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CALENDRIER CAMPAGNE PSO 2014

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CALENDRIER CAMPAGNE 2016 (ALSH)
ALSH et Accueils
Jeunes/scoutisme
Janvier
2016
Février
2016
er
1 trimestre
Mars
2016
Formulaires Excel à télécharger sur le blog
DONNEES 2016
Données prévisionnelles d’activité
PSO ALSH (Extrascolaire,
Périscolaire y compris ASRE) ou
Accueil Jeunes + Habilitation DDCS à
transmettre
Données prévisionnelles
financières :
1 budget par dossier PSO (1 budget
extrascolaire + 1 budget périscolaire
y compris Asre)
Date limite de renvoi des
documents
31/01/16
Date de relance
15/02/16
DONNEES 2015
Données réelles financières et
d’activité PSO ALSH (Extrasco
+ Périsco y compris Asre)
Date limite de renvoi des
documents
29/02/16
VERSEMENT DES
ACOMPTES 2016
Juillet
Aout
2016
16
ème
3 trimestre
Sept
16
Octobre
2016
4ème trimestre
SIEJ
SIEJ
Données prévisionnelles
d’activité actualisées (1er
et 2ème trimestre réels et 2
derniers trimestres
prévisionnels)
Données prévisionnelles d’activité
actualisées (3 premiers trimestres
réels et dernier trimestre
prévisionnel)
12/07/16
11/10/16
13/07/16
12/10/16
Nov
16
Déc
16
En l’absence de
données réelles : mise en
indu des 2 acomptes 2015
et non versement du 2ème
acompte 2016
Relance au 14/03/16
er
Au 31/03/2016 : blocage du 1
acompte
Date de relance
PIECES JUSTIFICATIVES
CONVENTION PSO ALSH
+
CONVENTION FAAL
Au 31/03/16 : blocage du 1er
acompte
Avril Mai Juin
16
16
16
ème
2 trimestre
Si elles n’ont pas déjà été
renvoyées : Les PJ obligatoires en
annexe de la convention ALSH ainsi
que la convention FAAL sont à
renvoyer à la CAF avant le 31/01/16
35 % du droit prévisionnel 2016 sous réserve de :
- liquidation par la CAF de votre droit prévisionnel 2016;
- convention ALSH signée et PJ obligatoires réceptionnées et en cours de validité
- réception de votre règlement intérieur conforme et en cours de validité
35 % du droit prévisionnel 2016 sous réserve de :
- la liquidation par la CAF de votre droit réel 2015;
- la transmission de vos données actualisées d’activité dans SIEJ au mois d'octobre ;
- d’explications cohérentes en cas de variation de l’activité entre 2015 et 2016.
Nadège CHARBONNIER / Responsable Service Administratif d’Action Sociale / CAF Touraine
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