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BULLETIN DE FÉVRIER 2016 (partie 1)

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1
Mairie
SOMMAIRE
Vœux 2016…………….page 3
Tavaux……………………page 5
Vie municipale
page 6
Le saviez-vous……….page 9
Etat civil
page 12
Numéros utiles
page 13
Lundi : 8h30-12h00
Mardi : 8h30-12h00 / 13h30-18h30
Mercredi: 8h30-12h00 / 13h30-17h30
Jeudi: 8h30-12h00
Vendredi: 8h30-12h00 / 13h30-16h00
Standard: 03.86.47.73.00
Mail: mairie.hery@wanadoo.fr
Site: www.mairie-hery89550.fr
Environnement…….page 14
Vie pratique
page 15
Vie associative
page 17
Calendrier
page 20
Annuaire assocs
page 22
Jeux et Agenda
page 24
Déchetterie
Horaires d’hiver du 1er octobre au
Lundi, mardi et vendredi
14h à 17h
Mercredi et samedi
09h à 12h et de 14h à 17h
Comité de rédaction
Chantal CHARBONNIER
Centre Communal
d’Action Sociale
ème
Permanence : 2 mardi du mois de
17h30 à 18h30
Mail : ccashery@orange.fr
Boite aux lettres : 2 rue Charles Rolland
Environnement - Brulage
Rappel : le brûlage est interdit toute
l’année (article 84 du règlement
sanitaire départemental) en zone
urbaine, péri-urbaine et en zone
rurale lorsqu’il existe un système de
déchèterie car il génère des émissions
de nombreuses substances toxiques
pour l’homme et contribue largement
à la dégradation de la qualité de l’air.
Administratif
1 place Colbert – 89250 SEIGNELAY
Tél : 03.86.47.95.74
Mail : cc.seignelois@wanadoo.fr
Environnement
5B Boulevard du Professeur Ramon
Brienon Sur Armançon
Tél : 03.86.43.46.43
Mail : environnement-cssb@orange.fr
Seignelay
Lundi, mercredi et vendredi
14h à 17h
Jeudi : 9h à 12h
Samedi : 9h à 12h et de 14h à 17h
Directeur de rédaction
Lundi, Mercredi, Jeudi et Vendredi
de 8h30 à 12h
et de 14h à 18h.
31 mars
Brienon
Patrick ROUSSELLE, Alain WEBER,
Cécile FLEURY, Anne-Marie ETIENNE,
Marc-Antoine MERTZEISEN
Communauté de Communes
Seignelay-Brienon
Centre de Loisirs
« Les Petits
Hérissons »
15 rue de l’Eglise
Tél-Fax : 03.86.47.96.70
lespetitsherissons.hery@gmail.com
Cette règle s’applique :
• Aux particuliers
• Aux entreprises d’espaces
verts et paysagistes
Les déchets concernés sont les tontes
de pelouse, tailles de haie, élagages,
débroussaillages.
2
Groupe Scolaire
Impasse des Ecoles
Ecole Elémentaire 03.86.47.79.67
Ecole Maternelle 03.86.47.90.71
Bibliothèque
municipale
Mardi : 16h30 – 17h30
Mercredi : 17h00 – 18h00
Vendredi : 16h30 – 18h30
NUISANCES SONORES
Chacun se doit de respecter la
réglementation afin de préserver la
qualité de vie de la collectivité. Des
heures et jours d’utilisation d’engins
bruyants
(tondeuses,
tronçonneuses,
motoculteurs,
scies…) sont fixés :
Jours ouvrables : 8h30/12h00 14h30/19h00
Samedi : 9h00/12h00 15h00/19h00
Dimanche et jours fériés :
10h00/12h00 - 16h00/18h00
Les vœux de Mme Chantal CHARBONNIER, Maire d’Héry
L'année 2015 vient de s'achever en France comme elle avait
commencé, dans la stupeur et l'horreur des attentats elle
restera dans l'histoire et dans nos mémoires comme une
année sanglante et tragique.
Dans un élan de solidarité nous avons tous su démontrer
notre capacité à nous mobiliser pour défendre les valeurs
de la République, alors continuons de défendre ces valeurs
au quotidien chacun à notre niveau. Nous ne devons céder
ni à la peur, ni à la haine mais rester unis pour avancer vers
un avenir collectif meilleur. « C'est par la fraternité qu'on
sauve la liberté'' a dit Victor Hugo.
Dans ce contexte très douloureux adressons nos pensées
émues et solidaires à l'égard de toutes les personnes qui ont
connu des drames et qui continuent de traverser des
situations de détresse.
se sont impliqués sans relâche. En effet
pour mener à bien des travaux d'une
telle envergure, c'est un suivi au
quotidien en proche collaboration avec
tous les intervenants (entreprises et
bureaux d'étude) que je salue. Et puis je remercie bien sur
nos partenaires le département, la région et l'état pour leur
soutien financier.
