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Bulletin municipal

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ZONE D’ACTIVITE DE LA BARE.
SOMMAIRE
DP INTERNATIONNAL
Editorial
Cpte rendus du CM
CPNI
Ecole
Sou des Ecoles
Téléthon
Cté de Jumelage
Tennis
Club Loisirs et Amitiés
Vivre en forme
Fareins Saône Vallée Foot
Classe en 0 et 7
ADMR
Am. Des donneurs de sang
ADS CAUE CAF SIEA
SMICTOM
Cté de fêtes
Etat civil
Associations et Présidents
Artisans, Commerçants, et Entreprises
Assistantes maternelles
Renseignements pratiques
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MENUISERIE SANDRON
BATIMENT COMMUNAL
STE CHOLAT, LE PERE FRANCOIS.
Première page : Illuminations communales avec la participation du Comité des Fêtes.
2
EDITORIAL
Chers concitoyens, chères concitoyennes
2015 s’efface tranquillement dans la douceur du temps, par contre notre chère France vient de subir une dure
épreuve avec les attentats de Paris. Notre pays n’est pas épargné par un terrorisme d’une rare violence. La
vigilance doit être omniprésente pour se protéger et pour protéger ce que nous défendons depuis plus de
deux siècles, La LIBERTE, L’EGALITE et la FRATERNITE.
Soyons unis, soudés, faisons face droits dans nos bottes à l’idéologie, au fanatisme et à la barbarie dès que ça
touche nos valeurs de la République. En 2015 plus de cent personnes ont perdu la vie. Une majorité d’entre
eux était jeune.
Notre commune vient juste de s’adapter, 2013 c’était hier. Nous sommes entrés dans une intercommunalité
avec 7 autres communes pour former la Communauté de Communes Montmerle Trois Rivières élargie. La
loi NOTRe (Nouvelle Organisation du Territoire de la République) de cet été vient de nouveau perturber nos
périmètres. Les intercommunalités de moins de 15 000 habitants devront se regrouper, c’est le cas de
Montmerle Trois Rivières avec ses 11900 habitants.
Monsieur le Préfet de L’Ain par l’intermédiaire de la CDCI (Commission Départementale de Coopération
Intercommunale) propose un nouveau périmètre en y associant la communauté de Communes de Val de
Saône-Chalaronne, ce qui porterait la nouvelle intercommunalité à près de 20 000 habitants. L’entrée
officielle prévue par le législateur dans le cadre de la loi NOTRe est programmée au 1er janvier 2017. Que
devons-nous penser de tout cela ? Est-ce une disparition des communes pour voir arriver les communes
nouvelles regroupant 2 ou 3 communes, la disparition des départements ? Autant de questions que se
poseront un jour où l’autre les élus, car cela aura pour conséquence l’éloignement de la proximité tant
recherchée par nos concitoyen. Il semble que l’objectif recherché est la réduction des dépenses publiques.
Poudre aux yeux je dirai, tellement la réalité du terrain sera éloignée des futurs élus de demain.
Pendant ces grands mouvements, l’Etat continue de pressurer les dotations versées chaque année aux
communes sans prendre en compte nos engagements, qui eux sont figés par des dépenses incompressibles,
charges de fonctionnement et charges annuelles d’emprunts, de ce fait nous devrons prévoir une hausse de la
fiscalité en 2016 pour pallier aux réductions des dotations de l’état en compensation des charges transférées.
A ce sujet, des informations vous seront communiquées lors de la cérémonie des Vœux.
Pour d’avantage de lisibilité, j’ai proposé au Conseil Municipal un audit financier rétrospectif sur 2 ans et
prospectif sur 3 ans. Cet audit permettra aux élus de s’adapter à ces nouvelles restrictions tout en libérant de
l’immobilier et du foncier si le besoin se faisait sentir. Ce sera aussi un précieux allié pour orienter notre
politique de développement, de même que les taux de prêts seront rediscutés avec nos organismes bancaires.
Aujourd’hui, nous devons nous munir d’outils plus performants sur du long terme. Cette initiative a été
appréciée des élus lors de notre Conseil de novembre.
La nouvelle région Rhône Alpes Auvergne a pris naissance ce mois : de nouvelles compétences lui sont
dévolues ; osons espérer que ces compétences nouvelles bénéficieront aux structures locales de ce grand
territoire, afin que les citoyens que nous sommes, ne soyons pas noyés dans l’administratif. Ce sera une de
mes craintes lors des sollicitations des services de cette institution. La deuxième sera l’absentéisme de ces
nouveaux élus aux innombrables mandats, malgré l’obligation d’en limiter le nombre…
Notre document d’urbanisme subira une modification, dès les premiers mois de l’année 2016. Cette
modification devrait permettre par anticipation de passer de la zone 2 AU située Champ de Belleville en
1 AU donc urbanisable en deux tranches. Cette urbanisation devrait permettre la construction de plus de 120
logements sous formes diverses, propriété en maisons individuelles, petits collectifs et enfin du logement
aidé en appartements. Ce programme s’étalera sur 5 à 7 ans. J’ajouterai à ces chiffres les 50 logements de
3
toutes natures en cours ou en prévision à court terme. Notre population va croitre passant de 1250 habitants
à environ 1700 d’ici dix ans.
Notre zone d’activité est complète, aucun lot disponible. Les extensions vont d’ici 2017 être transférées à la
Communauté de Communes. Elle assurera la gestion de l’ensemble des Zones tout en bénéficiant d’un retour
financier. Par la suite le développement devra s’organiser en dehors de notre village car nous souhaitons (les
élus) préserver la Zone Agricole Protégée, véritable outil de travail des agriculteurs mais aussi et surtout le
poumon vert de notre territoire.
Vous avez probablement entendu qu’une étude de champ éolien était en cours. Cette étude concerne
l’implantation de 6 éoliennes sur le territoire communal, pour ce faire, un test au vent est nécessaire, un mat
de mesure sera installé au lieu-dit Treize Vents. Ce mât devrait rester 1 an et c’est seulement après ce test
que le projet pourrait voir le jour. Des réunions de concertation seront programmées à la salle polyvalente
dès le premier trimestre pour que le développeur puisse échanger avec les habitants.
Notre école comporte 140 élèves, comme vous le savez et après hésitation sur 1 année, les T.A.P se sont
installés, c’est aussi grâce à l’équipe féminine du Conseil Municipal. Elle s’est beaucoup investie, pour
aujourd’hui, proposer des ateliers appréciés de tous.
Malgré les restrictions budgétaires, les élus, associés du comité des fêtes ont répondu aux demandes des
habitants de l’an dernier à savoir réinvestir dans les décorations de Noël. Nous souhaitons persévérer en
faisant de nouvelles implantations dans les années à venir, route de Saint Trivier, si le comité répond présent.
Les trois lotissements bas du bourg, après deux ans de patience verront arriver l’éclairage public avant la fin
de cette année. Eclairage public financé entièrement par les colotis, seule la consommation sera à la charge
de la collectivité.
Arrivant au terme de mon propos, gardant quelques informations pour les vœux que nous organisons le
DIMANCHE 17 JANVIER A 10H30 à la salle polyvalente je souhaite, comme toujours, une présence
nombreuse des Chalinois et Chalinoises pour fêter l’an nouveau accompagnée de nos invités
intercommunautaires.
Chers Concitoyens, Chères Concitoyennes, que ces fêtes de fin d’année vous soient belles et festives, elles
n’effaceront rien du passé, mais seront là pour partager un peu de bonheur avec ceux et celles que nous
aimons.
Bonne année 2016
Votre maire, Gilbert Julien Gros
La Cérémonie des vœux aura lieu
à la salle polyvalente
le dimanche 17 janvier 2016
à 10 h 30.
4
COMPTES RENDUS DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL.
Le document d’arpentage établi en 2015 fait
ressortir une superficie de 18 ares 93 ca. Un prix
de convenance avait précédemment été établi à
1.52 € le m².
SEANCE du 16 juin 2015 à 20 heures 30
PRESENTS : MMES et MRS GROS Gilbert,
PREVOT Jean Paul, SALVETTI Catherine,
JAMBON Michelle, ANSOUD Patrice, LAPRAS
Claude, THETE Lydia, BEROUD Jean-Philippe,
RAPHOZ Dominic, RICARD Laetitia, SEZNEC
Nolwen.
Après délibération, le Conseil Municipal, à
l’unanimité, décide de céder à Monsieur THETE
Gérard le chemin d’accès dit des Bruyères.

DECISIONS MODIFICATIVES –
Virement de crédit – SIEA – alimentation
électrique des 3 nouveaux lotissements.
ABSENTS EXCUSES: Marie-Claude DAMOUR,
pouvoir à Michelle JAMBON – Sandra
MONDON, pouvoir à Nolwen SEZNEC –
Christian CARDON.
Le syndicat intercommunal d’électricité (SIEA)
demandait à la commune de participer à hauteur de
51 522 € pour l’alimentation électrique des 3
nouveaux lotissements. Un contentieux est
actuellement en cours au Tribunal administratif.
Monsieur le Maire rappelle qu’il s’était opposé,
avec l’accord du Conseil, au paiement et qu’il
avait sollicité les aménageurs pour que ceux-ci
participent au prorata du nombre de lots créés,
dans l’attente du jugement du TA (Tribunal
administratif)

VENTE LOT N° 5– EXTENSION ZA
N° 3 – M. GATY Eric.
Monsieur le Maire explique à l’assemblée que la
commune est assujettie à la TVA pour le budget
annexe de l’extension de la zone artisanale, de ce
fait lorsque la collectivité cède du terrain à bâtir à
un particulier, la TVA s’applique à la marge.
Le prix d’achat du terrain est de 5.46 € le m²
revendu viabilisé 28 €. La TVA à 20
%
s’appliquera sur la différence entre ces deux prix
multipliés par la surface cédée pour toute vente
réalisée à compter du 1er janvier 2014.
Au budget, nous n’avons pas reporté cette somme,
pensant que le TA prendrait position plus tôt. Le
SIEA nous réclame un montant de 30 763.75 € et
nous devons prélever cette somme sur les dépenses
imprévues pour solder cette affaire auprès du
syndicat, dans l’attente du jugement du TA.
Après délibération, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents et représentés :

Prend acte que la TVA sur la vente des
terrains en zone artisanale s’appliquera à la marge
au taux de 20 % toute vente réalisée à compter du
1er janvier 2014.

Autorise la vente des terrains situés en zone
artisanale de la Bare (extension n°3), au prix de 28
€ HT, avec une TVA à 20 % (taux en vigueur
actuellement) sur la marge.
Après délibération, l’assemblée, à l’unanimité des
membres présents, décide les virements afin
d’effectuer le paiement en attendant la décision du
Tribunal administratif. .

INFO DU SIEA – REMPLACEMENT
DE PLUSIEURS LAMPES
POINTS
LUMINEUX A PREVOIR.

VENTE CHEMIN RURAL à M. Gérard
THÊTE.
Le syndicat d’électricité nous a informés que nous
avons plusieurs lampes à remplacer sur nos 228
points lumineux recensés en éclairage public, ainsi
que plusieurs capots de comptage vétustes. Le
montant à prévoir est de 2970 € subventionnables.
Ces travaux seront inscrits au budget 2016. Il est
proposé de prévoir l’extinction des bâtiments
publics à partir de 22 h ou de 23 h.
Le Conseil donne son accord.
Ce dossier déjà ancien avait donné lieu à une
enquête publique en 2010. Il s’agit d’un ancien
chemin de jonction entre le VC3 et le VC11, dont
une partie a été intégrée dans l’aménagement
foncier. Seul un petit tronçon dessert la propriété
de Monsieur THETE Gérard à Sapeins, qui a émis
le souhait d’en faire l’acquisition.
5


CONVENTION DE MISE A
DISPOSITION D’UNE SALLE POUR LE
SERVICE JEUNESSE (CCM3R).
RYTHMES SCOLAIRES -TAP -PEDT.
Une commission « rythmes scolaires » avait été
créée. La mise en place des TAP (Temps
d’Activités Périscolaires) ne doit pas grever le
budget communal et ne pas impacter le travail du
secrétariat.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise la
signature d’une convention de mise à disposition
de la salle polyvalente à des dates programmées,
dans le cadre de la mise en place de la politique
jeunesse et de la création d’un accueil de jeunes
itinérant sur le territoire de la Communauté de
Communes. Il est à noter une bonne participation
des jeunes de Chaleins.
Mme Salvetti informe de l’obligation d’élaborer
un PEDT
(Projet Educatif Territorial) pour
prétendre à l’aide de l’état (ex fonds d’amorçage)
et en trace les grandes lignes.
Elle a rencontré des difficultés pour trouver des
intervenants (FOL – Francas, …) et a pris contact
avec une association de Villefranche sur Saône :
« La tribu du fil rouge » qui propose des activités
aux enfants entre 3 et 10 ans. 2 intervenants
seraient prévus. Les associations de la commune
ont également été sollicitées. Le club de tennis
propose une initiation au tennis pour le mois de
septembre.
Il sera également fait appel à 2 agents en place
Mme Philidet et Mme Fontagne pour animer une
activité auprès des petits, ce qui ferait 4
intervenants pour l’année, 5 en septembre avec le
tennis. Puis elle présente le budget prévu en
dépenses et recettes, sachant que cela dépend du
nombre d’enfants inscrits.

ATELIER DES AGENTS.
La réception des travaux est en cours. Les agents
ont commencé le déménagement et intégreront les
locaux le 22 juin. La démolition du bâtiment ex
Cuma débutera lundi 22 juin également. Monsieur
le Maire précise qu’il a volontairement, en accord
avec J. Paul Prévot et Christian Cardon, différé la
réfection de la toiture du local pompier au budget
2016. (La dépose fibro était prévue mais pas la
pose). Dans le cadre de cette démolition, il faudra
reprendre l’alimentation en eau potable du local
pompier.


