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Comité de Pilotage Amiante

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Comité de pilotage amiante du 17/11/2015 à 9h30 au SISTBI.
Présents : Pascal Laporte, Sabine Legrand, Xavier Farel, Brice
Vinketassala, Olivier Marin, Geneviève Libertino, Bruno Vitali, Patricia
Lauret,
Absents excusés : Guy-Noel Sevrin,
Absents non excusés : Corinne Dubois, Alain Robert, Marie-Bernadette
Roger
 Révision du comité de pilotage (entre 2012 et 2015, 12 réunions,
1 seule participation de la CMAR) :
 courriel par Pascal Laporte/Geneviève Libertino à CMAR
pour réaffirmer leur engagement et leur place dans ce
comité de pilotage
 proposition par Geneviève Libertino à la prochaine
réunion partenaires d’un règlement de fonctionnement et
d’engagement de participation dans les comités de
pilotage
 Article pour revue Prévention Réunion (contenu rédigé par
Xavier Farel, mise en forme par Geneviève Libertino, validation
par comité de pilotage) : transmis à Benabou le 10/09/2015
 Formation « expert » par DIECCTE du 28 au 30/10/15 :
 Participants 1 CGSS, 1 SISTBI, 1 INTERMETRA, 16 DIECCTE
 Animés par Patricia Lauret et Brice Vinketassala
 4 agents BTP DIECCTE : Nathalie Gross, Marie-Claude
Ingargiola, Gilberte Dalleau, François-Paul Grondin : ajout
de cette liste dans le Kit à valider par Brice Vinketassala au
niveau de la DIECCTE
 Cible 2015/2016 :
 Action dédiée aux employeurs des agences d'intérim
 Rencontre usines sucrières et centrales thermiques
 Maîtres d’ouvrage (MOA)
 Action dédiée aux employeurs des agences d'intérim :
 groupe de travail Geneviève Libertino, Brice Vinketassala,
Patricia Lauret et Pascal Laporte,
 réunion le 03/11/2015 à 9h00 au SISTBI le Port.
 mise en place d’une réunion plénière d’information (sur :
liste des postes susceptibles d’être exposés à l’amiante,
suivi médical, formations et consignes aux intérimaires





avec supports d’information à remettre par agences
d’intérim, etc.)
Liste des agences adhérentes au SISTBI fournie par Pascal
Laporte, liste Intermetra à fournir par Bruno Vitali
Exemple de fiche de liaison à fournir au comité de
pilotage par Xavier Farel
Avant Mars 2016 rencontre de Shock Interim et Randstad
par Geneviève Libertino et d’Adecco et d’1 agence
temporaires d’insertion ETTI par Patricia Lauret pour un
premier diagnostic (comment l’EU informe l’agence des
postes à risques, comment les intérimaires sont informés,
comment le suivi médical est assuré) dans le but
d’élaborer le questionnaire d’état des lieux 2016
Pour 2016 tutorat par SISTBI (sous réserve de l’accord de M.
Millasseau) d’un chargé de mission/stagiaire :
 Stagiaire formés par les partenaires au risque amiante
 Etat des lieux (pratique amiante, appropriation des
outils promus en 2012) des EU, ETT et des ETTI (Liste à
fournir par Patricia Lauret)
 Elaboration de supports et documents (restitution état
des lieux et outils)
 Organisation réunion plénière (à définir ETT et ETTI et/ou
EU)
 Cahier des charges pour CGSS par Brice Vinketassala
sur le volet amiante
Prochaine réunion du groupe de travail avec le stagiaire
Avril 2016
 Rencontre usines sucrières et centrales thermiques :
 groupe de travail Bruno Vitali, Sabine Legrand, Brice
Vinketassala et Xavier Farel,
 réunion le 15/09/2015 à 10h00 à CGSS.
 Xavier Farel les rencontre pour faire un état des lieux de
leurs besoins :
 Semaine dernière : Téreos (fabrication sucre) rencontre
des QSE de St. Louis et St. André pour rappel de leur
rôle de Maitre d’OuvrAge et d’employeur dans le cas
de maintenance interne
 Prochaines réunions le 3 et 10 février 2016 pour
rencontrer les cadres techniques
 Rencontre à prévoir par Xavier Farel avec Albioma
 Rencontre des sous-traitants dans un second temps
 Prochaine réunion du groupe de travail le 27/01/2016 à
9h30 à Intermetra St.Paul pour valider les supports élaborés
pour les rencontres de Février
 Maîtres d’ouvrage (MOA) :



groupe de travail Olivier Marin, Patricia Lauret et Pascal
Laporte,
réunion : le 09/09/2015 à 8h00 au SISTBI St. Pierre.
retravailler le document CARSAT sud-Est et lister les MOA :
 courrier accompagnement : corrigé et validé ce
jour
 plaquette ses salariés : corrigée et validée ce jour
 plaquette entreprises extérieures : corrigée et
validée ce jour
 plaquette diagnostiqueurs : corrigée et validée ce
jour
 diffusion :
o liste des MOA publics et sociaux fournis par
Xavier Farel (24 communes, 5 communautés
de communes, Département, Région et 7
bailleurs sociaux)
o SCI non référencées au niveau de la CCIR,
liste DIECCTE (260 plus d’1 salarié) liste fournie
par Patricia Lauret à compléter au niveau des
adresses par Xavier Farel
o 5 Sociétés Publiques Locales, liste fournis par
Patricia Lauret
o Solliciter les services d’urbanisme des
communes pour être relais de la diffusion des
supports établis (Xavier Farel se rapproche de
Laurence Payet)
 pour votre information, l'application Scol@miante est maintenant
disponible. Ci-joint le lien pour y accéder :
http://scolamiante.inrs.fr
 Plateforme pédagogique CMAR :
 Formation apprentis, scolaires et entreprises aux
interventions en SS4.
 Projet chiffré sur la base du matériel conseillé par OPPBTP :
80 000€. Recherche 40 000€ de financement auprès de la
CGSS et Conseil Régional.
 Convention avec DIECCTE pour financer les formations SS4
par la suite.
 Matinées RSI :
 Programme :
 5’ Qu’est ce que l’amiante et quelques ordres
de grandeur
 10’ Maladies dues à l’amiante, reconnaissance
en maladie professionnelle et les chiffres des
maladies professionnelles
 10’ Où est l’amiante
 20’ Dispositions réglementaires SS4
 10’ L’action 2013-2016 : présentation, les résultats,
le kit
 15’ Film « tontons perceurs ».
 15’ échanges avec les participants
 Plaquettes :
 « résultats audits » : point non abordé
 « entreprises désamiantage » : point non abordé
 « organismes agréés pour prélèvements » : voir action
Maîtres d’ouvrage (MOA) : plaquette diagnostiqueurs :
corrigée et validée ce jour
 « prélèvements pendant travaux » : suite à réunion du
19/08 à Socotec : point non abordé
 prochaine réunion :
 le 16/02/2016 à 9h30 au SISTBI Le Port.
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