Dans le cadre de la compétence voirie de
l'intercommunalité, des travaux d'entretien et de
modernisation ont été réalisés notamment la portion du
chemin de chablis conduisant aux points d'apport volontaire
du verre.
Le service technique a procédé aux travaux de réhabilitation
des anciens bâtiments du centre de loisirs, l'occasion de
remercier les bénévoles de la bibliothèque qui se sont
impliquées dans le déroulement de ce chantier pour que les
locaux puissent vous accueillir dès le mois de mars.
Au-delà de l’année écoulée, notre enthousiasme cependant
doit rester intact pour aborder 2016 et cette cérémonie des
vœux est pour nous l’occasion de faire un bilan des actions
menées en 2015 et de vous présenter les projets que nous
souhaitons voir aboutir.
Actions menées avec l'équipe municipale en place depuis 2
ans bientôt à qui je tiens à adresser tous mes
remerciements aux adjoints et à l’ensemble des membres
du conseil qui m’entourent par leur engagement et leur
participation active.
L'année 2016 verra la poursuite de l'opération cœur de
village débutée en 2009.Le bureau d'étude a été retenu, les
travaux concernent la rénovation de la rue Charles Rolland
et l'aménagement de la place de l’église. Travaux qui
engendreront obligatoirement des contraintes notamment
pour les riverains qui ne manqueront pas d'être informés
par la présentation de l'avant projet dans un premier temps.
Bien sûr, cette équipe ne serait complète sans le concours
de tous les agents municipaux qui, à divers niveaux de
responsabilités (administratif, technique, services scolaires),
agissent au quotidien pour effectuer un travail de qualité
avec réactivité. Je tiens à leur renouveler toute ma
gratitude.
Nous souhaitons également voir démarrer la seconde
tranche de la traversée des Baudières, les services du
département ont présenté le projet qui compte tenu des
contraintes budgétaires a été reconsidéré impliquant des
travaux de re-profilage de la chaussée moins importants
que dans le projet initial.
Les projets initiés depuis longtemps sont réalisés
Et un certain nombre de travaux certes moins importants
mais très attendus sont en cours de réalisation ou
programmés, le remplacement de la chaudière de l'église,
les sanitaires, les douches et le hall d'accueil de la salle
polyvalente ainsi que les sanitaires de l'école maternelle, la
toiture de la salle des associations, la rénovation du
logement de la poste, travaux qui seront pour un certain
nombre réalisés en régie. Parallèlement nous continuerons
la mise en accessibilité des bâtiments et espaces publics
selon un agenda validé au mois de septembre par les
services de l'état.
- la construction du centre de loisirs et de la cantine,
opérationnels depuis le printemps et qui connaissent un
franc succès avec une moyenne de 120 repas par jour.
- Les logements, le cabinet d'infirmière et le cabinet médical
Un logement est occupé par l'épicier nouvellement arrivé
sur la commune, le cabinet d'infirmières est ouvert depuis
septembre et je crois savoir qu'un certain nombre d'entre
nous a pu apprécie la proximité de ce service, par contre
nous continuons de rechercher le second médecin
Si vous me permettez je reviens quelques instants sur la
salle polyvalente, étant très fréquentée nous sommes
conscients que cet espace nécessite des travaux d'entretien
réguliers, d'autant plus que la construction d'un gymnase
cantonal semble aussi incertaine que le devenir du
département, mais j'en appelle au civisme car nous avons à
regretter des actes de vandalisme récurrents, à plusieurs
reprises des vitres ont été cassées, des éléments d'huisserie
arrachés sans compter les intrusions intempestives avec
dégradations et souillures diverses. Ces espaces publics
nous aimons les partager alors respectons les et respectons
les personnes qui les entretiennent, le bien vivre ensemble
commence par le respect.
- le terrain de football est terminé depuis la fin de l'année et
j'ai cru comprendre que les joueurs étaient impatients
d'aller le pratiquer d'autant plus que nous sommes dans la
période où les pelouses deviennent impraticables.
- la première tranche des travaux des Baudières est réalisée,
un chantier qui a apporté forcément des nuisances pour les
riverains et pour les utilisateurs mais s'est déroulé dans les
temps prévus.
