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26 mars

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BULLETIN OFFICIEL
DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
BREVETS D’INVENTION
Demandes de brevets
Nos 2 867 942 à 2 868 243
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
Publication hebdomadaire
No 05/39
30 septembre 2005
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 05/39
30 septembre 2005
SOMMAIRE
Conditions de vente et modalités d’obtention p. II
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in13
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo167
sants ........................................................
181
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
209
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
219
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
227
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
235
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
253
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
261
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications............. néant
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
269
273
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
5.2 Corrections et/ou modifications............. néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB...............................
6.3 Corrections et/ou modifications.............
295
299
303
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
7.2 Corrections et/ou modifications............. néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08
Téléphone : 33(0)1 53 04 53 04
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 05/39
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision 2001 - 677 modifiée)
1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier)
VENTE AU NUMERO
ABONNEMENT
ANNUEL
EDITIONS
(port compris)
Euros
Euros
1. BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
-
édition normale (recto-verso) ..................................................
6
300
-
édition spéciale (recto seul) ....................................................
10
480
2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE .
22
450
15
300
3. DESSINS ET MODELES...............................................................
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM
EDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNEE (E)
ANTERIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
1. BREF
.
Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT ...............................................................
(1978 à 2002)
300
150
(1992 à 2002)
2. COSMOS A
.
Textes complets des demandes de brevets français...............
900
750
(2000 à 2002)
3. COSMOS B
.
Textes complets des brevets français délivrés ........................
4. GLOBALPAT
.
1ère page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US WO
900
750
mise à jour par année(s)
(2001 - 2002 - 2003)
(période 1971 à 2000)
240
2100
BOPI 05/39
V
MODALITES D’OBTENTION
Pour vous informer :
. INPI DIRECT N˚ Indigo 0 825 83 85 87
0,15 euros TTC/mn
Pour commander :
. par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
. sur internet : http//boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
.
.
.
.
par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
par prélèvement sur votre compte client INPI
par carte bancaire
Sur internet :
. par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 euros)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours, quelle que soit la date de souscription.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite
d’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris
VI
BOPI 05/39
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue de
St Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DELEGATIONS REGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. : 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie : 33 (0)5 56 51 64 99
Mél. : bordeaux@inpi.fr
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert-Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
Tél. : 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie : 33 (0)4 76 84 06 87
Mél. : grenoble@inpi.fr
LILLE
97, Boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
Tél. : 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie : 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: lille@inpi.fr
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. : 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie : 33 (0)4 78 61 77 21
Mél. : lyon@inpi.fr
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 Marseille
Tél. : 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie : 33 (0)4 91 59 93 05
Mél. : marseille@inpi.fr
NANCY
123, rue du Fbg des Trois Maisons
BP 749
54064 NANCY Cedex
Tél. : 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie : 33 (0)3 83 32 92 23
Mél. : nancy@inpi.fr
NANTES
3, place de la petite hollande
BP 82308 - 44023 NANTES Cedex
Tél. : 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie : 33 (0)2 40 35 82 99
Mél. : nantes@inpi.fr
RENNES
Centre d’Affaires Patton
11, rue Franz Heller
BP 79157
35079 Rennes Cedex
Tél. : 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie : 33 (0)2 99 36 99 29
Mél. : rennes@inpi.fr
SOPHIA ANTIPOLIS
249 rue Fernand Léger
SOPHIA ANTIPOLIS
06560 VALBONNE
Adresse postale ; BP 267
06905 Sophia Antipolis Cédex
Tél. : 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie : 33 (0)4 93 65 41 34
Mél. : sophia-antipolis@inpi.fr
STRASBOURG
2, rue Brulée
67000 Strasbourg
Tél. : 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie : 03 88 23 50 55
Mél. : strasbourg@inpi.fr
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
BP 1356 Parc d’activités de Basso Cambo
31106 Toulouse cedex 01
Tél. : 33 (0)5 61 40 96 00
Télécopie : 33 (0)5 61 40 75 06
Mél. : toulouse@inpi.fr
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopole
6, rue Léonard de Vinci - BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. : 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél . : 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
BOPI 05/39
VII
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38, F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
VIII
BOPI 05/39
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
13
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 167
Table par domaines techniques .................................................. 181
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/39
13
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.867.942 à 2.868.243
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 780 605 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 7 janvier 2000) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la septième édition de cette classification (Int.Cl7).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.942 – b (A1) – d [04 02962]. – e 2 3 m a r s
2004. – j A 01 B
1/10, A 01 B
1/20,
1/24. –
k OUTIL POUR TRANCHER ET CALIBRER LES BORDURES – p ( I n v e n t e u r : N AVA R R O N O E L ) . –
o Demandeur: NAVARRO NOEL
m L’invention concerne un outil permetant de trancher et
calibrer les bordures de façons à obtenir un travail régulier propre et symétrique:
Il est constitué d’une partie plane (3), rigidifié en son centre par une sur épaisseur (2).
A l’une des extrémités de la partie plane (3), une partie
cilindrique et conique (1) qui doit recevoir un manche (6),
à l’autre extrémité de la partie plane (3), un tranchant (5)
pour trancher l’herbe devant soi.
Une partie plane (4) de type « oreille » remonte en angle
droit sur la partie plane (3).
La partie plane (4) de type « oreille » a à son extrémité
un tranchant (5).
La dite « oreille » (4) a un angle (7) d’environ 30˚ au
niveau de son tranchant (5).
a 2.867.943 – b (A1) – d [04 03031]. – e 2 4 m a r s
2004. – j A 01 B 15/16, A 01 B 21/08, 45/02. –
k DISQUE DE TRAVAIL DU SOL ET MACHINE DE TRAITEMENT DU SOL EQUIPEE DE TELS DISQUES –
(Inventeur: EVIN MICHEL). –
Demandeur : EVIN
MICHEL, –
Mandataire: CABINET BREMA
p
o
r
m L’invention
concerne un disque de travail du sol,
notamment pour machine de travail du sol tractée, traînée ou automotrice, ce disque étant constitué d’un voile
inscrit dans un cercle, ce voile étant muni à sa périphérie
de pales radiales.
Ce disque est caractérisé en ce que chaque pale, délimitée au moins par un bord d’attaque (6) et un bord de fuite
(7), présente une torsion lui conférant un angle d’incidence, en particulier au voisinage de son extrémité distale, de manière à lui permettre d’exercer dans le sol, lors
de l’entraînement en rotation provoqué, généralement
par l’avancement de la machine, au moins une fonction
de déchaumage par effet de scalpage ou une fonction de
scarification par effet de coupe sous forme d’incision.
A01B
15
16
A01C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.944 – b (A1) – d [04 03051]. – e 2 5 m a r s
2004. – j A 01 C 5/02. – k B E C H E A BU L B E S –
p ( I n ve n t e u r : P O U G E TO U X R I C H A R D ) . –
o Demandeur: POUGETOUX RICHARD
m Outil agraire pour planter bulbes oignons ou tubercules.
L’invention concerne un dispositif permettant de planter
toutes sortes de choses sans laisser de trace.
Il est constitué d’un cylindre étranglé à son embase (1) et
cranté (2) largement échancré en sifflet (3) à son autre
extrémité, prolongé d’un manche (4) coiffé d’une barre
transversale(5) permettant un léger mouvement de rotation. A l’embase du manche une autre barre transversale
de plus petit diamètre (6) permet d’exercer une pesée
avec le pied afin de pénétrer le sol et ainsi extraire la
terre.
a 2.867.945 – b (A1) – d [04 03019]. – e 2 4 m a r s
2004. – j A 01 K 97/16. – k OBJET DESTINE A NETTOY E R E T S E C H E R L E S F I L S D E P E C H E –
(Inventeur: HEREDIA MICHEL). –
Demandeur :
HEREDIA MICHEL
p
o
m Objet destiné à nettoyer et sécher les fils de pêche
lors du rembobinage en fin de pêche.
L’invention est caractérisée par un dispositif permettant
de nettoyer les fils de pêche, plus aisément que l’utilisation manuelle d’un chiffon.
Il est constitué d’un cône (2) en matériau absorbant
(éponge mousse) (1) fendu verticalement (3) jusqu’à son
axe central (10) pour permettre le passage du fil de
pêche.
En fin de pêche le cône est installé dans l’un des
anneaux de la canne à pêche. Il permet d’enlever les
impuretés qui s’y sont agglutinées, et il facilite le rembobinage et le séchage du fil (Fig. 1).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.946 – b (A1) – d [04 03082]. – e 2 5 m a r s
2004. – j A 01 N 37/30, A 47 C 29/00, D 06 M 13/415,
13/425 // (A 01 N 37/30, 37:18). – k N O U V E L L E
COMPOSITION INSECTICIDE ET SON UTILISATION,
NOTAMMENT POUR L’IMPREGNATION DE MOUSTIQUAIRES –
(Inventeurs : HOUGARD JEAN MARC ;
PENNETIER CEDRIC). –
Demandeur : INSTITUT DE
RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public, –
Mandataire : GROSSET-FOURNIER CHANTAL CATHERINE
p
o
r
m La présente invention concerne des produits contenant
- au moins un insecticide non pyréthrinoïde, et
- au moins un insectifuge,
la concentration de l’insecticide dans le produit étant inférieure à sa concentration létale 100 (CL100) lorsqu’il est
utilisé seul,
comme produits de combinaison pour une utilisation
simultanée, séparée ou étalée dans le temps dans le
cadre de la préparation d’une composition insecticide.
a 2.867.947 – b (A1) – d [04 03205]. – e 2 9 m a r s
2004. – j A 01 N 65/00. – k COMPLEXE VEGETAL
BIODECONTAMINANT PRESENTANT A LA FOIS DES
PROPRIETES BACTERICIDES, FONGICIDES ET VIRUC I D E S P O U R L E T R A I T E M E N T D E L’ E AU –
(Inventeurs : BELBACHIR HAKIMA ; ANGELIDIS
JEAN). –
Demandeur : HIGHTECH BIO-ACTIVITIES
HOLDING GMBH, –
Mandataire : DORLAND ANNE
MARIE
p
o
r
m Complexe
biodécontaminant pour le traitement de
l’eau présentant à la fois des propriétés bactéricides, fongicides et virucides, caractérisé en ce qu’il comporte
comme composants actifs de l’eugénol, de l’acétate
d’eugénol et de la thuyone, lesdits composants actifs
étant contenus chacun dans un élément végétal.
L’eugénol et l’acétate d’eugénol sont par exemple contenus dans du clou de girofle et la thuyone est par exemple
contenue dans de la sauge.
Le complexe de l’invention permet la biodécontamination
de l’eau en l’assainissant de micro-organismes pathogènes variés. Il agit à la fois comme bactéricide, virucide et
fongicide. Il est en outre non toxique pour l’homme à des
doses normales d’utilisation. De plus, il est obtenu aisément et économiquement à partir de végétaux facilement
disponibles.
A01N
17
18
A01N
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.948 – b (A1) – d [04 03207]. – e 2 9 m a r s
2004. – j A 01 N 65/00. – k COMPOSITION DECONTAMINANTE PRESENTANT A LA FOIS DES PROPRIETES BACTERICIDES, FONGICIDES ET VIRUCIDES,
PROCEDES D’OBTENTION ET UTILISATIONS D’UNE
TELLE COMPOSITION –
(Inventeurs : BELBACHIR
HAKIMA; ANGELIDIS JEAN). –
Demandeur : HIGHTECH BIO-ACTIVITIES HOLDING GMBH, –
Mandataire: DORLAND ANNE MARIE
p
o
r
m Composition décontaminante présentant à la fois des
propriétés bactéricides, fongicides et virucides, caractérisée en ce qu’elle comporte comme composants actifs de
l’eugénol, de l’acétate d’eugénol, de la vanilline et du carvacrol, à raison d’au moins environ 12 % en poids
d’eugénol, au moins environ 3% en poids d’acétate
d’eugénol, au moins environ 0,1 % en poids de vanilline
et au moins environ 0,5 % en poids de carvacrol.
Une telle composition décontaminante peut par exemple
être utilisée sous forme de savons liquides ou solides.
Elle peut également imprégner sous forme liquide des
tissus ou des non tissés comme des vêtements à usage
médical, des draps, des housses, des champs opératoires, des pansements et des gazes pouvant être utilisées
par exemple pour être appliquées sur la peau des grands
brûlés.
a 2.867.949 – b (A1) – d [04 03139]. – e 2 6 m a r s
2004. – j A 21 B 3/15, F 24 C 15/14. – k BAC
A
SAUCE DEMONTABLE POUR PLAQUE DE CUISSON –
(Inventeur : AGEORGES JEAN PIERRE RAYMOND). –
Demandeur : AGEORGES JEAN PIERRE
RAYMOND, –
Mandataire : ARGOS INNOVATION &
ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un bac de récupération des sauces et résidus de cuisson destiné à être
placé sur le pourtour et en partie sous une plaque de
cuisson, entièrement démontable et pouvant être nettoyé
au lave-vaisselle permettant le nettoyage de l’intégralité
de la plaque de cuisson. Ledit bac étant constitué par au
moins deux parties amovibles pouvant être verrouillées
l’une sur l’autre au moyen, par exemple, d’un dispositif à
loquet ou à crochet basculant positionné sur l’une des
parties amovibles et fonctionnant en synergie avec un
ergot placé sur une autre partie amovible.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.950 – b (A1) – d [04 03120]. – e 2 6 m a r s
2004. – j A 21 D 15/06, B 26 D 3/18. – k PROCEDE
ET INSTALLATION DE FABRICATION DE PAIN DE MIE
TRANCHE SANS CROUTE –
(Inventeurs : MAUCOTEL THIERRY ; GAUTHIER JEAN BERNARD). –
Demandeur: HARRY’S FRANCE SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET MALEMONT
p
o
r
m Procédé de fabrication de pain de mie tranché sans
croûte, caractérisé en ce qu’il consiste, après élimination
des croûtes extérieures et avant tranchage, à soumettre
le pain de mie à un rayonnement infrarouge pendant une
durée déterminée.
a 2.867.951 – b (A1) – d [04 02976]. – e 2 3 m a r s
2004. – j A 2 3 C
19/09 // A 23 P
1/08. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION DE
F R O M AG E S F O U R R E S PA R I N J E C T I O N –
(Inventeur: DESPORT PIERRE). –
Demandeur :
CHENE VERT Société anonyme, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé de fabrication de
fromages (1), comportant notamment des étapes de
caillage (30), de moulage (31), de ressuyage (32, 35, 37,
39), de démoulage (38) et d’emballage (40) du fromage
(1) caractérisé en ce qu’il comporte, entre l’étape de
moulage (31) et l’étape d’emballage (40), une étape (33)
de fourrage par injection d’une composition culinaire (8)
au coeur du fromage (1). L’étape d’injection (33) est réalisée après l’étape de moulage (31) et entre une première
et une deuxième étapes de ressuyage (32, 35) par un
dispositif d’injection associé.
A21D
19
20
A23D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.952 – b (A1) – d [04 03098]. – e 2 5 m a r s
2004. – j A 23 D 9/04, A 23 L 1/052, 1/315. –
k APPLICATIONS ALIMENTAIRES DE LA MATIERE
GRASSE DE VOLAILLE ET PRODUITS OBTENUS –
(Inventeurs : ARNAUD ELODIE ; COLLIGAN ANTOINE). –
Demandeur: CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE
POUR LE DEVELOPPEMENT Etablissement public à
caractère industriel et commercial, –
Mandataire : CABINET ARMENGAUD AINE
p
o
r
m Applications, dans la préparation de produits alimentaires, de fractions des matières grasses de volaille,
obtenues par fractionnement à sec de ces matières grasses (chauffage, suivi d’une étape de refroidissement).
a 2.867.953 – b (A1) – d [04 03189]. – e 2 9 m a r s
2004. – j A 41 D 27/00, A 41 D 13/002, A 45 F 3/04. –
k VETEMENT BI-MATIERE ANTI-TRANSPIRATION
POUR LE PORTAGE DE SAC A DOS – p (Inventeur :
KASPARIAN JEROME). – o Demandeur : KASPARIAN
JEROME
m L’invention concerne un vêtement pour améliorer le
confort et la protection thermique d’un porteur d’une
charge telle qu’un sac à dos en limitant sa transpiration
au(x) point(s) de contact de la charge.
Il est caractérisé par une matière différente entre les
zones placées au contact direct de la charge et celles
exposées à l’air libre. Dans les premières zones, la
matière est choisie pour limiter la transpiration, tandis
que dans les secondes, elle vise à assurer la protection
thermique du porteur. Le vêtement peut également être
équipé de pièces qui le lient au sac à dos pour améliorer
l’isolation thermique, et/ou d’un dispositif tel qu’une pièce
rapportée à fixation rapide qui lui assure sa pleine capacité isolante pour une utilisation mixte avec ou sans
charge
Le vêtement selon l’invention est particulièrement destiné au portage de sacs à dos par temps froid.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.954 – b (A3) – d [05 02882]. – e 2 3 m a r s
2005. – j A 4 5 C
5/14, B 62 B
1/18. –
k DISPOSITIF DE TRANSPORT – p (Inventeur : HSU
YI CHUAN). – o D e m a n d e u r : H S U Y I C H UA N , –
r Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
f Priorités : TW, 29 mars 2004, n˚ 93204786 ; TW, 20
septembre 2004, n˚ 93215029.
m Ce dispositif de transport (10), sur lequel un utilisateur peut poser le pied pour faire rouler le dispositif de
transport, comporte un élément de transport (12) à l’intérieur duquel est prévu un espace de stockage, des
ensembles de roues (22) montés à pivotement sur une
partie inférieure de celui-ci pour faire rouler le dispositif
de transport, une poignée (14) sur un côté de celui-ci,
destinée à être saisie par l’utilisateur, et une partie marchepied (28) sur laquelle l’utilisateur peut poser un pied
pour faire rouler le dispositif de transport.
a 2.867.955 – b (A1) – d [05 02306]. – e 0 8 m a r s
2005. – j A 45 D 6/02. – k APPLICATEUR POUR
ENROULER DES BIGOUDIS – p (Inventeur : HAFEMANN KLAUS). – o D e m a n d e u r : W I K FA R E A S T
LTD, – r M a n d a t a i r e : B U R K A R D T H I E R RY . –
f Priorité: DE, 09 mars 2004, n˚ 202004003593.6
m Un applicateur 1 pour enrouler des bigoudis 2 dans
les cheveux comportant un manche 3, au moins un fût 5
dépassant du manche 3 afin de recevoir un bigoudi 2
solidaire en rotation et un doigt de maintien des cheveux
8 qui s’étend, dans sa position fermée, parallèlement au
fût 5, formant avec le fût 5 une pince à cheveux, articulé
par rapport au fût 5 afin d’ouvrir et de fermer la pince à
cheveux, se caractérise en ce que l’applicateur 1 est
muni d’un dispositif d’ionisation 9 avec un générateur
haute tension 10 et au moins d’une électrode 12 raccordée électriquement au générateur haute tension 10 et
diffusant des ions, au moins une électrode 12 étant conformée, par la disposition d’au moins une extrémité 13
diffusant des ions, pour diffuser des ions directement sur
les cheveux 14 enroulés sur un bigoudi 2 maintenu par
l’applicateur 1.
A45C
21
22
A45D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.956 – b (A1) – d [04 03060]. – e 2 5 m a r s
2004. – j A 4 5 D
20/16, A 45 D
20/12. –
k PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS SECHECHEVEUX MURAUX – p (Inventeur : DE BARBEYRAC
OLIVIER). – o Demandeur : JVD SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET HARLE ET
PHELIP
m La
présente invention a pour objet un dispositif
sèche-cheveux mural comprenant une structure de carter (2) intégrant une turbine de production d’un flux d’air
et des moyens de chauffage de l’air. La turbine en question propulse le flux d’air chaud jusqu’à l’extrémité (10)
d’un conduit interne muni d’un orifice de sortie d’air,
laquelle extrémité du conduit interne est connectée à
l’une des extrémités d’un tube flexible (12) par l’intermédiaire d’un organe tubulaire de raccordement (11).
Selon l’invention, l’extrémité (10) du conduit interne, au
niveau de l’orifice de sortie d’air, et l’extrémité associée
de l’organe de raccordement (11) sont connectées entre
elles par des surfaces de contact complémentaires, qui
sont adaptées pour autoriser un degré de liberté audit
organe de raccordement (11) par rapport à l’axe dudit
orifice de sortie, ceci tout en conservant une étanchéité à
l’air entre lesdites surfaces de contact.
De préférence, les surfaces de contact complémentaires
correspondantes sont en forme d’anneau sphérique.
a 2.867.957 – b (A1) – d [04 03099]. – e 2 5 m a r s
2004. – j A 45 D 40/26. – k DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D’APPLICATION D’UN PRODUIT,
NOTAMMENT COSMETIQUE –
(Inventeur : ROUSSELET GUILHEM). –
Demandeur : L’OREAL Société
anonyme, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d’application d’un produit comportant un
récipient pour contenir le produit, ce récipient (2) présentant une ouverture à son extrémité supérieure (12), un
organe d’essorage (4) engagé partiellement dans
l’ouverture (2) et comportant une collerette (35) dépassant de l’extrémité supérieure (12) du récipient (2), cette
collerette (35) ayant une surface périphérique (36) extérieure, un applicateur (3) comportant:
- un élément d’application,
- un organe de préhension,
- une tige (20) reliant l’élément d’application à l’organe de
préhension, l’organe de préhension comportant une jupe
de montage (23) tubulaire, agencée pour permettre la
fixation de l’applicateur sur le récipient (2) et la fermeture
de celui-ci, la jupe de montage (23) et la tige (20) étant
réalisées de manière monolithique, la jupe de montage
(23) venant, une fois l’applicateur en position de fermeture du récipient (2), en contact étanche avec la surface
périphérique de la collerette (35).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A45F
23
a 2.867.958 – b (A1) – d [04 02990]. – e 2 3 m a r s
2004. – j A 45 F 3/08. – k BAUDRIER POUR PORTER ET UTILISER EN POSITION DE MARCHE TOUT
ARTICLE TYPE PLANCHE A DESSIN, CARTE, ORDINATEUR PORTABLE, ASSISTANT PERSONNEL ELECTRONIQUE (PDA), TABLET PC, ETC –
(Inventeur :
BONNAN COLA MATHIAS). –
Demandeur : BONNAN
COLA MATHIAS, –
Mandataire: BONNAN COLA
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de portage permettant de porter et d’utiliser en position debout
comme assise, un appareil électronique ou un autre article.
Contrairement à l’état de la technique, cet objet se conforme aux articles portés, lui permettant d’utiliser toute
taille d’ordinateur portable, de tablet PC ainsi que
d’assistant personnel. De fait, il permet aussi de porter et
utiliser une planche à dessin, une console de jeu portative, une carte routière par ex, etc.
Il est composé d’un ensemble de sangles (1) et (14)
venant se conformer à l’utilisateur et au matériel à utiliser. Des dispositifs de sécurité (15) et (19) permettent un
usage et un portage en toute sécurité du matériel.
a 2.867.959 – b (A1) – d [04 03199]. – e 2 9 m a r s
2004. – j A 47 C 7/74. – k H O U S S E V E N T I L E E
POUR SIEGE – o Demandeur : GRANIER LAURENT
ANDRE CLAUDE, – r Mandataire : GRANIER LAURENT
m La présente invention consiste en un système de climatisation et de ventilation, pour les sièges, notamment,
pour les automobiles.
Jusqu’à présent, le problème de la transpiration, notamment dans le dos, pour les occupants provient du manque de circulation de l’air au niveau des parties du corps
en contact avec le siège.
La présente invention permet d’apporter et de disperser
le flux d’un système de ventilation externe sur l’assise et
le dossier d’un siège.
La présente invention est une housse formée d’une
poche qui est:
- côté en contact avec la personne, appelé côté face, perméable à l’air
- côté en contact avec le siège, appelé côté pile, hermétique
Cette poche est raccordée par un tuyau au système de
climatisation ou de ventilation, du véhicule par exemple.
Un exemple de réalisation:
Une housse aux dimensions d’un siège automobile dont
la partie supérieure est doublée, constituant une sorte d’
« outre ». L’outre est fermée hermétiquement, et à l’intérieur, une circulation est créée par une sorte de tuyau,
perforé à certains endroits, qui se raccorde au système
de ventilation de l’auto. L’air s’échappera par les petits
trous qui alimentera la housse dont sa face externe, perméable de par la matière employée, diffusera l’air. Le
tuyau inséré permet d’éviter l’écrasement.
Pour pouvoir cibler certains endroits stratégiques de diffusion de l’air, la face perméable de l’outre peut aussi
être rendue imperméable par certains endroits par
l’apposition d’une matière (sérigraphie par exemple), ou
en cicatrisant par effet thermique.
La présente invention consiste en un revêtement
d’appoint, amovible et est particulièrement destinée aux
sièges de toutes sortes.
24
A47K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.960 – b (A1) – d [04 50573]. – e 2 3 m a r s
2004. – j A 47 K 10/36. – k D I S P O S I T I F S E L E C TEUR DE FORMATS POUR APPAREIL DISTRIBUTEUR
DE MATERIAUX D’ESSUYAGE –
(Inventeur : GRANGER MAURICE). –
Demandeur : GRANGER MAURICE, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Le dispositif sélecteur de formats pour appareils distributeur de matériaux d’essuyage, comprenant un carter
avec des flasques latéraux entre lesquels sont disposés
un tambour récepteur d’une lame de coupe, une bobine
de matériaux, un rouleau presseur ou rouleau de renvoi,
est remarquable en ce que le dispositif sélecteur de formats permet de commander une distribution de formats
(A1 - A2) de bandes de matériaux dans un rapport de un
à deux, la position du dispositif sélecteur de formats
autorisant la sortie de la lame de coupe du tambour à
chaque tour du tambour pour le petit format, et tous les
deux tours du tambour pour le grand format, le dispositif
sélecteur agissant et provoquant une relation entre un
ensemble de pignons (P1, P2, P3, P4, P5, P6, P7)
engrenant entre eux en situation de distribution de petit
format, et certains pignons (P2, P3, P7) étant désolidarisés ponctuellement sur un tour de tambour en distribution de grand format et emportant la sortie de la lame de
coupe hors du tambour, et en ce que le dispositif sélecteur est positionné à partir de l’un des flasques (1) du
carter, côté extérieur et côté intérieur de celui-ci.
a 2.867.961 – b (A1) – d [05 02870]. – e 2 3 m a r s
2005. – j A 6 1 B
17/32, A 61 B
18/12. –
k INSTRUMENT RETRACTABLE DE TRAITEMENT
POUR UN ENDOSCOPE – p (Inventeur : OUCHI TERUO). – o Demandeur : PENTAX CORPORATION, –
r Mandataire: SANTARELLI . – f P r i o r i t é s : J P, 2 4
mars 2004, n˚ 2004085846 ; JP, 31 mars 2004,
n˚ 2004101659.
m L’invention concerne un instrument rétractable de traitement pour un endoscope comprenant une gaine souple
(1), dans lequel un fil (2) de manoeuvre est inséré de
façon à pouvoir se déplacer axialement, et un élément
d’extrémité avant (3) de traitement est attaché à un bout
du fil de manoeuvre. Cet élément comporte une partie
large (3c) qui est allongée dans une direction radiale afin
de pouvoir se loger à l’intérieur de la gaine souple en
l’élargissant.
Domaine d’application: endoscopes, etc.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.962 – b (A1) – d [04 08750]. – e 0 9 a o û t
2004. – j A 61 B 17/70. – k PLAQUE D’OSTEOSYNTHESE ET SPHERIQUE – p (Inventeur : DAVID JEROME). – o Demandeur: STRYKER SPINE Société anonyme, – r Mandataire: REGIMBEAU . – f Priorité : US,
23 mars 2004, n˚ 10806736.
m Système
orthopédique de plaque d’ostéosynthèse
ayant une plaque d’ostéosynthèse pour un placement
adjacent à un ou plusieurs corps vertébraux. La plaque
d’ostéosynthèse possède une première ouverture s’étendant le long d’un axe longitudinal et une surface inférieure et supérieure. Le système de plaque
d’ostéosynthèse comprend en outre un élément coulissant ayant une partie supérieure et une partie inférieure
et une ouverture s’étendant le long d’un axe central.
L’élément coulissant est adapté pour être placé à côté de
l’ouverture de la plaque d’ostéosynthèse. Le système
comprend de préférence une attache osseuse ayant un
axe longitudinal adapté pour relier la plaque d’ostéosynthèse à un corps vertébral. L’attache osseuse comprend
une tige et une partie pénétrant dans l’os. Le diamètre de
la tige peut être inférieur à celui de la section transversale de l’ouverture de l’élément coulissant de sorte que
la tige puisse être orientée dans l’ouverture de l’élément
coulissant selon une pluralité d’angles.
a 2.867.963 – b (A1) – d [04 03156]. – e 2 6 m a r s
2004. – j A 61 B 17/88, A 61 B 17/15, A 61 F 2/46 //
A 61 F 2/38. – k ENSEMBLE D’ANCILLAIRES POUR
I M P L A N T E R U N E P R OT H E S E D E G E N O U –
( I n ve n t e u r :
G U I L L AU M E
FRANCIS). –
Demandeur :
G U I L L AU M E
FRANCIS, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Cet ensemble comporte un premier ancillaire (10) de
distraction du genou, qui comprend, d’une part, deux
branches (13, 14) mobiles l’une par rapport à l’autre et
respectivement munies, à leur extrémité distale, de
moyens d’appui tibial (26) et d’appui fémoral (28) et,
d’autre part, des moyens (16) d’écartement relatif des
extrémités distales des branches. Cet ancillaire de distraction (10) comprend en outre un dispositif (12) pour
repérer, du côté interne et du côté externe du fémur,
l’implantation d’au moins une paire de broches extramédullaires suivant des directions respectives appartenant à un même plan sensiblement parallèle à une surface plane d’appui tibial définie par les moyens d’appui
tibial (26), ce plan étant situé à une distance réglable de
cette surface d’appui tibial.
Application à l’implantation d’une prothèse de genou,
notamment à plateau mobile.
A61B
25
26
A61B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.964 – b (A1) – d [05 02871]. – e 2 3 m a r s
2005. – j A 61 B 18/14. – k INSTRUMENT DE TRAITEMENT PAR HAUTE FREQUENCE POUR ENDOSCOPE –
(Inventeur: OUCHI TERUO). –
Demandeur :
PENTAX CORPORATION, –
M a n d a t a i r e : S A N TA RELLI . –
P r i o r i t é s : J P, 2 4 m a r s 2 0 0 4 ,
n˚ 2004085847; JP, 21 mai 2004, n˚ 2004151268.
p
o
r
f
m L’invention concerne un instrument de traitement par
haute fréquence pour un endoscope.
Il comporte une gaine souple isolante (1) dans laquelle
un fil de manoeuvre (2) peut être déplacé en va-et-vient,
et une électrode (3) analogue à un crochet reliée à un
bout du fil de manoeuvre. Cette électrode comprend une
partie (3a) analogue à une tige qui est allongée parallèlement à la direction axiale du fil de manoeuvre, et une partie (3b) en forme de crochet orientée transversalement à
la direction axiale du fil de manoeuvre.
Domaine d’application: interventions chirurgicales
endoscopiques telles qu’une résection mucosale, etc.
a 2.867.965 – b (A1) – d [04 50574]. – e 2 3 m a r s
2004. – j A 61 C 8/00. – k D I S P O S I T I F D E D I S T R AC T I O N D E L’ O S D ’ U N E M AC H O I R E –
( I n ve n t e u r :
S C O RT E C C I
GERARD). –
Demandeur :
S C O RT E C C I
GERARD, –
Mandataire: HAUTIER
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de distraction destiné à être mis en place dans l’os (23) d’une
mâchoire par insertion latérale, présentant
- un corps (1) pourvu d’un tronc (2) et d’une portion latérale fixe (3) orientée dans un plan incliné par rapport à
l’axe du tronc (4),
- une portion latérale mobile (5) parallèle à la portion latérale fixe (3) et montée en translation par l’action d’une
glissière hélicoïdale (6), suivant la direction de l’axe du
tronc (4) pour modifier l’espace entre les portions latérales (3, 5).
Selon l’invention, le dispositif est tel que la glissière hélicoïdale (6) comporte une tige filetée (7) montée sur la
portion latérale mobile (5) et sur un plateau de support
(9) externe solidaire du corps (1), de sorte à entraîner la
portion latérale mobile (5) lors de la rotation de la tige
filetée (7).
Application préférée à l’implantologie dentaire pour constituer un implant intégré dans un système de distraction.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.966 – b (A1) – d [04 03246]. – e 2 5 m a r s
2004. – j A 61 D 11/00, A 01 K 15/02, 13/00. –
k STRUCTURE DE TAPIS ROULANT UTILISE EN HYDROTHERAPIE POUR LA REMISE EN FORME ET L’ENTRAINEMENT DES EQUIDES EN MILIEU
AQUATIQUE –
(Inventeur : BRUN MICHEL BERNARD). –
Demandeur : BRUN MICHEL BERNARD, –
Mandataire: BRUN MICHEL
p
o
r
m Le châssis du tapis roulant (2) porte, d’une part, des
pieds (11) d’appui et de réglage de niveau, et, d’autre
part, des panneaux (15) s’étendant vers le haut en délimitant un couloir longitudinal C de traitement ayant au
moins une ouverture extrême (PE) d’accès pour un cheval et au moins un autre passage pouvant être soit une
ouverture d’échappement et de secours (PS, PH 1, ou
PH2) pour l’accompagnateur, soit un passage longitudinal de sécurité (PL).
a 2.867.967 – b (A1) – d [04 03044]. – e 2 4 m a r s
2004. – j A 6 1 F
2/01, A 61 F
2/06. –
k DISPOSITIF DE TRANSMISSION SECURISEE D’UN
ORGANE ORIENTE – p ( I n v e n t e u r s :
E TAV E
FREDERIQUE ; SAMSON DAVID ; NADAL GUY). –
Demandeur: B BRAUN MEDICAL Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: LERNER ET ASSOCIES
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de transmission
sécurisée d’un organe orienté (3) vers une gaine (50), la
transmission se faisant au choix dans l’une ou l’autre des
orientations de l’organe, le dispositif comprenant un
corps allongé (1) délimitant une cavité qui débouche aux
deux extrémités longitudinales du corps, une cartouche
réversible (2) contenant l’organe orienté dans une cavité
et destinée à se loger dans la cavité du corps, la cartouche étant revêtue de deux signes distincts d’orientation
caractérisant l’orientation de l’organe dans la cartouche,
et un poussoir (54) destiné à pénétrer dans la cavité de la
cartouche pour pousser l’organe orienté vers la gaine.
A61D
27
28
A61F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.968 – b (A1) – d [04 03145]. – e 2 6 m a r s
2004. – j A 6 1 F
2/46, A 61 F
2/36. –
k INSTRUMENTATION MODULAIRE POUR LA PREPARATION D’UN FUT FEMORAL DANS UNE PROTHESE DE HANCHE –
(Inventeur : LEGROUX PHILIPPE). –
Demandeurs : CENTERPULSE ORTHOPEDICS LTD; LEGROUX PHILIPPE, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
p
o
r
m Instrumentation
modulaire pour la préparation d’un
fût fémoral en vue de réaliser une prothèse de hanche,
constituée par une rape servant également de prothèse
d’essai (2) et d’un manche (3), amovible par l’intermédiaire de moyens de verrouillage (4) interposés entre
ledit manche (3) et la rape-prothèse d’essai (2) caractérisée en ce que les moyens de verrouillage (4) sont interposés entre le manche (3) et la rape-prothèse d’essai (2)
et agissent sur ceux-ci en combinaison avec un organe
de centrage (5) du manche (3) solidaire de ce dernier et
apte à coopérer avec un logement correspondant (6) réalisé sur la rape-prothèse d’essai (2), les positions relatives des moyens de verrouillage (4) et de centrage (5)/(6)
ainsi que leur dimensionnement étant tels à leur permettre un verrouillage et un centrage s’effectuant simultanément au cours d’une même opération d’assemblage.
a 2.867.969 – b (A1) – d [04 03179]. – e 2 6 m a r s
2004. – j A 61 F 13/02, A 61 F
5/01,
5/37. –
k DISPOSITIF DE SOUTIEN OU DE MAINTIEN POUR
LE CORPS HUMAIN OU ANIMAL ET SON PROCEDE
D’APPLICATION –
(Inventeur : METRA DENIS). –
Demandeur: METRA DENIS, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Dispositif de soutien ou de maintien pour le corps
humain ou animal, comprenant un bandeau longitudinal
souple (2) et au moins un élément allongé longitudinal
(3), souple, non compressible dans le sens de sa longueur et faisant corps ou accouplé sur toute sa longueur
avec ledit bandeau longitudinal, à distance des bords longitudinaux de ce dernier, ledit bandeau longitudinal présentant une face avant collante (5) destinée à être collée
sur la peau d’un utilisateur.
Procédé d’application du dispositif ci-dessus consistant à
plier au moins une articulation d’un corps humain ou animal, à coller le dispositif sur la zone de la peau opposée
au sens de pliage, en plaçant ledit élément allongé sensiblement perpendiculairement à l’axe de pliage, et à
déplier l’articulation.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.970 – b (A1) – d [04 03083]. – e 2 5 m a r s
2004. – j A 61 K 7/021, A 61 K 7/02, 7/043, 7/06,
7/40,
7/48,
31/473, A 61 P
17/00. –
COMPOSITION COMPRENANT UN COMPOSE MONOMERIQUE A EFFET OPTIQUE ET PROCEDE EMPLOYANT LADITE COMPOSITION –
(Inventeur :
LUUKAS TIMO). –
Demandeur : L’OREAL Société
anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
k
p
o
r
m La
présente demande concerne une composition
cosmétique ou pharmaceutique comprenant, dans un
milieu physiologiquement acceptable, au moins un polymère comprenant au moins un composé monomérique
nouveau, ayant des propriétés d’effet optique.
Un autre objet de l’invention est un procédé cosmétique
de maquillage ou de soin des matières kératiniques,
notamment de la peau du corps ou du visage, des lèvres,
des ongles, des cils, des sourcils et/ou des cheveux,
comprenant l’application sur lesdites matières d’une telle
composition cosmétique.
a 2.867.971 – b (A1) – d [04 03004]. – e 2 3 m a r s
2004. – j A 61 K 7/035, A 61 K 7/043, 31/787, A 61 P
17/16, C 08 F 120/36, 220/36. – k C O M P O S I T I O N
COMPRENANT UN COMPOSE MONOMERIQUE A EFFET OPTIQUE ET PROCEDE EMPLOYANT LADITE
COMPOSITION –
(Inventeur : LUUKAS TIMO). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La
présente demande concerne une composition
cosmétique ou pharmaceutique comprenant, dans un
milieu physiologiquement acceptable, au moins un polymère comprenant au moins un composé monomérique
nouveau, ayant des propriétés d’effet optique.
Un autre objet de l’invention est un procédé cosmétique
de maquillage ou de soin des matières kératiniques,
notamment de la peau du corps ou du visage, des lèvres,
des ongles, des cils, des sourcils et/ou des cheveux,
comprenant l’application sur lesdites matières d’une telle
composition cosmétique.
A61K
29
30
A61K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.972 – b (A1) – d [04 50572]. – e 2 3 m a r s
2004. – j A 61 K 7/043. – k COMPOSITION DE VERNIS A ONGLES COMPRENANT UN POLYMERE SEQ U E N C E E T U N AG E N T P L A S T I F I A N T –
(Inventeurs : ILEKTI PHILIPPE ; LEURIDAN FREDERIC). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La présente invention a pour objet une composition
de vernis à ongles comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable comprenant un milieu solvant organique, au moins un polymère séquencé et au moins un
agent plastifiant tel que la composition est apte à former
un film présentant une reprise à l’eau inférieure ou égale
à 10%.
L’invention a encore pour objet l’utilisation d’une telle
composition pour obtenir un film, déposé sur les ongles,
brillant, de bonne tenue et résistant à l’eau.
a 2.867.973 – b (A1) – d [04 03167]. – e 2 6 m a r s
2004. – j A 61 K 7/06. – k COMPOSITION DE SOIN
CAPILLAIRE CONTENANT DU SABAL –
Demandeur: LES LABORATOIRES B PRINCE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET
LAVOIX
o
r
m Cette
invention concerne une composition de soin
capillaire, comprenant du sabal qui est un extrait de
Serenoa serrulata, en association avec un véhicule cosmétiquement acceptable.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.974 – b (A1) – d [04 03182]. – e 2 6 m a r s
2004. – j A 61 K 7/075. – k COMPOSITION COSMETIQUE DETERGENTE COMPRENANT UN DENDRIMERE A CHAINES GRASSES PERIPHERIQUES, UN
TENSIOACTIF ET UN AGENT COSMETIQUE, ET SES
UTILISATIONS –
(Inventeurs : VIC GABIN ; SAMAIN
HENRI). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m La
présente demande concerne une composition
cosmétique détergente comprenant, dans un solvant
cosmétiquement acceptable, au moins un dendrimère
constitué d’une structure centrale fractale ramifiée et de
fonctions périphériques sur lesquelles sont greffées des
chaînes grasses périphériques, au moins un tensioactif
et au moins un actif cosmétique et un procédé de lavage
et de conditionnement des fibres kératiniques.
a
b
d
e
2.867.975 –
(A1) –
[04 03088]. –
25 mars
2004. –
A 61 K 7/11. –
DISPOSITIF AEROSOL
CONTENANT UN AGENT PROPULSEUR ET UNE COMPOSITION COIFFANTE COMPRENANT, DANS UN MILIEU MAJORITAIREMENT AQUEUX, UN POLYMERE
P S E U D O - B L O C E T U N P O LY M E R E F I X A N T
ADDITIONNEL ; PROCEDES ET UTILISATIONS –
(Inventeurs : BENABDILLAH KATARINA ; GAWTREY
JONATHAN). –
Demandeur: L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
j
k
p
o
r
m La présente demande concerne un dispositif aérosol
contenant un agent propulseur et une composition cosmétique coiffante comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable contenant majoritairement de l’eau,
au moins un polymère pseudo-bloc et au moins un polymère fixant additionnel.
La présente demande concerne encore un procédé de
traitement cosmétique pour la mise en forme ou le maintien de la coiffure comprenant la vaporisation sur ladite
coiffure du contenu du dispositif aérosol selon la présente demande et aussi les utilisations du contenu des
dispositifs aérosols pour obtenir une fixation des cheveux
persistante dans le temps et/ou de bonne tenue à l’humidité et/ou de bon niveau cosmétique.
A61K
31
32
A61K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 05/39
a 2.867.976 – b (A1) – d [04 03090]. – e 2 5
2004. – j A 61 K 7/11. – k COMPOSITION
mars
COIFFANTE COMPRENANT, DANS UN MILIEU MAJORITAIREMENT AQUEUX, UN POLYMERE PSEUDO-BLOC,
PROCEDES LA METTANT EN OEUVRE ET UTILISATIONS –
(Inventeurs : LION BERTRAND ; BENABDILLAH KATARINA ; ROLLAT CORVOL ISABELLE). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m L’invention
concerne une composition cosmétique
coiffante comprenant, dans un milieu cosmétiquement
acceptable contenant majoritairement de l’eau, au moins
un polymère pseudo-bloc, un procédé de traitement cosmétique pour la mise en forme ou le maintien de la coiffure comprenant la mise en oeuvre de cette composition
cosmétique ainsi que les utilisations de cette composition
cosmétique pour obtenir une mise en forme des cheveux
persistante dans le temps, et une mise en forme des cheveux résistante à l’humidité.
a 2.867.977 – b (A1) – d [04 03118]. – e 2 6
2004. – j A 61 K 7/48. – k COMPOSITIONS
mars
POUR
LIMITER LES RIDES DE LA PEAU PROVOQUEES PAR
LES CONTRACTIONS DES MUSCLES SOUS-CUTANES ET CONTENANT DU RESVERATROL ET/OU DE
SES DERIVES –
( I n ve n t e u r : F RU C T U S A L A I N
EDOUARD). –
Demandeur: AF CONSULTING
p
o
m Compositions
cosmétiques, pharmaceutiques et
dermo-pharmaceutiques destinées à prévenir et/ou lutter
contre les rides et les ridules de la peau provoquées et/
ou accentuées par les contractions des muscles souscutanés.
Parmi les causes de la formation des rides, il y a le
vieillissement intrinsèque génétique, accentué par des
causes exogènes comme les radicaux libres, toutes ces
causes aboutissant à une rigidification des fibres de la
peau et une perte de souplesse. Les très nombreux mouvements de la peau sous l’influence des mouvements
des muscles sous-cutanés, font que les fibres plus ou
moins rigidifiées vont former des ridules puis des rides
qui auront tendance à devenir permanentes.
A côté des nombreuses préparations destinées à lutter
contre les causes du vieillissement et de l’établissement
des rides, la diminution des contractions des muscles
sous-cutanés apparaît comme une voie particulièrement
intéressante. La toxine botulique fonctionne bien dans
cette approche. Elle doit être injectée en sous-cutané,
mais son emploi est très délicat et réservé aux Dermatologues avertis.
Le besoin s’est donc fait sentir de rechercher des molécules ou extraits ayant une action par voie topique et
d’une plus grande sécurité d’emploi pour une utilisation
sans risque par les consommateurs.
La présente invention décrit la famille des stilbènes qui
présente cette étonnante propriété de réduction des contractions musculaires, jusqu’alors non décrite pour cette
famille chimique.
On décrit un test de co-culture nerf-muscle qui permet de
vérifier cette propriété d’inhibition des mouvement musculaires, notamment pour le Resvératrol et ses oligomères, analogues, glucosides et acétates.
L’invention décrit des compositions pour application sur la
peau et destinées à prévenir et/ou lutter contre la formation des rides et ridules de la peau en limitant les contractions des muscles sous-cutanés, et caractérisées par
ce qu’elles contiennent du Resvératrol, et/ou un ou plusieurs oligomères et/ou analogues, et/ou leurs glucosides, et/ou leurs acétates, et/ou un ou plusieurs extraits
végétaux contenant un ou plusieurs de ces éléments.
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.978 – b (A1) – d [04 03206]. – e 2 9 m a r s
2004. – j A 61 K 9/70, A 61 K 31/5375, A 61 P 31/
10. – k PATCH D’AMOROLFINE POUR LE TRAITEMENT DE L’ONYCHOMICOSE – p (Inventeurs : ZANUTTO LESLIE ; FREDON LAURENT ; MALLARD CLAIRE). –
Demandeur : GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT Société en nom collectif, –
Mandataire: L’OREAL
o
r
m L’invention
concerne un dispositif transunguéal
(patch) comprenant du chlorhydrate d’amorolfine, ainsi
qu’un procédé pour la fabrication de ce dispositif, et son
utilisation dans le traitement de l’onychomycose.
a 2.867.979 – b (A1) – d [04 03203]. – e 2 9 m a r s
2004. – j A 6 1 K 3 1 / 5 4 1 5 , A 6 1 P 2 7 / 1 6 . –
k NOUVELLE APPLICATION THERAPEUTIQUE D’UN
DERIVE DE LA PHENOTHIAZINE – p (Inventeurs : PIGNOL BERNADETTE ; PUEL JEAN LUC ; AUVIN
SERGE ; CHABRIER DE LASSAUNIERE PIERRE
ETIENNE). –
Demandeur : SOCIETE DE CONSEILS
DE RECHERCHES ET D’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRAS Société par actions simplif iée, –
Mandataire: BEAUFOUR IPSEN-S.C.R.A.S
o
r
m La
présente invention concerne l’utilisation d’un
dérivé de la phénothiazine, pour la préparation d’un
médicament destiné à prévenir et/ou traiter la perte
d’audition.
A61K
33
34
A61K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.980 – b (A1) – d [04 02972]. – e 2 3 m a r s
2004. – j A 61 K 31/575, A 61 K 35/78, A 61 P 35/00,
25/00. – k UTILISATION DE L’ACIDE MASTICADIENONIQUE EN TANT QU’INHIBITEUR DE L’ADN POLYMERASE BETA –
(Inventeurs : MASSIOT GEORGES ;
LONG CHRISTOPHE ; AUSSEIL FREDERIC ; KNIBIEHLER MARTINE; CANITROT YVAN; HOFFMANN JEAN
SEBASTIEN ; CAZAUX CHRISTOPHE ; BENAIM PIERRE). –
Demandeurs: PIERRE FABRE MEDICAMENT
Société anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, –
Mandataire :
REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation de l’acide
masticadiénonique pour la fabrication d’un médicament
destiné au traitement et/ou à la prévention d’affections,
notamment choisies dans le groupe constitué par les
cancers, les tumeurs et les maladies neurodégénératives, par inhibition de l’ADN polymérase bêta.
Le médicament peut en outre comprendre un anticancéreux supplémentaire, qui est avantageusement un cytostatique, tel que le cisplatine.
a 2.867.981 – b (A1) – d [04 03020]. – e 2 4 m a r s
2004. – j A 61 K 31/726, A 61 K 35/12, A 61 P 19/04. –
k UTILISATION DES CHONDROITINE MONO-ET DISULFATES EN THERAPEUTIQUE – o D e m a n d e u r :
LABORATOIRES GENEVRIER Société anonyme, –
r Mandataire: GEFIB
m La présente invention se rapporte au domaine des
nécessités de la vie et plus particulièrement au domaine
de la chimie biologique.
Elle a précisément pour objet l’utilisation d’acides chondroïtine 2, 4 et/ou 2,6 disulfuriques en vue de la réalisation d’un médicament destiné à assurer la conservation
ou la régénération des cartilages.
Un tel médicament est destiné à l’administration par voie
orale ou parentérale à des doses s’échelonnant de 0,2 g
à 2 g par prise unitaire.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.982 – b (A1) – d [04 03178]. – e 2 6 m a r s
2004. – j A 6 1 K
39/395, A 61 P
37/04. –
k PROCEDE POUR AMPLIFIER L’ACTIVITE DE VACCINS THERAPEUTIQUES – p (Inventeurs : ANDRIEU
JEAN MARIE; LU LOUIS). – o D e m a n d e u r s :
ANDRIEU JEAN MARIE; LU LOUIS, – r M a n d a t a i r e :
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
m L’invention concerne l’utilisation d’un composé déplétant ou inhibant transitoirement les lymphocytes B, dans
la préparation d’une composition destinée à être administrée à un patient dans le but d’augmenter la réponse cellulaire T spécifique à un vaccin, particulièrement un
vaccin thérapeutique, contre une tumeur ou une infection
chronique par un virus, un parasite ou un autre microorganisme. Dans une utilisation particulière, la composition
est destinée à être administrée à un patient dans le but
d’augmenter la réponse cellulaire T spécifique à un vaccin, particulièrement un vaccin thérapeutique, comprenant au moins un virus de l’immunodéficience humaine
(VIH) inactivé. Particulièrement, le composé déplétant
est un anticorps, avantageusement monoclonal, dirigé
contre l’antigène transmembranaire CD20 des lymphocytes pré-B ou B matures.
a 2.867.983 – b (A1) – d [04 03333]. – e 2 9 m a r s
2004. – j A 63 B 39/00, A 63 G 33/00, A 63 D 15/00. –
k SPHERE EN PLEXIGLAS DESTINEE A UN BILLARD
HUMAIN – p (Inventeur : EDERIQUE JEAN PAUL). –
o Demandeur: EDERIQUE JEAN PAUL
m La
présente invention consiste en une sphère en
plexiglas transparent de 1,80m de diamètre.
L’intérieur de cette sphère est entièrement capitonné d’un
matelas à air, en plastique également transparent et
alvéolé.
Cette sphère s’ouvre, en deux hémisphères rattachés
par une charnière, pour en permettre l’accès à une personne.
Les deux hémisphères maintenus solidement fermés par
un verrou, la personne à l’intérieur de la sphère peut faire
rouler celle-ci dans toutes les directions, en prenant
appui sur les alvéoles qui garnissent le matelas.
Des trous sont ménagés sur toute la surface à travers la
paroi de la sphère pour permettre son aération.
A61K
35
36
A63B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.984 – b (A1) – d [04 03164]. – e 2 9 m a r s
2004. – j A 63 B 71/00. – k CLOISON REFLECHISSANTE POUR TERRAIN DE JEU – p ( I n v e n t e u r s :
PLAUD ALAIN; PLAUD ARTHUR). – o D e m a n d e u r s :
PLAUD ALAIN; PLAUD ARTHUR
m L’invention permet d’économiser l’espace utilisé par
les joueurs pour pratiquer, à l’extérieur ou en salle, un jeu
connu ou sport de balle ou de ballon dans lequel chaque
adversaire doit défendre une zone du terrain qui lui est
allouée afin d’éviter qu’un but ou des points y soient marqués par son opposant.
L’invention consiste à modifier physiquement l’équipement du terrain réglementaire, en établissant sur son axe
central (A) une cloison (C) de séparation, équipée ou non
de miroirs (M), sur laquelle balles ou ballons (B) rebondissent, de sorte que le jeu et les joueurs utilisent une
seule moitié du terrain (J) réglementaire située d’un
même côté de la cloison.
De manière non limitative, l’invention est applicable plus
particulièrement au football, au handball, au basketball,
au water polo, en modifiant la règle de leur jeu en conséquence, notamment pour y inclure le principe de l’alternance des rôles offensif et défensif de chacun des deux
adversaires en présence, à chaque renvoi de la balle ou
du ballon par la cloison.
a 2.867.985 – b (A1) – d [04 04056]. – e 2 9 m a r s
2004. – j A 63 B 71/08, A 63 B 71/04, A 41 D 13/015. –
k COMBINAISON PROTECTRICE EN TISSU CAOUTCHOUTE POUR LUTTE SANS DOMMAGE CORPOREL –
(Inventeur : EDERIQUE JEAN PAUL). –
D e m a n d e u r : E D E R I Q U E J E A N PAU L , –
Mandataire: EDERIQUE JEAN
p
o
r
m La présente invention consiste en une combinaison
protectrice en tissu caoutchouté.
Un casque intégral couvre la tête et le cou.
Des éléments gonflables en forme de boudins, répartis
sur toute la surface du vêtement composent l’essentiel
de la protection.
La disposition des boudins ne permet pas les prises
d’étranglements.
En effet, la combinaison est destinée à éviter à des lutteurs des blessures et autres dommages corporels.
Afin d’obtenir un équilibrage des forces entre lutteurs de
corpulence différente, on utilise l’inertie qui handicap les
plus lourds.
