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Affiche réunion CM - Saint

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République Française
Département de l’Ardèche
Arrondissement de PRIVAS
MAIRIE DE SAINT-JUST D’ARDECHE (07700)
Tél : 04 75 04 66 80 - Télécopie : 04 75 98 74 55
Mél : mairie@saintjustdardeche.fr
Réunion du CONSEIL MUNICIPAL
Le CONSEIL MUNICIPAL est convoqué
MERCREDI 10 FEVRIER 2016 à 18H
ORDRE DU JOUR :
- Indemnité de fonctions de Maire : loi n°2015-366 du 31 mars 2015
- Pavillon bleu : demande de subvention Contrat de développement Durable
Rhône Alpes au Pays Ardèche Méridionale
- Pavillon bleu : demande de subvention Réserve parlementaire des sénateurs
- Participation 2016 aux coopératives scolaires de l’Ecole publique pour les
fournitures scolaires et activités extrascolaires
- Participation 2016 aux frais de fonctionnement de l’Ecole privée Saint Joseph et
aide aux activités extra scolaires
- Tarifs 2016 des droits d’occupation du domaine public
- Subvention exceptionnelle à la Cascade « Cirque dans la cour »
- Participation au goûter des anciens organisé par le CCAS et l’OFSJ
- Campagne de stérilisation de chats errants : modalités
- Demande d’adhésion de communes au SDEA
Questions diverses
Bilan des APS du 1er trimestre 2015- 2016
Fait à la Mairie, le 4 février 2016
Le Maire,
Pierre-Louis RIVIER.
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