CONVENTION DE PASSAGE ET
D’ENTRETIEN RELATIVE AU CHEMIN DU
CURE D’ARS ENTRE LA CCM3R ET LA
COMMUNE DE CHALEINS.
INFORMATIONS.
MISE EN VENTE DES BUREAUX EX
BERNARD.
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a fait
paraître une annonce sur la cession des bureaux
Bernard, soit 2 parutions sur le journal « Patriote
Beaujolais », sans résultat. Deux agents
immobiliers devraient nous rencontrer, suite aux
contacts pris par Mme Jambon.
La Communauté de Communes Montmerle 3
Rivières, au titre de sa compétence tourisme, a
décidé de créer un chemin de randonnée dit
« chemin du Curé d’Ars », qui permettra aux
randonneurs et aux pèlerins d’aller de la Chapelle
des Minimes jusqu’à la Basilique d’Ars-surFormans, en reprenant un itinéraire autrefois
emprunté par le Curé d’Ars.
Ce chemin traversera notre commune, aussi il est
nécessaire de signer une convention entre la
CCM3R, porteuse du projet et la commune. Des
panneaux directionnels et informels seront
implantés. Un panneau sera positionné en bord de
voie devant la place de la mairie.
DGF – Dotation territoriale.
Mr le Maire communique le montant de la baisse
de la dotation de l’Etat depuis 2010 :
Montant perçu en 2010 = 148 693 €
Montant perçu en 2015 = 95 095 €.
MESSAGES DE REMERCIEMENTS.
Monsieur le Maire donne lecture de plusieurs
messages de remerciements.
Mme Butillon, pour le prêt de la salle lors du
décès de son époux.
Après délibération, le Conseil Municipal, à
l’unanimité, donne un avis favorable.
6
Mme Chuzel, pour la plante reçue compensant son
absence au repas du CCAS.
Mme Jambon et ses enfants, pour le soutien de
toute l’équipe lors du décès de son époux.
Les parents de Romane Cobos pour la mise à
disposition de la salle lors de la soirée Zumba.

SEANCE du 03 août 2015 à 20 heures 30
PRESENTS : MMES et MRS GROS Gilbert,
DAMOUR Marie-Claude, PREVOT Jean Paul,
SALVETTI Catherine, JAMBON Michelle,
ANSOUD Patrice, THETE Lydia, BEROUD JeanPhilippe, RAPHOZ Dominic, SEZNEC Nolwen.
QUESTIONS DIVERSES.
ABSENTS EXCUSES : Sandra MONDON,
pouvoir à Dominic RAPHOZ – Claude LAPRAS,
pouvoir à Lydia THETE – Laetitia RICARD,
pouvoir à Michelle JAMBON Christian
CARDON
Patrice Ansoud informe du projet du SMICTOM
pour recycler les papiers A4.
Michelle Jambon informe que le logement libéré à
l’école est reloué à Mme Hyvernat. Il reste un
logement libre (ex Mme Grosjean).

MODIFICATION DU TABLEAU DES
EMPLOIS
PERMANENTS
DE
LA
COMMUNE AU 1ER SEPTEMBRE 2015.
Dominic Raphoz donne compte rendu de l’AG de
la cantine : démission du bureau, mais le
renouvellement s’est fait. Il déplore que les
comptes ne soient toujours pas présentés ; une
augmentation du tarif du repas est prévue, soit un
prix de 4.50€ par repas.
En plus de la création d’un emploi de rédacteur
pour prendre en compte le remplacement de la
secrétaire de mairie quand celle-ci fera valoir ses
droits à la retraite, Monsieur le Maire informe
l’assemblée du problème de l’accompagnement
d’une petite élève handicapée sur le temps de la
cantine (repas et surveillance dans la cour).
L’an dernier, l’Association de la cantine avait
établi un contrat à Mme Berthenet et pris cette
dépense à sa charge, mais ne peut pas renouveler
le contrat cette année. Le bureau de la cantine a
demandé si la commune pouvait établir le contrat
pour cette année et s’engage à rembourser à la
commune les frais de salaires plus les charges. Le
temps de travail serait effectif les lundis, mardis et
jeudis de 12 h à 13 h 30, à annualiser.
Jean-Philippe Beroud demande si les élèves de
Chaleins seront rattachés au nouveau collège de
Montceaux.
Monsieur le Maire répond qu’il est impossible de
répondre à ce jour. Il semblerait que non, mais cela
reste à l’étude.
Catherine Salvetti présente le projet du service
jeunesse (CCM3R) dans le cadre des vacances
sonores, dont la 1ère journée sera à Chaleins le
06/07. Le président de la CCM3R demande
l’autorisation d’occuper l’espace public et la petite
salle polyvalente à cette occasion.
Le Conseil accepte de modifier le tableau des
emplois et d’inscrire un nouvel emploi d’adjoint
d’animation pour 3 h 45 par semaine.
Jean Paul Prévot informe que le plan de la
commune est affiché sous l’abri bus, route de
Messimy.
Considérant le besoin de réorganiser certains
services, suite au départ prévisible d’un agent, tout
en tenant compte de l’augmentation de la
population et des dossiers de plus en plus
nombreux, le tableau des emplois sera modifié
comme suit :

Créer 1 emploi de rédacteur 35 h par
semaine, en remplacement de l’agent qui fera
valoir ses droits à la retraite courant 2016.

Créer 1 emploi d’adjoint d’animation
3 h 45 par semaine surveillance d’un enfant
handicapé sur le temps de cantine et cour.
Monsieur le Maire informe qu’il est invité par les
Maires Ruraux à se rendre à Paris avec d’autres
élus devant l’Assemblée Nationale le 24 juin pour
contester contre la loi NOTRe, qui menace l’avenir
de nos communes. Un groupe sera reçu par La
ministre, Mme Lebranchu.
7

TARIF HEURE DE T.A.P. (Temps
d’Activités Périscolaires)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à
l'unanimité, modifie le tableau des emplois de la
commune au 1er septembre 2015, comme suit :
Mme Salvetti donne compte rendu des dernières
informations concernant la mise en place des TAP.
1)
Emploi permanent à temps COMPLET
 1 Rédacteur (secrétariat général)
 1 Adjoint Administratif territorial principal
de
1ère classe exerçant les fonctions de
Secrétaire de Mairie
 1 Adjoint technique territorial principal de
1ère classe (polyvalent)
 1 Adjoint technique territorial de 2ème classe
polyvalent (entretien espaces verts - voirie bâtiments)
 1 Adjoint technique territorial de 2ème classe
polyvalent (entretien espaces verts - voirie bâtiments) (saisonnier)
Une convention sera signée avec la Tribu du fil
rouge, avec 2 intervenants 2 heures par semaine
pour un prix de 35 € de l’heure par intervenant.
Une convention sera également établie avec M.
Clément (Tennis) pour son intervention sur le
mois de septembre, à titre bénévole. Toutefois le
Conseil décide de doubler la subvention prévue
pour 2015 à l’association Tennis, soit 190 € pour
2015.
Suite à la réforme des rythmes scolaires et à la
mise en
place des Temps d’Activités
Périscolaires, il y a lieu d’encaisser le règlement
auprès des familles. Le prix de 1 € à 1.20 € de
l’heure a été prévu dans notre PEDT.
2)
Emplois permanents à temps NON
COMPLET
 1 Adjoint Administratif territorial de 1ère
classe chargé de l’accueil du public
17 h 50 / semaine
 1 Adjoint Administratif territorial de 2ème
classe
17 h 50 / semaine
 1 Adjoint territorial d’animation 2ème classe
(garderie périscolaire et surveillance cantine)
21 h 00 /semaine
 1 Adjoint territorial d’animation 2ème classe
(garderie périscolaire) 6 h 75 /semaine
 1 Adjoint territorial d’animation 2ème classe
(surveillance temps de cantine et cour)
3 h 45/ semaine
 1 Adjoint technique territorial 2ème classe
(entretien bâtiments communaux)
17 h 25 / semaine
 1 Adjoint technique territorial 2ème classe
 (agent de service à l’école primaire cycle 3)
12 h 25 / semaine
 1 Adjoint technique territorial 2ème classe
(agent de service à l’école primaire)
8 h 75 / semaine
 1 Agent territorial spécialisé principal de
2ème classe des Ecoles Maternelles
33 h 00 / semaine
 1 Agent Territorial Spécialisé de 1ère classe
des Ecoles Maternelles
31 h 50 /semaine
 1 Agent Territorial Spécialisé des Ecoles
Maternelles
26 h00 / semaine.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à
l’unanimité, fixe le tarif des T.A.P. Temps
d’Activités Périscolaires, à 1 € de l’heure, payé par
trimestre d’avance et prévoit de faire une situation
au bout d’un semestre.

DECISIONS MODIFICATIVES –
VIREMENTS DE CREDITS.
Le Conseil Municipal décide les virements de
crédits suivants, à prendre sur les dépenses
imprévues :

357 € complémentaire pour participation à
l’agence d’Ingénierie, la participation de la
commune ayant été majorée suite à la nonparticipation de la CCM3R ;

800 € de subvention à l’école
professionnelle de Châtillon pour la remise en état
du tracteur (1000 € prévu au BP).

CREDIT BAIL – SAS DPI.
La construction des 2 ateliers-relais en zone
artisanale est terminée et il convient de procéder à
un crédit-bail entre la commune de Chaleins et la
Société DPI INTERNATIONAL représentée par
M. Jean Benoît LANGLOIS.
Le prix de la location, à compter rétroactivement
du 16 décembre 2013 pour une durée de 17 ans,
sera fixé de la manière suivante :
8

Du 16/12/2013 au 30/09/2015, sur la base
de 15 303.20 € HT par mois, sachant que les 3
premiers mois seront sur une base de 52 % de
15 303.20 € HT car seul le premier bâtiment était
terminé.
Livraison du bâtiment A le 16/12/2013 –
livraison du bâtiment B le 15/03/2014
Du 16/12/2013 au 31/12/2013 : 3 978.83 € HT
((15 303.20 € *52%)*15/30
Du 01/01/2014 au 15/03/2014 : 19 894.16 € HT
((15 303.20 € *52%)*2.5mois
Du 16/03/2014 au 31/12/2014 : 145 380.40 € HT
(15 303.20 € * 9.5 mois)
Du 01/01/2015 au 30/09/2015 :137 728.80 € HT
(15303.20 € * 9 mois)
Soit un total de …
306 982.19 € HT
Il est à déplorer une augmentation de déjections
canines sur la place entre l’église et la mairie,
malgré la mise à disposition de sacs Toutounet.
Des affiches seront mises en place.

Marie-Claude Damour demande si possibilité de
prévoir un panneau « sens interdit sauf cyclistes »
rue du stade, car certains enfants venant du
Founieux l’empruntent pour éviter de faire tout le
tour. Un tel panneau avertirait les automobilistes.
Une réflexion a lieu. Pour plus de sécurité il
faudrait une matérialisation au sol, mais il n’y a
pas assez de place ! et cela reste dangereux. Il en
ressort que la voie restera en sens interdit à tous
véhicules motorisés et cyclistes. Une info sera
mise sur le site.

A partir 01/10/2015, pour la durée restante
(183 mois) :
15 698.09 € HT par mois

QUESTIONS DIVERSES
Jean-Paul Prévot signale que la clim du
secrétariat est en panne, et que le store du bureau
annexe et école sont en attente.
INFORMATIONS.
VOIRIE DU FOURNIEUX – CONTENTIEUX
–
SUBVENTION
CATASTROPHES
NATURELLES.
Dominic Raphoz informe que la STE TMF
démarre les travaux voirie demain.
Monsieur le Maire rappelle le dossier de la voirie
du chemin de Barnu au Fournieux, dossier mis au
TA, mettant en cause la ste Socafl et le maître
d’œuvre.
La commune avait obtenu une subvention dans le
cadre du fonds de solidarité pour les catastrophes
naturelles mais, dans l’attente de la décision du
Tribunal Administratif, seuls des travaux relatifs
aux mesures compensatoires ont été réalisés.
Monsieur le Maire a demandé un délai qui a été
accepté par M. le Préfet de l’Ain : démarrage des
travaux prorogé jusqu’au 05 août 2016.
Jean-Philippe Beroud rapporte que Mr Lanternier
a demandé que l’abri bus sur sa propriété soit
enlevé. Une convention avait été établie entre M.
Lanternier et la commune. Cet abri bus peut servir
plus tard.
Lydia Thête signale que des tuiles de l’abri bus
situé à la Croix Carron sont renversées. Ce sera vu
par les agents.
Michelle Jambon signale que l’emplacement des
bennes à verres est sale. Elle fera un courrier au
SMICTOM. Les 2 appartements libérés à l’école
sont reloués.
LA POSTE.
Devant la baisse du courrier et donc de la vente
des timbres poste, la poste a mis en place un
service à la personne contre rémunération. Pour
pouvoir bénéficier de ce service, il faut un
minimum de 5 personnes nécessiteuses dans la
commune. Monsieur le Maire se rapprochera du
bureau d’aide sociale pour savoir si des personnes
seules ont des besoins.
DEJECTIONS CANINES.
SEANCE du 24 septembre 2015
à 20 heures 30.
PRESENTS : MMES et MRS GROS Gilbert,
DAMOUR Marie-Claude, PREVOT Jean-Paul,
JAMBON Michelle, ANSOUD Patrice, RICARD
Laëtitia, THÊTE Lydia, LAPRAS Claude,
SEZNEC Nolwen, MONDON Sandra, BEROUD
Jean-Philippe.
9
ABSENTS EXCUSES : Catherine SALVETTI,
pouvoir à Michelle JAMBON – Dominic
RAPHOZ, pouvoir à Sandra MONDON, Christian
CARDON, pouvoir à M. le Maire.
Les élus sont très mécontents et refusent toute
participation financière supportée par la
Communauté de Communes pour accueillir ce
collège.
Monsieur le Maire propose de faire un courrier
faisant part du fort mécontentement des élus.

CONVENTION DE
REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AUX
ZONES D’ACTIVITES (mise à disposition de
services et de moyens ) entre la commune de
Chaleins et la CCM3R.

INFORMATION DU TRIBUNAL
ADMINISTRATIF concernant notre litige avec
le S.I.E.A. (Syndicat Intercommunal d’Energie
et de E-communication).
La création, l’aménagement, l’entretien et la
gestion des Zones d’Activités économiques sont
une des compétences exercées par la Communauté
de Communes.
Lors de l’adhésion de la commune de Chaleins à la
CCM3R au 1er janvier 2013, il a été convenu pour
des motifs d’intérêt général et de bonne gestion
que l’entretien des espaces communs des zones
d’activités continuerait à être réalisé par les agents
communaux pour le compte de la Communauté de
Communes, qui procèderait au remboursement des
heures effectuées.
L’éclairage public a également été traité pour
l’ensemble des zones d’activités, en lien avec le
Syndicat Intercommunal d’Energie et d’Ecommunication (SIEA). Il convient donc de
prévoir les modalités de remboursement aux
communes de la cotisation et des frais versés au
SIEA pour l’entretien de l’éclairage public des
zones d’activités.
Le remboursement sera effectué sur présentation
d’un état détaillé des heures effectuées par les
agents ainsi qu’un état détaillé indiquant le
nombre de points lumineux et le montant de la
cotisation par point lumineux.
Concernant les années 2013 et 2014, pour les
points lumineux, le montant de la cotisation au
SIEA à rembourser à la Commune de Chaleins
s’élève à la somme de 3024 €.
Par jugement du 16.07.2015, le Tribunal
Administratif annule la décision du SIEA de
mettre à la charge de la commune le paiement
d’une somme de 51622 € au titre de participation
aux travaux d’électrification des lotissements et
rejette les conclusions présentées par le SIEA. En
conclusion le TA nous donne raison.

