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Calendrier de répartition

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Calendrier des répartitions
Le calendrier prévisionnel 2016 des répartitions est fixé.
Calendrier 2016
MAI 2016
Enregistrements musicaux
Enregistrements musicaux
Enregistrements musicaux
JUIN 2016
Année de référence
2010
2011
2012
Répartition
répartition de clôture
répartition de clôture
répartition de clôture
Droit perçus de l’étranger : transfert aux membres affiliés chez PlayRight
OCTOBRE 2016
Enregistrements audiovisuels
Enregistrements audiovisuels
2011
2012
première répartition
première répartition
Enregistrements musicaux
2015
première répartition
NOVEMBRE 2016
DECEMBRE 2016
Droit perçus de l’étranger : transfert aux membres affiliés chez PlayRight
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