX
Dr. André CELERIER
Dr. Pascal GOFFETTE
Secrétaire général :
Dr. Patrick HAMON
Secrétaires adjoints :
Dr. Agnès LEGRAND
Dr. Philippe BOURDIN
Trésorier :
Dr. Didier DUMESNIL
Trésorier adjoint :
Dr. Annie HECQUET
Mars 2015
Rapport financier
SNMV
Mars 2015
SYNDICAT NATIONAL des MEDECINS
VASCULAIRES
Bilan et Tableaux 2014
Cabinet Bécret & associés
*
. S’élèvent à: 170.644 € (Plus 30.885 €)
. Cotisations: 108.092 € (moins 6.431€) 887 adhérents fin 2014
. Laboratoires: 16.500 € (moins 1.500 €)
. Intérêts: 2.334 €
. Participations aux congrès: 41.431 € (4.100 € en 2013 = Diablerets)
12
*
.
.
.
.
.
.
.
KREUSSLER PHARMA
THUASNE
ESAOTE ECHOGRAPHES
MINDRAY ECHOGRAPHES
LA MEDICALE DE FRANCE
CIZETA
MEDI FRANCE
15
*
.
.
.
.
S’élèvent à 167.690 € (Plus 35.332 €)
Congrès: 76.675 € (Plus 39.861 € Diablerets)
Annuaire: 7.766 €
Services extérieurs: 70.283 € (Moins 5.017 €)
. Reversements: 15.484 € (SML: 8.812 €, UMESPE: 6.042 €, FMF: 630 €)
16
*
. La situation financière du SNMV est saine avec un
excédent de 2.954 € (+7.401 € en 2013)
. La cotisation reste à 125 €
. Merci de remercier les laboratoires pour leur aide et
préférer leurs produits.
. Régler votre cotisation tous les ans en début d’année
pour éviter les relances. Rechercher de nouveaux
adhérents en particulier auprès des étudiants.
19
UNE ANNEE SYNDICALE
LES ACTIONS EN COURS
SNMV
Mars 2015
ACCESSIBILITE
SNMV
Mars 2015
ACCESSIBILITE DES CABINETS
• ERP de 5ème catégorie (loi du 11 février 2005)
• Mise aux normes avant 1er janvier 2015 >>> ordonnance 26.09.14
• Handicaps : moteur, auditif, visuel, mental
• Attestation d’accessibilité avant 28 février 2014
• Autotest de conformité : http://www.accessibilité.gouv.fr
• Diagnostic d’accessibilité par un bureau d’étude agréé
• Déposer un Ad’AP avant le 27 septembre 2015 (décret 05.11.14)
SNMV
Mars 2015
ACCESSIBILITE DES CABINETS
Ad’AP
• Déposer un Ad’AP avant le 27 septembre 2015 (décret 05.11.14)
• Formulaire CERFA N° 13824 (mairie ou préfecture)
• OBLIGATOIRE (car suspend les sanctions prévues)
• Comprend une demande d’autorisation de travaux
• Absence de réponse sous 4 mois vaut approbation
• 3 ans max pour réaliser les travaux
SNMV
Mars 2015
ACCESSIBILITE DES CABINETS
Dérogations
• Impossibilité technique (structure du bâtiment)
• Préservation du patrimoine architectural (bâtiment classé)
• Disproportion manifeste entre coût des travaux et bénéfices
• Refus de la copropriété si immeuble collectif
• Départ en retraite dans un délai d’un an
SNMV
Mars 2015
Code spécifique à la Médecine Vasculaire
•
La spécialité doit passer par un DES…
•
Nous démarquer des MG et des MEP =
•
MEP = « fourre-tout » où se côtoient de multiples sous spécialités
•
Avoir un dialogue conventionnel privilégié avec la CNAMTS
•
Accéder à des lettres-clés spécifiques
•
ROSP spécifiques à la Médecine Vasculaire (P4P)
•
Nécessité de l’accord du CNOM
SNMV
SORTIR DU 01
Mars 2015
REUNION TRIPARTITE CNAM / CNOM / MV
(27 novembre 2013)
SNMV
•
Accord de la CNAM pour identification spécifique :
• Feuilles soins
• Relevés SNIR et RIAP
• Site ameli.fr (suppression de l’entrée « généraliste »)
• Publication de statistiques propres à la MV
•
En attente d’une validation par l’Ordre (service juridique)
•
Nouveau RV prévu au CNOM le 10 avril 2014
Mars 2015
NOUVELLE REUNION AU CNOM
(10 avril 2014)
•
Reçus par une dizaine de conseillers nationaux
•
Nécessité de reprendre contact avec la CNAMTS
•
Nécessité de l’accord du CNOM en réunion plénière
•
En « off » : opposition de la cardiologie au sein du CNOM
SNMV
Mars 2015
REPONSE DU CNOM
(lettre Dr BOUET 3 juillet 2014)
•
L’annuaire du CNOM transcrit les qualifications des médecins et non
leurs conditions d’exercice
•
Les médecins pratiquant la MV restent des médecins généralistes
•
Avis défavorable de l’Assemblée Plénière du CNOM
SNMV
Mars 2015
Nos rapports avec la CNAMTS
•
Demande de nouveaux RV
•
Rencontres avec le patron
SNMV
Mars 2015
Lettre à Frédéric VANROEKEGHEM
SNMV
Mars 2015
Nos rapports avec la CNAMTS
•
Rencontre avec Rocky le 3 septembre
•
Nouvelle rencontre le 15 octobre
SNMV
Mars 2015
Nos rapports avec la CNAMTS
•
Augmentation du chiffre d’affaire des MV de 3 à 4% par an
•
CA moyen : 192.000 €
•
BNC moyen : 94.000 €
•
Revenus supérieurs aux MG
•
Nouveaux actes arrivant sur le marché
SNMV
Mars 2015
DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES
6
DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES
Croissance modérée des effectifs

