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auteur/secr/ n° aff/ O:\DROIT_et_MARCHES_PUBLICS\Guide du

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direction des travaux
service d’architecture
certifié ISO 9001
nom de l’autre direction
nom de l’autre service
Lausanne, le
NOTE A LA MUNICIPALITE
PROPOSITION D’ADJUDICATION
OUVRAGE :
DOSSIER :
MAITRE DE
L’OUVRAGE :
COMPTE :
MARCHE :
CFC :
ADJUDICATAIRE
PROPOSE :
TVA n° :
MONTANT :
CHF
REMARQUE :
DEVIS :
CHF
Type de procédure :
Base légale :
Entreprises inscrites :
Soumissions rentrées :
Date d’ouverture :
TABLEAU COMPARATIF (TVA incluse)
Rang
Entreprise
Montant déposé
Montant corrigé
Montant arrêté
Ecart en
%
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
./..
auteur/secr/ n° aff/ O:\DROIT_et_MARCHES_PUBLICS\Guide du mandataire\Exemples, modèles et
tarifs\GM_PropAdjudication.docx
nom affaire
Proposition d’adjudication CFC … - … nom adjudicataire
auteur/secr/ n° aff/ O:\DROIT_et_MARCHES_PUBLICS\Guide du mandataire\Exemples, modèles et
tarifs\GM_PropAdjudication.docx
EXPOSE
SITUATION BUDGETAIRE

CHF

CHF

CHF
PLANNING D’EXECUTION
Début des travaux
:
Fin des travaux
:
Le planning détaillé des interventions de l’entreprise sur le chantier sera précisé par .
CONCLUSION
Il est proposé à la Municipalité d’adjuger les travaux en question à :
pour un montant total de CHF .—conformément aux conditions figurant dans le document de
soumission du .
Le directeur des travaux
La cheffe du service d'architecture
Olivier Français
Nicole Christe
Le(a) directeur(rice) (Maître de l'ouvrage)
Le chef du service (Maître de l'ouvrage)
……
……..
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