INDEMNITE ANNUELLE DU
RECEVEUR.
Une indemnité de conseil est allouée au comptable
du Trésor chargé des fonctions de receveur, une
nouvelle délibération doit être prise lors du
changement de Comptable du Trésor, Monsieur
Mariotti étant notre nouveau receveur.
Après délibération, le Conseil Municipal, décide à
l’unanimité, d’allouer une indemnité de conseil à
M. Pierre Mariotti, à hauteur de 100 %.

LOI NOTRe votée en juillet 2015 – seuil
des intercommunalités.
Toute intercommunalité de moins de 15 000
habitants ne doit plus exister. La CCM3R compte
environ 12 000 habitants et doit donc se
rapprocher d’une autre intercommunalité. Tous les
maires de la CCM3R ont rencontré M. le Préfet.
Des pistes de réflexion ont déjà été abordées. Il en
ressort que notre interco est plutôt orientée vers le
Val de Saône et non vers la Dombes, mais pas vers
Trévoux, qui compte d’ailleurs déjà 30 000
habitants.
Côté Dombes, Châtillon est en pourparlers avec
Villars et Chalamont.
Reste : Val de Saône Chalaronne (Thoissey) qui
compte actuellement environ 9000 habitants.
Une réunion a également eu lieu à Belleville qui
serait fortement intéressée à nous accueillir avec
Val de Saône Chalaronne pour lutter contre
Après délibération, le Conseil Municipal, à
l’unanimité autorise le Maire de la commune de
Chaleins à signer la convention.

CARTE SCOLAIRE ET FUTUR
COLLEGE DE MONTCEAUX :
position de Chaleins par rapport à la non-prise
en compte des collégiens.
Il ressort de la dernière réunion que la carte
scolaire ne prend pas en compte notre commune
au futur collège de Montceaux.
10
Villefranche. On arriverait à une interco de 70 000
habitants !
Notre volonté commune (CCM3R) est de passer
par une étape 1 : une plus petite intercommunalité.
Les communes doivent émettre un avis qui sera
transmis au Président de la Communauté de
Communes, avant de délibérer véritablement sur le
nouveau périmètre de notre intercommunalité qui,
quoiqu’il advienne va disparaitre en janvier 2017.
Un tour de table est fait. Il en ressort, que les élus
de notre commune, souhaitent préserver le
caractère rural de notre secteur, et sont favorables,
à l’unanimité, pour une intercommunalité de
dimension intermédiaire, en regroupant CCM3R à
Val de Saône Chalaronne.
Mme DAMOUR donne le compte rendu de la
réunion à Cibeins pour l’implantation d’une micro
filière de luzerne en Dombes et Val de Saône. Ce
projet est à l’étude depuis 2012 et doit aboutir en
fin d’année sinon le projet sera abandonné.
La région donne un terrain sur le Domaine de
Cibeins pour implanter l’installation. Pour être
viable, il faut que les agriculteurs s’engagent à
semer de la luzerne, dans un rayon de 10 km
autour de Cibeins pour des raisons de transports
avec les engins agricoles. Il y a une demande de
luzerne sèche par les éleveurs qui l’achètent
actuellement en Espagne. Il serait plus judicieux
de produire sur place.
Les agriculteurs s’engagent sur 120 ha alors qu’il
faudrait avoir une surface totale de 180 ha.
L’investissement prévu est de 1 426 584 €. Une
société sera montée avec des parts sociales. Pour
être crédible auprès des banques, il faut apporter
en capital social 20 % du projet.
Les agriculteurs devront abonder à la hauteur de
500 à 550 € l’ha, ce qui sera difficile.
Il est demandé également aux collectivités de
s’engager financièrement pour soutenir le projet,
sachant que la luzerne évitera l’érosion et qu’elle
reste en place de 3 à 5 ans.
Sur le fond, c’est une bonne idée, mais que ce soit
pour les agriculteurs ou pour les communes, avec
les baisses de dotations, une participation
financière paraît difficile.
De son côté, Chaleins indemnise actuellement les
agriculteurs pour la plantation de bandes enherbées
pour lutter contre l’érosion.

MUTUALISATION des biens et des
personnes au sein de l’intercommunalité.
Les élus travaillent sur ce dossier. Chaque maire a
formulé ses souhaits et ses besoins en matériel et
personnel.
La difficulté est de mettre en place ce service,
sachant les bouleversements de périmètre en
prévision.

DIVERS.
TAXE AMENAGEMENT VERS INTERCO –
ZONES ARTISANALES.
Laetitia RICARD donne compte rendu d’une
réunion à laquelle elle a assisté à la CCM3R, ayant
pour objet la taxe d’aménagement en zone
artisanale. Une discussion a eu lieu sur le projet de
création d’un gîte à Guereins, avec une prévision
de taxe d’aménagement à percevoir pour 23 000 €,
la commune de Guéreins souhaitant en être
bénéficiaire. Un pourcentage a été avancé pour que
Guéreins touche 1/3 de la taxe. Cette proposition a
bien été perçue.
Monsieur le Maire précise qu’il est prévu que les
communes où sont implantées des zones
d’activités appartenant aux intercommunalités, et
qui n’ont pas eu à en supporter les frais, ne
perçoivent pas cette taxe. Mais par ailleurs, le
risque est de décourager les communes à accueillir
des entreprises.
IMPLANTATION
LUZERNE.
MICRO
FILIERE
EPF de l’AIN (Etablissement Public Foncier).
2 dossiers sont en cours :
Plateau sportif vers la salle polyvalente :
actuellement en sommeil.
Propriété de M. Oviste, route de Messimy :
actuellement opposé à la vente.
NAISSANCE.
Monsieur le Maire informe du faire-part de
naissance adressé aux élus pour la naissance de
Baptiste, bébé de notre agent Hervé et d’Emilie
Pabois.

DE
11
QUESTIONS DIVERSES.
Patrice Ansoud informe de l’AG du SIEP
(Syndicat des Eaux) qui aura lieu demain 25/09.
Lydia Thête informe :
que Mme Labalme lui a signalé que la haie
de M. J.P. Thête gêne la visibilité pour sortir du
lotissement. Mme Damour demandera à M. Thête
d’élaguer.
que le panneau d’affichage à Sapeins est
cassé.
notamment pour ouvrir à l’urbanisation la zone
2AU de « Champ de Belleville ».
Le Projet d’Aménagement et de Développement
Durable (PADD) :

fixe un objectif à ne pas dépasser de 1 500
à 1 600 habitants en 2025, ce qui correspond à une
croissance moyenne de 1,6 % par an ;

stipule que cette évolution nécessite la
construction d'environ 200 logements d'ici 2025 ;

prévoit d’accompagner ce développement
par la production d'un habitat diversifié favorisant
la densification de l'urbanisation, la mixité sociale
et celle des typologies d'habitat, en l’organisant
majoritairement sous forme de petits collectifs
R+2 et de maisons groupées et en imposant des
logements locatifs aidés dans les zones à
urbaniser ;

prévoit de recentrer le développement du
village, qui s'est essentiellement effectué à l'Est du
centre, en localisant les zones de développement
en continuité Sud-Est du bâti ancien, à « En
Vallière », puis, après l'urbanisation de cette
dernière, au Nord-Ouest à Champ de Belleville.

Le recensement effectué en début d’année
dénombre environ 1 260 habitants sur la
commune, ce qui correspond à une croissance
moyenne d’environ 1,5 % par an, légèrement
inférieur à l’objectif fixé dans le PADD ;

Depuis l’approbation du PLU, environ 90
logements ont été réalisés, dont environ 80 au sein
de la zone 1AU de « En Vallière », dans le respect
des objectifs de diversification des formes
d'habitat, inscrits dans le PADD ;

En conséquence, environ 140 logements
restent à produire d’ici 2025 pour attendre les
objectifs fixés dans le PADD.
L’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de
« Champ de Belleville », s'étendant sur environ
49 100 m² et d’une capacité d’environ 120
logements, est indispensable pour atteindre ces
objectifs en raison des motifs suivants :

La zone 1AU est entièrement aménagée,
presque entièrement urbanisée et ne dispose que de
rares terrains n’ayant pas fait l’objet de permis de
construire accordés ;

Les capacités d'urbanisation encore
inexploitées dans les zones déjà urbanisées, par
réhabilitations de constructions existantes,
divisions de terrains bâtis et au sein des dents
creuses, estimées à environ 30 logements, sont
insuffisantes pour atteindre l’objectif quantitatif de
Marie-Claude Damour donne compte rendu de la
réunion du SMICTOM le 15/09 :
Les bureaux ont déménagé vers la
recyclerie.
dépôt de la Thorine a fermé en urgence
suite à un incendie. Le SMICTOM cherche un
endroit. Il est constaté beaucoup de dépôts
sauvages dans les chemins.
Monsieur le Maire reçoit demain matin des
familles, dont les enfants ont participé à des
méfaits sur la voie publique. La camera donne
comme horaire : 3 heures du matin.
SEANCE du 12 OCTOBRE 2015
à 20 heures
PRESENTS : MMES et MRS GROS Gilbert,
DAMOUR Marie-Claude, PREVOT Jean-Paul,
JAMBON Michelle, ANSOUD Patrice, LAPRAS
Claude, THÊTE Lydia, BEROUD Jean-Philippe,
RICARD Laëtitia, MONDON Sandra, SEZNEC
Nolwen.
ABSENTS EXCUSES : Dominic RAPHOZ,
pouvoir à
Jean-Paul PREVOT - Catherine
SALVETTI, pouvoir à Marie-Claude DAMOUR –
Christian CARDON, pouvoir à M. le Maire.
Monsieur le Maire apporte quelques précisions :
Carte scolaire :
Monsieur le maire a eu gain de cause. Les enfants
de Chaleins iront bien au collège de Montceaux,
sauf les élèves de 3ème qui continueront leur
scolarité dans leur collège d’origine.

MODIFICATION DU PLU.
Par arrêté du 13 juillet 2015 la modification n° 2
du Plan Local d’Urbanisme, a été prescrite
12
production de logements et ne permettent pas la
réalisation de programmes de logements denses et
diversifiés, ceux-ci nécessitant la mise en œuvre
d'opérations d'aménagement d'ensemble sur des
surfaces significatives d'un seul tenant.
DEMANDE DE SUBVENTION :
Monsieur le Maire présente une demande de
subvention émise par les « Restaurants du cœur ».
Il n’est pas donné de suite favorable à cette
requête.
Grâce à l’ouverture à l’urbanisation de cette zone
2AU de « Champ de Belleville », qui sera encadrée
par des orientations d’aménagement et de
programmation, la Municipalité pourra mettre en
œuvre les objectifs énoncés dans le PADD, à
savoir :

Atteindre
l’objectif
de
croissance
démographique ;

Atteindre
l’objectif
quantitatif
de
production de logements ;

Garantir la diversification des formes
d'habitat, la production de logements locatifs aidés
et une urbanisation économe d'espace ;

Recentrer le développement du village.
DOSSIER EOLIEN :
L’Eolien est considéré maintenant comme intérêt
d’utilité publique, et est donc autorisé en zone
agricole. Tous les propriétaires et exploitants
concernés ont donné leur accord. Un nouveau
dossier va être déposé. 6 éoliennes sont prévues
sur le territoire de Chaleins. Une enquête publique
sera réalisée avec 5 ou 6 réunions pour informer
les habitants. L’implantation d’une éolienne ne
peut être à une distance inférieure à 500 mètres
d’une habitation.
Monsieur le Maire souligne le problème des
retombées économiques, qui ne vont pas à la
commune mais 70 % à la communauté de
communes et 30 % au département. Monsieur le
Maire a sollicité la CCM3R pour que ce point soit
mis à l’ordre du jour d’un prochain Conseil
Communautaire en proposant un retour financier à
la commune de 80 % des 70 % prévu pour la
Communauté de Communes.
La zone 2AU de « Champ de Belleville » répond
en outre à une faisabilité opérationnelle du projet :

Elle est desservie par la route des Maisons
Neuves à Villette (VC 2) qui forme sa limite Sud ;

Elle est reliée au Sud, de l'autre côté de
cette route, à un cheminement piéton qui rejoint
directement l'école ;

Elle est desservie par les réseaux
d’assainissement, d’eau potable et d’électricité.
Il informe le Conseil qu’il a également demandé à
la société de nous faire visiter un emplacement
avec éolien. Il tiendra le Conseil informé.
Après délibération et à l’unanimité des membres
présents, le Conseil Municipal, décide de lancer la
modification n° 2 du PLU de la commune de
Chaleins.
RELEVEMENT DU SEUIL DE DISPENSE
DE PROCEDURE EN MARCHE PUBLIC.

LOI NOTRe – Nouvelle Organisation
des Territoires de la République
INTERCOMMUNALITE.
Aujourd’hui fixé à 15 000 €, le seuil a été relevé à
25 000 € dès le 1er octobre 2015.

Monsieur le Maire informe que M. ABAD,
président du Conseil Départemental mettra son
opposition
à tout démantèlement
des
intercommunalités existantes dans le Département.
Et nous soutiendra dans notre souhait de ne pas
rejoindre le Rhône. La CDCI (Commission
Départementale de Coopération Intercommunale)
va se réunir pour étudier les propositions de
rapprochement.
QUESTIONS DIVERSES.
Patrice Ansoud informe que plusieurs associations
et commerçants s’investissent dans le téléthon
prévu le 04 décembre 2015.
SEANCE du 09 NOVEMBRE 2015
à 20 heures.
PRESENTS : MMES et MRS GROS Gilbert,
DAMOUR Marie-Claude, PREVOT Jean-Paul,
 INFORMATIONS.
13
Il n’y aura plus qu’un seul délégué par commune,
ce qui posera un problème de représentabilité.
SALVETTI Catherine, JAMBON Michelle,
ANSOUD Patrice, LAPRAS Claude,
THÊTE Lydia,
BEROUD Jean-Philippe, RAPHOZ Dominic,
RICARD Laëtitia, SEZNEC Nolwen.
Lecture du courrier reçu en recommandé le
06.11.2015 de Monsieur le Préfet de région sous
le couvert de Monsieur le Préfet de l’Ain.
Monsieur le préfet de région va même plus loin,
en encourageant nos deux communautés de
communes Montmerle 3 Rivières et Val de Saône
Chalaronne à rejoindre les communautés de
communes Saône Beaujolais et Haut Beaujolais
au 01.01.2017, en prévoyant un regroupement
avec la Communauté de Communes Mâconnais
Beaujolais en 2020.
Chaleins se retrouverait alors au sud de ce
périmètre et on pourrait éventuellement remettre
en cause notre adhésion.
Un courrier sera fait par la communauté de
communes CCM3R sur cette proposition, une
fois que la commune de Montmerle sur Saône se
sera positionnée.
ABSENTS EXCUSES : Sandra MONDON,
pouvoir à Michelle JAMBON –
Christian CARDON, pouvoir à M. le Maire.

