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breve decembre 2015 - La Communauté de l`Eau de la Région

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BREVE DECEMBRE 2015 Communauté de l’eau de la région urbaine de Grenoble TRES BONNES FÊTES DE FIN D’ANNEE, et à 2016… Ce document recense les principaux temps forts à venir dont la CEP est informée dans le domaine de l’eau avec une vision dépassant le domaine de l’eau potable. Sa parution est mensuelle.et sera doublée selon l’urgence (et l’importance) de la manifestation par un envoi mail préalable. 1 -­‐ TEXTES ET ARTICLES 1.1 -­‐ "Echelles et Modes de gestion", du nouveau concernant les indemnités des élus dans les syndicats d'eau http://www.sidesa.fr/fr/actualites/2510-2015-12-09-11-01-38
1.2 -­‐ Films ONEMA sur L’eau http://www.onema.fr/Trois-films-d-animation-pour-mieux-comprendre-le-SIE
1.3 -­‐ Faire métropole. De nouvelles règles du jeu ? Sous la direction de Marie-­‐Pierre Lefeuvre Editions Le Moniteur, 2015 Ce livre s’intéresse à la régulation des métropoles. Le terme « régulation » renvoie à la production par les acteurs ou par les institutions d’un ensemble de règles, plus ou moins stabilisées. A partir d’enquêtes minutieuses menées sur quatre agglomérations françaises – Bordeaux, Grenoble, Nantes et Strasbourg -­‐, il met l’accent sur la pluralité des régulations métropolitaines : régulations techniques relatives aux coopérations intercommunales sectorielles ; régulations du champ politique, s’organisant autour de la compétition pour le leadership métropolitain et du fonctionnement de la démocratie locale ; régulations structurées autour de projets impliquant des acteurs clés du développement territorial… L’ouvrage s’intéresse donc à la fois aux règles qui organisent la production de la ville et à celles qui structurent le champ politique local, à l’échelle de ces métropoles en construction. Le constat dressé est que si de nouveaux « jeux d’acteurs » apparaissent, ceux-­‐ci sont conditionnés par l’historicité de leurs cadres d’action. Contributeurs : Anne Bossé ; Célia Dèbre ; Isabelle Garat ; Guillaume Gourgues ; David Le Bras ; Marie-­‐Pierre Lefeuvre ; Sophie Louargant ; Lise Monnereaud ; Amélie Nicolas ; Gilles Novarina ; François Nowakowski ; Elise Roy et Claude Sorbet. 1
1.4 -­‐ Proposition de loi visant à la mise en ouvre effective du droit à l’eau potable et à l’assainissement nouveau texte de la proposition de loi mentionnée en objet, tel qu’il vient d’être adopté par la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale, ainsi qu’une note d’analyse et d’observations de la FNCCR. 1.5 -­‐ Dossier Environnement Magasine de Novembre 2015 (extraits) Vers un regain d’intérêt pour les régies ? La loi Notre pourrait aboutir à un retour en régie de nombreux services. Un mouvement plus marqué que les remunicipalisations très médiatisées des dernières années mais qui empêchera pas de continuer à faire appel au privé dans le cadre de matché de service. Plus de renseignements dans l’article de Laurent Radisson… Régie : une eau moins chère mais pour quels services aux usagers ? L’exploitation publique en régie est elle plus intéressante pour les usagers que la délégation à des entreprises privées ? Ces dernières factures leur service plus cher mais ont une longueur d’avance en matière de gestion de clientèle et de crise ; Plus de renseignements dans l’article de Rachida Boughriet… Les agents du service eau et assainissement, un pivot pour le changement de gestion Les agents du service eau et assainissement jouent un rôle clef dans la réussite du changement de gestion, qu’il soit public ou privé. Les collectivités doivent rester vigilantes à différents points pour bien accompagner ce mouvement. Plus de renseignements dans l’article de Dorothée Laperche… La maîtrise du patrimoine conditionne le devenir du service La connaissance et la maîtrise du patrimoine s’avèrent être des enjeux clef pour les collectivités. Elles conditionnent en effet l’évolution de la qualité du service mais aussi le prix de l’eau. Plus de renseignements dans l’article de Dorothée Laperche… Qualité de l’eau une question d’échelle ? Le mode de gestion, public ou privé, ne serait pas déterminant pour la qualité de l’eau. Le plus important serait la taille du service et l’échelle de prise en compte de la ressource. Les dernières réformes vont d’ailleurs dans ce sens. Plus de renseignements dans l’article de Sophie Fabrégat… 1.6 -­‐ Prise en compte de l’eau dans les PLU Film suite à la journée technique du 6 octobre 2015 organisée par l’ARPE PACA
https://www.youtube.com/watch?v=886uRtMHm-I&feature=em-uploademail