Ces travaux ont demandé beaucoup d'investissement et de
temps de la décision jusqu'à leur réalisation. Je tiens à
remercier sincèrement les élus et l'équipe administrative
qui ont suivi ces gros chantiers et je peux vous assurer qu'ils
3
Les travaux d'entretien et de rénovation de voirie
programmés par la communauté de communes devraient
débuter en mai.
merci et félicitations aux présidents, présidentes, membres
et bénévoles. Cette cérémonie est l'occasion d'exprimer
toute notre reconnaissance pour l'investissement et le
travail fourni par tous les intervenants du monde associatif,
qu'il soit sportif, culturel ou social. Vous contribuez au
quotidien à enseigner et à porter haut les vraies valeurs que
sont le partage, le respect, la tolérance, la solidarité, alors
aujourd'hui plus que jamais ces valeurs prennent tout leur
sens.
En parallèle, la commune mènera une étude
d'aménagement de la traversée d'Héry route de St
Florentin, de Sougères et de Rouvray incluant le carrefour
des feux.
Cette portion de route, nous en sommes plus que
conscients est très dangereuse d'autant plus que nous
sommes las de subir des comportements toujours aussi
irresponsables de la part de certains automobilistes. Devant
un tel constat nous sommes bien obligés de reconnaître
qu'il n'existe aucun solution satisfaisante.
Et bien sûr, j'associe nos sapeurs pompiers présents ce soir,
un bel exemple de dévouement et de solidarité au service
de la population. J'en profite pour faire appel, n'hésitez pas
à les rejoindre, je peux confirmer que nous avons besoin si
je m'en tiens au nombre d'interventions pour ''secours à la
personne''.
Autre dossier important l'assainissement, le projet de
construction de la future station d'épuration a pris
beaucoup de retard suite à un problème de terrain. Une
entente a enfin été trouvée ce qui va permettre de procéder
aux sondages archéologiques et techniques dès le mois de
janvier, je tiens à remercier le président du SIVU, JeanPierre Blin qui a su mener ce dossier avec diplomatie et
ténacité,
Bravo à vous tous.
Puisque j'évoquais l'enseignement de vraies valeurs,
j'exprime toute ma reconnaissance au corps enseignant et à
toutes les personnes (animateurs, encadrants, centre de
loisirs) qui contribuent de près ou de loin à
l'épanouissement de nos enfants. Votre rôle est primordial
pour enseigner et aider à comprendre le sens des règles qui
permettent de vivre ensemble dans l'espace scolaire et
périscolaire, la base de la laïcité.
Avant de conclure, je voudrais souhaiter la bienvenue aux
nouveaux résidents de la commune et les invite à se rendre
à la mairie pour tous renseignements utiles.
En parallèle la première tranche des travaux de
réhabilitation des réseaux débutera dès le 2ème semestre.
Je rappelle que ces travaux incontournables sont très
onéreux et bien qu'ils soient pris en charge en partie par
l'Agence de l'eau, il y aura forcément une répercussion sur
le prix de l'eau.
Bienvenue également
récemment installés.
Vous pouvez le constater, de projets conséquents sont en
cours nous ferons en sorte de les mener à bien, cependant,
de profondes mutations impactent, depuis déjà quelques
années, nos collectivités territoriales. Les contraintes
budgétaires dues aux baisses de dotation et de subventions,
le retrait progressif des Services de l’Etat, et la Nouvelle
Organisation Territoriale de la République nous imposent de
définir des priorités.
aux
nouveaux
professionnels
Puis permettez-moi de saluer la doyenne de notre
commune, Madame Williot qui aura 106 ans au mois de
mai, et d'avoir une pensée ému pour notre doyen Mr
Novack qui nous a quitté en 2015.
Pour terminer sur une note plus joyeuse, bienvenue aux 18
bébés de l'année 2015.
Une des conséquences directes est également la nouvelle
carte intercommunale qui verra les contours de la
communauté de Seignelay Brienon s'agrandir puisque le
schéma présenté par le Préfet prévoit de fusionner la CCSB
avec le Florentinois.
Ce que nous pouvons regretter est que nous subissons ces
réformes qui se font à marche forcée. Cependant nous
devons continuer à avancer dans ce millefeuille administratif
tout en préservant l'échelon communal qui reste le plus
proche de la population, nous devrons donc rester vigilants
et inventifs pour maintenir et créer des services de
proximité afin que nos villages restent attractifs.
Au nom du conseil municipal recevez mes vœux les plus
sincères de bonne santé, d’épanouissement personnel et de
réussite pour vous-même, vos familles et tous ceux qui vous
sont chers.
Voeux de réussite également aux sportifs qui ont permis à
Héry de recevoir l'honorifique distinction de commune la
plus sportive 2015 de la part du comité olympique. Elle sera
toujours aussi sportive en 2016, je n'en doute pas mais
n'aura pas le droit de concourir.
Puisque je parle d'attractivité, une des richesses de notre
village est son tissu associatif toujours très dynamique,
4
Vie municipale
COMPTE RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE DU 21 JANVIER 2016
1 – APPROBATION DU COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DU 19 NOVEMBRE 2015
Le compte rendu de la séance du 19 novembre
2015 est adopté à l’unanimité des membres
présents et représentés.
