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BCV COMMODITY FUND

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BCV COMMODITY FUND
- BCV Commodity Ex-Agriculture
- BCV DIAPASON Commodity
- BCV DIAPASON Commodity Systematic Alpha
Fonds de droit suisse de la catégorie « Autres fonds en placements traditionnels »
Modification du prospectus et du contrat de fonds
Création de classes de parts
La direction du fonds et la banque dépositaire informent les porteurs de parts des compartiments BCV DIAPASON Commodity
et BCV DIAPASON Commodity Systematic Alpha de certaines modifications du prospectus (cf. chapitre I).
Par ailleurs, la direction du fonds et la banque dépositaire ont décidé, sous réserve de l’approbation de la FINMA, de modifier le
contrat de fonds de l’ombrelle et de créer de nouvelles classes de parts dans les trois compartiments. Un résumé des
principales modifications (cf. chapitre II) ainsi que la création des nouvelles classes de parts (cf. chapitre III) sont publiés ciaprès.
Les porteurs de parts sont informés que l’examen et le contrôle par la FINMA, sous l’angle de la conformité à la loi, porteront
sur toutes les modifications mentionnées sous le chapitre II ci-dessous (art. 41 al. 1 et 2bis OPCC).
Le texte intégral concernant les modifications et la création de classes de parts susmentionnées, ainsi que le nouveau
prospectus avec contrat de fonds intégré et les informations clés pour l’investisseur, sont disponibles gratuitement auprès de la
direction du fonds.
Les porteurs de parts peuvent faire valoir, dans les 30 jours suivant cette publication, leurs objections contre les modifications
du contrat de fonds auprès de l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers FINMA, case postale, 3003 Berne, ou
demander le rachat en espèces de leurs parts selon les conditions et les délais contractuels.
I.
Modifications du prospectus
1.
Conseiller en investissement des compartiments BCV DIAPASON Commodity et BCV DIAPASON Commodity
Systematic Alpha
Le gestionnaire, et promoteur, a décidé de mettre un terme à la collaboration avec la société Diapason Commodities
Management SA, Prilly, laquelle agit en tant que conseiller en placement des compartiments BCV DIAPASON Commodity et
BCV DIAPASON Commodity Systematic Alpha (le compartiment BCV Commodity Ex-Agriculture n’est pas concerné). La
convention de conseil en investissement a été résiliée pour le 31 mars 2016.
Compte tenu de ce qui précède, le prospectus sera modifié par la suppression du chiffre 2.3 concernant le conseiller en
placement. Par ailleurs, la mention de « DIAPASON » figurant dans les dénominations des deux compartiments sera supprimée
(cf. Chapitre II, chiffre 1 ci-après).
2.
Objectif de placement du compartiment BCV Diapason Commodity
Le gestionnaire a décidé de modifier l’objectif de placement du compartiment BCV DIAPASON Commodity. La performance
proche ou supérieure recherchée par le compartiment sera mesurée, à l’avenir, par rapport au marché des commodities (et plus
par rapport à l’indice DCI®). Ce marché comprend les secteurs de l’énergie, des métaux de base, des métaux précieux et des
matières agricoles. Le prospectus sera adapté à ce qui précède.
II.
Modifications du contrat de fonds
1.
Dénominations des compartiments BCV DIAPASON Commodity et BCV DIAPASON Commodity Systematic Alpha
Compte tenu de la décision du gestionnaire et promoteur de mettre un terme à la collaboration avec la société Diapason
Commodities Management SA, Prilly, laquelle agit en tant que conseiller en placement des compartiments BCV DIAPASON
Commodity et BCV DIAPASON Commodity Systematic Alpha (cf. Chapitre I, chiffre 1 ci-dessus), les dénominations des deux
compartiments seront modifiées de la manière suivante :
Anciennes dénominations
BCV DIAPASON Commodity
BCV DIAPASON Commodity Systematic Alpha
Nouvelles dénominations
BCV Commodity
BCV Commodtiy Systematic Alpha
2.
Politiques de placement des compartiments BCV Commodity et BCV Commodity Systematic Alpha (nouvelles
dénominations)
A la demande du gestionnaire, le contrat de fonds est modifié afin de prévoir, dans la politique de placement de chaque
compartiment cité en marge, que les obligations et autres titres ou droits de créance devront avoir, à l’avenir, une notation
minimale d’« Investment Grade » (une telle exigence existe déjà dans la politique de placement du compartiment BCV
Commodity Ex-Agriculture).
Par ailleurs, le prospectus est modifié afin d’indiquer, pour chaque compartiment, que l’exposition aux commodities via des
instruments financiers dérivés pourra aussi avoir lieu sous la forme de contrats d’échange (swaps) (en plus des contrats à
terme (futures) déjà mentionnés).
3.