1.8 -­‐ "La recherche des fuites d'eau" Alex Gaspar présente tout ce qu’il faut savoir dans les domaines des conduites de diagnostics, de déploiement de sectorisations, de suivis de campagnes de recherche de fuites. Améliorer les rendements des réseaux d’eau potable, c’est vouloir mettre en place une stratégie globale, durable et efficace au niveau du service de distribution de l’eau. Ce livre, qui s'adresse aux élus comme aux techniciens des services de l'eau, en propose plusieurs. Pour en savoir plus sur cet ouvrage, suivez ce lien 2
2 – COLLOQUE ET FORMATIONS 2.1 -­‐ Carrefour des gestions locales de l’eau 2016 Programme et renseignements : https://www.idealconnaissances.com/carrefour-­‐eau/ 2.2 -­‐ ASTEE 2016 Issy-­‐les-­‐Moulineaux du 31 mai au 3 juin 2016 2.3 -­‐ Devenir de la ressource en eau dans les territoires de montagne : Comment traduire la connaissance scientifique en actions de gestion ? 21 janvier 2016 -­‐ Valence 3
Journée organisée par le réseau des acteurs de l’eau en montagne. Objectifs de la journée Repartir avec un socle de connaissances et d’informations sur : les différents types d’outils scientifiques permettant de prédire l’évolution de la ressource en eau sur un territoire (en lien avec les objectifs recherchés, les données disponibles…) les apports scientifiques des études prospectives sur la ressource en eau, les outils développés au sein de certains territoires pour traduire la scientifique en actions concrètes de gestion portées par les acteurs du territoire (techniciens et décideurs locaux), les freins, les leviers et les pistes de réflexions à activer pour traduire au mieux la connaissance en actions de gestion. 2.4 -­‐ Transfert de compétences Eau et Assainissement : Conséquences de la Loi NOTRe Journée de l’OIEAU -­‐ 17 mars 2016, Paris Après la loi de Modernisation de l’Action Publique territoriale et d’Affirmation des Métropoles (MAPAM) et la loi relative à la délimitation des régions, l’Assemblée nationale et le Sénat ont adopté le texte portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe). Troisième volet de la réforme territoriale, la Loi NOTRe vise à clarifier les compétences des différents échelons territoriaux (régions, départements, intercommunalités, communes). Tout en préservant les communes comme collectivités locales de proximité, l’une des mesures phares de la loi NOTRe est de renforcer l’intercommunalité avec le transfert de nouvelles compétences. Le seuil minimal de constitution des intercommunalités est par ailleurs passé de 5 000 à 15 000 habitants, assorti d’une dérogation permettant de l’adapter à la diversité des territoires. En matière de compétence, l’eau et l’assainissement feront partie des compétences optionnelles à compter du 1er janvier 2018 et seront obligatoires à compter du 1er janvier 2020. L’OIEau vous propose, au cours de cette journée, de débattre et d’échanger sur toutes ces problématiques en apportant des éléments de réponse à vos légitimes interrogations, afin de vous préparer au mieux aux échéances à venir et à aborder de manière plus sereine le transfert des compétences eau et assainissement. Voir en ligne : http://www.oieau.org/cnfme/IMG/pdf/... 2.5 -­‐ GEMAPI : enjeux et perspectives pour la gestion territoriale de l’eau Formation : 31/05/2016 -­‐ 02/06/2016 – AgroParis tech Objectif -­‐ Resituer les réformes actuelles dans une trajectoire historique -­‐ Comprendre les enjeux de l’acte III de la décentralisation relatifs à l’action publique pour l’eau -­‐ Mesurer les enjeux et les responsabilités pour le bloc communal du transfert de compétences GEMAPI -­‐ Identifier les blocages, les leviers et pistes d’action pour la mise en œuvre de cette réforme 4
Publics concernés Cadres et techniciens des agences de l'eau, des syndicats de rivière , des collectivités territoriales, des E.P.T.B., de l’ONEMA, des D.D.T., D.R.E.A.L., P.N.R., bureaux d’études, .… Le tarif indiqué comprend les déjeuners des journées entières de formation. Pré-­‐requis Connaissances de base sur le petit et le grand cycle de l’eau, les acteurs et la gestion actuelle de l’eau en France Programme -­‐ Lecture historique de la décentralisation et de ses enjeux pour les politiques de l’eau. -­‐ Décryptage de la loi MAPTAM et de ses décrets d’application relativement à la compétence GEMAPI : enjeux juridiques, institutionnels, territoriaux -­‐ Impact de la loi NOTRe et perspectives relativement à la mise en œuvre de la compétence GEMAPI -­‐ Quels sont les enjeux pour le bloc communal du transfert de compétences GEMAPI ? Quelles importances relatives des composantes « GEMA" et « PI » ? : Quelles responsabilités ? Et Quelles conséquences en termes de réorganisations territoriales ? -­‐ Comment s’articulent, pour les collectivités locales, les responsabilités relatives à la GEMAPI et celles relatives à la gestion de l’alimentation en eau et de l’assainissement ? -­‐ Mise en perspectives de ces enjeux dans le contexte de la mise en œuvre des directives européennes : DCE et DI -­‐ Témoignages et retours d’expériences de collectivités.