L’an deux mil seize, le 21 janvier à 19 heures 30, le
Conseil Municipal de HERY, légalement convoqué
le 12 janvier 2016, s’est réuni à la Mairie en séance
publique ordinaire sous la Présidence de Madame
Chantal CHARBONNIER, Maire.
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Commande groupée gaz – convention avec le
SDEY
Etaient présents : J. POTHERAT, C. PARET, P.
ROUSSELLE, M.C. SAMPIC, A. ROLLET, B.
BELARGENT, J.P. BLIN, M.C. CHATELAIN, P.
SIMON, A. MUZIOT, C. CORNELIS, S. DELCROIX,
N. VINCENT, V. LOWYCK
Délibération n° 2016/01 : Commande groupée
gaz – convention avec le SDEY
Vu le code des marchés publics et notamment
son article 8
Vu le code général des collectivités territoriales
Vu l’acte constitutif du groupement de
commandes pour l’achat d’énergies et des
services associés sur le périmètre de la Région
Bourgogne
coordonné
par
le
Syndicat
Intercommunal d’Energies, d’Equipement et
d’Environnement de la Nièvre ci-jointe en annexe
L’acte constitutif a une durée illimitée.
Le coordonnateur du groupement est le Syndicat
Intercommunal d’Energies, d’Equipement et
d’Environnement de la Nièvre. Il est chargé à ce
titre de procéder, dans le respect des règles
prévues par le Code des marchés publics, à
l’organisation de l’ensemble des opérations de
sélection d’un ou de plusieurs cocontractants en
vue de la satisfaction des besoins des membres
dans les domaines visés à l’article 2. Le
coordonnateur est également chargé de signer et
de notifier les marchés ou accords-cadres qu’il
passe, chaque membre du groupement, pour ce
qui le concerne, s’assurant de la bonne exécution
des marchés. En matière d’accord-cadre, le
coordonnateur est chargé de conclure les
marchés passés sur le fondement de l’accordcadre, chaque membre du groupement, pour ce
qui le concerne, s’assurant de sa bonne
exécution. En outre, le coordonnateur est chargé
de conclure les avenants aux accords-cadres et
marchés passés dans le cadre du groupement.
La CAO de groupement sera celle du Syndicat
Intercommunal d’Energies, d’Equipement et
d’Environnement de la Nièvre, coordonnateur du
groupement.
Etaient absents : G. GAVILLON, P. MERCIER
(pouvoir à C. CHARBONNIER), M. GEFFROY
(pouvoir à P. ROUSSELLE), C. HANNE (pouvoir à A.
MUZIOT)
Madame ROLLET est élue secrétaire de séance.
RAPPEL DE L’ORDRE DU JOUR
1 – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 19
NOVEMBRE 2015
2 – ADMINISTRATION GENERALE
- Commande groupée gaz – convention avec le SDEY
3 – FINANCES
- Autorisation engagement et mandatement des
dépenses d’investissement
- Subvention exceptionnelle SMCH
- Versement anticipé subvention CLSH
- Admission en non valeur
4 – TRAVAUX
- Compte-rendu commission de travaux du 19 janvier
2016
- Consultation maitrise d’œuvre aménagement du
carrefour des feux + trottoirs RD203 et RD5
- Vidéo surveillance – demande de subvention
5 – AFFAIRES SCOLAIRES ET ANIMATIONS
- Tarifs animations 2016
6 – ENVIRONNEMENT
- Baux ruraux précaires
- Convention location terrain SAUR
7 – AFFAIRES DIVERSES
- Compte-rendu réunion CCSB
5
AUTORISE le maire à engager, liquider et
mandater des dépenses d’investissement à
hauteur de 170 000 €.
La liste des contrats concernés par ce
groupement de commande est annexée à la
présente délibération.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents et représentés
-
ACCEPTE les termes de l’acte constitutif du
groupement de commandes pour l’achat
d’énergies et des services associés, annexée à la
présente délibération,
AUTORISE l’adhésion de la commune d’Héry au
groupement de commandes ayant pour objet
l’achat groupé d’énergies et des services
associés,
DELIBERE en faveur de l’acte constitutif du
groupement.
AUTORISE le représentant du coordonnateur à
signer les marchés, accords-cadres et marchés
subséquents issus du groupement de commandes
pour le compte de la commune d’Héry. Et ce sans
distinction de procédures ou de montants lorsque
les dépenses sont inscrites au budget.
S’ACQUITTE de la participation financière prévue
par l’acte constitutif
DONNE mandat au Syndicat Intercommunal
d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de
la Nièvre pour collecter les données relatives aux
sites annexés à la présente délibération auprès du
gestionnaire de réseau.
