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Arrêté du 14 décembre 2015 - Bulletin Officiel

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MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ÉNERGIE
MINISTÈRE DU LOGEMENT, DE L’ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DE LA RURALITÉ
Aménagement nature, logement
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE,
DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
ET DE L’ÉNERGIE
_
Direction générale de l’aménagement,
du logement et de la nature
_
Direction de l’eau et de la biodiversité
_
Arrêté du 14 décembre 2015modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination
au conseil d’administration de l’Établissement Public du Parc amazonien de Guyane
NOR : DEVL1529698A
(Texte non paru au Journal officiel)
Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du
14 décembre 2015 :
Au 1o de l’article 1er de l’arrêté du 19 novembre 2013 susvisé :
–– les mots : « M. Philippe ADAM » sont remplacés par les mots : « M. Pierre-Jean DUPONT » ;
–– les mots : « M. Marc DEL GRANDE, chef du service des politiques publiques à la délégation
générale à l’outre-mer » sont remplacés par les mots : « Le chef du bureau de l’écologie, du
logement, du développement et de l’aménagement durables à la direction générale des
outre-mer ».
Au 4o de l’article 1er de l’arrêté du 19 novembre 2013 susvisé, les mots : « M. Nicolas KARR, directeur régional de l’Office national des forêts » sont remplacés par les mots : « Le directeur régional
de l’Office national des forêts ».
BO MEDDE – MLETR no 2015/24 du 10 janvier 2016, Page 1
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