Aussi les joutes se pratiquent-elles sur un parquet poli,
rendu très glissant par la présence d’une poudre neutre à
sa surface.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.986 – b (A1) – d [04 03146]. – e 2 6 m a r s
2004. – j A 63 C 11/02. – k DISPOSITIF DE TRANSPORT DE PLANCHE DE SURF OU SIMILAIRE –
(Inventeur: BLASCO OLIVIER). –
Demandeur :
BLASCO OLIVIER
p
o
m L’invention
concerne un dispositif de transport de
planche de surf ou similaire, prenant la forme d’une
valise (1), constituée de première (I) et seconde (II),
coques rigides en polypropylène, dont la forme intérieure
permet d’y insérer la planche de surf. La valise (1) comprend des charnières (10) et des moyens de fermeture à
verrous (13-15) permettant de refermer les deux coques
(I, II) l’une sur l’autre. Trois paires de bandes de mousse
(12) sont disposées en vis-à-vis et fixées sur les parois
internes des coques (I, II), de manière à bloquer la planche de surf à l’intérieur de la valise (1) lorsqu’elle est en
position fermée et à la protéger des chocs. La valise (1)
comprend également des roulettes (5, 6) permettant son
roulage sur le sol, une poignée escamotable et télescopique (7) pour la porter à la main et des poignées supplémentaires pour l’arrimer. Elle comprend aussi des
poches (16 - 20) en polychlorure de vinyle collées sur
une paroi interne d’une des coques (I).
a 2.867.987 – b (A1) – d [05 02986]. – e 2 5 m a r s
2005. – j B 01 D 17/00, B 01 J 19/10, C 12 G 3/10,
B 05 B 17/06. – k PROCEDE ET APPAREIL DE CONCENTRATION D’UNE SOLUTION – p (Inventeur: MATSUURA KAZUO). – o D e m a n d e u r : U LT R A S O U N D
BREWERY, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – f P r i o r i t é : J P, 2 5 m a r s 2 0 0 4 ,
n˚ 2004090694.
m L’invention concerne la concentration d’une solution.
Elle se rapporte à un procédé de concentration d’une
solution qui comprend les étapes suivantes: l’atomisation
d’une solution contenant une substance voulue sous
forme d’un brouillard, par oscillation ultrasonique dans
une chambre d’atomisation par ultrasons (4), et la collecte de la substance voulue par agrégation du brouillard
atomisé dans une chambre de collecte (5) afin que la
substance voulue soit séparée de la solution. La pression
de la phase gazeuse dans la chambre de collecte (5) est
maintenue à une valeur supérieure à la pression atmosphérique, si bien que la pression de vapeur à saturation
de la substance voulue en phase gazeuse est rendue
inférieure à sa pression de vapeur à saturation à la pression atmosphérique.
L’invention trouve application, en particulier, pour la concentration du saké.
A63C
37
38
B01J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.988 – b (A1) – d [04 02980]. – e 2 3
2004. – j B 01 J 23/28, B 01 J 23/755, 32/00,
mars
35/10,
37/02, 37/20, C 10 G 45/08 // (B 01 J 23/28, 105:10,
105:30) (B 01 J
23/28, 105:40, 105:50). –
CATALYSEUR SUPPORTE DOPE DE FORME SPHERIQUE ET PROCEDE D’HYDROTRAITEMENT ET D’HYDROCONVERSION DE FRACTIONS PETROLIERES
CONTENANT DES METAUX –
(Inventeurs :
GUILLAUME DENIS ; KRESSMANN STEPHANE ; ROY
MAGALIE). –
Demandeur : INSTITUT FRANCAIS DU
PETROLE
k
p
o
m La
présente invention concerne un catalyseur
d’hydrotraitement et/ou d’hydroconversion de charges
hydrocarbonées lourdes contenant des métaux, ledit
catalyseur comprenant un support sous forme de billes à
base d’alumine, au moins un métal catalytique ou un
composé de métal catalytique du groupe VIB (colonne 6
de la nouvelle notation de la table périodique des éléments), éventuellement au moins un métal catalytique ou
un composé de métal catalytique du groupe VIII (colonnes 8, 9, et 10 de la nouvelle notation de la table périodique des éléments), dont la structure poreuse se
compose d’une pluralité d’agglomérats juxtaposés, formés chacun d’une pluralité de plaquettes aciculaires, les
plaquettes de chaque agglomérat étant orientées généralement radialement les unes vis-à-vis des autres et par
rapport au centre de l’agglomérat. Le catalyseur renferme en outre au moins un élément dopant choisi dans
le groupe constitué par le phosphore, le bore, le silicium
(ou de la silice qui n’appartient pas à celle qui pourrait
être contenue dans le support choisi) et les halogènes.
L’invention concerne également l’utilisation dudit cataly-
a 2.867.989 – b (A1) – d [04 03208]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 05 B 7/12, B 05 C 11/06, 11/10. –
k PIGE DE REGLAGE POUR LANCE DE PROJECTION
DE MATERIAU DE REVETEMENT – p ( I n v e n t e u r :
LAURENT JEAN JACQUES). – o Demandeur : PROD U I T S D E R E V E T E M E N T D U B AT I M E N T , –
r Mandataire: CABINET BREMA
m L’invention
concerne une pige (1) de réglage pour
lance (10) de projection de matériau de revêtement, tel
qu’enduit, du type traversé par un conduit (11) de fluide,
tel qu’un gaz, propulseur, dont la position est réglable
axialement pour permettre l’immobilisation dudit conduit
(11) dans une position axiale choisie par rapport à une
buse (12) de produit de projection intégrée à la tête (13)
de lance et positionnée à l’extrémité distale de cette dernière.
Cette pige (1) est caractérisée en ce qu’elle est constituée d’au moins un organe (2) de mesure de dimension
prédéterminée fonction au moins du diamètre de la buse
(12) de la lance (10) à régler, cet organe (2) de mesure
agissant sur la position axiale du conduit (11) de fluide
propulseur par butée sur l’extrémité distale dudit conduit
(11) qui peut ainsi être immobilisé dans la position de
réglage choisie.
BOPI 05/39
seur pour la conversion de charges contenant des
métaux.
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.990 – b (A1) – d [04 03188]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 08 B 3/02, B 05 B 13/02, A 22 C 17/00. –
k DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE NETTOYAGE ET
D’ASEPTISATION DES COUTEAUX CONIQUES ROTATIFS AVEC CANAL D’ASPIRATION DE LA DURE-MERE
DES CARCASSES DE BOVINS –
(Inventeur : GIRAUD ALAIN RENE). –
Demandeur : GIRAUD ALAIN
RENE, –
Mandataire: GIRAUD ALAIN
p
o
r
m Dispositif automatique de nettoyage et d’aseptisation
d’un outil (1), appelé « couteau conique rotatif avec canal
d’aspiration de la dure-mère ».
L’invention concerne un dispositif automatique de nettoyage et d’aseptisation des zones d’un outil (1) entrant
en contact avec les demi-carcasses de bovins, lors du
parachèvement de l’extraction de la dure-mère du canal
rachidien.
Il est constitué d’un boîtier composé d’une cuve (2) et
d’un couvercle (4) déterminant une chambre de nettoyage par aspersion, afin de contenir, récupérer, canaliser les projections et le liquide souillés. L’outil (1) est
introduit latéralement dans un coulisseau (10), il suffit de
pousser le coulisseau (10) à l’intérieur d’un boîtier, composé d’une cuve (2) et d’un couvercle (4). En fin
d’avance, le coulisseau (10), actionne une microvalve(25) qui lance le cycle temporisé de nettoyage en
ouvrant la vanne (47) d’arrivée du fluide d’arrosage distribué aux injecteurs (41) d’aspersion de l’outil (1). Un bouchon flottant (32) s’introduira dans l’embouchure
d’aspiration de l’outil (1) en fin d’avance du coulisseau
(10) et limitera la quantité de fluide de nettoyage aspiré
par l’outil (1).
Application: nettoyage et aseptisation des couteaux coniques rotatifs avec canal d’aspiration de la dure-mère des
a 2.867.991 – b (A1) – d [04 03106]. – e 2 5 m a r s
2004. – j B 21 B 45/06, C 21 D 9/52. – k BA N D E S
EN ACIER INOXYDABLE AUSTENITIQUE D’ASPECT
DE SURFACE MAT –
(Inventeurs: DESSIS ARNAUD;
G I R AU D H E N R I ; D H O N D T C A R O L I N E ) . –
Demandeur: UGINE ET ALZ FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: USINOR
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé de fabrication en
continu d’une bande en acier inoxydable austénitique
présentant un aspect de surface mat, consistant à faire
subir un traitement thermique à une bande en acier
inoxydable austénitique dans un four de recuit brillant à
l’intérieur duquel circule un gaz de balayage neutre ou
réducteur, présentant un point de rosée supérieur à -15
˚C, puis à décaper la bande à l’aide d’une solution de
décapage acide adaptée.
L’invention concerne également une installation pour
fabriquer cette bande.
carcasses de bovins.
B08B
39
40
B21J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.992 – b (A1) – d [04 03230]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 21 J
5/02, B 21 D 22/02, 53/78. –
k MATRICE DE FORGEAGE AVEC MOYEN DE REPERAGE – p (Inventeurs : LORIEUX ALAIN ; LEVY JEAN
JACQUES ; LHOMME DANIEL GASTON ; PLANAZET
CLAUDE ; GEORGE PIERRE ; COUGNAUD CAMILLE
AUGUSTE ALBERT ; BOURGEOIS ALAIN PAUL). –
Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
o
r
m La présente invention porte sur une matrice de forgeage comportant sur une face, une demi-empreinte de
pièce à forger telle qu’une aube de turbomachine. La
matrice est caractérisée par le fait qu’elle comporte sur la
dite face un moyen formant repère selon deux directions
perpendiculaires entre elles par rapport auxquelles la
position de ladite empreinte est définie.
Ce moyen est constitué de préférence de deux pastilles
usinées sur la matrice en même temps que l’empreinte,
et comportant chacune deux entailles en croix. L’invention permet ainsi de contrôler visuellement le positionnement des empreintes et des matrices sur les plateaux de
la presse.
a 2.867.993 – b (A1) – d [04 03259]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 23 C 1/04, B 23 C 3/00, B 23 Q 1/64. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE D’USINAGE A GRANDE
VITESSE DE PIECES LONGUES – p (Inventeur : ANGIONE PASQUALE). – o Demandeur: COMAU SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme, – r Mandataire :
DELHAYE GUY
m L’invention
concerne un dispositif d’usinage (D) du
type de celui associant une machine-outil d’usinage
(100) à un dispositif porte-pièce (200) équipé d’un axe de
mise en mouvement de rotation transversal (A) par rapport à l’axe de plongée (Z), la pièce à usiner (300) étant
une pièce longue du type de celle comportant des surfaces à usiner concentrées à ses deux extrémités. Ce dispositif est remarquable en ce que le dispositif porte-pièce
(200) est constitué par un bâti (210) supportant deux
paliers de guidage (210 et 230) en rotation selon ledit
axe de rotation transversal (A), la structure formée par le
bâti (210) et les deux paliers (220 et 230) étant fermée
par la pièce à usiner (300) dont les extrémités viennent
se fixer auxdits paliers (310 et 220).
L’invention concerne également un procédé d’usinage
pour pièces longues.
Applications: usinage de pièces longues.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.994 – b (A1) – d [04 03027]. – e 2 4 m a r s
2004. – j B 2 3 D
49/14, B 23 D
49/16. –
k AMENAGEMENT D’UNE SCIE SAUTEUSE ELECTROPORTATIVE POUR DECOUPE DE SAIGNEES
DANS CLOISONS –
( I nve n t e u r : O S TO J F R A N COIS). –
Demandeur: OSTOJ FRANCOIS
p
o
m Outillage pour effectuer des saignées d’encastrement
de câbles électriques, de petites gaines ou de tuyauteries dans des cloisons légères ou dans des panneaux
d’isolation thermique appliqués contre les murs d’habitations ou de locaux divers.
L’invention consiste à adapter sur une scie sauteuse un
porte-outil (3)(4) et (5) permettant la fixation de deux
lames de scie (6)à des écartements prédéfinis. Un guide
cylindrique (17) appliqué contre l’arrière de ces 2 lames
assure leur position verticale et leur écartement lors de la
découpe. La profondeur de coupe est obtenue par le
réglage en hauteur d’une semelle (12) par l’intermédiaire
de son support (11) articulé sur un axe (13) et maintenu
en position par le serrage d’un axe boulon (14) coulissant
dans les lumières du support (10) fixé sur le châssis de la
scie sauteuse par 2 vis (18).
a 2.867.995 – b (A1) – d [04 50577]. – e 2 3 m a r s
2004. – j B 2 3 H
1/00, B 23 Q
5/34. –
k DISPOSITIF D’USINAGE PAR ELECTRO-EROSION – p (Inventeur : MAILLOT CHRISTOPHE). –
o Demandeur : PRO FIL Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
m L’invention concerne un dispositif (1) d’usinage par
électro-érosion d’une pluralité de pièces (2, 2A, 2B)
s’étendant, chacune, selon un axe.
Ce dispositif (1) est caractérisé par le fait qu’il comporte,
d’une part, des moyens (8) aptes à assurer un montage
de ces pièces (2, 2A, 2B) en sorte que les axes de ces
pièces (2, 2A, 2B) soient parallèles et coplanaires et,
d’autre part, une électrode (5) s’étendant dans un plan
au moins parallèle au plan des axes des pièces (2, 2A,
2B) et conçue pour coopérer, simultanément, avec
l’ensemble de ces pièces (2, 2A, 2B) en vue de leur usinage de manière simultanée.
B23D
41
42
B23K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.996 – b (A1) – d [04 04177]. – e 2 0 a v r i l
2004. – j B 23 K 9/16, B 23 K 9/10, 37/00, B 23 P 21/
00 // B 23 K 101:18. – k PROCEDE ET INSTALLATION
DE DETECTION ET DE GESTION AUTOMATIQUE DES
DEFAUTS DE SOUDAGE –
(Inventeur : RICHARD
FREDERIC). –
Demandeur: L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE, –
Priorité : FR,
29 mars 2004, n˚ 0450607.
p
o
f
m Procédé de détection automatique de défaut de soudage et de sélection des pièces comprenant les étapes
de (a) acquérir des données, pendant le soudage d’au
moins une pièce à souder, (b) traiter les données acquises à l’étape a) pour en déduire au moins une première
variable booléenne, et (c) déterminer un défaut de la soudure à partir d’au moins la première variable booléenne
de l’étape b). Installation de mise en oeuvre du procédé.
Application du procédé sur une chaîne de production de
manière à permettre une gestion automatique de la
chaîne de production, de préférence une chaîne de production de pièces pour véhicule automobile.
a 2.867.997 – b (A1) – d [04 50607]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 23 K 9/16, B 23 K 9/02, 9/10, B 23 P 23/
06 // B 23 K 101:18. – k PROCEDE ET INSTALLATION
DE DETECTION ET DE GESTION AUTOMATIQUE DES
DEFAUTS DE SOUDAGE –
(Inventeur : RICHARD
FREDERIC). –
Demandeur: L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
m Procédé de détection automatique de défaut de soudage et de sélection des pièces comprenant les étapes
de (a) acquérir des données, pendant le soudage d’au
moins une pièce à souder, (b) traiter les données acquises à l’étape a) pour en déduire au moins une première
variable booléenne, et (c) déterminer un défaut de la soudure à partir d’au moins la première variable booléenne
de l’étape b). Installation de mise en oeuvre du procédé.
Application du procédé sur une chaîne de production de
manière à permettre une gestion automatique de la
chaîne de production, de préférence une chaîne de production de pièces pour véhicule automobile.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.867.998 – b (A1) – d [04 02988]. – e 2 3 m a r s
2004. – j B 2 3 K
26/04, H 01 B
13/34. –
k PROCEDE DE MARQUAGE D’UN CABLE, NOTAMMENT MARQUAGE LASER, ET DISPOSITIF DE MARQUAGE CORRESPONDANT –
(Inventeur : ROUGIER STEPHANE). –
Demandeur : LASELEC Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Dans ce procédé, un câble (2) défile en traversant
une zone de marquage (20) et dans lequel un premier
repère (R) est marqué sur le câble (2).
Il comporte les étapes suivantes:
- détection du repère R marqué par un dispositif de
détection (24) situé en aval de la zone de marquage (20)
à une position prédéterminée connue de cette zone de
marquage (20),
- émission d’un signal indiquant que le repère (R) marqué a été détecté,
- déclenchement de la procédure du marquage du repère
(R) suivant.
a 2.867.999 – b (A1) – d [04 03245]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 25 B 21/00, B 23 B 45/00, 39/12. –
k ADAPTATEUR DE VISSAGE POUR OUTIL PORTATIF
TEL QUE PERCEUSE – p ( I nve n t e u r : TO N E AT TO
GREGOR). – o Demandeur : TONEATTO GREGOR, –
r Mandataire: BEAU DE LOMENIE
m L’invention se rapporte à un adaptateur de vissage
pour perceuse portative comprenant des moyens de
découpe d’une recharge de vis en bande ou blister, des
moyens de poussée de cette recharge au droit de ces
moyens de découpe et des moyens de montage par bridage sur le mandrin tournant de perceuse.
B23K
43
44
B26B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.000 – b (A1) – d [05 02768]. – e 2 1 m a r s
2005. – j B 26 B
7/00, B 44 C
7/08,
7/02. –
k DISPOSITIF UNIVERSEL DE DECOUPE, EN PARTICULIER POUR TAPISSERIE ET MOQUETTE –
(Inventeur: LEBESSIS ELIAS). –
Demandeur : LEBESSIS ELIAS, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
LYON . –
Priorité : DE, 23 mars 2004,
n˚ 202004014200.9
p
o
r
f
m Ce dispositif (1) comporte une lame fixe (6) et, collaborant avec cette dernière, une lame mobile (3). Les arêtes de coupe (8, 4) de ces lames, qui s’étendent en ligne
droite, forment ensemble un angle (9) en forme de V
dans lequel on introduit la marchandise à découper. Ce
dispositif comporte un logement (2) en plusieurs parties,
au niveau duquel sont fixées les lames (3, 6) et dans
lequel est disposé un moteur électrique (15) doté d’une
source d’énergie (13, 14) et dont l’arbre d’entraînement
(21) est relié à un tourillon (22) disposé de façon parallèle et excentrique, lequel tourillon entraîne la lame
mobile (3) au moyen d’un élément de transmission (16).
Pour pouvoir couper de façon lisse et propre des matières planes de différentes épaisseurs, la lame mobile (3)
est adaptée pour pivoter en va-et-vient autour d’un axe
(20) et la lame fixe (6) est déplaçable longitudinalement
dans la direction de son arête de coupe (8) et est apte à
être bloquée dans une position souhaitée puis à être de
nouveau débloquée.
a 2.868.001 – b (A1) – d [04 03244]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 26 D
1/30, B 26 D
3/16,
5/12. –
k DISPOSITIF DE DECOUPE DE METAUX, EN PARTICULIER DE DECOUPE DE PROFILES METALLIQUES –
(Inventeur : DORGUIN JEAN PIERRE). –
Demandeur : DORGUIN JEAN PIERRE, –
Mandataire: CABINET LOYER
p
o
r
m Un dispositif de découpe de métaux, en particulier de
découpe de profilés métalliques, comporte des mâchoires (1,2) en mouvement relatif l’une par rapport à l’autre,
et est caractérisé par le fait que les mâchoires (1,2) en
mouvement relatif l’une par rapport à l’autre portent des
conformations coopérantes (4,7,10a,10b) amovibles
assurant une découpe périmétrique de métaux, en particulier de profilés métalliques.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.002 – b (A1) – d [04 03241]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 26 D 3/10, B 26 D 5/02, B 23 K 10/00,
B 60 K 13/04. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEC O U P E D ’ U N T U B E , E T A P P L I C AT I O N –
(Inventeurs : CHARLEUX VINCENT ; SOREL VERONIQUE). –
Demandeur :
R E N AU LT
SAS, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
p
o
r
m L’invention
concerne notamment un dispositif comprenant un outil de découpe (O) et permettant de découper un tube (T).
Ce dispositif comprend par exemple un premier moteur
(1) pour entraîner le tube (T) en rotation autour de son
axe (X), un axe de guidage (G) pour guider l’outil de
découpe (O) en translation parallèlement à l’axe (X) du
tube (T), et un second moteur (2) pour entraîner l’outil de
découpe (O) le long de son axe de guidage (G) suivant
un mouvement de translation alternatif synchronisé avec
le mouvement de rotation du tube (T).
a 2.868.003 – b (A1) – d [05 50719]. – e 2 1 m a r s
2005. – j B 28 B 1/16, B 28 B 7/34, 11/24, B 32 B 13/
00, 31/00, 31/26, C 04 B 7/02, 7/345, B 29 C 67/00. –
ELEMENT DE CONSTRUCTION POUR PROTOTYPAGE RAPIDE ET SON PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeurs: BAUSINGER HOLGER; NITZ MICHAEL;
S H E N J I A L I N ; VO N Z E P P E L I N D I D I E R ) . –
Demandeur: DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft, –
Mandataire: CABINET VIEL . –
Priorité :
DE, 24 mars 2004, n˚ 102004014806.6
k
p
o
r
f
m L’invention concerne un élément de construction issu
du produit de la réaction d’un matériau particulaire et
d’un fluide aqueux, l’élément de construction comprenant
une pluralité de couches du produit de réaction, ainsi que
son procédé de fabrication. L’élément de construction se
caractérise par le fait le matériau particulaire contient du
ciment exempt de CaSO4. Dans l’état de la technique, les
éléments de construction sont fabriqués à partir de plâtre
auquel sont ajoutés des composants organiques tels que
des adhésifs, des humectants ou des produits similaires.
Ces composants organiques risquent de s’évaporer dans
les domaines d’utilisation à température élevée (par
exemple lors d’une coulée), ce qui altère la qualité de
l’élément de construction et son voisinage. Au contraire,
l’élément de construction conforme à l’invention est
exempt de produits organiques et ce risque est donc éliminé.
B26D
45
46
B29C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.004 – b (A1) – d [04 03193]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 2 9 C 4 4 / 1 4 / / B 2 9 L 3 1 : 5 8 . –
k COUSSIN EN MOUSSE REVETU D’UNE COIFFE
D’HABILLAGE, SON OUTILLAGE ET SON PROCEDE
DE FABRICATION –
(Inventeur : VENNE GUY). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
p
o
r
m Un coussin de siège comporte une coiffe (21) et une
matelassure (23) moulée directement sur la coiffe (21).
Le bord périphérique de la coiffe (211) est relevé vers
l’intérieur de la matelassure (23), la matelassure (23)
adhérant à la coiffe au moins sur une face interne (213)
et sur la périphérie de la coiffe (212).
Outillage et procédé de fabrication d’un tel coussin.
a 2.868.005 – b (A1) – d [04 03155]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 29 C 44/16, B 60 R 13/00, B 29 C 41/06. –
k PROCEDE POUR REALISER UN ELEMENT D’HABILLAGE INTERIEUR DE VEHICULE – p (Inventeur :
ORY DANIEL). – o D e ma n d e u r : FAU R E C IA INTE RIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
r Mandataire: LERNER ET ASSOCIES
m Procédé
pour réaliser un élément d’habillage (1)
comprenant les étapes suivantes:
- réaliser par rotomoulage, une peau souple (4) dans un
premier moule présentant une nervure annulaire de section effilée, générant une entaille annulaire dans la peau
(4) et, en regard de l’entaille, un bossage (22) venant en
saillie sur la peau (4),
- découper la peau (4) suivant l’entaille,
- réaliser un élément de base (2) comportant un creux
(32) annulaire sensiblement complémentaire du bossage
(22),
- placer l’élément de base (2) et la peau (4) dans un
deuxième moule (24), en positionnant le bossage (22) de
la peau (4) dans le creux (32) de l’élément de base (2),
- presser la peau (4) contre l’élément de base (2) et injecter de la mousse entre l’élément de base (2) et la peau
(4).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.006 – b (A1) – d [04 03243]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 2 9 C
44/18, B 60 R
13/08. –
k DISPOSITIF DE REMPLISSAGE D’UN ELEMENT
CREUX DE CARROSSERIE POURVU DE MOYENS DE
MAINTIEN DU DISPOSITIF A L’INTERIEUR DE L’ELEMENT –
(Inventeur : POSSAMAI JOEL). –
Demandeur : CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE
POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de remplissage d’un
volume d’un élément creux (4) de carrosserie de véhicule
automobile comprenant un corps (2) à base d’un matériau précurseur de mousse souple, comprenant en outre
des moyens de maintien du corps à l’intérieur de l’élément creux (4), les moyens de maintien comprenant au
moins une collerette (7) qui est associée audit corps,
ladite collerette étant agencée pour permettre, par appui
dans ledit élément, le maintien du corps (2) dans l’élément creux (4) sans contact entre ledit corps et ledit élément creux.
L’invention concerne également une carrosserie de véhicule automobile pourvue d’un tel dispositif
a 2.868.007 – b (A1) – d [04 03075]. – e 2 5 m a r s
2004. – j B 29 C 65/34, B 29 D 23/00. – k I N S E R T
ELECTROSOUDABLE, PROCEDE D’OBTENTION
D’UN TEL INSERT ET RACCORD INCORPORANT UN
TEL INSERT –
(Inventeur : KERVERN JEAN PHILIPPE). –
Demandeur : INNOGE PE INDUSTRIES SAM
Société anonyme monégasque, –
Mandataire : BEAU
DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention est relative à un insert (1), en
particulier pour raccord ou élément de conduit électrosoudable, et à un procédé d’obtention ledit, insert comportant un substrat thermofusible (2) et au moins deux
bornes de connexion (10), solidaires dudit substrat aux
extrémités d’un circuit électriquement conducteur (3),
caractérisé en ce que ledit substrat comprend une feuille
flexible d’un matériau électriquement isolant revêtue sur
au moins une partie d’une surface (3), ou a proximité de
celle-ci, d’une piste ou bande conductrice flexible (3) formant ledit circuit conducteur.
Le domaine technique de l’invention est celui de la fabrication de conduits de transport de fluides et de raccords
pour de tels conduits, par injection de matière plastique.
B29C
47
48
B29C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.008 – b (A1) – d [04 50583]. – e 2 4 m a r s
2004. – j B 29 C 70/44. – k COMPLEXE MULTICOUCHE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE EN
MATERIAU COMPOSITE UTILISANT UN TEL COMPLEXE –
(Inventeurs : GOUTHEZ PHILIPPE ; DE MULATIER BERNARD). –
Demandeur : DIATEX Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
p
o
r
m Un complexe multicouche (9), destiné à être employé
lors de la fabrication d’une pièce en matériau composite
imprégné d’une résine polymère, par moulage sous vide,
comprend un tissu d’arrachage (12) venant en contact
avec la pièce en matériau composite, un film perméable
au moins aux gaz (13) positionné sur le tissu d’arrachage
(12) et un textile jouant le rôle de feutre de drainage (16)
positionné sur le film (13).
Le film perméable au moins aux gaz est un film tricouche
présentant une couche supérieure venant en contact
avec le textile jouant le rôle de feutre de drainage, une
couche centrale et une couche inférieure venant en contact avec le tissu d’arrachage, la couche centrale possédant une température de fusion supérieure à la
température de fusion de la couche supérieure et à la
température de fusion de la couche inférieure.
a 2.868.009 – b (A1) – d [05 03092]. – e 3 0 m a r s
2005. – j B 32 B 15/08, B 32 B 27/34, 31/14, B 29 C
43/18, B 22 F 7/04 // B 29 K 77:00, B 29 L , 31:04. –
ELEMENT COMPOSITE, PROCEDES POUR LE FABRI QUE R E T ART IC L ES L E C O MP R E N A NT –
(Inventeurs : CUPTA GLENN W ; STERN BRIAN A ;
RYA N E DWA R D ; E M PAY N A D O R O M A N O ) . –
Demandeur : SOLVAY ADVANCED POLYMERS, –
Mandataire: SOLVAY SA . –
Priorité: US, 30 mars
2004, n˚ 60557396.
k
p
o
r
f
m Elément composite comprenant
- un substrat comprenant un métal,
- éventuellement, une couche de liaison intermédiaire se
composant d’une composition de matière (II) et
- une couche externe se composant d’une composition
polymère (I) comprenant au moins un polyimide aromatique (A) choisi parmi (i) les polyamide-imides aromatiques non adhésifs, et (ii) les polyimides aromatiques
autres que les polyamide-imides aromatiques,
dans lequel au moins l’une de la composition polymère
(I) et de la composition de matière (II) comprend au
moins un agent adhésif choisi parmi les polyamide-imides aromatiques adhésifs.
Procédés de fabrication de l’élément composite.
Article façonné comprenant l’élément composite tel que
décrit ci-dessus.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.010 – b (A1) – d [05 03093]. – e 3 0 m a r s
2005. – j B 32 B 15/08, B 32 B 27/34, 31/14, B 29 C
43/18, B 22 F 7/04 // B 29 K 77:00, B 29 L , 31:04. –
PROCEDE DE FABRICATION D’UN ELEMENT COMPOSITE, ELEMENT COMPOSITE ET ARTICLES LE
COMPRENANT –
(Inventeurs : CUPTA GLENN W ;
STERN BRIAN A ; RYAN EDWARD ; EMPAYNADO ROMANO). –
Demandeur : SOLVAY ADVANCED POLYMERS, –
Mandataire: SOLVAY SA . –
Priorité :
US, 30 mars 2004, n˚ 60557396.
k
p
o
r
f
m Procédé de fabrication d’un élément composite comprenant les étapes consistant à:
(a) fournir un substrat comprenant un métal,
(b) déposer sur le substrat, une composition de matière
(II) comprenant une poudre métallique, de sorte à obtenir
un dépôt
(c) fritter le dépôt de sorte à le lier au substrat, le dépôt
fritté formant une couche de liaison intermédiaire de
l’élément composite,
(d) mettre la couche de liaison intermédiaire en contact
avec un film se composant d’une composition polymère
(I) comprenant un polyamide-imide aromatique
(e) chauffer et presser le film sur la couche de liaison
intermédiaire de sorte à le lier à la couche de liaison
intermédiaire, le film lié formant la couche externe de
l’élément composite. Elément composite adapté à la
fabrication à l’aide du procédé ci-dessus, et articles fabriqués à partir dudit élément composite.
a 2.868.011 – b (A1) – d [04 03112]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 42 D 5/04. – k DISPOSITIF POUR REUTILISER UN CARTON SUPPORT DE CALENDRIER PUBLICITAIRE –
(Inventeur : HAYS CHRISTIAN). –
Demandeur: HAYS CHRISTIAN
p
o
m DISPOSITIF
pour réutiliser un carton support de
calendrier publicitaire pour réaliser des économies sur le
prix de revient du produit et de carton inutilement consommé jusqu’alors.
L’INVENTION concerne un dispositif permettant de conserver le carton support d’un calendrier publicitaire habituellement changé chaque année.
CE DISPOSITIF comprend deux moulures (1) avec une
rainure (2) dans laquelle est inséré le carton support rendant l’ensemble monobloc.
Un ESPACE (4) de chaque côté permet le logement d’un
imprimé mobile (5).
LE DISPOSITIF selon l’invention est particulièrement
destiné à la réalisation de calendriers publicitaires.
B32B
49
50
B42F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.012 – b (A1) – d [04 03087]. – e 2 5 m a r s
2004. – j B 42 F 21/06, B 42 F 15/00, G 09 F 3/20. –
k SUPPORT D’IDENTIFICATION ET DOSSIER SUSPENDU EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur: CALISTRI YVES). –
Demandeur :
L’ O B L I Q U E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce support (10) d’étiquette d’identification est pourvu
de moyens de montage sur un bord (5) de dossier suspendu (1) et de moyens de mise en continu de deux dossiers adjacents qui comprennent trois séries parallèles
de dents (31a-31c, 32a-32d, 33a-33b) définissant, entre
une première et une deuxième série de dents (31a-31c,
32a-32d), un premier logement (L1) de réception du bord
(5) du dossier (1) permettant le montage (F1) du support
(10) sur le dossier (1) et, entre la deuxième et la troisième série de dents (32a-32d, 33a-33c), un logement
(L2) de réception d’un bord (5’) d’un dossier adjacent permettant la mise en continu des dossiers (1, 1’).
a 2.868.013 – b (A1) – d [04 03062]. – e 2 5 m a r s
2004. – j B 4 3 K
7/00, B 43 K
21/00. –
k STYLOGRAPHE A MOTEUR – p (Inventeur : COUDEVYLLE CHRISTIAN). – o Demandeur : COUDEVYLLE CHRISTIAN
m l’objet de l’invention concerne les outils graphiques
sur supports réels. Il permet de dessiner rapidement: des
traits bouclés ou en forme de virgule et de remplir des
zones de différente densité par des petits traits ou des
points.
Le dispositif suivant l’invention est composée: Un petit
moteur électrique (1), d’un tube en matière plastique
interchangeables (2) contenant l’ancre ou les mines, terminé par une pointe à bille (3) ou support de mine ou
autre, d’un capot (4) de forme tubulaire, d’une jonction
élastique (5) permettant la fixation du tube à ancre sur
l’axe du moteur, d’un connecteur (6) permettant l’alimentation électrique du moteur ou la recharge des batteries
(7), d’un interrupteur marche arrêt ou d’un circuit(8) simple de réglage de la puissance du moteur avec un curseur (9).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.014 – b (A1) – d [05 02977]. – e 2 5 m a r s
2005. – j B 60 C 11/12, B 60 C 11/13, 11/11. –
k BANDE DE ROULEMENT POUR BANDAGE PNEUMATIQUE – p (Inventeurs : SHINMURA YASUSHI ; SUGIHARA HIDEAKI). – o Demandeur: SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LTD, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
BEAU DE LOMENIE . – f Priorité : JP, 25 mars 2004,
n˚ 2004089814.
m Le bandage pneumatique (1) comporte une barrette
de liaison (9) située dans une rainure latérale (5) disposé
dans un réseau de blocs. La barrette de liaison (9) relie
des blocs adjacents en direction circonférentielle à travers la rainure latérale (5). La barrette de liaison (9) présente une lamellisation (11) ayant une zone en zigzag
(13). La zone en zigzag (13) se développe en zigzag en
suivant la direction de la ligne médiane de la rainure latérale (5). La lamellisation (11) comprend une lamellisation
tridimensionnelle (20) dont la surface de flanc (11S) se
répète tridimensionnellement en une série de creux et de
bosses.
a 2.868.015 – b (A1) – d [04 03100]. – e 2 5 m a r s
2004. – j B 60 H 1/34. – k PANNEAUX POREUX DEL I M I TA N T U N H A B I TAC L E D E V E H I C U L E –
( I n ve n t e u r : R A M O S P I E R R E Y V E S ) . –
Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
p
o
r
m Panneau (3, 4) délimitant un habitacle de véhicule, du
type comportant une pluralité de perforations (11, 12, 13)
pour la diffusion d’un flux d’air en provenance d’un système de ventilation ou de climatisation dans ledit habitacle, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens pour
faire varier les dimensions d’au moins certaines desdites
perforations (11, 12, 13) en fonction du débit de l’air traversant le panneau (3, 4).
B60C
51
52
B60H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.016 – b (A1) – d [04 03168]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 60 H 1/34. – k AERATEUR AMELIORE
POUR HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET
PLANCHE DE BORD DE VEHICULE DOTEE D’UN TEL
AERATEUR –
( I n ve n t e u r : L E S E R R E D O M I N I QUE). –
Demandeur : FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Cet aérateur prévu pour déboucher dans l’ouverture
d’une paroi, comprend
- un corps (7) formant conduit d’air qui présente une sortie prévue pour coïncider avec ladite ouverture, ledit conduit définissant une direction nominale (X-X)
d’écoulement d’air, et
- une pluralité d’ailettes (11, 11A) orientables, montées
pivotantes à l’intérieur dudit conduit (7).
Il comporte en outre un déflecteur (21) agencé pour pouvoir faire saillie au moins partiellement du corps (7), de
façon à prolonger au-delà de la sortie une partie du conduit.
a 2.868.017 – b (A1) – d [04 02944]. – e 2 3 m a r s
2004. – j B 60 H 3/00. – k DISPOSITIF DIFFUSEUR
DE PARFUM OU ANALOGUE, POUR HABITACLE DE
VEHICULE AUTOMOBILE –
( I nve n t e u r : M A RT I N
PASCAL). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I T RO E N
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
GIE PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m Dispositif
diffuseur de parfum ou analogue dans
l’habitacle d’un véhicule automobile, comportant un
corps cylindrique creux (3), apte à recevoir axialement
une cartouche interchangeable (9) présentant une extrémité ouverte vers l’intérieur du corps et contenant un élément de stockage et de diffusion (11) d’un parfum propre
à imprégner un flux d’air délivré dans l’habitacle, caractérisé en ce que le corps creux (3) contient un boisseau de
fermeture (15) de l’extrémité ouverte (25) de la cartouche, soumis en permanence à l’action d’un ressort axial
(22) et des moyens (12,28) portés par la cartouche (9) et
exerçant une poussée sur ce boisseau (15) à l’encontre
du ressort (22), afin de dégager cette extrémité par une
action en sens inverse exercée par la cartouche.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.018 – b (A1) – d [04 03220]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 60 H 3/00, B 60 H 3/06, F 16 M 1/04. –
k MODULE DE TRAITEMENT D’AIR EXTRACTIBLE
POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION D’HABITACLE –
(Inventeurs : CORNU LAURENCE ; POUYSEGUR
SERGE; ELLIOT GILLES). –
D e m a n d e u r : VA L E O
CLIMATISATION Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET NETTER
p
o
r
m Un dispositif de traitement d’air (D), notamment pour
une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation d’un habitacle de véhicule automobile, comprend un
support (7) de forme choisie, muni de moyens de fixation
(20) permettant son raccordement à l’installation et
auquel sont solidarisés au moins un groupe moto-ventilateur (1) d’un pulseur ainsi qu’un module de commande
(5) associé, afin de définir conjointement un module de
traitement d’air extractible.
a 2.868.019 – b (A1) – d [04 03222]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 60 H 3/00, B 60 H 3/06, A 61 L 9/20, B 01 J
19/12. – k DISPOSITIF DE PURIFICATION D’AIR PAR
PHOTOCATALYSE, POUR UNE INSTALLATION DE
CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU D’AIR CONDITIONNE D’UN HABITACLE DE VEHICULE NOTAMMENT –
(Inventeurs : GIRAUD FREDERIC ; HARA
SHINICHI). –
Demandeur : VALEO CLIMATISATION
Société anonyme
p
o
m L’invention
a pour objet un dispositif de traitement
d’air par photocatalyse circulant à l’intérieur d’un circuit
d’une installation de chauffage, de ventilation et/ou d’air
conditionné, notamment d’un habitacle de véhicule. Ce
dispositif comporte une source lumineuse d’irradiation
d’au moins une paroi (1,2) revêtue d’un agent photocatalytique et placée dans le chemin de circulation d’air. La
source lumineuse associe au moins un organe générateur de lumière (5,5’) et un photophore (8) à facettes
(10,11), à travers lequel émerge la lumière générée pour
irradier la paroi distante (1,2) d’un organe de l’installation
revêtue de l’agent photocatalytique. Le photophore (8)
est organisé en pluralité de réglettes (17) espacées ou
en coiffe conique (9) couvrant l’organe générateur de
lumière (6).
B60H
53
54
B60H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.020 – b (A1) – d [04 03221]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 60 H 3/06. – k BOITIER DE FILTRATION
A FILTRE FLEXIBLE, EN PARTICULIER POUR UNE
INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU
CLIMATISATION D’HABITACLE –
(Inventeur : CORNU LAURENCE). –
Demandeur: VALEO CLIMATISATION Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
NETTER
p
o
r
m Un boîtier de filtration de flux d’air (B), par exemple
pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprend des parois
principales (1-4) dont les faces internes (7) définissent un
logement (8), pouvant recevoir un filtre (9) en un endroit
choisi, et dans lesquelles sont définies au moins deux
entrées de flux d’air (10, 11) à accès contrôlé et une sortie de flux d’air (13) en des endroits choisis de sorte que
le flux puisse pénétrer par l’une et/ou l’autre des entrées
(10, 11), traverser le filtre (9) et sortir par la sortie (13).
Les faces internes (7) des parois principales (1-4) comportent en outre des moyens de guidage (21) chargés de
guider le filtre (9) et de le déformer lors de son insertion
par coulissement, afin de le contraindre à prendre une
forme incurvée choisie à l’endroit choisi à l’intérieur du
logement (8).
a 2.868.021 – b (A1) – d [04 11577]. – e 29 octobre
2004. – j B 6 0 K
11/08, B 62 D
49/00. –
k VEHICULE UTILITAIRE A TROUS DE VENTILATION
GRADUES – p (Inventeurs: OBE MITSUHIKO; ASADA
AKIHIRO; KOBAYASHI TAKASHI). – o Demandeur: KUBOTA CORPORATION, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
BEAU DE LOMENIE . – f Priorités: JP, 29 mars 2004,
n˚ 200496720; JP, 31 mai 2004, n˚ 2004162273; JP, 31
mai 2004, n˚ 2004162272.
m L’invention
concerne un véhicule utilitaire qui comprend un châssis mobile (7), un capot (14) destiné à
recouvrir un compartiment moteur (E) et ayant une face
avant ayant des premiers trous d’air de ventilation et des
faces latérales droite et gauche ayant chacune des
seconds trous d’air de ventilation, et un radiateur (20)
monté dans le capot, l’air ambiant étant aspiré à l’intérieur par les premiers et seconds trous d’air de ventilation
vers le radiateur. Le rapport de section des trous de ventilation de chaque face latérale du capot, déterminé par
les seconds trous d’air de ventilation, est inférieur au rapport de section des trous de ventilation de la face avant
du capot déterminé par les premiers trous d’air de ventilation.
Application aux tracteurs agricoles.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.022 – b (A1) – d [04 03162]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 60 K 28/06. – k DISPOSITIF D’ANTIDEMARRAGE ETHYLOMETRIQUE – p ( I n v e n t e u r :
CROSNIER SEBASTIEN BERNARD NICOLAS). –
Demandeur: CROSNIER SEBASTIEN BERNARD NICOLAS, –
Mandataire: CROSNIER SEBASTIEN
o
r
m Le dispositif est constitué d’un éthylotest électronique
connecté au circuit électrique d’un véhicule quelconque.
Après avoir introduit la clé de contact ou le code nécessaire au démarrage, le conducteur est tenu de souffler
dans l’embout de l’éthylo-démarreur. Doté d’une
mémoire contenant le taux d’alcoolémie exigé par la loi,
l’ordinateur (l’ethylo-démarreur) à pour fonction: de bloquer, à la source, le contact électrique permettant de lancer le moteur, dès lors que le conducteur présente un
taux d’alcoolémie dépassant le taux requis; ou, dans
l’hypothèse inverse, de lancer le contact, si le degré
d’alcool est en deçà de l’exigence légale.
Le dispositif est constitué d’un embout; d’un tuyau en
matière plastique; et d’un microprocesseur, auquel est
intégré un dispositif d’analyse de l’air.
Le présent dispositif selon l’invention est destiné au secteur des transports et vise à diminuer le nombre d’accident de la circulation lié à l’alcoolémie.
a 2.868.023 – b (A1) – d [04 03170]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 60 N 2/28. – k DOSSIER DE SIEGE DE
VEHICULE ADAPTE POUR PERMETTRE LA FIXATION
D’UN SIEGE POUR ENFANT ET SIEGE DE VEHICULE
COMPRENANT UN TEL DOSSIER –
(Inventeurs :
LAPORTE ALAIN; FOMPERINE STEPHAN; DA COSTA
AUGUSTO). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES
D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Dossier de siège de véhicule adapté pour permettre
la fixation d’un siège pour enfant, le dossier comprenant
une structure rigide et un système d’ancrage (10) comprenant une tige d’ancrage (12) pour permettre à un
organe d’ancrage appartenant au siège pour enfant (8)
de venir s’ancrer sur la tige d’ancrage (12) par la face
arrière (5b) de la structure rigide (5).
Le système d’ancrage (10) comprend une plaque rigide
(11) qui comporte des moyens de retenue (14) adaptés
pour retenir la tige d’ancrage (12) par contact de butée
lorsque l’organe d’accrochage du siège pour enfant
exerce des efforts sur ladite tige d’ancrage (12).
B60K
55
56
B60N
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.024 – b (A1) – d [04 02946]. – e 2 3 m a r s
2004. – j B 60 N 2/46. – k SIEGE POUR VEHICULE
AUTOMOBILE – p (Inventeur : PAHLER FRANCIS). –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
m L’invention se rapporte à un siège (1) pour véhicule
automobile comportant au moins un dispositif d’appui
(12) pour une partie d’un des membres supérieurs (6) du
conducteur (2) dudit véhicule. Selon l’invention, ladite
partie (9) d’un des membres supérieurs (6) est située
entre le coude et l’épaule pour garantir audit un des
membres supérieurs une position de conduite confortable tout en ayant un positionnement sûr sur le volant (3)
dudit véhicule automobile.
L’invention trouve son application notamment dans le
domaine des équipements intérieurs pour véhicule automobile.
a 2.868.025 – b (A1) – d [04 03157]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 60 R 13/00, B 62 D 25/14, B 29 C 44/16. –
k ELEMENT D’HABILLAGE INTERIEUR DE VEHICULE
ET PROCEDE POUR LE REALISER – p ( I n ve n t e u r :
ORY DANIEL). – o D e ma n d e u r : FAU R E C IA INTE RIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
r Mandataire: LERNER ET ASSOCIES
m Elément d’habillage (1) en particulier pour intérieur
de véhicule comprenant:
- un élément de base (2) en matériau plastique rigide,
- une peau (4) souple recouvrant ledit élément de base et
présentant une épaisseur sensiblement constante, et
- une couche de mousse (6) interposée entre l’élément
de base et la peau,
ledit élément d’habillage présentant une zone principale
(8) et une zone marginale (10), l’épaisseur (E10) dans la
zone marginale (10) étant sensiblement constante et plus
faible que (E8) dans la zone principale (8), et
comprenant:
- une zone d’accrochage (18) s’étendant dans la zone
marginale (10) dans laquelle la couche de mousse (6)
s’étend entre l’élément de base (2) et la peau (4), et
- une zone extrême (16) incluse dans la zone marginale
(10), s’étendant autour de la zone d’accrochage (18),
dans laquelle la couche de mousse est absente.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.026 – b (A1) – d [04 02968]. – e 2 3 m a r s
2004. – j B 6 0 R
13/04, B 60 R
9/058. –
k ENJOLIVEUR AVEC UN CORPS MONOBLOC ET
UNE TRAPPE MONOBLOC – p ( I n v e n t e u r : M O N NEAU MICHEL). – o Demandeur: SILVATRIM SAM Société anonyme monégasque, – r M a n d a ta i re : C A B INET HIRSCH
m L’invention propose un enjoliveur (10) comprenant un
corps (11) monobloc présentant une ouverture (17) et
une trappe (21) monobloc, distincte du corps (11). La
trappe présente un arbre de rotation (22) maintenu par le
corps (11) et pivote entre une position ouverte et une
position fermée, dans laquelle elle obture l’ouverture
(17).
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel enjoliveur, comprenant une étape de moulage par injection d’un corps (11) d’enjoliveur présentant
un siège (12) de maintien à rotation d’arbre de trappe.
a 2.868.027 – b (A1) – d [04 03227]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 60 R 21/34. – k SYSTEME DE SECURITE
PASSIVE EN CAS DE CHOC FRONTAL D’UN PIETON
SUR UN CAPOT DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : PEREZ RUBEN ; COUTO JAVIER ; CASAL GOMEZ JAVIER). –
Demandeur : MGI COUTIER Société anonyme, –
Mandataire : GERMAIN ET
MAUREAU
p
o
r
m Le système comporte des moyens pour l’éjection de
la partie arrière du capot en cas d’impact du piéton, ainsi
que des moyens pour absorber l’énergie de choc du piéton, comprenant deux dispositifs venant en appui l’un sur
l’autre en position fermée du capot, dont
- un dispositif de butée (6) déformable pour absorber
l’énergie d’un impact du piéton, fixé à l’intérieur ou à une
sous-structure (1A) du capot (1) par un axe centreur (8)
entouré d’une butée cylindrique de fermeture (10) concentrique, et d’un tube extérieur annelé (11) en forme de
soufflet déformable et de longueur inférieure à celle de la
butée (10);
- et un dispositif d’appui (7), rétractable pour permettre la
déformation du dispositif de butée (6) en cas d’impact de
piéton, fixé sur une traverse (5) fixe du véhicule et constitué d’une base de soutien (12) comportant un trou au
milieu et des moyens de guidage latéral (12A) d’une platine mobile escamotable (13) vers l’arrière du véhicule, à
laquelle est fixée une lame de ressort (14) de retenue à
la base de soutien (12).
B60R
57
58
B60S
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.028 – b (A1) – d [04 03180]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 6 0 S
1/48, B 60 S
1/60. –
k AGENCEMENT DE LAVE-PHARES A ASPERSION
ALTERNATIVE – p (Inventeur : SCOUBEAU FREDERIC). – o Demandeur : VALEO VISION Société anonyme
m Agencement (10) de lave-phares de véhicule automobile, du type qui comporte d’amont en aval, une
pompe (12) de liquide de lavage, un premier conduit (14)
primaire de sortie de pompe, deux conduits (16) secondaires d’alimentation qui sont reliés au conduit primaire
(14) de sortie de pompe, et deux gicleurs (18) de lavephares reliés chacun à un des conduits (16) secondaires
d’alimentation, caractérisé en ce qu’il comporte un clapet
(22) automatisé qui est susceptible, pendant le fonctionnement de la pompe (12) de liquide de lavage, d’orienter
alternativement le liquide de lavage sous pression vers
l’un puis l’autre des deux conduits (16) secondaires d’alimentation, pour permettre l’utilisation d’une pompe
(12)basse pression.
a 2.868.029 – b (A1) – d [05 50747]. – e 2 3 m a r s
2005. – j B 61 F 5/24, B 61 F 5/14. – k PALIER ART I C U L E P O U R V E H I C U L E F E R R OV I A I R E –
(Inventeur: KROME ANDREAS). –
Demandeur :
INA SCHAEFFLER KG, –
Mandataire : CABINET
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 26 mars 2004,
n˚102004014774.4.
p
o
r
f
m Palier
articulé pour un dispositif servant à l’appui
d’une caisse de véhicule ferroviaire sur un châssis tournant muni de jeux de roues, ce palier ayant une bague
intérieure (1, 15) munie d’une surface de palier sphérique
bombée de manière convexe, une bague extérieure (2)
entourant la bague intérieure (1, 15) et appuyée contre
celle-ci avec précontrainte, la bague extérieure (2) ayant
une surface de palier sphérique bombée de manière convexe, ainsi qu’une couche de glissement (3) prévue entre
la bague intérieure (1, 15) et la bague extérieure (2).
La bague extérieure (2) est divisée dans la direction
radiale donnant deux parties de bague extérieures (6, 7)
ayant des faces frontales intérieures (8, 9) de forme
annulaire, tournées l’une vers l’autre et se trouvant respectivement dans un plan radial, et entre lesquelles on a
un intervalle périphérique (x).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.030 – b (A1) – d [04 03119]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 62 B 3/14. – k BAC A R T I C L E –
p ( I n ve n t e u r : R O D R I G U E Z G A B R I E L ) . –
o Demandeur : RODRIGUEZ GABRIEL, –
r Mandataire: CABINET BREV&SUD
m L’objet pour contenir les articles et denrées alimentaires des supermarchés et d’en effectuer le port au
domicile sans apport de sachets a pour nom: BACARTICLE
L’invention
concerne
deux
récipients
en
superposition,logés dans un chariot dont la forme trapézoïdale épouse parfaitement les contours de ce dernier,permettant d’y contenir les articles et denrées
alimentaires,afin de les menés des supermarchés au
domicile sans obligation d’apport de sachets plastique.
Il est constitué d’un récipient inférieur:BACARTICLE inférieur (B I), muni de Deux compartiments (1) et (3) séparés par une cloison, de deux poignées (2) pour
l’extraction et de deux pieds(4)pivotant sur leur axe(8)
terminé par une rondelle(13), jusqu’à leur butée(7).
Il est complété par le récipient supérieur: BACARTICLE
supérieur(B S),composé de deux compartiments (5) et(6)
séparés par une cloison,de deux poignées(11), six
pied(12) et de deux crochets (10). Il vient en superposition du BACARTICLE inférieur (B I).
L’innovation est destinée à contenir toutes sortes d’articles et de denrées alimentaires lors des courses en
supermarché et d’en effectuer le port sans obligation
d’apport de sachets plastique.
a 2.868.031 – b (A1) – d [04 02945]. – e 2 3 m a r s
2004. – j B 62 D 21/02, F 16 B 9/02, 3/00, 17/00,
B 62 D 25/08. – k ENTRETOISE A MONTAGE SANS
SOUDURES POUR BERCEAU DE SUPPORT DE TRAIN
AVANT OU ARRIERE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: DAVI CLAUDE). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
p
m Entretoise
o
à montage sans soudures, apte à être
logée et fixée sur un brancard (1) d’un berceau de support de train avant ou arrière d’un véhicule automobile,
entre deux tôles planes (2,3), métalliques et parallèles
formant ce brancard, comportant un corps creux (6) de
forme générale cylindrique, avec une collerette de positionnement (13) à une de ses extrémités, de diamètre
légèrement inférieur au corps, caractérisée en ce que le
corps cylindrique (6) comprend à son extrémité opposée,
dans un plan transversal parallèle aux deux tôles du
brancard, des nervures (15) séparées par des rainures
(16), respectivement réparties sur la périphérie du corps
et munies de moyens d’immobilisation (21,22) vis-à-vis
de la seconde tôle (3) du brancard (1).
B62B
59
60
B62D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.032 – b (A1) – d [04 03116]. – e 2 6
2004. – j B 62 D 25/16. – k GARDE-BOUE
mars
POUR
VEHICULE, PLUS PARTICULIEREMENT POUR UNE
REMORQUE –
( I n v e n t e u r : V U I L L E Q U E Z PA TRICK). –
Demandeur : VUILLEQUEZ PATRICK, –
Mandataire: BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un garde-boue (1),
plus particulièrement garde-boue (1) pour équiper les
roues d’une remorque.
Selon la présente invention, le garde-boue (1) comprend
un corps (2) entourant une partie de la roue (6) du véhicule, afin de protéger des projections émises par une
roue (6) en rotation, caractérisé par le fait que ledit corps
(2) présente un voile (5) sur l’un de ses côtés afin de rigidifier et accroître la résistance à la déformation en cas de
contrainte.
a 2.868.033 – b (A1) – d [04 03097]. – e 2 5 m a r s
2004. – j B 62 H 5/00. – k ANTIVOL AMOVIBLE DE
BICYCLETTE – p (Inventeur : CROSNIER SEBASTIEN
BERNARD NICOLAS). – o Demandeur : CROSNIER
SEBASTIEN BERNARD NICOLAS, – r M a n d a t a i r e :
CROSNIER SEBASTIEN
m La présente invention est destinée à l’industrie de la
bicyclette ainsi qu’à l’équipement des villes.
Dispositif permettant d’éviter le vol de bicyclette; de disposer d’un cadenas de bicyclette, facilement
transportable; de favoriser le développement du vélo en
milieu urbain, le vol constituant un frein important; d’offrir
aux villes un moyen d’équipement à frais réduits; de permettre le rangement des bicyclettes sans qu’elles soient
abîmées.
Il est constitué d’un tube de grandeur équivalente au tube
central des bicyclettes; d’une barre d’acier trempé coulissante à l’intérieur de ce tube adjoint; d’une mortaise
dans lequel vient se loger la barre sus-décrite, faisant
ainsi office de tenon; d’un canon-verrou constitué de
deux ergots permettant son blocage horizontal, l’empêchant ainsi de coulisser dès lors que la position fermée
est actionnée.
