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REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 21 janvier 2016
ORDRE DU JOUR
***
Approbation du compte rendu du dernier Conseil communautaire
Désignation du secrétaire de séance
Informations :
DECISIONS :
2015-D-12 : Portant signature d’une convention de mise à disposition de la piscine de
Saint-Astier au Centre Hospitalier Vauclaire.
2016-D-01 : Modifiant la création d’une régie de recettes pour les services des centres
de loisirs sans hébergement, la garderie et la ludothèque de Saint Léon sur l’Isle.
DELIBERATIONS :
1.
Autorisation au Président de demander des subventions au titre de la DETR 2016
2.
Décisions modificatives aux Budgets prévisionnels 2015
3.
Modification du tableau des effectifs
4.
Modification des statuts du SMD3
QUESTIONS DIVERSES
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