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1 070 000 - Vivre à Itteville

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CONTRAT DE TERRITOIRE DE ITTEVILLE
OPERATIONS RETENUES ET PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
ENVELOPPE FINANCIERE
686 178 €
68 618,00 €
0€
617 560 €
(0 €)
Montant initial
Malus (1)
Dotations financières d'autres collectivités (3)
Montant total mobilisable à la signature du contrat
Bonus intégré dans l'enveloppe intiale (1)
Renforcement du
service public (2)
Fonds
sollicité
Libellé de l'opération
Montant de
travaux
retenu (€)
Part restant
Montant
Autres
à la charge
subvention
financede la
mobilisable
ments (€) (4) collectivité
(€)
(€)
Echéancier prévisionnel de financement (€)
2015
2016
2017
2018
2019
SALLE MULTISPORTS
5 200 000
5 200 000
408 178
756 000
4 035 822
440 000
3 900 000
CENTRE LOISIRS MATERNEL
1 070 000
1 070 000
158 000
157 000
755 000
78 000
992 000
ECOLE MATERNELLE
1 970 000
1 970 000
120 000
187 000
1 663 000
150 000
1 500 000
320 000
0
668 000
6 392 000
1 180 000
0
0
0
0
0
0
860 000
0
Sous total
Aménagement durable
et attractivité du
territoire (2)
Coût de
l'opération
HT (€)
8 240 000
8 240 000
686 178
1 100 000
6 453 822
Opération 1
0
Opération 2
0
Opération 3
0
Opération 4
0
Sous total
TOTAL
0
8 240 000
0
8 240 000
0
686 178
0
1 100 000
0
6 453 822
0
668 000
6 392 000
1 180 000
0
(1)
Au bout de deux ans et demi de la vie du contrat, la réalité de la situation de la collectivité est examinée dans le cadre d'une clause de revoyure. A cette étape intervient éventuellement le déblocage des fonds relatifs
aux bonus/malus.
(2)
Répartition des fonds : 50 % minimum est attribué au titre du fonds de renforcement du service public et 25 % (50 % pour les communes de moins de 5 000 habitants) maximum pour les opérations de voirie au titre du
fonds d'aménagement durable et d'attractivité du territoire.
(3)
Opérations d'intérêt commun, subventions mutualisées : communes de (nom de la commune), (montant) ; …….
(4)
Préciser l'origine des autres financements et leur montant
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