Le dispositif selon l’invention est destiné à l’industrie du
cycle ainsi qu’à l’équipement urbain des villes.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.034 – b (A1) – d [04 03140]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 62 J 11/00. – k D I S P O S I T I F P O R T E
CARTE – p (Inventeur : BARTHELEMY MATTHIEU). –
o Demandeurs : PRESSE ETUDE Société anonyme ;
BARTHELEMY MATTHIEU
m La présente invention concerne un dispositif portecarte destiné à être fixé sur le guidon d’une bicyclette et
comportant:
• un plateau (10) pour supporter une carte,
• un système de fixation (14) solidarisant le plateau par
rapport à dite bicyclette, le système de fixation comprenant au moins un montant dont une première extrémité
est fixée au plateau et dont une deuxième extrémité est
fixée au guidon, et
• un système de pivotement (12) pour permettre au plateau de tourner sur ledit système de fixation.
Le système de fixation permet de s’adapter à différentes
dimensions de guidon, tandis que le système de pivotement assure, par l’intermédiaire d’une coupelle (16), une
stabilité optimale du plateau.
a 2.868.035 – b (A3) – d [04 03261]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 6 2 K
25/04, F 16 F
9/44. –
k AMORTISSEUR MARCHE-ARRET, NOTAMMENT
POUR BICYCLETTES – p ( I nve n t e u r : T S A I C H I N
SUNG). – o D e m a n d e u r : T S A I C H I N S U N G , –
r Mandataire: CABINET CHAILLOT
m Un dispositif d’activation pour un amortisseur comprend un tube d’arrêt (24), adapté pour être reçu de
façon sûre dans la tige de piston et ayant des rainures
(242) définies dans une bordure périphérique du tube
d’arrêt (24) et des premières dents (241) formées sur la
bordure périphérique du tube d’arrêt (24), un tube
d’entraînement (23) adapté pour être reçu de façon
mobile dans la tige de piston et dans le tube d’arrêt (24)
et ayant des secondes dents (231) formées sur une bordure périphérique du tube d’entraînement (23), et un
tube tournant (25) adapté pour être reçu de façon mobile
dans la tige de piston et ayant des troisièmes dents (251)
engagées avec les secondes dents (231) de telle sorte
que le mouvement du tube d’entraînement (23) soit
capable d’amener le tube tournant (25) à tourner d’un
angle pour permettre de façon sélective à l’une correspondante des troisièmes dents (251) d’être reçue dans
les rainures (242) de telle sorte que la communication
entre le passage axial et l’espace soit bouchée de façon
sélective.
B62J
61
62
B63B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.036 – b (A1) – d [04 03017]. – e 2 4 m a r s
2004. – j B 63 B 23/70. – k DISPOSITIF DE MISE A
L’EAU ET DE RECUPERATION D’UN VEHICULE SUBMERSIBLE –
(Inventeurs : GARANCHET GERARD ;
GEORGEAULT BERNARD). –
Demandeur : SOCIETE ECA Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Un dispositif de mise à l’eau et de récupération d’un
véhicule submersible comprend une pince 2 comportant
au moins deux bras 3, 4 mobiles l’un relativement à
l’autre, les bras étant mobiles en rotation entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle des
mâchoires 14, 15 des bras sont aptes à serrer un organe
de préhension 34 d’un véhicule submersible. Les bras
comprennent des moyens de fixation disposés de façon
que les bras sont sollicités en position fermée lorsque le
dispositif est suspendu par lesdits moyens de fixation, au
moins un bras comprenant des moyens de flottaison 26,
27 répartis de façon à solliciter ledit bras en position
ouverte lorsque le dispositif est immergé.
a 2.868.037 – b (A1) – d [04 02941]. – e 2 3 m a r s
2004. – j B 63 B 35/83. – k KIT EMBOITABLE DE
DEPLACEMENT DANS UNE STATURE VERTICALE
SUR UN PLAN D’EAU –
(Inventeur : EL OUERTANI
MOHAMED EL AID). –
Demandeur : EL OUERTANI
MOHAMED EL AID
p
o
m Ensemble d’éléments emboîtables pour déplacement
en stature verticale sur un plan d’eau.
L’invention concerne un ensemble d’éléments modulables qui chaussés indépendamment à chaque pied d’une
personne lui permettent, dans une stature verticale, de
marcher et de courir, après initiation, sur un plan d’eau
sans autre énergie que celle de ses jambes.
L’invention se compose de trois éléments minimum pour
chaque pied
assurant la chausse, la flottabilité, et l’équilibre. Ces éléments s’emboîtent entre eux grâce à un système de fixation identique (voir figure pour abrégé détail 4 et 5),
comprenant la chausse avec une vis centrale et deux
tétons mâles .
La flottabilité: forme ovoïde avec étranglement central
plus trou borgne, vis centrale et tétons mâles dessous et
femelles dessus sur les demi-cercles avant et arrière.
L’équilibre avec quille centrale et quille complémentaire
et rame d’appui (détails 6, 7,8 figure 11 pour abrégé).
L’invention est accompagnée si nécessaire de deux
bâtons munis de deux flotteurs, permettant l’initiation
plus rapide à l’utilisation de l’invention.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.038 – b (A1) – d [04 03237]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 63 G 7/02. – k DISPOSITIF D’OBSERVATION D’OBJETS SOUS-MARINS – p (Inventeurs :
GUILLERME GUENAEL JOSEPH MARIE; AZZIS JEAN
MARCEL ; ETEKI RICHARD EMMANUEL). –
Demandeur: SOCIETE ECA Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
o
r
m Dispositif d’observation 2 d’objets sous-marins, comprenant un corps 4, des moyens de propulsion 12, au
moins un moyen capteur apte à détecter un objet sousmarin, un moyen pour identifier 8 ledit objet sous-marin,
et un élément déployable 9 supporté par ledit corps 4 et
pourvu d’une extrémité 11 mobile par rapport au dit
corps 4, au moins un moyen capteur étant disposé à
l’extrémité mobile 11 dudit élément déployable 9, de
façon que ledit corps 4 reste distant de l’objet sous-marin
16 alors que ledit moyen capteur s’approche de l’objet
sous-marin 16.
a 2.868.039 – b (A1) – d [04 03089]. – e 2 5 m a r s
2004. – j B 64 C 3/22. – k DISPOSITIF DE RENFORT DE STRUCTURE CREUSE NOTAMMENT DE
STRUCTURE EN CAISSON POUR AERONEF ET
STRUCTURE CREUSE EQUIPEE D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur :
G AY
STEPHANE). –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’objet de l’invention est un dispositif de renfort de
structures creuses (1), telles que caissons d’aéronefs,
constituées avec un panneau avant (2), un panneau
supérieur (3), un panneau inférieur (4) et un panneau
arrière (5), le dispositif comportant un réseau de bielles
de renfort (6a, 6b, ..., 6n) dont les extrémités sont fixées
à au moins certains des panneaux (2, 3, 4, 5) constituant
la structure, le dispositif comportant au moins une première bielle (6a) et une deuxième bielle (6b) inclinées
dont une première extrémité (7, 9) est fixée sur un flanc
interne (2a) du panneau avant (2), la seconde extrémité
(8) de la première bielle (6a) étant fixée sur un flanc
interne (3a) du panneau supérieur (3), la seconde extrémité (10) de la deuxième bielle (6b) étant fixée sur un
flanc interne (4a) du panneau inférieur (4) le dispositif
comportant en outre une troisième bielle (6c) reliant lesdites secondes extrémités (8, 10) desdites première et
deuxième bielles (6a, 6b), les première, deuxième et troisième bielles (6a, 6b, 6c) constituant ainsi un triangle de
renfort (11).
- Application à une structure creuse telle que caisson
central de voilure d’aéronef.
B63G
63
64
B64D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.040 – b (A1) – d [04 03195]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 64 D 23/00. – k CATAPULTE POUR LANCER UN PARACHUTISTE – p (Inventeur : MOULIGNE
JEAN MARC). – o Demandeur : MOULIGNE JEAN
MARC
m Catapulte destinée à lancer un parachutiste depuis le
sol caractérisée par une nacelle tronconique assez ajustée autour de son corps, plus étroite en bas autour des
pieds qu’en haut vers les épaules. Cette nacelle moulée
dans un matériau solide et léger comme une résine
armée de fibres, comporte de part et d’autre des tubes
parallèles verticaux qui la guident sur plusieurs dizaines
de mètres le long de deux (ou plusieurs) câbles tendus
depuis une grue ou le sommet d’une structure bâtie.
L’élément moteur est la masse d’un ou de plusieurs
lourds contrepoids suspendus à des palans (composés
de poulies et de câbles ou de cordes) qui en multiplient le
mouvement et le transmettent à la nacelle. Un système
élastique absorbe la vitesse de la nacelle en fin de
course.
a 2.868.041 – b (A1) – d [04 03055]. – e 2 5 m a r s
2004. – j B 64 D 27/26. – k SUSPENSION D’UN MOTEUR D’AVION – p (Inventeur : DRON SEBASTIEN). –
o Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, – r Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
m L’invention concerne la suspension (1) d’un moteur
d’avion (2) agencée pour être fixée, d’une part par une
poutre (12), à l’avion et, d’autre part par des éléments de
reprise d’efforts latéraux (19, 20) et médian (36), au
moteur (2, 3), la suspension comprenant un ensemble
intégré de reprise d’efforts et de sécurité de rupture (11)
agencé pour assurer la continuité de la reprise d’efforts
en cas de rupture d’un élément de reprise d’efforts et
pour exercer sa fonction de sécurité de façon unitaire et
concentrée dans la zone médiane (15) de la suspension.
La suspension est caractérisée par le fait que l’ensemble
de reprise d’effort et de sécurité de rupture (11) comprend un ensemble de chape femelle (33), à deux
oreilles (31, 32), et d’un élément en saillie (38), traversant avec jeu (37) les deux oreilles (31, 32) de la chape
(33), solidaires, l’un (33), du moteur (2, 3), l’autre (38), de
la poutre de suspension (12).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.042 – b (A1) – d [04 02981]. – e 2 3 m a r s
2004. – j B 6 5 B
25/04, B 65 B
35/00. –
k INSTALLATION DE REMPLISSAGE HYDRAULIQUE
DE CAISSES PAR DES OBJETS FLOTTANTS TELS
QUE DES FRUITS A POMPE MIXTE UNIQUE –
(Inventeur: BLANC PHILIPPE). –
Demandeur: MATERIEL POUR L’ARBORICULTURE FRUITIERE Société
anonyme, –
Mandataire: BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne une installation de remplissage
hydraulique de caisses (1) par des objets flottants tels
que des fruits, comprenant une cuve (2) de réception
d’au moins une caisse (1), un dispositif (3) de chargement/déchargement de caisse dans/hors de la cuve (2),
au moins un canal d’amenée (13) d’un courant hydraulique transportant les objets flottants. Au moins une dérivation d’au moins un canal d’amenée (13) est prévue à
l’arrivée et en partie supérieure de la cuve (2) de façon à
scinder le débit d’amenée pour former le débit de remplissage et un débit dérivé, ces deux débits étant alimentés à l’entrée d’une pompe mixte (26) faisant office de
pompe de remplissage et de pompe d’amenée.
a 2.868.043 – b (A1) – d [04 03228]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 65 D 19/20, B 65 D 19/38. – k ATTACHE
ENTRE UNE CEINTURE EN MATERIAU SEMI-RIGIDE
ET UN SUPPORT PLAN POUR FORMER UNE CAISSE
LA CAISSE AINSI FORMEE –
(Inventeur : BLASCO
ROBERT). –
Demandeur : LAROUSSE EMBALLAGE
Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BLOCH
ET ASSOCIES
p
o
r
m La
présente invention porte sur une attache (10)
entre une ceinture de carton (30) ou autre matériau
semi-rigide et un support (40), tel que le plateau d’une
palette, pour former une caisse. L’attache est caractérisée par le fait qu’elle comprend un premier élément (11)
avec une portion de surface agencée pour venir en appui
sur ledit support (40), un deuxième élément (12) perpendiculaire à la dite portion de surface et contre lequel la
ceinture vient en appui, et un moyen (14, 15) de retenue
de la ceinture (30) dans l’attache.
Cette attache permet un montage rapide et sûr d’une
ceinture sur le support.
B65B
65
66
B65D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.044 – b (A1) – d [04 02984]. – e 2 3 m a r s
2004. – j B 6 5 D
19/24, B 65 D
19/32. –
k DISPOSITIF DE MANUTENTION – p (Inventeurs : LI
WEIDONG; GILETTI MATHIEU). – o Demandeur: ALLIBERT EQUIPEMENT Société anonyme
m L’invention propose un dispositif de manutention (10)
en matière plastique, comportant au moins une partie de
contact constituée d’une zone externe de contact antidérapante (18) et d’une zone rigide (20), caractérisé en ce
que la partie de contact est réalisée en une seule matière
plastique composite qui est constituée par le mélange
d’au moins un composant antidérapant ayant une viscosité V1 à la température d’injection et un composant
rigide, compatible physico-chimiquement avec le composant antidérapant, ayant une viscosité V2 à la température d’injection, et en ce que la viscosité V1 est inférieure
à la viscosité V2 de façon à ce que la zone externe antidérapante (18) comporte une concentration en composant antidérapant, plus importante que la zone rigide
(20).
a 2.868.045 – b (A1) – d [04 03229]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 65 D 19/34. – k PALETTE A STRUCTURE COMPOSITE – p ( I n v e n t e u r : B L A S C O R O BERT). – o Demandeur: LAROUSSE EMBALLAGE Société anonyme, – r Mandataire : CABINET BLOCH ET
ASSOCIES
m La présente invention porte sur une palette comportant un plateau (10) formant support de charges à manutentionner ou à transporter, et des plots (16) solidaires du
plateau et agencés pour permettre le passage de fourches d’engin de manutention. La palette est caractérisé
par le fait que le plateau (10) est constitué d’une plaque
(12) de carton ondulé solidaire d’une plaque (14) rigide
mince en particulier formée de fibres agglomérées.
La palette de l’invention allie légèreté et résistance.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.046 – b (A1) – d [04 03040]. – e 2 4 m a r s
2004. – j B 65 D 47/18, B 65 D 83/00, A 61 M 35/00,
A 61 F 9/00. – k ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE A MEMBRAN E S M I C R O F I LT R A N T E S S U P E R P O S E E S –
(Inventeur: GREVIN GUILLAUME). –
Demandeur :
REXAM PHARMA Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Cet ensemble (1) comprend:
- un récipient (3) destiné à contenir le liquide, le récipient
(3) présentant un col (9) s’étendant le long d’un axe longitudinal (L), et
- un dispositif (5) de distribution de liquide, le dispositif de
distribution (5) étant disposé dans le col (9) et
comprenant:
. un embout (11) d’entrée d’air et de sortie de liquide, et
. au moins une membrane microfiltrante liquophile (46)
pour filtrer le liquide sortant et au moins une membrane
microfiltrante liquophobe (45) pour filtrer l’air entrant.
La membrane liquophile (46) et la membrane liquophobe
(45) sont disposées l’une au-dessus de l’autre le long de
l’axe longitudinal (L) du col (9) du flacon.
Application par exemple, à la distribution de collyre.
a 2.868.047 – b (A1) – d [04 03025]. – e 2 4 m a r s
2004. – j B 65 D 47/36, B 65 D 47/10, 35/12, 35/44. –
k CAPSULE DE DISTRIBUTION – p (Inventeur: NOEL
DOMINIQUE). – o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La présente invention concerne une capsule de distribution comportant:
- une partie de base (2) comportant au moins un relief (9)
configuré pour permettre la fixation de la capsule sur un
récipient,
- au moins une canule (3) se raccordant à la partie de
base (2) et définissant un orifice de distribution du produit
contenu dans le récipient,
- au moins un embout amovible (5) obturant l’orifice de
distribution et relié par une portion frangible (15) à la
canule, l’embout (5) présentant en tout point de sa longueur une section transversale extérieure inférieure ou
égale à celle de l’orifice de distribution.
B65D
67
68
B65D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.048 – b (A1) – d [04 03154]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 6 5 D
53/04, B 65 D
41/58. –
k DISPOSITIF DE BOUCHAGE D’UN COL D’UN RECIPIENT, RECIPIENT EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF ET
PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : MALLET GUILLAUME ; LUZZATO
M I C H E L ; K A E S S H A N N O ; R OY DA N I E L ) . –
Demandeur : TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE
SA Société anonyme suisse, –
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce dispositif de bouchage (1) comporte un bouchon
amovible (40) de fermeture du col (2) du récipient (3) et
un disque d’étanchéité (20) plaqué en appui étanche sur
le buvant (4) du col par le bouchon. La pièce d’étanchéité
(20) délimite, sur son côté destiné à être tourné vers le
buvant, une première surface (21) d’appui étanche sur le
buvant et, du côté opposé, une seconde surface (22)
d’appui pressant du bouchon (40), les propriétés de contact respectives de ces première et seconde surfaces
d’appui étant aptes à provoquer, lors de l’application d’un
effort de pression (P) sur la pièce d’étanchéité par le bouchon, une liaison en rotation de la pièce d’étanchéité et
du col au niveau de la première surface d’appui (21) et
un contact glissant entre la pièce d’étanchéité et le bouchon au niveau de la seconde surface d’appui (22).
Application au bouchage de récipients en verre ou en un
matériau fragile analogue.
a 2.868.049 – b (A1) – d [04 02963]. – e 2 3 m a r s
2004. – j B 65 D 83/64. – k DISTRIBUTEUR PRESSURISE DE SECURITE POUR DELIVRER UN PRODUIT
A VISCOSITE MODIFIABLE, TEL QU’UNE CREME
GLACEE –
( I nve n t e u r : R I V I E R E M AU R I C E ) . –
Demandeur : SOCIETE CIVILE RIVIERE, SILVENTE
ET ASSOCIES R.S.A, –
Mandataire : CABINET
PEUSCET
p
o
r
m Distributeur pressurisé de sécurité pour délivrer un
produit, qui, dans un état 1, est à forte viscosité et, dans
un état 2, à faible viscosité, ce distributeur comportant un
conteneur (1) où un piston (2) peut coulisser de façon
étanche, ledit conteneur comportant une valve de distribution (7), le piston étant soumis, du côté où ne se trouve
pas la valve de distribution, à l’action d’un gaz propulseur, caractérisé par le fait que, lorsque le produit est à
l’état 1 dans le conteneur (1), un tampon obturateur (5)
est disposé entre ledit produit à l’état 1 et le piston (2), le
tampon (5) ayant des dimensions et une conformation
appropriées pour lui permettre, si le produit passe de
l’état 1 à l’état 2, de monter en flottation depuis la position qu’il occupe quand le produit est à l’état 1 jusqu’à la
zone du conteneur où se trouve la valve de distribution
(7), afin de pouvoir obturer au moins partiellement
l’entrée de la valve (7).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.050 – b (A1) – d [04 03024]. – e 2 4 m a r s
2004. – j B 65 D 83/76, B 65 D 47/34, B 05 B 11/00,
9/04. – k ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ET DE
DISTRIBUTION D’UN PRODUIT – p (Inventeur : RAMET MARC). – o Demandeur: L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La présente invention concerne un ensemble de conditionnement et de distribution d’un produit, comportant:
- un récipient (2) pour contenir une réserve de produit,
- une unité rechargeable (3) agencée pour être disposée
de façon amovible sur le récipient, l’unité rechargeable
comportant:
- une chambre de stockage (35) pour contenir du produit
et capable d’être mise en communication fluidique avec
le récipient pour son remplissage lorsque l’unité rechargeable est disposée sur le récipient,
- une pompe (50) capable de prélever du produit dans le
récipient lorsque l’unité rechargeable est disposée dessus et de prélever du produit dans la chambre de stockage (35) lorsque l’unité rechargeable est séparée du
récipient, la pompe comportant une chambre de pompage distincte de la chambre de stockage (35).
a 2.868.051 – b (A1) – d [04 03148]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 6 5 D
85/76, A 47 B
71/00. –
k DISPOSITIF DE RANGEMENT VERTICAL D’UN FROMAGE A PATE MOLLE ET/OU COULANT, LIMITANT
L’ECOULEMENT DU FROMAGE –
(Inventeur : BETTE STEPHANE). –
Demandeur: BETTE STEPHANE
p
o
m L’invention concerne un dispositif de rangement vertical d’un fromage à pâte molle et/ou coulant, limitant
l’écoulement du fromage, caractérisé en ce qu’il comprend un support à embase coopérant avec un contenant
notamment circulaire, dont son plan principal s’étend verticalement, et mobile en rotation suspendu selon un axe
horizontal passant par le centre du contenant où est logé
le fromage; pour positionner en rotation le centre de gravité de la matière restante de fromage vers le niveau le
plus bas.
Application aux rangements de fromages à pâte molle
type « Camembert »
B65D
69
70
B65D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.052 – b (A1) – d [04 50595]. – e 2 5 m a r s
2004. – j B 6 5 D
85/84, B 65 D
90/22. –
k DISPOSITIF DE SECURISATION DE STOCKAGE, DE
TRANSPORT, DE MANUTENTION DE PRODUITS DANGEREUX, COMBUSTIBLES, COMBURANTS, CORROSIFS, TOXIQUES ET/OU POLLUANTS –
(Inventeur :
DES CLERS BERTRAND). –
Demandeur :
DES
CLERS BERTRAND, –
Mandataire :
CABINET
GRYNWALD
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de sécurisation/
contention de produit dangereux et/ou potentiellement
réactif lors de son stockage, son transport, sa manutention dans un environnement de dimensions industrielles
à pression et température sensiblement atmosphériques,
ce produit étant contenu dans un réservoir (100).
Selon l’invention, le dispositif est agencé pour conserver
le produit à l’abri de tout contact avec l’oxygène atmosphérique même en cas de rupture structurelle du réservoir.
De préférence, au moins un des éléments contenant le
produit est constitué d’une enveloppe (104) étanche,
déformable ou non, contenant le produit.
L’enveloppe peut elle-même être enclose complètement
par au moins un coussin gonflable étanche (110) de type
« airbag ».
a 2.868.053 – b (A1) – d [04 03209]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 65 G 21/10, B 60 P 3/16, 1/36, B 28 C 7/
16, B 65 G 21/20. – k CONVOYEUR ADAPTABLE
SUR UN VEHICULE DU TYPE BETONNIERE, ET VEHIC U L E E Q U I P E D ’ U N T E L C O N VOY E U R –
( I n ve n t e u r : L E V E S Q U E H E N R I B RU N O ) . –
Demandeur : THEAM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET JP COLAS
p
o
r
m Ce convoyeur (5) adaptable sur un véhicule du type
bétonnière (1), comprend:
- un châssis (6) comprenant:
- un premier élément rigide (7) mobile autour d’axes sensiblement vertical (A2) et horizontal par rapport audit
véhicule (1),
- un deuxième élément rigide (9) mobile autour d’un axe
sensiblement horizontal (13) par rapport audit premier
élément rigide (7),
- une bande transporteuse continue s’étendant sur le
dessus et le dessous dudit châssis (6), et
- des moyens pour faire circuler ladite bande transporteuse sur ledit châssis (6).
Ce convoyeur est remarquable en ce que l’un au moins
desdits éléments rigides (7, 9, 11) comprend un caisson
fermé dont la partie supérieure est conformée en auge
de manière à recevoir et à guider ladite bande transporteuse.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.054 – b (A1) – d [04 03210]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 65 G 21/10, B 60 P 3/16, 1/36, B 65 G 21/
20. – k DISPOSITIF POUR FAIRE PIVOTER UN CONVOYEUR, CONVOYEUR EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF, ET VEHICULE DU TYPE BETONNIERE EQUIPE
D’UN TEL CONVOYEUR –
(Inventeur : LEVESQUE
HENRI BRUNO). –
Demandeur: THEAM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET JP COLAS
p
o
r
m Dispositif (39) pour faire pivoter un convoyeur autour
d’un axe (A2) sensiblement vertical, comprenant:
- un bras de support (43) dudit convoyeur,
- un palier (47) d’axe (A2) sensiblement vertical monté
sur ledit bras de support (43) et apte à recevoir une
embase de section circulaire dudit convoyeur,
- un pignon (49) de même axe (A2) que celui dudit palier
(47), apte à être monté rotatif dans ledit bras de support
(43) et fixe en rotation sur ledit axe vertical de support
dudit convoyeur,
- une chaîne s’enroulant autour dudit pignon (49), et
- des moyens (55a) pour tirer sélectivement sur ladite
chaîne dans un sens ou dans l’autre.
Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend un
carter (59) de protection de ladite chaîne.
a 2.868.055 – b (A1) – d [04 03211]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 65 G 21/10, B 60 P 3/16, 1/36. –
k MECANISME POUR BRAS DE SUPPORT DE CONVOYEUR ET ENSEMBLE DE BRAS DE SUPPORT EQUIPE D’UN TEL MECANISME –
(Inventeur : LEVESQUE HENRI BRUNO). –
Demandeur : THEAM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET JP COLAS
p
o
r
m Ce mécanisme pour bras de support de convoyeur
est remarquable en ce qu’il comprend:
- un vérin à double effet (23) comprenant un corps (25) et
une tige d’actionnement (27),
- des moyens (28) pour monter ledit corps (25) de
manière articulée sur ledit bras de support (9),
- une couronne intérieure destinée à supporter ledit convoyeur, montée pivotante à l’intérieur d’une couronne
extérieure (39) destinée à être fixée sur ledit bras de support,
- une première bielle (29) dont une extrémité est montée
pivotante sur ladite tige (27) et dont l’autre extrémité est
adaptée pour être montée pivotante sur ledit bras de support, et
- une deuxième bielle (31) dont une extrémité est montée
pivotante sur ladite tige (27) et dont l’autre extrémité est
reliée de manière pivotante à ladite couronne intérieure.
B65G
71
72
B65G
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.056 – b (A1) – d [04 03213]. – e 2 9 m a r s
2004. – j B 65 G 21/10, B 60 P 3/16, 1/36. –
k BRAS DE SUPPORT DE CONVOYEUR ET ENSEMBLE DE CONVOYEUR EQUIPE D’UN TEL BRAS –
( I n ve n t e u r : L E V E S Q U E H E N R I B RU N O ) . –
Demandeur : THEAM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET JP COLAS
p
o
r
m Ce bras de support (9) de convoyeur (6) est du type
comprenant d’une part des moyens d’articulation par rapport à un portique (7) et d’autre part des moyens d’articulation par rapport audit convoyeur (6).
Ce bras de support est remarquable en ce qu’il présente
une structure de caisson apte à renfermer notamment un
mécanisme d’actionnement (23) dudit convoyeur (6).
a 2.868.057 – b (A1) – d [04 03126]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 65 G 47/24, B 65 G 47/08, 47/52. –
k DISPOSITIF A TAMBOUR ROTATIF POUR TRANSFERER DES GROUPES D’ARTICLES – p (Inventeur :
MAISTERRENA RICHARD). – o Demandeur : INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE, – r M a n d a t a i r e :
CABINET BEAU DE LOMENIE
m Dispositif pour transférer des groupes d’articles (18)
entre une première (14) et une deuxième aire (20).
Ce dispositif comporte un tambour (24) monté rotatif
autour d’un axe longitudinal de rotation et comprenant au
moins deux alvéoles (32, 34), en ce que les alvéoles (32,
34) traversent longitudinalement le tambour (24) et présentent chacune une entrée située du même côté du
tambour (24) et une sortie située du côté opposé et en ce
que le dispositif comporte des moyens pour introduire un
premier groupe dans la première alvéole (32) alors
qu’elle est orientée dans une première direction et pour
introduire un deuxième groupe dans la deuxième alvéole
(34) tout en déplaçant le premier groupe d’articles dans
le sens de son évacuation hors de la première alvéole
(3), alors que la deuxième alvéole (34) est à son tour
orientée dans la première direction.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.058 – b (A1) – d [05 02382]. – e 1 0 m a r s
2005. – j B 6 5 G
69/28, A 21 B
3/07. –
k DISPOSITIF EN VUE DE L’ORIENTATION D’UN CHARIOT DE CHARGEMENT POUR UN APPAREIL DE
CUISSON –
(Inventeur : KRAMER GERHARD). –
Demandeur: RATIONAL AG, –
Mandataire : CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH . –
Priorité: DE, 26
mars 2004, n˚ 202004004944.9
p
o
r
f
m La présente invention concerne un dispositif en vue
de l’orientation d’un chariot de chargement pouvant être
déplacé au moyen de roues sur un sol par rapport au sol
et/ou à l’espace de cuisson d’un appareil de cuisson
posé sur le sol, dans lequel le chariot de chargement
peut être au moins partiellement inséré, avec au moins
un guidage de roue, sur lequel le chariot de chargement
peut être déplacé, dans lequel les roues du chariot de
chargement peuvent être guidées d’une première extrémité vers une deuxième extrémité et/ou de la deuxième
extrémité vers la première extrémité et qui est en coopération avec un mécanisme de réglage en hauteur par
l’intermédiaire duquel la hauteur du guidage de roue peut
être réglée sur la première et/ou deuxième extrémité audessus du sol, le mécanisme de réglage en hauteur comprenant au moins un premier organe de réglage sur la
première extrémité et au moins un deuxième organe de
réglage sur la deuxième extrémité, les organes de
réglage pouvant être réglés indépendamment l’un de
l’autre.
a 2.868.059 – b (A1) – d [04 03127]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 65 H 3/08, B 65 H 5/16, 33/00, B 65 G 47/
91. – k DISPOSITIF ET PROCEDE POUR TRANSFERER DES ARTICLES EN FEUILLE – p ( I n ve n t e u r :
MAISTERRENA RICHARD). – o Demandeur : INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE, – r M a n d a t a i r e :
CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne un dispositif pour transférer des
groupes d’articles en feuille d’une première à une
deuxième aire, ces articles étant disposés dans la première aire selon une rangée (18), certains articles de la
rangée (18) dépassant sur un même côté de cette dernière de telle sorte que des groupes d’articles sont délimités entre les articles dépassants (20, 20’, 20’’, 20’’’).
Selon l’invention, pour transférer un groupe (56), le dispositif comporte un système de transfert qui comprend
des moyens (32, 32’) pour saisir un article dépassant
(20) qui forme une limite pour ce groupe (56) à transférer,
des moyens (48) pour écarter ledit article dépassant (20)
de manière à isoler ledit groupe (56) de la rangée (18) et
des moyens (42, 44, 45, 46) pour transférer ledit groupe
(56) isolé dans la deuxième aire.
B65G
73
74
B65H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.060 – b (A1) – d [04 50598]. – e 2 6 m a r s
2004. – j B 65 H 37/04, B 32 B 31/10, F 15 B 15/10 //
B 63 B 3/68, 25/16. – k DISPOSITIF DE MISE SOUS
P R E S S I O N D E PA N N E AU X I S O L A N T S –
(Inventeurs : NIAS MARCEL ; WYMMELBEKE LAURENT). –
Demandeur : ALSTOM Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m Le dispositif (4) selon l’invention est un dispositif de
mise en pression d’une bande de nappe souple (3) collée
sur les bords de deux structures (1) latérale, il est caractérisé en ce que le dispositif (4) comprend au moins une
chambre étanche (42) comportant des parois compressibles (420) et des moyens de mise sous vide de ladite
chambre. Grâce aux parois compressibles (420), lors de
la mise sous vide de la chambre étanche (42), la hauteur
de celle-ci se réduit de manière constante sur toute sa
longueur et permet une insertion sans exercer de pression directe sur la bande collée (3). Cette configuration
facilite le positionnement du dispositif (4) puisque la
chambre (42) étant sous vide sa hauteur est plus faible
qu’à la pression atmosphérique, ce qui permet d’avoir du
jeu en hauteur et qui permet d’utiliser le dispositif indifféremment pour différentes épaisseurs de nappe isolante.
a 2.868.061 – b (A1) – d [04 03061]. – e 2 5 m a r s
2004. – j B 66 F 3/18. – k VERIN MODULAIRE A
LONGUEUR RESIDUELLE RESTREINTE –
( I n ve n t e u r : C O U D E V Y L L E C H R I S T I A N ) . –
Demandeur: COUDEVYLLE CHRISTIAN
p
o
m Le dispositif suivant l’invention permet d’ériger ou de
rétracter une tige rigide, formée de modules élémentaires
verrouillables entre eux. Le stockage des éléments non
verrouillés peut se faire sur un plan perpendiculaire à
l’axe de la tige, ce qui permet de n’occuper à la base de
la tige et dans l’axe, qu’une longueur résiduelle restreinte.
Le dispositif suivant l’invention est constitué: De modules
élémentaires (1) avec une partie mâle (2) et femelle (3)
permettant leur verrouillage, ils sont muni de denture
linéaire (5) dans les quelles vient s’imbriquer des engrenage (6) permettant l’érection et la rétraction de la tige;
d’un engrenage (4) percé en son centre, permettant le
verrouillage et le déverrouillage des partie mâle et
femelle; D’un réservoir (7) contenant les éléments non
verrouillés.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.062 – b (A1) – d [05 02994]. – e 2 5 m a r s
2005. – j B 66 F 9/00, B 66 F 9/22, E 02 F 3/43, 9/
22. – k PROCEDE DE COMMANDE DU MOUVEMENT
D’UN SUPPORT DE CHARGE – p (Inventeurs : MENNEN KENNETH C ; PFAFF JOSEPH L ; BERTOLASI
BRIAN R). –
Demandeur : HUSCO INTERNATIONAL
INC, –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité : US,
26 mars 2004, n˚ 10811401.
o
r
f
m L’invention concerne une machine qui comporte une
flèche (23) pouvant être élevée et abaissée par un premier cylindre (16) et portant, à son extrémité, un support
de charge (18) qu’un second cylindre (24) peut faire pivoter. Lorsque l’opérateur de la machine (10) ordonne un
mouvement de la flèche (23), la position du support de
charge (18) est automatiquement modifiée par une unité
de commande afin d’empêcher une charge de tomber du
support (18) de charge.
Domaine d’application: engins de manutention, machines agricoles, etc.
a 2.868.063 – b (A1) – d [04 02982]. – e 2 3 m a r s
2004. – j B 66 F
9/08, B 66 F 11/04,
9/20. –
k CHARIOT ELEVATEUR DE CHARGES ET DE PERSONNES – p ( I n v e n t e u r s :
A R L OT TO
JEAN
FRANCOIS; GARCIA LAURENT). – o D e m a n d e u r :
SARL DEFFI CONSTRUCTEUR Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
r
m Ce chariot élévateur, à double fonction, permet d’une
part l’élévation de charges, et d’autre part l’élévation de
personnes. Il comprend un châssis de base roulant (2), à
déplacements au sol motorisés, qui porte un mât télescopique (6) avec: un premier élément de mât (9), directement monté sur le châssis de base (2); un deuxième
élément de mât (10), monté coulissant sur le premier; un
troisième élément de mât (13) monté coulissant à l’avant
du deuxième, et supportant des fourches (7) à position
frontale; un quatrième élément de mât (14), monté coulissant à l’arrière du deuxième, et prolongé éventuellement par un cinquième élément et un sixième élément,
l’élément extrême portant une nacelle (8) qui peut être
fixée à l’extrémité d’un bras télescopique orientable (17).
Des moyens motorisés (9) de déploiement du mât (6)
permettent, au choix, le déplacement des fourches (7)
pour la manutention de charges, ou l’élévation de la
nacelle (8) pour des travaux en hauteur.
B66F
75
76
C02F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.064 – b (A1) – d [04 03117]. – e 2 6 m a r s
2004. – j C 02 F 9/02 // (C 02 F 9/02, 1:28, 1:52). –
k INSTALLATION DE TRAITEMENT DES EAUX COMPRENANT UNE CUVE DE MISE EN CONTACT DES
EAUX AVEC UN REACTIF PULVERULENT ET AVEC UN
REACTIF FLOCULANT OU COAGULANT, ET PROCECE CORRESPONDANT –
(Inventeurs :
B I N OT
PATRICK ; GAID ABDELKADER ; ROCHE PASCAL). –
D e m a n d e u r : OT V S A S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention a pour objet une installation de traitement
des eaux en vue de leur épuration et/ou de leur potabilisation, comprenant des premiers moyens d’injection
dans lesdites eaux d’un réactif pulvérulent inorganique à
forte surface spécifique, des deuxièmes moyens d’injection d’un réactif coagulant et des troisièmes moyens
d’injection d’un réactif floculant, caractérisée en ce
qu’elle comprend une cuve, dite cuve de contact, dans
laquelle lesdites eaux transitent, ledit réactif pulvérulent
étant injecté au moins dans ladite cuve de contact à
l’aide desdits premiers moyens d’injection, et l’un au
moins des réactifs coagulant et floculant étant également
injecté dans ladite cuve de contact à l’aide respectivement desdits deuxièmes et troisièmes moyens d’injection.
a 2.868.065 – b (A1) – d [04 03125]. – e 2 6 m a r s
2004. – j C 03 C 17/30, C 03 C 17/32, 10/00 // H 05 B
6/12, 3/74, F 24 C 15/10. – k RENFORCEMENT DE
PLAQUES EN VITROCERAMIQUE OU EN VERRE ;
PLAQUES RENFORCEES –
(Inventeurs : HENRY
DAVID; FLORENT FREDERIC). –
Demandeur : SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE
p
o
r
m La présente invention a pour objet:
- un procédé de renforcement de plaques, présentant
deux faces principales sensiblement parallèles, en une
vitrocéramique ou un verre, ledit procédé comprenant la
solidarisation d’au moins une couche comprenant au
moins un (co)polymère résistant à haute température à
au moins une partie de la surface d’au moins l’une de
leurs deux faces principales; ainsi que
- des plaques de ce type, renforcées.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C03C
77
a 2.868.066 – b (A1) – d [04 03123]. – e 2 6 m a r s
2004. – j C 03 C 17/32, C 03 C 10/00, 17/30, C 03 B
32/00, F 24 C 15/10, H 05 B
6/12,
3/74. –
PLAQUES EN VITROCERAMIQUE ET EN VERRE,
P L AQ U E S D E C H AU F F E , P R E PA R AT I O N –
(Inventeurs : HENRY DAVID ; FLORENT FREDERIC). –
Demandeur: SOCIETE EN NOM COLLECTIF
D I T E : E U RO K E R A S o c i é t é e n n o m c o l l e c t i f , –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
k
p
o
r
m La présente invention a pour objet:
- des plaques, présentant deux faces principales sensiblement parallèles, en une vitrocéramique ou un verre
affichant une certaine transparence, avec un revêtement
coloré solidarisé à au moins une partie de la surface de
l’une desdites deux faces principales;
- des plaques de chauffe, en particulier des plaques de
cuisson, consistant en de telles plaques ou susceptibles
d’être obtenues à partir de telles plaques. Ces plaques
de chauffe sont destinées à être agencées au-dessus
d’éléments de chauffage, leur face portant ledit revêtement en regard desdits éléments de chauffage;
- la préparation de telles plaques.
Le revêtement coloré original proposé est particulièrement intéressant en référence à sa stabilité de couleur.
a 2.868.067 – b (A1) – d [04 02973]. – e 2 3 m a r s
2004. – j C 07 C 219/18, C 07 C 69/67. – k DERIVES
D’AMINO-ACIDES UTILES COMME AGENTS DE
LIAISON A UN SUPPORT SOLIDE, LEUR PROCEDE DE
PREPARATION ET LEUR APPLICATION A LASYNTHESE DE PEPTIDES –
(Inventeurs :
ANDRE
FREDERIC ; MAETZ PHILIPPE ; DEVIN CHALOIN
CHANTAL ; PLAUE SERGE ; ZHANG HAIXIANG). –
Demandeur : NEOMPS Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne les composés de formule (I)
dans laquelle
P représente le groupe protecteur de la fonction amine
d’un amino-acide choisi dans le groupe constitué par le
9-fluorénylméthoxycarbonyle(Fmoc), le 2-(4-nitrophénylsulfonyl) éthoxycarbonyle (Nsc) et l’allyloxycarbonyle
(Alloc),
A est le reste d’un amino-acide, possédant des chaînes
latérales protégées ou non protégées,
R1 et R2, identiques ou différents, sont choisis dans le
groupe constitué par l’atome d’hydrogène, les groupes
alkyles et les groupes aryles,
le ou les substituants R3, identiques ou différents, sont
choisis dans le groupe constitué par l’atome d’hydrogène, les groupes alkyles et les groupes alkyloxy,
n est un nombre entier de 1 à 4,
R4, R5, R6 et R7, identiques ou différents, sont choisis
dans le groupe constitué par l’atome d’hydrogène, les
groupes alkyles et les groupes aryles,
ainsi que leur procédé de préparation.
Ces composés de formule (I) sont liés à des supports
solides sans racémisation du reste de l’amino-acide et
permettent la synthèse de peptides très purs.
78
C07C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.068 – b (A1) – d [04 03197]. – e 2 9 m a r s
2004. – j C 07 C 329/00, C 09 K 7/00, C 09 D 133/08,
C 11 D 3/37, A 61 K 7/48, C 04 B 28/00, 35/00, C 02 F
1/00, C 08 F
2/38, 20/06, D 21 H 19/58. –
NOUVEAUX COMPOSES SOUFRES: UTILISATION
COMME AGENT DE TRANSFERT POUR LA POLYMERISATION RADICALAIRE CONTROLEE DE L’ACIDE
ACRYLIQUE, POLYMERES OBTENUS ET LEURS APPLICATIONS –
Division demandée le 28/07/04 bénéficiant de la date de dépôt du 29/03/04 de la demande
initiale n˚ 04 03197. –
( I n v e n t e u r s : S UAU J E A N
MARC; JACQUEMET CHRISTIAN). –
Demandeur :
COATEX Société par actions simplifiée
k
n
p
o
m L’invention concerne de nouveaux composés soufrés,
leur fabrication par un procédé en milieux aqueux, leur
utilisation comme agents de transfert dans un procédé
de polymérisation radicalaire contrôlée dans l’eau de
l’acide acrylique et/ou de l’acide acrylique avec des
monomères hydrosolubles. Elle concerne aussi les polymères obtenus et leurs utilisations comme agents dispersants ou d’aide au broyage et/ou d’aide au cobroyage de
matières minérales en suspensions aqueuses, et comme
agents dispersants incorporés directement dans des formulations aqueuses contenant des matières minérales.
L’invention concerne enfin les formulations de matières
minérales ainsi obtenues.
a 2.868.069 – b (A1) – d [04 03085]. – e 2 5 m a r s
2004. – j C 07 D 213/90. – k COMPOSES MONOMERIQUES POSSEDANT DES PROPRIETES OPTIQUES,
POLYMERES LES COMPRENANT ET UTILISATION –
(Inventeur: LUUKAS TIMO). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La présente demande concerne de nouveaux composés monomériques possédant des propriétés optiques,
les polymères les comprenant et leurs utilisations dans
une composition, pour conférer à ladite composition des
effets optiques, notamment de fluorescence ou d’azurant
optique.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C07D
79
a 2.868.070 – b (A1) – d [04 03002]. – e 2 3 m a r s
2004. – j C 07 D 471/04, C 09 K 11/00, C 08 F 120/36,
220/36 // (C 07 D 471/04, 233:61, 211:40). –
COMPOSES MONOMERIQUES POSSEDANT DES
PROPRIETES OPTIQUES, POLYMERES LES COMPRENANT ET UTILISATION –
(Inventeur : LUUKAS
TIMO). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
k
p
o
r
m La présente demande concerne de nouveaux composés monomériques possédant des propriétés optiques,
les polymères les comprenant et leurs utilisations dans
une composition, pour conférer à ladite composition des
effets optiques, notamment de fluorescence.
a 2.868.071 – b (A1) – d [04 50600]. – e 2 6 m a r s
2004. – j C 07 D 495/04, C 07 H 21/00, 19/00, C 12 Q
1/68, G 01 N 33/68 // (C 07 D 495/04, 233:32, 333:00). –
REACTIFS DE MARQUAGE, PROCEDES DE SYNTHESE DE TELS REACTIFS ET PROCEDES DE DETECTION DE MOLECULES BIOLOGIQUES –
(Inventeurs : LAAYOUN ALI ; BERNAL MENDEZ
ELOY). –
Demandeur : BIOMERIEUX Société anonyme
k
p
o
m La
présente invention concerne un réactif de marquage stable à la température de formule (0):
dans laquelle:
• R1 représente H ou un groupe alkyle, aryle ou aryle
substitué,
• R2 représente un marqueur détectable ou au moins
deux marqueurs détectables reliés entre eux par au
moins une structure multimérique,
• L est un bras de liaison comportant un enchaînement
linéaire d’au moins deux liaisons covalentes et n un nombre entier égal à 0 ou 1,
• R3 et R4 représentent indépendamment l’un de l’autre:
H, NO2, Cl, Br, F, I, R2 -(L)n-Y-X-, OR, SR, NR2, R,
NHCOR, CONHR, COOR, -CO-NH-(CH2)3-(O-CH2-
CH2)3-CH2-NH-R2, - CO-NH-(CH2)3-(O-CH2-CH2)4-CH2NH-R2 avec R = alkyle ou aryle,
• A est un bras de liaison comportant au moins une double liaison covalente permettant la conjugaison de la
fonction diazo avec le cycle aromatique et u est un nombre entier compris entre 0 et 2, préférentiellement de 0
ou 1,
• -Y-X- représente -CONH-, -NHCO-, -CH2O-, -CH2S-,
• -Z- représente -NH-, -NHCO-, -CONH- ou -O-,
• m est un nombre entier compris entre 1 et 10, préférentiellement entre 1 et 3, et
• p est un nombre entier compris entre 1 et 10, préférentiellement entre 1 et 3.
La présente invention décrit aussi un procédé de synthèse desdits marqueurs ainsi que des applications pour
le marquage de molécules biologiques, en particulier des
acides nucléiques, avec un réactif de marquage portant
la fonction diazométhyle.
L’invention trouve une application préférentielle dans le
domaine du diagnostic.
80
C08F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.072 – b (A1) – d [04 08307]. – e 2 8 j u i l l e t
2004. – j C 08 F 20/06, C 09 D 133/02, C 09 K 7/02,
C 11 D 3/37, C 02 F 1/00, C 04 B 24/26, A 61 K 7/00,
B 02 C 23/06, B 01 F 17/52, 3/12, D 21 H 19/00. –
POLYMERES OBTENUS PAR L’UTILISATION DE
COMPOSES SOUFRES COMME AGENTS DE TRANSFERT POUR LA POLYMERISATION RADICALAIRE
CONTROLEE DE L’ACIDE ACRYLIQUE ET LEURS APPLICATIONS –
Division demandée le 28/07/04 bénéficiant de la date de dépôt du 29/03/04 de la demande
initiale n˚ 04 03197. –
( I n v e n t e u r s : S UAU J E A N
MARC; JACQUEMET CHRISTIAN). –
Demandeur :
COATEX Société par actions simplifiée
k
n
p
o
m L’invention concerne les polymères obtenus par l’utilisation de composés soufrés, dans un procédé de polymérisation radicalaire contrôlée dans l’eau de l’acide
acrylique et/ou de l’acide acrylique avec des monomères
hydrosolubles. Elle concerne aussi leurs utilisations
comme agents dispersants ou d’aide au broyage et/ou
d’aide au cobroyage de matières minérales en suspensions aqueuses, et comme agents dispersants incorporés directement dans des formulations aqueuses
contenant des matières minérales. L’invention concerne
enfin les formulations de matières minérales ainsi obtenues.
a 2.868.073 – b (A1) – d [04 03183]. – e 2 6 m a r s
2004. – j C 08 F 297/00, C 08 F 220/36, A 61 K 7/48,
7/043. – k NOUVEAUX POLYMERES, COMPOSITIONS LES COMPRENANT, PROCEDES ET UTILISATION –
(Inventeurs : LUUKAS TIMO ; FARCET CELINE). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La présente demande concerne de nouveaux polymères séquencés comprenant au moins un monomère à
effet optique, les compositions cosmétiques les comprenant, notamment les compositions de vernis à ongles, de
fond de teint et les compositions anti-age.
L’invention concerne également un procédé de traitement
cosmétique employant ladite composition, et l’utilisation
de ces polymères comme tenseurs.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.074 – b (A1) – d [04 03184]. – e 2 6 m a r s
2004. – j C 08 F 297/00, C 08 F 220/36, A 61 K 7/48,
7/043, 7/02. – k NOUVEAUX POLYMERES, COMPOSITIONS LES COMPRENANT, PROCEDES ET UTILISATION –
(Inventeurs : LUUKAS TIMO ; FARCET CELINE). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La présente demande concerne de nouveaux polymères séquencés comprenant au moins un monomère à
effet optique, les compositions cosmétiques les comprenant, notamment les compositions de vernis à ongles, de
fond de teint et les compositions anti-age.
L’invention concerne également un procédé de traitement
cosmétique employant ladite composition, et l’utilisation
de ces polymères comme tenseurs.
a 2.868.075 – b (A1) – d [04 03185]. – e 2 6 m a r s
2004. – j C 08 F 297/00, C 08 F 220/36, A 61 K 7/48,
7/043, 7/02. – k NOUVEAUX POLYMERES, COMPOSITIONS LES COMPRENANT, PROCEDES ET UTILISATION –
(Inventeurs : LUUKAS TIMO ; FARCET CELINE). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La présente demande concerne de nouveaux polymères séquencés comprenant au moins un monomère à
effet optique, les compositions cosmétiques les comprenant, notamment les compositions de vernis à ongles, de
fond de teint et les compositions anti-age.
L’invention concerne également un procédé de traitement
cosmétique employant ladite composition, et l’utilisation
de ces polymères comme tenseurs.
C08F
81
82
C08F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.076 – b (A1) – d [04 03186]. – e 2 6 m a r s
2004. – j C 08 F 297/00, C 08 F 220/36, A 61 K 7/48,
7/043, 7/02. – k NOUVEAUX POLYMERES, COMPOSITIONS LES COMPRENANT, PROCEDES ET UTILISATION –
(Inventeurs : LUUKAS TIMO ; FARCET CELINE). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La présente demande concerne de nouveaux polymères séquencés comprenant au moins un monomère à
effet optique, les compositions cosmétiques les comprenant, notamment les compositions de vernis à ongles, de
fond de teint et les compositions anti-age.
L’invention concerne également un procédé de traitement
cosmétique employant ladite composition, et l’utilisation
de ces polymères comme tenseurs.
a 2.868.077 – b (A1) – d [04 02959]. – e 2 3 m a r s
2004. – j C 08 K 3/30, C 08 K 9/02, C 08 G 69/04, 63/
183, A 01 N 25/34, C 01 G 9/08, D 01 F 1/10, 6/00. –
PROCEDE DE FABRICATION DE MATRICE POLYMERIQUE THERMOPLASTIQUE –
(Inventeur :
CHARBONNEAUX THIERRY). –
Demandeur : NYLSTAR SA Société anonyme, –
Mandataire : RHODIA
SERVICES
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication de matrice polymérique thermoplastique par ajout
d’une suspension contenant du ZnS lors de la polymérisation de ladite matrice polymérique. L’invention concerne aussi différents articles obtenus par mise en forme
de cette matrice polymérique, tels que des fils, fibres, filaments, films et articles moulés.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.078 – b (A1) – d [05 02023]. – e 2 8 f é v r i e r
2005. – j C 10 B 31/02. – k SYSTEME DE CHARGE
D’INJECTION DANS DES TAMBOURS DE COKEFACTION DIFFEREE –
(Inventeur: CARDOSO DE MELO
GUERRA EDOUARDO). –
Demandeur : PETROLEO
BRASILEIRO SA PETROBRAS, –
Mandataire : CABINET LAVOIX . –
Priorité : BR, 25 mars 2004,
n˚ PI0400769-7
p
o
r
f
m Ce système (11) comprend un tambour de cokéfaction (1) comprenant des canalisations d’injection (11a)
raccordées à la paroi latérale du tambour de cokéfaction
(1) et alimentées par une couronne circulaire de distributeur (11c) pour l’accouplement et le désaccouplement
d’une bride inférieure de grande taille (11e) du tambour
(1) sans qu’il soit nécessaire de débrancher le système
d’injection (11) d’un système de pompage et de chauffage (10).
Application notamment aux installations de cokéfaction
différée dans l’industrie pétrolière.
a 2.868.079 – b (A1) – d [04 50614]. – e 2 9 m a r s
2004. – j C 11 D 17/06, A 61 K 9/20, 9/48, 47/26. –
k TENSIOACTIFS SOUS FORME DE POUDRE UTILISABLES DANS DES COMPRIMES OU DES GELULES
PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS LES
CONTENANT –
(Inventeurs : TROUVE GERARD ;
AUCOUTURIER JEROME ; LE CALVEZ GUENOLE). –
Demandeur : SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC
Société anonyme, –
Mandataire : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION
DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
r
m
Composition tensioactive (CT) pulvérulente, caractérisée en ce qu’elle consiste essentiellement en un
mélange de 1 % à 90 % en poids d’un tensioactif (TA)
liquide ou pâteux à température ambiante et de 10 % à
99 % en poids d’un support solide, et en ce qu’elle
s’écoule librement, le temps d’écoulement mesuré par la
méthode 2.9.16. de la Pharmacopée européenne au
moyen d’un entonnoir à écoulement, de 100 g de ladite
composition CT étant inférieur ou égal à 10 s et Utilisation de la composition tensioactive (CT) telle que définie
à l’une des revendications 1 à 8, comme agent solubilisant d’un principe actif (PA) dans des comprimés, des
gélules, des pâtes à mâcher ou des confiseries.
