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+ d`infos - Corsept

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CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie
Lundi 25 janvier 2016 à 20h00
Veuillez agréer l’expression de ma considération distinguée.
A CORSEPT, le 19 janvier 2016
Le Maire,
Patricia BENBELKACEM
ORDRE DU JOUR
-
PLUi – autorisation donnée à la C.C.S.E. pour poursuivre la révision du P.L.U. avant le 1er février 2016
-
Délibération complémentaire à la délibération n°120-2015 relative à l’exonération de la taxe d’aménagement pour
les abris de jardins, les pigeonniers et colombiers
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Budget principal – prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2016
-
Avenant à la convention relative à l’organisation de l’agence postale communale de Corsept – mise en place d’un
nouveau service
-
Exploitation d’une fourrière animale – signature d’une convention avec la SPA
-
Convention d’adhésion au service de médecine de prévention
-
Autorisation à ester en justice dossier n°14911-02209-2015
-
Informations diverses
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- -----------------------------------POUVOIR (1)
Je soussigné(e) (2)
(1) A n’utiliser qu’en cas
d’absolue nécessité
(2) Nom, Prénom, adresse
(3) NB : Validité : trois
donne pouvoir à
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal du
de prendre part à toutes les délibérations
et signer
Fait à
, le
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