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bulletin de participation - Education | Ville de Marseille

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Jeu-concours de nouvelles étudiant
sur le thème "Marseille ville étudiante"
du 10 février au 20 mars 2016 à minuit
Bulletin de participation
à adresser à vie-etudiante@mairie-marseille.fr
Identification
Nom-prénom :
Établissement d'enseignement supérieur :
Formation suivie :
Niveau de diplôme :
N° de carte d'étudiant :
N° de Portable :
Adresse e-mail :
Titre de la nouvelle :
Je soussigné, ..................................................................................., certifie avoir bien pris
connaissance de l’ensemble des conditions de participation au Jeu-concours contenues dans
le règlement et les accepter sans réserve et notamment :
- être l’auteur de cette nouvelle ;
- présenter un texte inédit, n'ayant jamais été primé, ni fait l'objet d'une publication ou d'un contrat
d'édition ;
- céder à la Ville de Marseille le droit de reproduire tout ou partie de cette oeuvre à condition que
son auteur soit cité ;
- garantir la Ville de Marseille contre tout recours ou action qui pourraient être intentés par des
tiers ayant son objet ou sa cause, principale ou accessoire, dans le contenu de la candidature,
dans l’authenticité et/ou l’originalité de l’œuvre qui y est présentée.
La Ville de Marseille s’engage à respecter le droit moral de l’auteur en citant le nom de ce
dernier pour toute utilisation de l’œuvre prévue au présent règlement, dans le respect des
dispositions de l’article L. 121-1 du Code de la propriété intellectuelle relatif au droit moral de
l’auteur.
Fait le :
A:
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