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE
COOPERATION INTERCOMMUNALE –
NOUVEAU
PERIMETRE
INTERCOMMUNAL.
La loi fixe les modalités et le calendrier
d’élaboration et d’approbation d’un nouveau
schéma
départemental
de
coopération
intercommunale pour une mise en œuvre au plus
tard le 1er janvier 2017. La constitution
d’établissements
publics
de
coopération
intercommunale à fiscalité propre doit regrouper
au moins 15 000 habitants.
Il convient maintenant de donner un avis sur le
rapprochement de la Communauté de Communes
Montmerle 3 Rivières avec Val de Saône
Chalaronne :
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal
que Monsieur le Préfet, après s’être inspiré et
repris, dans son intégralité les souhaits des
membres du bureau de notre intercommunalité, a
présenté le 12 octobre 2015 le projet d’un futur
schéma
départemental
de
coopération
intercommunal (SDCI).
Ce schéma prévoit à l’échéance du 1er janvier
2017, un rapprochement de la Communauté de
Communes Montmerle 3 Rivières (11272
habitants) avec la Communauté de Communes
Val de Saône Chalaronne (8428 habitants), située
au nord en bord de Saône, rive gauche.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et
à l’unanimité des membres présents ou
représentés, malgré l’absence du bassin de vie de
notre commune, situé plus au sud de cette future
intercommunalité :

Emet par solidarité un avis favorable au
projet de fusion de la Communauté de
Communes Montmerle Trois Rivières avec la
Communauté de Communes Val de Saône
Chalaronne proposé par Monsieur le Préfet de
l’Ain dans son projet de schéma présenté le 12
octobre 2015 à la CDCI de l’Ain (Commission
Départementale
de
Coopération
Intercommunale).

Evoque le souhait fort de ne pas rejoindre
d’autres intercommunalités par la contrainte, et si
tel était le souhait du législateur, qu’il soit avant
tout tenu compte du bassin de vie de notre
commune située à l’extrême sud de cette future
intercommunalité.

Demande le maintien de notre commune
dans le syndicat des ordures ménagères
SMICTOM pour la qualité du service apporté aux
usagers.
Par courrier reçu le 19 octobre 2015, Monsieur le
Préfet demande au Conseil Municipal de
formuler son avis sur ce projet de fusion dans un
délai de deux mois à compter de la réception de
son courrier.
Le projet définitif de schéma départemental de
coopération intercommunale sera notifié aux
communes par Monsieur le Préfet entre le 1er
avril 2016 et le 15 juin 2016 ; une nouvelle
délibération des Conseils Municipaux sera
nécessaire avant la mise en œuvre du schéma le
1er janvier 2017.
14
l’Etat et les perspectives d’avenir. Cette rencontre
a été reportée pour l’instant.
Le Maire informe avoir suivi une formation
organisée par l’association des maires ruraux, à
laquelle il a assisté avec Mme Damour. Ils ont pu
avoir la démonstration par la société Localnova
d’un audit financier d’une commune, avec les
analyses en découlant.
Tous les deux ont jugé cette formation très
intéressante et nécessaire dans les conditions
actuelles de baisses des dotations de l’Etat.
Monsieur le Maire propose donc de faire réaliser
par la société Localnova une analyse financière
de notre commune, analyse rétrospective sur les
trois dernières années, l’année en cours et analyse
prospective pour les prochaines années.
Monsieur le Maire rappelle que plusieurs projets
sont en cours, permettant ainsi un enrichissement
futur par la vente du terrain situé Champ de
Belleville, avec création d’un lotissement, d’où
des ressources fiscales à venir, que la vente des
locaux ex Bernard (bureaux, ….) est programmée
depuis cette année, ainsi que la vente du terrain
rendu libre suite à la démolition du bâtiment ex
Cuma.

PRISE EN CHARGE DE
L’ALIMENTATION ELECTRIQUE DE 3
LOTS.
Une division de terrain sera faite, « En
Vallières » en trois lots à construire. Il faut donc
prévoir l’alimentation électrique et les réseaux ;
le Syndicat d’électricité (SIEA)
propose
l’alimentation en limite des trois parcelles. Pour
cela, la collectivité est sollicitée pour l’extension
du réseau financièrement pour 50 % du coût de
l’alimentation, le SIEA prenant 50 % à sa charge.
Le maire a pris contact avec la famille avant
d’apporter une réponse au SIEA.
La famille a donné son accord de principe par
mail, pour prendre en charge les 50 % restant en
les remboursant à la commune.
L’assemblée donne son accord à M. le Maire
pour continuer ce dossier. Nous restons dans
l’attente du devis du SIEA, qui sera communiqué
à la famille pour acceptation écrite du
remboursement.

SUPPRESSION DES CCAS.
L’article 79 de la loi NOTRe permet aux
communes de moins de 1500 habitants de
supprimer leur CCAS par délibération du Conseil
Municipal. L’action du CCAS peut être reprise
par la commune dans le cadre d’une commission
ou d’un comité consultatif.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable
pour faire réaliser une analyse financière
(rétrospective et prospective) par la société
Localnova au prix de 800 € HT.
Il s’agit d’un budget annexe avec peu de
mouvements mais il a son utilité et est géré par
des membres du Conseil et des membres
extérieurs
représentants
des
associations
(personnes âgées, ……) Le CCAS existe depuis
1926 et s’appelait alors « bureau de
bienfaisance ».
Au sein de notre intercommunalité actuelle, nous
dépendons de deux syndicats d’ordures
ménagères, le SMIDOM (Thoissey) pour 6
communes et le SMICTOM (Trévoux) pour
Chaleins et Messimy sur Saône. Si nos
communes rejoignent le SMIDOM, le
SMICTOM disparaîtrait car son périmètre
recouvrerait alors exactement le périmètre de
l’intercommunalité Dombes Saône Vallée.
Le SMICTOM demande à nos 2 communes de
les soutenir.

Après un tour de table, le Conseil Municipal,
décide, à l’unanimité, de conserver le CCAS tel
qu’il existe.

SMICTOM
Après délibération, le Conseil Municipal, à
l’unanimité, demande le maintien de notre
commune dans le syndicat des ordures ménagères
SMICTOM pour la qualité du service apporté aux
usagers.
ANALYSE FINANCIERE
Il est prévu une rencontre avec les services de la
préfecture pour faire le point sur les dépenses de
fonctionnement, notamment de personnel et
l’endettement face aux baisses de dotations de

15
AVIS SUR PROJET DE SCHEMA DE
demande aux membres de la commission Fêtes et
Cérémonie d’être présents pour l’organisation :
mise en place sono et vin d’honneur.
Donne les grandes lignes du Téléthon
prévu le 04/12/2015. La boulangerie Ricard fait
don du pain pour les hot dog, la boucherie du
Terroir (M. Hyvernat) et la charcuterie fermière
(M.Thête) font don des saucisses.
MUTUALISATION DES SERVICES.
Lors du Conseil du 24 septembre, il avait été
annoncé que des réunions seraient organisées
avec la Communauté de Communes Montmerle 3
Rivières dans le cadre de la mutualisation des
services.
Ce schéma permet de formaliser, d’organiser et
d’approfondir ces relations de partage et de
travail en commun, afin de les optimiser.
Marie-Claude Damour :
donne compte rendu de la dernière
réunion du SMICTOM. Le sytraival met à
disposition gratuitement 9000 sacs de pré collecte
plus petits et plus résistants pour le verre, ils sont
disponibles en mairie.
S’est rendu, avec Patrice Ansoud, à
l’inauguration des nouveaux bureaux du
SMICTOM.
Après délibération, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents et représentés,
donne un avis favorable au projet de schéma de
mutualisation des services.