C10B
83
84
C12N
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.080 – b (A1) – d [04 03242]. – e 2 9 m a r s
2004. – j C 12 N 15/29, C 12 N 15/82, 15/54, 9/10,
5/10, 5/04, A 01 H 5/00, 5/10. – k P R O C E D E
D’AMELIORATION DES PLANTES – p (Inventeurs : D
HULST CHRISTOPHE ; PLANCHOT VERONIQUE ;
CHATERJEE MANASH). –
Demandeur: GENOPLANT E - VA L O R S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET LAVOIX
o
r
m L’invention
concerne un procédé pour un procédé
pour augmenter la taille des grains d’amidon et/ou la
teneur en amidon d’une plante ou d’une partie de plante,
dans lequel on inactive le gène d’une amidon phosphorylase dans les cellules de la plante.
a 2.868.081 – b (A1) – d [04 02985]. – e 2 3 m a r s
2004. – j C 12 N 15/64, C 12 P 1/04, C 12 Q 1/02, 1/
04 // C 12 N 15/31, 1/21. – k METHODE D’IDENTIFICATION DE FAMILLE DE VOIE METABOLIQUE PAR SELECTION POSITIVE –
(Inventeurs: NALIN RENAUD;
R O B E PAT R I C K ; T U P H I L E K A R I N E ; G I L L E T
BENJAMIN ; PUJIC PIERRE; MONSAN PIERRE; BENS O U S S A N C L AU D E ; R E U L E T P H I L I P P E ) . –
Demandeurs : LIBRAGEN Société anonyme ; MONSAN PIERRE EMMANUEL FREDERIC; BENSOUSSAN
CLAUDE; REULET PHILIPPE, –
Mandataire : CABINET BECKER ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention se rapporte à la sélection directe de voies
métaboliques ayant une fonction déterminée dans la
transformation d’un substrat {Ai} en un produit cible {B},
présentant un intérêt industriel, pharmaceutique ou
agroalimentaire. Plus particulièrement l’invention porte
sur la détection, au sein de banques metagénomiques,
de nouvelles voies de biosynthèse impliquées dans une
réaction biochimique dont on connaît le produit {B}. A travers la sélection et la caractérisation de ces nouvelles
voies métaboliques, permettant de produire {B} par voie
enzymatique, la présente invention offre une alternative à
la synthèse chimique de la molécule d’intérêt {B}. Aussi
et surtout l’invention permet de cibler et exploiter spécifiquement les seules voies métaboliques permettant la
transformation {Ai} en {B}, en s’affranchissant des voies
métaboliques connexes susceptibles de cataboliser le
produit cible {B}.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C12Q
85
a 2.868.082 – b (A1) – d [04 03142]. – e 2 6 m a r s
2004. – j C 12 Q 1/68, C 07 H 1/08, C 12 Q 1/04. –
k PROCEDE D’EXTRACTION DE COMPOSES OU
COMPLEXES INTRACELLULAIRES A PARTIR D’UN
ECHANTILLON CONTENANT DES CELLULES EN
SUSPENSION DANS UN LIQUIDE –
(Inventeur :
GRESLE ANNE). –
Demandeur : SOCIETE D’AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’extraction de composés ou complexes intracellulaires, tels que
des acides nucléiques, à partir d’un échantillon contenant des cellules en suspension dans un liquide. Le procédé selon la présente invention peut avantageusement
être appliqué à la détection de la présence d’organismes
pathogènes dans un échantillon liquide. Les procédés
selon la présente invention peuvent être avantageusement entièrement automatisés. L’invention a également
pour objet un dispositif d’extraction de composés ou
complexes intracellulaires, tels que des acides nucléiques, de cellules en suspension dans un échantillon
liquide, ainsi qu’un dispositif de détection de la présence
d’organismes pathogènes dans un échantillon liquide,
convenant à la mise en oeuvre desdits procédés.
a 2.868.083 – b (A1) – d [04 03038]. – e 2 4 m a r s
2004. – j C 22 C 38/04, C 22 C 38/02, 38/22, C 23 C
8/22, 8/32, F 16 H 55/06. – k ACIER POUR PIECES
MECANIQUES, PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES MECANIQUES L’UTILISANT ET PIECES MECANIQUES AINSI REALISEES –
(Inventeurs : DAGUIER
PASCAL ; DIERICKX PIERRE ; PICHARD CLAUDE). –
Demandeur : ASCOMETAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Acier pour pièces mécaniques, caractérisé en ce que
sa composition est, en pourcentages pondéraux:
- 0,19% ≤C ≤0,25%;
- 1,1% ≤Mn ≤1,5%;
- 0,8% ≤Si ≤1,2%;
- 0,01 % ≤S ≤0,09%;
- traces ≤P ≤0,025%;
- traces ≤Ni ≤0,25%;
- 1 % ≤Cr ≤1,4%;
- 0,10% ≤Mo ≤0,25%;
- traces ≤Cu ≤0,30%;
- 0,01 % ≤Al ≤0,045%;
- 0,010% ≤Nb ≤0,045%;
- 0,0130% ≤N ≤0,0300%;
- optionnellement traces ≤Bi ≤0,10% et/ou traces ≤Pb
≤0,12% et/ou traces ≤Te ≤0,015% et/ou traces ≤Se
≤0,030% et/ou traces ≤Ca ≤ 0,0050%;
le reste étant du fer et des impuretés résultant de l’élaboration, la composition chimique étant ajustée pour que
les valeurs moyennes J3m, J11m, J15m et J25m de cinq
essais Jominy soient telles que:
α = | J11m - J3m x 14/22 - J25m x 8/22 | ≤2,5 HRC; et
β = J3m - J15m ≤9 HRC.
Procédé de fabrication d’une pièce mécanique utilisant
cet acier, et pièce mécanique ainsi obtenue.
86
C22F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.084 – b (A1) – d [04 02971]. – e 2 3 m a r s
2004. – j C 22 F 1/04, C 22 F 1/053, F 27 B 17/00,
F 27 D 19/00. – k ELEMENT DE STRUCTURE POUR
CONSTRUCTION AERONAUTIQUE PRESENTANT
UNE VARIATION DES PROPRIETES D’EMPLOI –
(Inventeurs : LEQUEU PHILIPPE ; DUMONT DAVID). –
Demandeur : PECHINEY RHENALU Société
anonyme, –
Mandataire: PECHINEY
p
o
r
m L’ invention concerne un procédé de fabrication d’une
pièce en alliage d’aluminium à durcissement structural,
comprenant:
d) la mise en solution d’un demi-produit laminé, filé ou
forgé, suivie d’une trempe,
e) éventuellement la traction contrôlée avec un allongement permanent d’au moins 0,5%,
f) le traitement de revenu,
caractérisé en ce qu’au moins une étape dudit traitement
de revenu est effectuée dans un four linéaire à gradient
thermique contrôlé comportant au moins deux zones ou
groupes de zones Z1, Z2 avec des températures initiales
T1, T2, dans lesquelles la variation de la température
autour de la température de consigne de chacune des
températures T1 et T2 ne dépasse pas +/- 5˚C sur la longueur desdites zones ou groupes de zones, la différence
entre les températures de consigne des températures initiales T1 et T2 étant supérieure ou égale à 5˚C, et lesdites zones ou groupes de zones pouvant être séparées
par une zone ou groupe de zones Z1,2 dit de transition à
l’intérieur de laquelle ou duquel la température initiale
varie de T1 à T2,
et caractérisé en ce que la longueur parallèle à l’axe du
four linéaire de chacune desdites au moins deux zones
a 2.868.085 – b (A1) – d [04 03022]. – e 2 4 m a r s
2004. – j C 23 C 18/30, C 23 C 18/31, H 01 L 21/768. –
k PROCEDE DE REVETEMENT SELECTIF D’UNE
SURFACE COMPOSITE, FABRICATION D’INTERCONNEXIONS EN MICROELECTRONIQUE UTILISANT CE
PROCEDE, ET CIRCUITS INTEGRES –
(Inventeurs :
B U R E AU C H R I S TO P H E ; A M E U R S A M I ) . –
Demandeur : ALCHIMER Société anonyme, –
Mandataire: CABINET ORES
p
o
r
m La présente Invention est relative à un procédé de
revêtement sélectif sur certaines zones d’une surface
composite par un film conducteur, à un procédé de fabrication d’interconnexions en microélectronique, ainsi qu’à
des procédés et méthodes de fabrication de circuits intégrés, et plus particulièrement à la formation de réseaux
d’interconnexions métalliques, ainsi qu’aux procédés et
méthodes de fabrication de microsystèmes et de connecteurs.
BOPI 05/39
ou groupes de zones Z1 et Z2 est d’au moins un mètre.
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.086 – b (A1) – d [04 03080]. – e 2 5 m a r s
2004. – j C 25 C 7/00, C 25 C 3/06. – k M O D U L E
DE SERVICE COMPACT DESTINE AUX USINES DE
PRODUCTION D’ALUMINIUM PAR ELECTROLYSE –
(Inventeurs : VAN ACKER ALAIN ; DELESCLUSE
PATRICK; MOREL BENOIT). –
Demandeur : ECL Société par actions simplifiée, –
Mandataire: PECHINEY
p
o
r
m L’invention
a pour objet un module de service (7)
d’une série de cellules d’électrolyse (2) destinée à la production d’aluminium par électrolyse ignée comprenant un
châssis (8) apte à être fixé à un chariot (6) et une tourelle
(9) montée sur le châssis (8) de manière à pouvoir pivoter autour d’un axe vertical A, et équipée d’un ensemble
d’outils incluant un piqueur (11), une pelle à godets (12),
au moins une première pince à anodes (13) et une trémie
(15) munie d’un conduit escamotable (16), et d’un balcon
ou une cabine (18) comportant des commandes destinées à manoeuvrer le module et lesdits outils et un poste
de conduite (19) duquel un opérateur peut actionner lesdites commandes. Le module selon l’invention est caractérisé en ce que, par rapport à un premier plan P1 et à un
deuxième plan P2, perpendiculaires l’un à l’autre et au
plan Pt de la tourelle (9) et se croisant sur l’axe A, le centre C du poste de conduite (19) est situé à une distance
déterminée C1 du plan P1 et à une distance déterminée
C2 du plan P2 et le centre de la pelle à godets (12), le
centre de la première pince à anodes (13) sont situés du
côté opposé du plan P1 par rapport au poste de conduite
(19), et le piqueur (11) et ledit conduit escamotable (16)
sont disposés entre le poste de conduite (19) et la rangée formée par la pelle à godets (12) et la première pince
à anodes (13).
a 2.868.087 – b (A1) – d [04 03153]. – e 2 6 m a r s
2004. – j D 02 G 3/04, D 02 G 3/28, 3/44, A 01 G 17/
08, 9/12. – k F I C E L L E
B I O D E G R A DA B L E –
p ( I n ve n t e u r : D E B AT G I L L E S B RU N O ) . –
o D e m a n d e u r : D E B AT G I L L E S B RU N O , –
r Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
m Ficelle biodégradable comprenant des fils de coton et
des fils de soie végétale.
Procédé de préparation de ladite ficelle par toronnage et
utilisation de ladite ficelle pour le tuteurage des cultures.
C25C
87
88
D03C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.088 – b (A1) – d [04 03217]. – e 2 9 m a r s
2004. – j D 0 3 C
1/14, D 03 C
5/02. –
k MECANISME D’ARMURE A CAMES, METIER A TISSER EQUIPE D’UNE TELLE MECANIQUE ET PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UNE TELLE MECANIQUE –
( I n ve n t e u r :
PAG E S
JEAN
PIERRE). –
Demandeur : STAUBLI FAVERGES Société en commandite par actions, –
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Cette
mécanique (10) comprend plusieurs cames
montées (18) sur un arbre d’entraînement commun (20)
et pourvues de pistes (18A, 18B) de roulement de galets
suiveurs eux-mêmes montés sur des leviers oscillants,
l’arbre d’entraînement étant supporté au moyen de deux
orifices (16A, 16B) ménagés dans deux parties monobloc (16C, 16D) du bâti (16) de la mécanique (10) et dont
l’un (16A) est traversé par l’arbre. L’arbre (20) s’étend, à
partir du premier orifice (16A) et en direction du second
orifice (16B), sur une longueur (L20) inférieure à la distance (D16) entre ces orifices (16A, 16B), alors que des
moyens amovibles (40, 50) formant prolongateur et support relient l’extrémité (20B) de l’arbre (20) située entre
les orifices (16A, 16B) au second orifice (16B) et que la
différence (lE) entre la distance (D16) entre les orifices
(16A, 16B) et la longueur (L20) sur laquelle s’étend cet
arbre (20) entre ces orifices est supérieure à la largeur
(l18) d’une came (18).
a 2.868.089 – b (A1) – d [04 03216]. – e 2 9 m a r s
2004. – j D 03 C 5/02, D 03 C 1/14, F 16 H 25/16, 53/
02. – k CAME COMPLEMENTAIRE POUR MECANIQUE D’ARMURE DE METIER A TISSER ET SON PROCEDE DE FABRICATION –
( I n v e n t e u r s : PAG E S
JEAN PIERRE; TARDY BASTIEN). –
Demandeur :
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par actions, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Cette came complémentaire (20), qui définit deux pistes conjuguées (21, 22) aptes à coopérer avec des galets
de levier suiveur dans une mécanique d’armure de
métier à tisser, comprend:
- un moyeu (23) comportant une partie principale (23B),
formant un alésage central (23A) de montage sur un
arbre d’entraînement, et une collerette (23D), s’étendant
radialement vers l’extérieur à partir de la surface radiale
externe (23C) de la partie principale (23B), et
- deux flasques (24, 25) définissant chacun une piste (21,
22) de roulement d’un galet et pourvus chacun d’une
ouverture centrale (24A, 25A), ces flasques étant montés
autour de la surface radiale externe (23C) de la partie
principale (23B) du moyeu (23), de part et d’autre de sa
collerette (23D), sans faire saillie par rapport aux côtés
(23B1, 23B2) de la partie principale (23B) du moyeu (23).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.090 – b (A1) – d [04 03218]. – e 2 9 m a r s
2004. – j D 0 3 C
5/02, D 03 C
1/14. –
k DISPOSITIF DE NIVELAGE, MECANIQUE D’ARMURE A CAME INCORPORANT UN TEL DISPOSITIF ET
METIER A TISSER D’UNE TELLE MECANIQUE –
(Inventeurs : PAGES JEAN PIERRE ; ILTIS PATRICK). –
Demandeur: STAUBLI FAVERGES Société
en commandite par actions, –
Mandataire : CABINET
LAVOIX LYON
p
o
r
m Dans
un métier à tisser équipé d’une mécanique
d’armure (10) à cames, les cadres sont actionnés par
des leviers oscillants (11) pourvus de galets suiveurs
(19A) et montés sur un arbre commun (15) dont la position par rapport au bâti (16) de la mécanique est variable
au moyen d’au moins un excentrique (17). L’orientation
angulaire de cet excentrique (17) est commandée au
moyen d’un ensemble de motorisation (40, 41) articulé
(en 42) sur le bâti (16) autour d’un axe (X42) globalement
parallèle à l’axe de pivotement (X17) de l’excentrique
(17), alors que l’arbre de sortie de l’ensemble de motorisation (40, 41) est solidaire en rotation avec, ou formé
par, une tige filetée (46) engagée dans un écrou (50) prisonnier d’un bras (60) de manoeuvre de l’excentrique
(17).
a 2.868.091 – b (A1) – d [04 03219]. – e 2 9 m a r s
2004. – j D 03 C 5/02, D 03 C 1/14, F 16 H 53/02. –
k LEVIER A GALETS SUIVEURS POUR MECANIQUE
D’ARMURE ET SON PROCEDE DE FABRICATION,
MECANIQUE D’ARMURE COMPRENANT UN TEL LEVIER ET METIER A TISSER EQUIPE D’UNE TELLE
MECANIQUE –
(Inventeurs : PAGES JEAN PIERRE ;
TARDY BASTIEN). –
Demandeur : STAUBLI FAVERGES Société en commandite par actions, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce levier (11) est équipé de deux galets (20A, 20B)
supportés par une âme (21) pourvue d’un alésage (21B)
de montage sur un arbre d’articulation, alors que les
galets (20A, 20B) sont montés chacun entre deux flasques d’une paire de flasques rapportés sur cette âme
(21). Les flasques (22A, 23B) sont globalement plans. Un
premier flasque (22A) de chaque paire de flasques est
partiellement engagé dans un logement (21C) en creux
ménagé sur une face latérale (21D) de l’âme (21), alors
que le second flasque (23B) de la même paire est maintenu à distance du premier. Les logements en creux
(21C) sont ménagés sur les deux faces latérales opposées (21D) de l’âme (21) du levier (11).
D03C
89
90
D03D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.092 – b (A1) – d [04 03215]. – e 2 9 m a r s
2004. – j D 03 D 47/27, D 03 D 47/12, 15/02, A 41 D
31/00, B 60 J 7/10. – k PROCEDE DE TISSAGE ET
METIER POUR LA FABRICATION DE NAPPES M ETALLIQUES UTILISEES EN PARTICULIER COMME PRODUIT ANTIVANDAL ISME . –
(Inventeur : BROUSSE
JEAN MARIE CHARLES). –
Demandeur : BROUSSE
JEAN MARIE CHARLES
p
o
m Un procédé de tissage de nappes dont au moins la
trame est métallique, utilisées en particulier comme produits antivandalisme, utilisant un métier à tisser à lance
comprenant les étapes:
- de mise en forme d’un fil de trame (8) mis sous tension
pour lui donner une forme ondulée, par exemple triangulaire, et de coupe à la longueur de la laize par un dispositif (4 et 4’) avant d’être saisi par la lance (5),
- de mise à plat de trames ondulées (8) après avoir été
insérées entre les fils de chaîne (6) venant d’un kantre
(14) et tassées par le peigne (7), par rabattement des fils
de trame (8) pour leur imbrication par un dispositif (9)
avant l’enroulement en sortie de métier sur une ensouple.
a 2.868.093 – b (A1) – d [04 03111]. – e 2 6 m a r s
2004. – j D 21 H 19/00, D 21 H 19/38, 19/66, 21/30,
21/40, 21/44, G 07 D 7/12. – k PAPIER DE SECURITE COUCHE – p (Inventeur : HONNORAT ANDRE). –
o Demandeur : HONNORAT RECHERCHES & SERVICES Société à responsabilité limitée
m Le
domaine technique de l’invention est celui des
papiers de sécurité couchés.
La présente invention a pour objet la sécurisation des
papiers simultanément à l’obtention d’une amélioration
de l’imprimabilité au moyen d’un couchage.
La présente invention concerne un papier de sécurité
couché caractérisé par le fait qu’une couche authentifiable est déposée sur un support ou un papier pré-couché,
non fluorescent, ou comportant une luminescence formant un fond régulier, et par le fait que ladite couche
authentifiable amène simultanément au papier:
- une caractéristique d’imprimabilité spécifique améliorant la faculté de personnalisation par impression du
papier, et
- au moins une sorte de points authentifiables de tailles
hétérogènes, typiquement supérieures à 30 µ, lesquels
points étant nettement perceptibles à l’oeil nu lorsque le
fond est illuminé sous lumière ultraviolette et ne modifiant
pas substantiellement la blancheur du papier.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.094 – b (A1) – d [04 03048]. – e 2 5 m a r s
2004. – j E 01 F 13/04. – k BARRIERE A DEPLOIEMENT LINEAIRE – p (Inventeur : DUCRET PAUL). –
o Demandeur: DUCRET PAUL
m Système
de barrière automatique à ruban (8) préformé et à mémoire de forme avec sécurité par déploiement linéaire double et parallèle du ruban (7) (8). FIG1
de « FIGURES POUR ABREGE ».
a 2.868.095 – b (A1) – d [04 03187]. – e 2 6 m a r s
2004. – j E 01 F 15/04. – k GLISSIERE DE SECURITE POUR LA PROTECTION DES MOTARDS ET LE GUIDAGE DE ROUE –
(Inventeurs: GALLIEN MARLENE;
PAPINESCHI THIERRY). –
Demandeur : GAILLARD
RONDINO Société anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
p
o
r
m L’invention porte sur des glissières de sécurité routière, qui comprennent:
- plusieurs poteaux (31, 32) sensiblement verticaux fixés
au sol (S) par leur extrémité inférieure;
- au moins une lisse horizontale supérieure (21) fixée
(41, 42) à l’extrémité supérieure des poteaux (31, 32) et
présentant des éléments de bois (211, 212) assemblés
bout à bout, et des renforts métalliques (215) fixant au
moins les éléments de bois ensemble;
- une lisse horizontale inférieure (24) disposée à proximité du sol, présentant des éléments de bois (241, 242)
assemblés bout à bout, et des renforts métalliques (243,
244) fixant ensemble les éléments de bois,
- au moins une patte de fixation (6) s’étendant transversalement aux lisses, fixée à un renfort des lisses supérieures et inférieures.
E01F
91
92
E02D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.096 – b (A1) – d [04 03046]. – e 2 5 m a r s
2004. – j E 02 D 27/42, E 01 F 9/018, E 04 H 1/12. –
k ATTACHE DE SECURITE POUR MOBILIER URBAIN – p ( I n v e n t e u r : G U I S T H AU L O I C ) . –
o Demandeur: GUIST HAU LOIC
m Dispositif
comprenant une attache de sécurité (1)
reliée d’une part à un ancrage (2) scellé au sol, et d’autre
part à un élément de mobilier urbain (3) pouvant servir
de support à un organe (4), caractérisé en ce que ladite
attache de sécurité est réalisée en un matériau de
grande résilience, de faible élasticité et offrant un fort
allongement avant rupture, et qu’elle est dimensionnée
de façon à assurer une résistance suffisante pour résister aux efforts supportés par l’élément (3) de mobilier
urbain dans les conditions d’usage normal tout en étant
limitée de manière à provoquer sa déformation sous des
efforts anormalement élevés capables d’endommager
l’ancrage (2) ou l’élément (3).
a 2.868.097 – b (A1) – d [04 03043]. – e 2 4 m a r s
2004. – j E 03 C 1/328, E 03 D 11/14. – k BAT I S U P P O RT P O U R A P PA R E I L S S A N I TA I R E S –
(Inventeurs : THOMAS DOMINIQUE ; DELABIE GERARD). –
Demandeur : DELABIE SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET HAMMOND
p
o
r
m L’invention concerne un bâti-support pour appareils
sanitaires, tels que lavabos, urinoirs, cuvettes de WC.
Ce bâti-support est composé de deux châssis métalliques tubulaires superposés (A) et (B): le châssis supérieur (B) coulisse à l’intérieur du châssis inférieur (A)
faisant socle, lequel châssis inférieur (A) est constitué de
deux montants inférieurs tubulaires verticaux (1, 1’) solidaires d’une ou deux platines horizontales (8, 8’) pour
fixation sur un plan horizontal, un gousset de renfort (7)
étant disposé en nervure sur la moitié au moins de la
hauteur de la face arrière de chaque montant (1,1’) dudit
châssis inférieur, ledit gousset de renfort 7 étant fixé également sur la ou les platine(s) horizontale(s) (8,8’) correspondante(s).
Application dans le domaine de la construction et de la
rénovation;
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.098 – b (A1) – d [04 03152]. – e 2 6 m a r s
2004. – j E 04 D 11/02. – k PROCEDE DE REALISATION D’UNE TOITURE ISOLEE ET TOITURE ISOLEE
OBTENUE –
(Inventeur : THIERRY LAURENT). –
Demandeur: ORION FINANCEMENT Société anonyme, –
Mandataire : BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de réalisation d’une
toiture isolée (1) de bâtiment comprenant une charpente
à chevrons (2), une couverture comportant d’une part un
revêtement (8) en un matériau de couverture et d’autre
part une structure (6, 7) pour le support et la fixation
dudit revêtement, un matériau (3) souple d’isolation thermique posé sur les chevrons (2), un écran de sous-couverture (5) étendu au-dessus et à distance du matériau
isolant (3) de façon à ménager une lame d’air entre le
matériau isolant et l’écran de sous-couverture, la structure de couverture étant posée sur l’écran de sous-couverture. Le procédé est caractérisé en ce qu’on pose des
tasseaux (4), dits liteaux d’espacement, sur le matériau
isolant (3) selon une direction non parallèle aux chevrons
(2) -notamment horizontale-, et on fixe les liteaux d’espacement aux chevrons, on pose l’écran de sous-couverture (5) sur les liteaux d’espacement (4).
a 2.868.099 – b (A3) – d [04 03159]. – e 2 6 m a r s
2004. – j E 04 F 13/08, E 04 F 15/02. – k PLAQUES
DE REVETEMENTS – p (Inventeur : ZAMORA PEREZ
JOSE LUIS). – o Demandeur : PLEYADE ARTE APLICADO SL, – r Mandataire : CABINET ARMENGAUD
AINE
m L’invention concerne des plaques de revêtements, du
type de celles utilisées pour les revêtements superficiels
de parements, en intérieur comme en extérieur, imitant la
brique, la pierre ou tout autre matériau de construction et
de celles qui sont utilisées dans la décoration des murs
et plafonds, caractérisées par leur structure multicouche,
constituée d’une plaque de base en polystyrène extrudé
auto-extinguible (1), une couche extérieure (3) à base
d’un composé de particules minérales et un pont d’union
(2) entre les deux couches citées à base de résines
acryliques, de charges minérales et d’additifs, et sur la
face extérieure (4) ou apparente, d’une surface colorée à
base de composé minéral.
E04D
93
94
E04H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.100 – b (A1) – d [04 03026]. – e 2 4 m a r s
2004. – j E 04 H 4/12. – k DISPOSITIF DE DERIVATION DE FLUIDE UTILISE DANS UNE INSTALLATION
DE NETTOYAGE AUTOMATIQUE D’UNE PISCINE ET
PROCEDE D’ENTRETIEN ASSOCIE –
( I nve n t e u r :
KEMPCZYNSKI PHILIPPE). –
D e m a n d e u r : KOT E
PISCINE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET CLAUDE GUIU
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de dérivation de
fluide (6) utilisé pour assurer l’entretien général d’une
piscine (1) comprenant au moins une entrée de fluide
(21A,21B) connectée à au moins un orifice d’aspiration
(2,3) débouchant dans la piscine (1), au moins une sortie
de fluide (20A,20B) connectée à au moins un orifice de
refoulement (4,5) débouchant dans la piscine (1), au
moins une entrée de fluide (24A), respectivement sortie
de fluide (24B), connectée à la sortie, respectivement
l’entrée, d’un moyen de pompage (7) et au moins une
entrée de fluide (25A), respectivement sortie de fluide
(25B), connectée à la sortie, respectivement l’entrée,
d’un moyen de filtration (8), caractérisé en ce que lesdites entrées de fluide (20A,21A,24A,25A) sont connectées audites sorties de fluides (20B,21B,24B,25B) à
l’aide de raccords en T (26) et de vannes à trois voies
(27), la position desdites vannes à trois voies (27) étant
déterminées par le choix de l’opération d’entretien à
effectuer.
a 2.868.101 – b (A1) – d [04 50576]. – e 2 3 m a r s
2004. – j E 04 H 15/44. – k DISPOSITIF DE STRUCTURE DESTINE A ETRE ASSUJETTI A UNE STRUCTURE FORMANT ABRI –
(Inventeurs : STHELY ALAIN ;
DE CONTO PHILIPPE). –
Demandeur : VITABRI Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET BLEGER RHEIN
p
o
r
m Dispositif de structure destiné à être assujetti à une
structure formant abri en vue d’équiper ce dernier, en
périphérie, d’une paroi horizontale et/ou d’une paroi verticale, ou autres éléments rapportés, où ladite structure
formant abri est du genre comprenant des poteaux (2)
reliés par un ensemble de profilés articulés de type pantographe.
Il comprend un ou plusieurs éléments (1) destinés à coopérer chacun avec un poteau (2) de la structure, chacun
des éléments (1) comprenant un montant (3) sur lequel
s’articule en pivotement au moins un bras (4, 5) qui peut
prendre deux positions extrêmes, l’une repliée le long du
montant (3) et l’autre perpendiculaire à ce dernier. Le
bras (4, 5) est muni de moyens aptes, à permettre l’assujettissement de son extrémité libre (45, 55) au poteau (2)
en sorte qu’il puisse former un support à un panneau
horizontal et ou vertical, tandis que le montant (3) est
susceptible de permettre la fixation d’un panneau vertical.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.102 – b (A3) – d [05 02932]. – e 2 4 m a r s
2005. – j E 04 H 17/14. – k CLOTURE AMELIOREE
POUR ENCLOS – p (Inventeurs : SOLANAS GOMEZ
FERNANDO ;
D I G AT
PAT R I C K
ALAIN). –
Demandeurs : SOLANAS GOMEZ FERNANDO ; DIGAT PATRICK ALAIN, –
Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : ES, 24 mars 2004,
n˚ 200400715.
o
r
f
m CLÔTURE AMELIOREE POUR ENCLOS, du type de
celles que l’on utilise pour isoler des regards extérieurs
une parcelle délimitée par différents moyens, tels que
des poteaux fixés au sol et entre lesquels il est possible
de tendre des fils de fer ou un grillage, sur lesquels on
fixera une clôture d’occultation, caractérisée en ce que la
clôture (1) améliorée est formée par une série de lattes
(2) en plastique de section générale elliptique creuse,
légèrement aplanies par rapport à l’axe majeur, et par
des éléments (3) de renfort, de section générale rectangulaire creuse, dont les petits côtés sont arrondis et
incorporent des nervures (4) internes de renfort, les éléments (3) de renfort servant à la fixation, et ces éléments
(3) de renfort étant incorporés au processus de tressage
pendant la fabrication de la clôture.
a 2.868.103 – b (A1) – d [04 02942]. – e 2 3 m a r s
2004. – j E 05 B 1/00, E 05 B 7/00, B 60 J 5/00. –
k POIGNEE DE PREHENSION INTERIEURE D’UNE
PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur :
RIGA ALESSANDRO). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
r Mandataire: GIE PSA PEUGEOT CITROEN
m L’invention
concerne une poignée de préhension 6
intérieure d’une porte 1 de véhicule automobile, permettant à un passager du véhicule de tirer la porte 1 pour la
fermer, caractérisée en ce qu’elle est constituée d’un
corps 61 allongé monté à rotation sur un élément de
structure de la porte 1.
E04H
95
96
E05B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.104 – b (A1) – d [04 03330]. – e 2 6 m a r s
2004. – j E 05 B 1/00, E 05 B 17/10. – k POIGNEE
D E P O RT E A S I G N A L I S AT I O N L U M I N E U S E –
(Inventeur: GROSSO GEORGES). –
Demandeur :
GROSSO GEORGES, –
Mandataire: CABINET PONCET
p
o
r
m Selon l’invention, la poignée de porte comporte un
corps de poignée (1) en deux parties principales, à savoir
un capot frontal (4) et un capot postérieur (5), définissant
une cavité intérieure (1a) dans laquelle sont logés des
moyens de génération de lumière tels que des diodes
électroluminescentes (16-18) alimentées par des piles
(12, 13). On peut ainsi signaler la position de la poignée
dans l’obscurité d’une pièce, et la poignée fait elle-même
office de veilleuse.
a 2.868.105 – b (A1) – d [04 03054]. – e 2 5 m a r s
2004. – j E 05 B 17/00, E 05 B 65/12, 65/20. –
k DIPOSITIF D’ENTRAINEMENT POUR L’ACTIONNEM E N T D ’ U N E S E R RU R E PA R U N V E R RO U –
(Inventeurs: DORLET JACQUES; PLANTELINE BERNARD). –
Demandeur : VALEO SECURITE HABITACLE Société par actions simplifiée
p
o
m La présente invention concerne un dispositif d’entraînement 30 destiné à l’actionnement d’une serrure à partir
d’un verrou, notamment pour un système de fermeture
d’ouvrant de véhicule automobile, comportant un élément de liaison 40 dont les extrémités sont respectivement aptes à être couplées en rotation avec une partie
montée mobile en rotation axiale du verrou d’une part, et
avec une partie montée mobile en rotation axiale de la
serrure d’autre part.
L’invention est remarquable en ce que le dispositif
d’entraînement 30 comporte en outre un tube de protection rigide 50 qui est monté libre en rotation axiale autour
du corps de l’élément de liaison 40.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.106 – b (A1) – d [04 03001]. – e 2 4 m a r s
2004. – j E 0 5 B
49/00, E 05 B
15/02. –
k VERROUILLAGE CERTIFIE PAR LECTURE D’UNE
PUCE ELECTRONIQUE, PLACEE DANS LA GACHE DU
VERROU, A TRAVERS LE CONTACT DU PENE –
( I nve n t e u r s : S O R L I N R E G I S ; P E R J E S R AY MOND). –
Demandeur: SORLIN REGIS
p
o
m L’invention concerne un dispositif applicable aux verrous (1) et permettant par la lecture à travers le contact
du pêne (2) d’une puce électronique (8) placée dans la
gâche (3) de certifier de façon absolue que:
- le pêne (2) est bloquant à l’intérieur du trou de la gâche
(4) prévu à cet effet.
- la gâche (3) est celle qui est habilitée à bloquer le pêne
(2).
Le dispositif permet également de transmettre l’information lorsqu’un verrou est mal fermé en indiquant l’adresse
du verrou mal fermé. Il permet également de déclencher
une alarme au cas où un verrou aurait été ouvert sans
autorisation ou ouvert trop longtemps.
Le dispositif selon l’invention est destiné à tous les systèmes de verrouillage dans tous les domaines concernant
la sécurité des biens et des personnes.
a 2.868.107 – b (A1) – d [04 03035]. – e 2 4 m a r s
2004. – j E 05 B 65/00, E 05 B 47/00, E 05 C 9/00,
B 64 D 11/00. – k SYSTEME D’OUVERTURE/FERMETURE D’UNE PORTE PERMETTANT L’ACCES ENTRE
LA CABINE PASSAGERS ET LE COCKPIT D’UN AVION –
(Inventeurs : MALLAVAL PHILIPPE ; PROST
DOMINIQUE). –
Demandeur : RBE Société anonyme, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m Système (2) d’ouverture/fermeture d’une porte permettant l’accès entre la cabine passagers et le cockpit
d’un avion, comportant au moins un point de fermeture
(A, B, C) au niveau d’au moins un desquels au moins un
pêne (3) est mobile par rapport au corps (4) du système
(2) entre une position de fermeture dans lequel il est
engagé dans un logement ménagé dans le montant de la
porte et une position d’ouverture dans laquelle il est
dégagé de ce logement, caractérisé en ce qu’il comporte
un dispositif d’actionnement (5) contrôlable à distance
permettant de déplacer le pêne (3) en dehors du logement pour permettre l’ouverture de la porte.
E05B
97
98
E05B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.108 – b (A1) – d [04 03233]. – e 2 9 m a r s
2004. – j E 05 B 65/12, E 05 B 65/36, 49/00. –
k PROCEDE DE CONDAMNATION AUTOMATIQUE
D’OUVRANTS D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: RANIER MARC; ROBINEAU JOSE; MOLIN PATRICK). –
Demandeur : VALEO SECURITE
HABITACLE Société par actions simplifiée
p
o
m La présente invention concerne essentiellement un
procédé de condamnation des ouvrants d’un véhicule
(100), dans lequel on mesure un niveau de signaux (E)
environnants susceptibles de perturber une communication radiofréquence. Si aucun signal (R) de réponse n’est
reçu par un dispositif (101) d’identification et que le
niveau des signaux environnants mesuré est bas, on
peut décider de condamner rapidement les ouvrants du
véhicule. En revanche, si aucun signal de réponse n’est
reçu par le dispositif d’identification et que le niveau des
signaux environnants mesuré se révèle important, on
peut décider de ne pas condamner ou différer la condamnation.
a 2.868.109 – b (A1) – d [04 03258]. – e 2 9 m a r s
2004. – j E 05 B 65/12, E 05 B 65/36, 49/00. –
k PROCEDE POUR CONDAMNER AUTOMATIQUEMENT DES OUVRANTS D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: RANIER MARC; ROBINEAU JOSE;
MOLIN PATRICK). –
Demandeur: VALEO SECURITE
HABITACLE Société par actions simplifiée
p
o
m La présente invention concerne essentiellement un
procédé de condamnation d’un véhicule (100) équipé
d’un système mains libres comportant un dispositif (101)
d’identification et un dispositif (102) identifiant. Dans procédé, on adapte une occurrence d’émission de signaux
(I) d’interrogation à une distance entre le dispositif identifiant et le dispositif d’identification. Plus un niveau des
signaux d’interrogation reçus par le dispositif identifiant
est faible, plus l’occurrence de l’émission des signaux
d’interrogation est grande. Ainsi, une disparition du dispositif identifiant peut être détectée très rapidement.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.110 – b (A1) – d [04 03260]. – e 2 9 m a r s
2004. – j E 05 B 65/12, E 05 B 65/36, 49/00. –
k PROCEDE POUR CONDAMNER AUTOMATIQUEMENT DES OUVRANTS DE VEHICULE –
(Inventeurs: RANIER MARC; ROBINEAU JOSE; MOLIN PATRICK). –
Demandeur : VALEO SECURITE
HABITACLE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention
concerne essentiellement un procédé
pour condamner automatiquement des ouvrants d’un
véhicule (100) dans lequel, on émet avec un dispositif
(101) d’identification des signaux (105) d’interrogation à
une première puissance (P1) vers un dispositif (103)
identifiant portatif. Ensuite, on détecte une disparition de
signaux de réponse émis par le dispositif identifiant. On
émet alors avec le dispositif d’identification des signaux
d’interrogation à une deuxième puissance (P2) supérieure à la première pour s’assurer que le dispositif identifiant a bien quitté une première zone de recherche et
est entré dans une deuxième zone de recherche. Si un
signal de réponse est reçu, on condamne le véhicule.
a 2.868.111 – b (A1) – d [05 02894]. – e 2 3 m a r s
2005. – j E 05 C 19/00, E 05 C 19/16, 1/00, E 05 B
65/00 // E 04 H 4/06. – k P ER F EC T IO N N E M E N TS
CONCERNANT DES VERROUS MAGNETIQUES –
(Inventeurs : DOYLE DAVID ; DUNNE NEIL ; CALAB R I A DAV I D ; C L A R K A N T H O N Y J O H N ) . –
Demandeur : D & D GROUP PTY LIMITED, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
Priorité: AU, 24 mars 2004, n˚ 2004901573.
p
o
r
f
m Un
dispositif de verrouillage verrouillant deux éléments comporte un bras de verrouillage (10,32) comprenant un élément de verrouillage (46) et un actionneur
manuel (45), un élément de retenue (32) comprenant un
aimant permanent monté sur l’autre élément; le bras de
verrouillage (10,32) étant sollicité dans la position rétractée, et un organe de liaison à course morte (40,30,42)
est prévu entre un actionneur et l’élément de verrouillage
pour que lors du verrouillage l’actionneur vienne dans
une position de repos sans l’application d’une charge
substantielle à l’élément de verrouillage.
Application notamment à des portes de piscines.
E05B
99
100
E05F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.112 – b (A1) – d [04 03042]. – e 2 4
2004. – j E 05 F 15/12. – k D I S P O S I T I F
mars
POUR
L’OUVERTURE, LA FERMETURE ET LE VERROUILLAGE DE VANTAUX DE PORTAILS –
(Inventeur : LEGAZ GERARD). –
Demandeur : MERIDIONALE DES
CLOTURES ET METALLERIES Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire: BES CLAUDE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif pour l’ouverture, la
fermeture et le verrouillage d’un vantail (1) de portail,
monté pivotant sur un axe (2) et soutenu par un poteau
latéral (4), ledit dispositif étant constitué d’un motoréducteur (6), d’un moyen de transmission (7) et d’un moyen
de verrouillage (8).
Le dispositif selon l’invention, se caractérise essentiellement en ce que le moyen apte à transmettre le couple
mécanique entre l’arbre de sortie (6b) du motoréducteur
(6) et le vantail (1), est constitué d’un réducteur (7) dont
l’axe d’entrée (7a) est solidarisé, axialement, à l’arbre de
sortie (6b) dudit motoréducteur et dont l’arbre de sortie
(7b) constitue l’arbre d’entraînement en rotation du vantail (1) autour de l’axe (2) et en ce que l’ensemble motoréducteur (6) et réducteur (7) est réversible.
a 2.868.113 – b (A1) – d [04 03018]. – e 2 4 m a r s
2004. – j E 0 6 B
3/263, E 06 B
3/58. –
k FENETRE – p ( I n v e n t e u r : C A R E L R E M I ) . –
o Demandeur : LAPEYRE Société anonyme, –
r Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
m L’invention se rapporte à une fenêtre comprenant un
vitrage (1) assemblé sur un châssis porteur (2), une parclose (3) et un moyen de rupture de pont thermique (4),
caractérisée en ce que ledit moyen de rupture de pont
thermique (4) assure une liaison mécanique réversible
entre ladite parclose (3) et ledit châssis (2).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.114 – b (A1) – d [04 03214]. – e 2 9 m a r s
2004. – j E 06 B 3/58, E 06 B 5/11, B 60 J 1/10, 10/
02. – k DISPOSITIF DE FIXATION D’UNE VITRE SUR
UNE OUVERTURE DE CARROSSERIE DE VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs: ETIENNE BRUNO; LETOCART GUILLAUME ; LE CUNFF DOMINIQUE). –
Demandeur: RENAULT SAS, –
Mandataire : CABINET JP COLAS
p
o
r
m Le dispositif comprend un joint d’étanchéité (5) en un
matériau souple creusé de première (6) et deuxième (7)
rainures conformées pour recevoir, respectivement, une
partie de bordure (2a) de la vitre (2) et une feuillure (8) de
la carrosserie bordant cette ouverture. Suivant l’invention, le dispositif comprend en outre une pièce de retenue (9) fixée par collage sur la vitre (2) et enveloppée par
le joint (5). La pièce de retenue (9) comprend une patte
flexible (11) encliquetée dans un trou (10) percé dans la
feuillure (8).
Application au renforcement de la résistance aux agressions d’une vitre fixe de véhicule automobile.
a 2.868.115 – b (A1) – d [04 03005]. – e 2 4 m a r s
2004. – j E 06 B
3/68, F 16 B 47/00,
2/20. –
k FIXATION POUR ELEMENTS DECORATIFS DU
TYPE CROISILLONS – p ( I nve n t e u r : S TA E D E L I N
JEAN). – o Demandeur: STAEDELIN JEAN
m La présente invention concerne un dispositif de fixation d’éléments décoratifs du type croisillons, ou petit
bois destiné à être utilisé sur tout type de menuiserie
(bois, pvc, aluminium, métallique, ...) et sur tout type de
châssis (fenêtre, porte, vitrine ..).
L’objet de la présente invention permet la mise en place
de ces types de décoration sans intervention sur la
menuiserie et de ce fait ce dispositif permet la mise en
place de ces types de décoration sur des menuiseries
déjà installées.
Le dispositif est constitué d’une pièce (1), appelée pièce
de jonction, que l’on vient intercaler entre le vitrage (2) et
la décoration (3).
E06B
101
102
E06B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.116 – b (A1) – d [05 02823]. – e 2 2 m a r s
2005. – j E 06 B 9/15, E 06 B 9/62. – k VO L E T
ROULANT POUR OUVERTURE DE BATIMENTS, NOTA M M E N T P O U R BA I E S T R A P E Z O I DA L E S –
(Inventeur: WITTLER JENS). –
Demandeur :
ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH Gesellschaft mit
beschränkter Haftung, –
Mandataire : NUSS . –
Priorité: DE, 25 mars 2004, n˚ 102004015071.0
p
o
r
f
m La présente invention a pour objet un volet roulant
pour ouvertures de bâtiments, notamment pour baies trapézoïdales.
Dans ledit volet, un dispositif d’entraînement (38) se présente comme un levier basculant (42) pouvant pivoter
autour d’un axe de rotation (40). Une lamelle inférieure
extrême (34) comprend une butée (44) agissant sur un
bras (52) du levier, et un segment d’appui (46) affecté à
l’autre bras (54) dudit levier. Lors du relevage, ledit bras
(54) contacte ledit segment (46) et précontraint ladite
lamelle (34).
a 2.868.117 – b (A1) – d [05 02824]. – e 2 2 m a r s
2005. – j E 06 B 9/58, E 06 B 9/15. – k VO L E T
ROULANT POUR OUVERTURES DE BATIMENTS, NOTA M M E N T P O U R BA I E S T R A P E Z O I DA L E S –
(Inventeur: WITTLER JENS). –
Demandeur :
ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH Gesellschaft mit
beschränkter Haftung, –
Mandataire : NUSS . –
Priorité: DE, 25 mars 2004, n˚ 202004004874.4
p
o
r
f
m La présente invention concerne un volet roulant pour
ouvertures de bâtiments, notamment pour baies trapézoïdales
Dans ledit volet, au moins une lamelle (22) se présente
comme un profilé creux. Un corps de glissement ou de
guidage (26, 32), saillant dans le sens longitudinal des
lamelles et pénétrant dans au moins une extrémité du
profilé creux, consiste en un métal ou en un alliage
métallique.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.118 – b (A1) – d [05 02829]. – e 2 2 m a r s
2005. – j E 06 B 9/58, E 06 B 9/15. – k VO L E T
ROULANT POUR OUVERTURES DE BATIMENTS MUNIES DE CONFIGURATIONS AUTRES QUE RECTANGULAIRES –
(Inventeur : WITTLER JENS). –
Demandeur : ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH
Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire :
NUSS . –
Priorité : DE, 25 mars 2004,
n˚ 202004004863.9
p
o
r
f
m La présente invention concerne un volet roulant pour
ouvertures de bâtiments munies de configurations autres
que rectangulaires.
Dans ledit volet, une came (46) dirige directement vers
un arbre enrouleur, sans aucun appui supplémentaire,
des lamelles (22) sortant d’une glissière de guidage.
Ladite came possède une longueur d’arc conforme à un
angle d’inclinaison d’une platine de montage (8) pouvant
être réglé au maximum. La course desdites lamelles
(22), le long de ladite came (46), étant tributaire de
l’angle d’inclinaison (α) respectivement réglé.
a 2.868.119 – b (A1) – d [04 03130]. – e 2 6 m a r s
2004. – j F 01 D 11/00, F 16 J 15/08. – k J O I N T
D’ETANCHEITE ENTRE LES CARTERS INTERIEURS
ET EXTERIEURS D’UNE SECTION DE TURBOREACTEUR –
( I n v e n t e u r : L E J A R S C L AU D E ) . –
Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention
concerne une section de turboréacteur
comportant un carter externe ayant une surface (9) qui
s’étend radialement vers l’intérieur, un carter interne
ayant une paroi (8) sensiblement axiale qui s’étend vers
ladite surface, et un joint d’étanchéité (20) disposé entre
ladite paroi et ladite surface et destiné à assurer l’étanchéité entre les régions à haute et basse pressions
situés de part et d’autre dudit joint, caractérisée par le fait
que ledit joint est réalisé sous la forme d’une virole annulaire en tôle présentant une première partie (21) sensiblement cylindrique fixée de manière étanche sur une
face de la paroi axiale (8) et une deuxième partie (22)
prolongeant ladite première partie et située dans
l’espace (23) séparant ladite paroi axiale de ladite surface radiale, ladite deuxième partie présentant, en coupe
selon un plan radial contenant l’axe du turboréacteur, un
profil en V et présentant une portion d’extrémité (25a) en
appui coulissant et étanche contre ladite surface radiale
(9).
E06B
103
104
F01K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.120 – b (A1) – d [05 01106]. – e 0 3 f é v r i e r
2005. – j F 01 K 23/10, F 01 K 13/02, F 02 C 6/18, 7/
26. – k PROCEDE PERFECTIONNE DE DEMARRAGE
POUR
UNE
CENTRALE
ELECTRIQUE –
(Inventeurs : COOPER GREGORY E ; MOORE JAMES H; RANASINGHE JATILA). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 09 février 2004,
n˚ 10774552.
p
o
r
f
m Procédé de démarrage d’une pluralité de turbines à
gaz (GT1, GT2) utilisées dans une centrale pour produire
de l’électricité. Une première turbine à gaz (GT1) est
mise en marche et on la laisse fonctionner à un régime
de charge minimale. La turbine (GT1) est maintenue à ce
niveau de charge pendant qu’une deuxième turbine à
gaz (GT2) est mise en marche et portée à son régime de
charge minimale. Le démarrage d’une turbine à vapeur
(ST) avec laquelle coopèrent les turbines à gaz (GT1,
GT2) commence penant que les deux turbines à gaz
(GT1, GT2) sont maintenues dans leurs régimes de
charge minimale. La charge dans les deux turbines à gaz
(GT1, GT2) est ensuite portée à un niveau prédéterminé,
qui est supérieur à leurs niveaux de charge minimale,
une fois que les températures de fonctionnement à l’intérieur de la turbine à vapeur (ST) atteignent des valeurs
prédéterminées. Ensuite, les deux turbines à gaz (GT1,
GT2) sont chargées en fonction de la charge dans la turbine à vapeur (ST) avec laquelle coopèrent les turbines à
gaz (GT1, GT2). La séquence de démarrage réalisée par
le procédé selon l’invention réduit les quantités de NO2
produits pendant le démarrage des turbines et réduit
l’apparition d’un panache jaune visible dans une centrale
a 2.868.121 – b (A1) – d [04 50571]. – e 2 5 m a r s
2004. – j F 01 L 9/02. – k DISPOSITIF D’ACTIONNEMENT DE SOUPAPES – p ( I n ve n t e u r : R I V E R E
JEAN PIERRE). – o Demandeur : RENAULT SAS, –
r Mandataire: RENAULT SAS
m Dispositif d’actionnement (1) d’une soupape (3) d’un
moteur à combustion interne, la soupape (3) étant équipée d’un moyen élastique de rappel contre son siège
(2a), le dispositif (1) comportant un vérin (7) dans lequel
coulisse un piston (8a) muni d’un tige (8b) appuyant sur
la queue de la soupape (3), le vérin (7) comportant une
première chambre (7a) alimentée en fluide pour déplacer
le piston (8a) de manière à provoquer la levée de la soupape (3), une deuxième chambre (7b) alimentée en
fluide et opposée à la première chambre (7a), et un et un
moyen élastique de poussée du piston (8a) opposé à la
deuxième chambre (7b).
électrique.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.122 – b (A1) – d [05 01883]. – e 2 4 f é v r i e r
2005. – j F 01 M 13/04, F 01 M 11/02, F 02 F 1/24. –
k SOUPAPE DE REGLAGE DE PRESSION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – p ( I n v e n t e u r :
SCHULLER ANDREAS). – o Demandeur : VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT, – r Mandataire : SANTARELLI . – f P r i o r i t é : D E , 2 5 m a r s 2 0 0 4 ,
n˚ 102004014693.4
m Soupape
(2) disposée à l’intérieur d’un couvreculasse (1), comportant au moins un évidement (3) servant à recueillir des particules d’huile pouvant s’écouler
depuis cet évidement jusque dans un carter d’huile disposé au-dessous de la zone du vilebrequin en passant
par un conduit de retour. L’objectif est de conformer la
soupape de sorte que, même si le moteur est monté en
position inclinée dans la zone de la soupape, les particules d’huile puissent être collectées et ramenées de façon
continue. On y parvient en faisant en sorte que l’évidement (3) ait un profil en auge, ouvert vers le haut, qui, en
partant de sa section supérieure d’entrée, s’étend en arc
de cercle progressivement vers le bas sur une fraction de
l’ordre d’un quart de tour par exemple autour de la soupape 2 et aboutissant à une sortie en liaison active avec
un conduit de retour d’huile vers le carter.
a 2.868.123 – b (A1) – d [04 50612]. – e 2 9 m a r s
2004. – j F 02 C 7/04. – k STRUCTURE D’ENTREE
D’AIR POUR MOTEUR D’AERONEF – p ( I nve n t e u r :
PORTE ALAIN). – o Demandeur : AIRBUS FRANCE
Société par actions simplifiée, – r Mandataire : BREVALEX
m Dans une structure d’entrée d’air (4) d’une nacelle (2)
de moteur d’aéronef, le cadre de renfort arrière (20) est
réalisé avec une zone d’inflexion (28) de façon à ce que
la partie située entre la zone d’inflexion (28) et une de
ses extrémités (20i) soit susceptible de subir une importante déformation lors d’une contrainte dans la direction
de la partie du cadre (20) définie par la zone d’inflexion
(28) et son autre extrémité (20e), habituellement normale
à l’enveloppe (16). Cette forme particulière des moyens
de renfort arrière (20) permet d’augmenter leur souplesse et d’assurer une meilleure résistance de la structure d’entrée d’air (4) à des déformées importantes, par
exemple lors du bris d’une soufflante destinée à des gros
porteurs.
F01M
105
106
F02C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.124 – b (A1) – d [04 50613]. – e 2 9 m a r s
2004. – j F 02 C 7/04. – k STRUCTURE D’ENTREE
D’AIR POUR MOTEUR D’AERONEF – p (Inventeurs :
PORTE ALAIN; ANDRE ROBERT). – o D e m a n d e u r :
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: BREVALEX
m Dans une structure d’entrée d’air (14) d’une nacelle
de moteur d’aéronef, des moyens pour la rigidifier (20)
sont ajoutés pour éviter toute modification de la forme de
la structure consécutive par exemple à une aspiration de
la lèvre d’entrée (15) vers le canal de soufflante (3). Les
moyens pour rigidifier (20) traversent la structure en diagonale, c’est-à-dire qu’ils sont fixés, par exemple, à une
de leurs extrémités vers l’avant et l’extérieur, et à l’autre
vers l’arrière et l’intérieur. Ces moyens pour rigidifier (20)
peuvent être ajoutés aux cadres de renfort avant (18) et
arrière (19) existants.
a 2.868.125 – b (A1) – d [04 03128]. – e 2 6 m a r s
2004. – j F 0 2 C
7/28, F 02 C
7/20. –
k TURBOMACHINE COMPRENANT DEUX SOUS-ENSEMBLES ASSEMBLES SOUS CONTRAINTE AXIALE –
( I nve n t e u r s : L E JA R S C L AU D E ; M E S I C
MARICA ; PONTOIZEAU BRUCE ; ROY ALEXANDRE ;
SUET PATRICE). –
Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Turbomachine
comprenant deux sous-ensembles
définissant entre eux une chambre annulaire abritant un
joint d’étanchéité.
Les deux sous-ensembles sont assemblés sous contrainte axiale en définissant une chambre annulaire (18)
abritant le joint d’étanchéité (20) et une pièce intercalaire
annulaire (50) est insérée entre les surfaces en
aboutement des deux parties de la chambre annulaire.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.126 – b (A1) – d [04 03234]. – e 2 9 m a r s
2004. – j F 02 D 23/02, F 02 D 21/08,
9/02. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE DU FONCTIONNEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UN
ENSEMBLE TURBOCOMPRESSEUR DE SURALIMENTATION –
(Inventeurs : BUIS EMMANUEL ; FONTVIEILLE LAURENT). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT
SAS, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Procédé
de commande du fonctionnement d’un
moteur à combustion interne de véhicule automobile
équipé d’un ensemble turbocompresseur 4 de suralimentation, une partie des gaz de sortie du moteur étant recyclés à l’admission du moteur. On mesure le débit
Qair_frais d’alimentation en air frais du moteur 1, ainsi que
la pression Padm et la température Tadm d’admission des
gaz. On asservit le débit Qair_frais d’alimentation en air
frais du moteur 1 sur une consigne Qconsigneair_frais de
débit d’alimentation en air frais du moteur 1, en modulant
un taux de recyclage de gaz de sortie du moteur 1. On
asservit la pression Padm d’admission des gaz sur une
consigne Pconsigneadm de pression d’admission des gaz,
en modulant un taux d’air frais d’alimentation du moteur 1
par commande du positionnement du volet d’admission
15a d’une vanne commandée 15 de régulation du débit
d’alimentation en air du moteur 1, ledit positionnement
étant calculé à partir d’un pré-positionnement du volet
d’admission 15a de ladite vanne commandée 15.
a 2.868.127 – b (A1) – d [04 03235]. – e 2 9 m a r s
2004. – j F 02 D 23/02, F 02 D 21/08,
9/02. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE DU FONCTIONNEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UN
ENSEMBLE TURBOCOMPRESSEUR DE SURALIMENTATION –
(Inventeurs : BUIS EMMANUEL ; FONTVIEILLE LAURENT). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT
SAS, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Procédé
de commande du fonctionnement d’un
moteur à combustion interne de véhicule automobile
équipé d’un ensemble turbocompresseur 4 de suralimentation, une partie des gaz de sortie du moteur étant recyclés à l’admission du moteur. On mesure le débit
Qair_frais d’alimentation en air frais du moteur 1, et on
mesure la pression Padm et la température Tadm d’admission des gaz. On asservit une estimation Restimée de la
richesse en carburant des gaz de sortie du moteur 1 sur
une consigne Rconsigne de richesse en carburant des gaz
de sortie du moteur 1, en modulant un taux d’air frais
d’alimentation du moteur 1, et on asservit une estimation
τestiméGN du taux de gaz neutre en entrée du moteur 1
sur une consigne τconsigneGN de taux de gaz neutre en
entrée du moteur 1 calculée à partir de ladite estimation
Restimée de la richesse en carburant des gaz de sortie du
moteur 1, en modulant un taux de recyclage de gaz de
sortie du moteur 1.