-
Chapitre 21
o Bâtiments
o Voirie
o Matériel
Chapitre 20
o Logiciel
100 000 €
50 000 €
10 000 €
10 000 €
Subvention exceptionnelle SMCH section
musique
Délibération
n°
2016/03 :
Subvention
exceptionnelle 2016 – Société musicale et
culturelle d’Héry (section musique)
La société musicale et culturelle d’Héry, section
musique, sollicite la commune pour une
subvention exceptionnelle qui sera utilisée pour
l’achat d’un piano électrique. Montant de l’achat =
350 €.
Sur proposition du Maire, et après en avoir
délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
membres présents et représentés
ACCORDE une subvention exceptionnelle de 350
€ à la SMCH.
DIT que les crédits seront inscrits au budget
communal 2016.
Pour information, la section musique fêtera ses
140 ans en juin.
3 – FINANCES
Versement anticipé de la subvention du CLSH
Autorisation d’engagement, liquidation et
mandatement des dépenses d’investissement
Délibération n° 2016/04 : Versement anticipé
partiel de la subvention au CLSH
Délibération
n°
2016/02 :
Engagement,
liquidation et mandatement des dépenses
d’investissement
Le Centre de Loisirs doit maintenir un minimum de
fonds
de
roulement
pour
assurer
le
fonctionnement au quotidien du service rendu aux
familles. Afin de maintenir une trésorerie correcte,
le CLSH demande s’il est possible d’anticiper le
versement d’une partie de la subvention 2016, soit
10 000 €.
Un des principes de la comptabilité publique
précise que toute dépense peut être engagée
seulement si les crédits nécessaires sont inscrits
au budget.
Avant le vote du budget de l’année N, en
fonctionnement, une dérogation existe et permet à
l’ordonnateur (maire) d’engager des dépenses à
hauteur de 25% des crédits de l’année N-1.
En investissement, cette dérogation de fait
n’existe pas (sauf pour les dépenses obligatoires
telles que les remboursements d’emprunt). Une
délibération doit donc être prise en ce sens.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents et représentés
ACCEPTE le versement anticipé de 10 000 € au
Centre de Loisirs sur sa subvention 2016.
Admission en non-valeur
Délibération n° 2016/05 : Admission en nonvaleur
Sur proposition du Maire, et après en avoir
délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
membres présents et représentés
La trésorerie a entamé une procédure de
recouvrement auprès d’un administré restant
redevable de 160,20 €.
6
Un conteneur sera loué pour déménager du local
actuel afin de couler la dalle béton.
Une déclaration de travaux sera déposée pour la
clôture du local.
La procédure est arrivée à son terme puisque la
personne, suite aux renseignements reçus par la
trésorerie, n’a pas été retrouvée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents et représentés
5 – CHAUFFERIE EGLISE
Le devis pour le changement de la chaudière a
été signé (Eau Therme).
La toiture en mauvais état doit être retirée pour
installer la nouvelle chaudière. Un devis pour son
remplacement a été reçu, un 2ème devis est en
attente de réception.
ADMET en non-valeur la somme de 160,20 €.
DIT que les crédits seront inscrits au budget
communal 2016.
4 – TRAVAUX
M. GAVILLON rejoint l’assemblée à 20h15.
Compte-rendu de la commission travaux du 19
janvier 2016
6 – REHABILITATION EGLISE
L’architecte sera contacté pour définir un planning
d’exécution de ses missions.
BATIMENTS
7 – VIDEO SURVEILLANCE SALLE
POLYVALENTE
Au vu des actes de vandalisme subis tout au long
de l’été aux abords de la salle polyvalente, il est
envisagé l’installation d’un système de vidéo
surveillance (2 caméras motorisées avec
enregistrement).
Devis Vigiconcept : 4 373.29 € HT
2ème devis en attente.
1 – SANITAIRES ET AGRANDISSEMENT
CUISINE SALLE POLYVALENTE
Le bureau de contrôle DEKRA a été retenu. Les
plans et dossier de consultation des entreprises
(DCE) seront réalisés par C. PARET et N.
VINCENT. Une autorisation de travaux sera
déposée.
Un rdv est fixé le 27 janvier à 13h30 sur place
avec DEKRA avec JP BLIN et A. MUZIOT
Problème température eau chaude vestiaires dojo
Un problème récurrent de température d’eau
chaude sanitaire trop élevée a été signalé. Un
devis a été demandé et un 2ème devis est en
attente.
8 – ACCESSIBILITE DES ERP
Les besoins en signalétique (verticale et
horizontale) seront listés pour chiffrage et réalisés
par les services techniques
Les travaux réalisés seront déclarés à la DDT en
fin d’année pour le suivi de l’agenda.