QUESTIONS DIVERSES
Patrice Ansoud :
rappelle la cérémonie du 11 novembre et
CENTRE DE PREMIERE INTERVENTION NON INTEGRE
Cela représente 202 heures.
Nous avons effectué 100% des interventions, ce
qui prouve que vos sapeurs-pompiers sont toujours
là, malgré leurs contraintes professionnelles et
familiales.
Sur les interventions nous sommes épaulés par des
Centres de Secours notamment celui de Montmerle
qui est notre Centre de rattachement et avec qui
nous entretenons d’excellentes relations, il y a
aussi le Centre de Secours de Jassans-Riottier
avec qui également tout se passe bien.
L’effectif est de 12 Sapeurs-Pompiers dont 2
femmes. Effectif qui va être renforcé par l’arrivée
de 2 nouvelles recrues au début de l’année ainsi
qu’une autre vers juin.
Jeunes Sapeurs Pompiers (JSP)
Sur notre commune nous avons deux JSP,
Ilian Dali et Maxence Groccia qui font leur
apprentissage aux JSP de Montmerle, une
référence dans l’Ain. Nous avons également deux
de nos pompiers qui passent leur mercredi soir et
samedi matin à former et à apprendre la valeur du
Sapeur-Pompier.
Ces 2 pompiers sont Daniel et Anthony Trombetta.
Ils exercent cette activité bénévolement, comme
tous les encadrants de JSP (Jeunes Sapeurs
Pompiers).
Au 1er décembre le CPINI a effectué 64
interventions en augmentation par rapport à
l’année dernière qui étaient de 55.
Interventions :
29 Secours à personnes
8 accidents de circulation
8 incendies
16 opérations diverses
3 annulées
16
Si vos enfants sont intéressés pour devenir JSP, ils
sont la relève de nos casernes, vous pouvez aller
vous renseigner tous les
samedis matins à la caserne
de Montmerle.
Mairie pour leur soutien et leur aide au bon
fonctionnement du CPINI.
Merci à toute la
population
et
aux
entreprises pour votre
accueil
et
votre
générosité lors de notre
passage
pour
la
présentation de nos
calendriers ainsi que
pour vos dons que vous
nous faites tout au long
de l’année.
Téléthon :
Les Sapeurs-Pompiers de
Chaleins ont participé le
vendredi 4 décembre au
Téléthon du collectif de la
Communauté de Commune
Montmerle 3 rivières. Ils
avaient, pour défi, de sauver
100 vies en 4 heures. Ce défi a été réussi en
massant en continu 3 mannequins
par des
personnes présentes sur le Téléthon et auxquelles
il a été appris les bases du massage cardiaque. Des
jeunes Sapeurs Pompiers de Montmerle ont aussi
participé.
Les Sapeurs-Pompiers remercient Mr le Maire, le
Conseil Municipal et ainsi que les secrétaires de
Vos Sapeurs- Pompiers vous souhaitent de bonnes
fêtes et une bonne et heureuse année 2016 !!!
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS.
A partir du mardi 1er juin jusqu’au mardi 30 août
2016,
l’amicale
organise
une
marche
hebdomadaire à 19 h, départ de la caserne des
Pompiers.
ECOLE : le mot de la Directrice…
Les événements du 13
novembre 2015 ont des
répercussions jusqu’ à
l’école de Chaleins. Pour les
enfants, Paris est loin et euxmêmes ne se sentent pas directement en danger.
Ceci étant, beaucoup d’entre eux ont vu des
images à la télévision, nous avons mis des mots.
Ils ont fait la minute de silence, ont appris la
signification des drapeaux en berne.
et à 16h30 (au lieu de 11h50 et 16h20). Et ceci tant
que le plan Vigipirate renforcé sera en vigueur.
Nous avons également à faire un exercice de mise
en sûreté des élèves d’ici les prochaines vacances,
les enfants apprennent à être confinés dans un lieu
fermé.
Ce contexte morose vient s’ajouter au contexte
local de non ouverture de la sixième classe,
pourtant fortement motivée par les parents
d’élèves. Nous avons actuellement 140 élèves, soit
une moyenne de 28 élèves par classe, toutes en
double niveau. Il est d’autant plus dommage de ne
pas avoir ouvert alors que la classe est existante et
n’aurait engendré aucun frais supplémentaire pour
la commune. Nous ne désespérons pas et la
politique chalinoise d’augmentation du nombre
d’habitants nécessitera une ouverture dans les
prochaines années.
Emilie Pabois
Répercussions sur l’organisation de l’école : les
horaires ont dû être modifiés pour la surveillance
des accès. Le matin, ce sont Mmes Philidet et
Prevel qui restent, à 13h20, une enseignante s’y
positionne. Les enseignantes étant en classe aux
heures d’ouverture aux maternelles, les ATSEM
étant occupées soit pour la cantine soit pour le
ménage, les portes n’ouvrent désormais qu’à midi
17
SOU DES ECOLES.
Exemples de manifestations qui permettent le
financement des projets :
Vente de chocolats
Concours de coinche
Concert
Loto
Vente de fleurs
Kermesse
Nous remercions encore tous ceux et celles qui
participent à nos manifestations, parents, équipe
enseignante ainsi que les commerces de Chaleins.
L’organisation des manifestations nécessite la
présence d’un certain nombre de personnes. Le
jour J mais également en amont. N’hésitez pas à
nous rejoindre ou à manifester votre envie de nous
aider par le biais du mail du Sou :
sdechaleins@gmail.com
Le Sou des écoles a fait sa rentrée avec son
assemblée générale le 17/09/2015.
Nous remercions les familles, la directrice et les
représentants de la mairie pour leurs présences.
A l’issue de l’assemblée générale, plusieurs
parents ont manifesté leur envie d’intégrer
l’association. C’est avec plaisir que nous
accueillons toutes ces nouvelles personnes en vue
d’un nouveau bureau pour l’année prochaine. La
Nous essayons de communiquer le plus possible
sur les manifestations mais si vous souhaitez être
informé de toute l’actualité du Sou vous pouvez
consulter le blog : http://sdechaleins.blogspot.fr
passation pourra se faire en douceur dès cette
année.
N’hésitez pas à consulter notre blog, il est
actualisé avant chaque manifestation pour les
annoncer et après pour les commenter.
Le Sou des écoles est une association de loi 1901
composée de parents bénévoles. Son but est
d’organiser des actions en vue de récolter des
fonds. Cet argent sert ensuite à financer des sorties
scolaires et culturelles aux enfants
Quelques dates à retenir
Repas dansant soirée privée : le 06/02/2016
Carnaval – vente de brioche : 06/03/2016
Loto : 19/03/2015
Concert soirée privée : 09/04/2016
Vente de fleurs : 29/05/2015
Kermesse : 11/06/2015
Exemples de projets réalisés et financés par le
Sou durant l’année scolaire 2014/2015 (5 500€) :
Ecole et cinéma
Visite du château de Brancion
Musée de la mine
Musée de la Bresse
Elevage de papillons et escargots pour les
maternelles
Abonnement magazines
Jeux de cour
Remise des dictionnaires.
Un nouveau bureau a été constitué à l’issue de
l’assemblée générale :
Présidente : Patricia FLANDIN
Vice Présidente : Marion DUFFAU
Trésorière : Emmanuelle LEONARD
Vice trésorière : Justine BECQUAERT
Secrétaire : Florence DESIDERI
Vice Secrétaire : Blandine BETTEGNIES
Patricia FLANDIN
Présidente du Sou des Ecoles.
18
THELETHON
Cette année le téléthon s’est déroulé le vendredi 4 décembre à Chaleins sous
l’égide du collectif des communes de la Communauté de Commune Montmerle
3 Rivières, au nombre de huit.
Le public était au rendez-vous, environ cinq cents personnes. Les activités
nombreuses ont fait le plein. TV Dombes était présente pour relater
l’évènement.
Plusieurs donateurs ont participé en offrant des dons en alimentation : Boucherie Charcuterie le Terroir, Boulangerie
Ricard, Charcuterie à la ferme la Boulerie, Primeur Gilles et Nadine Perriaud ; et en argent : Association Vivre en
Forme, Amicale des Sapeurs-Pompiers, commune : Guéreins et Montceaux. Ces dons ont servi à acheter l’hélium pour
gonfler les ballons.
Le Comité des Fêtes, la Commune de Chaleins, Fareins Saône vallée Foot, les associations, les donateurs et les
commerçants sont remerciés pour la mise à disposition du matériel, de la salle des fêtes et de la sono.
Les serveuses de la buvette sont prêtes et attendent les
convives.
Plusieurs lâchers de Ballons organisés par le Sou des
Ecoles, ainsi que des jeux en bois.
19
Démonstration de Karaté et de self défense par le club
de Montceaux.
La magie enchante les petits et les grands.
100 vies à sauver, le challenge a été gagné grâce aux
pompiers, aux Jeunes Sapeurs-Pompiers et aux
visiteurs. 103 vies ont été épargnées.
20
Les enfants ont pu faire la boom grâce à Didier
Romélis.
De jolis tricotons pour décorer les sapins de Noël
offerts par des tricoteuses de Montmerle.
Des bijoux et du maquillage pour fêter le nouvel an,
organisé par le Sou des Ecoles.
.
21
Heure américaine : vive le country de Francheleins.
Avec Roger et Laetitia, chauds les marrons.
Encore un petit effort, l’arrivée n’est pas loin.
Des personnages étranges arrivent, Supers héros.
22
COMITE DE JUMELAGE
Le comité de jumelage
« Chaleins/Messimy,
Villar
Pellice » poursuit son petit
bonhomme de chemin dans
la convivialité et la bonne
humeur : les 14 membres du
bureau
se
retrouvant
toujours avec beaucoup de
plaisir pour organiser les
différentes manifestations.
nous avons réuni 83 participants
pour l’ascension de la Roche de
Solutré et la visite de son
musée. La journée s’est
terminée au caveau de
Vinzelle autour d’un bon repas
animé par de talentueux
musiciens.
La soirée théâtrale, étalée sur les 2
premiers week-ends d’octobre a permis à
50 Messimiens et Chalinois d’assister aux
représentations d’une pièce de théâtre au centre
culturel de Glétens à Jassans.
En janvier : assemblée générale, mi-mars :
randonnée pédestre, 1er week end de septembre :
rencontre avec les amis italiens (une année en
France une année en Italie), octobre/novembre
soirée théâtrale.
Programme 2016
Assemblée générale le 22 janvier à 20h à la salle
du presbytère de Messimy.
Marche familiale le dimanche 13 mars.
Voyage en Italie les 3 et 4 septembre pour le 20ème
anniversaire de l’officialisation du jumelage.
Soirée théâtrale prévue fin novembre (date à
préciser)
La fin de l’année arrivant à grands pas, l’ensemble
du comité vous souhaite une heureuse année 2016.
Pour l’année 2015, le dimanche 15 mars, notre
« Marchons Mâchon », a attiré 180 randonneurs et
100 personnes ont profité de la traditionnelle
assiette-pommes-de-terre-saucisson-lard-proposée
à l’issue de la marche.
Les 12 et 13 septembre, nos amis italiens nous ont
rendu visite. Après un samedi pluvieux passé dans
les familles françaises, le dimanche, sous le soleil,
US TENNIS
Nous sommes heureux également d'avoir participé
au TAP lors de 4 séances en septembre en
accueillant 27 enfants.
Cette expérience sera renouvelée sur 2016, et
l'accueil d'un éducateur est en cours.
Outre ce recrutement à venir, nous allons
reconduire la fête du tennis avec la FFT
(Fédération Française de Tennis) les 29-30 mai
prochain, inscrire une équipe senior pour les
championnats du printemps, et espérons avoir de
nouveaux adhérents.
L'US Chaleins Tennis est heureuse de vous
annoncer l'accession de son équipe sénior +35 ans
en 3ème Division.
Premier en invaincu dans sa poule, le club accède
en division supérieure.
Nous avons également besoin de partenaires et
prochainement, commerçants et entreprises de
Chaleins : vous nous verrez, vous solliciter pour
aider notre club.
23
Nous vous souhaitons une bonne et heureuse
année 2016, en espérant vous voir prochainement
sur nos courts.
Pour tout contact: uschaleins.tennis@yahoo.fr
Ludowic CLEMENT
CLUB LOISIRS AMITIES
SAISON 2014/2015
Le concours de coinche eut lieu le 10 octobre à
Messimy, la salle à Chaleins n’étant pas libre ce
jour, si les concurrents étaient peu nombreux, la
pluie elle était bien au rendez-vous.
Le 14 novembre une réunion avec la présidente
départementale Lucette Richard et les présidents
des clubs voisins eut lieu à la salle polyvalente.
Le repas de Noël à la salle polyvalente servi par le
traiteur de Beaujeu, a satisfait tous les participants.
Le début de l’année 2015 on a tiré les rois, pour
une fois ça tombait juste le 6 janvier, le 3 février
ce fut le jour des crêpes et le 10 mars le pot au feu.
On s’est un peu calmé jusqu’au 21 avril où ce fut
la fête car cette année nous n’avions pas moins de
8 conscrits à honorer.
Deux 90ans Germaine Thête et Louis Sève, Pierre
Jambon qui avait 80 ans nous a reçu chez lui, et
dans la foulée les 70 ans : Yvette et Jeannot
Franchet, Marie France Murat, Rolande Orgeret et
Josette Thomasson.
La rentrée se fait régulièrement début septembre
soit le mardi 2 septembre 2014 avec l’assemblée
générale statutaire qu’on fait le plus court possible,
car les activités d’agréments deviennent urgentes
après deux mois et demi de repos.
Le 18 septembre eut lieu la marche baptisée
<<Les Chemins de Compostelle>>, à Cruzilles les
Mépillat. Cette journée s’adresse aux marcheurs et
autres, c’est une journée très conviviale avec repas
tirés des sacs. Nous avons terminé par la visite de
la ferme de la Forêt à Courtes.
Le club s’est terminé le 16 juin par un repas au
restaurant à Sainte Euphémie par un temps
magnifique, au retour un peu de marche ou de
cartes en pensant déjà à la rentrée prochaine. Mais
nous ne nous quittons pas sans une pensée
chaleureuse à ceux qui ne nous rejoindrons pas
lors de cette nouvelle saison.
Le mardi 23 septembre une sortie à St. Didier sur
Chalaronne, la visite des jardins aquatiques a ravi
tout le monde ainsi que le repas qui suivit au
restaurant Côté Saône à Thoissey.
AVIS
Les associations qui installent leur stand vers les commerces ne doivent pas occuper la place devant les