F02D
107
108
F02D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.128 – b (A1) – d [04 03236]. – e 2 9 m a r s
2004. – j F 02 D 23/02, F 02 D 21/08,
9/02. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE DU FONCTIONNEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UN
ENSEMBLE TURBOCOMPRESSEUR DE SURALIMENTATION –
(Inventeurs : BUIS EMMANUEL ; FONTVIEILLE LAURENT). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT
SAS, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Procédé
de commande du fonctionnement d’un
moteur à combustion interne de véhicule automobile
équipé d’un ensemble turbocompresseur 4 de suralimentation, une partie des gaz de sortie du moteur étant recyclés à l’admission du moteur. On mesure le débit
Qair_frais d’alimentation en air frais du moteur 1, et on
mesure la pression Padm d’admission des gaz. On asservit le débit Qair_frais d’alimentation en air frais du moteur 1
sur une consigne Qconsigneair_frais de débit d’alimentation
en air frais du moteur 1, en modulant le taux de recyclage
de gaz de sortie du moteur 1, et on asservit la pression
Padm d’admission des gaz sur une consigne calculée
Pconsigneadm de pression d’admission des gaz calculée à
partir de ladite consigne Qconsigneair_frais de débit d’alimentation en air frais du moteur 1, en modulant le taux
d’air frais d’alimentation du moteur 1.
a 2.868.129 – b (A1) – d [05 50746]. – e 2 3 m a r s
2005. – j F 02 D 43/00, F 02 D 41/14, F 01 N 11/00,
3/20. – k PROCEDE DE GESTION D’UN MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE – p (Inventeurs : WINKLER
KLAUS; LABBE MAGNUS). – o Demandeur : ROBERT
BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 27 mars 2004, n˚102004015129.6.
r
f
m Procédé
de gestion d’un moteur à deux bancs de
cylindres (11, 12) suivis chacun d’au moins un catalyseur
accumulateur d’oxydes d’azote NOx (K1, K2); dans une
phase de stockage on stocke les oxydes NOx et/ou SOx
dans les catalyseurs (K1, K2), régénérés ensuite dans
une phase de régénération.
Le catalyseur (K1, K2) qui atteint d’abord un seuil d’oxydes d’azote NOx ou d’oxydes de soufre SOx, déclenche
une phase de régénération puis les catalyseurs sont
régénérés simultanément avec une intensité de régénération prédéfinie séparément pour les deux bancs de
cylindres (11, 12). Le catalyseur accumulateur (K1, K2)
régénéré en premier lieu termine la phase de régénération, et en même temps les deux bancs de cylindres (11,
12) sont commutés vers la phase de stockage.
L’intensité de régénération des deux bancs de cylindres
(11, 12) dépend du dernier catalyseur (K1, K2) demandeur de régénération, de celui qui a terminé en dernier la
régénération, et de celui qui demande la régénération
actuelle.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.130 – b (A1) – d [05 02733]. – e 1 8 m a r s
2005. – j F 02 F 1/10, F 02 F 1/14, F 01 P 3/02. –
k STRUCTURE DE REFROIDISSEMENT D’UN BLOCCYLINDRES – p (Inventeurs : MATSUTANI TAKASHI ;
NAKADA TAKANORI ; SHINPO YOSHIKAZU ; HATANO
MAKOTO; KUBOTA TAKASHI). –
Demandeurs :
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA ; AISAN KOGYO KABUSHIKI KAISHA, –
M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF BREVETS . –
Priorité : JP, 26 mars 2004,
n˚ 2004093029.
o
r
f
m Une structure de refroidissement d’un bloc-cylindres
comprend une partie de chambre d’eau (12) qui est disposée de manière à entourer toute une périphérie extérieure d’une paroi d’alésage (11b), et un élément
d’espacement de chambre d’eau (20) qui est inséré dans
la partie de chambre d’eau (12). Un mécanisme de
recueil de corps étrangers qui recueille les corps étrangers est prévu dans une partie inférieure de la chambre
d’eau (12).
a 2.868.131 – b (A1) – d [04 50586]. – e 2 5 m a r s
2004. – j F 02 K 1/46. – k TUYERE PRIMAIRE A
CHEVRONS POUR TURBOREACTEUR A DOUBLE
FLUX D’AERONEF ET AERONEF COMPORTANT UNE
TELLE TUYERE –
(Inventeurs :
FEUILLARD
PHILIPPE ; HEMEURY PHILIPPE ; GERRI CHRISTIAN). –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’invention concerne une tuyère (1) de turboréacteur
pour aéronef de type à double flux d’air séparés,
comportant:
- une peau interne (2) à l’intérieur de laquelle circule un
flux d’air primaire (FP) et qui comporte, à une extrémité
externe, des chevrons (4),
- une peau externe (3) entourant au moins partiellement
la peau interne et le long de laquelle s’écoule un flux d’air
secondaire (FS), la peau externe étant mobile le long de
la peau interne.
L’invention concerne aussi un aéronef comportant une
telle tuyère.
F02F
109
110
F02M
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.132 – b (A1) – d [05 50778]. – e 2 5 m a r s
2005. – j F 0 2 M
35/104, F 02 M
35/10. –
k INSTALLATION D’ADMISSION DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – p (Inventeurs : COTTEREAU
MARC; MARIMBORDES THIERRY). – o Demandeur :
MANN+HUMMEL GMBH, – r Mandataire : CABINET
HERRBURGER . – f Priorité : DE, 26 mars 2004,
n˚ 102004015493.7
m Installation d’admission d’air (10) d’un moteur à combustion interne comportant un distributeur d’admission
avec un collecteur d’air (13) ayant du côté d’entrée une
tubulure d’admission (11) et du côté sortie plusieurs conduites (12) séparées débouchant dans la culasse du
moteur et reliées aux différents cylindres, les conduites
d’admission, distinctes, étant situées du même côté par
rapport à la tubulure d’admission et le collecteur d’air
comporte une installation de guidage d’air (15).
L’installation de guidage d’air (15) est prévue en regard
de la tubulure d’admission (11) et s’étend au moins
jusqu’à la moitié de la tubulure d’admission de façon à
éviter ainsi un écoulement oscillant à l’intérieur du collecteur d’air (13).
a 2.868.133 – b (A1) – d [05 50766]. – e 2 4 m a r s
2005. – j F 0 2 M
61/14, F 02 M
61/16. –
k ELEMENT DE SUPPORT POUR INJECTEUR ET
CONDUITE D’ALIMENTATION EN CARBURANT D’UN
MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs :
SCHEFFEL MARTIN ; ANDORFER MARTIN ; SCHOLZ
ROCCO). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH
Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire :
CABINET HERRBURGER . –
Priorité : DE, 26 mars
2004, n˚102004015042.7.
p
o
r
f
m Elément de support pour soutenir de manière variable un injecteur de carburant dans un logement d’injecteur, en particulier dans le logement d’une culasse de
moteur à combustion interne, et appuyer l’injecteur de
carburant sur la conduite de carburant.
Il comporte une pince (2) sur laquelle sont formés des
étriers (3) déformables radialement et axialement.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.134 – b (A1) – d [04 02992]. – e 2 3 m a r s
2004. – j F 0 2 N
15/00, F 02 N
11/00. –
k DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE
D’UN LANCEUR A ROUE LIBRE PAR FRICTION –
(Inventeurs : BOCQUET CHANTAL ; CELLIER ERIC ;
DUPEUX BENOIT; PELLETTA CESARE; PIREYRE ANDRE). –
Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée
p
o
m Un démarreur comporte un moteur électrique accouplé à un lanceur comprenant un entraîneur 51, une pièce
d’attelage 101 du pignon 50 à l’entraîneur 51 par l’intermédiaire d’une roue libre conformée selon un embrayage
à friction, lequel comporte une première surface de friction 107 portée par une jupe 108 solidaire du pignon 50,
et une deuxième surface de friction 102 solidaire de
l’entraîneur 51.
Pour éviter le disfonctionnement par patinage de
l’embrayage à friction, la pièce d’attelage 101 et/ou l’un
des éléments entraîneur 51-pignon 50 comportent des
chicanes 117, 123 ou des joints inhibant la migration de
substances polluantes en provenance de l’arbre 43 ou de
l’extérieur du dit élément 51,50 vers les surfaces de friction 102, 107.
Application: démarreur pour véhicule automobile.
a 2.868.135 – b (A1) – d [04 02964]. – e 2 3 m a r s
2004. – j F 16 B 5/07, B 29 C 45/40, 45/37. –
k ELEMENT DE FIXATION INTERMEDIAIRE –
p (Inventeur: HAMMER PAVEL). – o D e m a n d e u r :
APLIX Société anonyme, – r Mandataire : CABINET
AYMARD ET COUTEL
m Elément (1) de fixation intermédiaire, réalisé unitaire
d’une pièce par moulage par injection, comportant une
plaque (2) sensiblement plane ayant une première face,
ou face supérieure, et une deuxième face, ou face inférieure, au moins un élément (6) d’ancrage, par exemple
en forme de sapin ou d’arbre, étant issu directement de
moulage de la face supérieure, et des crochets (7) étant
issus directement de moulage de la face inférieure, et les
crochets (7) sont réalisés avec une forme et une dimension telles, et leur matériau thermoplastique est choisi de
telle façon, que les crochets, après avoir été formés dans
le moule et être sortis du moule, reprennent sensiblement leur forme initiale du moulage après avoir été retirés du moule, les crochets étant suffisamment souples
pour leur permettre de se courber pendant l’extraction du
moule.
F02N
111
112
F16B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.136 – b (A1) – d [04 53050]. – e 17 décembre 2004. – j F 16 B 35/00, F 16 B 35/02, E 06 B 1/
60. – k VIS POUR ACCROCHER UN PROFILE CREUX
EN MATIERE PLASTIQUE RENFORCE PAR UN PROFILE METALLIQUE A UNE INFRASTRUCTURE –
(Inventeurs : COMOTH MARC ; MEIRELES JOSE ;
PUISELVERT MARC ; RIGOLLIER HERVE ; ROUVIER
ANDRE; MALLEBAY LIONEL). –
Demandeur : SFS
INTEC HOLDING AG, –
Mandataire : CABINET
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 29 mars 2004,
n˚ 202004004893.0
p
o
r
f
m Vis pour fixer un profilé creux en matière plastique
renforcé par un profilé métallique sur une infrastructure,
cette vis ayant une tige dont la zone d’extrémité de vissage comporte un filetage et dont l’autre extrémité comporte d’une tête munie d’une prise d’outil avec à distance
de la face inférieure de la tête de vis il y a un collet de
butée. La distance (A) entre le collet de butée (9) et la
face inférieure (8) de la tête de vis (6) correspond au
moins sensiblement à l’épaisseur (D) d’une paroi de profilé (10) de réception et appartenant au profilé creux en
matière plastique (2), et la zone (B) résiduelle entre le
segment (C) muni d’un filetage (5) appartenant à la tige
(4) et le collet de butée (9) est de forme essentiellement
cylindrique de diamètre (D1) supérieur au diamètre (DK)
de la tige munie d’un filetage (5), cette zone (B) de la tige
(4) pénétrant dans les perçages (20, 21) des parois suivantes (22, 23) du profilé métallique (24) et/ou du profilé
creux en matière plastique (2) suivant un montage
ajusté.
a 2.868.137 – b (A1) – d [04 03181]. – e 2 6 m a r s
2004. – j F 16 D 25/0638, F 16 D 25/10, B 60 K 17/
02. – k DISPOSITIF ET PROCEDE D’ALIMENTATION
EN FLUIDE HYDRAULIQUE POUR UN EMBRAYAGE DE
BOITE DE VITESSES –
(Inventeur : FOURNIER VINCENT). –
Demandeur :
R E N AU LT
SAS, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Dispositif d’alimentation en fluide hydraulique pour un
embrayage de boîte de vitesses de véhicule automobile
à frottement humide, actionné par un piston de commande soumis à la pression régnant dans une chambre
de commande et dans une chambre de compensation,
comprenant un moyen 2 d’alimentation en fluide hydraulique à pression variable et des conduites d’alimentation
disposées dans un moyeu fixe 5 sur lequel est monté
l’embrayage, caractérisé par le fait que la conduite d’alimentation 1 pour la lubrification de l’embrayage traverse
le moyeu fixe 5 et comprend un moyen 6 de limitation de
débit, disposé en aval d’une dérivation 7, 8 pour l’alimentation de la chambre de compensation.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.138 – b (A1) – d [05 02192]. – e 0 4 m a r s
2005. – j F 16 F 9/34. – k AMORTISSEUR D’OSCILLATIONS – p (Inventeurs : BOHM CHRISTIAN ;
GUNDERMANN FRANK; HEYN STEFFEN; ZEISSNER
BERND). –
Demandeur: ZF FRIEDRICHSHAFEN AG
Aktiengesellschaft, –
Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE . –
Priorités : DE, 05 mars 2004,
n˚ 102004011382 .3 DE, 30 mars 2004,
n˚ 102004015448.1
o
r
f
m Amortisseur
d’oscillations, comportant un cylindre
dans lequel est guidée axialement mobile une tige de
piston (5), dans lequel sur la tige de piston (5) sont montés un premier piston de façon stationnaire et un
deuxième piston (13) de façon mobile en translation
axiale à l’encontre de la force d’un ressort, ledit
deuxième piston étant équipé d’au moins un opercule
(31; 33) précontraint par un agencement à ressort, le
cylindre comprenant une chambre de travail côté tige de
piston, une chambre de travail éloignée de la tige de piston et une chambre de travail disposée entre les deux
pistons, des ouvertures de passage équipées de valves
commandant une communication entre les chambres de
travail, caractérisé en ce que l’agencement à ressort (35;
37) de l’opercule (31; 33) est formé par au moins une
rondelle ondulée.
a 2.868.139 – b (A1) – d [04 02943]. – e 2 3 m a r s
2004. – j F 16 F 15/02, F 16 F 15/08, 7/00, B 62 D 21/
02, 25/20. – k DISPOSITIF ANTIVIBRATOIRE POUR
STRUCTURE METALLIQUE ET CHASSIS DE VEHICUL E C O M P O R TA N T U N T E L D I S P O S I T I F –
(Inventeurs: JANIN JEAN MARC; DUPE JULIE; MERLETTE NICOLAS). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: GIE PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention se rapporte à un dispositif antivibratoire
pour structure métallique comportant des moyens de rigidification (11, 12, 13, 14) et des moyens absorbeurs
d’énergie (15). Selon l’invention, lesdits moyens de rigidification (11, 12, 13, 14) sont fixés à une extrémité à ladite
structure et une autre extrémité desdits moyens de rigidification (11, 12, 13, 14) est fixée aux-dits moyens absorbeurs d’énergie (15).
F16F
113
114
F16F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.140 – b (A1) – d [04 03224]. – e 2 9 m a r s
2004. – j F 16 F 15/08, F 16 F 7/00, 1/373, B 60 K 5/
12. – k DISPOSITIF ANTIVIBRATOIRE POUR VEHICULE ET BIELLETTE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : AAZIZOU KHALID ; COMPAIN
LAURENT). –
Demandeur : HUTCHINSON Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Dispositif
antivibratoire comportant une armature
tubulaire externe (12) et une armature interne (14), disposée dans l’armature externe (12), deux corps en élastomère (16, 18) disposés de part et d’autre de l’armature
interne (14), dans l’armature externe (12), les corps en
élastomère (16, 18) étant solidarisés à une première
armature. Le corps élastomère (16, 18) est solidarisé en
outre à une armature intermédiaire (26) qui est adjacente
à la deuxième armature et qui est adapté pour être en
appui contre ladite deuxième armature lorsque les premières et deuxièmes armatures se déplacent l’une contre l’autre dans un sens correspondant à une
compression dudit corps en élastomère (16, 18), chaque
armature intermédiaire (26) étant libre par rapport à la
deuxième armature.
a 2.868.141 – b (A1) – d [04 03015]. – e 2 4 m a r s
2004. – j F 16 H 3/091, F 16 H 3/093. – k B O I T E
DE VITESSES POUR L’AUTOMOBILE, NOTAMMENT A
DOUBLE EMBRAYAGE –
( I nve n t e u r : A N TO N OV
ROUMEN). –
Demandeur: ANTONOV AUTOMOTIVE
TECHNOLOGIES BV, –
Mandataire: PONTET ET ALLANO SARL
p
o
r
m Dispositif de boîte de vitesses (200) comprenant des
organes rotatifs (1,2,4,5,15) portant des organes dentés
(E2, E4-E7, S12, S34, S57-S7, D1-D3, DC, FC, F6, FR,
ST), caractérisé en ce qu’au moins un renvoi denté (ST,
E2, E4) parmi les organes dentés, qui a une fonction de
renvoi de mouvement entre deux autres organes rotatifs
(1, 5; 15, 4) pour la réalisation d’un rapport de transmission, peut être sélectivement accouplé avec un organe
rotatif (4; 2) pour la réalisation d’un autre rapport de
transmission.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.142 – b (A1) – d [05 03002]. – e 2 5 m a r s
2005. – j F 16 H 7/02, F 16 H 7/12. – k PROCEDE
DE CONCEPTION POUR UN SYSTEME DE TRANSMISSION A COURROIE –
(Inventeurs :
SHIGA
TSUTOMU ; UMEDA ATSUSHI ; IHATA KOUICHI). –
D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , –
Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité :
JP, 26 mars 2004, n˚ 200490884.
p
o
r
f
m Dans un procédé de conception pour un système de
transmission à courroie, les forces de traction entre les
poulies sont calculées d’après un agencement total du
système de transmission à courroie, tel qu’une constante
de rappel d’une courroie, une distance entre les poulies,
une force de traction initiale, une force d’entraînement
pour les poulies respectives à calculer à partir d’une
charge des poulies respectives, etc. Un coefficient de
frottement statique est calculé à partir des forces de traction des côtés de traction et de non traction et d’un angle
de contact. Ensuite, le coefficient de frottement statique
est comparé à un coefficient maximum de frottement statique, et il est déterminé qu’aucun glissement n’apparaît
lorsque le coefficient de frottement statique est plus petit
que le coefficient maximum de frottement statique.
a 2.868.143 – b (A1) – d [04 03049]. – e 2 5 m a r s
2004. – j F 16 H 9/24. – k TRANSMISSION A VARIATION CONTINUE – p (Inventeur : DUFEU JEAN
CHARLES). – o Demandeur: DUFEU JEAN CHARLES
m Dispositif permettant de modifier le rapport de démultiplication d’une transmission en variation continue et
sans changement de pignonnerie.
L’invention concerne un dispositif faisant varier en continu une démultiplication. Il est constitué d’une double
série de rouleaux-engrenages(2)disposés face à face et
en demi-cercle perpendiculairement autour de l’axe
d’entrainement(1). Ceux-ci entrainent une bandechaine(4)laquelle coulisse le long des rouleaux-engrenages(2)pour faire varier le diamètre des demi-cercles,afin
de modifier en continu et à la demande le rapport de
démultiplication. Deux bras basculants(5)enserrent la
bande-chaine(4)et commandent l’action de coulisser. Le
dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à
remplacer les boites de vitesses ou les variateurs de
transmissions sur les véhicules ou les machines.Il peut
être commandé manuellement ou automatiquement.
F16H
115
116
F16H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.144 – b (A1) – d [04 02948]. – e 2 3 m a r s
2004. – j F 16 H 63/20. – k SYSTEME DE COMMANDE INTERNE DE BOITE DE VITESSES –
(Inventeur: PLOE PIERRE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
p
o
m Système de commande interne d’une boîte de vitesses, comprenant:
- un actionneur (10),
- un doigt de (11) passage de vitesse porté par l’actionneur (10),
- des éléments juxtaposés (12a,12b,12c,12d) d’engagement de rapports destinés à entraîner sélectivement une
pluralité de fourchettes (13a,13b,13c,13d) de déplacement de crabots sous l’action du doigt (11) de passage.
Selon l’invention, chaque élément d’engagement de rapports comprend un bras (121a,121b,121c,121d) d’entraînement destiné à entraîner une fourchette de
déplacement de crabots, ledit bras d’entraînement
s’étendant transversalement à la direction (D) d’entraînement de ladite fourchette.
Application à l’industrie automobile.
a 2.868.145 – b (A1) – d [04 50605]. – e 2 6 m a r s
2004. – j F 16 K 11/07, F 16 K 3/26, A 61 M 16/20. –
k VALVE DE DISTRIBUTION DE FLUIDE ET UTILISATION POUR LA FOURNITURE D’AIR ENRICHI AUX OCCUPANTS D’UN AERONEF –
(Inventeurs : ARNAULT JEAN; LESSI STEPHANE). –
Demandeur :
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE
ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES
CLAUDE
p
o
m La
valve de distribution et de régulation de fluide
comprend un corps de valve (1) définissant au moins
deux paires de chambres connectables chacune à un circuit de fluide extérieur (23B), et une structure mobile formant tiroir (2) déplaçable par des moyens de commande
(14) et formant un passage intérieur traversant définissant, à une extrémité, une portée intérieure (15) d’extension réduite coopérant avec une tête de piston (16) et
déplaçable au-delà, de part et d’autre, de cette tête dans
des positions extrêmes de la structure mobile pour mettre en communication le passage intérieur avec une
chambre d’extrémité (18B) du corps de valve (1).
Utilisation, en association avec un système adsorbeur
PSA (23B), à la fourniture d’air enrichi en oxygène à au
moins un occupant d’un aéronef.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.146 – b (A1) – d [04 03147]. – e 2 6 m a r s
2004. – j F 16 L 15/00, E 21 B 17/042. – k JOINT FILETE TUBULAIRE RESISTANT AUX CONTRAINTES
DE FLEXION –
(Inventeurs : ROUSSIE GABRIEL ;
MASSAGLIA JACKY). –
Demandeur : VALLOUREC
MANNESMANN OIL GAS FRANCE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CABINET NETTER
p
o
r
m Joint fileté tubulaire comprenant un élément tubulaire
mâle comportant un filetage mâle, et un élément tubulaire femelle comportant un filetage femelle qui coopère
par vissage avec le filetage mâle.
Selon l’invention, le joint fileté comporte au moins une
zone de transfert propre à transférer des efforts de
flexion entre lesdits éléments, écartée axialement desdits
filetages, dans laquelle les éléments mâle et femelle présentent mutuellement en regard l’un une surface ondulée
et l’autre une surface lisse, la surface ondulée (5) définissant une série de nervures annulaires arrondies (7) qui
viennent en contact avec la surface lisse avec serrage
radial.
Application: colonnes de tubes pour puits d’hydrocarbures.
a 2.868.147 – b (A1) – d [04 03016]. – e 2 4 m a r s
2004. – j F 16 M 11/02. – k DRAGONNE POUR TENIR LES CANNES ENSEMBLE, LES FIXER AU MUR,
POUR TENIR PETIT COLIS –
(Inventeur : ROBERTSON DENYSE). –
Demandeur: ROBERTSON DENYSE
p
o
m Dispositif
pour maintenir tous types de cannes
ensemble et les fixer au mur ou a un meuble afin de les
empecher de tomber.
L’invention “ Pouch’strap “ concerne la recherche, l’étude
et l’élaboration d’un dispositif auto-collant (5) et un “
scratch “ (6) cousues sur une dragonne. (1) d’une part
pour tenir les cannes ensemble et d’autre pour les coller
au mur ou meuble.
Elle est constituée d’une bande de tissus ou cuir pour former une dragonne(1) Elle est munie de dispositifs étudiés à la fois pour tenir les cannes ensemble pour vous
assurer une totale mobilitée des mains
et également pour fixer les cannes au mur dans votre
demeure et lors de vos déplacements. Cette dragonne
(1) est munie d’une bride (7) qui vous permet d’enfiler et
tenir un sac.
F16L
117
118
F17D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.148 – b (A1) – d [04 03250]. – e 2 6 m a r s
2004. – j F 17 D 5/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA LOCALISATION D’ANOMALIES SITUEES
A L’INTERIEUR D’UNE STRUCTURE CREUSE IMMERGEE –
(Inventeurs : BLANCHE THIERRY ; SATRE
JEAN YVES; CHARLES ROBERT). –
Demandeur :
E N E RTAG S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m Procédé de localisation externe d’anomalies situées
dans une structure creuse immergée (PL), lesquelles
anomalies ont été préalablement détectées par un dispositif (RTE) circulant à l’intérieur de ladite structure creuse
immergée, et positionnées par comptage, à partir d’une
origine, de repères situés à intervalles réguliers accessibles à l’intérieur et à l’extérieur de ladite structure creuse
immergée (PL),
lequel procédé consiste à:
a. définir par comptage, à partir de la même susdite origine, un repère accessible à l’extérieur de la structure
creuse immergée,
b. positionner un module transpondeur (T) sur le susdit
repère,
c. identifier le module transpondeur (T) par un code
d’identification,
d. déterminer le nombre de repères séparant lesdites
anomalies et ledit module transpondeur identifié (T).
a 2.868.149 – b (A1) – d [04 03177]. – e 2 6 m a r s
2004. – j F 21 S 8/10, F 21 V 14/08, 15/01, 17/00 //
F 21 W 101:02, 101:10. – k D I S P O S I T I F P RO J E C TEUR DE LUMIERE, NOTAMMENT POUR VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeur : NATCHOO PHILIPPE). –
Demandeur: VALEO VISION Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un dispositif projecteur comprenant un réflecteur et une source lumineuse disposée
dans un logement du réflecteur et apte à produire un faisceau lumineux. Une plaque pivotante du dispositif projecteur peut évoluer entre au moins deux positions,
notamment entre une position passive dans laquelle elle
n’intercepte pas le faisceau lumineux et une position
active dans laquelle elle intercepte au moins une partie
du faisceau lumineux. Un moteur fait pivoter la plaque
pivotante, ledit moteur étant disposé dans un premier
compartiment ménagé dans un boîtier (201). Un support
de lentille est solidaire du réflecteur. Le boîtier et le support de lentille forment une pièce moulée monobloc
(200).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a
b
d
e
2.868.150 –
(A3) –
[04 13048]. –
08 décembre 2004. –
F 21 V 33/00, G 06 F
3/023. –
CLAVIER –
(Inventeur : CHENG WEN LUNG). –
Demandeur : SONDYO COMPUTER CO.,LTD, –
Mandataire: CABINET JEANNET . –
Priorité : DE,
26 mars 2004, n˚ 202004004792.6
j
k
o
r
p
f
m Selon l’invention, ce clavier comprend:
- un boîtier (10) comprenant une pluralité de cavités (11)
formées à l’intérieur de lui,
- une pluralité de touches (30) comprenant chacune une
tige (32), respectivement reçues à coulissement dans
lesdites cavités (11) dudit boîtier (10), et
- des moyens pour éclairer lesdites touches (30).
a 2.868.151 – b (A1) – d [04 03063]. – e 2 5 m a r s
2004. – j F 2 4 C
15/30, F 24 C
7/02. –
k VENTILATION INTERNE D’UN FOUR A MICRO-ONDES – p (Inventeurs : MEROUR DELPHINE ; GATTO
VINCENT ;
BOUIRDENE
ABDELAAZIZ). –
Demandeur : BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Ma n d a ta i re : B R A N D T IND U S TRIES
o
r
m La
présente invention se rapporte à la ventilation
interne d’un four à micro-ondes encastré comprenant
une enceinte extérieure destinée à être insérée dans une
niche située dans un meuble de cuisine.
Plus précisément, l’invention se propose de réaliser la
ventilation interne de ladite enceinte, les zones à ventiler
dans cette enceinte étant de deux types: les zones
devant être refroidies d’une part et les zones devant être
asséchées d’autre part. Les zones à refroidir sont tous
les composants électriques ou électroniques qui, par
effet Joules, dégagent de la chaleur. Les zones à assécher sont celles qui sont présentes à l’intérieur de la
cavité de cuisson, soit, en particulier, la porte et les
parois de cette cavité sur lesquelles la vapeur d’eau,
émise lors du chauffage des aliments par les microondes, tend à se condenser.
Il faut donc prévoir une circulation d’air à l’intérieur du
four, ainsi que, bien sûr, des orifices d’entrée et de sortie
de cet air.
F21V
119
120
F24J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.152 – b (A1) – d [05 00440]. – e 13 janvier
2005. – j F 24 J 3/08, F 24 D 3/12, F 24 F 5/00. –
k LA GEOTHERMIE PAR RAYONNEMENT CHAUFFERA ET RAFRAICHIRA LE LOCAL PAR RAYONNEMENT
(ONDES INFRAROUGES) –
(Inventeur : SOSSAH
ANDRE). –
Demandeur : SOSSAH ANDRE, –
Priorité: FR, 11 août 2003, n˚ 0309813.
p
o
f
m En
géothermie, disposer d’une pompe à chaleur
comme source de production de calories ou de frigories,
avec la qualité du rayonnement du réseau hydraulique de
l’habitation, permet un excellent chauffage ou rafraîchissement par rapport au chauffage par convection, avec ou
sans rafraîchissement par ventilo-convection.
a 2.868.153 – b (A1) – d [04 50592]. – e 2 5 m a r s
2004. – j F 25 B 23/00, F 24 F 1/00, 11/00, B 60 H 1/
32. – k SYSTEME DE REFRIGERATION MAGNETIQUE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE –
(Inventeurs : ALLAB FARID ; FOURNIER JEAN
MARC ; YONNET JEAN PAUL ; LEBOUC AFEF). –
Demandeurs : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, –
Mandataire :
CABINET GRYNWALD
p
o
r
m Système de réfrigération magnétique destiné à réfrigérer un fluide, comprenant un élément actif magnétocalorique (1) soumis à un cycle d’aimantationdésaimantation, dit cycle magnétique, et utilisant un
fluide caloporteur circulant alternativement à travers ledit
élément actif (1) en synchronisme avec ledit cycle
magnétique.
Selon l’invention, le fluide à réfrigérer constitue ledit
fluide caloporteur.
Application à la climatisation des véhicules automobiles.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.154 – b (A1) – d [04 02979]. – e 2 3 m a r s
2004. – j F 25 J 1/02, F 25 B 23/00. – k PROCEDE
DE LIQUEFACTION D’UN GAZ INTEGRANT UN APPAREILLAGE DE REFROIDISSEMENT THERMO-ACOUSTIQUE –
( I nve n t e u r : F I S C H E R B E AT R I C E ) . –
Demandeur: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
p
o
m Le gaz circulant dans le conduit 1 est refroidi et liquéfié sous pression dans l’échangeur de chaleur 11. Le gaz
issu de l’échangeur de chaleur 11 par le conduit 2 est
amené par le conduit 3 dans le dispositif de détente 13.
Le gaz est détendu jusqu’à une pression proche de la
pression atmosphérique. Le fluide évacué par le conduit
4 constitue la gaz liquéfié, par exemple le gaz naturel
liquéfié.
Le cycle de réfrigération est constitué d’un fluide réfrigérant circulant dans le compresseur 20, le condenseur 21,
l’échangeur de chaleur 11 et le dispositif de détente 22.
Selon l’invention, un appareillage de réfrigération
thermo-acoustique 12 refroidit le fluide obtenu en sortie
de l’échangeur 11 par le conduit 3, et un appareillage de
réfrigération thermo-acoustique 23 refroidit le fluide
obtenu en sortie de l’échangeur 11 par le conduit 24.
a 2.868.155 – b (A1) – d [04 50597]. – e 2 6 m a r s
2004. – j F 41 A 17/42. – k DISPOSITIF DE SECURITE DU FONCTIONNEMENT D’UN ENSEMBLE MOBILE
VERROU-OBTURATEUR-PERCUTEUR D’UNE ARME
SEMI-AUTOMATIQUE –
(Inventeur : VERNEY-CARRON PIERRE). –
Demandeur : VERNEY CARRON
SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Le percuteur est sollicité sous l’effet de basculement
d’un chien (8) commandé indirectement par une détente
(9).
Le dispositif comprend un bras pivotant (5) dont l’une des
extrémités (5a) est apte à coopérer avec une partie de
l’ensemble mobile (1), (2), (3), pour assurer le blocage en
translation dudit ensemble pour éviter tout effet de
rebond.
F25J
121
122
G01B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.156 – b (A1) – d [04 03096]. – e 2 5 m a r s
2004. – j G 01 B 11/16. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE NON DESTRUCTIF DE STRUCTURE
ET
DE
C A R AC T E R I S AT I O N
DES
ENDOMMAGEMENTS DE STRUCTURE PAR LE PRINCIPE DE MOIRE D’OMBRE –
(Inventeur: FOURNIER
NICOLAS). –
Demandeur: AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Procédé et dispositif de caractérisation d’un endommagement de structure faisant appel au moiré d’ombre.
Le procédé comporte les étapes d’appliquer sur la surface d’une structure à contrôler, une grille, diriger une
source de lumière vers cette grille de manière à créer
une ombre sur la structure, puis d’enregistrer une image
du motif observé, de reconstituer une représentation graphique de l’image enregistrée et de caractériser l’endommagement à partir de ladite représentation.
Le dispositif permettant la mise en oeuvre du procédé est
constitué d’un support (2) comprenant une grille (1), une
source lumineuse (3) et un moyen d’acquisition d’image
(8). Une fois les images enregistrées, l’invention fait
appel à des moyens de traitement qui permettent de
déterminer la position spatiale, en particulier la hauteur,
de chaque point de l’image et donc de la surface observée.
a 2.868.157 – b (A1) – d [05 50764]. – e 2 4 m a r s
2005. – j G 01 D 5/12, F 02 B 77/08, G 01 P 3/42. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LA
POSITION ANGULAIRE DE ROTATION D’UN ARBRE –
(Inventeur: KASSNER UWE). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter
Haftung, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 26 mars 2004, n˚102004015037.0.
p
o
r
f
m Procédé
pour déterminer la position angulaire de
rotation d’un arbre (12) d’un moteur à combustion interne
(10), notamment de son vilebrequin (14).
On saisit et on enregistre provisoirement des informations correspondant au moins à des angles de rotation
incrémentaux de l’arbre (12) et à des temps de parcours
associés à chaque angle de rotation incrémental.
En cas d’absence d’informations relatives aux angles de
rotation incrémentaux, on détermine la position angulaire
de rotation à l’aide des informations des angles de rotations incrémentaux et des temps de parcours enregistrés
préalablement saisies par un capteur Hall double (32) par
exemple.
Un dispositif (16) qui détermine la position angulaire de
rotation de l’arbre (12) met en oeuvre le procédé pour
permettre un système automatique marche/arrêt (34) du
véhicule.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.158 – b (A1) – d [05 50767]. – e 2 4 m a r s
2005. – j G 01 D 5/244, F 02 B 77/08, G 01 P 3/481. –
k PROCEDE D’EXRAPOLATION D’UNE POSITION
ANGULAIRE DE ROTATION – p (Inventeurs : DAMITZ
JENS ; PALMER JOACHIM ; FEHRMANN RUEDIGER ;
SCHUELER MATTHIAS ; SCHENCK ALEXANDER ;
E N G B E R A R N O L D ; S T E I N E RT T H O M A S ) . –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung, –
Mandataire : CABINET
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 26 mars 2004,
n˚102004015038.9.
o
r
f
m Procédé de détermination de la position de l’angle de
rotation (ϕ) d’un arbre (61) d’un moteur à combustion
interne (62), notamment de l’angle (ϕ) du vilebrequin
(63), selon lequel, à l’aide de signaux indiquant la rotation de l’arbre (61) et espacés dans le temps, on saisit
des informations correspondant au moins aux angles de
rotation incrémentaux (∆ϕ) de l’arbre (61) et des temps
de parcours (T) par rapport à chaque angle de rotation
incrémental (∆ϕ) et on les enregistre au moins provisoirement.
La position actuelle de l’angle de rotation (ϕ) dans la
durée comprise entre deux signaux se détermine par une
extrapolation de la position angulaire de rotation saisie
(ϕ), en tenant compte d’au moins une vitesse angulaire
(ω) extrapolée à partir d’informations mises en mémoire,
et/ou de la variation de la vitesse angulaire (∆ω).
a 2.868.159 – b (A1) – d [04 03039]. – e 2 4 m a r s
2004. – j G 01 D 11/30, B 23 Q 16/00, F 16 B 1/00. –
k DISPOSITIF DE MONTAGE ET D’INDEXATION D’UN
CAPTEUR, DETECTEUR OU ANALOGUE –
(Inventeurs : KESSELER MANUEL ; KIRCHDOERFFER REMY). –
Demandeur: SENSTRONIC SA Société anonyme, –
Mandataire: NUSS
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de montage et d’indexation d’un capteur, détecteur ou dispositif
électronique analogue dans une rainure de réception
profilée d’un corps support, ledit dispositif étant logé
dans un boîtier allongé apte à être au moins partiellement introduit longitudinalement dans ladite rainure pour
son montage.
Ce dispositif comprend une pièce (3) d’indexation en
position, pouvant être introduite au moins partiellement
dans ladite rainure (1) et bloquée rigidement en position
dans cette dernière, comportant au moins une protubérance (4) en forme de nez s’étendant de manière inclinée
vers le fond (1“) de la rainure (1) et dans la direction longitudinale de cette dernière, à l’état monté de ladite pièce
(3), et en ce que le boîtier (2) du dispositif électronique
comporte, à l’une de ses extrémités longitudinales, un
prolongement ou une formation (5) constituant un contrenez destiné à venir en engagement coopérant avec conjugaison de forme avec ledit au moins un crochet ou nez
(4) de la pièce d’indexation (3), bloquant ainsi le boîtier
(2) en position montée dans la direction longitudinale de
ladite rainure (1), et, à son autre extrémité longitudinale,
un ou des moyen(s) (6) de rétention contrôlée ou amovible de ladite extrémité du boîtier (2) dans la rainure (1) à
l’état monté dudit boîtier (2) de dispositif électronique.
G01D
123
124
G01F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.160 – b (A1) – d [04 50584]. – e 2 4 m a r s
2004. – j G 01 F 17/00, G 01 F 22/02, G 01 D 1/00,
A 61 M 16/00. – k SYSTEME DE TRAITEMENT DES
DONNEES DE PRESSION DANS UN RESERVOIR –
(Inventeurs : PIN FABRICE ; BLEYS CHRISTIAN ;
DECK PHILIPPE). –
Demandeur : TAEMA Société
anonyme, –
Mandataire : L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
r
m Système de traitement de données fournies par un
capteur de pression d’un gaz contenu dans un réservoir.
Selon l’invention, ledit système comprend des moyens de
calcul aptes à fournir à partir desdites données de pression des informations d’autonomie de fonctionnement
dudit réservoir. Application à l’utilisation des gaz médicaux.
a 2.868.161 – b (A1) – d [04 03249]. – e 2 6 m a r s
2004. – j G 01 F 23/00. – k DISPOSITIF DE MESURE
DE QUANTITES DE LIQUIDES A MELANGER –
Demandeur: CHEVTCHOUK VIATCHESLAV
o
m L’invention
concerne un dispositif permettant de
mesurer les quantités de différents liquides à ajouter
dans un récipient en respectant les proportions entre
elles.
Le principe consiste en graduation (1) d’un objet (2) qui
sera introduit dans un récipient (3); chaque trait correspondant au volume d’un liquide à mélanger(4)(5)(6).
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à la préparation des cocktails; il peut être réalisé sous
différentes formes, comme par exemple, une paille, une
pique, un parasol de cocktail.
Dans cette utilisation, à chaque recette d’un cocktail correspondra un dispositif approprié, avec les marques pour
chaque liquide utilisé dans la recette.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.162 – b (A1) – d [05 02834]. – e 2 2 m a r s
2005. – j G 01 L 23/24, G 01 K 7/22. – k CAPTEUR
DE PRESSION AYANT UN CAPTEUR DE TEMPERATURE INTEGRE –
(Inventeurs : HAYASHI KYUTARO ;
HORIBA KEIJI). –
Demandeur : DENSO CORPORATION, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
Priorité: JP, 25 mars 2004, n˚ 2004089163.
p
o
r
f
m Un capteur de pression (100) comprend un boîtier
(10), des bornes (11), un élément de détection de pression (20), un raccord (30) et un élément de détection de
température (40). Les bornes (11) sont assemblées au
boîtier (10) par surmoulage et peuvent être connectées à
un dispositif externe. L’élément de détection de pression
(20) est connecté électriquement aux bornes (11) et logé
dans le boîtier (10). L’élément de détection de température (40) est connecté électriquement aux bornes (11) et
est disposé dans un trou de réception de pression (31)
du raccord (30). Une partie de chaque borne (11) traverse le trou de réception de pression (31) et est étendue
jusqu’à l’élément de détection de température (40)
auquel elle est connectée. La partie étendue (11a) est
formée comme une partie de surmoulage du boîtier (10)
et est maintenue avec un matériau formant le boîtier (10).
a 2.868.163 – b (A1) – d [04 03194]. – e 2 9 m a r s
2004. – j G 01 M 13/00. – k BANC D’ESSAI DE PALIERS HYDRODYNAMIQUES – p (Inventeurs : CANINI
CLAUDIO; PIONNIER ROBERT). – o Demandeur : RENAULT SAS, – r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
m Un banc d’essai d’un embiellage comporte un système d’entraînement en rotation d’un vilebrequin (2)
monté rotatif par au moins deux paliers sur une pièce de
montage (11) fixée sur le banc (10), et un système de
chargement agissant sur une bielle. Un pied (30) de la
bielle est monté rotatif sur un maneton (21) du vilebrequin (2) par l’intermédiaire d’un palier de maneton et une
tête de bielle (31) est montée pivotante sur une chape
(102) du système de chargement.
G01L
125
126
G01N
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.164 – b (A1) – d [04 03175]. – e 2 6 m a r s
2004. – j G 0 1 N
21/55, B 60 Q
1/00. –
k P RO C E D E D E D E T E C T I O N D ’ U N E RO U T E
MOUILLEE ET SYSTEME D’ECLAIRAGE METTANT EN
OEUVRE CE PROCEDE –
(Inventeur : DUBROVIN
ALEXIS). –
Demandeur: VALEO VISION Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un procédé de détection d’une
route mouillée par un premier véhicule circulant sur cette
route dans des conditions d’obscurité nécessitant une
mise en fonctionnement d’un éclairage. Le procédé comporte les opérations de prise d’image d’une scène de
route éclairée par ledit éclairage, et de traitement de
cette image. L’éclairage de la scène de route est réalisé
par au moins un projecteur lumineux indépendant du premier véhicule et situé sur ladite route, et la prise d’image
et le traitement d’image sont réalisés par, respectivement, des dispositifs (3 et 4) embarqués dans le premier
véhicule.
a 2.868.165 – b (A1) – d [04 02978]. – e 2 3 m a r s
2004. – j G 0 1 N
30/42, B 01 D
15/08. –
k METHODE POUR UN DIMENSIONNEMENT OPTIMAL DES CELLULES D’APPAREILS DE CHROMATOG R A P H I E D E PA R T I T I O N C E N T R I F U G E –
(Inventeurs : FOUCAULT ALAIN ; LEGRAND JACK ;
MARCHAL
LUC ;
DURAND
DA N I E L ) . –
Demandeurs : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE ;
UNIVERSITE DE NANTES
p
o
m Méthode
pour dimensionner les cellules d’une «
colonne » de chromatographie liquide-liquide centrifuge
(colonne CPC) constituée de disques empilés, sur lesquels sont gravés les cellules reliées en cascade (en
série) par des petits canaux.
La rotation de la pile crée un champ d’accélération centrifuge important qui permet de maintenir immobile une
phase liquide, dite stationnaire, tandis qu’une phase
mobile circule le long de la colonne CPC. Les cellules
sont tridimensionnelles avec deux dimensions (L, 1) des
cellules étant orientées dans un plan sensiblement normal à l’axe de rotation (Ω) du disque et une troisième
dimension (e) qui est dirigée selon une direction sensiblement parallèle à l’axe de rotation, et que l’on choisit de
façon qu’elle soit au moins égale à l’une des deux autres
dimensions (L, 1), ce qui procure une meilleure efficacité.
Quand on doit changer l’échelle des appareils, on modifie la taille des cellules en veillant dans tous les cas à privilégier cette troisième dimension (e) qui doit être la plus
grande possible.
- Applications à la conception d’appareils de chromatographie analytique ou préparative.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.166 – b (A1) – d [05 50736]. – e 2 2 m a r s
2005. – j G 01 P 9/04. – k C A P T E U R A M OY E N
D’ENTRAINEMENT ET DE DETECTION INTEGRE –
(Inventeurs : LANG MARKUS ; GANGEI ARND ; WUCHER GERHARD). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 27 mars 2004, n˚ 102004015122.9
p
o
r
f
m Capteur comportant au moins un moyen d’entraînement/détection (Cn), une unité d’entraînement (220) et
une unité d’exploitation (300).
Dans un premier état de fonctionnement, le moyen
d’entraînement/détection (Cn) est relié à l’unité d’entraînement (220), et dans un second état de fonctionnement,
le moyen d’entraînement/détection (Cn) est relié à l’unité
d’exploitation (300).
a 2.868.167 – b (A1) – d [04 02977]. – e 2 3 m a r s
2004. – j G 01 V 1/34. – k METHODE POUR IMAGER DANS UNE FORMATION SOUTERRAINE DES INTERFACES GEOLOGIQUES FORTEMENT PENTEES,
DONNANT LIEU A DES REFLEXIONS PRISMATIQUES –
(Inventeurs : CAVALCA MAUD ; LAILLY PATRICK). –
Demandeur : INSTITUT FRANCAIS DU
PETROLE
p
o
m - Méthode pour imager dans une formation souterraine, une ou plusieurs interface(s) géologique(s) fortement pentée(s) et non nécessairement planes formant
avec des réflecteurs primaires non nécessairement plans
des dièdres donnant lieu à des réflexions sismiques prismatiques (réflexions doubles).
- On détermine la géométrie de l’interface fortement pentée à partir d’un pointé sur des enregistrements sismiques d’un ou plusieurs événements correspondants à
des réflexions prismatiques pour différents couples sources-capteurs d’un dispositif d’acquisition. On utilise une
nouvelle technique de tomographie de réflexion dans
laquelle l’introduction de contraintes spécifiques, permet
de garantir la convergence de l’algorithme. La distribution
des vitesses dans la formation géologique et/ou la géométrie de l’(des) interface(s) entre les couches sédimentaires peut être connue par ailleurs ou déterminée par la
méthode. La méthode peut s’appliquer à une formation
comprenant plusieurs interfaces pentées différentes.
G01P
127
128
G02B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.168 – b (A1) – d [04 03143]. – e 2 6 m a r s
2004. – j G 0 2 B
27/22, G 06 T
15/00. –
k APPARIEMENT FIN D’IMAGES STEREOSCOPIQUES ET INSTRUMENT DEDIE AVEC UN FAIBLE
COEFFICIENT STEREOSCOPIQUE –
(Inventeur :
ROUGE BERNARD). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à
caractère industriel et commercial, –
Mandataire : REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé et un système
d’acquisition et d’appariement par corrélation des points
d’un couple stéréoscopique d’images. Le couple est
formé d’une première image et d’une deuxième image
représentant une scène.
Les deux images du couple sont acquises à l’aide d’un
instrument d’acquisition unique (30) comprenant deux
capteurs CCD (31, 32) dans le plan focal optique.
L’appariement du couple stéréoscopique acquis consiste
à déterminer par corrélation l’homologue dans la
deuxième image d’un point de la première image. Cette
corrélation est réalisée, pour un point considéré de la
première image, à l’aide d’une fenêtre de corrélation de
tailles optimale. Lorsque l’homologue d’un point de la
première image est déterminé, l’écart de position entre le
point de la première image et son homologue est placé
dans un tableau.
Une fois que tous les homologues des points de la première image ont été trouvés, on effectue une recalage
barycentrique du tableau des résultats. Les points ne
répondant pas à un critère, c’est-à-dire les points dont on
suppose que l’appariement est erroné sont rejetés. Le
traitement est réalisé en niveau de résolution dyadique.
a 2.868.169 – b (A1) – d [04 03144]. – e 2 6 m a r s
2004. – j G 02 C 3/00. – k MONTURE DE LUNETTES A PINCES – p (Inventeur : GIROD PATRICK). –
o Demandeur : ETABLISSEMENTS RENE MANDRILLON Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
r
m Monture de lunettes (1) comprenant deux branches
(2a, 2b) lesquelles présentent chacune une extrémité
libre (3a, 3b) et dont l’une au moins comprend au moins
un moyen de retenue (4a, 4b).
Le moyen de retenue des montures selon l’invention est
une pince à effet réversible (4a, 4b) disposée à l’extrémité libre (3a, 3b) de la branche (2a, 2b), pour fixer par
pincement la monture à un support, tel qu’un vêtement.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.170 – b (A1) – d [04 02999]. – e 2 4 m a r s
2004. – j G 02 C 7/02. – k VERRES OPTIQUES DE
TEST POUR LA CORRECTION DES ABERRATIONS
OPTIQUES DE 3EME DEGRE (COMA ET TREFOIL) ET
4EME DEGRE (ABERRATIONS SPHERIQUES) DE
L’OEIL HUMAIN –
(Inventeur : GATINEL DAMIEN). –
Demandeur: GATINEL DAMIEN, –
Mandataire :
CHAPELAIN L OFFICIER CHRISTOPHE
p
o
r
m Cette invention porte sur la réalisation de verres de
test destinés à corriger tout ou partie des aberrations de
3e et 4e ordre radial (coma, trefoil et aberration sphérique)
Ces verres peuvent être utilisés pour l’examen de la
réfraction subjective et objective en conditions photopiques et scotopiques, ainsi que pour l’examen de la vision
des contrastes ou tout autre test destiné à explorer la
qualité de vision mono et binoculaire. Ils peuvent être
placés sur une monture d’essai, ou insérés dans un dispositif de réfraction automatisé (réfractomètre automatique, aberromètre). Ils sont adaptés à une utilisation
clinique quotidienne et ne nécessitent pas l’acquisition
de dispositifs de test spécifiques.
Ils pourront servir à apprécier l’effet de la correction
totale ou partielle d’une ou plusieurs aberrations optiques
de haut degré (3 et 4). La correction pourra être ensuite
prescrite (lunette, lentille, ou profil d’ablation personnalisé au laser à excimères) en fonction des résultats des
tests effectués avec ces verres d’essai.
a 2.868.171 – b (A1) – d [04 50608]. – e 2 9 m a r s
2004. – j G 02 F 1/025. – k MODULATEUR OPTOELECTRONIQUE HAUTE FREQUENCE INTEGRE SUR
SILICIUM –
(Inventeurs : LAVAL SUZETTE ; MARRIS
DELPHINE ; CASSAN ERIC ; PASCAL DANIEL). –
Demandeurs : UNIVERSITE PARIS SUD ; CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
CNRS, –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un composant
optoélectronique pour commander un signal optique
comportant un microguide d’onde en arête dans un substrat de type SOI et une zone active caractérisée en ce
que ladite zone active est formée d’une pluralité de couches très minces de silicium soit dopées de type N+ soit
dopées de type P+ (δ-dopage), ladite zone étant placée
entre une zone dopée N+ et une zone dopée P+ formant
une diode PIN, reliées à deux électrodes disposées de
part et d’autre de ladite zone active permettant de polariser la structure.
La présente invention se rapporte également à un procédé de fabrication d’un composant optoélectronique.
Enfin, la présente invention se rapporte également à
l’application d’un composant optoélectronique pour la
réalisation d’un commutateur optoélectronique, ainsi qu’à
l’application d’un composant optoélectronique pour la
réalisation d’un modulateur optoélectronique.
G02C
129
130
G03B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.172 – b (A1) – d [04 02986]. – e 2 3 m a r s
2004. – j G 03 B 21/56. – k CADRE RIGIDE ET ENSEMBLE FORME D’UN TEL CADRE ET D’UN ECRAN,
NOTAMMENT ECRAN DE RETROPROJECTION –
(Inventeur: CORTES JEAN). –
Demandeur : DELTAVISUEL SARL, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Ce cadre comporte des bords périphériques (2, 4, 6,
8) reliés entre eux et se trouvant sensiblement dans un
même plan;
Chaque bord (2, 4, 6, 8) présente une extrémité coopérant avec une extrémité d’un bord voisin de forme complémentaire de telle sorte qu’un bord (2, 4, 6, 8) peut
coulisser par rapport au bord voisin selon une direction
perpendiculaire au plan du cadre.
Application à des écrans de projection et rétroprojection.
a 2.868.173 – b (A1) – d [05 02993]. – e 2 5 m a r s
2005. – j G 05 D 3/14, E 02 F 9/22, 3/39, B 66 F 9/
22, F 15 B 13/06, G 05 D 13/66. – k P R O C E D E E T
SYSTEME DE COMMANDE D’UN ELEMENT TEL
QU’UNE FLECHE D’ENGIN DE MANUTENTION –
(Inventeur: TABOR KEITH A). –
Demandeur :
HUSCO INTERNATIONAL INC, –
Mandataire : SANTARELLI . –
Priorité : US, 26 mars 2004,
n˚ 10810377.
p
o
r
f
m L’invention concerne un élément (13) d’une machine
(10), tel qu’une flèche d’un engin de construction, qu’un
premier actionneur (16) fait pivoter et dont la longueur
peut être modifiée par un second actionneur (19). Un
procédé de commande permet à un opérateur de la
machine de commander le mouvement d’un point sur
l’élément (13) suivant une trajectoire rectiligne. L’ordre de
l’opérateur spécifie des vitesses suivant deux axes orthogonaux et ces vitesses sont transformées en une vitesse
angulaire et une vitesse d’allongement de l’élément (13).
Domaine d’application: engins de construction, machines
agricoles, etc.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.174 – b (A3) – d [04 03014]. – e 2 4 m a r s
2004. – j G 0 6 F
1/18, H 05 K
5/02. –
k DISPOSITIF D’AFFICHAGE DE SECURITE, PROTECTEUR DE L’ALIMENTATION D’ENERGIE D’ORDINATEUR PERSONNEL –
(Inventeur : CHEN NELSON). –
Demandeur : SIRTEC INTERNATIONAL CO
LTD, –
Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de sécurité et d’affichage de protection de l’alimentation en énergie pour
ordinateur personnel. Le dispositif comprend un boîtier
d’alimentation (10) et, en façade, une unité de visualisation (2) montrant les divers états de l’alimentation d’énergie. L’unité de visualisation est reliée à une unité de
traitement dont les données sont lues par un compteur.
a 2.868.175 – b (A1) – d [04 50580]. – e 2 4 m a r s
2004. – j G 06 F 3/03. – k DISPOSITIF D’INTERFACE SOUPLE ET INTERFACE COMPRENANT CE DISPOSITIF –
(Inventeurs : BENALI KHOUDJA
MOHAMED; HAFEZ MOUSTAPHA). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m Des
polymères diélectriques souples se déforment
fortement sous l’effet de champs électriques qui leur sont
communiqués par des électrodes. Un empilement (6)
d’une ou plusieurs couches de ces polymères est complété par un cadre (7) semi-rigide qui les soutient tout en
permettant leur déformation dans une direction privilégiée. De tels dispositifs peuvent être utilisés pour commander des mouvements entre deux structures (9, 10)
qu’ils unissent ou pour les mesurer, par la capacité du
polymère.
Cette invention s’applique en particulier aux interfaces à
retour d’effort dites haptiques.