2 – SANITAIRES ECOLE MATERNELLE
Le bureau de contrôle DEKRA a été retenu. Les
plans et dossier de consultation des entreprises
(DCE) seront réalisés par C. PARET et N.
VINCENT. Une autorisation de travaux sera
déposée.
Ces travaux seront réalisés cet été pendant les
vacances scolaires.
Centralisation des volets
Remise en état (moteur et programmation) de la
centralisation des volets : 2 464.20 € HT.
9 – AUTRES
Remplacement du système de régulation
chauffage école élémentaire
La régulation du chauffage de l’école élémentaire
date de la construction du bâtiment et est devenu
obsolète car géré par minitel.
Il doit donc être remplacé. Un 1er devis a été reçu
pour un montant de 12 526.50€ HT. Deux autres
devis sont en attente.
Toiture annexe cabinet médical
Le devis entreprise BELTRAMELLI : 6 000 € HT
validé
3 – LOGEMENT DE LA POSTE
Les plans et dossier de consultation des
entreprises (DCE) seront réalisés par C. PARET
et N. VINCENT. Un appel d’offres sera passé pour
le lot électricité et plomberie et les autres travaux
pourraient être réalisés en régie.
VOIRIE
1 – CŒUR DE VILLAGE
Le bureau EXPRESSION VERTE est en cours de
préparation de l’avant-projet.
Les travaux devant se dérouler sur une année
complète, il faudra penser à l’organisation des
manifestations (festival, foire d’automne, …).
4 – LOCAL TECHNIQUE
Le plan d’aménagement intérieur est réalisé par
les services techniques.
7
2 – CARREFOUR DES FEUX + TROTTOIRS RD
203/RD5
La bande de roulement située entre les feux au
carrefour de la RD203 et RD5 a été récemment
rénovée
par
le
Conseil
Départemental.
Cependant, il est indispensable d’envisager un
réaménagement de ce carrefour dans son
intégralité et étendu de part et d’autre du
croisement.
Pour ce faire, et au vu de la complexité des
réseaux souterrains et de la configuration des
lieux, il est nécessaire de faire appel à un bureau
d’études.
L’idée serait d’élaborer un projet dans son
ensemble puis de réaliser les travaux par tranche.
2 – RENFORCEMENT ET/OU EXTENSION
BASSE TENSION RUE NEUVE
Plusieurs terrains constructibles ont été vendus
rue Neuve et accueilleront prochainement des
habitations. Au vu de ces constructions nouvelles,
la commune a demandé au Syndicat
d’Electrification de réaliser une étude pour
déterminer si le réseau basse tension actuel est
suffisant.
Etude en cours.
AUTRE
1 – PROJET EOLIEN
La société Valeco a présenté un projet éolien sur
la commune pour l’installation de 8 éoliennes.
Les
élus
souhaitent
rencontrer
d’autres
investisseurs dans ce type de projet avant de se
positionner.
3 – TRAVERSEE DES BAUDIERES 2EME
TRANCHE
Le Conseil Départemental a déposé un projet
d’aménagement pour la portion de la RD91 allant
du carrefour jusqu’à la sortie des Baudières côté
Chablis.
Ce projet revu à la baisse présente quelques
inconvénients, notamment la surélévation de la
chaussée.
Une réunion sera programmée avec le Conseil
Départemental, le Syndicat d’Electrification et le
bureau d’études ECMO.
Aménagement du carrefour des feux et
trottoirs RD203 et RD5 – consultation pour la
maitrise d’oeuvre
Délibération n° 2016/06 : Aménagement du
carrefour des feux et trottoirs RD203 et RD5 –
consultation maitrise d’oeuvre
En 2009, la commune a fait l’acquisition d’une
parcelle avec maison au carrefour des feux afin
d’y envisager un aménagement plus sécurisant
pour les riverains, les piétons et les
automobilistes. En 2010, la maison a été démolie,
travaux
subventionnés
par
le
Conseil
Départemental.
Des réunions de travail en collaboration avec le
Conseil Départemental ont permis de valider une
esquisse pour un projet d’aménagement dans ce
carrefour.
Aujourd’hui, la commune souhaite faire aboutir ce
projet en élargissant le périmètre de travaux de
part et d’autre du croisement pour l’aménagement
des trottoirs.
Ce projet ambitieux est concerné par des
aménagements de sécurité mais également par
des travaux sur les réseaux souterrains. Il est
nécessaire de faire appel à un maitre d’œuvre.
4 – TRAVAUX VOIRIE 2016 - CCSB
Suite à la rencontre avec le bureau d’études
EXPRESSION VERTE missionné par la CCSB
pour la maitrise d’œuvre des travaux de voirie
2016, il a été proposé :
- Travaux de modernisation : rue Charles
Rolland (en commun avec le projet
communal Cœur de Village)
- Travaux d’entretien : point à temps à
divers endroits de la commune
RESEAUX
1 – RESEAUX ASSAINISSEMENT
Le bureau d’études SAFEGE a fait ressortir
plusieurs points à valider suite à la réunion de
travail de novembre.