magasins afin de ne pas gêner les clients.
Un emplacement leur est réservé face au centre commercial, sur les places de stationnement.
24
Association « VIVRE EN FORME »
La saison 2014/2015 s’est terminée autour d’une
bonne table au restaurant « Le
Petit Port » pour les adhérentes
souhaitant profiter un soir de
« mettre les pieds sous la table »
et à la « bonne franquette » sur
la pelouse du stade pour celles
qui ont choisi de faire partager
leurs talents culinaires.
Le matériel de l’association est maintenant rangé,
en plus du portique, dans deux
armoires offrant un accès aisé
à toutes les adhérentes.
L’assiduité remarquable des
participantes chaque semaine
montre bien leur intérêt pour
ces cours extrêmement variés
qu’assure Agnès Roux avec
toujours autant d’application.
Depuis la rentrée et afin de
satisfaire
de
nombreuses
demandes, la décision a été prise de sacrifier un
cours de zumba le mercredi pour le remplacer par
un deuxième cours de gym douce Pilates.
Composition du bureau :
Présidente Tupin Josée
Tél 04 74 67 91 91
Secrétaire Franck Chantal Tél 04 74 67 95 45
Trésorière Prévot Brigitte
Tél 04 74 67 85 87
Pour plus d’informations, se connecter sur :
vivreenformechaleins@hotmail.fr
95 participantes sont inscrites sur l’ensemble des
trois activités dont 41 % de Chalinoises et 22 %
de Farinoises, le reste étant réparti sur treize
communes environnantes.
FAREINS SAONE VALLEE FOOT
La saison 2015-2016 a
repris en Août que ce soit
pour les joueurs lors des
entrainements ou l’équipe
dirigeante
pour
l’organisation
des
compétitions sportives et la
préparation
des
manifestations.
Pour
rappel, le club de Fareins
Saône Vallée Foot réunit
les villages de Chaleins,
Fareins et Messimy pour la catégorie Seniors et le
village de Frans en plus pour les catégories Jeunes.
de Bourg-Péronnas le 6
Juin
dernier
contre
Marboz, club évoluant en
PHR sur le score de 1 à 0
dans une très bonne
ambiance avec la présence
de nombreux supporters
du club.
Un très beau cadeau
d’adieu pour l’entraîneur
Christian Ducroux qui
arrête le coaching et nous lui souhaitons une bonne
retraite sportive tout en sachant qu’on le reverra
certainement derrière la main courante en tant que
supporter. Félicitations aux joueurs qui ont su se
surpasser pour décrocher ce trophée tant convoité.
Tout d’abord, nous remercions la municipalité
pour l’entretien du terrain (carottage avec un
apport en sable assurant un meilleur drainage) qui
nous permettra une plus grande utilisation en
période hivernale.
Ainsi pour cette nouvelle saison, c’est Thierry
Nuguet qui a repris la destinée du club avec pour
adjoint Frédéric Chol qui encadre l’équipe 2.
L’équipe 1 joue en promotion d’Excellence et
l’équipe 2 en 3ème division.
Retour en arrière sur la fin de saison dernière avec
un évènement majeur pour l’équipe 1 qui a
remporté la finale de la Coupe de l’Ain sur le stade
25
Les dirigeants des équipes, Frédéric, Manu, Pierre,
Jean-Jacques, Baptiste assurent l’accompagnement
et la fonction de juge de touche. Les entraînements
ont lieu au stade de Messimy.
Entraînement le Mercredi à Chaleins et le
Vendredi à Frans ; quant aux matchs, ils se
déroulent le Samedi après midi à Chaleins à
10H00.
L’équipe 1 joue en championnat le Dimanche au
stade de Fareins à 15H00 et l’équipe 2 évolue sur
le terrain de Chaleins également le Dimanche
après midi à 13H00.
-En U15, 18 joueurs encadrés par Jordan et Dany
Alvès qui coachent cette équipe à 11.
Entraînement le Lundi à Frans et le Jeudi à
Chaleins. Match à Frans le Dimanche matin à
14H00.
Pour l’instant, l’équipe 1 démarre
son
championnat timidement avec : (2 victoires, 1 nul
et 6 défaites) avec pour objectif de se maintenir à
ce niveau voire plus si l’opportunité se présente.
L’équipe 2, qui est descendue en 3ème division
enregistre au bout de 8 journées de championnat 4
victoires et 4 défaites.
Nous comptons évidemment sur chaque joueur et
sa détermination afin que cette saison soit la
meilleure possible.
-L’équipe U17 (21 joueurs) et l’équipe U19 (16
joueurs) s’entraînent ensemble le Lundi à Messimy
et le Mercredi à Fareins sous la houlette de Jérémy
Laurent, Fabrice Champion, Cyril Manvoy,
Thierry Paturel et Jérémy Laurent.
Les matchs des U17 se déroulent à 15H30 le
Samedi à Fareins et les U19 également le Samedi à
15H30 mais à Chaleins.
Les compétitions ont démarré et les résultats des
premiers matchs de brassage sont encourageants
même si des catégories ont plus de difficultés
(U15) car le niveau où ils évoluent est très élevé.
Nos 2 arbitres Aurélien Petit (arbitre à haut
niveau : au centre en Ligue 2 et 4ème arbitre en
Ligue 1), et Guillaume Strippoli (arbitre de Ligue)
représentent le club et nous sommes très
reconnaissants envers leur engagement et
admiratifs de leurs parcours.
Nous sommes par contre très satisfaits de présenter
des équipes dans toutes les catégories et ainsi
espérer alimenter nos équipes Seniors avec nos
jeunes issus des U19, ce qui serait très valorisant
pour tous nos éducateurs «Jeunes ».
Coté « Jeunes », ce sont environ 130 joueurs qui
défendront les couleurs du club repartis dans
toutes les catégories.
-En U7, Léo Paturel et Baptiste Verseau font
découvrir le foot à 12 jeunes qui disputeront des
matchs à partir du mois de Mars.
Du coté des manifestations, le concours de
pétanque organisé le Vendredi 28 Août à Fareins a
rassemblé 55 doublettes avec la participation de
doublettes de jeunes joueurs et doublettes
féminines. Un joli succès pour ce concours
familial et convivial pour débuter la saison et
remerciements à tous ceux qui sont venus
participer.
-En U9, Philippe Perrisse et Ludovic Revolon
encadrent 14 jeunes formant 2 équipes qui jouent
leurs matchs le Samedi matin à Messimy à 10H00.
L’entraînement est programmé le Mercredi après
midi à Messimy.
Pour terminer, un aperçu des manifestations à
venir au cours de la saison :
- Le traditionnel Moules-frites à la salle
polyvalente de Messimy le 12 Décembre.
- Des calendriers avec les photos de toutes les
équipes seront proposés aux familles et
distribués lors d’une tournée dans le village au
mois de Novembre-Décembre.
- Concours de coinche le Samedi après midi 16
Janvier 2016 à 14H00 à la salle des fêtes de
Fareins.
- Loto le Dimanche 17 Janvier à 14H00 à Fareins.
-En U11, 2 équipes (20 joueurs) participent aux
championnat 2ème niveau et 3ème niveau. Basile
Sarr, Jules Solladié, Matthieu Bonnefond et
Jérôme Brevet assurent l’entraînement le Mercredi
au stade de Chaleins et l’encadrement de ces
équipes le Samedi matin. Match à domicile le
Samedi matin à Fareins à 10H00.
-En U13, 2 équipes disputent le championnat au
1ème niveau et 2ème niveau. Patrick Capon et Yoan
Monaci animent ce groupe de 20 joueurs.
26
- Le tournoi « Jeunes » en salle pour les catégories
U7 – U9 - U11 et U13 est programmé les 20 et 21
Février 2016 au complexe sportif Monfray à
Fareins.
et tous ceux qui nous soutiennent par leur présence
aux différentes manifestations.
Merci également à tous nos sponsors, que ce soit
pour leur contribution à l’élaboration du
calendrier, des lots pour le loto, des pancartes
publicitaires au stade etc….
Nous remercions toutes les personnes qui œuvrent
tout au long de l’année que ce soit pour le traçage
des terrains, les vestiaires, le lavage des maillots,
la tenue des buvettes sur les différents sites, le
transport des jeunes joueurs à l’extérieur, etc…..
Bonne année sportive à tous et bonnes fêtes de fin
d’année.
Le Bureau
CLASSES EN
L’Amicale des classes en 0 se
réunira, comme tous les débuts
d'année, pour son tirage des rois le
vendredi 15 Janvier 2016 à 20h
salle polyvalente.
0
Vous êtes cordialement invités à ce moment
convivial.
Inscrivez-vous sur le site ou par téléphone :
04 74 67 85 87
Amicalement,
Vous êtes nés en 2000, 1990, 1980, 1970, 1960,
1950, 1940, 1930, 1920...., rejoignez-nous.
Le Bureau :
Présidente : Mme PREVOT Brigitte,
Vice-président : Mr SADOT Jean-Baptiste,
Trésorier : Mr PHILIPPON Pierre,
Secrétaire : Mme THETE Lydia.
Vous ne connaissez pas la fête des conscrits, venez
prendre contact avec nous, sur le site
classes.en.zero.chaleins@gmail.com
CLASSES EN 7
Mais avant 2017, il y aura l’accompagnement en
2016 des classes en 6 en avril, la vogue en août, et
la 3ème édition de vente de gratin en novembre.
Les classes en 7 sont à vivre pleinement, ces
moments de festivités avec simplicité, humilité et
beaucoup d’enthousiasme.
Depuis 8 ans, les classes en 7 de
Chaleins ont pour habitude, le dimanche qui suit le
déblocage du vin nouveau, d’organiser une vente
de saucisson au gêne pour les 6 premières années
et depuis 2 ans la vente de gratin d’andouillette,
place des commerces.
Merci aux commerçants de jouer le jeu.
Si vous êtes de la 7, Chalinois depuis de
nombreuses années ou depuis peu, n’hésitez pas de
prendre contact pour plus amples explications sur
la fête des conscrits.
Renseignement au : 06 86 07 72 25.
Cette 2ème édition a encore été une belle réussite.
La classe en 7 est dans sa démarche de préparation
de 2017, et les petits apports financiers récoltés au
cours de ces manifestations nous permettront
d’organiser une belle fête des conscrits, pour les
personnes concernées, mais aussi pour Chaleins et
ses habitants.
La classe en 7 adresse à l’ensemble des Chalinois
et Chalinoises , leurs meilleurs vœux pour l’année
2016.
Le groupe 7 extra.
27
AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL
L’A.D.M.R. est présente sur votre
commune. Elle développe ainsi une
action collective
et décentralisée qui favorise la
création et l’amplification du lien
social entre toutes les
composantes de la population locale. Le projet de
l’A.D.M.R. repose sur un objectif simple :
. d’enfants ou d’adultes handicapés par des
auxiliaires de Vie
Permettre aux familles et aux personnes de bien
vivre chez elles en apportant un
service personnalisé et fonctionnel selon leurs
attentes et leurs besoins.
. un service de livraison de repas en liaison froide
6 jours sur 7
L’association effectue :
. de la garde d’enfants à domicile
. de la téléassistance
En 2014, l’A.D.M.R. est intervenue sur la
commune de Chaleins et a effectué :
Chaque personne est considérée comme
autonome, acteur de sa propre vie, libre de ses
choix et à même de décider ce qu’elle souhaite en
matière de soutien.
. 4 858 Heures auprès des personnes âgées,
malades ou handicapées
. 1 369 Heures auprès des familles
. et a livré 2 621 repas et assuré 71 mois de
téléassistance .
Le secrétariat est ouvert à la maison des services,
121 route de St Trivier du lundi au vendredi de
7h30-12h30 et 13h00-15h00.
En dehors de ces horaires, permanence
téléphonique : 04 74 67 87 75
fax : 04 37 55 04 15,
courriel : achaleins@fede01.admr.org
L’A.D.M.R. offre des services à domicile à des
publics différents : personnes âgées, malades,
handicapés, familles, personnes en situation
d’exclusion…
Ces services sont destinés à tous ceux qui veulent
améliorer la qualité de leur vie, faire face à des
difficultés passagères ou à un handicap ou
simplement recevoir de temps en temps le coup
de main qui rend la vie plus facile. Dans ce
domaine, l’A.D.M.R. propose une large palette de
services à domicile auprès :
Association ADMR de Chaleins
121 route de St Trivier – 01480 CHALEINS
Tél : 04 74 67 87 75. Fax : 04 37 55 04 15.
Mail achaleins@fede01.admr.org
. des familles par des TISF (Technicienne de
l’Intervention Sociale et Familiale)
. des personnes âgées ou malades par des aides à
domicile
28
COMITE DES FETES.
Tarifs des locations
Descriptif
Tarifs
Caution obligatoire
Table 2200x900
1.60 €
150.00 €
Banc 2000
1.20 €
150.00 €
Chaise
1.00 €
150.00 €
Cafetière 100 tasses
10.00 €
150.00 €
Sono pour association
16.00 €
150.00 €
Rideau de scène (uniquement Associations)
100.00 €
1500.00 €
Moquette de scène (uniquement Associations) 30.00 €
400.00 €
1 barnum
50.00 € (+10€ de montage)
500.00 €
2 barnums
70.00 € (+15€ de montage)
500.00 €
3 barnums
90 00 € (+20€ de montage)
500.00 €
chutes et la dégradation, si ces conditions ne sont
Pour tous renseignements et locations contacter :
pas respectées, le matériel ne sera pas loué.
Ansoud Yves au 06.82.36.26.06.
Manifestations à inscrire sur les panneaux à
Si vous désirez louer les barnums, le
l’entrée du village : faire passer votre texte 15
montage est fait par les membres du Comité
jours avant l’événement à Mr COLAS Lucien
des Fêtes, mais cela reste une option.
22 route de Fareins 01480 Chaleins
04.74.67.93.19
Nous rappelons que le matériel en location
Il met l’annonce sur le panneau du haut ou du
est réservé aux Chalinois et aux associations
bas du village suivant la disponibilité, ce ne sont
Chalinoises, mais le matériel doit rester sur
pas les associations qui décident. Merci.
la commune de Chaleins .
Nous avons acheté des décorations de Noël
Le Comité des Fêtes n’est pas là pour transporter
pour le village, elles habilleront les lampadaires
le matériel demandé pour les locations, nous ne
route de Fareins dès décembre 2015. Nous
sommes que des bénévoles, ceci est valable pour
espérons satisfaire les Chalinois.
les associations et les particuliers.
Le Comité vous souhaite de passer de bonnes
Pour transporter le matériel venir avec une
fêtes.
fourgonnette, une remorque, des sangles pour
Le bureau
l’attacher correctement de manière à éviter les
AMICALE DES DONNEURS DE SANG.
