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AS 0200 - Infralog PACA - Audit ASNO - Lettre de suite du

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DIRECTION GENERALE DE L’AUDIT ET DES RISQUES
DIRECTION DES AUDITS DE SÉCURITÉ
20 rue de Rome - 75008 PARIS
TÉL. : +33 (0)1 53 42 08 51 - FAX : +33 (0)1 53 42 27 29
Monsieur Vincent TETON
Directeur Maintenance Travaux Sud Est
Paris, le 03/02/2016
N/R :
AS200-ASNO MT-2016/066
Objet : Résultat de l’Audit de Sécurité National Opérationnel (ASNO) de l’Infralog PACA réalisé par la
Direction des Audits de Sécurité (DAS) en 11/2015
L’Infralog PACA a été audité du 16/11/2015 au 04/12/2015 par la Direction des Audits de
Sécurité dans le cadre d’un Audit périodique de Sécurité National Opérationnel (ASNO).
Le précédent audit de ce type a été réalisé dans cette entité en janvier 2014.
Conformément à la procédure en vigueur au plan national RA00154 « Modalités de réalisation
des audits périodiques de la Sécurité de l'Exploitation Ferroviaire », l’audit a évalué :
•
le niveau de sécurité des 10 domaines opérationnels de cet établissement concernés
par des activités impliquant la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire ;
•
la qualité du management de la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire.
Un rapport d’audit détaillé vous est transmis et commenté par la DAS. Vous trouverez ci-après
en annexes 1 et 2 une synthèse de l’évaluation de cet établissement.
Chef de la mission ASNO Maintenance et Travaux
SOCIÉTÉ NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS - R.C.S. BOBIGNY 808 332 670
Copie par mail :
SNCF RESEAU
- M. le Directeur Général Sécurité
- M. le Directeur Général Adjoint Maintenance et Travaux
- M. le Directeur Sécurité et Sûreté
SNCF
- M. le Directeur Général Sécurité du Groupe Public Ferroviaire
- M. le Directeur Général de l’Audit et des Risques
- M. l’Inspecteur Général de la Sécurité
- M. le Directeur Sécurité Système
Annexe 1 : Evaluation des domaines de l’opérationnel :
L’opérationnel mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
18,1/20
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA 00154),
l’opérationnel est considéré sur une échelle SAMI comme :
Acceptable (A)
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, l’opérationnel avait été évalué à 18,1/20
L'audit ne note donc pas d'évolution.
Acceptable (A)
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
Non-Conformité Majeure (NC Maj) : aucune non-conformité majeure n'a été détectée.
Non-Conformité (NC) : plusieurs NC ont été détectées dans les domaines de la sécurité du personnel
coactivité entreprise extérieure et Télécommunications.
Nota:
Une attention particulière devra être apportée également dans les domaines suivants :
- Points Très Sensibles : Sécurité du personnel PS9E et contrats de sécurité Infrapôle/Infralog,
Chantiers de travaux/Procédures S.
- Points Sensibles : Outillage, maintenance et conduite des engins, maintenance voie, CREM,
Approvisionnement.
Annexe 2 : Evaluation des domaines du management :
Le management mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
18/20
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA 00154), le
management est considéré sur une échelle SAMI comme :
Acceptable (A)
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, le management avait été évalué à 18/20
L'audit ne note donc pas d'évolution
Acceptable (A)
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
- Les domaines évalués « Insuffisants » : aucun domaine.
- Les domaines évalués « Moyens » : veille/contrôle et Performance des acteurs.
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