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"carburant en euro au kilométre" pour l`année 2015 - BOFiP

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DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
Actualité
Date de publication : 03/02/2016
BIC - BNC - RSA : Actualisation du barème
"carburant en euro au kilométre" pour l'année 2015
Série / Division :
BAREME
Texte :
Le barème relatif aux frais de carburant en euro au kilomètre a été actualisé au titre de l'année 2015.
Actualité liée :
X
Document lié :
BOI-BAREME- 000003 : BAREME - RSA - BIC - BNC (sous conditions) - Frais de carburant en euro au
kilomètre - Barèmes applicables pour l'année 2015
Signataire du document lié :
Laurent Martel, Sous-directeur des professionnels et de l'action en recouvrement
Page 1/1
Exporté le : 08/02/2016
http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/10420-PGP.html?identifiant=ACTU-
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Uncategorized
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