A Chaleins, le retour de la collecte du 29 octobre
2015, a été très encourageante pour les
prélèvements futurs. 80 dons ont été recueillis dans
une ambiance conviviale.
Ambérieux en Dombes
Ars
Villeneuve
jeudi 14 avril
jeudi 28 juillet
jeudi 27 octobre.
L’amicale regroupe six communes, Fareins,
Ambérieux en Dombes, Ars sur Formans,
Savigneux, Villeneuve et Chaleins.
Les prélèvements se font à tour de rôle dans la
salle polyvalente de chaque commune entre 16 h et
19 h.
Pour les autres communes :
Ars, collecte exceptionnelle 106 dons, Villeneuve
62, Chaleins 80 pour l’année 2015.
Voici le calendrier prévisionnel 2016.
Savigneux
Jeudi 18 février
29
L’équipe,
très
sympathique,
de
l’EFS
(Etablissement Français du Sang) de Bourg en
Bresse, vient effectuer les prélèvements.
Le Bureau de l’Amicale se compose comme suit :
Président : Alain DUFOUR
Vice-président : Jacky CHABERT
Secrétaire : Olivia DUFOUR
Secrétaire Adjoint : Claude ROY
Trésorier : Jean Michel BOUSSAND.
Mail : alain.dufour90@orange.fr
Les correspondants à Chaleins :Alice LIMANDAS
et Mireille THETE.
DONNER SON SANG EST UN ACTE
GENEREUX,
LE DON DU SANG SAUVE DES VIES,
N’HESITEZ PAS, NOUS COMPTONS SUR
VOUS !
Pour tout renseignement concernant l’organisation
des dons s’adresser à Mr Alain DUFOUR.
Tel : 06 27 16 29 55
Groupement
Sanitaire.
de
Défense
Dans le cadre de sa mission D’organisme à
Vocation Sanitaire La fédération Régionale des
Groupements de Défense Sanitaire Rhône Alpes
s’est engagée avec la Direction Régionale de
l’Agriculture et de la Forêt à mettre en place un
plan de lutte contre une des principales
maladies des abeilles, la varroose.
Propriétaires, vous souhaitez construire, agrandir
ou réhabiliter votre habitation.
Vous pouvez bénéficier de l’aide gratuite d’un
architecte-conseiller du CAUE de l’AIN.
Avant d’engager des formalités administratives,
vous pouvez contacter le CAUE qui vous
rencontrera sur le terrain pour vous conseiller.
Un compte-rendu de visite vous sera transmis,
ainsi qu’au maire de votre commune.
Vous resterez seul maitre de votre projet, mais
vous éviterez ainsi beaucoup d’embûches.
Téléphone : 04 74 11 31
Mail :
contact@caue-ain.com
rubrique
« particuliers »
Tous les apiculteurs doivent obligatoirement
déclarer leur ruches.
CAF : CAISSE D’ALLOCATONS
FAMILIALES
Afin de renforcer l’information des
familles sur leurs droits aux
prestations familiales et aides
d’action
sociale,
la
caisse
d’Allocations Familiales de l’Ain a
développé, au cours des dernières
années deux services d’informations :
Ste internet : www.caf.fr
Téléphone : 0 810 25 01 10
Syndicat
intercommunal
d‘électricité
et
de
E
communication de l’Ain.
Le Réseau public Fibre Optique des communes de
l’Ain, déployé par le SIEA, couvre à ce jour une
partie de votre territoire communal, permettant
déjà l’accès au service Très Haut Débit à un grand
nombre d’administrés, particuliers et entreprises.
Connectez-vous à : www.réso-liain.fr
pour tester votre éligibilité. Puis si
vous êtes éligibles contactez un
fournisseur d’accès.
AVIS
A partir du 1er janvier 2016, la commune de
Chaleins sera rattachée à la gendarmerie de
Jassans-Riottier. 194 rue du Collège.
Tel : 04 37 55 50 00
30
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE
COLLECTE ET TRAITEMENT DES
ORDURES MENAGERES.
Bacs roulants
Bacs 240 litres
Bacs 140 litres
Composteurs
Composteur bois 600litres
La collecte des ordures ménagères a lieu une fois
par semaine, chaque mercredi (sortir le bac le
Mardi soir).
Composteur plastique 400 litres
Tous vos papiers se recyclent ! Ils sont à jeter
dans le conteneur PAPIERS
Déchèteries
Badges déchèteries (perdus)
Badge orange
Accès déchetteries particuliers
ayant une camionnette pour 12
12 passages
Contrat sur une année civile (1er
janvier au 31 décembre)
Badge rouge
=
Accès
déchèteries
pour
professionnels
Déposer vos pots, bocaux et bouteilles en verre
dans le conteneur VERRE.
1 passage tonne OMA
2 passages tonne OMA
Tri sélectif
volontaires :
dans
les
points
d’apports
Déposer vos bouteilles en plastique, canettes de
soda, boîtes de conserve et briques alimentaires
dans le conteneur EMBALLAGES.
50€
40€
Normal 60€
Promotion 30€
Normal 40€
Promotion 20€
20€
17€
100 € à l’année avec
les
12 passages inclus,
17€ le passage
supplémentaire.
0.04 € / litre
.
IMMATRICULATION DES VEHICULE .
Par courrier : Préfecture de l’Ain Bureau de la
circulation
42 avenue Alsace Lorraine
CS 80400
01012 Bourg en Bresse Cedex
NOUVEAU : fini l’attente au guichet, A compter du
lundi 12 octobre 2015, le service vous accueille
uniquement sur rendez vous.
Dès le 28 septembre prenez rendez-vous sur le site
www.ain.gouv.fr
Prendre
rendez-vous.
Ou Dépôt exprès en préfecture. Entrée libre du
lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 30
Autres possibilités :
CALENDRIER DES FËTES
Dimanche 17 janvier
Samedi 6 février
Dimanche 6 mars
Dimanche 13 mars
Samedi 19 mars
Vendredi, Dimanche 1 et 3 avril
Samedi 9 avril
Dimanche 29 mai
Dimanche et lundi 29 et 30 mai
Samedi 11 juin
Samedi et Dimanche 3 et 4 septembre
Vendredi 7 octobre
Vendredi 30 décembre
Vœux du Maire
Repas dansant privé
Carnaval
Marche
Loto
Conscrits
Concert privé
Ventes de fleurs
Fête du Tennis
Kermesse
Visite en Italie
Belote
Belote
31
Sou des Ecoles
Sou des Ecoles
Comité de Jumelage
Sou des Ecoles
Classe en 6
Sou des Ecoles
Sou des Ecoles
US Tennis
Sou des Ecoles
Comité de jumelage
Club Loisirs et Amitiés
Amicale des Sapeur-Pompiers
NAISSANCES 2015
AYME MONTAILLER Ornéla
née le 05.02.2015 à Arnas
Domiciliée lot n° 20 – Lotissement Le Domaine de Vallière
GELAS Tom
né le 03.03.2015 à Gleizé
Domicilié 438 Chemin du Némard
LEDIEU BALI Maëly
née le 09.04.2015 à Arnas
Domiciliée 377 Chemin du Chavaleins
BERTRAND Geoffrey
né le 23.04.2015 à Arnas
Domicilié lot n° 14 -Lotissement le Clos du Village
CAUDRELIER Romane
née le 06.05.2015 à Arnas
Domiciliée 404 Route de St Trivier
GONCALVES Luca
né le 09.05.2015 à Arnas
Domicilié 31 Chemin de St Pierre – Sapeins
AYAN Ali
né le 09.05.2015 à Arnas
Domicilié Lotissement Le Clos du Village
CHABANNES Jules
né le 09.06.2015 à Arnas
Domicilié Lotissement Les Vallières- 22 Rue des Prades
DE JESUS NUNES Gladys
née le 09.06.2015 à Gleizé
Domiciliée Chemin des Marronniers
MICHELON Carla
née le 25.06.2015 à Lyon 4ème
Domiciliée 88 Route de Fareins
GUILLARME Baptiste
né le 26.06.2015 à Arnas
Domicilié 549 Route de Villeneuve
DARMIZIN Léonie
née le 05.08.2015 à Arnas
Domiciliée 30 Impasse des Maisons Neuves
BERTHELIER Angus
né le 09.09.2015 à Gleizé
Domicilié 242 Chemin de Barnu – Le Fournieux
RATTET Nayla
née le 10.09.2015 à Gleizé
Domiciliée Lot n° 16 - Lotissement Le Clos du Village
ENIUS Noélie
née le 28.10.2015 à Gleizé
Domiciliée Lot n° 7 - Lotissement Le Domaine des Chanées
MOUGEOLE Mathéo
né le 02.11.2015 à Gleizé
Domicilié 743 chemin du Fournieux – Le Fournieux
MARIAGES 2015
04.04.2015
20.06.2015
12.09.2015
19.09.2015
26.09.2015
Pascal FOURNAND et
Sébastien THETE
et
Loïc VIESIER
et
Patrick LAFONT
et
Julien SERRAILLE et
17.01.2015
21.02.2015
29.03.2015
27.04.2015
LARGE Jean-Louis
BUTILLON Alain
JOUASSIN Michel
JAMBON Pierre
Sophie MEUNIER
Flora CHILD
Coralie LANTERNIER
Chrystèle DUGELAY-FAURITE
Mylène GUITTARD
DECES 2015
à Arnas
à Gleizé
à Gleizé
à Trévoux
12.06.2015
24.06.2015
16.10.2015
25.10.2015
BRÉANT Christian
LAGARDE Pascale
ANSOUD Alphonse
GENEYNE Joanny
à Trévoux
à Bron
à Trévoux
à Gleizé
DONS REÇUS EN MAIRIE 2015
ANJOLRAS Marie-Claude Anciens Combattants
BARROT Christophe
32
C.C.A.S
ASSOCIATIONS et leur Président de CHALEINS
Année 2016 (Mise à jour le 24.11.2015)
Aide à Domicile en Milieu Rural
A.D.M.R. « Bien Vivre à Chaleins »
Amicale des Sapeurs Pompiers
Association de Défense des Intérêts
des Habitants de Chaleins
Cantine
Scolaire
Club JUDO Club Loisirs et Amitiés
Comité des Fêtes
Comité de Jumelage Chaleins-Messimy
Croix Rouge Française
Donneurs de Sang
Fareins Saône Vallée Foot
G.I.C. du Val de Saône
Les Pinceaux en Couleur
Scrabble
Société de Chasse
Société de Pêche
Sou des Ecoles
Tennis
Vivre en Forme
Wing Tsun Self Défense
C.C.A.S.
Association Foncière
DURET Bernadette
18 Chemin du Stade
01480 CHALEINS
04.74.67.87.75
GEOFFRAY-PHILIPPON Danielle 40 Chemin du Stade
01480 CHALEINS
04.74.67.85.35
PREVOT Jean Paul Lot. Champ du Mont 2 imp. de la Gravière
01480 CHALEINS
09.66.00.18.60
MORALES Sergio
Lot. Les Vallières14 Rue des Prades
1
480 CHALEINS
04.74.67.89.57
PAWLOWSKI
Virginie 13 clos du Village
01480 CHALEINS
DIDIER Raphaël
04.74.69.40.38
01480 CHALEINS
137 Chemin du Moulin
GEOFFRAY-PHILIPPON Danielle 40 Chemin du Stade
01480 CHALEINS
04.74.67.85.35
ANSOUD Annick
612 Route de Fareins
01480 CHALEINS
04.74.67.90.05
MARION Michel 01480 CHALEINS 39 Chemin du Chavaleins
LIMANDAS Alice
Le Fournieux 63 Chemin du Barnu
01480 CHALEINS
04.74.67.80.16
LIMANDAS Alice
Le Fournieux 263 Chemin du Barnu
01480 CHALEINS
04.74.67.80.16
MONNET Gérard
Chemin du Bicheron
01480 FAREINS
(J. Brevet 04.74.67.94.01)
BILLOUD Renaud
654 Rue Berthelot
69400 VILLEFRANCHE
06.20.80.29.00
SOLMAZ Sophie
40 Route de Messimy
01480 CHALEINS
04.37.55.32.97
JOURNET Guy Lot. Les Vallières 1 Rue des Prades
01480 CHALEINS
04.74.67.83.71
THETE Michel
Le Fournieux 81 Chemin du Barnu
01480 CHALEINS
06.12.45.68.83
DOMENGET Guy
69830
Le Nadal
ST GEORGES de RENEINS 06.66.78.44.39
FLANDIN Patricia
10 Lot. Prés de Mâtre
01480 CHALEINS
04.74.67.84.60
CLEMENT Ludowic
8 Lot le Grand Pré
01480 CHALEINS
04.74.60.81.14
TUPIN Josée
136 Chemin du Moulin
01480 CHALEINS
04.74.67.91.91
CAETANO José-Manuel
Lot n° 1 –Lot Le Domaine
01480 CHALEINS des Chanées 06.58.73.54.57
Mr Le Maire
Mairie
Limandas Claude
Le Fournieux 186 Chemin du Barnu
01480 CHALEINS
04.74.67.82.56
33
ARTISANS, COMMERCANTS, ENTREPRISES de la COMMUNE.
Raison sociale
A.C.S
ANSOUD Yves GAEC Champ Fleuri
AMBULANCES DE JASSANS
AUTO ECOLE
AS’LEC – CHAUTARD Alain
BALI Vincent SARL
BOUCHERIE ‘’Le Terroir’’ VIVAL
BOULANGERIE RICARD
COUZEREAU Henri
CREATION DE STYLE
CUMA Vallée de Saône
DES MURS et des COULEURS Sarl
DIDIER Raphaël
DIDIER Carine
D’LISSE COIFFURE
DOMBES SAONE COURTAGE
DOMBES SAVOIE AGRI
DPi International
DUPRAT Bernard
ECURIE du CARRE de L’AIN
EGCM – GRIS Emmanuel
Ets DOUILLET ‘’ Maison CHOLAT’’
MAISON François CHOLAT GAIC
FRANCIOLI S.A.
F.K.L.D. LIOTARD
GAEC du PERRAT
GB Terrassement
GOBET
ISOLATION SERVICE
LA BOULERIE Ph.& L. THETE
LAFONT Patrick
LE MADISON
LIMANDAS Claude
MAISON MEDICALE
- Dr BONNEMAISON
- Dr RIBAS
-COSTE Monique
MEURICE Thierry
MONNIER Thierry
MONFRAY André
MUTUELLE D’ASSURANCE VAL DE
SAONE-BEAUJOLAIS
NATURAL LANDSCAPE Thête Sébastien
NUGUET Pierre - Bâtiment
ONGLES EN OR Anne Laure Brioude
PACK MEN – DUCROT Fabrice
PERRIAUD Gilles et Nadine
PITTET Marcel
PLACIDE René
P.P.C.
PREVOST S.A.
PREVOST S.A.
Rhône Alpes Conseil Equipement-GUIDE
SARL THETE Michel
S.B.M.
SCI Domaine des Ferrières – KANTE
04 37 55 31 06
04 74 67 88 23
04 74 60 88 25
06 08 57 74 01
04 74 67 96 90
06 79 99 47 93
06 76 44 85 55
04 74 67 95 09
04 74 67 80 40
04 74 67 91 52
06 40 57 22 56
04 74 67 80 52
06 81 50 88 24
04 74 65 57 25
04 74 65 57 25
04 37 55 32 17
04 74 67 81 76
04 74 67 93 63
04 74 07 12 87
04 74 67 95 51
04 74 67 98 26
04 74 67 88 20
06 86 53 57 81
04 74 67 81 28
04 74 67 83 06
672 rue de la. La Bare
Peinture poudre époxy
545 route de Fareins
Horticulture
18 Lot. Les Vallières
Transports sanitaires
rue des Prades
222 route de Fareins
Auto-école
2 Lot. Le Grand Pré
Electricité Générale
377 chemin du Chavaleins Plomberie chauffage sanitaire
222 route de Fareins
Boucherie – Epicerie VIVAL
222 route de Fareins
Boulangerie – Pâtissserie
60 imp des Maisons Neuves Entreprise de maçonnerie
Lot. Domaine des Chanées Coiffure à domicile
117 rue du Chêne
Travaux agricoles
79 chemin du Bouragas
Plâtrerie-peinture- aménag. int
137 chemin du Moulin
Ostéopathe
137 chemin du Moulin
Esthéticienne
222 route de Fareins
Salon de coiffure
26 impasse de la mairie
Assurances
297 route de Villeneuve
Vente et rép de mat. Agricole
15 imp. du Chêne ZA la Bare Fab. Moules à injection multi
empreintes de haute précision
306 rue du Chêne ZA la Bare Garage et stockage véhicule
12 chemin Château Garnier Promenade en calèche
9 Lot Le Grand Pré
Carreleur
542 rue du Chêne – Za la Bare Stockage agricole et magasin
542 rue du Chêne – Za la Bare Stockage agricole et magasin
390 rue de la Bare
Mobilier urbain
256 che. de Tous Vents
Dessin en bâtiment
698 La Petite Ferrière
Ventes d’œufs
Les Ferrières
Villette
Terras. Vrd drainage maçonnerie
51 route de Villeneuve
Transport
70 Imp. des Maisons Neuves Isolation
50 chemin des Jonchères
Charcuterie fermière
Le Némard
11 Lot Le Grand Pré
Plombier Chauffagiste
70 route de St Trivier
Café- Restaurant
186 chemin de Barnu
Camping à la ferme et fromage
210 route de Fareins
Médecine Générale
Médecine Générale
Infirmière
600 chemin du Moulin
Menuisier
510 RD 75A Le Pirolon
Entreprise de zinguerie
569 rue de la Bare
Entreprise de menuiserie
04 74 67 81 76
06 74 45 79 77
09 67 12 36 38
06 77 94 65 35
04 74 04 60 69
04 74 67 83 79
06 81 96 58 24
04 37 55 33 41
04 37 55 38 20
04 74 67 83 28
04 74 67 83 28
06 08 40 94 90
04 74 67 96 51
04 74 67 82 85
04 74 67 81 05
26 impasse de la Mairie
516 rue du Chêne
Lot . La Clé des Champs
30 imp des Maison Neuves
101 imp. des Magnolias
Lot Champ de Mont
104 Chemin du Bouragas
343 route de Messimy
767 rue de la Bare