http://pole-zhi.org/gemapi-enjeux-et-perspectives-pour-la-gestion-territoriale-del%E2%80%99eau En savoir plus 2.6 -­‐ Gestion intégrée des eaux pluviales dans les zones fortement urbanisées 28 avril 2016, Nancy Objectifs de la journée technique Donner les clés opérationnelles pour fiabiliser la gestion intégrée des eaux pluviales dans les zones fortement urbanisées en présentant Les avancées récentes et à venir : infiltration dans des terrains peu perméables, ralentissement des écoulements et stockage à la parcelle dans des secteurs très urbanisés, protection des fondations des habitations dans le cas de l’infiltration, gestion des eaux pluviales au niveau des friches industrielles, valorisation des eaux pluviales et de la biodiversité en zones urbaines, .. Voir en ligne : voir l’appel à communication 2.7 -­‐ 9ème conférence internationale Novatech NOVATECH porte sur les stratégies et solutions pour une gestion durable de l’eau dans la ville, avec un focus sur les eaux pluviales urbaines. 3 jours de conférence du mardi 28 au jeudi 30 juin, avec : 5
-­‐ Une conférence plénière d’ouverture, avec l’intervention d’invités de prestige ; -­‐ 4 sessions en parallèle, permettant une présentation orale de plus de 150 communications. Le programme sera bâti sur la base des communications proposées suite à l’appel à communications qui sera lancé en septembre 2015 ; Un pré-­‐programme sera disponible en mars 2016. Les expositions posters et les ateliers interactifs viendront compléter ce programme. Les workshops spécialisés, le vendredi 1er juillet matin, qui seront proposés par des groupes de travail internationaux du comité joint IWA/IAHR. 1/2 journée de visites techniques le vendredi après-­‐midi, qui permettront de découvrir des opérations d’aménagement remarquables sur Lyon et sa région, ainsi que des sites expérimentaux de l’OTHU. Voir en ligne : 28 juin -­‐ 1er juillet 2016 2.8 -­‐ Journées Information Eaux 2016 11-­‐13 octobre 2016, Poitiers Les JIE sont organisées tous les 2 ans depuis 1974 par l’APTEN et l’équipe Eaux-­‐Géochimie organique-­‐
Santé (EGS) de l’Institut IC2MP (UMR CNRS 7285). Plus de 90 communications orales sont programmées dans trois salles en parallèle. Environ 45 posters scientifiques seront également présentés. Les thèmes seront : Qualité des ressources en eau Usages de l’eau Qualité des eaux en réseaux Eaux Résiduaires Un salon d’exposition regroupera une vingtaine de stands dédiés aux constructeurs de matériel d’analyse, de traitement et d’épuration des eaux. Voir en ligne : http://www.jie-­‐poitiers.com/ 2.9 -­‐ Conférence organisée par la C-­‐ Eau thème « Echelles de gestion et mode de gouvernance ». 3 mars 2016 de 16H30 à 19H30 sur l’agglomération grenobloise Intervention de Claude MIQUEU sur grand cycle et petit cycle de l’eau Liens loi MPATAM, loi NOTRe , information sur le SOCLE (Stratégie d’Organisation des Communautés Locales de l’Eau) , regard sur SDCI Intervention de Nantes Métropole -­‐ focus sur économies d’échelles et modes de gestion du service eau potable (Denis Guilbert , Directeur du cycle de l'eau de Nantes Métropole ou Jean6sébastien Richard, responsable du pôle Stratégie de la direction) Plus de renseignements à venir 6
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