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CALENDRIER DES AUDIENCES 2016

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CALENDRIER DES AUDIENCES 2016
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Le Secrétaire
CALENDRIER DES AUDIENCES 2016
V Dubois
Dernière mise à jour : 29 janvier 2016
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Dernière mise à jour : 29 janvier 2016
FÉVRIER 2016
LUNDI
1
R-3956-2015
12h : dépôt commentaires de HQT
sur les demandes d’intervention
MARDI
2
MERCREDI
3
JEUDI
4
VENDREDI
5
R-3951-2015
R-3954-2015
R-3943-2015
Dépôt par Gaz Métro de l’ordre du 12h : dépôt des réponses de HQT à 16h : dépôt des réponses de
jour de la présentation de son rapport la DDR 1 de la Régie.
HQCMÉ aux commentaires des
annuel
intéressés.
R-3956-2015
12h : dépôt des répliques des
personnes
intéressées
aux
commentaires de HQT sur les
demandes d’intervention
R-3953-2015
12h :
dépôt
des
plans
d’argumentation et des autorités des
participants
R-3958-2015
12h : dépôt des réponses de Gaz
Métro à la DDR 1 de la Régie
R-3888-2014 : Demande du Transporteur relative à la politique d’ajouts au réseau de transport (LD, LPe, LPi)
R-3897-2014 : Établissement d’un mécanisme de réglementation incitative asurant la réalisation de gains d’efficience par le distributeur d’électricité et le transporteur d’électricité (DJ, LD, BH)
R-3924-2015 : Demande de Gazifère Inc. visant la fixation du taux de rendement, la fermeture de livres au 31 décembre 2014, l’approbation du plan d’approbation et la modification des tarifs (LD, GB, LPi)
R-3941-2015 : Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’investissement visant l’acquisition de conduites de Pétromont et leur raccordement au réseau de Gaz Métro (ST)
R-3951-2015 : Demande d’examen du rapport annuel de Gaz Métro pour l’exercice financier terminé le 30 septembre 2015 (LR, FG, MT)
R-3953-2015 : Demande de révision du ROEÉ décision D-2015-179 du 29 octobre 2015 sur la demande d’Hydro-Québec relative à l’utilisation de la centrale de TCE de Bécancour en période de pointe (DJ, FG, ST)
R-3954-2015 : Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d’électricité relative au remplacement des systèmes de commande et de protection liés à la compensation série au poste Kamouraska (ST)
R-3956-2015 : Demande d’autorisation d’Hydro-Québec dans ses activités de Transport d’électricité relative à la construction d’une ligne à 320 kV et à l’installation d’équipements au poste des Cantons (LR)
R-3957-2015 : Demande d’adoption de sept normes de fiabilité (FG)
R-3958-2015 : Demande d’autorisation pour realise un projet d’investissement visant l’extention du réseau de Gaz Métro dans la region d’Asbestos (GB)
R-3960-2016 : Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d,électricité relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – dérivation Saint-Sauveur (GB)
P-130-004 : Newfoundland and Labrador Hydro c. Hydro-Québec TransÉnergie (LD)
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FÉVRIER 2016
LUNDI
8
MARDI
9
MERCREDI
10
JEUDI
11
12
P-130-004
9h : rencontre préparatoire (Salle
Krieghoff)
R-3951-2015
9h : présentation du rapport annuel
aux intervenants chez Gaz Métro
R-3897-2014 phase 1
12h : dépôt des réponses des
participants aux DDR
VENDREDI
R-3924-2015 phase 4
12h : dépôt des réponses
Gazifère aux DDR
de
R-3941-2015
12h : dépôt des réponses de Gaz
Métro à la DDR de la Régie
15
16
17
18
19
R-3960-2016
R-3953-2015
R-3953-2015
12h : dépôt des commentaires des 9h : audience (Salle Krieghoff)
9h : audience si nécessaire (Salle
personnes intéressées
Krieghoff)
R-3954-2015
12h : dépôt des commentaires des R-3958-2015