Instruments financiers dérivés
La nouvelle ordonnance de la FINMA sur les placements collectifs (OPC-FINMA), entrée en vigueur le 1er janvier 2015, a
modifié certaines exigences relatives à l’évaluation des risques des instruments financiers dérivés utilisés par les
compartiments. Les trois compartiments de l’ombrelle recourent à l’approche Commitment II pour mesurer lesdits risques.
1
Les exigences modifiées s’appliquent au compartiment BCV Commodity Ex-Agriculture depuis son lancement, le 30 octobre
2015. Pour les deux autres compartiments de l’ombrelle, les exigences modifiées s’appliquent, compte tenu du régime
transitoire, depuis le 1er janvier 2016.
Afin de refléter ce qui précède dans le contrat de fonds et le prospectus, les clauses régissant l’utilisation des instruments
financiers dérivés par les compartiments seront modifiées. Leur libellé reprendra celui des modèles de contrat de fonds et de
prospectus publiés en décembre 2015 par la Swiss Funds & Asset Management Association SFAMA.
4.
Répartition des risques liée aux opérations hors bourse
Le § 15 chiffre 5 du contrat de fonds régissant la répartition des risques liée aux opérations hors bourse applicable à tous les
compartiments sera modifiée, dans son alinéa 2, afin d’y mentionner désormais expressément les art. 50 à 55 de l’ordonnance
de la FINMA sur les placements collectifs (OPC-FINMA). Les art. 50 à 55 OPC-FINMA fixent les exigences que doivent remplir
les actifs qui sont acceptés comme sûretés dans le cadre d’opérations hors bourse.
La modification susmentionnée n’entraînera aucun changement de la situation de fait actuelle, puisque les art. 50 à 55 OPCFINMA s’appliquaient déjà, sous réserve du régime transitoire, en vertu du renvoi aux exigences fixées par la FINMA figurant
dans l’actuel alinéa 2. Le libellé de l’alinéa 2 sera plus précis, en mentionnant expressément les dispositions de l’OPC-FINMA
applicables.
III.
Création de classes de parts
A la demande du promoteur et gestionnaire, des classes de parts dénommées (CHF) BT, (EUR) BT et (USD) BT seront créées
dans les trois compartiments de l’ombrelle. Ces derniers seront donc subdivisés, à l’avenir, en quinze classes de parts (et plus
douze).
Les trois classes de parts susmentionnées seront ouvertes :
i)
aux investisseurs qui souscrivent et maintiennent pour CHF 5 millions au minimum dans le compartiment, qui sont
domiciliés à l’étranger et dont les parts sont déposées et maintenues directement en leur nom auprès de la Banque
Cantonale Vaudoise agissant en tant que banque dépositaire du compartiment;
ii) aux investisseurs dont les parts sont souscrites dans le cadre d’un mandat de gestion écrit individuel conclu avec un
intermédiaire financier au sens de l’art. 10 al. 3 let. a LPCC, une assurance au sens de l’art. 10 al. 3 let. b LPCC ou un
gestionnaire de fortune indépendant au sens de l’art. 3 al. 3 let. c LPCC, qui sont domiciliés à l’étranger et dont les parts
sont déposées et maintenues directement en leur nom auprès de la Banque Cantonale Vaudoise agissant en tant que
banque dépositaire du compartiment;
iii) aux investisseurs dont les parts sont souscrites dans le cadre d’un contrat de conseil écrit et rémunéré conclu avec un
intermédiaire financier au sens de l’art. 10 al. 3 let. a LPCC, une assurance au sens de l’art. 10 al. 3 let. b LPCC ou un
gestionnaire de fortune indépendant au sens de l’art. 3 al. 3 let. c LPCC, prévoyant la proposition de placement dans des
parts de placements collectifs de capitaux pour lesquelles des rétrocessions ne sont pas versées. Les investisseurs doivent
être domiciliés à l’étranger et les parts doivent être déposées et maintenues directement en leur nom auprès de la Banque
Cantonale Vaudoise agissant en tant que banque dépositaire du compartiment.
Ces trois classes de parts se distingueront par leur monnaie de référence, soit le franc suisse, respectivement l’euro ou le dollar
des Etats-Unis. Leurs revenus nets seront réinvestis annuellement, ce qui explique les exigences susmentionnées du domicile
étranger des investisseurs et du dépôt et maintien de leurs parts auprès de la Banque Cantonale Vaudoise.
La commission de gestion forfaitaire annuelle maximale applicable à chaque classe de parts sera de 2.00%.
Pour les classes de parts (CHF) BT, (EUR) BT et (USD) BT du compartiment BCV Commodity Systematic Alpha uniquement,
une commission de performance de 20% au maximum pourra être prélevée. Une telle commission existe déjà pour les autres
classes de parts déjà approuvées dans le compartiment, avec un taux maximum de 25% pour les classes de parts de la
catégorie A et de 20% au maximum pour les classes de parts des catégories B et C.
Direction du fonds :
GERIFONDS SA, Rue du Maupas 2, 1004 Lausanne
Banque dépositaire :
Banque Cantonale Vaudoise, Lausanne
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