81 chemin de Vallières
275 rue de la Bare
rue du Chêne ZA la Bare
681 chemin de Barnu
767 rue de la Bare
425 RD Villette
06 20 08 49 88
06 37 00 92 49
06 22 44 61 31
04 74 60 75 14
04 74 60 59 60
04 74 67 98 00
04 74 67 80 39
04 74 67 87 93
04 74 67 86 44
06 08 89 31 35
04 74 67 89 94
04 74 60 92 97
04 74 67 82 91
04 37 55 33 05
04 74 67 87 56
04 74 67 82 56
34
Assurances
Paysagiste terrassier
Maçonnerie, toiture, menuiserie
Prothésiste ongulaire à domicile
Menuiserie
Fruits et légumes
Maçonnerie rénovation
Multi services
Mécano - Soudure
Carrosserie industrielle
Carrosserie automobile
Cloison rayonnage métallique
Paysagiste- Terrassement
Tôlerie industrielle
Ecole d’Equitation et Poney
SCI MARJOLIETIN – SANDRON Joël
SOVERP
TAXI Abord-Services-Affaires
04 74 00 73 92
04 74 67 83 28
06 16 18 20 27
TERDECA France
04 74 67 80 88
TERRES d’ALLIANCES
THETE Gérard
TRAMELEC
04 74 67 98 30
04 74 67 82 85
04 74 67 96 07
66 imp. du Chêne ZA la Bare Menuiserie Bois-PVC
316 rue de la Bare
Ingénierie
Toutes distances Transport de
personnes
274 rue de la Bare
Rect. Cylindres cannelés
Pour fab. de carton
230 route de St Trivier
Collecte et stock de céréales
220 chemin de Lurcy
Camping à la Ferme
282 rue du Chêne ZA la Bare Electricité générale
Information au 24.11.2015 - Sous réserve de toute modification
Les nouveaux artisans, commerçants ou entreprises doivent se faire connaître en Mairie afin d’être inscrits sur le Chalinois.
NOURRICES AGREEES
D’après la liste de la Maison de Solidarité – Dombes du 12.05.2015
Mme BESSON Nathalie
Route de St Trivier
04.74.67.91.77
Lot n°2 - Lot. Le Domaine des Chanées
Mme BESSY Virginie
6 impasse Les Tilleuls
Lotissement Champ du Mont
06.68.38.08.58
Mme BORNAREL Véronique 7 Rue Champ du Mont
Lotissement Champ du Mont
04 74 67 83 47
Mme BURFIN Gisèle
24 rue des Prades
Lot. Les Vallières
04 74 67 96 13
Melle DESBONNES Laurie
Résidence Les Sorbiers
06.34.42.24.98
Mme DUGELAY-FAURITE
Marie-Ange
24 Rue Champ du Mont
Lotissement Champ du Mont
04 26 74 40 99
Mme GEOFFRAY Evelyne
160 route de Messimy
04.74.67.82.31
Mme GEOFFROY Charlette
1 Rue Champ du Mont
Lotissement Champ du Mont
04.74.67.86.69
Mme GROCCIA Michèle
9 rue des Prades
Lot. Les Vallières
04.74.67.42.12
Mme LAGRUT Ludivine
Lot n° 15- Lot. Le Clos du Village
06.37.37.64.83
(09.84.25.77.22)
Mme ONORI Agnès
8 imp. Tous Vents
04.74.67.88.13
Mme PEROTTO Annick
160 imp. de la Boulerie
Le Joudin
04.37.55.33.65
Mme TROLAT Ange-Line
43 chemin du Barnu-Le Fournieux
06.12.49.82.23
Mme VERKYNDT Bernadette 4 impasse de Tous Vents
06.75.05.31.78
Mme WITASSE Chantal
04.37.55.30.83
Rte du Chavaleins
Villa La Morgane
35
LISTE DES PRESIDENTS des CLASSES de Chaleins
Mise à jour le 24.11.2015
CLASSE EN 0
CLASSE EN 1
CLASSE EN 2
CLASSE EN 3
PREVOT Brigitte
GAILLARD Angéline
GOIFFON Marlène
FUGIER Cécile
CLASSE EN 4
CLASSE EN 5
CLASSE EN 6
CLASSE EN 7
PREVOT Jean-Paul
CHAUME Philippe
HETCHEBAR
DESCOURS Bruno
CLASSE EN 8
AUGROS Grégory
CLASSE EN 9
RICARD Bertrand
CHALEINS
04 74 67 85 87
06 16 71 29 47
ST GEORGES de R.
06 89 44 13 85
253 Ave Charles de Gaulle
CHALEINS
04 74 67 90 14
CHALEINS
04 74 67 93 46
CHALEINS
09 62 16 55 15
ST DIDIER /CHALARONNE
185 route de Champanelle 06 86 07 72 25
MONTMERLE
04 74 69 94 60
47 Rte de St Trivier
MESSIMY /SAONE
04 74 67 80 40
10 Che. de la Saône
TARIFS DE LA SALLE POLYVALENTE
Petite salle
Caution
Locations aux Chalinois et
Messimiens (si leur salle est
déjà louée)
Grande salle
200 €
1 000 €
80 € le 1er jour
250 € le 1er jour
ème
30 € le 2 jour
85 € le 2ème jour
Possibilité de prendre les clés le Possibilité de prendre les clés le
vendredi soir à partir de 19h si la vendredi soir à partir de 19h si la salle
salle est libre : 10 €
est libre : 30€
Chalinois (réception familiale après gratuit
funérailles).
Associations de Chaleins
Gratuit
Gratuit
-Manifestations à but non lucratif
100 €
200 €
-Manifestations à but lucratif
+15 € dès le vendredi soir à partir + 30 € dès le vendredi soir à ppartir de
de 19h si la salle est libre.
19h si la salle est libre.
THEATRE Jumelage, Comité
Gratuit
200 € (manifestation)
des Fêtes
+ 15 € par jour d’occupation pour
préparation.
Associations intercommunales
100 €
250 €
(but lucratif)
+ 20 € dès le vendredi soir à partir +50 € dès le vendredi soir à partir de 19
ADMR, FCVS, FNACA,
de 19 h si la salle est libre.
h si la salle est libre.
PAROISSE
Bal et repas dansant
Petite salle + grande salle
350 €
Sociétés professionnelles
80 €
300 €
locales
Conscrits
Petite salle + grande salle : 390 €
3ème jour : 100 €
er
Particuliers non chalinois
280 € le 1 jour
Avec chauffage - Sans chauffage
ème
130 € le 2 jour
650 € le 1er jour- 600 € le 1er jour
270 € le 2ème jour-250 € le 2ème jour.
Si la salle est libre possibilité de louer dès le vendredi soir, uniquement pour installation : 80 €.
36
DOCUMENTS OFFICIELS
Carte d’identité
valable
Adulte 15 ans
et Enfant 10 ans
PIECES A FOURNIR
2 photos d’identité non découpée + taille
copie intégrale de l’acte de naissance gratuit
(suivant les cas)
+ ancienne carte d’identité
+ date et lieu naissance parents
+1 justificatif domicile au nom
du demandeur (sinon attestation
d’hébergement + carte d’identité
hébergeant + justificatif domicile)
Perte du permis de conduire
Passeport Adulte
Autorisation de Sortie du
Territoire (Pour les mineurs)
Mairie
1ère demande ou renouvellement
Perte /vol timbre fiscal à 25 €
Pour les mineurs la présence
d’un parent est obligatoire
Préfecture du domicile
Contacter les Mairies de TREVOUX
ou CHATILLON / CHALARONNE
Prendre RDV secrétariat
Trévoux  04.74.08.73.73
Châtillon/C04.74.55.04.33
- Ancienne carte d’électeur
- Justificatif domicile
- Carte d’identité ou livret de
famille
Mairie - Gratuit
Passeport Enfant
Carte d’électeur
(Inscription en Mairie
avant le 31.12.2015 pour
les listes de 2016)
LIEU ET PRIX
- Depuis le 1er janvier 2013
suppression des autorisations de sortie du territoire
Recensement Militaire
- Livret de famille ou carte d’identité
(A partir du 16ème anniversaire) de l’enfant
- 1 justificatif domicile
Mairie - Gratuit
-Certificat de cession du véhicule
Préfecture de l’Ain
+ ancienne carte grise
Tarifs selon puissance
+ certificat du contrôle technique
du véhicule
+ pièce d’identité
Imprimé à retirer sur
+ justificatif domicile
Internet où en Mairie
Depuis le 12.10.2015 vous serez accueilli à Bourg en Bresse uniquement sur RDV.
Prenez votre rendez-vous sur www.ain.gouv.fr
Carte Grise
Livret de Famille
(Duplicata)
- Noms, prénoms, date de mariage
Mairie – Gratuit
Extrait acte de naissance
Ext acte de mariage
Extrait acte de décès
-Nom, prénoms, date de naissance
-Nom, prénoms, date de mariage
-Nom, prénoms, date du décès
Mairie du lieu de naissance
Mairie du lieu de mariage
Mairie du lieu de décès où
au domicile du défunt
(Pour chacun de ces trois extraits,
merci de joindre une enveloppe timbrée accompagnant la demande)
Informations au 24.11.2015 - Sous toute réserve de modification.
37
CARTE D’IDENTITE
Les enfants des écoles font parfois des voyages. Le
délai pour obtenir une carte d’identité étant très
long, les parents devront penser à faire les
démarches dès la rentrée scolaire.
INSCRIPTION SUR LES LISTES
ELECTORALES
Les nouveaux habitants et les jeunes
non-inscrits d’office doivent demander
leur inscription sur la liste électorale avant le 31
décembre de chaque année pour être électeur
l’année suivante.
Se présenter à la Mairie avec sa carte d’identité et
un justificatif de domicile.
ANIMAUX DE COMPAGNIE
Par mesure d’hygiène, les
propriétaires de chiens sont priés
de prendre toutes les précautions
nécessaires pour que leurs
compagnons ne souillent pas les trottoirs, les
pelouses, les jardinières de fleurs et les chaussées.
La divagation est interdite. Tout animal capturé
sera placé à la SPA de suite.
De même, prenez toutes vos dispositions pour que
vos chiens ne gênent pas le voisinage par leurs
aboiements intempestifs de jour comme de nuit.
Sinon, vous serez redevables d’une amende
de 38 €.
Les électeurs ayant changé de domicile à
l’intérieur de la Commune sont invités à indiquer
leur nouvelle adresse à la Mairie au plus tard le
31 décembre 2015.
RECENSEMENT MILITAIRE
Dès l’âge de 16 ans les jeunes filles et garçons
doivent se faire recenser à la mairie
de leur domicile.
Ils se muniront de leur carte
d’identité et du livret de famille des
parents.
Une attestation de recensement leur sera délivrée.
A noter qu’une copie de ce document est
nécessaire pour s’inscrire à certains concours, à
l’examen du permis de conduire ou à la conduite
accompagnée, au baccalauréat.
BRULAGE
La valorisation des déchets végétaux par
compostage individuel ou en déchetterie doit être
privilégiée,
Le brûlage est interdit dans le bourg et les
lotissements et les hameaux proches des maisons.
Le brûlage du bois provenant des
débroussaillages, tailles de haies ou d’arbres est
autorisé uniquement en ce qui concerne les
particuliers dans les zones non constructibles (A).
Les déchets doivent être secs afin de limiter les
fumées.
Le brûlage de déchets verts est interdit ainsi que
l’adjonction de produits (pneus, huile de vidange,
gasoil) pour activer la combustion.
Le brûlage est interdit du 15 juin au
15 septembre.
Le brûlage ne doit entraîner pour le voisinage et
les usagers des axes routiers aucune gêne, ni
danger, ni insalubrité par les fumées.
Le brûlage doit être effectué à une distance
minimale de 100 mètres de toutes habitations et
voies de circulation.
Le brûlage ne doit pas être effectué à moins de 10
mètres des lignes électriques et de
200 mètres d’une forêt.
Le brûlage doit se faire sous la surveillance
permanente d’une personne.
Le brûlage doit être effectué entre le lever du jour
et 20 h, heure à laquelle l’extinction doit être
totale.
ATTENTION AUX BRUITS
Les travaux de bricolage ou de
jardinage réalisés par des particuliers
à l’aide d’outils ou appareils
susceptibles de causer une gêne pour le
voisinage en raison de leur intensité sonore, tels
que les motoculteurs, tondeuses à gazon,
tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies
mécaniques… ne peuvent être effectués que :
Les jours ouvrables de 9 heures à 12 heures et de
14 heures à 19 heures 30.
Les samedis de 9 heures à 12 heures et de 15
heures à 17 heures 30
Les dimanches de 11 heures à 12 heures
exclusivement.
Ils sont interdits les jours fériés.
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RENSEIGNEMENTS PRATIQUES
TELEPHONES UTILES
Pompiers :
18
A partir d’un téléphone portable : n° européen 112
SAMU et Médecin de Garde
15
Gendarmerie
:
Hôpital de Villefranche- Gleizé :
Polyclinique du Beaujolais :
Hôpital de Trévoux :
Centre Anti Poison :
Nantaise des Eaux Service Clientèle
Distributeur et Dépannage Urgence : 09 69 320 404
Service Technique 24/24
France TELECOM
10 14
17
A.D.M.R.
04 74 67 87 75
Permanence Maison des Services
121 route de St Trivier du lundi au vendredi de 8h à
12 h
04 74 09 29 29
04 74 65 66 66
04 74 00 98 98
04 72 11 69 11
S.S.A.D. Service de soins à domicile des personnes
âgées à Châtillon : tel le matin
04 74 55 14 02
Impôts Service :
0 820 32 42 52
Service public :
39 39
S.P.A Brignais :
04 78 38 71 71
SMICTOM :
04 74 00 19 02
Déchetterie de Frans :
04 74 60 81 36
Jours et heures d’ouverture :
ETE : du 1er avril au 30 septembre :
Le lundi après-midi et du mardi au samedi de
8h à 12h et de 14h à 18h.
HIVER : du 1er octobre au 31 mars :
Le lundi après-midi et du mardi au samedi de
8h à 12h et de 13h à 17h.
(Dimanches et jours fériés exclus)
RECYCLERIE : mercredi et vendredi de 14h à 18h
Samedi de 9h30 à 12h30 et de 14h à 18h
CABINET MEDICAL CHALEINS
- Docteur BONNEMAISON
- Docteur RIBAS
- Infirmière Mme COSTE
CIRCONSCRIPTION D’AIDE SOCIALE
289 B, avenue Dubanchet B.P. 78
01400 CHATILLON SUR CHALARONNE
Tel : 04 74 55 38 80
Fax: 04 74 55 20 35
Permanence à Fareins : prendre rendez-vous
THOISSEY Assistante sociale :
Mme MONTAGNON
04 74 04 04 09
INFIRMIERE PUERICULTRICE :
-Centre médico-social Thoissey
MAIRIE
Secrétariat :
Fax :
Site Internet :
Mail :
04 74 67 83 07
04 74 67 82 23
www.mairie-chaleins.fr
mairiechaleins01@gmail.com
Permanences Secrétariat:
:
Mr le Maire reçoit :
C.P.A.M. rue Beaurivage 01480 JASSANS
Du lundi au vendredi de 8h à18h
tél : 3646
CAF Caisse d’allocations familiales 08 20 25 01 10
(24h/24)
www.ain.caf.fr (7j/7)
Mardi de 17h00 à 19h30
Samedi de 9h00 à 12h30
PÔLE EMPLOI tél n° unique
627 route de Jassans à TREVOUX
04 74 67 93 17
04 74 67 93 49
04 37 55 30 61
Raccordement et conseil n° cristal :
3949
EGLISE CATHOLIQUE
PERMANENCES – ASSISTANCES
Dépannage en cas d’urgence :
Gaz
04 74 04 04 09
ASSISTANTE SOCIALE DE LA MUTUALITE
AGRICOLE
04 74 98 05 32
Mardi de 16h à 18h
Jeudi de 16h à 18h
Samedi de 9h à 11h30
Salle polyvalente :
Ecoles :
Garderie périscolaire
04 74 67 95 51
04 74 67 98 26
04 74 67 88 20
Mr le Curé de la Paroisse : Père Olivier BEREND
23 rue de St Trivier 01090 Montmerle sur Saône
Tél : 04 74 69 3340
Port : 06 15 14 45 29
Vicaire : Père René HUGONNET
Presbytère- Place de l’église
01480 FAREINS
Tél : 04 74 67 81 77 ou 09 51 27 23 56
0 800 473 333
www.grdf.fr
09 69 36 35 34
Electricité
Accueil téléphonique et dépannage : 09 72 67 50 01
Distributeur ERDF
09 69 32 18 56
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40
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