personnes intéressés
14h : dépôt des commentaires des
personnes intéressés
R-3888-2014 : Demande du Transporteur relative à la politique d’ajouts au réseau de transport (LD, LPe, LPi)
R-3897-2014 : Établissement d’un mécanisme de réglementation incitative asurant la réalisation de gains d’efficience par le distributeur d’électricité et le transporteur d’électricité (DJ, LD, BH)
R-3924-2015 : Demande de Gazifère Inc. visant la fixation du taux de rendement, la fermeture de livres au 31 décembre 2014, l’approbation du plan d’approbation et la modification des tarifs (LD, GB, LPi)
R-3941-2015 : Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’investissement visant l’acquisition de conduites de Pétromont et leur raccordement au réseau de Gaz Métro (ST)
R-3951-2015 : Demande d’examen du rapport annuel de Gaz Métro pour l’exercice financier terminé le 30 septembre 2015 (LR, FG, MT)
R-3953-2015 : Demande de révision du ROEÉ décision D-2015-179 du 29 octobre 2015 sur la demande d’Hydro-Québec relative à l’utilisation de la centrale de TCE de Bécancour en période de pointe (DJ, FG, ST)
R-3954-2015 : Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d’électricité relative au remplacement des systèmes de commande et de protection liés à la compensation série au poste Kamouraska (ST)
R-3956-2015 : Demande d’autorisation d’Hydro-Québec dans ses activités de Transport d’électricité relative à la construction d’une ligne à 320 kV et à l’installation d’équipements au poste des Cantons (LR)
R-3957-2015 : Demande d’adoption de sept normes de fiabilité (FG)
R-3958-2015 : Demande d’autorisation pour realise un projet d’investissement visant l’extention du réseau de Gaz Métro dans la region d’Asbestos (GB)
R-3960-2016 : Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d,électricité relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – dérivation Saint-Sauveur (GB)
P-130-004 : Newfoundland and Labrador Hydro c. Hydro-Québec TransÉnergie (LD)
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LUNDI
22
MARDI
23
MERCREDI
24
JEUDI
25
VENDREDI
26
R-3954-2015
R-3888-2015, phase 2
12h : dépôt de la réponse de HQT 12h : dépôt par HQT des textes
aux commentaires des intéressés
refondus des tarifs et conditions et
d’une proposition de format de suivi
des engagements.
R-3924-2015 phase 4
12h : dépôt des preuves
intervenants
R-3957-2015
16h :
dépôt
d’intervention
des
des
demandes
R-3958-2015
14h : dépôt de la réponse de Gaz
Métro aux commentaires des
intéressés
R-3888-2014 : Demande du Transporteur relative à la politique d’ajouts au réseau de transport (LD, LPe, LPi)
R-3897-2014 : Établissement d’un mécanisme de réglementation incitative asurant la réalisation de gains d’efficience par le distributeur d’électricité et le transporteur d’électricité (DJ, LD, BH)
R-3924-2015 : Demande de Gazifère Inc. visant la fixation du taux de rendement, la fermeture de livres au 31 décembre 2014, l’approbation du plan d’approbation et la modification des tarifs (LD, GB, LPi)
R-3941-2015 : Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’investissement visant l’acquisition de conduites de Pétromont et leur raccordement au réseau de Gaz Métro (ST)
R-3951-2015 : Demande d’examen du rapport annuel de Gaz Métro pour l’exercice financier terminé le 30 septembre 2015 (LR, FG, MT)
R-3953-2015 : Demande de révision du ROEÉ décision D-2015-179 du 29 octobre 2015 sur la demande d’Hydro-Québec relative à l’utilisation de la centrale de TCE de Bécancour en période de pointe (DJ, FG, ST)
R-3954-2015 : Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d’électricité relative au remplacement des systèmes de commande et de protection liés à la compensation série au poste Kamouraska (ST)
