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10 Février 2016: Amendements à l`Annexe III

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CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES
DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION
NOTIFICATION AUX PARTIES
No 2016/008
Genève, le 9 février 2016
CONCERNE:
Amendements à l’Annexe III
1.
Conformément aux dispositions de l'Article XVI, paragraphe 1, de la Convention sur le commerce
international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, les gouvernements
suivants ont demandé au Secrétariat d'inscrire à l'Annexe III les espèces ci-dessous:
Brésil
FLORA
MELIACEAE
Sénégal
Cedrela fissilis
#5
Cedrela lilloi
#5
FLORA
LEGUMINOSAE
(Fabaceae)
Pterocarpus erinaceus
#1
#1 signifie que les parties et produits sont inclus, sauf :
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans
des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre
Vanilla.
#5 signifie que les seuls parties et produits inclus sont les grumes, les bois sciés et les placages.
2.
Conformément aux dispositions de l'Article XVI, paragraphe 2, de la Convention, l'inscription de ces espèces
à l'Annexe III entrera en vigueur 90 jours après la date de la présente notification, soit le 9 mai 2016.
3.
Conformément aux dispositions de l'Article XVI, paragraphe 3, de la Convention, le gouvernement du
Honduras a retiré de l’Annexe III les espèces suivantes:
Honduras
FAUNA
AVES
ANSERIFORMES
Anatidae
Cairina moschata
4.
Conformément aux dispositions de l'Article XVI, paragraphe 3, de la Convention, le retrait de cette espèce de
l'Annexe III entrera en vigueur 30 jours après la date de la présente notification, à savoir le 10 mars 2016.
5.
L’édition révisée des annexes CITES sera publiée sur le site web de la CITES avant la date d'entrée en
vigueur.
Maison internationale de l'environnement • Chemin des Anémones • CH-1219 Châtelaine, Genève • Suisse
Tél: +41 (22) 917 81 39/40 • Fax: +41 (22) 797 34 17 • Courriel: info@cites.org • Web: http://www.cites.org
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