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cliquant ICI. - Communauté de Communes de la Rive Gauche du

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Nom de l'association :
……………………………………….
Demande de subvention
Année 2016
Justificatifs à fournir :
 1 relevé d’identité bancaire (si 1ère demande ou modification)
 Statuts de l’association
 Le cas échéant, modifications statutaires depuis la création ou depuis le ………………
 Procès verbal de la dernière Assemblée Générale
 Extrait de comptabilité analytique ( par activités, par manifestations …)
Demande de subvention 2016 Page [Page]/4
L'Association bénéficie t-elle d'avantage en nature ?
o OUI
o NON
Si OUI :
Valeur :
mise à disposition de personnel :
o OUI
o NON
mise à disposition de locaux :
o OUI
o NON
mise à disposition de matériel :
o OUI
o NON
L'Association bénéficie t-elle d'aide d'autres Collectivités ?
CONSEIL GENERAL
CONSEIL REGIONAL :
ETAT :
COMMUNES (précisez)
AUTRES :
o OUI
o OUI
o OUI
o OUI
o OUI
o NON
o NON
o NON
o NON
o NON
o OUI
Personne
morale :
o NON
montant :
montant :
montant :
montant :
montant :
Merci de bien vouloir présenter l'objet de l'Association :
Motifs de l'aide demandée pour l'année en cours et toutes informations utiles pour l'instruction du
dossier (projet, acquisition….)
Demande de subvention 2016 Page [Page]/4
€
€
€
€
€
COORDONNEES DE L’ASSOCIATION :
Nom :
Siège de l'association :
Tél. :
Fax. :
E-mail :
COMPOSITION DU BUREAU :
Président :
Tél . :
Vice-Président :
Tél. :
Tél. :
Trésorier :
Secrétaire :
Tél. :
Tél. :
Autres membres :
Tél. :
Tél. :
Tél. :
Tél. :
ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI 1901 :
Date de déclaration en Préfecture :
ADHERENTS :
Nombre d'adhérents à jour de leur cotisation :
Nombre d'adhérents habitants sur le territoire de la Communauté de Communes (SaintJorioz, Sevrier, Duingt, Entrevernes, La Chapelle Saint-Maurice, Saint-Eustache, Leschaux) à
jour de leur cotisation :
Nombre d'adhérents ayant moins de 16 ans :
Nombre d'adhérents ayant moins de 16 ans résidents sur sur le territoire de la Communauté
de Communes (Saint-Jorioz, Sevrier, Duingt, Entrevernes, La Chapelle Saint-Maurice, SaintEustache, Leschaux) à jour de leur cotisation :
Demande de subvention 2016 Page [Page]/4
SITUATION FINANCIERE SIMPLIFIEE (En €uros)
Si vous disposez de documents internes pour les éléments financiers, vous pouvez les joindre à la demande sans remplir le tableau
DETAIL DES OPERATIONS
REALISE
(pour l'année écoulée)
BUDGET PREVISIONNEL
(pour l'année à venir)
En caisse au début de l'exercice [A]
TOTAL RECETTES [B]
Cotisations et dons
Vente de matériels et articles :
Subventions publiques :
Communauté de Communes
Autres subventions (Précisez)
Recettes tirées des manifestations :
Produits financiers :
Autres ressources (Précisez)
TOTAL DEPENSES [C]
Achats de matériels et articles :
Dépenses des manifestations :
Salaires, charges et indemnités :
Frais de fonctionnement :
Dépenses d'activités (frais de déplacement..)
Assurances :
Autres dépenses (Précisez)
CAISSE EN FIN D'EXERCICE [A + B + C]
(1) ces montants sont identiques.
Banque :
DISPONIBILITES FINANCIERES DONT Espèces :
Placements :
Subvention accordée l'an passé :
Subvention demandée
cette année
……..€
……..€
……..€
……..€
……..€
Décision du Conseil
Communautaire
……..€
Je soussigné : ………………..
(qualité)…………………………………………………..
Certifie exact les données fournies.
A ……………
Signature :
Le ……/……/…...
Demande de subvention 2016 Page [Page]/4
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