R-3956-2015 : Demande d’autorisation d’Hydro-Québec dans ses activités de Transport d’électricité relative à la construction d’une ligne à 320 kV et à l’installation d’équipements au poste des Cantons (LR)
R-3957-2015 : Demande d’adoption de sept normes de fiabilité (FG)
R-3958-2015 : Demande d’autorisation pour realise un projet d’investissement visant l’extention du réseau de Gaz Métro dans la region d’Asbestos (GB)
R-3960-2016 : Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d,électricité relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – dérivation Saint-Sauveur (GB)
P-130-004 : Newfoundland and Labrador Hydro c. Hydro-Québec TransÉnergie (LD)
CALENDRIER DES AUDIENCES 2016
223
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FÉVRIER 2016
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
29
R-3888-2014 : Demande du Transporteur relative à la politique d’ajouts au réseau de transport (LD, LPe, LPi)
R-3897-2014 : Établissement d’un mécanisme de réglementation incitative asurant la réalisation de gains d’efficience par le distributeur d’électricité et le transporteur d’électricité (DJ, LD, BH)
R-3924-2015 : Demande de Gazifère Inc. visant la fixation du taux de rendement, la fermeture de livres au 31 décembre 2014, l’approbation du plan d’approbation et la modification des tarifs (LD, GB, LPi)
R-3941-2015 : Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’investissement visant l’acquisition de conduites de Pétromont et leur raccordement au réseau de Gaz Métro (ST)
R-3951-2015 : Demande d’examen du rapport annuel de Gaz Métro pour l’exercice financier terminé le 30 septembre 2015 (LR, FG, MT)
R-3953-2015 : Demande de révision du ROEÉ décision D-2015-179 du 29 octobre 2015 sur la demande d’Hydro-Québec relative à l’utilisation de la centrale de TCE de Bécancour en période de pointe (DJ, FG, ST)
R-3954-2015 : Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d’électricité relative au remplacement des systèmes de commande et de protection liés à la compensation série au poste Kamouraska (ST)
R-3956-2015 : Demande d’autorisation d’Hydro-Québec dans ses activités de Transport d’électricité relative à la construction d’une ligne à 320 kV et à l’installation d’équipements au poste des Cantons (LR)
R-3957-2015 : Demande d’adoption de sept normes de fiabilité (FG)
R-3958-2015 : Demande d’autorisation pour realise un projet d’investissement visant l’extention du réseau de Gaz Métro dans la region d’Asbestos (GB)
R-3960-2016 : Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d,électricité relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – dérivation Saint-Sauveur (GB)
P-130-004 : Newfoundland and Labrador Hydro c. Hydro-Québec TransÉnergie (LD)
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MARS 2016
LUNDI
MARDI
1
MERCREDI
2
JEUDI
VENDREDI
3
4
10
11
R-3960-2016
12h : dépôt de la réponse de HQT
aux commentaires des personnes
intéressées
7
8
9
R-3924-2015 phase 4
12h : dépôt des
intervenants
14
15
16
17
DDR
R-3957-2015
aux 16h : dépôt des commentaires de
HQCMÉ
sur
les
demandes
d’intervention.
18
R-3897-2014 phase 1
R-3897-2014 phase 1
R-3897-2014 phase 1
R-3897-2014 phase 1
R-3897-2014 phase 1
Date réservée pour l’audience Date réservée pour l’audience Date réservée pour l’audience Date réservée pour l’audience Date réservée pour l’audience
(Salle Krieghoff)
(Salle Krieghoff)
(Salle Krieghoff)
(Salle Krieghoff)
(Salle Krieghoff)
R-3957-2015
16h : dépôt des répliques des
intéressés aux commentaires de
HQCMÉ
sur
les
demandes
d’intervention.