La validation des éléments permettra au bureau
d’études de finaliser le rapport à présenter à
l’Agence de l’Eau et au Conseil Départemental.
Il est convenu qu’une première tranche de travaux
« dits urgents » soit réalisée cette année. Les
travaux réalisables à moyen et long terme seront
réalisés en 2 tranches.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
avec 18 voix pour et 1 voix contre (JP BLIN)
AUTORISE le maire à lancer une consultation
pour la maitrise d’œuvre relative à l’aménagement
du carrefour et des trottoirs RD203 et RD5.
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M. BLIN ne souhaite pas que la commune se
substitue au Conseil Départemental quant à la
maitrise d’œuvre du projet d’aménagement de
carrefour, cependant il confirme qu’il est
indispensable de prévoir des travaux de création
de trottoirs sur le RD203 (du bas du village
jusqu’au chemin de la Messe).
La majorité des élus souhaite que l’étude sur ce
projet avance et surtout aboutisse et que, pour ce
faire, il est indispensable que la commune fasse
appel à un maitre d’œuvre.
Mme le maire rappelle que le Conseil
Départemental a déjà présenté différentes
esquisses d’aménagement de ce carrefour et que
le conseil municipal avait validé l’une d’elles en
décembre 2012 (délibération n°2012/77).
-
Bowling, patinoire, cinéma, escalade, …
1 € par enfant et par séance.
Karting, accrobranches, …
3 € par enfant et par séance.
Stage samouraï (du 22 au 26 février)
11€ par enfant/jour de stage
ou 50€ par enfant stage complet
Compte-rendu de la commission animation du
8 décembre 2015
1 – STAGE ARTS MARTIAUX ET CULTURE
JAPONAISE
Présentation du projet proposé par Frédéric
DUPUY, directeur technique du judo club d’Héry.
Du 22 au 26/02/2016 : 5 jours de stage avec
activités différentes chaque jour.
Possibilité pour les enfants de s’inscrire à la
journée ou à la semaine. Groupe entre 12 et 20
enfants âgés de 8 à 12 ans. Inscriptions gérées
par la mairie.
Vidéo surveillance salle polyvalente –
demande de subvention
Délibération n° 2016/07 : Vidéo surveillance
salle polyvalente – demande de subvention
Prise en charge financière :
Par jour et
Participation
par enfant
Famille
11 €
Commune
11 €
Judo Club
13 €
Suite à la recrudescence du vandalisme aux
abords de la salle polyvalente et aux coûts
engendrés par ces actes, la commune envisage
l’installation d’une vidéo surveillance. Dans le
cadre de cette installation, il est possible de
solliciter certains partenaires financiers pour la
subvention de ce projet.
Par semaine
et par enfant
50 €
50 €
50 €
La commune offre le goûter chaque jour.
Flyer à distribuer dans les classes mi-janvier.
Un courrier sera envoyé aux associations
sportives et culturelles pour les inciter à mettre en
place des journées portes ouvertes durant les
vacances scolaires auxquelles pourra participé la
commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents et représentés
SOLLICITE une subvention auprès du Conseil
Départemental et autres financeurs potentiels.
Pour mémoire, cette installation représente un
coût de 4 373.29 € HT
2 – ACTIVITES PENDANT LES VACANCES
2016
Février 2016
Du 22 au 26/02 : stage arts martiaux – dojo (si
annulé, activité cinéma)
1ère semaine : poney pour les 5-8 ans (12 enfants)
- Guillebaudon
2ème semaine : découverte « archéologie » en
salle - local technique
Idées d’activités pour :
Pâques 2016
Poney pour les grands – Guillebaudon
Tir à l’arc – maison des associations
VTT
Bibliothèque – rallye lecture (à définir avec les
bénévoles)
Eté 2016
Archéologie
5 – AFFAIRES SCOLAIRES ET ANIMATIONS
Tarifs animations 2016
Délibération n° 2016/08 : Tarifs animations
2016
La commission animation propose des activités
pour les enfants pendant les vacances scolaires,
autre que le bowling, patinoire ou escalade. Ces
activités telles que le karting ou l’accrobranches
ont un coût plus élevé.
La commission propose donc que la participation
financière soit différente selon les activités.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents et représentés
FIXE les participations aux animations à compter
du 1er janvier 2016 de la manière suivante :
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Toussaint 2016
Création de décors pour Halloween (voir avec le
CLSH)
Tir à l’arc
La SAUR entrepose un bungalow dans lequel se
trouvent des bureaux sur le terrain du local
technique, chemin des Créaux.