1624 médecins vasculaires libéraux sont répertoriés par la CNAMTS en 2013

Légère progression des effectifs entre 2006 et 2013


+ 1,7% en moyenne annuelle chez les médecins vasculaires libéraux, contre 0,0% pour l’ensemble des MEP
+ 3,4% dans le secteur 1 et -1,5% dans le secteur 2
Effectifs
Source : CNAMTS - SNIR 2013 - Médecins vasculaires libéraux - Tous régimes - France entière
4
DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES
Répartition des MV par tranche d’âge en %
30-40
5%
61 - 75
25%
41-50
20%
51-60
50%
Source : Enquête SNMV 2012
DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES
Répartition selon le sexe
Femmes
45%
Hommes
55%
Source : Enquête SNMV 2012
DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES
Situation conventionnelle
secteur 2
33%
secteur 1
67%
Source : CNAMTS 2013 et enquête SNMV 2012
ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES
6
ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES
LES MEDECINS VASCULAIRES PRENNENT EN CHARGE 2,5 MILLIONS DE PATIENTS/AN
LES MEDECINS VASCULAIRES REALISENT 5,4 millions d’actes par an :
pour un coût total de 261 millions d’euros

49% d’actes d’échographie ou d’écho-doppler (soit 77% de leurs honoraires)

32% d’actes de technique médicale (soit 13% de leurs honoraires)

19% de consultations (soit 10% de leurs honoraires)
Source : CNAMTS 2013 - Médecins vasculaires libéraux ayant réalisé au moins un acte technique dans l’année - Tous régimes - France entière
6
ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES
Dynamisme de l’activité en 2013
 Progression soutenue des actes : + 2,7% entre 2012 et 2013



Secteur 1 : + 5,1% entre 2012 et 2013
Dynamisme des actes d’échographie et des actes de technique médicale
ADE : + 4,4%
ATM : + 7,7%
Hausse plus marquée au 2ème semestre 2013
 Tendance identique en termes d’honoraires

Progression des honoraires moyens de 2,7% en 2013 (+ 4,0% pour le secteur 1)
 Stabilité des tarifs moyens par acte
 Progression sensible du nombre de patients en 2013

+ 2,0% tous secteurs (+ 3,4% en secteur 1)
Soit une hausse sensible du nombre de patients par médecin vasculaire