R-3924-2015 phase 4
12h : dépôt des réponses
intervenants aux DDR
R-3897-2014 : Établissement d’un mécanisme de réglementation incitative asurant la réalisation de gains d’efficience par le distributeur d’électricité et le transporteur d’électricité (DJ, LD, BH)
R-3924-2015 : Demande de Gazifère Inc. visant la fixation du taux de rendement, la fermeture de livres au 31 décembre 2014, l’approbation du plan d’approbation et la modification des tarifs (LD, GB, LPi)
R-3941-2015 : Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’investissement visant l’acquisition de conduites de Pétromont et leur raccordement au réseau de Gaz Métro (ST)
R-3957-2015 : Demande d’adoption de sept normes de fiabilité (FG)
R-3960-2016 : Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d,électricité relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – dérivation Saint-Sauveur (GB)
P-110-2911 : Gagnon c. Hydro-Québec (ST)
P-110-2931 : Geri c. Hydro-Québec (ST)
des
CALENDRIER DES AUDIENCES 2016
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Dernière mise à jour : 29 janvier 2016
MARS 2016
LUNDI
21
MARDI
22
MERCREDI
23
JEUDI
24
R-3897-2014 phase 1
R-3897-2014 phase 1
R-3897-2014 phase 1
R-3941-2015
Date réservée pour l’audience Date réservée pour l’audience Date réservée pour l’audience 9h30 : audience (Salle Krieghoff)
(Salle Krieghoff)
(Salle Krieghoff)
(Salle Krieghoff)
28
29
CONGÉ FÉRIÉ
30
R-3924-2015 phase4
9h : audience (Salle Krieghoff)
R-3924-2015 phase4
9h : audience (Salle Krieghoff)
P-110-2911
13h: audience à Québec.
P-110-2931
9h30 : audience (Salle Riopelle)
VENDREDI
25
CONGÉ FÉRIÉ
31
R-3924-2015 phase4
9h : audience (Salle Krieghoff)
R-3897-2014 : Établissement d’un mécanisme de réglementation incitative asurant la réalisation de gains d’efficience par le distributeur d’électricité et le transporteur d’électricité (DJ, LD, BH)
R-3924-2015 : Demande de Gazifère Inc. visant la fixation du taux de rendement, la fermeture de livres au 31 décembre 2014, l’approbation du plan d’approbation et la modification des tarifs (LD, GB, LPi)
R-3941-2015 : Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’investissement visant l’acquisition de conduites de Pétromont et leur raccordement au réseau de Gaz Métro (ST)
R-3957-2015 : Demande d’adoption de sept normes de fiabilité (FG)
R-3960-2016 : Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d,électricité relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – dérivation Saint-Sauveur (GB)
P-110-2911 : Gagnon c. Hydro-Québec (ST)
P-110-2931 : Geri c. Hydro-Québec (ST)
CALENDRIER DES AUDIENCES 2016
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Dernière mise à jour : 29 janvier 2016
AVRIL 2016
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
1
R-3924-2015 phase4
9h : audience (Salle Krieghoff)
4
R-3924-2015 phase4
9h : audience (Salle Krieghoff)
11
5
P-110-2865
9h30: audience (Québec)
12
6
7
8
13
14
15
P-110-2865
9h30: audience (Québec)
P-110-2958
9h30: audience (Salle Krieghoff)
18
19
20
21
22
25
26
27
28
29
R-3924-2015 : Demande de Gazifère Inc. visant la fixation du taux de rendement, la fermeture de livres au 31 décembre 2014, l’approbation du plan d’approbation et la modification des tarifs (LD, GB, LPi)
P-110-2865 : Chrétien c. Hydro-Québec (MT)
P-110-2958 : Juncas Adenot c. Hydro-Québec (MT)
CALENDRIER DES AUDIENCES 2016
223
Dernière mise à jour : 29 janvier 2016
MAI 2016
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
2
3
4
5
6
9
10
11
12
13
16
17
18
19
20
CAMPUT 2016
Hôtel Sheraton Montréal
23
CAMPUT 2016
Hôtel Sheraton Montréal
24
CAMPUT 2016
Hôtel Sheraton Montréal
25
CONGÉ FÉRIÉ
30
31
R-3933-2015 : Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de distribution – tarifaire 2016-2017 (LPE, BH, LR)
Canadian Energy Law Forum
Montréal
26
R-3933-2015
Dépôt, par HQD, de l’étude de
balisage sur la rémuneration globale
27
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