G06F
131
132
G06F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.176 – b (A1) – d [04 50581]. – e 2 4 m a r s
2004. – j G 06 F 3/033. – k INTERFACE TACTILE –
p (Inventeurs: BENALI KHOUDJA MOHAMED; HAFEZ
MOUSTAPHA). – o Demandeur : COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère
scientifique technique et industriel, –
Mandataire :
BREVATOME
r
m Cette interface tactile comprend une nappe (5) d’axes
(4) que l’utilisateur touche par la pulpe du doigt. Les axes
(4) sont rotatifs et leur écartement est réglable par un
système approprié. Ils peuvent être munis d’arêtes pour
aider à simuler d’autres textures.
a 2.868.177 – b (A1) – d [04 09102]. – e 2 6 a o û t
2004. – j G 06 F 9/44, H 04 Q 7/32. – k PROCEDE
ET DISPOSITIF DE SUPERVISION DE L’USAGE D’UN
TERMINAL MOBILE –
(Inventeurs :
DESCOS
JEROME; LOSQUIN PATRICK). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Ce procédé de supervision de l’usage d’un terminal
mobile comportant un système d’exploitation et une interface homme machine gérant des fenêtres, comporte:
- une étape (E20) d’identification de la fenêtre active du
terminal;
- une étape (E30) d’obtention et de mémorisation (E40)
de l’adresse du processus gérant les messages de cette
fenêtre active;
- une étape (E50) de détournement des messages et de
filtrage d’événements compris dans ces messages, en
fonction de règles de filtrage prédéterminées;
- une étape (E70) de mémorisation, d’au moins une donnée d’analyse associée aux événements filtrés; et
- une étape (E90) de redirection des messages interceptés vers l’adresse précédemment mémorisée.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.178 – b (A1) – d [04 02939]. – e 2 3 m a r s
2004. – j G 06 F 17/30. – k MOTEUR DE RECHERCHE POUR LES DOCUMENTS TEXTE STOCKES DANS
LES MICROORDINATEURS –
(Inventeur : PIATON
ALAIN NICOLAS). –
Demandeur : PIATON ALAIN NICOLAS
p
o
m Procédé de recherche d’un document stocké sur une
mémoire électronique par un ou plusieurs mots ou partie
de mot contenus dans le document lui-même ou un élément d’identification dudit document, les informations
relatives aux documents trouvés par cette recherche
étant affichés sous forme de tableau comportant des
lignes L1, L2, L3, L4, chaque ligne correspondant à un
document trouvé et plusieurs colonnes, C1, C2, C3, C4,
chaque colonne correspondant à un élément d’identification ou un élément du contenu dudit document, lesdites
colonnes pouvant être activées ou désactivées (C3) de
sorte que sont masqués les lignes (L2) qui ne comportent aucun élément recherché dans les rubriques correspondant aux colonnes qui restent activées C1, C2 et C4.
a 2.868.179 – b (A1) – d [04 03032]. – e 2 4 m a r s
2004. – j G 0 6 F 1 7 / 3 0 / / G 0 6 F 1 5 3 : 0 0 . –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA REALISATION
ET LA FOURNITURE INSTANTANEES DE PHOTOGRAPHIES DE PRODUITS A PARTIR D’UN CATALOGUE
ELECTRONIQUE VISUALISABLE SUR L’ECRAN D’UN
ORDINATEUR –
Demandeur : MOVIDA PRODUCTION Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
CABINET MALEMONT
o
r
m Le dispositif comprend un serveur d’administration 2,
contenant une base de données de modèles tridimensionnels de produits, et au moins un ordinateur d’interrogation 1 permettant de visualiser un produit quelconque
sous tous les angles de vue et connectable au serveur
d’administration 2 pour commander la photographie d’un
produit de la base de données sous tout angle désiré.
Cette commande est transmise à un serveur de rendus 3
qui assure, par des moyens de calcul 4, le calcul de la
photographie virtuelle commandée. Cette photographie
virtuelle 5 est envoyée par courrier électronique, depuis
le serveur d’administration 2, sur l’ordinateur du destinataire où elle peut être imprimée en haute résolution.
L’invention s’applique à la fourniture de photographies
pour la réalisation de catalogues ou d’imprimés publicitaires.
G06F
133
134
G06F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.180 – b (A1) – d [04 03037]. – e 2 4 m a r s
2004. – j G 06 F 17/50, G 06 K 11/00, G 06 T 17/20 //
A 61 B 19/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE SIMULATION INTERACTIVE DU CONTACT ENTRE OBJETS –
(Inventeurs : DURIEZ DOMINIQUE ; ANDRIOT CLAUDE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère
scientifique technique et industriel, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Selon le procédé de simulation interactive du contact
entre objets on calcule les paramètres décrivant les
caractéristiques physiques de chacun des objets; au
début de chaque pas de temps d’échantillonnage d’un
modèle simulé, on procède au niveau de chaque objet à
une analyse en temps réel du comportement propre de
l’objet selon un mouvement libre qui ne tient pas compte
d’éventuels contacts ultérieurs, puis on analyse en temps
réel, au niveau d’une scène globale, des paires d’objets
qui sont détectés en intersection; on établit une liste de
groupes de collisions; on rapatrie en temps réel, pour
chaque groupe de collisions, des paramètres représentant les caractéristiques physiques des objets et la description des collisions, de manière à caractériser le
contact entre deux objets dans le cas d’un glissement
relatif pur; on procède au niveau de chaque objet à une
visualisation en temps réel du comportement propre de
l’objet suite à la collision, et l’ensemble des traitements
en temps réel s’effectue avec un pas de temps de calcul
plus court que le pas de temps d’échantillonnage.
a 2.868.181 – b (A1) – d [04 03201]. – e 2 9 m a r s
2004. – j G 0 6 F
17/50, H 01 L
27/12. –
k PROCEDE DE SIMULATION D’UN CIRCUIT A L’ETAT
STATIONNAIRE – p (Inventeur : BRACALE ALEXANDRE). – o Demandeur : SOISIC Société anonyme, –
r Mandataire: REGIMBEAU
m Procédé pour simuler une réponse d’un circuit électronique contenant des transistors (220) SOI et se trouvant à un état stationnaire, caractérisé par les étapes
suivantes:
• créer une liste de transistors (220),
• mémoriser des signaux au niveau de noeuds de (200,
201, 202) chaque transistor (220) de la liste, lorsque des
entrées (201) dudit circuit sont excitées durant un temps
déterminé,
• pour chaque transistor (220), indépendamment des
autres, analyser une variation d’une caractéristique électrique commune lorsqu’on applique, au niveau de leurs
noeuds (200, 201, 202), lesdits signaux mémorisés correspondants, en relation avec un critère prédéterminé de
cette variation,
• si le critère n’est pas respecté, modifier une fois un
environnement électrique initial de chaque transistor et
revenir à l’étape précédente,
• exciter le circuit, contenant lesdits transistors (220) avec
le nouvel environnement électrique, durant ledit temps et
vérifier au niveau de chaque dit transistor le respect dudit
critère.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.182 – b (A3) – d [04 03141]. – e 2 6 m a r s
2004. – j G 06 F 19/00. – k LOGICIEL GRAVE SUR
CD POUR LE CALCUL DES TAUX D’IPP EN REPARATION DU DOMMAGE CORPOREL (MEDECINE LEGALE) –
(Inventeur :
CAMHI
M AU R I C E ) . –
Demandeur: CAMHI MAURICE
p
o
m La présente invention concerne un dispositif informatique connu sous le nom générique de progiciel et consistant en un logiciel gravé sur disque compact utilisable
pour le calcul des taux d’incapacité permanente partielle
complaxe dans le domaine de la Réparation du Dommage Corporel (branche de la Médecine Légale).
a 2.868.183 – b (A1) – d [05 02690]. – e 1 8 m a r s
2005. – j G 06 K 19/07, H 02 J 13/00. – k SUPPORT
DE DONNEES SANS CONTACT A DEMODULATION DE
COURANT –
( Inve n te u r : F ISS O N I AL B ERT). –
Demandeur : INFINEON TECHNOLOGIES AG, –
Mandataire: CABINET FLECHNER . –
Priorité :
DE, 23 mars 2004, n˚ 102004014203.3
p
o
r
f
m L’invention concerne un support de données comportant un élément (2) de couplage pour la réception d’un
signal modulé en amplitude et
pour la réception d’énergie d’un champ électrique, un circuit (3) redresseur monté en aval de l’élément (2) de couplage, un régulateur (4) en parallèle relié au circuit (3)
redresseur, un premier dispositif (5) de mesure pour mettre à disposition un premier signal (6) dépendant de
l’appareil utilisateur de courant par l’élément (2) de couplage et un démodulateur (7) pour la démodulation d’un
premier signal (6). Le support de données suivant
l’invention comporte un deuxième dispositif (8) de
mesure pour la mise à disposition d’un deuxième signal
(9) dépendant de la consommation (IDYN) de courant
d’appareil (13) utilisateur de courant dynamique et un
dispositif (10) de combinaison pour la formation d’un troisième signal (11) pour l’envoi au démodulateur (7), à partir du premier ou du deuxième signal (6, 9), de telle
manière que les dépendances par rapport à l’utilisation
(IDYN) de courant d’appareil utilisateur de courant dynamique sont compensées au moins partiellement dans le
troisième signal (11).
G06F
135
136
G06T
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.184 – b (A1) – d [04 02960]. – e 2 3 m a r s
2004. – j G 06 T 3/00, G 06 K 9/46, H 04 N 5/238,
1/58. – k PROCEDE POUR LA PRESENTATION D’UNE
IMAGE SELON UN ANGLE DE VUE SOUHAITE, A PARTIR D’UNE IMAGE PRISE SOUS INCIDENCE QUELCONQUE –
( I nve n t e u r s : L E F E BU R E M A RT I N ;
BENABID ANAS). –
Demandeur : REALEYES3D Société anonyme, –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m Le procédé selon l’invention comprend la recherche
de points caractéristiques dans l’image prise par la
caméra C qui définissent des données contextuelles, une
extraction éventuelle de données, le calcul des déformations projectives de l’image brute à partir des déformations du quadrilatère défini par les quatre points, la
détermination des corrections à apporter en fonction des
déformations projectives et la génération d’une image
corrigée prenant en compte le rapport réel hauteur/largeur du quadrilatère.
a 2.868.185 – b (A1) – d [04 13047]. – e 07 décembre 2004. – j G 06 T 5/20, H 04 N 5/225, 9/64, G 06 K
9/46. – k PROCEDE D’EXTRACTION DE DONNEES
BRUTES D’UNE IMAGE RESULTANT D’UNE PRISE DE
VUE –
(Inventeurs : LEFEBURE MARTIN ; BENABID
ANAS). –
Demandeur: REALEYES3D Société anonyme, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T M O U TA R D . –
Priorité: FR, 23 mars 2004, n˚ 0402960.
p
o
r
f
m Le
procédé selon l’invention permet l’extraction de
données brutes d’une image résultant d’une prise de
vue. Il comprend la détermination pour chaque point de
l’image d’une combinaison V0[C,L] des composantes de
la couleur de l’image, le calcul, pour chaque point de
l’image, d’une valeur VN+1[C,L], l’itération de ce calcul un
nombre prédéterminé de fois puis la prise en compte des
valeurs de l’image finale VNfinal [C, L] en chaque point de
l’image, le calcul pour chaque point de la différence D [C,
L] = VNfinal [C, L] - V0 [C, L], le calcul d’une donnée contextuelle de bruit VS, la correction des données brutes D
[C,L] à l’aide de la donnée contextuelle VS, le calcul
d’une valeur I* [C, L] corrigée en prenant en compte D*
[C, L], et la présentation des données extraites sous un
angle souhaité.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.186 – b (A1) – d [04 50596]. – e 2 9 m a r s
2004. – j G 08 B 21/18, G 07 F 7/00, G 06 K 7/10,
F 17 C 13/06. – k PROCEDE DE DETROMPAGE DE
RECIPIENT ET NOTAMMENT DE BOUTEILLE DE
GAZ –
(Inventeurs: GIRAULT FREDERIC; PASTRELLO OLIVIER; JOURDANT JEAN BAPTISTE; SEYMARC
ERIC). –
Demandeur : AIR LIQUIDE ELECTRONICS
SYSTEMS Société anonyme, –
Mandataire : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
r
m Procédé de détrompage de récipient, et notamment
d’un récipient contenant un liquide et/ou un gaz et/ou un
solide, ledit récipient ayant des moyens de connexion
fluidiques permettant de connecter fluidiquement le récipient à des moyens extérieurs et de transférer le contenu
dudit récipient vers les moyens extérieurs et/ou le contenu desdits moyens extérieurs vers ledit récipient. Ledit
récipient comporte des moyens de stockage d’informations et des moyens de transmission d’informations, lesdits moyens de transmission d’informations permettant
de transmettre les informations stockées dans les
moyens de stockage d’informations vers des moyens
émetteurs/récepteurs extérieurs et/ou de transmettre des
informations provenant des moyens émetteurs/récepteurs extérieurs pour les stocker dans les moyens de
stockage d’informations, les informations stockées dans
les moyens de stockage d’informations pouvant être
comparées à des informations de détrompage contenues
dans ou accessibles par les moyens émetteurs/récepteurs extérieurs afin d’éviter un raccordement fluidique
du récipient à des moyens extérieurs inappropriés.
a 2.868.187 – b (A1) – d [04 02983]. – e 2 3 m a r s
2004. – j G 08 G 1/01. – k INSTALLATION POUR LE
SUIVI DE L’EVOLUTION DE VEHICULES AUTOMOBILES SUR UN TRONCON DE CHAUSSEE A L’AIDE DE
CAMERAS NUMERIQUES –
(Inventeur : VAREJAO
JOAO MANUEL). –
Demandeur : VAREJAO JOAO
MANUEL
p
o
m Installation pour le suivi de l’évolution de véhicules
automobile sur un tronçon de chaussée tel qu’une piste,
comprenant une piste (6) pour la circulation de véhicules
munie éventuellement, sur au moins une partie de sa
surface, d’un revêtement glissant, et équipée de moyens
de mesure et de traitement d’informations fournissant la
position du véhicule sur la piste et la vitesse de celui-ci.
Ces moyens comprennent au moins une caméra numérique (5) d’analyse des informations instantanée d’un véhicule.
G08B
137
138
G08G
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.188 – b (A1) – d [04 03124]. – e 2 6 m a r s
2004. – j G 08 G 1/127, G 06 F 17/60 // G 06 F
163:00. – k PROCEDE ET SYSTEME DE TRANSPORT
DE VOYAGEURS – p (Inventeur: AFRIAT HERVE BENJAMIN). – o Demandeur : AFRIAT HERVE BENJAMIN, – r Mandataire: AFRIAT HERVE
m Procédé et système de transport de voyageurs, dans
lequel on utilise:
- au moins un véhicule transporteur(5) d’au moins deux
places et équipé d’un dispositif embarqué(50) comprenant au moins un moyen de communication,
- au moins une entité de gestion transporteurs(4) comprenant au moins un moyen de communication transporteurs,
- des moyens de communication(30) équipant les voyageurs(3) qui souhaitent recourir aux services du ou des
véhicules transporteurs,
- au moins une entité de gestion voyageurs(2) comprenant au moins un moyen de communication voyageurs,
- et, au moins une entité de calcul centrale(6).
a 2.868.189 – b (A1) – d [04 03000]. – e 2 4 m a r s
2004. – j G 09 B 1/04. – k ABECEDAIRE INDIVIDUEL – p (Inventeur : DOURNEL FREDERIQUE). –
o Demandeur: DOURNEL FREDERIQUE
m Dépliant 3 volets en 2 plis parallèles, à usage d’abécédaire individuel.
L’invention concerne un dispositif de classement vertical
de lettres ou de sons, à but pédagogique, caractérisé par
une préhension manuelle semi-circulaire, sous forme
d’un petit cahier personnel.
Elle est constitué d’un support présentant plusieurs barrettes divisées en pochettes agrafées et collées, dans
lesquelles sont glissées des cartonnettes mobiles, colorées et ordonnancées, figurant les sons, les lettres de
l’alphabet, les chiffres, ou les signes de calcul.
Ce dispositif permettant à l’élève de rester à sa table,
sans déplacements ni attentes, est destiné à:
-la composition de mots dans l’apprentissage de la lecture et de l’orthographe.
-la composition de nombres et d’opérations dans
l’apprentissage du calcul.
-la rééducation des problèmes de dysorthographie et
d’orthophonie.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.190 – b (A1) – d [04 03133]. – e 2 6 m a r s
2004. – j G 09 F 11/10, H 04 L 29/08, G 09 F 27/00,
H 04 B 3/54. – k L E V E - A F F I C H E
ANIME –
p (Inventeur: ROCQUET GERARD). – o Demandeur :
INSTALLATIONS MAGASINS GERARD ROCQUET Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET LEPEUDRY
r
m Le
lève-affiche comprend des éléments de fixation
d’une affiche, mobiles dans une plage de déplacement
déterminée sous l’effet d’éléments d’entraînement, et il
comporte une unité centrale (51) comprenant des
moyens séquenceurs d’animation (65) engendrant des
commandes d’activation d’éléments d’animation (71, 72,
76, 77, 81, 82), pour une activation mécanique des éléments de fixation et pour une activation d’éléments
audiovisuels (71, 72, 76, 77, 81, 82).
a 2.868.191 – b (A1) – d [04 03023]. – e 2 4 m a r s
2004. – j G 09 F 19/22, B 05 B 12/02, 13/04. –
k PROCEDE POUR DIFFUSER UN MESSAGE PUBLICITAIRE SUR UNE SURFACE TELLE QUE LE SOL, ET
DISPOSITIF ASSOCIE –
(Inventeur : LANGE GREGOIRE CHRISTOPHE BERTRAND). –
Demandeur :
LANGE GREGOIRE CHRISTOPHE BERTRAND, –
Mandataire: LANGE GREGOIRE
p
o
r
m Procédé
pour diffuser un message publicitaire sur
une surface telle que le sol, et dispositif associé.
Le procédé consiste à projeter sur une surface sèche (7)
de l’eau de manière à produire un message publicitaire
(80) non permanent, qui s’effacera après évaporation de
l’eau.
Le dispositif associé met en oeuvre un véhicule (90) à
l’arrière duquel sont disposées une pluralité de buses alimentées en eau sous pression, et commandées par un
automate en fonction du déplacement du véhicule, de
manière à reproduire un message mémorisé par l’automate.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à la diffusion de messages publicitaires.
G09F
139
140
G09F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.192 – b (A1) – d [04 03240]. – e 2 9 m a r s
2004. – j G 09 F 23/06, B 62 B 3/14. – k SUPPORT
POUR AFFICHAGE PUBLICITAIRE ET ENSEMBLE
COMPRENANT LE SUPPORT ET UN CHARIOT ROULANT –
(Inventeur :
MAHE
GERARD). –
Demandeur: MAHE GERARD, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
p
o
r
m Il s’agit d’un support (10) pour l’affichage d’un message publicitaire sur un chariot (1), comprenant au moins
un bras transversal (27) reliant fixement au moins un
panneau et des moyens (13, 15) de liaison au chariot, de
telle manière que dans une position opérationnelle de
présentation du message (23) affiché, les mains d’un utilisateur, placées autour de la barre (5) de poignée du
chariot, puissent être engagées à travers le support, la
surface d’affichage définie sur l’un des panneaux étant
alors placée au-dessus de la poignée (5), suivant une
disposition sensiblement horizontale ou inclinée en direction des yeux de l’utilisateur.
a 2.868.193 – b (A1) – d [04 03115]. – e 2 6 m a r s
2004. – j G 09 G 5/395, B 61 L 25/00, B 61 C 17/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF D’AFFICHAGE D’AU
MOINS UN SIGNE REPRESENTATIF D’UNE VALEUR
DE CONSIGNE SUR UN DISPOSITIF DE VISUALISATION A ECRAN SANS EFFET DE REMANENCE –
Demandeurs: BOISDEQUIN BERNARD; GHESQUIERE LUC, –
Mandataire: BUREAU DUTHOIT LEGROS
ET ASSOCIES
o
r
m La présente invention est relative à un procédé d’affichage d’au moins un signe représentatif d’une valeur de
consigne sur un dispositif de visualisation à écran sans
effet de rémanence.
L’invention concerne plus particulièrement un procédé
d’affichage d’au moins un signe représentatif sur un dispositif de visualisation (D_VS) dans lequel un signe
représentatif est calculé à partir d’une valeur de consigne
issue d’une ligne d’acquisition, dite première ligne
d’acquisition (A_CV1), puis enregistré dans une mémoire
vidéo (M_VD).
Selon l’invention, on compare (CP2) l’information contenue dans ladite mémoire vidéo (M_VD) à une recopie de
consigne issue d’une deuxième ligne d’acquisition
(A_CV2) pour contrôler l’intégrité de l’affichage.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.194 – b (A1) – d [05 03506]. – e 0 7 a v r i l
2005. – j G 1 1 B
5/851, H 01 F
41/14. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA FABRICATION
D’UN FILM MULTICOUCHE MAGNETORESISTIF AVEC
UTILISATION D’OXYGENE –
Division demandée le
07/04/05 bénéficiant de la date de dépôt du 18/10/04 de
la demande initiale n˚ 04 11023. –
(Inventeurs : DJULIANTO DJAYAPRAWIRA DAVID ; TSUNEKAWA KOJI ;
NAGAI MOTONOBU). –
Demandeur : ANELVA CORPORATION, –
Mandataire : CABINET MOUTARD . –
Priorité: JP, 16 octobre 2003, n˚ 2003357108.
n
p
o
r
f
m Le film multicouche magnétorésistif a une structure
où une couche antiferromagnétique, une couche à
magnétisation orientée, une couche non magnétique
d’espacement et une couche à magnétisation libre sont
déposées dans cet ordre. Un film pour la couche antiferromagnétique est déposé par pulvérisation cathodique
“sputtering“ tandis que de l’oxygène gazeux est ajouté à
un gaz servant à la pulvérisation cathodique. Un film
pour une couche additionnelle interposée entre le substrat et la couche antiferromagnétique est déposé par pulvérisation cathodique tandis que de l’oxygène gazeux est
ajouté à un gaz servant à la pulvérisation cathodique.
a 2.868.195 – b (A1) – d [05 02980]. – e 2 5 m a r s
2005. – j G 11 C 16/24. – k MEMOIRE PROGRAMMABLE EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ET SON
PROCEDE DE CONTROLE –
(Inventeur : ENELAND
JOHAN). –
Demandeur : ZARLINK SEMICONDUCTOR AB, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: GB, 26 mars 2004, n˚ 0406812.8
p
o
r
f
m La mémoire programmable effaçable électriquement
de l’invention est constituée de plusieurs cellules (Cellule
0, Cellule 1, ...) qui comprennent chacune deux transistors (10, 12). Un transistor de sélection supplémentaire
(14) est prévu dans chaque cellule afin de sélectionner
un état prédéterminé, pour cette cellule, en réponse à un
signal d’entrée.
G11B
141
142
H01H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.196 – b (A1) – d [04 03232]. – e 2 9 m a r s
2004. – j H 0 1 H
1/50, H 01 H
33/04. –
k PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS DE CONTACT ROTATIFS HAUTE TENSION ET PROCEDE DE
RENOVATION DE TELS DISPOSITIFS –
(Inventeur :
BOURRET JEAN MARC). –
Demandeur : SOCIETE
INDUSTRIELLE D’ELECTRICITE-SIELEC Société anonyme, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Le dispositif de contact rotatif est destiné à assurer le
raccordement électrique entre une ligne électrique fixe et
un contacteur mobile en rotation comprenant un arbre
conducteur, deux membrures conductrices et au moins
une paire de demi-contacts.
Le dispositif selon l’invention comprend, en outre, pour
chaque demi-contact (16) un conducteur électrique flexible (25) relié électriquement, d’une part, au corps du
demi-contact (16) et, d’autre part, à la membrure correspondante (13, 14).
a 2.868.197 – b (A1) – d [04 50589]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 0 1 H
3/32, H 01 H
33/66. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE POUR L’ACTIONNEMENT COORDONNE D’AU MOINS DEUX APPAREILS
DE COMMUTATION DONT UN EST A COUPURE DANS
LE VIDE –
(Inventeur : PERRET MICHEL). –
Demandeur : AREVA T&D SA Société anonyme, –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m Le
dispositif de commande comprend un premier
appareil de commutation (1) dans le vide qui comporte
une paire de contacts (5, 6) séparables pour la commutation. Il comprend par ailleurs un arbre principal (2) de
manoeuvre pour actionner un second appareil de commutation (10) immergé dans un fluide isolant (G2) gazeux
contenu à une pression (P2) déterminée, ainsi qu’un
arbre auxiliaire (4) pour permettre la manoeuvre d’un
contact mobile (5) du premier appareil de commutation
(1). L’arbre auxiliaire (4) traverse avec étanchéité une
paroi (7A, 7’) qui sépare le volume de fluide isolant (G2)
gazeux d’un autre volume (V1) de fluide (G1) à une pression inférieure, la différence des pressions respectives
(P2, P1) des deux fluides (G2, G1) procurant une certaine
force (Fp) qui est appliquée sur l’arbre auxiliaire (4) et qui
participe à la force de pression de contact.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.198 – b (A1) – d [04 50611]. – e 2 9 m a r s
2004. – j H 01 H 9/20, H 01 H 71/10. – k SYSTEME
DE VERROUILLAGE POUR UNE COMMANDE LINEAIRE –
(Inventeurs : LUSCHER ROBERT ; SUTER
ERNST). –
D e m a n d e u r : A R E VA T & D AG , –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m Le système de verrouillage pour immobiliser ou libérer le mouvement de translation d’une tige (2) d’une commande linéaire, la tige étant mobile selon une direction
axiale (A) entre une première position et une deuxième
position espacée d’une certaine distance selon la direction axiale de la première position, comprend deux gorges circonférentielles (2A, 2B) formées sur la tige et
espacées l’une de l’autre selon la direction axiale de la
dite certaine distance et une pluralité de billes (6) réparties sur la périphérie de la tige pour coopérer avec lesdites gorges circonférentielles, lesdites billes étant
montées dans une cage annulaire (7, 77, 87) entourant la
tige, ladite cage annulaire comprenant une première partie annulaire (7B, 77B, 87B) fixe selon la direction axiale,
entourant la tige et traversée par les billes et une
deuxième partie (7A, 77A, 87A) mobile par rapport à la
partie annulaire fixe (7B, 77B, 87B), entourant la première partie annulaire avec les billes et agencée de
manière à être entraînée en rotation ou en translation par
rapport à la première partie annulaire sous l’effet d’une
force axiale exercée sur la tige pour libérer le mouvement
de translation de la tige.
a 2.868.199 – b (A1) – d [04 50588]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 01 H 33/666. – k DISJONCTEUR HYBRIDE A HAUTE TENSION. – p (Inventeur : PERRET MICHEL). – o Demandeur : AREVA T&D SA Société anonyme, – r Mandataire: BREVATOME
m L’invention concerne un disjoncteur hybride comprenant pour chaque pôle une chambre de coupure à gaz
diélectrique (1) comportant un premier contact (1A) et un
second contact mobile (1B) disposés longitudinalement à
un premier axe (AA’) et dont le premier contact (1A) est
relié à une première borne du réseau (3A), cette chambre de coupure (1) étant connectée en série avec une
ampoule à vide (2) comportant un contact fixe (2A) et un
contact mobile (2B) disposés longitudinalement à un
second axe (BB’) et dont le contact fixe (2A) est relié à
une seconde borne du réseau (3B), des moyens
d’actionnement assurant par une commande unique (4)
le déplacement entre une position d’ouverture et une
position de fermeture desdits contacts mobiles.
Selon l’invention, lesdits moyens d’actionnement comprennent un agencement de refermeture du contact
mobile (2B) de l’ampoule à vide, assurant cette refermeture par ladite commande unique (4) avant la position
d’ouverture du contact mobile (1B) de ladite chambre de
coupure.
H01H
143
144
H01J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.200 – b (A1) – d [04 51960]. – e 02 septembre 2004. – j H 0 1 J 1 7 / 1 6 , H 0 1 J 1 7 / 4 9 . –
k DALLE ET PANNEAU A PLASMA DOTES D’UNE
COUCHE DE REFLEXION SOUS LA COUCHE DE LUMINOPHORES –
( I n ve n t e u r s :
BETTINELLI
A R M A N D ; M A RT I N E Z J E A N C L AU D E ) . –
Demandeur : THOMSON LICENSING S.A. Société
anonyme, –
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m Dalle (10) comprenant un substrat (1) supportant une
couche de luminophores répartie en zones de luminophores (5R, 5G, 5B) de différentes couleurs d’émission
et une couche de réflexion répartie en zones de réflexion
(4R, 4B) qui sont disposées sous les zones de luminophores d’au moins une couleur d’émission, et dont
l’épaisseur moyenne (EB) dépend de la couleur d’émission. Panneau à plasma doté d’une telle dalle.
Grâce à la variation de la couche de réflexion en fonction
de la couleur d’émission, on améliore l’intensité de la
teinte blanche émise par le panneau.
a 2.868.201 – b (A1) – d [04 02998]. – e 2 3 m a r s
2004. – j H 01 L 21/3063, H 01 L 21/336, C 25 D 11/
18. – k PROCEDE DE FABRICATION DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES ET COMPOSANTS ELECT RO N I QU E S O B T E N U S PA R C E P RO C E D E –
(Inventeurs : WADE TRAVIS ; WEGROWE JEAN
ERIC). –
Demandeur : ECOLE POLYTECHNIQUE
DGAR, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Il s’agit d’un procédé de fabrication de composants
pour l’électronique dans lequel on réalise une première
anodisation d’un matériau support (1) pour former au
moins un premier pore (3) s’étendant, dans ce matériau
support (1), dans une première direction. En outre, on
réalise une deuxième anodisation pour former au moins
un deuxième pore (17) s’étendant dans le matériau support (1) dans une deuxième direction différente de la première direction.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.202 – b (A1) – d [04 50590]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 0 1 L
21/316, H 01 L
21/20. –
k PROCEDE DE PREPARATION D’UNE COUCHE DE
DIOXYDE DE SILICIUM PAR OXYDATION A HAUTE
TEMPERATURE SUR UN SUBSTRAT PRESENTANT
AU MOINS EN SURFACE DU GERMANIUM OU UN ALLIAGE SICICIUM- GERMANIUM. –
(Inventeurs : MORICEAU HUBERT; MUR PIERRE). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m Procédé de préparation d’une couche de dioxyde de
silicium, par oxydation à haute température, sur un substrat de formule Si1-xGex, dans laquelle x est supérieur à 0
et inférieur ou égal à 1, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes:
a) on dépose sur ledit substrat de formule Si1-xGex au
moins une couche supplémentaire d’épaisseur hy et de
formule globale Si1-yGey dans laquelle y est supérieur à
0 et inférieur à x;
b) on réalise l’oxydation à haute température de ladite
couche supplémentaire de formule globale Si1-yGey,
moyennant quoi ladite couche supplémentaire est transformée en totalité ou en partie en une couche d’oxyde de
silicium SiO2.
Procédé de préparation d’un composant optique ou électronique comprenant au moins une étape de préparation
d’une couche de SiO2 par le procédé décrit plus haut.
a 2.868.203 – b (A1) – d [04 50610]. – e 2 9 m a r s
2004. – j H 01 L 21/331. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN TRANSISTOR BIPOLAIRE A BASE EXTRINSEQUE MONOCRISTALLINE –
(Inventeurs :
C H A N T R E A L A I N ; C H E VA L I E R PA S C A L ) . –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET MICHEL DE
BEAUMONT
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de formation d’un
transistor bipolaire dans un substrat semiconducteur (20)
d’un premier type de conductivité, comportant les étapes
suivantes:
a) former sur le substrat une couche monocristalline de
silicium-germanium (22);
b) former une couche de silicium monocristallin (24) fortement dopée d’un second type de conductivité;
c) former une couche d’oxyde de silicium (26);
d) ouvrir une fenêtre (28) dans les couches d’oxyde de
silicium et de silicium;
e) former sur les parois de la fenêtre un espaceur (30) en
nitrure de silicium;
f) éliminer la couche de silicium-germanium depuis le
fond de la fenêtre;
g) former dans la cavité (31) résultante de l’élimination
précédente une couche semiconductrice monocristalline
(32) fortement dopée du second type de conductivité; et
h) former dans ladite fenêtre l’émetteur (36) du transistor.
H01L
145
146
H01L
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.204 – b (A1) – d [04 03071]. – e 2 5
2004. – j H 01 L 21/762. – k SUBSTRAT DE
mars
TYPE
SEMI-CONDUCTEUR SUR ISOLANT COMPORTANT
UNE COUCHE ENTERREE EN CARBONE DIAMANT –
(Inventeurs : DELEONIBUS SIMON ; DENEUVILLE
ALAIN). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Le
substrat comporte successivement une base
semi-conductrice (1), une couche en carbone diamant
(3), une couche diélectrique (4) et une couche en matériau semi-conducteur (5) qui est destiné à constituer des
éléments microélectroniques. Une couche de nucléation
(2) est, de préférence, disposée entre la base (1) et la
couche en carbone diamant (3). Le substrat peut être
réalisé par dépôts successifs ou par assemblage de premier et second empilements. Le premier empilement
comporte, sur la base semi-conductrice (1), la couche de
nucléation (2), la couche en carbone diamant (3) et la
couche diélectrique (4). Le second empilement peut
comporter, sur une base supplémentaire, une première
couche diélectrique additionnelle, le matériau semi-conducteur (5) et une seconde couche diélectrique additionnelle. Les empilements sont assemblés par collage
moléculaire de la seconde couche diélectrique additionnelle et de la couche diélectrique (4). La base supplémentaire est ensuite éliminée par gravure.
a 2.868.205 – b (A1) – d [04 03202]. – e 2 9 m a r s
2004. – j H 01 L 27/12, H 03 K 3/013, 3/3562, G 06 F
17/50. – k PROCEDE DE REDUCTION DU BRUIT DE
PHASE D’UN CIRCUIT SOI DE TYPE MAITRE-ESCLAVE –
( I nve n t e u r : D E S O RT I AU X V I N C E N T ) . –
Demandeur : SOISIC Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention propose un procédé de conception pour
réduire un bruit de phase d’un circuit électronique comprenant une partie maître et une partie esclave, lesdites
parties comportant des transistors de type SOI, caractérisé en ce qu’on repère d’abord les transistors à substrat
flottant qui participent à une dégradation dudit bruit de
phase, puis on fixe leur substrat flottant à un potentiel, au
moyen d’une connexion appropriée, pour diminuer localement leur contribution au bruit de phase global dudit
circuit.
Elle propose également, un circuit électronique maîtreesclave à bruit de phase réduit, ledit circuit comprenant
des transistors de type SOI à substrat flottant caractérisé
en ce que le potentiel dudit substrat flottant des transistors contribuant audit bruit de phase est fixé au moyen
d’une connexion appropriée.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.206 – b (A1) – d [04 50609]. – e 2 9 m a r s
2004. – j H 01 L 29/423, H 01 L 21/331, 29/73. –
k TRANSISTOR BIPOLAIRE A BASE EXTRINSEQUE
MONOCRISTALLINE ISOLEE DU COLLECTEUR –
(Inventeurs : CHANTRE ALAIN ; CHEVALIER PASCAL). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA
Société anonyme, –
Mandataire : CABINET MICHEL
DE BEAUMONT
p
o
r
m L’invention
concerne un transistor bipolaire réalisé
dans un substrat semiconducteur (20) d’un premier type
de conductivité, comportant, directement sur le substrat,
une région semiconductrice monocristalline (34) dopée
d’un second type de conductivité délimitée par un isolant
(30) et immédiatement sous-jacente à une couche semiconductrice monocristalline (26) dopée du second type
de conductivité constituant la base extrinsèque du transistor, ladite base extrinsèque monocristalline s’étendant
également sur ledit isolant, un émetteur (19) du transistor
étant formé sur ladite région semiconductrice monocristalline et étant isolé de ladite base extrinsèque monocristalline.
a 2.868.207 – b (A1) – d [04 03066]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 0 1 L
29/43, H 01 L
29/78. –
k TRANSISTOR A EFFET DE CHAMP A MATERIAUX
DE SOURCE, DE DRAIN ET DE CANAL ADAPTES ET
CIRCUIT INTEGRE COMPORTANT UN TEL TRANSISTOR –
(Inventeur : DELEONIBUS SIMON). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Le transistor à effet de champ, de type PMOS ou de
type NMOS, comporte une source (10), un drain (11) et
un canal (7). Les matériaux de source, de drain et de
canal sont choisis de manière à ce que, pour un transistor de type NMOS, l’affinité électronique Xd du matériau
de drain soit inférieure à l’affinité électronique Xc du
matériau de canal (Xd<Xc) et de manière à ce que, pour
un transistor de type PMOS, le niveau supérieur Ed de la
bande de valence du matériau de drain soit supérieur au
niveau supérieur Ec de la bande de valence du matériau
de canal (Ed>Ec).
H01L
147
148
H01L
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.208 – b (A1) – d [04 03192]. – e 2 9 m a r s
2004. – j H 0 1 L
29/778, H 01 L
21/335. –
k TRANSISTORS A EFFET DE CHAMP A HETEROJONCTION DE HAUTES PERFORMANCES ET PROCEDES DE REALISATION –
(Inventeur : NUYEN LINH
TRONG). –
Demandeur: NUYEN LINH TRONG
p
o
m Un transistor à effet de champ à hétérojonction, ayant
pour substrat l’Arséniure de Gallium, et comportant au
moins une couche en Phosphure d’éléments métalliques
comprenant au moins les éléments Gallium et Indium,
ledit composé de Phosphure étant sous contrainte élastique. Ledit composé de Phosphure est utilisé de deux
façons différentes, de manière séparée ou conjointe.
La première consiste à le prendre comme semi-conducteur à grande bande interdite de l’hétérojonction, auquel
cas le composé de Phosphure a pour composition
(AlxGa1-x)yIn1-yP, x et y étant reliés par la relation: 1-y <
ou = 0,3 + 0,286 x, avec x inférieur à 0,7 environ et ce
composé est sous contrainte élastique tensile.
La deuxième façon consiste à le prendre comme semiconducteur à petite bande interdite de l’hétérojonction,
auquel cas le composé de phosphure a pour composition
GazIn1-zP avec z compris entre 0,2 et 0,5 environ, et ce
composé est sous contrainte élastique compressive.
Procédés de réalisation de ces transistors avec attaques
chimiques sélectives.
a 2.868.209 – b (A1) – d [04 03073]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 01 L 29/78, H 01 L 27/092, 21/336. –
k TRANSISTOR A EFFET DE CHAMP A CANAL EN
CARBONE DIAMANT – p (Inventeur : DELEONIBUS
SIMON). – o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel, –
Mandataire: CABINET HECKE
r
m Le transistor à effet de champ comporte, sur un substrat (2), une source (10) et un drain (11) reliés par un
canal (7) commandé par une électrode de grille (5) séparée du canal (7) par un isolant de grille (3). Le canal (7)
est constitué par une couche en carbone diamant. Le
canal (7) peut comporter des dopants du type N ou P, de
manière à former respectivement des transistors de type
PMOS ou NMOS ayant sensiblement les mêmes dimensions, permettant de constituer des portes logiques, par
exemple, de type CMOS, de faibles dimensions. Le canal
(7) peut être délimité par gravure isotrope de la couche
de carbone diamant, de manière à obtenir un retrait de la
couche de carbone diamant sous l’isolant de grille (3). La
source (10) et le drain (11) sont délimités par gravure anisotrope d’un matériau semi-conducteur, dans les zones
du substrat (2) non recouvertes par l’électrode de grille
(5).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a
b
d
e
2.868.210 –
(A1) –
[04 13903]. –
24 décembre 2004. –
H 01 L 51/40, H 01 L 27/15. –
DISPOSITIF ELECTROLUMINESCENT ORGANIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELUI-CI –
(Inventeurs : BAE SUNG JOON ; LEE JAE YOON). –
D e m a n d e u r : L G . P H I L I P S L C D C O. , LT D. , –
Mandataire: CABINET HIRSCH . –
Priorité : KR,
24 mars 2004, n˚1020040019937.
j
k
p
o
r
f
m Un procédé de fabrication d’un dispositif électroluminescent organique est proposé, le procédé comprenant:
la formation d’un transistor à couches minces sur un
substrat (500); la formation d’une couche de passivation
(560) et d’une première électrode (570) sur le substrat
comprenant le transistor à couches minces; la formation
d’un trou de contact exposant une surface supérieure
d’une électrode drain (550) du transistor à couches minces sur une partie prédéterminée de la première électrode et de la couche de passivation; la formation d’une
couche tampon (580) et d’une nervure de barrière (582)
sur une partie prédéterminée d’une surface supérieure
de la première électrode; la formation d’une couche
d’émission organique (590) dans une région définie par
la couche tampon; et la formation d’une seconde électrode (600) sur la couche d’émission organique de sorte
que la seconde électrode soit connectée électriquement
à l’électrode drain à travers le trou de contact.
a 2.868.211 – b (A1) – d [04 03036]. – e 2 4 m a r s
2004. – j H 0 1 M
4/86, H 01 M
8/12. –
k MATERIAU OXYDE ET ELECTRODE POUR PILE A
COMBUSTIBLE LE COMPRENANT – p (Inventeurs :
STEVENS PHILIPPE ; BOEHM EMMANUELLE ; BASSAT JEAN MARC ; MAUVY FABRICE ; GRENIER JEAN
CLAUDE). –
Demandeurs : ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Société anonyme ; CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
CNRS, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
o
r
m L’invention a pour objet un matériau oxyde de formule
générale suivante:
(1) A2-xA’xA’’yM1-zM’zO4+δ, où:
A et A’ sont indépendamment chacun un cation métallique appartenant au groupe formé par les lanthanides et/
ou les alcalins et/ou les alcalino-terreux,
A’’ est une lacune cationique, c’est-à-dire une vacance
de cations A et/ou A’,
M et M’ sont indépendamment chacun un métal appartenant au groupe formé par les métaux de transition,
ledit matériau étant tel que
0<y<0,30, de préférence 0<y≤0,20;
0<δ<0,25, de préférence 0<δ<0,10;
0≤x≤1; et
0≤z≤1.
Electrode à air comportant un matériau et dispositif de
production d’énergie électrique de type pile à combustible comprenant au moins une cellule électrochimique
comprenant une telle électrode.
H01L
149
150
H01M
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.212 – b (A1) – d [04 50591]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 0 1 M
8/04, B 60 L
11/18. –
k DISPOSITIF DE GESTION DE L’EAU D’UN SYSTEME
PILE A COMBUSTIBLE – p (Inventeur : GERARD DAVID). – o D e m a n d e u r :
R E N AU LT
SAS, –
r Mandataire: RENAULT SAS
m L’invention concerne un dispositif de gestion de l’eau
d’un système pile à combustible embarqué à bord d’un
véhicule automobile, constitué d’un moyen de génération
d’hydrogène (2) à partir d’un carburant, d’une pile à combustible (3) générant de l’énergie électrique à partir
d’hydrogène et d’un comburant, la pile à combustible (3)
étant prévue pour fournir une puissance électrique au
véhicule, de deux moyens de récupération d’eau liquide
(6) et (8) situés respectivement à une sortie de l’anode
(4) et à une sortie de la cathode (6) de la pile à combustible (3), d’un moyen de compression de l’air (13) nécessaire aux différents composants du système et d’un
moyen destiné à détendre les gaz d’échappement (15)
de la pile à combustible (3), caractérisé en ce que le dispositif (1) comporte en plus un échangeur (7) situé en
aval du récupérateur d’eau anodique (6) et en aval d’une
sortie cathodique (5), dans lequel les gaz anodiques sortant du récupérateur d’eau anodique (6) échangent de
l’énergie thermique avec les gaz issus de la cathode (5),
l’échangeur (7) étant destiné à diminuer la température
du flux sortant de la cathode (5).
a 2.868.213 – b (A1) – d [04 50601]. – e 2 6 m a r s
2004. – j H 0 1 M
8/04, B 60 L
11/18. –
k DISPOSITIF DE GESTION DES GAZ D’UN SYSTEME
PILE A COMBUSTIBLE – p (Inventeur : GERARD DAVID). – o D e m a n d e u r :
R E N AU LT
SAS, –
r Mandataire: RENAULT SAS
m L’invention concerne un dispositif de gestion des gaz
(1) d’un système pile à combustible embarqué à bord
d’un véhicule automobile, du type comprenant une pile à
combustible constituée d’un moyen de génération
d’hydrogène (2) à partir d’un autre carburant et d’un
moyen de génération d’énergie électrique (3) à partir
d’hydrogène et d’un comburant, ladite pile à combustible
(3) étant prévue pour fournir une puissance électrique
audit véhicule, d’un moyen de récupération de l’eau (6)
situé à la sortie cathodique de la pile (1), d’un moyen de
compression de l’air (10) nécessaire aux différents composants du système et d’un moyen destiné à détendre
les gaz d’échappement de la pile à combustible (1),
caractérisé en ce que le dispositif comporte en plus un
échangeur (8) destiné à augmenter la température du
flux gazeux entrant dans le moyen de détente des gaz
(11) et alimenté d’une part par le flux gazeux issu d’une
sortie cathodique de la pile (3) après avoir traversé le
moyen de récupération de l’eau liquide (6) et d’autre part
par le flux gazeux sortant du moyen de compression (10)
du dispositif (1).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.214 – b (A1) – d [04 02947]. – e 2 3 m a r s
2004. – j H 01 Q 1/32, B 60 R 25/00. – k SYSTEME
DE COMMUNICATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
( I n v e n t e u r : S E R E Z AT L AU R E N T ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
p
o
m Dispositif de communication (9) pour véhicule automobile (1) comportant une unité de gestion (10) d’une
antenne (11) apte à émettre et recevoir des ondes électromagnétiques. Selon l’invention, ladite antenne et ladite
unité de gestion sont solidaires du dispositif de stockage
de carburant (2) dudit véhicule automobile afin de permettre leur dissimulation tout en rendant leur retirement
dudit dispositif de stockage de carburant difficile.
L’invention trouve son application notamment dans le
domaine des systèmes de tracking.
a 2.868.215 – b (A1) – d [04 03067]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 01 Q 3/26. – k SYSTEME ET PROCEDE
DE COMMANDE DYNAMIQUE DE LA LARGEUR DE LA
BANDE PASSANTE D’UNE ANTENNE, TELEPHONE
ASSOCIE –
(Inventeur : ROMAO FERNANDO). –
Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un système de commande de la
largeur de la bande passante d’une antenne (3) d’un
téléphone mobile comportant un module (4) émetteur/
récepteur, caractérisé en ce qu’il comporte un système
(6) de commutation d’impédance apte à commuter entre
au moins deux états correspondant chacun au branchement en série d’une impédance entre ladite antenne (3)
et ledit module (4), le système (6) de commutation étant
commandé par des moyens dynamiques (7) de commande.
L’invention concerne également un téléphone et un procédé de mise en oeuvre du système.
H01Q
151
152
H01Q
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.216 – b (A1) – d [04 50575]. – e 2 3 m a r s
2004. – j H 01 Q 15/23. – k C E L L U L E
DEPHASEUSE A POLARISATION LINEAIRE ET A LONGUEUR
RESONANTE VARIABLE AU MOYEN DE COMMUTATEURS MEMS –
( I n ve n t e u r s : L E G AY H E RV E ;
CAILLE GERARD ; LAISNE ALEXANDRE ; CADORET
DAVID; GILLARD RAPHAEL). –
Demandeur : ALCATEL Société anonyme, –
Mandataire : COMPAGNIE
FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Une cellule déphaseuse (CD), dédiée à une antenne
réseau réflecteur, est définie par une longueur résonante
caractéristique et comprend en au moins un endroit
choisi un dispositif électromécanique micronique (DC),
de type MEMS, propre à être placé dans au moins deux
états différents permettant et interdisant respectivement
l’établissement d’un court-circuit destiné à faire varier sa
longueur résonante, afin de faire varier le déphasage
d’une onde à réfléchir présentant au moins une polarisation linéaire.
a 2.868.217 – b (A1) – d [05 01596]. – e 1 6 f é v r i e r
2005. – j H 01 R 13/623, H 01 R 13/639, 13/64. –
k CONNECTEUR CIRCULAIRE – p (Inventeur : SANUKI HIDENORI). – o Demandeur : YAZAKI CORPORATION, – r Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT . –
f Priorité: JP, 17 mars 2004, n˚ 2004075767.
m Dispositif
de connexion circulaire (10), dans lequel
une saillie de verrouillage temporaire pour montage d’un
anneau d’accouplement (40) à une position de référence
d’assemblage, et une saillie de verrouillage de détection
placée à l’avant de la saillie de verrouillage temporaire
dans une direction de rotation de l’anneau d’accouplement sont prévues sur une périphérie extérieure du boîtier de connecteur mâle (23) et font saillie vers l’extérieur
dans sa direction radiale. Une paroi de verrouillage temporaire (60b) s’étendant dans une direction axiale de
l’anneau d’accouplement pour venir en prise avec la
saillie de verrouillage temporaire, et un bras de verrouillage élastique (56) comportant un crochet de verrouillage à une surface d’extrémité distale intérieure sont
prévus sur une surface extérieure de l’anneau d’accouplement. Le crochet de verrouillage vient en prise avec la
saillie de verrouillage de détection. Une surface de contact pour venir en contact avec le bras de verrouillage
élastique est prévue à une extrémité extérieure de la
saillie de verrouillage de détection. Un épaulement ayant
une surface de contact pour venir en contact avec la surface de contact de la saillie de verrouillage de détection
est prévu sur le bras de verrouillage élastique.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.218 – b (A1) – d [04 03012]. – e 2 3 m a r s
2004. – j H 02 J 7/00. – k METHODE ET DISPOSITIF DE CHARGE DE BATTERIE PAR IMPULSIONS TOLERANT LES FLUCTUATIONS D’UNE SOURCE DE
COURANT CONTINU –
(Inventeur : COUR JEAN MICHEL). –
Demandeur : COUR JEAN MICHEL, –
Mandataire: PONTET ET ALLANO SARL
p
o
r
m L’invention porte sur un procédé et un dispositif de
charge de batterie particulièrement adapté à l’utilisation
d’une source d’énergie primaire susceptible de fluctuations lentes ou rapides de la puissance disponible.
Elle met en oeuvre en série une fonction de charge progressive d’un condensateur de stockage sous une tension supérieure à la tension nominale de la batterie et
une fonction de décharge dudit condensateur de stockage vers la batterie, ladite fonction de décharge étant
commandée par détection d’un seuil prédéterminé de
tension aux bornes dudit condensateur.
a 2.868.219 – b (A1) – d [05 02951]. – e 2 4 m a r s
2005. – j H 02 J 7/16. – k SYSTEME D’ALIMENTATION DE VEHICULE AVEC REGULATEUR SERIE –
( I n ve n t e u r s : S E N DA TA K A S H I ; TA N A K A
KATSUNORI; KATO AKIRA). –
Demandeur : DENSO
CORPORATION, –
Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité: JP, 29 mars 2004, n˚ 200496890.
p
o
r
f
m Un système d’alimentation de véhicule comporte une
première batterie (1) reliée à un générateur (3), une
seconde batterie (2) reliée à une charge électrique (6) et
un régulateur série (4) entre la première batterie (1) et la
seconde batterie (2). Une unité de commande (7) réalise
la commande d’une tension d’entrée du régulateur série
(4) et de la tension de sortie du régulateur série (4) sur la
base d’une température du régulateur série (4), d’une
tension de sortie du régulateur série (4) et d’une valeur
de charge de la charge électrique (6). L’unité de commande (7) commande de façon spécifique une valeur de
tension d’entrée de limite supérieure du régulateur série
(4) pour modifier une valeur tolérée d’une différence de
tension entre l’entrée et la sortie du régulateur série (4).
H02J
153
154
H02J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.220 – b (A1) – d [04 02989]. – e 2 3 m a r s
2004. – j H 02 J 9/06. – k PROCEDE ET DISPOSITIF D’ALIMENTATION ELECTRIQUE D’UN EQUIPEMENT –
(Inventeurs : NEMOZ GERARD ; TRICOT
SEBASTIEN; GOILOT JOSEPH). –
Demandeur :
THALES Société anonyme, –
Mandataire : THALES
“INTELLECTUAL PROPERTY“
p
o
r
m Il
s’agit de l’alimentation électrique en secours, de
certains équipements électroniques devant conserver un
état de veille lorsqu’ils sont mis hors tension et ne sont
plus alimentés par leur source d’énergie électrique habituelle et plus particulièrement d’autoriser des opérations
de maintenance différée sans interruption de l’état de
veille. Le procédé consiste à alimenter un équipement au
moyen de plusieurs exemplaires (2, 3) de pile ou d’accumulateur mis en service l’un après l’autre, au moyen d’un
dispositif de commutation (1) commandé par un détecteur (6) de franchissement par valeur inférieure, d’un
seuil de consigne par la tension électrique de décharge
de l’exemplaire (2) de pile ou accumulateur en service.
a 2.868.221 – b (A1) – d [05 50787]. – e 2 5
2005. – j H 02 P 21/00. – k DISPOSITIF DE
mars
COMMANDE DE VECTEUR D’UNE MACHINE SYNCHRONE
DE TYPE A ENROULEMENT D’EXCITATION –
(Inventeurs : SATAKE AKIRA ; HAISHI ATSUO ; KOBAYASHI MASARU). –
Demandeur : MITSUBISHI
DENKI KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire : BREVALEX . –
Priorité: JP, 29 mars 2004, n˚ 2004095815.
p
o
r
f
m L’invention concerne un dispositif de commande de
vecteur d’une machine synchrone (1) de type à enroulement d’excitation avec laquelle, même lorsque se produisent des variations de tension provoquées par les chutes
de tension de résistance et des fluctuations d’inductance
dues au courant d’induit, la tension d’induit est maintenue exactement à une valeur de commande désirée, et
un pourcentage d’utilisation d’alimentation électrique
élevé est maintenu en permanence.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.222 – b (A1) – d [04 03091]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 03 K 19/177, H 01 L 23/50. – k CIRCUIT
INTEGRE COMPRENANT UNE PARTIE DE COEUR ET
UNE PARTIE PERIPHERIQUE FORMEE SUR PLUSIEURS RANGEES –
(Inventeur : COURAU LIONEL). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA
Société anonyme, –
Mandataire : CASALONGA ET
JOSSE
p
o
r
m Circuit 1 comprenant une partie de coeur 2 et une
partie périphérique 3, la partie périphérique 3 comprenant des plots 4b et des éléments tampon 4a reliés électriquement aux plots 4b, caractérisé par le fait que les
éléments tampon 4a, 8a sont disposés en au moins deux
rangées sur une fraction d’au moins un bord de la partie
de coeur 2, parallèlement audit bord de la partie de coeur
2 et entre lesquelles s’intercale au moins une rangée de
plots 4b, 8b.
a 2.868.223 – b (A1) – d [04 03191]. – e 2 6 m a r s
2004. – j H 04 B 7/26, H 04 Q 7/32, H 04 B 1/38. –
k DISPOSITIF DE RADIOCOMMUNICATION CAPABLE
DE FONCTIONNER SELON DEUX MODES, SIGNAL,
PROCEDE DE COMMUNICATION, ET SYSTEME CORRESPONDANTS –
(Inventeur : COUPAIN ERIC). –
Demandeur : WAVECOM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de radiocommunication, comprenant des moyens de réception d’un premier canal de données, comprenant des données utiles,
et d’un deuxième canal de signalisation, comprenant
notamment des données de synchronisation, lesdits premier et deuxième canaux étant émis par une station de
base, dans un premier mode fonctionnement de type
radiotéléphonie.
Selon l’invention, un tel dispositif peut fonctionner dans
un second mode de fonctionnement de type « talkie-walkie », en échangeant des données directement avec un
autre dispositif, indépendamment de ladite station de
base. Dans ledit second mode de fonctionnement, ledit
dispositif émet un signal unique, comprenant des données utiles et des données de signalisation.