Quasi-stabilité du nombre moyen d’actes par patient : + 0,8% tous secteurs
Source : CNAMTS 2013 - Médecins vasculaires libéraux ayant réalisé au moins un acte technique dans l’année - Tous régimes - France entière
40
ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES
Les 23 actes "traceurs" les plus spécifiques de la médecine vasculaire
Code CCAM
Libellé de l'Acte
EJQM004
EBQM002
EJQM003
EBQM001
EDQM001
EJNF002
EJNJ001
EJQM001
DGQM001
EQQM006
EBQM003
FCBP002
JAQM002
ECQM002
EFQM001
DGQM002
EZQM001
ECQM001
EJFB001
EPJB015
EQBP001
FCBP001
EQQP005
Écho-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage cutané
Écho-doppler des artères cervico-encéphaliques extracrâniennes, avec écho-doppler des artères des membres inférieurs
Écho-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, pour recherche de thrombose veineuse profonde
Écho-doppler des artères cervico-encéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média
Écho-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs
Séance de sclérose de varice du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée sans guidage
Séance de sclérose de veine du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée avec guidage échographique
Écho-doppler des veines des membres inférieurs, avec marquage cutané ou cartographie hémodynamique
Écho-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs
Mesure de la pression intra-artérielle d'un membre en au moins 3 points, par doppler transcutané ou pléthysmographie
Écho-doppler des vaisseaux cervico-encéphaliques extracrâniens avec écho-doppler des vaisseaux intracrâniens
Séance de compression [pressothérapie] pneumatique unilatérale ou bilatérale d'un membre
Écho-doppler transcutané unilatéral ou bilatéral du rein et de ses vaisseaux
Écho-doppler des artères des membres supérieurs
Écho-doppler des veines des membres supérieurs
Écho-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques
Écho-doppler d'une fistule artério-veineuse pour circulation extracorporelle
Doppler continu des artères des membres supérieurs avec épreuve dynamique [test d'Allen] et manoeuvres positionnelles
Exérèse de segment de varice ou de veine perforante du membre inférieur, par voie transcutanée sous anesthésie locale
Évacuation de thrombus de veine superficielle des membres ou du cou, par voie transcutanée
Contention veineuse fixe prenant au moins 2 segments de membre, par pose de bande collante ou cohésive
Séance de compression [pressothérapie] mercurielle d'un membre
Capillaroscopie péri-unguéale
ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES
Les 23 actes spécifiques de la médecine vasculaire
Code acte
Libellé de l’acte
TOTAL
Nb de MV
Nb d'actes
2013
1 914
4 729 309
EJQM004
Écho-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage
1 809
689 622
DGQM001
Écho-doppler de l'aorte abdominale, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs
1 405
154 205
EBQM001
Écho-doppler des troncs supra-aortiques
1 886
326 569
EBQM002
Écho-doppler des troncs supra-aortiques et des artères des membres inférieurs
1 823
425 416
ECQM002
Écho-doppler des artères des membres supérieurs
1 671
32 556
EDQM001
Écho-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs
1 703
243 484
EJQM001
Écho-doppler des veines des membres inférieurs, avec marquage ou cartographie hémodynamique
1 747
160 017
EJQM003
Écho-doppler des veines des membres inférieurs pour recherche de TVP
1 878
585 565
EZQM001
Écho-doppler d'une fistule artérioveineuse
481
24 674
JAQM002
Écho-doppler du rein et de ses vaisseaux
1 129
36 288
EJNF002
Sclérose de varice du membre inférieur sans guidage
1 050
913 107
EJNJ001
Sclérose de veine du membre inférieur avec guidage échographique
1 065
362 163
EQQM006
Mesure de la pression systolique distale d'un membre par doppler continu
1 465
483 608
EFQM001
Écho-doppler des veines des membres supérieurs
1 619
28 958
ECQM001
Doppler continu des artères des membres supérieurs avec manoeuvres positionnelles
874
10 243
EJFB001
Exérèse de segment de varice ou de perforante du membre inférieur sous anesthésie locale
64
2 969
DGQM002
Écho-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques
1 198
28 563
EQQP005
Capillaroscopie périunguéale
322
3 481
EQBP001
Contention veineuse fixe par pose de bande collante ou cohésive
293
30 555
EBQM003
Écho-doppler des troncs supra-aortiques avec doppler des vaisseaux intracrâniens
824
49 450
FCBP001
Séance de pressothérapie mercurielle d'un membre
57
6 174
FCBP002
Séance de pressothérapie pneumatique unilatérale ou bilatérale d'un membre
444
114 845
EPJB015
Évacuation de thrombus de veine superficielle par voie transcutanée
229
16 797
Source : ISPL - Tous régimes - France entière 2013
ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES
Les écho-dopplers pour suspicion de thrombose veineuse profonde des MI (EJQM003)
