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Avis de marché - AccorHotels Arena

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15/1/2016
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Vendredi 15 Janvier 2016Vendredi 15
Janvier 2016
AVIS PUBLIÉ AU BOAMP ET AU JOUE N° 16­20
Forfait(s) : F15UE­1351018 (Coût : 10UP)
Avis faisant référence à cette annonce (0) :
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Date d'envoi au service éditeur : 07/01/2016
Mis en ligne sur le site www.boamp.fr du 07/01/2016 au 08/02/2016
Réf. JOUE : n°2016/S 007­008349 du 12/01/2016
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Dès publication de cet avis sur le site BOAMP.fr et/ou au JOUE, il vous appartient de vérifier si l'avis officiel diffusé correspond bien à la
saisie ci­dessous (adresse du site de diffusion des annonces : http://www.boamp.fr).
En cas de non conformité, il vous appartient de publier un avis rectificatif de l'avis initial dans les délais réglementaires. > Contact client
J2 ­ Formulaire 2 Avis de Marché
Département(s) de publication : 75
Annonce No 16­20
I. II. III. IV. VI.
AVIS DE MARCHÉ
SERVICES
Directive 2004/18/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact :
Société d'Exploitation du P.O.P.B., 8 boulevard de Bercy, Contact : didier Vallet, à l'attention de M. Didier Vallet, F­75012 Paris. Tél. (+33) 1 58 70
16 82. E­mail : marches@accorhotelsarena.com.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.accorhotelsarena.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue
compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
AccorHotels Arena, 8 bouleveard de Bercy, à l'attention de isabelle Blondel, F­75012 Paris. Tél. (+33) 1 58 70 16 06. E­
mail : marches@accorhotelsarena.com. Adresse internet : http://www.accorhotelsarena.com.
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : Pouvoir adjudicateur au sens de l'article 3 de l'ordonnance no 2005­649 du 6 juin 2005.
Activité principale :
Loisirs, culture et religion.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
I.3)
I.4)
SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de prestations de services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes de l'accorhotels Arena.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no 23 Services d'enquête et de sécurité, à l'exclusion des services des véhicules blindés.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 8 boulevard de Bercy, 75012 Paris.
Code NUTS FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord­cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l'accord­cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de prestations de services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes de l'accorhotels Arena.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
75250000, 75251110.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8) Lots :
file:///O:/1%20MARCHES/M%20043%20­%20March%C3%A9%20de%20s%C3%A9curit%C3%A9%20incendie/Publication%20BOAMP/AAPC%20­%20…
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Division en lots : Non.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
l'accorhotels Arena étant un établissement recevant du public ("Erp") de 1ère catégorie, de type l,n,x t et PS, conformément à l'arrêté du 25 juin
1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ("Erp"),
le Titulaire sera chargé d'assurer le service de sécurité "incendie" et d'assistance aux personnes ("Ssiap") de l'accorhotels Arena dans les
conditions arrêtées du 2 mai 2005 et sous la responsabilité du Directeur Unique de la Sécurité, en tant que chef de la sécurité de l'accorhotels
Arena et/ou de ses représentants (les "Prestations") Les "Prestations" sont assurées en permanence, 24 heures sur 24, par 2 équipes : ­ l"équipe du service permanent" chargée d'assurer 24 heures sur 24 l'exécution des "Prestations" et se composant d'un chef d'équipe incendie et
d'assistance aux personnes de niveau 2 "SSIAP 2" et de 2 agents de sécurité et d'assistance aux personnes de niveau 1 "SSIAP 1" spécialement
affectés au pcs. ­ l"équipe du service de représentation" chargée d'intervenir en complément de l"équipe du service permanent" dés lors que l'accorhotels Arena
accueille plus de 1500 personnes et se composant d'agents formés conformément aux dispositions de l'article Ms48. En cas de nécessité, le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de commander au Titulaire, dans les conditions prévues au Marché, des agents
SSIAP supplémentaires, en renforcement du dispositif prévu.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Financement exclusivement assuré par le Pouvoir Adjudicateur.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : ­ une lettre de candidature signée par toute personne
habilitée à l'engager, la qualité du signataire devant être justifiée ; ­ les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la
société ; ­ un extrait de K.Bis de moins de 3 (trois) mois ; ­ en cas de candidature sous forme de groupement, le candidat précise la forme du groupement (conjoint ou solidaire), désigne le mandataire du
groupement et produit le mandat habilitant le mandataire à valablement engager le mandataire ; ­ les candidats ou les membres d'un groupement candidat, produiront au titre de leur dossier de candidature une déclaration sur l'honneur
attestant qu'ils n'entrent dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no 2005­649 du 6 juin 2005 précitée ; ­ les candidats fourniront également, le cas échéant une copie du ou des jugements prononcés, s'ils sont en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : ­ une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et
le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 (trois) derniers exercices ; ­ des bilans ou extraits de bilans concernant les 3 (trois) derniers exercices, lorsque ces documents sont établis et rendus publics en vertu de la loi
; ­ une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Si le candidat ou les membres d'un groupement candidat ne peut produire, pour justifier de sa capacité économique et financière, l'un des
renseignements ou documents prévus ci­dessus, il peut prouver sa capacité par tout autre document équivalent pouvant raisonnablement être Considéré comme établissant, aux yeux d'un opérateur économique averti, sa capacité économique et financière à exécuter le Marché.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : ­ une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 (trois) dernières années ; ­ une déclaration présentant les qualifications, parcours professionnels et références des personnels de son équipe qui seront dédiées au suivi
des Prestations du Marché ; ­ une déclaration décrivant les principales Prestations, en lien avec les services, objet du Marché, effectuées au cours des 3 (trois) dernières
années, indiquant les dates, montants et destinataires publics ou privés ; ­ une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de marchés de même nature
; ­ une déclaration déclarant les mesures employées pour chaque candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de
son entreprise. Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : avoir assuré les SSIAP d'au moins trois ("Erp") de 1ère catégorie au cours des 3 (trois) dernières
années.