Dans le cadre de la dématérialisation des
documents administratifs, le trésor public exige
que soient présentés des documents pour tout
encaissement d’argent. Il convient donc de rédiger
une convention de location de terrain avec la
Saur.
3 – AIRE DE JEUX
Proposition de l’association Maryse Nozet :
square des droits de l’enfant.
Pour rappel, l’association offre le panneau.
La commission propose que l’espace regroupant
les courts de tennis, l’aire de jeux, les alentours
de la maison des associations soit nommé
« Espace Robert Dhéry » et que l’aire de jeux soit
nommé « square des droits de l’enfant ».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents et représentés
AUTORISE le maire à signer la convention
location de terrain.
7 – AFFAIRES DIVERSES
4 – DECORS DE NOEL
Avant la mi-janvier, faire un point sur l’installation
des décors de Noël dans les rues (illuminations et
autres décors)
Le cas échéant, revoir la répartition des décors
sur le village + déterminer les points stratégiques
de la commune à décorer (branches peintes,
sapins, …)
Compte-rendu de la réunion de CCSB du 17
décembre 2015
Validation du règlement relatif à l’utilisation du
service déchets et à la facturation de la
redevance incitative : le règlement sera mis en
ligne sur le site de la commune et consultable en
mairie.
5 – TERRAIN CAVAL’HERY
Voir pour aménager le terrain prêté à l’association
Caval’Héry (association dissoute) situé près des
PAV, avenue de la Gare/rue du Bois.
Vente DOMANYS
Mme le maire informe les membres du conseil des
ventes de logements Domanys sur la commune.
Pour information, déjà 5 logements ont été vendus
aux locataires occupants entre 2013 et 2015.
Trois logements aujourd’hui inoccupés sont
destinés à la vente.
M. POTHERAT demande à quel montant s’est
conclue la vente des terrains situés rue du
Cimetière avec le bailleur social pour la
construction des 4 pavillons. Une recherche sera
faite sur ce sujet. M. GAVILLON précise, qu’à
l’époque, Domanys a été exonérée des taxes
liées à la construction.
6 – ENVIRONNEMENT
Baux ruraux précaires
Délibération
précaires
n°
2016/09 :
Baux
ruraux
Plusieurs parcelles de terres cultivables appelées
« communaux » sont louées à des agriculteurs de
la commune. L’ensemble des baux ruraux ont été,
à l’époque, conclu oralement. Dans le cadre de la
dématérialisation des documents administratifs, le
trésor public exige que soient présentés des
documents pour tout encaissement d’argent. Il
convient donc de rédiger des baux ruraux
précaires avec tous les agriculteurs qui louent des
communaux à la commune.
Analyses complètes sur l’eau potable
L’ARS a fait parvenir les résultats des analyses
complètes réalisées le 27 novembre 2015 sur
l’eau potable. Aucune anomalie n’a été révélée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents et représentés
Recensement de la population au 1er janvier
2016
AUTORISE le maire à signer tous les documents
se rapportant à la location des terres
communales.
Population municipale = 1 871 habitants
Population totale = 1 923 (comprend les étudiants
et personnes hospitalisées)
Convention de location de terrain à la SAUR
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est
levée à 22 heures 00.
Délibération n° 2016/10 : Convention location
de terrain à la SAUR
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Travaux
Traversée des Baudières – 1ère tranche
Ces travaux de réaménagement de la traversée des Baudières (de l’entrée du hameau côté Hauterive
jusqu’au carrefour) ont été réalisés en collaboration avec le Conseil Départemental.
Ces travaux consistaient en la création de trottoirs, la réfection du réseau d’eau potable et du réseau d’eau
pluviale, l’installation d’une citerne pour la défense incendie, l’enfouissement des réseaux électriques et
France Télécom et la bande de roulement.
Le coût total de ces travaux s’élève à 966 200 € TTC dont 666 200 € à charge de la commune.
Bibliothèque municipale
Suite au déménagement du Centre de Loisirs dans ses nouveaux locaux 15 rue de l’Eglise, des travaux de
rénovation et d’accessibilité ont été réalisés dans le bâtiment place de l’Eglise.
Ces locaux vont accueillir prochainement la bibliothèque municipale qui sera dotée d’un nouveau mobilier
plus adapté et moderne.
Tous les travaux ont été réalisés par les employés du service technique communal pour un coût global de
23 900 € HT.
Terrain de foot
Un nouveau terrain de foot en stabilisé avec parking a été créé à proximité du terrain en herbe pour
permettre au club de s’entrainer tout au long de l’année, y compris par temps pluvieux, et d’organiser des
matchs à 7 pour les plus petits.
Le coût total de ces travaux est de 300 700 € HT.
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