Praticiens effectuant les
diagnostics de phlébite
Nombre d'examens effectués pour
suspicion de phlébite
19%
31%
Médecins vasculaires
Examens par les médecins
vasculaires
4%
Cardiologues
Examens par les cardiologues
Radiologues
54%
15%
Total praticiens = 6044
Examens par les radiologues
77%
Total examens = 760 764
Les médecins vasculaires représentent 31% des praticiens réalisant des écho-dopplers pour
suspicion de phlébite des membres inférieurs mais réalisent 77% des examens
Source : ISPL - Tous régimes - France entière 2013
ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES
Les écho-dopplers pour exploration de l’aorte abdominale et des artères des MI
Praticiens effectuant les écho-dopplers de
l'aorte abdominale, des artères iliaques et des
artères des membres inférieurs
(DGQM001, DGQM002 et EDQM001)
Nombre d'examens effectués
par les différents praticiens
20%
Médecins vasculaires
Examens par les médecins
vasculaires
Cardiologues
Examens par les cardiologues
34%
45%
Radiologues
13%
Examens par les radiologues
67%
21%
Total praticiens = 4194
Total examens = 642 667
Les médecins vasculaires représentent le 1/3 des praticiens réalisant des écho-dopplers
artériels des membres inférieurs et de l’aorte mais réalisent les 2/3 des examens
Source : ISPL - Tous régimes - France entière 2013
ACTES PRATIQUES PAR LES MEDECINS VASCULAIRES
COMPARATIVEMENT AUX CARDIOLOGUES-RADIOLOGUES
QUELQUES MODIFICATIONS
SNMV
Mars 2015
la contention EQBP001 = 14,02
(anciennement 12,17)
SNMV
Mars 2015
Remboursement sous conditions
« remboursement exceptionnel »
EJNF002 et EJNJ001
IL FAUT REMETTRE LA CROIX ! ! !
SNMV
Mars 2015
ACTES NOUVEAUX
SNMV
Mars 2015
LES GROS TRONCS
EJSF007
EJSF019 EJSF021
le chimique
EJSF900 EJSF901
le thermique
SNMV
Mars 2015
La Radiofréquence
•
SNMV
Avis favorable définitif
de la HAS fin novembre 2013
Mars 2015
La Radiofréquence
•
Passage en CHAP en juin 2014
•
Actes enfermés en « secteur opératoire »
•
Acte d’anesthésie facultatif
•
Remboursement effectif (paru au JO du 18 novembre)
•
Le laser endoveineux devrait suivre…
SNMV
Mars 2015
EJSF008
•
ATM (association en bilatéral code 2 à 50%)
•
147,21 € pour les praticiens secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré au CAS
•
107,88 € pour les praticiens secteur 2 non adhérents au CAS
•
sclérothérapie mousse associable (EJNJ001)
•
Remboursement depuis le 01.01.2015
•
Marquage EJQM001 associable
SNMV
Mars 2015
EJSF032
•
ADC (association en bilatéral code 3 à 75%)
•
191,43 € pour les praticiens secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré au CAS
•
138,71 € pour les praticiens secteur 2 non adhérents au CAS
•
Avec phlébectomie et/ou ligature de perforante homolatérale
•
Remboursement depuis le 01.01.2015
•
Marquage EJQM001 associable
SNMV
Mars 2015
Echosclérothérapie des gros troncs
•
Passage en CHAP le 17 septembre
•
Remise à plat préalable des actes de sclérothérapie
SNMV
Mars 2015
Sclérothérapie simple
•
La CNAMT rêvait d’une limite entre thérapeutique et esthétique
•
EJNF002 remplacé par EJNF005
•
Apparition d’un diamètre > 3 mm pour le remboursable
•
Mais les « veines variqueuses » < 3mm restent remboursables
•
L’essentiel est sauvé : le BILATERAL ( « du » ou « des » )
SNMV
Mars 2015
Echosclérothérapie simple
•
EJNJ001 remplacé par EJNJ014
•
Suppression du terme « acte en séance »
•
Tarif inchangé = 37,46 €
•
Bilatéralité possible
SNMV
Mars 2015
Echosclérothérapie des gros troncs
Combien pour l’ESM d’une grande saphène ???
(alternative à la chirurgie ou au thermique)
SNMV
Mars 2015
Echosclérothérapie des gros troncs
•
Signatures de la CNAMTS
de la MSA
du RSI
de l’UNOCAM
•
•
•
•
•
Signature de l’UNCAM (nouveau Directeur général….)
Nouvelle signature de la HAS (délai 6 mois)
Signature du ministre (délai 45 jours et possibilité de radiation…)
Parution au JO
Application après 30 jours
NOUS SOMMES EN FRANCE !
SNMV
Mars 2015
REFORME DU 3ème CYCLE
SPECIALITE DE MEDECINE VASCULAIRE ?
•
Rapport de la CNIPI (fin janvier 2014)
•
Suppression des DESC 1 (transformés en FST)
(Allergo, Addictologie, Nutrition, Médecine du Sport, Médecine Légale, Med Tropicale)
•
Création d’un DES de Médecine d’Urgence
•
Médecine Vasculaire = option du DES de Cardiologie et maladies des vx
SNMV
Mars 2015
Co-DES Cardiologie - Médecine Vasculaire ?
•
Choix à l’ENC (cardiologie ou médecine vasculaire)
•
Tronc commun ou « phase socle » DUREE = 3 semestres
•
Bifurcation vers Cardiologie ou Médecine Vasculaire
•
Reconnaissance de la Spécialité de Médecine Vasculaire
(intégrée à un DES de spécialité, non plus une formation complémentaire à la MG)
2016 ?
SNMV
Mars 2015
QUESTIONS
SNMV
Mars 2015
Site Internet
www.snmv.fr
Codes d’accès : adresse mail + choix du Mot Passe
SNMV
Mars 2015
SYNDICAT NATIONAL
DES MEDECINS VASCULAIRES
( N’oubliez pas votre adhésion )
SNMV
Mars 2015
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