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Assurance Complémentaires

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Fédération
Royale
Marocaine
des
IMPORTANT
Sports
Equestres
Rabat, le 12 Janvier
2016
NOTE DE SERVICE
A l'attention
des Cavaliers
Objet: Assurance Complémentaires
La Fédération
Royale Marocaine
Des Sports Équestres porte
à
la connaissance
unités de cavalerie et cavaliers du Royaume qu'une assurance complémentaire
à compter
mise en place
Les cavaliers souhaitant
des différents
clubs équestres,
« Individuelle accident»
a été
du 01 Janvier 2016 .
y adhérer devront au préalable être détent
eur d'une licence fédérale pour l'année en cours.
La demande
d'adhésion
devra se faire via le modèle ci-dessous et être envoyé par mail
à
l'adresse suivante:
licence@frmse.ma
W Licence
Nom
Prénom
Date de Naissance
Aucune demande de licence ne sera prise en considération
et n'ayant pas fait l'objet d'un règlement
Club Equestre
si elle ne remplit pas les critères énoncés ci-dessus
financier.
A cet effet, afin de faciliter la démarche la FRMSE n'acceptera
que les virements
bancaires et versements
d'espèces déplacé sur le compte ci -dessous:
AttijariWafa
Releve
ASSO
RABAT
327,BD.MOHAMED
Références
Code
FEDERATION
AV.MOHAMED
Bank
r.1jd~ntltel:>ancalt"t'"'
ROYAL
MAROCAIN
E DES
SPORTS
EQUESTRE
V
V
bancai"res
banque
Code
007
ville
Numéro
810
de série
0004534000000102
CODE
SWIFT:
Clé
Rib
25
BCMAMAMC
-----------------------------------------------------~---------------~
Fédération Royp.1f.~i:ffl.f~Pfl'ë5
B.P. 742 - Dar ErS'IDm - Rabat - Maroc
t +212537754424
f +212537754738
e contact@frmse.ma
www.frmse.ma
~tmmt
de la Prime d'assurance
PROPOSITION INDIVIDUELLE ACCIDENT
Souscripteur
: Fédération Royale Marocaine des Sports Équestres
Garantie
: Individuelle Accident
Effectif cible
: 500 cavaliers
Afin de permettre de compléter la couverture accident individuelle des cavaliers licenciés
auprès de la FRMSE, chaque cavalier pourra souscrire une garantie Individuelle Accident
dont les indemnités contractuelles s'exercent à concurrence des sommes ci-après:
INDEMNITES CONTRACTUELLES
Capitaux assurés
(en Oh)
EN CAS DE DECES
1.000.000
EN CAS D'I,P.P (franchise 5%)
1.000.000
FRAIS MEDICAUX
Prime Annuelle par adhérent
20.000
1.026,00 DHS
Exceptionnellement
les cavaliers pourront compléter leur couverture de base en
souscrivant à cette couverture dès l'année 2015. Le cavalier sera donc couvert à compter
de sa date de souscription jusqu'au 31/12/2015 moyennant le paiement d'une prime
forfaitaire 513 DHS.
Proposition Individuelle Accident- Fédération Royale Marocaine des sports Equestres - Mai 2015
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