H03K
155
156
H04B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.224 – b (A1) – d [04 10000]. – e 22 septembre 2004. – j H 04 B 10/12. – k A P PA R E I L
DE
TRANSMISSION OPTIQUE ET SYSTEME DE TRANSMISSION OPTIQUE –
(Inventeur : OTA KENJI). –
Demandeur: FUJITSU LIMITED, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : JP, 23
mars 2004, n˚ 2004085199.
p
o
r
f
m Un appareil de transmission optique (14) inclut une
ligne de retour (7, 8) pour connecter une première ligne
de transmission (20 ou 30) et une seconde ligne de
transmission (30 ou 20) opposée à la première ligne de
transmission pour rendre possible l’utilisation de façon
commune d’un émetteur-récepteur ou d’un répéteur, par
exemple entre une ligne principale et une dérivation, et
pour empêcher une situation dans laquelle la puissance
de signaux lumineux dérivés augmente de façon excessive. L’appareil est configuré de telle manière que les
signaux lumineux fictifs qui sont fournis en entrée en
association avec des signaux lumineux à additionner aux
signaux lumineux qui sont transmis au travers de la première ligne de transmission (20 ou 30) sont envoyés sur
la seconde ligne de transmission (30 ou 20) par l’intermédiaire de la ligne de retour (7, 8) et sont émis en sortie
en association avec les signaux lumineux destinés à être
éliminés en provenance de la seconde ligne de transmission (30 ou 20).
a 2.868.225 – b (A1) – d [04 03074]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 04 J 3/07. – k PROCEDE DE TRANSFERT D’INFORMATIONS ENTRE DES TRAMES DE
FORMATS DIFFERENTS –
( I n ve n t e u r : DA L L E
ERIC). –
Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Procédé de transfert d’informations entre des trames
d’un premier format (8) définissant des intervalles temporels de données (IT1, IT2) et au moins un intervalle temporel de gestion (IT16) occupé par des informations de
gestion et séparé des intervalles temporels de données
par au moins un intervalle temporel inoccupé et des trames d’un deuxième format (9) définissant des intervalles
temporels (it) selon un nombre égal à un nombre des
intervalles temporels occupés des trames du premier format. Le procédé comprenant l’étape d’affecter aux intervalles temporels d’une trame courante du deuxième
format:
- les données des intervalles temporels de données
d’une trame courante du premier format,
- les informations de gestion de l’intervalle temporel de
gestion d’une trame du premier format précédant la
trame courante du premier format.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.226 – b (A1) – d [04 03226]. – e 2 9 m a r s
2004. – j H 04 L 12/22. – k PROCEDE DE TRANSMISSION D’UN FICHIER DE DONNEES NUMERIQUES
AU TRAVERS DE RESEAUX DE TELECOMMUNICAT I O N S O U D E R A D I O C O M M U N I C AT I O N S –
(Inventeur: JOLIOT PHILIPPE). –
Demandeur : JOLIOT PHILIPPE, –
Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m Un élément expéditeur (20) fragmente un fichier initial
à transmettre. Un indice issu d’une clé (CFT) de fragmentation-transmission est associé à chaque fragment.
Un chemin de transmission au sein d’une architecture de
réseaux de relais intermédiaires (40, 41, 42) dit de premier niveau entre l’élément expéditeur (20) et un élément
destinataire (30) est attribué à chacun des fragments
créés. L’élément destinataire (30) réassemble les fragments après réception selon les données pertinentes de
la clé (CFT) de fragmentation-transmission déjà acquises
par l’intermédiaire d’un relais (10) dit de deuxième
niveau.
a 2.868.227 – b (A1) – d [04 50606]. – e 2 6 m a r s
2004. – j H 04 L 12/24. – k PROCEDE DE SUPERVIS I O N D E L A S E C U R I T E D ’ U N R E S E AU –
(Inventeur: BULIAN FABRICE). –
Demandeur: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m Pour simplifier la gestion de la sécurité sur un réseau
local un poste de supervision centralise les alarmes
d’intrusion détectées (P1) par un serveur de détection
d’intrusions. Le poste de supervision qualifie (P3) ces
alertes en VRAIE alerte ou en FAUSSE alerte en fonction
de la vulnérabilité du poste du réseau visé par la tentative d’intrusion. Les vulnérabilités des postes sont recensées (P2) par un serveur de recensement de
vulnérabilités.
H04L
157
158
H04L
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.228 – b (A1) – d [04 03053]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 04 L 29/02, H 04 L 12/24. – k PROCEDE
AMELIORE D’ECHANGE, ENTRE UN SERVEUR ET UN
TERMINAL, DE DONNEES RELATIVES A UN ENVIRONNEMENT VIRTUEL DEFINI PAR LEDIT SERVEUR –
(Inventeurs : CARLINET YANNICK ; MATHIEU
BERTRAND; GOURHANT YVON). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de transmission entre au moins un terminal TRI et un serveur
SERV via un réseau de communication maillé incluant au
moins un noeud de communication intermédiaire IND1,
ledit serveur SERV étant destiné à simuler le déplacement d’un utilisateur du terminal TR1 dans un environnement virtuel.
Le procédé selon l’invention inclut une étape de délégation au noeud intermédiaire IND1 d’au moins une tâche
initialement dévolue au serveur, impliquant une transmission par le serveur SERV vers le noeud intermédiaire
IND1 d’au moins un programme exécutable XPj destiné à
exécuter ladite tâche.
L’invention permet de dispenser le serveur SERV
d’échanger en temps réel un important volume de données avec le terminal TR1, en conférant des capacités
calculatoires au noeud intermédiaire IND1.
a 2.868.229 – b (A1) – d [04 03059]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 04 L 29/02. – k PASSERELLE DE PUBLIC AT I O N D ’ E TAT S D E C O M M U N I C AT I O N –
(Inventeur: FELTEN FREDERIC). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: MARTINET ET LAPOUX
p
o
r
m Après
avoir reçu une notification d’un changement
d’état de communication d’un terminal (T), une passerelle (PP) publiant des états de communication de terminaux reliée à des réseaux d’accès (RA) et à un réseau
de paquets (RP) transforme un état de communication
courant (EC) du terminal (T) en un état de communication de messagerie instantanée (ECM). L’état de communication de messagerie instantanée (ECM) est transféré
à un serveur de messagerie instantanée (SMI) afin que
des terminaux consultent des états de communication du
terminal (T).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.230 – b (A1) – d [04 03114]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 0 4 L
29/06, G 06 F
12/14. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETECTION ET DE
PREVENTION D’INTRUSION DANS UN RESEAU INFORMATIQUE –
(Inventeurs: THOMAS FABIEN; LOTIGIER GEORGES). –
Demandeur : NETASQ Société anonyme, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention a pour objet un dispositif et un
procédé de détection et de prévention d’intrusion dans
un réseau informatique par détection et blocage des
intrusions avant pénétration du réseau. Le procédé est
caractérisé en ce qu’il comprend une étape de détection
des connexions au niveau du point central et avant chaque branche du réseau, et une étape de filtrage sélectif
de ces connexions. Ce filtrage sélectif des connexions
comprend une étape de reconnaissance automatique du
protocole accédant, indépendamment du port de communication utilisé par le protocole.
a 2.868.231 – b (A1) – d [04 03122]. – e 2 6 m a r s
2004. – j H 0 4 M
11/00, H 04 Q
7/32. –
k DISPOSITIF CONCERNANT LA CONSULTATION ET
L’ECHANGE VISUEL D’IMAGES ENTRE DEUX TELEPHONES MOBILES PUIS L’EXTRACTION ET LE DEFIL E M E N T AU TO M AT I Q U E D E T E X T E E N
SUPERPOSITION DE L’IMAGE –
(Inventeur: HALLALEL RACHID). –
Demandeur: HALLALEL RACHID
p
o
m Le dispositif concerne l’échanges d’images en mode
visuel et en temps réel entre deux téléphones mobiles
équipés d’appareil photo numérique intégré. L’échange
d’image s’effectue à l’aide d’un logiciel ou applet de type
java, embarqué dans le téléphone mobile.
L’invention permet au correspondant distant (1) équipé
d’un téléphone mobile avec appareil photo intégré, de
pouvoir dans un premier temps, prendre une prise de vue
(2) avec son téléphone mobile, d’appeler un correspondant distant (3), lui montrer en temps réel son image (2)
tout en continuant à dialoguer. Le correspondant (3)
visualise et télécharge l’image (2) de son interlocuteur
distant (1). L’invention permet aussi l’extraction du document XM1 de l’image (2) puis le défilement automatique
du texte en superposition sur l’image (2). Cette opération
s’effectue au travers d’un logiciel ou applet de type java,
embarqué dans les téléphones mobiles. Le dispositif
selon l’invention est particulièrement destiné aux professionnelles comme aux particuliers qui souhaitent communiquer en temps réel par l’image.
H04L
159
160
H04N
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.232 – b (A1) – d [04 02991]. – e 2 3 m a r s
2004. – j H 04 N 5/775. – k SYSTEME D’AFFICHAGE D’UNE SEQUENCE D’IMAGES ANIMEES –
(Inventeur: QUESNE NICOLAS). –
Demandeur :
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Un système d’affichage d’images animées comprend
une entrée (10) pour recevoir un signal vidéo (D1) transportant des images vidéo, une interface utilisateur (50)
pour recevoir des commandes entrées par un utilisateur,
un sous-système vidéo d’entrée (SSVint) pour générer
en continu un premier flux d’images vidéo (VIDEO_1), à
partir du signal vidéo d’entrée, au moins une unité de
stockage volatile (45) pour stocker une séquence d’images (VIDEO_seq) extraite du premier flux d’images, soit
en continu, soit en réponse à une commande “d’enregistrement“ donnée par l’utilisateur, et un sous-système
vidéo de sortie (SSVout) pour générer et afficher un
second flux d’images (VIDEO_2), à partir sélectivement
du premier flux d’images vidéo, de la séquence d’images
stockée, ou d’une combinaison des deux, en réponse à
une commande de lecture approprié entrée par l’utilisateur via l’interface utilisateur.
a 2.868.233 – b (A1) – d [04 03247]. – e 2 6 m a r s
2004. – j H 0 4 N
7/18, F 16 M
11/20. –
k DISPOSITIF DE VIDEOSURVEILLANCE A CAMERAS MOBILES EN TRANSLATION ET/OU EN ROTATION –
( I n ve n t e u r : TA I L L A D E B E R N A R D ) . –
D e m a n d e u r : H Y M ATO M S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: BES CLAUDE
p
o
r
m L’invention concerne un système de vidéosurveillance
destiné à l’observation d’un environnement constitué
d’une série d’obstacles (1) délimitant des zones adjacentes (2) à surveiller, au moyen d’une caméra principale
(3), mobile en site et en azimut, supportée par un chariot
principal (4) mobile en translation sur un câble ou un rail
porteur (5) et d’une ou de plusieurs caméras secondaires
(6), fixes ou mobiles en rotation, destinées à détecter la
présence d’un objet (7) en mouvement dans les zones à
surveiller adjacentes à celle visualisée par la caméra
principale (3) et à transmettre l’image de cette observation à un poste de commande qui va piloter la caméra
principale (3) pour suivre dans le détail l’objet (7) détecté
par l’une des caméras secondaires (6).
Le système selon l’invention se caractérise essentiellement en ce que le chariot principal (4), porteur de la
caméra principale (3), comporte des moyens de guidage
en translation et d’entraînement d’un chariot secondaire
(10), en forme de rail, porteur de la ou des caméras
secondaires (6).
BOPI 05/39
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.234 – b (A1) – d [04 03248]. – e 2 6 m a r s
2004. – j H 0 4 N
7/18, F 16 M
11/20. –
k DISPOSITIF DE VIDEOSURVEILLANCE A CAMERA
AVEC JOINT TOURNANT SANS CONTACT ELECTRIQUE –
( I n v e n t e u r : TA I L L A D E B E R N A R D ) . –
D e m a n d e u r : H Y M ATO M S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: BES CLAUDE
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de vidéosurveillance comprenant une caméra mobile (1), une
potence (4) et un joint tournant (5) comportant une partie
fixe et une partie tournante ainsi que des moyens aptes à
transférer respectivement, entre lesdites parties, l’énergie électrique, le signal vidéo et les signaux de télécommande et de télémétrie.
Le dispositif selon l’invention se caractérise essentiellement en ce que les parties fixe et tournante du joint (5)
sont réalisées au moyen de circuits imprimés (5a) et (5b)
multicouches dont les parties cuivrés constituent, d’une
part, des bobines qui, associées à des éléments annulaires en ferrite (6a) et (6b), fonctionnent en transformateur
tournant apte à transférer l’énergie électrique et, d’autre
part, des antennes (7a) et (7b) circulaires aptes à transférer le signal vidéo; lesdits circuits imprimés supportant
également deux paires (8a,8b) et (9a,9b) d’émetteursrécepteurs infrarouge aptes à transférer les signaux de
télécommande et de télémétrie.
a 2.868.235 – b (A1) – d [04 03204]. – e 2 9 m a r s
2004. – j H 04 Q 7/32. – k DISPOSITIF POUR LA
LECTURE DES FICHIERS MULTIMEDIAS NUMERIQUES COMPRESSE ET POUR TELEPHONER COMME
UN COMBINE OU UN KIT MAIN LIBRE D’UN POSTE
TELEPHONE –
(Inventeur : ZHONG YUK QUAN). –
Demandeur: ZHONG YUK QUAN
p
o
m Dispositif
pour la lecture des fichiers multimédias
numérique compressé (MP3, JPEG, DivX ou autres formats) et pour téléphoner comme un combiné ou un kit
main libre d’un téléphone mobile ou fixe. Le dispositif de
l’invention caractérisé en ce qu’il comporte un lecteur
multimédia et un module Radio de type Bluetooth.
L’appel entrant téléphonique peut être basculé vers le
dispositif grâce à la liaison radio Bluetooth. En outre, le
dispositif a diverses fonctions. Deux ou plusieurs dispositifs de l’invention peuvent communiquer entre eux. Il peut
aussi passer des appels, enregistrer les fichiers multimédias, avoir la fonction radio FM, avoir la fonction d’horloge. Le dispositif est destiné au marché des appareils
électronique grand public.
H04N
161
162
H04Q
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 05/39
a 2.868.236 – b (A1) – d [04 03169]. – e 2 6 m a r s
2004. – j H 04 Q 7/38. – k PROCEDE D’EMISSION
DE SIGNAUX RADIO ET STATION DE RADIOCOMMUNICATION POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE –
( I n ve n t e u r : L U C I DA R M E T H I E R RY ) . –
Demandeur : NORTEL NETWORKS LIMITED, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m On détecte le numéro des unités de données d’un
flux et on en déduit un rang. On traite séparément, dans
un étage de contrôle de liaison radio (16A, 16B), les unités de données du flux en fonction de leur rang. On fournit les unités de données à un étage de contrôle d’accès
au médium (17A, 17B) qui délivre les unités de données
selon des canaux de transport dédiés, en correspondance avec le traitement subi dans l’étage de contrôle de
liaison radio. On fournit les unités de données à un étage
de codage et de multiplexage (18A, 18B) pour former au
moins un train de symboles relatif à un canal physique
dédié. On fournit chaque train de symboles à un étage
d’émission radio (19A, 19B). On commande l’étage de
codage-multiplexage et/ou d’émission radio de façon à
assurer une protection contre le bruit variable selon les
canaux de transport dédiés.
a 2.868.237 – b (A1) – d [04 03052]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 04 R 1/26, G 10 L 21/02, G 10 K 11/32. –
k DISPOSITIF DE SONORISATION A CONTROLE DE
RAYONNEMENT GEOMETRIQUE ET ELECTRONIQUE –
(Inventeur: MEYNIAL XAVIER JACQUES MARIE). –
Demandeur : MEYNIAL XAVIER JACQUES
MARIE, –
Mandataire: MEYNIAL XAVIER
p
o
r
m L’invention objet du présent brevet consiste en un dispositif de sonorisation assurant une couverture sonore
homogène d’une zone à sonoriser. Son principe est inspiré des lentilles de Fresnel utilisées en optique. Un
réseau de sources électroacoustiques (1) montées dans
une enceinte (2), est associé à des retards (3), filtres (4),
et amplificateurs de puissance (5). Les sources électroacoustiques (1) sont alignées verticalement, et orientées
de telle sorte que, combinés à un jeu de retards (3) et de
filtres (4) choisis de façon adéquate, elles génèrent le
front d’onde (6) dont la forme correspond à la couverture
sonore voulue. Le dispositif est vertical, et placé au dessus de la zone où se situent les auditeurs. Les angles θ
formés par les axes d’émission des sources électroacoustiques et l’horizontale sont alors tels que θn>θn-1, où
n est l’indice de la source électroacoustique numéroté
dans l’ordre croissant en partant du haut du dispositif.
Les sources électroacoustiques peuvent être soit des
haut-parleurs traditionnels à membrane circulaire, soit
des haut-parleurs à membrane rectangulaire, soit un
assemblage de petits haut-parleurs excités par le même
signal, soit encore des haut-parleurs chargés par des
guides d’ondes rayonnant à la manière de pistons rectangulaires.
Le dispositif objet de la présente invention de permettre
un excellent contrôle du champ acoustique rayonné,
minimisant les lobes secondaires aux hautes
fréquences; d’optimiser la puissance maximale émissible
grâce à une répartition homogène sur tous les hautparleurs; tout en ayant une forme rectiligne permettant
une intégration aisée, par exemple en applique sur une
paroi
BOPI 05/39
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.238 – b (A1) – d [04 03021]. – e 2 4 m a r s
2004. – j H 05 B 3/02. – k E L E M E N T
C H AU F FANT – p ( I n v e n t e u r :
SASSO
MICHEL). –
o Demandeur : SEB SA Société anonyme, –
r Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
m La présente invention concerne un élément chauffant
(1) comportant un tube métallique (2) à l’intérieur duquel
est logé un ensemble composé d’un fil résistant (4),
entouré de magnésie (8), et de deux bornes de connexion (6) reliées au fil résistant, le tube (2) étant bouché, au moins à l’une de ses extrémités (12), par une
perle isolante (30) au travers de laquelle passe l’une des
bornes de connexion (6), ladite perle (30) étant maintenue mécaniquement ou par collage en cette position,
ledit élément chauffant (1) comportant un surmoulage
(36), par une résine, de l’extrémité du tube comportant la
perle (30), ledit surmoulage (36) englobant une portion
latérale du tube, ainsi qu’une portion de la borne de connexion débouchant, caractérisé en ce que la perle (30)
porte un code visuel distinctif permettant d’identifier des
caractéristiques électriques et/ou d’utilisation de l’élément chauffant (1), et en ce que la résine est translucide
ou transparente afin de permettre l’observation et la
reconnaissance du code visuel une fois le surmoulage
(36) réalisé.
a 2.868.239 – b (A1) – d [05 02979]. – e 2 5 m a r s
2005. – j H 05 B 33/20, F 21 S 8/10 // F 21 W 101:02,
101:10, F 21 Y , 101:02. – k MODULE DE SOURCE LUMINEUSE ET PHARE DE VEHICULE L’UTILISANT –
( I nve n t e u r s : T S U T S U M I YA S UA K I ; DA I C H O
HISAYOSHI ; TAKEDA HITOSHI ; HAYAMA HIDEKAZU ;
YAMAGUCHI HIROKAZU). –
D e m a n d e u r : KO I TO
MANUFACTURING CO LTD, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorités : JP, 26 mars
2 0 0 4 , n ˚ 2 0 0 4 9 3 1 7 2 ; J P, 2 8 f é v r i e r 2 0 0 5 ,
n˚ 200552893.
p
o
r
f
m L’invention concerne un module de source lumineuse
pour produire de la lumière qui comprend:
un élément émetteur de lumière à semiconducteur (102)
pouvant fonctionner pour produire de la lumière;
des nanoparticules (602) dont le diamètre est inférieur à
la demi-longeur d’onde de la lumière produite par le
module de source lumineuse;
une substance fluorescente (604) pour produire de la
lumière visible selon la lumière produite par l’élément
émetteur de lumière à semiconducteur; et
un liant (606) en forme de couche qui recouvre une surface émettrice de lumière de l’élément émetteur de
lumière à semiconducteur et qui maintient les nanoparticules et la substance fluorescente,
où l’indice de réfraction des nanoparticules est supérieur
à l’indice de réfraction du liant. L’invention concerne également un phare de véhicule comportant ce module de
source lumineuse.
H05B
163
164
H05K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.240 – b (A1) – d [04 03198]. – e 2 6 m a r s
2004. – j H 05 K 1/02, H 05 K 1/18, H 01 R 13/02. –
k DISPOSITIF DE LIAISON ELECTRIQUE –
p (Inventeurs : RITONDO CEDRIC ; BAMIK MOHAMED). – o Demandeur : DELPHI TECHNOLOGIES INCORPORATED, – r Mandataire : MEYER ET PARTENAIRES
m La présente invention concerne un circuit imprimé (1)
comportant un support (2) en matière isolante, des pistes
conductrices (3, 4, 5) sous forme de dépôts métalliques
sur le support (2), au moins deux pistes conductrices (3,
4) étant séparées l’une de l’autre par une zone isolante
(6) du support (2), caractérisé en ce qu’il comporte un
organe d’appui (7) s’étendant dans la zone isolante (6),
l’organe d’appui (7) étant solidaire du support (2) et présentant sensiblement la même épaisseur que les pistes
conductrices (3, 4, 5).
a 2.868.241 – b (A1) – d [04 03107]. – e 2 5 m a r s
2004. – j H 05 K 3/34. – k PLAQUETTE METALLIQUE DE CONNEXION ELECTRIQUE, COMPOSANT
ELECTRIQUE COMPORTANT CETTE PLAQUETTE ET
ADAPTATEUR DE CONNEXION –
(Inventeurs : VANH E L L E S T E P H A N E ; D U C RU E T R E N E ) . –
D e m a n d e u r : DAV S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire : VALEO SWITCHES AND DETECTION
SYSTEMS
p
o
r
m La
présente invention a pour objet une plaquette
métallique de connexion (13) permettant d’établir une
connexion électrique entre un composant électrique (9)
et une carte à circuit imprimé (7), dans lequel le composant comporte au moins une fiche de connexion (11)
destinée à être connectée à ladite carte à circuit imprimé
(7). Ladite plaquette (13) possède une forme générale
plane et présente d’une part une plage de connexion (15)
par refusion destinée à être connectée par refusion à un
contact associé de la carte à circuit imprimé (7) et d’autre
part un contact électrique par serrage (25) destiné de
recevoir ladite fiche de connexion (11) pour établir par
insertion de la fiche un contact avec le composant électrique.
BOPI 05/39
BOPI 05/39
a
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
b
d
e
2.868.242 –
(A1) –
[05 50151]. –
19 janvier
2005. –
H 05 K 5/03, G 01 P 15/00, H 05 K 7/02. –
COMPOSANT A COMMANDE MUNI D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE –
( I n v e n t e u r s : KO H N
OLIVER; WOERNLE WOLFGANG). –
Demandeur :
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter
Haftung, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 22 janvier 2004, n˚ 102004003180.0
j
k
p
o
r
f
m Composant comportant un boîtier (20) avec une partie fonctionnelle (21) et un couvercle (22). Le composant
comporte au moins un moyen de fixation (200, 201) et au
moins un branchement électrique (220).
L’invention réside dans le branchement électrique (220)
prévu sur le couvercle (22).
a 2.868.243 – b (A1) – d [04 03041]. – e 2 4 m a r s
2004. – j H 05 K 5/06, G 08 B 21/00. – k TETE DE
CAPTEUR OU DE DETECTION ET DISPOSITIF COMPRENANT UNE TELLE TETE –
( I nve n t e u r s : K I R CHDOERFFER REMY ; KESSELER MANUEL). –
Demandeur : SENSTRONIC SA Société anonyme, –
Mandataire: NUSS
p
o
r
m La présente invention a pour objet une tête de capteur ou de détection et un dispositif comprenant une telle
tête.
Tête de capteur ou de détecteur (1) principalement constituée par une enveloppe de protection formant un corps
creux (2) avec une face externe dite face active (2’) et par
un organe sensible ou de détection monté dans ledit
corps creux et adjacent à une portion de paroi frontale de
l’enveloppe de protection définissant ladite face active,
au niveau de la face interne opposé à cette dernière, tête
de capteur caractérisée en ce que l’organe sensible (3)
est disposé à distance de la face interne (4’) de ladite
portion de paroi (4) du corps creux (2), de manière à délimiter un espace interstitiel (5) de faible épaisseur (d) formant une interface de découplage mécanique et
physique entre ladite portion de paroi (4) et ledit organe
sensible (3).
H05K
165
BOPI 05/39
167
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 05/39
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
169
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
AF CONSULTING (AF CONSULTING)
2 867 977
04 03118
26 03 04
A61K 7/48
A1
AFRIAT (AFRIAT HERVE BENJAMIN)
2 868 188
04 03124
26 03 04
* G08G 1/127
A1
AGEORGES (AGEORGES JEAN PIERRE
RAYMOND)
2 867 949
04 03139
26 03 04
* A21B 3/15
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 867 996
04 04177
20 04 04
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 867 997
04 50607
29 03 04
* B23K 9/16
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 868 145
04 50605
26 03 04
* F16K 11/07
A1
AIR LIQUIDE ELECTRONICS SYSTEMS
(AIR LIQUIDE ELECTRONICS SYSTEMS
Société anonyme)
2 868 186
04 50596
29 03 04
* G08B 21/18
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 868 039
04 03089
25 03 04
B64C 3/22
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 868 123
04 50612
29 03 04
F02C 7/04
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 868 124
04 50613
29 03 04
F02C 7/04
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 868 131
04 50586
25 03 04
F02K 1/46
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 868 156
04 03096
25 03 04
G01B 11/16
A1
* AISAN KOGYO KK (AISAN KOGYO
KABUSHIKI KAISHA) voir TOYOTA JIDOSHA
KK
2 868 130
05 02733
18 03 05
29 03 04
26 03 04
FR
JP
* B23K 9/16
* F02F 1/10
A1
ALCATEL (ALCATEL Société anonyme)
2 868 216
04 50575
23 03 04
H01Q 15/23
A1
ALCHIMER (ALCHIMER Société anonyme)
2 868 085
04 03022
24 03 04
* C23C 18/30
A1
ALLIBERT EQUIPEMENT (ALLIBERT EQUIPEMENT Société anonyme)
2 868 044
04 02984
23 03 04
* B65D 19/24
A1
ALSTOM (ALSTOM Société anonyme)
2 868 060
04 50598
26 03 04
* B65H 37/04
A1
AMENAGEMENT URBAIN RURAL
(SOCIETE D’AMENAGEMENT URBAIN ET
RURAL Société anonyme)
2 868 082
04 03142
26 03 04
* C12Q 1/68
2 867 982
04 03178
26 03 04
* A61K 39/395
A1
* ANDRIEU (ANDRIEU JEAN MARIE, LU
LOUIS)
A1
ANELVA CORP (ANELVA CORPORATION)
2 868 194
05 03506
07 04 05
A1
ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES
(ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES
BV)
2 868 141
04 03015
24 03 04
* F16H 3/091
A1
APLIX (APLIX Société anonyme)
2 868 135
04 02964
23 03 04
* F16B 5/07
A1
AREVA T D AG (AREVA T&D AG)
2 868 198
04 50611
29 03 04
* H01H 9/20
A1
AREVA T D SA (AREVA T&D SA Société
anonyme)
2 868 197
04 50589
25 03 04
* H01H 3/32
A1
AREVA T D SA (AREVA T&D SA Société
anonyme)
2 868 199
04 50588
25 03 04
H01H 33/666
A1
ASCOMETAL (ASCOMETAL Société anonyme)
2 868 083
04 03038
24 03 04
* C22C 38/04
A1
* BARTHELEMY (BARTHELEMY MATTHIEU)
voir PRESSE ETUDE
2 868 034
04 03140
26 03 04
B62J 11/00
A1
* BENSOUSSAN (BENSOUSSAN CLAUDE)
voir LIBRAGEN
2 868 081
04 02985
23 03 04
* C12N 15/64
2 868 051
04 03148
26 03 04
* B65D 85/76
A1
BETTE (BETTE STEPHANE)
16 10 03
JP
* G11B 5/851
170
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/39
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme)
2 868 071
04 50600
26 03 04
* C07D 495/04
A1
BLASCO (BLASCO OLIVIER)
2 867 986
04 03146
26 03 04
A63C 11/02
A1
* BOISDEQUIN (BOISDEQUIN BERNARD,
GHESQUIERE LUC)
2 868 193
04 03115
26 03 04
* G09G 5/395
A1
BONNAN (BONNAN COLA MATHIAS)
2 867 958
04 02990
23 03 04
A45F 3/08
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 868 129
05 50746
23 03 05
27 03 04
DE
* F02D 43/00
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 868 133
05 50766
24 03 05
26 03 04
DE
* F02M 61/14
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 868 157
05 50764
24 03 05
26 03 04
DE
* G01D 5/12
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 868 158
05 50767
24 03 05
26 03 04
DE
* G01D 5/244
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 868 166
05 50736
22 03 05
27 03 04
DE
G01P 9/04
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 868 242
05 50151
19 01 05
22 01 04
DE
* H05K 5/03
A1
BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 868 151
04 03063
25 03 04
* F24C 15/30
A1
BRAUN MEDICAL B (B BRAUN MEDICAL
Société par actions simplifiée)
2 867 967
04 03044
24 03 04
* A61F 2/01
A1
BROUSSE (BROUSSE JEAN MARIE CHARLES)
2 868 092
04 03215
29 03 04
* D03D 47/27
A1
BRUN (BRUN MICHEL BERNARD)
2 867 966
04 03246
25 03 04
* A61D 11/00
A3
CAMHI (CAMHI MAURICE)
2 868 182
04 03141
26 03 04
G06F 19/00
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 868 175
04 50580
24 03 04
G06F 3/03
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 868 176
04 50581
24 03 04
G06F 3/033
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 868 180
04 03037
24 03 04
* G06F 17/50
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 868 202
04 50590
25 03 04
* H01L 21/316
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 868 204
04 03071
25 03 04
H01L 21/762
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 868 207
04 03066
25 03 04
* H01L 29/43
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 868 209
04 03073
25 03 04
* H01L 29/78
A1
* CENTERPULSE ORTHOPEDICS LTD (CENTERPULSE ORTHOPEDICS LTD, LEGROUX
PHILIPPE)
2 867 968
04 03145
26 03 04
* A61F 2/46
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
par actions simplifiée)
2 868 006
04 03243
29 03 04
* B29C 44/18
A1
CHENE VERT (CHENE VERT Société anonyme)
2 867 951
04 02976
23 03 04
* A23C 19/09
A1
CHEVTCHOUK (CHEVTCHOUK VIATCHESLAV)
2 868 161
04 03249
26 03 04
G01F 23/00
BOPI 05/39
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
171
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CIRAD (CENTRE DE COOPERATION
INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT
Etablissement public à caractère industriel et
commercial)
2 867 952
04 03098
25 03 04
* A23D 9/04
A1
CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère
industriel et commercial)
2 868 168
04 03143
26 03 04
* G02B 27/22
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir
FABRE MEDICAMENT PIERRE
2 867 980
04 02972
23 03 04
* A61K 31/575
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
2 868 153
04 50592
25 03 04
* F25B 23/00
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir
PARIS SUD UNIVERSITE
2 868 171
04 50608
29 03 04
G02F 1/025
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir
FRANCE ELECTRICITE
2 868 211
04 03036
24 03 04
* H01M 4/86
A1
COATEX (COATEX Société par actions simplifiée)
2 868 068
04 03197
29 03 04
* C07C 329/00
A1
COATEX (COATEX Société par actions simplifiée)
2 868 072
04 08307
28 07 04
* C08F 20/06
A1
COMAU SYSTEMES FRANCE SA (COMAU
SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme)
2 867 993
04 03259
29 03 04
* B23C 1/04
A1
COUDEVYLLE (COUDEVYLLE CHRISTIAN)
2 868 013
04 03062
25 03 04
* B43K 7/00
A1
COUDEVYLLE (COUDEVYLLE CHRISTIAN)
2 868 061
04 03061
25 03 04
B66F 3/18
A1
COUR (COUR JEAN MICHEL)
2 868 218
04 03012
23 03 04
H02J 7/00
A1
CROSNIER (CROSNIER SEBASTIEN BERNARD NICOLAS)
2 868 022
04 03162
26 03 04
B60K 28/06
A1
CROSNIER (CROSNIER SEBASTIEN BERNARD NICOLAS)
2 868 033
04 03097
25 03 04
B62H 5/00
A1
D D GROUP PTY LTD (D & D GROUP PTY
LIMITED)
2 868 111
05 02894
23 03 05
24 03 04
AU
* E05C 19/00
A1
DAIMLERCHRYSLER AG (DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft)
2 868 003
05 50719
21 03 05
24 03 04
DE
* B28B 1/16
A1
DAV (DAV Société anonyme)
2 868 241
04 03107
25 03 04
H05K 3/34
A1
DEBAT (DEBAT GILLES BRUNO)
2 868 087
04 03153
26 03 04
* D02G 3/04
A1
DEFFI CONSTRUCTEUR SARL (SARL
DEFFI CONSTRUCTEUR Société à responsabilité limitée)
2 868 063
04 02982
23 03 04
* B66F 9/08
A1
DELABIE SA (DELABIE SA Société anonyme)
2 868 097
04 03043
24 03 04
* E03C 1/328
A1
DELPHI TECHNOLOGIES INC (DELPHI
TECHNOLOGIES INCORPORATED)
2 868 240
04 03198
26 03 04
* H05K 1/02
A1
DELTAVISUEL SARL (DELTAVISUEL SARL)
2 868 172
04 02986
23 03 04
G03B 21/56
A1
DENSO CORP (DENSO CORPORATION)
2 868 142
05 03002
25 03 05
26 03 04
JP
* F16H 7/02
A1
DENSO CORP (DENSO CORPORATION)
2 868 162
05 02834
22 03 05
25 03 04
JP
* G01L 23/24
A1
DENSO CORP (DENSO CORPORATION)
2 868 219
05 02951
24 03 05
29 03 04
JP
H02J 7/16
A1
DES CLERS (DES CLERS BERTRAND)
2 868 052
04 50595
25 03 04
* B65D 85/84
A1
DGAR ECOLE POLYTECHNIQUE (ECOLE
POLYTECHNIQUE DGAR)
2 868 201
04 02998
23 03 04
* H01L 21/3063
A1
DIATEX (DIATEX Société anonyme)
2 868 008
04 50583
24 03 04
B29C 70/44
2 868 102
05 02932
24 03 05
2 868 001
04 03244
29 03 04
A3
A1
* DIGAT (DIGAT PATRICK ALAIN) voir SOLANAS GOMEZ
DORGUIN (DORGUIN JEAN PIERRE)
24 03 04
ES
E04H 17/14
* B26D 1/30
172
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/39
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
DOURNEL (DOURNEL FREDERIQUE)
2 868 189
04 03000
24 03 04
G09B 1/04
A1
DUCRET (DUCRET PAUL)
2 868 094
04 03048
25 03 04
E01F 13/04
A1
DUFEU (DUFEU JEAN CHARLES)
2 868 143
04 03049
25 03 04
F16H 9/24
A1
ECA (SOCIETE ECA Société par actions simplifiée)
2 868 036
04 03017
24 03 04
B63B 23/70
A1
ECA (SOCIETE ECA Société par actions simplifiée)
2 868 038
04 03237
29 03 04
B63G 7/02
A1
ECL (ECL Société par actions simplifiée)
2 868 086
04 03080
25 03 04
* C25C 7/00
A1
EDERIQUE (EDERIQUE JEAN PAUL)
2 867 983
04 03333
29 03 04
* A63B 39/00
A1
EDERIQUE (EDERIQUE JEAN PAUL)
2 867 985
04 04056
29 03 04
* A63B 71/08
A1
EL OUERTANI (EL OUERTANI MOHAMED
EL AID)
2 868 037
04 02941
23 03 04
B63B 35/83
A1
ENERTAG (ENERTAG Société par actions
simplifiée)
2 868 148
04 03250
26 03 04
F17D 5/00
A1
EUROKERA (SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif)
2 868 065
04 03125
26 03 04
* C03C 17/30
A1
EUROKERA (SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif)
2 868 066
04 03123
26 03 04
* C03C 17/32
A1
EVIN (EVIN MICHEL)
2 867 943
04 03031
24 03 04
* A01B 15/16
2 867 980
04 02972
23 03 04
* A61K 31/575
A1
* FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERRE
FABRE MEDICAMENT Société anonyme,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS)
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 868 005
04 03155
26 03 04
* B29C 44/16
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 868 015
04 03100
25 03 04
B60H 1/34
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 868 016
04 03168
26 03 04
B60H 1/34
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 868 025
04 03157
26 03 04
* B60R 13/00
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée)
2 868 004
04 03193
29 03 04
* B29C 44/14
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée)
2 868 023
04 03170
26 03 04
B60N 2/28
A1
* FRANCE ELECTRICITE (ELECTRICITE DE
FRANCE SERVICE NATIONAL Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)
2 868 211
04 03036
24 03 04
* H01M 4/86
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 868 177
04 09102
26 08 04
* G06F 9/44
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 868 228
04 03053
25 03 04
* H04L 29/02
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 868 229
04 03059
25 03 04
H04L 29/02
A1
FUJITSU LTD (FUJITSU LIMITED)
2 868 224
04 10000
22 09 04
A1
GAILLARD RONDINO (GAILLARD RONDINO Société anonyme)
2 868 095
04 03187
26 03 04
E01F 15/04
A1
GALDERMA RESEARCH DEVELOPMENT
(GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Société en nom collectif)
2 867 978
04 03206
29 03 04
* A61K 9/70
23 03 04
JP
H04B 10/12
BOPI 05/39
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
173
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
GATINEL (GATINEL DAMIEN)
2 868 170
04 02999
24 03 04
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 868 120
05 01106
03 02 05
A1
GENEVRIER LABORATOIRES (LABORATOIRES GENEVRIER Société anonyme)
2 867 981
04 03020
24 03 04
* A61K 31/726
A1
GENOPLANTE VALOR (GENOPLANTEVALOR Société par actions simplifiée)
2 868 080
04 03242
29 03 04
* C12N 15/29
A1
* GHESQUIERE (GHESQUIERE LUC) voir
BOISDEQUIN
2 868 193
04 03115
26 03 04
* G09G 5/395
G02C 7/02
09 02 04
US
* F01K 23/10
A1
GIRAUD (GIRAUD ALAIN RENE)
2 867 990
04 03188
29 03 04
* B08B 3/02
A1
GRANGER (GRANGER MAURICE)
2 867 960
04 50573
23 03 04
A47K 10/36
A1
GRANIER (GRANIER LAURENT ANDRE
CLAUDE)
2 867 959
04 03199
29 03 04
A47C 7/74
A1
GROSSO (GROSSO GEORGES)
2 868 104
04 03330
26 03 04
* E05B 1/00
A1
GUILLAUME (GUILLAUME FRANCIS)
2 867 963
04 03156
26 03 04
* A61B 17/88
A1
GUIST HAU (GUIST HAU LOIC)
2 868 096
04 03046
25 03 04
* E02D 27/42
A1
HALLALEL (HALLALEL RACHID)
2 868 231
04 03122
26 03 04
* H04M 11/00
A1
HARRY S FRANCE SAS (HARRY’S FRANCE
SAS Société par actions simplifiée)
2 867 950
04 03120
26 03 04
* A21D 15/06
A1
HAYS (HAYS CHRISTIAN)
2 868 011
04 03112
26 03 04
B42D 5/04
A1
HEREDIA (HEREDIA MICHEL)
2 867 945
04 03019
24 03 04
A01K 97/16
A1
HIGHTECH BIO ACTIVITIES HOLDING
(HIGHTECH BIO-ACTIVITIES HOLDING
GMBH)
2 867 947
04 03205
29 03 04
A01N 65/00
A1
HIGHTECH BIO ACTIVITIES HOLDING
(HIGHTECH BIO-ACTIVITIES HOLDING
GMBH)
2 867 948
04 03207
29 03 04
A01N 65/00
A1
HONNORAT RECHERCHES SERVICES
(HONNORAT RECHERCHES & SERVICES
Société à responsabilité limitée)
2 868 093
04 03111
26 03 04
* D21H 19/00
A3
HSU (HSU YI CHUAN)
2 867 954
05 02882
23 03 05
* 29 03 04
T
W
* A45C 5/14
A1
HUSCO INTERNATIONAL INC (HUSCO
INTERNATIONAL INC)
2 868 062
05 02994
25 03 05
26 03 04
US
* B66F 9/00
A1
HUSCO INTERNATIONAL INC (HUSCO
INTERNATIONAL INC)
2 868 173
05 02993
25 03 05
26 03 04
US
* G05D 3/14
A1
HUTCHINSON (HUTCHINSON Société anonyme)
2 868 140
04 03224
29 03 04
* F16F 15/08
A1
HYMATOM (HYMATOM Société anonyme)
2 868 233
04 03247
26 03 04
* H04N 7/18
A1
HYMATOM (HYMATOM Société anonyme)
2 868 234
04 03248
26 03 04
* H04N 7/18
A1
INA SCHAEFFLER KG (INA SCHAEFFLER
KG)
2 868 029
05 50747
23 03 05
A1
INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE
(INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE)
2 868 057
04 03126
26 03 04
* B65G 47/24
A1
INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE
(INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE)
2 868 059
04 03127
26 03 04
* B65H 3/08
A1
INFINEON TECHNOLOGIES AG (INFINEON
TECHNOLOGIES AG)
2 868 183
05 02690
18 03 05
A1
INNOGE PE INDUSTRIES SAM (INNOGE PE
INDUSTRIES SAM Société anonyme monégasque)
2 868 007
04 03075
25 03 04
* B29C 65/34
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 867 988
04 02980
23 03 04
* B01J 23/28
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 868 154
04 02979
23 03 04
* F25J 1/02
26 03 04
23 03 04
DE
DE
* B61F 5/24
* G06K 19/07
174
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/39
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE, UNIVERSITE DE
NANTES)
2 868 165
04 02978
23 03 04
* G01N 30/42
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 868 167
04 02977
23 03 04
G01V 1/34
A1
IRD (INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE
DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement
public)
2 867 946
04 03082
25 03 04
* A01N 37/30
A1
JOLIOT (JOLIOT PHILIPPE)
2 868 226
04 03226
29 03 04
H04L 12/22
A1
JVD SAS (JVD SAS Société par actions simplifiée)
2 867 956
04 03060
25 03 04
* A45D 20/16
A1
KASPARIAN (KASPARIAN JEROME)
2 867 953
04 03189
29 03 04
* A41D 27/00
A1
KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITO
MANUFACTURING CO LTD)
2 868 239
05 02979
25 03 05
A1
KOTE PISCINE (KOTE PISCINE Société à
responsabilité limitée)
2 868 100
04 03026
24 03 04
A1
KUBOTA CORP (KUBOTA CORPORATION)
2 868 021
04 11577
29 10 04
A1
LANGE (LANGE GREGOIRE CHRISTOPHE
BERTRAND)
2 868 191
04 03023
24 03 04
* G09F 19/22
A1
LAPEYRE (LAPEYRE Société anonyme)
2 868 113
04 03018
24 03 04
* E06B 3/263
A1
LAROUSSE EMBALLAGE (LAROUSSE
EMBALLAGE Société anonyme)
2 868 043
04 03228
29 03 04
* B65D 19/20
A1
LAROUSSE EMBALLAGE (LAROUSSE
EMBALLAGE Société anonyme)
2 868 045
04 03229
29 03 04
B65D 19/34
A1
LASELEC (LASELEC Société anonyme)
2 867 998
04 02988
23 03 04
* B23K 26/04
A1
LEBESSIS (LEBESSIS ELIAS)
2 868 000
05 02768
21 03 05
2 867 968
04 03145
26 03 04
2 868 210
04 13903
24 12 04
A1
A1
* LEGROUX (LEGROUX PHILIPPE) voir CENTERPULSE ORTHOPEDICS LTD
LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS
LCD CO.,LTD.)