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
La participation est réservée à une profession particulière : oui.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Opérateurs économiques employant des agents de
SSIAP dans les conditions définies par l'arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des
services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
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Restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
Nombre minimal envisagé : 3. Nombre maximal : 5.
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : le Pouvoir Adjudicateur n'envisage pas de conduire la présente consultation avec plus de
5 (cinq)candidats. Les candidatures seront sélectionnées après vérification de l'aptitude des candidats à assurer la réalisation des Prestations au
regard des critères suivants affectés De coefficients de pondération : ­ capacités techniques : 60 % ­ capacités économiques et financières : 40%.
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à
soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
M. 2016­043.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 février 2016 ­ 12:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
23 février 2016.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
1) Modalités de dépôt des dossiers de candidatures : Le candidat produira un dossier de candidature comprenant les éléments visés aux points Iii.2.1, Iii.2.2 et Iii.2.3 du présent avis. Les dossiers de candidature seront transmis au Pouvoir adjudicateur sous pli cacheté portant la mention "Marché de prestations de services de
sécurité incendie et d'assistance aux personnes de l'accorhotels Arena ­ dossier de candidature" et "ne pas ouvrir". Les candidatures devront être déposées contre récépissé (les jours ouvrés de 10:00 à 17:00 à l'adresse indiquée au point I.1) ou parvenir par pli
recommandé avec accusé de réception (ou tout autre moyen permettant de donner date certaine à la réception) à l'adresse indiquée au point I.1
avant la date et l'heure indiquée au point Iv.3.4. Les candidatures qui parviendraient après la date et l'heure limites indiquées au point Iv.3.4 ou sous pli non cacheté, ne seront pas retenues. Les candidatures seront remises en trois (3) exemplaires papier (un original identifié et deux (2) copies dont une reproductible) ainsi que sur
support informatique (DC ou autre) en deux (2) exemplaires reproductibles. En cas de divergence, les mentions de l'exemplaire "original"
prévaudront sur celles des autres versions. Les documents ou certificats éventuellement fournis par le candidat dans une langue étrangère devront être accompagnés d'une traduction en
français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. 2) Autres informations Le marché est passé selon la procédure d'un appel d'offres restreint tel que prévu aux articles 30 et suivants du décret no 2005­1742 du 30
décembre 2005 pris pour l'application de l'ordonnance no 2005­649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes
publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics. La composition des groupements sélectionnés au stade de la candidature devra demeurer identique pendant la durée de la consultation et
jusqu'à la signature du contrat. De la même manière, et pendant cette même période, les entreprises ayant fait acte de candidature seules
devront maintenir ce statut et ne pourront constituer un groupement en s'adjoignant un nouveau membre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 janvier 2016.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
M. le président du Tribunal de grande instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F­75055 Paris. Tél. (+33) 1 44 32 51 51. Adresse internet :
http://www.ca­paris.justice.fr. Fax (+33) 1 44 32 55 65.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
M. le président du Tribunal de grande instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F­75055 Paris. Tél. (+33) 1 44 32 51 51. Fax (+33) 1 44 32 55 65.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
7 janvier 2016.
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : M.2016­043
Libellé de la facture : SOCIETE D'EXPLOITATION DU P.O.P.B. DIRECTION GENERALE 8 boulevard de Bercy, F­75012 Paris.
Siret : 32643311700024
Classe de profil : Déb. privés ­ Pers. morale
Délai de mise en ligne :
Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation http://www.boamp.fr : 8 février 2016.
Classification des produits :
Machines et équipements
Services fournis principalement aux entreprises
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CONS3093360
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