* 26 03 04
JP
* H05B 33/20
E04H 4/12
* 29 03 04
23 03 04
JP
DE
* B60K 11/08
* B26B 7/00
* A61F 2/46
24 03 04
KR
* H01L 51/40
A1
* LIBRAGEN (LIBRAGEN Société anonyme,
MONSAN PIERRE EMMANUEL FREDERIC,
BENSOUSSAN CLAUDE, REULET PHILIPPE)
2 868 081
04 02985
23 03 04
* C12N 15/64
A1
* LU (LU LOUIS) voir ANDRIEU
2 867 982
04 03178
26 03 04
* A61K 39/395
A1
MAHE (MAHE GERARD)
2 868 192
04 03240
29 03 04
* G09F 23/06
A1
MANDRILLON ETS RENE (ETABLISSEMENTS RENE MANDRILLON Société à responsabilité limitée)
2 868 169
04 03144
26 03 04
G02C 3/00
A1
MANN+HUMMEL GMBH (MANN+HUMMEL
GMBH)
2 868 132
05 50778
25 03 05
A1
MATERIEL ARBORICULTURE FRUITIERE
(MATERIEL POUR L’ARBORICULTURE FRUITIERE Société anonyme)
2 868 042
04 02981
23 03 04
* B65B 25/04
A1
MERIDIONALE CLOTURES METALLERIES
(MERIDIONALE DES CLOTURES ET METALLERIES Société à responsabilité limitée)
2 868 112
04 03042
24 03 04
E05F 15/12
A1
METRA (METRA DENIS)
2 867 969
04 03179
26 03 04
* A61F 13/02
A1
MEYNIAL (MEYNIAL XAVIER JACQUES
MARIE)
2 868 237
04 03052
25 03 04
* H04R 1/26
A1
MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme)
2 868 027
04 03227
29 03 04
B60R 21/34
A1
MITSUBISHI DENKI KK (MITSUBISHI DENKI
KABUSHIKI KAISHA)
2 868 221
05 50787
25 03 05
2 868 081
04 02985
23 03 04
* C12N 15/64
2 868 040
04 03195
29 03 04
B64D 23/00
A1
A1
* MONSAN (MONSAN PIERRE EMMANUEL
FREDERIC) voir LIBRAGEN
MOULIGNE (MOULIGNE JEAN MARC)
26 03 04
29 03 04
DE
JP
* F02M 35/104
H02P 21/00
BOPI 05/39
Nature
du
document
A1
A1
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
MOVIDA PRODUCTION (MOVIDA PRODUCTION Société à responsabilité limitée)
* NANTES UNIVERSITE (UNIVERSITE DE
NANTES) voir INSTITUT FRANCAIS
PETROLE
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
175
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 868 179
04 03032
24 03 04
* G06F 17/30
2 868 165
04 02978
23 03 04
* G01N 30/42
A1
NAVARRO (NAVARRO NOEL)
2 867 942
04 02962
23 03 04
* A01B 1/10
A1
NEOMPS (NEOMPS Société anonyme)
2 868 067
04 02973
23 03 04
* C07C 219/18
A1
NETASQ (NETASQ Société anonyme)
2 868 230
04 03114
25 03 04
* H04L 29/06
A1
NORTEL NETWORKS LTD (NORTEL
NETWORKS LIMITED)
2 868 236
04 03169
26 03 04
H04Q 7/38
A1
NUYEN (NUYEN LINH TRONG)
2 868 208
04 03192
29 03 04
* H01L 29/778
A1
NYLSTAR SA (NYLSTAR SA Société anonyme)
2 868 077
04 02959
23 03 04
* C08K 3/30
A1
OBLIQUE (L’OBLIQUE Société par actions
simplifiée)
2 868 012
04 03087
25 03 04
* B42F 21/06
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 867 957
04 03099
25 03 04
A45D 40/26
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 867 970
04 03083
25 03 04
* A61K 7/021
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 867 971
04 03004
23 03 04
* A61K 7/035
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 867 972
04 50572
23 03 04
A61K 7/043
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 867 974
04 03182
26 03 04
A61K 7/075
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 867 975
04 03088
25 03 04
A61K 7/11
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 867 976
04 03090
25 03 04
A61K 7/11
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 868 047
04 03025
24 03 04
* B65D 47/36
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 868 050
04 03024
24 03 04
* B65D 83/76
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 868 069
04 03085
25 03 04
C07D 213/90
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 868 070
04 03002
23 03 04
* C07D 471/04
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 868 073
04 03183
26 03 04
* C08F 297/00
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 868 074
04 03184
26 03 04
* C08F 297/00
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 868 075
04 03185
26 03 04
* C08F 297/00
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 868 076
04 03186
26 03 04
* C08F 297/00
A1
ORION FINANCEMENT (ORION FINANCEMENT Société anonyme)
2 868 098
04 03152
26 03 04
E04D 11/02
A1
OSTOJ (OSTOJ FRANCOIS)
2 867 994
04 03027
24 03 04
* B23D 49/14
A1
OTV SA (OTV SA Société anonyme)
2 868 064
04 03117
26 03 04
* C02F 9/02
2 868 171
04 50608
29 03 04
G02F 1/025
* C22F 1/04
A1
* PARIS SUD UNIVERSITE (UNIVERSITE
PARIS SUD, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)
A1
PECHINEY RHENALU (PECHINEY RHENALU Société anonyme)
2 868 084
04 02971
23 03 04
A1
PENTAX CORP (PENTAX CORPORATION)
2 867 961
05 02870
23 03 05
* 24 03 04
JP
* A61B 17/32
A1
PENTAX CORP (PENTAX CORPORATION)
2 867 964
05 02871
23 03 05
* 24 03 04
JP
A61B 18/14
A1
PETROLEO BRASILEIRO SA PETROBRAS
(PETROLEO BRASILEIRO SA PETROBRAS)
2 868 078
05 02023
28 02 05
25 03 04
BR
C10B 31/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 868 017
04 02944
23 03 04
B60H 3/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 868 024
04 02946
23 03 04
B60N 2/46
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 868 031
04 02945
23 03 04
* B62D 21/02
176
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/39
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 868 103
04 02942
23 03 04
* E05B 1/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 868 139
04 02943
23 03 04
* F16F 15/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 868 144
04 02948
23 03 04
F16H 63/20
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)
2 868 153
04 50592
25 03 04
* F25B 23/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 868 214
04 02947
23 03 04
* H01Q 1/32
A1
PIATON (PIATON ALAIN NICOLAS)
2 868 178
04 02939
23 03 04
G06F 17/30
A1
* PLAUD (PLAUD ALAIN, PLAUD ARTHUR)
2 867 984
04 03164
29 03 04
A63B 71/00
A1
* PLAUD (PLAUD ARTHUR) voir PLAUD
2 867 984
04 03164
29 03 04
A63B 71/00
A3
PLEYADE ARTE APLICADO SL (PLEYADE
ARTE APLICADO SL)
2 868 099
04 03159
26 03 04
* E04F 13/08
A1
POUGETOUX (POUGETOUX RICHARD)
2 867 944
04 03051
25 03 04
A01C 5/02
A1
* PRESSE ETUDE (PRESSE ETUDE Société
anonyme, BARTHELEMY MATTHIEU)
2 868 034
04 03140
26 03 04
B62J 11/00
A1
PRINCE LABORATOIRES B (LES LABORATOIRES B PRINCE Société à responsabilité
limitée)
2 867 973
04 03167
26 03 04
A61K 7/06
A1
PRO FIL (PRO FIL Société à responsabilité
limitée)
2 867 995
04 50577
23 03 04
* B23H 1/00
A1
PRODUITS REVETEMENT BATIMENT
(PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT)
2 867 989
04 03208
29 03 04
* B05B 7/12
A1
RATIONAL AG (RATIONAL AG)
2 868 058
05 02382
10 03 05
A1
RBE (RBE Société anonyme)
2 868 107
04 03035
24 03 04
* E05B 65/00
A1
REALEYES3D (REALEYES3D Société anonyme)
2 868 184
04 02960
23 03 04
* G06T 3/00
A1
REALEYES3D (REALEYES3D Société anonyme)
2 868 185
04 13047
07 12 04
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 868 002
04 03241
29 03 04
* B26D 3/10
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 868 114
04 03214
29 03 04
* E06B 3/58
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 868 121
04 50571
25 03 04
F01L 9/02
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 868 126
04 03234
29 03 04
* F02D 23/02
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 868 127
04 03235
29 03 04
* F02D 23/02
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 868 128
04 03236
29 03 04
* F02D 23/02
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 868 137
04 03181
26 03 04
* F16D 25/0638
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 868 163
04 03194
29 03 04
G01M 13/00
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 868 212
04 50591
25 03 04
* H01M 8/04
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 868 213
04 50601
26 03 04
* H01M 8/04
2 868 081
04 02985
23 03 04
* C12N 15/64
A1
* REULET (REULET PHILIPPE) voir LIBRAGEN
26 03 04
23 03 04
DE
FR
* B65G 69/28
* G06T 5/20
A1
REXAM PHARMA (REXAM PHARMA Société
par actions simplifiée)
2 868 046
04 03040
24 03 04
* B65D 47/18
A1
ROBERTSON (ROBERTSON DENYSE)
2 868 147
04 03016
24 03 04
F16M 11/02
BOPI 05/39
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
177
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ROCQUET INSTALLATIONS MAGASINS GE
(INSTALLATIONS MAGASINS GERARD
ROCQUET Société à responsabilité limitée)
2 868 190
04 03133
26 03 04
* G09F 11/10
A1
RODRIGUEZ (RODRIGUEZ GABRIEL)
2 868 030
04 03119
26 03 04
B62B 3/14
A1
ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH
(ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 868 116
05 02823
22 03 05
25 03 04
DE
* E06B 9/15
A1
ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH
(ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 868 117
05 02824
22 03 05
25 03 04
DE
* E06B 9/58
A1
ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH
(ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 868 118
05 02829
22 03 05
25 03 04
DE
* E06B 9/58
A1
RSA (SOCIETE CIVILE RIVIERE, SILVENTE
ET ASSOCIES R.S.A)
2 868 049
04 02963
23 03 04
B65D 83/64
A1
SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme)
2 868 215
04 03067
25 03 04
H01Q 3/26
A1
SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme)
2 868 225
04 03074
25 03 04
H04J 3/07
A1
SCORTECCI (SCORTECCI GERARD)
2 867 965
04 50574
23 03 04
A61C 8/00
A1
SCRAS (SOCIETE DE CONSEILS DE
RECHERCHES ET D’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRAS Société par actions simplifiée)
2 867 979
04 03203
29 03 04
* A61K 31/5415
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 868 238
04 03021
24 03 04
H05B 3/02
A1
SENSTRONIC SA (SENSTRONIC SA Société
anonyme)
2 868 159
04 03039
24 03 04
* G01D 11/30
A1
SENSTRONIC SA (SENSTRONIC SA Société
anonyme)
2 868 243
04 03041
24 03 04
* H05K 5/06
A1
SEPPIC (SOCIETE D’EXPLOITATION DE
PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme)
2 868 079
04 50614
29 03 04
* C11D 17/06
A1
SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme)
2 868 227
04 50606
26 03 04
H04L 12/24
A1
SFS INTEC HOLDING AG (SFS INTEC HOLDING AG)
2 868 136
04 53050
17 12 04
A1
SIELEC (SOCIETE INDUSTRIELLE D’ELECTRICITE-SIELEC Société anonyme)
2 868 196
04 03232
29 03 04
* H01H 1/50
A1
SILVATRIM SAM (SILVATRIM SAM Société
anonyme monégasque)
2 868 026
04 02968
23 03 04
* B60R 13/04
A3
SIRTEC INTERNATIONAL CO LTD (SIRTEC
INTERNATIONAL CO LTD)
2 868 174
04 03014
24 03 04
* G06F 1/18
A1
SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS
Société anonyme)
2 867 992
04 03230
29 03 04
* B21J 5/02
A1
SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS
Société anonyme)
2 868 041
04 03055
25 03 04
B64D 27/26
A1
SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS
Société anonyme)
2 868 119
04 03130
26 03 04
* F01D 11/00
A1
SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS
Société anonyme)
2 868 125
04 03128
26 03 04
* F02C 7/28
A1
SOISIC (SOISIC Société anonyme)
2 868 181
04 03201
29 03 04
* G06F 17/50
A1
SOISIC (SOISIC Société anonyme)
2 868 205
04 03202
29 03 04
* H01L 27/12
2 868 102
05 02932
24 03 05
24 03 04
ES
E04H 17/14
A3
* SOLANAS GOMEZ (SOLANAS GOMEZ
FERNANDO, DIGAT PATRICK ALAIN)
29 03 04
DE
* F16B 35/00
A1
SOLVAY ADVANCED POLYMERS (SOLVAY
ADVANCED POLYMERS)
2 868 009
05 03092
30 03 05
30 03 04
US
* B32B 15/08
A1
SOLVAY ADVANCED POLYMERS (SOLVAY
ADVANCED POLYMERS)
2 868 010
05 03093
30 03 05
30 03 04
US
* B32B 15/08
A3
SONDYO COMPUTER CO LTD (SONDYO
COMPUTER CO.,LTD)
2 868 150
04 13048
08 12 04
26 03 04
DE
* F21V 33/00
178
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/39
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SORLIN (SORLIN REGIS)
2 868 106
04 03001
24 03 04
A1
SOSSAH (SOSSAH ANDRE)
2 868 152
05 00440
13 01 05
A1
STAEDELIN (STAEDELIN JEAN)
2 868 115
04 03005
24 03 04
* E06B 3/68
A1
STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES
Société en commandite par actions)
2 868 088
04 03217
29 03 04
* D03C 1/14
A1
STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES
Société en commandite par actions)
2 868 089
04 03216
29 03 04
* D03C 5/02
A1
STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES
Société en commandite par actions)
2 868 090
04 03218
29 03 04
* D03C 5/02
A1
STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES
Société en commandite par actions)
2 868 091
04 03219
29 03 04
* D03C 5/02
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 868 203
04 50610
29 03 04
H01L 21/331
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 868 206
04 50609
29 03 04
* H01L 29/423
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 868 222
04 03091
25 03 04
* H03K 19/177
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 868 232
04 02991
23 03 04
H04N 5/775
A1
STRYKER SPINE (STRYKER SPINE Société
anonyme)
2 867 962
04 08750
09 08 04
23 03 04
US
A61B 17/70
A1
SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LTD
(SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LTD)
2 868 014
05 02977
25 03 05
25 03 04
JP
* B60C 11/12
A1
TAEMA (TAEMA Société anonyme)
2 868 160
04 50584
24 03 04
* G01F 17/00
A1
TETRA LAVAL HOLDINGS FINANCE SA
(TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA
Société anonyme suisse)
2 868 048
04 03154
26 03 04
* B65D 53/04
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 868 220
04 02989
23 03 04
H02J 9/06
A1
THEAM (THEAM Société anonyme)
2 868 053
04 03209
29 03 04
* B65G 21/10
A1
THEAM (THEAM Société anonyme)
2 868 054
04 03210
29 03 04
* B65G 21/10
A1
THEAM (THEAM Société anonyme)
2 868 055
04 03211
29 03 04
* B65G 21/10
A1
THEAM (THEAM Société anonyme)
2 868 056
04 03213
29 03 04
* B65G 21/10
A1
THOMSON LICENSING SA (THOMSON
LICENSING S.A. Société anonyme)
2 868 200
04 51960
02 09 04
* H01J 17/16
A1
TONEATTO (TONEATTO GREGOR)
2 867 999
04 03245
29 03 04
* B25B 21/00
2 868 130
05 02733
18 03 05
A1
* TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA, AISAN KOGYO
KABUSHIKI KAISHA)
* E05B 49/00
11 08 03
26 03 04
FR
JP
* F24J 3/08
* F02F 1/10
A3
TSAI (TSAI CHIN SUNG)
2 868 035
04 03261
29 03 04
* B62K 25/04
A1
UGINE ALZ FRANCE (UGINE ET ALZ
FRANCE Société anonyme)
2 867 991
04 03106
25 03 04
* B21B 45/06
A1
ULTRASOUND BREWERY (ULTRASOUND
BREWERY)
2 867 987
05 02986
25 03 05
A1
VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATISATION Société anonyme)
2 868 018
04 03220
29 03 04
* B60H 3/00
A1
VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATISATION Société anonyme)
2 868 019
04 03222
29 03 04
* B60H 3/00
A1
VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATISATION Société anonyme)
2 868 020
04 03221
29 03 04
B60H 3/06
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 868 134
04 02992
23 03 04
* F02N 15/00
A1
VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO
SECURITE HABITACLE Société par actions
simplifiée)
2 868 105
04 03054
25 03 04
* E05B 17/00
25 03 04
JP
* B01D 17/00
BOPI 05/39
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
179
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO
SECURITE HABITACLE Société par actions
simplifiée)
2 868 108
04 03233
29 03 04
* E05B 65/12
A1
VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO
SECURITE HABITACLE Société par actions
simplifiée)
2 868 109
04 03258
29 03 04
* E05B 65/12
A1
VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO
SECURITE HABITACLE Société par actions
simplifiée)
2 868 110
04 03260
29 03 04
* E05B 65/12
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 868 028
04 03180
26 03 04
* B60S 1/48
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 868 149
04 03177
26 03 04
* F21S 8/10
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 868 164
04 03175
26 03 04
* G01N 21/55
A1
VALLOUREC MANNESMANN OIL GAS
FRAN (VALLOUREC MANNESMANN OIL
GAS FRANCE Société par actions simplifiée)
2 868 146
04 03147
26 03 04
* F16L 15/00
A1
VAREJAO (VAREJAO JOAO MANUEL)
2 868 187
04 02983
23 03 04
G08G 1/01
A1
VERNEY CARRON SA (VERNEY CARRON
SA Société anonyme)
2 868 155
04 50597
26 03 04
F41A 17/42
A1
VITABRI (VITABRI Société à responsabilité
limitée)
2 868 101
04 50576
23 03 04
E04H 15/44
A1
VOLKSWAGEN AG (VOLKSWAGEN
AKTIENGESELLSCHAFT)
2 868 122
05 01883
24 02 05
A1
VUILLEQUEZ (VUILLEQUEZ PATRICK)
2 868 032
04 03116
26 03 04
B62D 25/16
A1
WAVECOM (WAVECOM Société anonyme)
2 868 223
04 03191
26 03 04
* H04B 7/26
A1
WIK FAR EAST LTD (WIK FAR EAST LTD)
2 867 955
05 02306
08 03 05
09 03 04
DE
A45D 6/02
A1
YAZAKI CORP (YAZAKI CORPORATION)
2 868 217
05 01596
16 02 05
17 03 04
JP
* H01R 13/623
A1
ZARLINK SEMICONDUCTOR AB (ZARLINK
SEMICONDUCTOR AB)
2 868 195
05 02980
25 03 05
26 03 04
GB
G11C 16/24
A1
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG (ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft)
2 868 138
05 02192
04 03 05
* 05 03 04
DE
F16F 9/34
A1
ZHONG (ZHONG YUK QUAN)
2 868 235
04 03204
29 03 04
25 03 04
DE
* F01M 13/04
H04Q 7/32
BOPI 05/39
181
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 05/39
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
183
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A01B 1/10
2 867 942
04 02962
23 03 04
NAVARRO NOEL
A1
* A01B 1/20
2 867 942
04 02962
23 03 04
NAVARRO NOEL
A1
* A01B 1/24
2 867 942
04 02962
23 03 04
NAVARRO NOEL
A1
* A01B 15/16
2 867 943
04 03031
24 03 04
EVIN MICHEL
A1
* A01B 21/08
2 867 943
04 03031
24 03 04
EVIN MICHEL
A1
* A01B 45/02
2 867 943
04 03031
24 03 04
EVIN MICHEL
A1
A01C 5/02
2 867 944
04 03051
25 03 04
POUGETOUX RICHARD
A1
* A01G 9/12
2 868 087
04 03153
26 03 04
DEBAT GILLES BRUNO
A1
* A01G 17/08
2 868 087
04 03153
26 03 04
DEBAT GILLES BRUNO
A1
* A01H 5/00
2 868 080
04 03242
29 03 04
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
A1
* A01H 5/10
2 868 080
04 03242
29 03 04
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
A1
* A01K 13/00
2 867 966
04 03246
25 03 04
BRUN MICHEL BERNARD
A1
* A01K 15/02
2 867 966
04 03246
25 03 04
BRUN MICHEL BERNARD
A1
A01K 97/16
2 867 945
04 03019
24 03 04
HEREDIA MICHEL
A1
* A01N 25/34
2 868 077
04 02959
23 03 04
NYLSTAR SA Société anonyme
A1
* A01N 37/18
2 867 946
04 03082
25 03 04
INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public
A1
* A01N 37/30
2 867 946
04 03082
25 03 04
INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public
A1
* A01N 37/30
2 867 946
04 03082
25 03 04
INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public
A1
A01N 65/00
2 867 947
04 03205
29 03 04
HIGHTECH BIO-ACTIVITIES HOLDING GMBH
A1
A01N 65/00
2 867 948
04 03207
29 03 04
HIGHTECH BIO-ACTIVITIES HOLDING GMBH
A1
* A21B 3/07
2 868 058
05 02382
10 03 05
A1
* A21B 3/15
2 867 949
04 03139
26 03 04
AGEORGES JEAN PIERRE RAYMOND
A1
* A21D 15/06
2 867 950
04 03120
26 03 04
HARRY’S FRANCE SAS Société par actions simplifiée
A1
* A22C 17/00
2 867 990
04 03188
29 03 04
GIRAUD ALAIN RENE
A1
* A23C 19/09
2 867 951
04 02976
23 03 04
CHENE VERT Société anonyme
A1
* A23D 9/04
2 867 952
04 03098
25 03 04
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE
EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE
DEVELOPPEMENT Etablissement public à
caractère industriel et commercial
A1
* A23L 1/052
2 867 952
04 03098
25 03 04
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE
EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE
DEVELOPPEMENT Etablissement public à
caractère industriel et commercial
A1
* A23L 1/315
2 867 952
04 03098
25 03 04
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE
EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE
DEVELOPPEMENT Etablissement public à
caractère industriel et commercial
A1
◆ A23P 1/08
2 867 951
04 02976
23 03 04
CHENE VERT Société anonyme
A1
* A41D 13/002
2 867 953
04 03189
29 03 04
KASPARIAN JEROME
A1
* A41D 13/015
2 867 985
04 04056
29 03 04
EDERIQUE JEAN PAUL
A1
* A41D 27/00
2 867 953
04 03189
29 03 04
KASPARIAN JEROME
A1
* A41D 31/00
2 868 092
04 03215
29 03 04
BROUSSE JEAN MARIE CHARLES
A3
* A45C 5/14
2 867 954
05 02882
23 03 05
* 29 03 04
T
W
HSU YI CHUAN
A1
A45D 6/02
2 867 955
05 02306
08 03 05
09 03 04
DE
WIK FAR EAST LTD
Date
26 03 04
Nom du déposant
Pays
DE
RATIONAL AG
184
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/39
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A45D 20/12
2 867 956
04 03060
25 03 04
JVD SAS Société par actions simplifiée
A1
* A45D 20/16
2 867 956
04 03060
25 03 04
JVD SAS Société par actions simplifiée
A1
A45D 40/26
2 867 957
04 03099
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A45F 3/04
2 867 953
04 03189
29 03 04
KASPARIAN JEROME
A1
A45F 3/08
2 867 958
04 02990
23 03 04
BONNAN COLA MATHIAS
A1
* A47B 71/00
2 868 051
04 03148
26 03 04
BETTE STEPHANE
A1
A47C 7/74
2 867 959
04 03199
29 03 04
GRANIER LAURENT ANDRE CLAUDE
A1
* A47C 29/00
2 867 946
04 03082
25 03 04
INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public
A1
A47K 10/36
2 867 960
04 50573
23 03 04
GRANGER MAURICE
A1
* A61B 17/15
2 867 963
04 03156
26 03 04
GUILLAUME FRANCIS
A1
* A61B 17/32
2 867 961
05 02870
23 03 05
* 24 03 04
JP
PENTAX CORPORATION
A1
A61B 17/70
2 867 962
04 08750
09 08 04
23 03 04
US
STRYKER SPINE Société anonyme
A1
* A61B 17/88
2 867 963
04 03156
26 03 04
A1
* A61B 18/12
2 867 961
05 02870
23 03 05
* 24 03 04
JP
PENTAX CORPORATION
A1
A61B 18/14
2 867 964
05 02871
23 03 05
* 24 03 04
JP
PENTAX CORPORATION
A1
◆ A61B 19/00
2 868 180
04 03037
24 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
Date
Nom du déposant
Pays
GUILLAUME FRANCIS
A1
A61C 8/00
2 867 965
04 50574
23 03 04
SCORTECCI GERARD
A1
* A61D 11/00
2 867 966
04 03246
25 03 04
BRUN MICHEL BERNARD
A1
* A61F 2/01
2 867 967
04 03044
24 03 04
B BRAUN MEDICAL Société par actions simplifiée
A1
* A61F 2/06
2 867 967
04 03044
24 03 04
B BRAUN MEDICAL Société par actions simplifiée
A1
* A61F 2/36
2 867 968
04 03145
26 03 04
A1
◆ A61F 2/38
2 867 963
04 03156
26 03 04
GUILLAUME FRANCIS
A1
* A61F 2/46
2 867 963
04 03156
26 03 04
GUILLAUME FRANCIS
A1
* A61F 2/46
2 867 968
04 03145
26 03 04
A1
* A61F 5/01
2 867 969
04 03179
26 03 04
METRA DENIS
A1
* A61F 5/37
2 867 969
04 03179
26 03 04
METRA DENIS
A1
* A61F 9/00
2 868 046
04 03040
24 03 04
REXAM PHARMA Société par actions simplifiée
A1
* A61F 13/02
2 867 969
04 03179
26 03 04
METRA DENIS
A1
* A61K 7/00
2 868 072
04 08307
28 07 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* A61K 7/02
2 867 970
04 03083
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/02
2 868 074
04 03184
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/02
2 868 075
04 03185
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/02
2 868 076
04 03186
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/021
2 867 970
04 03083
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/035
2 867 971
04 03004
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/043
2 867 970
04 03083
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/043
2 867 971
04 03004
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
A61K 7/043
2 867 972
04 50572
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/043
2 868 073
04 03183
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/043
2 868 074
04 03184
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/043
2 868 075
04 03185
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
* CENTERPULSE ORTHOPEDICS LTD
* CENTERPULSE ORTHOPEDICS LTD
BOPI 05/39
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
185
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 7/043
2 868 076
04 03186
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/06
2 867 970
04 03083
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
A61K 7/06
2 867 973
04 03167
26 03 04
LES LABORATOIRES B PRINCE Société à responsabilité limitée
A1
A61K 7/075
2 867 974
04 03182
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
A61K 7/11
2 867 975
04 03088
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
A61K 7/11
2 867 976
04 03090
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/40
2 867 970
04 03083
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/48
2 867 970
04 03083
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
A61K 7/48
2 867 977
04 03118
26 03 04
AF CONSULTING
A1
* A61K 7/48
2 868 068
04 03197
29 03 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* A61K 7/48
2 868 073
04 03183
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/48
2 868 074
04 03184
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/48
2 868 075
04 03185
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 7/48
2 868 076
04 03186
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 9/20
2 868 079
04 50614
29 03 04
SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC
Société anonyme
A1
* A61K 9/48
2 868 079
04 50614
29 03 04
SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC
Société anonyme
A1
* A61K 9/70
2 867 978
04 03206
29 03 04
GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Société en nom collectif
A1
* A61K 31/473
2 867 970
04 03083
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 31/5375
2 867 978
04 03206
29 03 04
GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Société en nom collectif
A1
* A61K 31/5415
2 867 979
04 03203
29 03 04
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET
D’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRAS
Société par actions simplifiée
A1
* A61K 31/575
2 867 980
04 02972
23 03 04
A1
* A61K 31/726
2 867 981
04 03020
24 03 04
LABORATOIRES GENEVRIER Société anonyme
A1
* A61K 31/787
2 867 971
04 03004
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 35/12
2 867 981
04 03020
24 03 04
LABORATOIRES GENEVRIER Société anonyme
A1
* A61K 35/78
2 867 980
04 02972
23 03 04
* PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme
A1
* A61K 39/395
2 867 982
04 03178
26 03 04
* ANDRIEU JEAN MARIE
A1
* A61K 47/26
2 868 079
04 50614
29 03 04
SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC
Société anonyme
A1
* A61L 9/20
2 868 019
04 03222
29 03 04
VALEO CLIMATISATION Société anonyme
A1
* A61M 16/00
2 868 160
04 50584
24 03 04
TAEMA Société anonyme
A1
* A61M 16/20
2 868 145
04 50605
26 03 04
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* A61M 35/00
2 868 046
04 03040
24 03 04
REXAM PHARMA Société par actions simplifiée
A1
* A61P 17/00
2 867 970
04 03083
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61P 17/16
2 867 971
04 03004
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61P 19/04
2 867 981
04 03020
24 03 04
LABORATOIRES GENEVRIER Société anonyme
A1
* A61P 25/00
2 867 980
04 02972
23 03 04
Date
Nom du déposant
Pays
* PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme
* PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme
186
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/39
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61P 27/16
2 867 979
04 03203
29 03 04
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET
D’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRAS
Société par actions simplifiée
A1
* A61P 31/10
2 867 978
04 03206
29 03 04
GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Société en nom collectif
A1
* A61P 35/00
2 867 980
04 02972
23 03 04
* PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme
A1
* A61P 37/04
2 867 982
04 03178
26 03 04
* ANDRIEU JEAN MARIE
A1
* A63B 39/00
2 867 983
04 03333
29 03 04
EDERIQUE JEAN PAUL
A1
A63B 71/00
2 867 984
04 03164
29 03 04
A1
* A63B 71/04
2 867 985
04 04056
29 03 04
EDERIQUE JEAN PAUL
A1
* A63B 71/08
2 867 985
04 04056
29 03 04
EDERIQUE JEAN PAUL
A1
A63C 11/02
2 867 986
04 03146
26 03 04
BLASCO OLIVIER
A1
* A63D 15/00
2 867 983
04 03333
29 03 04
EDERIQUE JEAN PAUL
A1
* A63G 33/00
2 867 983
04 03333
29 03 04
EDERIQUE JEAN PAUL
A1
* B01D 15/08
2 868 165
04 02978
23 03 04
A1
* B01D 17/00
2 867 987
05 02986
25 03 05
A1
* B01F 3/12
2 868 072
04 08307
28 07 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* B01F 17/52
2 868 072
04 08307
28 07 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* B01J 19/10
2 867 987
05 02986
25 03 05
A1
* B01J 19/12
2 868 019
04 03222
29 03 04
VALEO CLIMATISATION Société anonyme
A1
* B01J 23/28
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01J 23/28
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01J 23/28
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01J 23/755
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01J 32/00
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01J 35/10
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01J 37/02
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01J 37/20
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01J 105/10
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01J 105/30
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01J 105/40
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01J 105/50
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B02C 23/06
2 868 072
04 08307
28 07 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* B05B 7/12
2 867 989
04 03208
29 03 04
PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT
A1
* B05B 9/04
2 868 050
04 03024
24 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* B05B 11/00
2 868 050
04 03024
24 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* B05B 12/02
2 868 191
04 03023
24 03 04
LANGE GREGOIRE CHRISTOPHE BERTRAND
A1
* B05B 13/02
2 867 990
04 03188
29 03 04
GIRAUD ALAIN RENE
A1
* B05B 13/04
2 868 191
04 03023
24 03 04
LANGE GREGOIRE CHRISTOPHE BERTRAND
A1
* B05B 17/06
2 867 987
05 02986
25 03 05
A1
* B05C 11/06
2 867 989
04 03208
29 03 04
PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT
A1
* B05C 11/10
2 867 989
04 03208
29 03 04
PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT
A1
* B08B 3/02
2 867 990
04 03188
29 03 04
GIRAUD ALAIN RENE
A1
* B21B 45/06
2 867 991
04 03106
25 03 04
UGINE ET ALZ FRANCE Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* PLAUD ALAIN
* INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
25 03 04
25 03 04
25 03 04
JP
JP
JP
ULTRASOUND BREWERY
ULTRASOUND BREWERY
ULTRASOUND BREWERY
BOPI 05/39
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
187
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B21D 22/02
2 867 992
04 03230
29 03 04
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* B21D 53/78
2 867 992
04 03230
29 03 04
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* B21J 5/02
2 867 992
04 03230
29 03 04
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* B22F 7/04
2 868 009
05 03092
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B22F 7/04
2 868 010
05 03093
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B23B 39/12
2 867 999
04 03245
29 03 04
TONEATTO GREGOR
A1
* B23B 45/00
2 867 999
04 03245
29 03 04
TONEATTO GREGOR
A1
* B23C 1/04
2 867 993
04 03259
29 03 04
COMAU SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme
A1
* B23C 3/00
2 867 993
04 03259
29 03 04
COMAU SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme
A1
* B23D 49/14
2 867 994
04 03027
24 03 04
OSTOJ FRANCOIS
A1
* B23D 49/16
2 867 994
04 03027
24 03 04
OSTOJ FRANCOIS
A1
* B23H 1/00
2 867 995
04 50577
23 03 04
PRO FIL Société à responsabilité limitée
A1
* B23K 9/02
2 867 997
04 50607
29 03 04
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* B23K 9/10
2 867 996
04 04177
20 04 04
A1
* B23K 9/10
2 867 997
04 50607
29 03 04
A1
* B23K 9/16
2 867 996
04 04177
20 04 04
A1
* B23K 9/16
2 867 997
04 50607
29 03 04
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* B23K 10/00
2 868 002
04 03241
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* B23K 26/04
2 867 998
04 02988
23 03 04
LASELEC Société anonyme
A1
* B23K 37/00
2 867 996
04 04177
20 04 04
29 03 04
FR
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* B23K 101/18
2 867 996
04 04177
20 04 04
29 03 04
FR
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* B23K 101/18
2 867 997
04 50607
29 03 04
A1
* B23P 21/00
2 867 996
04 04177
20 04 04
A1
* B23P 23/06
2 867 997
04 50607
29 03 04
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* B23Q 1/64
2 867 993
04 03259
29 03 04
COMAU SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme
A1
* B23Q 5/34
2 867 995
04 50577
23 03 04
PRO FIL Société à responsabilité limitée
A1
* B23Q 16/00
2 868 159
04 03039
24 03 04
SENSTRONIC SA Société anonyme
A1
* B25B 21/00
2 867 999
04 03245
29 03 04
TONEATTO GREGOR
A1
* B26B 7/00
2 868 000
05 02768
21 03 05
A1
* B26D 1/30
2 868 001
04 03244
29 03 04
DORGUIN JEAN PIERRE
A1
* B26D 3/10
2 868 002
04 03241
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* B26D 3/16
2 868 001
04 03244
29 03 04
DORGUIN JEAN PIERRE
Date
29 03 04
Nom du déposant
Pays
FR
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
29 03 04
FR
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
29 03 04
23 03 04
FR
DE
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
LEBESSIS ELIAS
188
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/39
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B26D 3/18
2 867 950
04 03120
26 03 04
HARRY’S FRANCE SAS Société par actions simplifiée
A1
* B26D 5/02
2 868 002
04 03241
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* B26D 5/12
2 868 001
04 03244
29 03 04
DORGUIN JEAN PIERRE
A1
* B28B 1/16
2 868 003
05 50719
21 03 05
24 03 04
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
A1
* B28B 7/34
2 868 003
05 50719
21 03 05
24 03 04
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
A1
* B28B 11/24
2 868 003
05 50719
21 03 05
24 03 04
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
A1
* B28C 7/16
2 868 053
04 03209
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B29C 41/06
2 868 005
04 03155
26 03 04
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B29C 43/18
2 868 009
05 03092
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B29C 43/18
2 868 010
05 03093
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B29C 44/14
2 868 004
04 03193
29 03 04
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B29C 44/16
2 868 005
04 03155
26 03 04
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B29C 44/16
2 868 025
04 03157
26 03 04
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B29C 44/18
2 868 006
04 03243
29 03 04
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
* B29C 45/37
2 868 135
04 02964
23 03 04
APLIX Société anonyme
A1
* B29C 45/40
2 868 135
04 02964
23 03 04
APLIX Société anonyme
A1
* B29C 65/34
2 868 007
04 03075
25 03 04
INNOGE PE INDUSTRIES SAM Société anonyme monégasque
A1
* B29C 67/00
2 868 003
05 50719
21 03 05
A1
B29C 70/44
2 868 008
04 50583
24 03 04
DIATEX Société anonyme
A1
* B29D 23/00
2 868 007
04 03075
25 03 04
INNOGE PE INDUSTRIES SAM Société anonyme monégasque
A1
* B29K 77/00
2 868 009
05 03092
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B29K 77/00
2 868 010
05 03093
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B29L 31/04
2 868 009
05 03092
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B29L 31/04
2 868 010
05 03093
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B29L 31/58
2 868 004
04 03193
29 03 04
A1
* B32B 13/00
2 868 003
05 50719
21 03 05
24 03 04
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
A1
* B32B 15/08
2 868 009
05 03092
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B32B 15/08
2 868 010
05 03093
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B32B 27/34
2 868 009
05 03092
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B32B 27/34
2 868 010
05 03093
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B32B 31/00
2 868 003
05 50719
21 03 05
24 03 04
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
A1
* B32B 31/10
2 868 060
04 50598
26 03 04
A1
* B32B 31/14
2 868 009
05 03092
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B32B 31/14
2 868 010
05 03093
30 03 05
30 03 04
US
SOLVAY ADVANCED POLYMERS
A1
* B32B 31/26
2 868 003
05 50719
21 03 05
24 03 04
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
A1
B42D 5/04
2 868 011
04 03112
26 03 04
HAYS CHRISTIAN
A1
* B42F 15/00
2 868 012
04 03087
25 03 04
L’OBLIQUE Société par actions simplifiée
A1
* B42F 21/06
2 868 012
04 03087
25 03 04
L’OBLIQUE Société par actions simplifiée
Date
24 03 04
Nom du déposant
Pays
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
ALSTOM Société anonyme
BOPI 05/39
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
189
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B43K 7/00
2 868 013
04 03062
25 03 04
COUDEVYLLE CHRISTIAN
A1
* B43K 21/00
2 868 013
04 03062
25 03 04
COUDEVYLLE CHRISTIAN
A1
* B44C 7/02
2 868 000
05 02768
21 03 05
23 03 04
DE
LEBESSIS ELIAS
A1
* B44C 7/08
2 868 000
05 02768
21 03 05
23 03 04
DE
LEBESSIS ELIAS
A1
* B60C 11/11
2 868 014
05 02977
25 03 05
25 03 04
JP
SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LTD
A1
* B60C 11/12
2 868 014
05 02977
25 03 05
25 03 04
JP
SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LTD
A1
* B60C 11/13
2 868 014
05 02977
25 03 05
25 03 04
JP
SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LTD
A1
* B60H 1/32
2 868 153
04 50592
25 03 04
A1
B60H 1/34
2 868 015
04 03100
25 03 04
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
B60H 1/34
2 868 016
04 03168
26 03 04
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
B60H 3/00
2 868 017
04 02944
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60H 3/00
2 868 018
04 03220
29 03 04
VALEO CLIMATISATION Société anonyme
A1
* B60H 3/00
2 868 019
04 03222
29 03 04
VALEO CLIMATISATION Société anonyme
A1
* B60H 3/06
2 868 018
04 03220
29 03 04
VALEO CLIMATISATION Société anonyme
A1
* B60H 3/06
2 868 019
04 03222
29 03 04
VALEO CLIMATISATION Société anonyme
A1
B60H 3/06
2 868 020
04 03221
29 03 04
VALEO CLIMATISATION Société anonyme
A1
* B60J 1/10
2 868 114
04 03214
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* B60J 5/00
2 868 103
04 02942
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 7/10
2 868 092
04 03215
29 03 04
BROUSSE JEAN MARIE CHARLES
A1
* B60J 10/02
2 868 114
04 03214
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* B60K 5/12
2 868 140
04 03224
29 03 04
HUTCHINSON Société anonyme
A1
* B60K 11/08
2 868 021
04 11577
29 10 04
A1
* B60K 13/04
2 868 002
04 03241
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* B60K 17/02
2 868 137
04 03181
26 03 04
RENAULT SAS
A1
B60K 28/06
2 868 022
04 03162
26 03 04
CROSNIER SEBASTIEN BERNARD NICOLAS
A1
* B60L 11/18
2 868 212
04 50591
25 03 04
RENAULT SAS
A1
* B60L 11/18
2 868 213
04 50601
26 03 04
RENAULT SAS
A1
B60N 2/28
2 868 023
04 03170
26 03 04
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
B60N 2/46
2 868 024
04 02946
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60P 1/36
2 868 053
04 03209
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B60P 1/36
2 868 054
04 03210
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B60P 1/36
2 868 055
04 03211
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B60P 1/36
2 868 056
04 03213
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B60P 3/16
2 868 053
04 03209
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B60P 3/16
2 868 054
04 03210
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B60P 3/16
2 868 055
04 03211
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B60P 3/16
2 868 056
04 03213
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B60Q 1/00
2 868 164
04 03175
26 03 04
VALEO VISION Société anonyme
A1
* B60R 9/058
2 868 026
04 02968
23 03 04
SILVATRIM SAM Société anonyme monégasque
Date
Nom du déposant
Pays
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
* 29 03 04
JP
KUBOTA CORPORATION
190
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/39
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60R 13/00
2 868 005
04 03155
26 03 04
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 13/00
2 868 025
04 03157
26 03 04
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 13/04
2 868 026
04 02968
23 03 04
SILVATRIM SAM Société anonyme monégasque
A1
* B60R 13/08
2 868 006
04 03243
29 03 04
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
B60R 21/34
2 868 027
04 03227
29 03 04
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* B60R 25/00
2 868 214
04 02947
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60S 1/48
2 868 028
04 03180
26 03 04
VALEO VISION Société anonyme
A1
* B60S 1/60
2 868 028
04 03180
26 03 04
VALEO VISION Société anonyme
A1
* B61C 17/00
2 868 193
04 03115
26 03 04
A1
* B61F 5/14
2 868 029
05 50747
23 03 05
26 03 04
DE
INA SCHAEFFLER KG
A1
* B61F 5/24
2 868 029
05 50747
23 03 05
26 03 04
DE
INA SCHAEFFLER KG
A1
* B61L 25/00
2 868 193
04 03115
26 03 04
A3
* B62B 1/18
2 867 954
05 02882
23 03 05
A1
B62B 3/14
2 868 030
04 03119
26 03 04
RODRIGUEZ GABRIEL
A1
* B62B 3/14
2 868 192
04 03240
29 03 04
MAHE GERARD
A1
* B62D 21/02
2 868 031
04 02945
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 21/02
2 868 139
04 02943
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 25/08
2 868 031
04 02945
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 25/14
2 868 025
04 03157
26 03 04
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
B62D 25/16
2 868 032
04 03116
26 03 04
VUILLEQUEZ PATRICK
A1
* B62D 25/20
2 868 139
04 02943
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 49/00
2 868 021
04 11577
29 10 04
A1
B62H 5/00
2 868 033
04 03097
25 03 04
A1
B62J 11/00
2 868 034
04 03140
26 03 04
A3
* B62K 25/04
2 868 035
04 03261
29 03 04
TSAI CHIN SUNG
A1
◆ B63B 3/68
2 868 060
04 50598
26 03 04
ALSTOM Société anonyme
A1
B63B 23/70
2 868 036
04 03017
24 03 04
SOCIETE ECA Société par actions simplifiée
A1
◆ B63B 25/16
2 868 060
04 50598
26 03 04
ALSTOM Société anonyme
A1
B63B 35/83
2 868 037
04 02941
23 03 04
EL OUERTANI MOHAMED EL AID
A1
B63G 7/02
2 868 038
04 03237
29 03 04
SOCIETE ECA Société par actions simplifiée
A1
B64C 3/22
2 868 039
04 03089
25 03 04
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B64D 11/00
2 868 107
04 03035
24 03 04
RBE Société anonyme
A1
B64D 23/00
2 868 040
04 03195
29 03 04
MOULIGNE JEAN MARC
A1
B64D 27/26
2 868 041
04 03055
25 03 04
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* B65B 25/04
2 868 042
04 02981
23 03 04
MATERIEL POUR L’ARBORICULTURE FRUITIERE Société anonyme
A1
* B65B 35/00
2 868 042
04 02981
23 03 04
MATERIEL POUR L’ARBORICULTURE FRUITIERE Société anonyme
A1
* B65D 19/20
2 868 043
04 03228
29 03 04
LAROUSSE EMBALLAGE Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* BOISDEQUIN BERNARD
* BOISDEQUIN BERNARD
* 29 03 04
* 29 03 04
T
W
JP
HSU YI CHUAN
KUBOTA CORPORATION
CROSNIER SEBASTIEN BERNARD NICOLAS
* PRESSE ETUDE Société anonyme
BOPI 05/39
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
191
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65D 19/24
2 868 044
04 02984
23 03 04
ALLIBERT EQUIPEMENT Société anonyme
A1
* B65D 19/32
2 868 044
04 02984
23 03 04
ALLIBERT EQUIPEMENT Société anonyme
A1
B65D 19/34
2 868 045
04 03229
29 03 04
LAROUSSE EMBALLAGE Société anonyme
A1
* B65D 19/38
2 868 043
04 03228
29 03 04
LAROUSSE EMBALLAGE Société anonyme
A1
* B65D 35/12
2 868 047
04 03025
24 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* B65D 35/44
2 868 047
04 03025
24 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* B65D 41/58
2 868 048
04 03154
26 03 04
TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA
Société anonyme suisse
A1
* B65D 47/10
2 868 047
04 03025
24 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* B65D 47/18
2 868 046
04 03040
24 03 04
REXAM PHARMA Société par actions simplifiée
A1
* B65D 47/34
2 868 050
04 03024
24 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* B65D 47/36
2 868 047
04 03025
24 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* B65D 53/04
2 868 048
04 03154
26 03 04
TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA
Société anonyme suisse
A1
* B65D 83/00
2 868 046
04 03040
24 03 04
REXAM PHARMA Société par actions simplifiée
A1
B65D 83/64
2 868 049
04 02963
23 03 04
SOCIETE CIVILE RIVIERE, SILVENTE ET
ASSOCIES R.S.A
A1
* B65D 83/76
2 868 050
04 03024
24 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* B65D 85/76
2 868 051
04 03148
26 03 04
BETTE STEPHANE
A1
* B65D 85/84
2 868 052
04 50595
25 03 04
DES CLERS BERTRAND
A1
* B65D 90/22
2 868 052
04 50595
25 03 04
DES CLERS BERTRAND
A1
* B65G 21/10
2 868 053
04 03209
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B65G 21/10
2 868 054
04 03210
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B65G 21/10
2 868 055
04 03211
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B65G 21/10
2 868 056
04 03213
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B65G 21/20
2 868 053
04 03209
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B65G 21/20
2 868 054
04 03210
29 03 04
THEAM Société anonyme
A1
* B65G 47/08
2 868 057
04 03126
26 03 04
INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE
A1
* B65G 47/24
2 868 057
04 03126
26 03 04
INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE
A1
* B65G 47/52
2 868 057
04 03126
26 03 04
INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE
A1
* B65G 47/91
2 868 059
04 03127
26 03 04
INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE
A1
* B65G 69/28
2 868 058
05 02382
10 03 05
A1
* B65H 3/08
2 868 059
04 03127
26 03 04
INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE
A1
* B65H 5/16
2 868 059
04 03127
26 03 04
INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE
A1
* B65H 33/00
2 868 059
04 03127
26 03 04
INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE
A1
* B65H 37/04
2 868 060
04 50598
26 03 04
ALSTOM Société anonyme
A1
B66F 3/18
2 868 061
04 03061
25 03 04
COUDEVYLLE CHRISTIAN
A1
* B66F 9/00
2 868 062
05 02994
25 03 05
A1
* B66F 9/08
2 868 063
04 02982
23 03 04
SARL DEFFI CONSTRUCTEUR Société à responsabilité limitée
A1
* B66F 9/20
2 868 063
04 02982
23 03 04
SARL DEFFI CONSTRUCTEUR Société à responsabilité limitée
A1
* B66F 9/22
2 868 062
05 02994
25 03 05
26 03 04
US
HUSCO INTERNATIONAL INC
A1
* B66F 9/22
2 868 173
05 02993
25 03 05
26 03 04
US
HUSCO INTERNATIONAL INC
A1
* B66F 11/04
2 868 063
04 02982
23 03 04
Date
26 03 04
26 03 04
Nom du déposant
Pays
DE
US
RATIONAL AG
HUSCO INTERNATIONAL INC
SARL DEFFI CONSTRUCTEUR Société à responsabilité limitée
192
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/39
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C01G 9/08
2 868 077
04 02959
23 03 04
NYLSTAR SA Société anonyme
A1
* C02F 1/00
2 868 068
04 03197
29 03 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C02F 1/00
2 868 072
04 08307
28 07 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C02F 1/28
2 868 064
04 03117
26 03 04
OTV SA Société anonyme
A1
* C02F 1/52
2 868 064
04 03117
26 03 04
OTV SA Société anonyme
A1
* C02F 9/02
2 868 064
04 03117
26 03 04
OTV SA Société anonyme
A1
* C02F 9/02
2 868 064
04 03117
26 03 04
OTV SA Société anonyme
A1
* C03B 32/00
2 868 066
04 03123
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* C03C 10/00
2 868 065
04 03125
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* C03C 10/00
2 868 066
04 03123
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* C03C 17/30
2 868 065
04 03125
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* C03C 17/30
2 868 066
04 03123
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* C03C 17/32
2 868 065
04 03125
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* C03C 17/32
2 868 066
04 03123
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* C04B 7/02
2 868 003
05 50719
21 03 05
24 03 04
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
A1
* C04B 7/345
2 868 003
05 50719
21 03 05
24 03 04
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
A1
* C04B 24/26
2 868 072
04 08307
28 07 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C04B 28/00
2 868 068
04 03197
29 03 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C04B 35/00
2 868 068
04 03197
29 03 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C07C 69/67
2 868 067
04 02973
23 03 04
NEOMPS Société anonyme
A1
* C07C 219/18
2 868 067
04 02973
23 03 04
NEOMPS Société anonyme
A1
* C07C 329/00
2 868 068
04 03197
29 03 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C07D 211/40
2 868 070
04 03002
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
C07D 213/90
2 868 069
04 03085
25 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C07D 233/32
2 868 071
04 50600
26 03 04
BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C07D 233/61
2 868 070
04 03002
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C07D 333/00
2 868 071
04 50600
26 03 04
BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C07D 471/04
2 868 070
04 03002
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C07D 471/04
2 868 070
04 03002
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C07D 495/04
2 868 071
04 50600
26 03 04
BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C07D 495/04
2 868 071
04 50600
26 03 04
BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C07H 1/08
2 868 082
04 03142
26 03 04
SOCIETE D’AMENAGEMENT URBAIN ET
RURAL Société anonyme
A1
* C07H 19/00
2 868 071
04 50600
26 03 04
BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C07H 21/00
2 868 071
04 50600
26 03 04
BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C08F 2/38
2 868 068
04 03197
29 03 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C08F 20/06
2 868 068
04 03197
29 03 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C08F 20/06
2 868 072
04 08307
28 07 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C08F 120/36
2 867 971
04 03004
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08F 120/36
2 868 070
04 03002
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 05/39
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
193
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C08F 220/36
2 867 971
04 03004
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08F 220/36
2 868 070
04 03002
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08F 220/36
2 868 073
04 03183
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08F 220/36
2 868 074
04 03184
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08F 220/36
2 868 075
04 03185
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08F 220/36
2 868 076
04 03186
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08F 297/00
2 868 073
04 03183
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08F 297/00
2 868 074
04 03184
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08F 297/00
2 868 075
04 03185
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08F 297/00
2 868 076
04 03186
26 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08G 63/183
2 868 077
04 02959
23 03 04
NYLSTAR SA Société anonyme
A1
* C08G 69/04
2 868 077
04 02959
23 03 04
NYLSTAR SA Société anonyme
A1
* C08K 3/30
2 868 077
04 02959
23 03 04
NYLSTAR SA Société anonyme
A1
* C08K 9/02
2 868 077
04 02959
23 03 04
NYLSTAR SA Société anonyme
A1
* C09D 133/02
2 868 072
04 08307
28 07 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C09D 133/08
2 868 068
04 03197
29 03 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C09K 7/00
2 868 068
04 03197
29 03 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C09K 7/02
2 868 072
04 08307
28 07 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C09K 11/00
2 868 070
04 03002
23 03 04
L’OREAL Société anonyme
A1
C10B 31/02
2 868 078
05 02023
28 02 05
A1
* C10G 45/08
2 867 988
04 02980
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* C11D 3/37
2 868 068
04 03197
29 03 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C11D 3/37
2 868 072
04 08307
28 07 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C11D 17/06
2 868 079
04 50614
29 03 04
SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC
Société anonyme
A1
* C12G 3/10
2 867 987
05 02986
25 03 05
A1
◆ C12N 1/21
2 868 081
04 02985
23 03 04
A1
* C12N 5/04
2 868 080
04 03242
29 03 04
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
A1
* C12N 5/10
2 868 080
04 03242
29 03 04
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
A1
* C12N 9/10
2 868 080
04 03242
29 03 04
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
A1
* C12N 15/29
2 868 080
04 03242
29 03 04
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
A1
◆ C12N 15/31
2 868 081
04 02985
23 03 04
A1
* C12N 15/54
2 868 080
04 03242
29 03 04
A1
* C12N 15/64
2 868 081
04 02985
23 03 04
A1
* C12N 15/82
2 868 080
04 03242
29 03 04
A1
* C12P 1/04
2 868 081
04 02985
23 03 04
* LIBRAGEN Société anonyme
A1
* C12Q 1/02
2 868 081
04 02985
23 03 04
* LIBRAGEN Société anonyme
A1
* C12Q 1/04
2 868 081
04 02985
23 03 04
* LIBRAGEN Société anonyme
A1
* C12Q 1/04
2 868 082
04 03142
26 03 04
SOCIETE D’AMENAGEMENT URBAIN ET
RURAL Société anonyme
A1
* C12Q 1/68
2 868 071
04 50600
26 03 04
BIOMERIEUX Société anonyme
Date
25 03 04
25 03 04
Nom du déposant
Pays
BR
JP
PETROLEO BRASILEIRO SA PETROBRAS
ULTRASOUND BREWERY
* LIBRAGEN Société anonyme
* LIBRAGEN Société anonyme
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
* LIBRAGEN Société anonyme
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
194
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/39
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C12Q 1/68
2 868 082
04 03142
26 03 04
SOCIETE D’AMENAGEMENT URBAIN ET
RURAL Société anonyme
A1
* C21D 9/52
2 867 991
04 03106
25 03 04
UGINE ET ALZ FRANCE Société anonyme
A1
* C22C 38/02
2 868 083
04 03038
24 03 04
ASCOMETAL Société anonyme
A1
* C22C 38/04
2 868 083
04 03038
24 03 04
ASCOMETAL Société anonyme
A1
* C22C 38/22
2 868 083
04 03038
24 03 04
ASCOMETAL Société anonyme
A1
* C22F 1/04
2 868 084
04 02971
23 03 04
PECHINEY RHENALU Société anonyme
A1
* C22F 1/053
2 868 084
04 02971
23 03 04
PECHINEY RHENALU Société anonyme
A1
* C23C 8/22
2 868 083
04 03038
24 03 04
ASCOMETAL Société anonyme
A1
* C23C 8/32
2 868 083
04 03038
24 03 04
ASCOMETAL Société anonyme
A1
* C23C 18/30
2 868 085
04 03022
24 03 04
ALCHIMER Société anonyme
A1
* C23C 18/31
2 868 085
04 03022
24 03 04
ALCHIMER Société anonyme
A1
* C25C 3/06
2 868 086
04 03080
25 03 04
ECL Société par actions simplifiée
A1
* C25C 7/00
2 868 086
04 03080
25 03 04
ECL Société par actions simplifiée
A1
* C25D 11/18
2 868 201
04 02998
23 03 04
ECOLE POLYTECHNIQUE DGAR
A1
* D01F 1/10
2 868 077
04 02959
23 03 04
NYLSTAR SA Société anonyme
A1
* D01F 6/00
2 868 077
04 02959
23 03 04
NYLSTAR SA Société anonyme
A1
* D02G 3/04
2 868 087
04 03153
26 03 04
DEBAT GILLES BRUNO
A1
* D02G 3/28
2 868 087
04 03153
26 03 04
DEBAT GILLES BRUNO
A1
* D02G 3/44
2 868 087
04 03153
26 03 04
DEBAT GILLES BRUNO
A1
* D03C 1/14
2 868 088
04 03217
29 03 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03C 1/14
2 868 089
04 03216
29 03 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03C 1/14
2 868 090
04 03218
29 03 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03C 1/14
2 868 091
04 03219
29 03 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03C 5/02
2 868 088
04 03217
29 03 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03C 5/02
2 868 089
04 03216
29 03 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03C 5/02
2 868 090
04 03218
29 03 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03C 5/02
2 868 091
04 03219
29 03 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03D 15/02
2 868 092
04 03215
29 03 04
BROUSSE JEAN MARIE CHARLES
A1
* D03D 47/12
2 868 092
04 03215
29 03 04
BROUSSE JEAN MARIE CHARLES
A1
* D03D 47/27
2 868 092
04 03215
29 03 04
BROUSSE JEAN MARIE CHARLES
A1
* D06M 13/415
2 867 946
04 03082
25 03 04
INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public
A1
* D06M 13/425
2 867 946
04 03082
25 03 04
INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public
A1
* D21H 19/00
2 868 072
04 08307
28 07 04
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* D21H 19/00
2 868 093
04 03111
26 03 04
HONNORAT RECHERCHES & SERVICES
Société à responsabilité limitée
A1
* D21H 19/38
2 868 093
04 03111
26 03 04
HONNORAT RECHERCHES & SERVICES
Société à responsabilité limitée
A1
* D21H 19/58
2 868 068
04 03197
29 03 04
COATEX Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 05/39
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
195
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* D21H 19/66
2 868 093
04 03111
26 03 04
HONNORAT RECHERCHES & SERVICES
Société à responsabilité limitée
A1
* D21H 21/30
2 868 093
04 03111
26 03 04
HONNORAT RECHERCHES & SERVICES
Société à responsabilité limitée
A1
* D21H 21/40
2 868 093
04 03111
26 03 04
HONNORAT RECHERCHES & SERVICES
Société à responsabilité limitée
A1
* D21H 21/44
2 868 093
04 03111
26 03 04
HONNORAT RECHERCHES & SERVICES
Société à responsabilité limitée
A1
* E01F 9/018
2 868 096
04 03046
25 03 04
GUIST HAU LOIC
A1
E01F 13/04
2 868 094
04 03048
25 03 04
DUCRET PAUL
A1
E01F 15/04
2 868 095
04 03187
26 03 04
GAILLARD RONDINO Société anonyme
A1
* E02D 27/42
2 868 096
04 03046
25 03 04
GUIST HAU LOIC
A1
* E02F 3/39
2 868 173
05 02993
25 03 05
26 03 04
US
HUSCO INTERNATIONAL INC
A1
* E02F 3/43
2 868 062
05 02994
25 03 05
26 03 04
US
HUSCO INTERNATIONAL INC
A1
* E02F 9/22
2 868 062
05 02994
25 03 05
26 03 04
US
HUSCO INTERNATIONAL INC
A1
* E02F 9/22
2 868 173
05 02993
25 03 05
26 03 04
US
HUSCO INTERNATIONAL INC
A1
* E03C 1/328
2 868 097
04 03043
24 03 04
DELABIE SA Société anonyme
A1
* E03D 11/14
2 868 097
04 03043
24 03 04
DELABIE SA Société anonyme
A1
E04D 11/02
2 868 098
04 03152
26 03 04
ORION FINANCEMENT Société anonyme
A3
* E04F 13/08
2 868 099
04 03159
26 03 04
PLEYADE ARTE APLICADO SL
A3
* E04F 15/02
2 868 099
04 03159
26 03 04
PLEYADE ARTE APLICADO SL
A1
* E04H 1/12
2 868 096
04 03046
25 03 04
GUIST HAU LOIC
A1
◆ E04H 4/06
2 868 111
05 02894
23 03 05
A1
E04H 4/12
2 868 100
04 03026
24 03 04
KOTE PISCINE Société à responsabilité limitée
A1
E04H 15/44
2 868 101
04 50576
23 03 04
VITABRI Société à responsabilité limitée
A3
E04H 17/14
2 868 102
05 02932
24 03 05
A1
* E05B 1/00
2 868 103
04 02942
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* E05B 1/00
2 868 104
04 03330
26 03 04
GROSSO GEORGES
A1
* E05B 7/00
2 868 103
04 02942
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* E05B 15/02
2 868 106
04 03001
24 03 04
SORLIN REGIS
A1
* E05B 17/00
2 868 105
04 03054
25 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* E05B 17/10
2 868 104
04 03330
26 03 04
GROSSO GEORGES
A1
* E05B 47/00
2 868 107
04 03035
24 03 04
RBE Société anonyme
A1
* E05B 49/00
2 868 106
04 03001
24 03 04
SORLIN REGIS
A1
* E05B 49/00
2 868 108
04 03233
29 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* E05B 49/00
2 868 109
04 03258
29 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* E05B 49/00
2 868 110
04 03260
29 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* E05B 65/00
2 868 107
04 03035
24 03 04
RBE Société anonyme
A1
* E05B 65/00
2 868 111
05 02894
23 03 05
A1
* E05B 65/12
2 868 105
04 03054
25 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* E05B 65/12
2 868 108
04 03233
29 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
Date
24 03 04
24 03 04
24 03 04
Nom du déposant
Pays
AU
ES
AU
D & D GROUP PTY LIMITED
* SOLANAS GOMEZ FERNANDO
D & D GROUP PTY LIMITED
196
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/39
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E05B 65/12
2 868 109
04 03258
29 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* E05B 65/12
2 868 110
04 03260
29 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* E05B 65/20
2 868 105
04 03054
25 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* E05B 65/36
2 868 108
04 03233
29 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* E05B 65/36
2 868 109
04 03258
29 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* E05B 65/36
2 868 110
04 03260
29 03 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* E05C 1/00
2 868 111
05 02894
23 03 05
A1
* E05C 9/00
2 868 107
04 03035
24 03 04
A1
* E05C 19/00
2 868 111
05 02894
23 03 05
24 03 04
AU
D & D GROUP PTY LIMITED
A1
* E05C 19/16
2 868 111
05 02894
23 03 05
24 03 04
AU
D & D GROUP PTY LIMITED
A1
E05F 15/12
2 868 112
04 03042
24 03 04
A1
* E06B 1/60
2 868 136
04 53050
17 12 04
A1
* E06B 3/263
2 868 113
04 03018
24 03 04
LAPEYRE Société anonyme
A1
* E06B 3/58
2 868 113
04 03018
24 03 04
LAPEYRE Société anonyme
A1
* E06B 3/58
2 868 114
04 03214
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* E06B 3/68
2 868 115
04 03005
24 03 04
STAEDELIN JEAN
A1
* E06B 5/11
2 868 114
04 03214
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* E06B 9/15
2 868 116
05 02823
22 03 05
25 03 04
DE
ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* E06B 9/15
2 868 117
05 02824
22 03 05
25 03 04
DE
ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* E06B 9/15
2 868 118
05 02829
22 03 05
25 03 04
DE
ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* E06B 9/58
2 868 117
05 02824
22 03 05
25 03 04
DE
ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* E06B 9/58
2 868 118
05 02829
22 03 05
25 03 04
DE
ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* E06B 9/62
2 868 116
05 02823
22 03 05
25 03 04
DE
ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* E21B 17/042
2 868 146
04 03147
26 03 04
VALLOUREC MANNESMANN OIL GAS FRANCE
Société par actions simplifiée
A1
* F01D 11/00
2 868 119
04 03130
26 03 04
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* F01K 13/02
2 868 120
05 01106
03 02 05
09 02 04
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* F01K 23/10
2 868 120
05 01106
03 02 05
09 02 04
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
F01L 9/02
2 868 121
04 50571
25 03 04
A1
* F01M 11/02
2 868 122
05 01883
24 02 05
25 03 04
DE
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
A1
* F01M 13/04
2 868 122
05 01883
24 02 05
25 03 04
DE
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
A1
* F01N 3/20
2 868 129
05 50746
23 03 05
27 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* F01N 11/00
2 868 129
05 50746
23 03 05
27 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* F01P 3/02
2 868 130
05 02733
18 03 05
26 03 04
JP
A1
* F02B 77/08
2 868 157
05 50764
24 03 05
26 03 04
DE
Date
24 03 04
Nom du déposant
Pays
AU
D & D GROUP PTY LIMITED
RBE Société anonyme
MERIDIONALE DES CLOTURES ET METALLERIES Société à responsabilité limitée
29 03 04
DE
SFS INTEC HOLDING AG
RENAULT SAS
* TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
BOPI 05/39
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F02B 77/08
2 868 158
05 50767
A1
* F02C 6/18
2 868 120
A1
F02C 7/04
A1
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
197
Nom du déposant
Date
Pays
24 03 05
26 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
05 01106
03 02 05
09 02 04
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
2 868 123
04 50612
29 03 04
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
F02C 7/04
2 868 124
04 50613
29 03 04
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* F02C 7/20
2 868 125
04 03128
26 03 04
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* F02C 7/26
2 868 120
05 01106
03 02 05
A1
* F02C 7/28
2 868 125
04 03128
26 03 04
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* F02D 9/02
2 868 126
04 03234
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* F02D 9/02
2 868 127
04 03235
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* F02D 9/02
2 868 128
04 03236
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* F02D 21/08
2 868 126
04 03234
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* F02D 21/08
2 868 127
04 03235
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* F02D 21/08
2 868 128
04 03236
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* F02D 23/02
2 868 126
04 03234
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* F02D 23/02
2 868 127
04 03235
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* F02D 23/02
2 868 128
04 03236
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* F02D 41/14
2 868 129
05 50746
23 03 05
27 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* F02D 43/00
2 868 129
05 50746
23 03 05
27 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* F02F 1/10
2 868 130
05 02733
18 03 05
26 03 04
JP
* TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
A1
* F02F 1/14
2 868 130
05 02733
18 03 05
26 03 04
JP
* TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
A1
* F02F 1/24
2 868 122
05 01883
24 02 05
25 03 04
DE
A1
F02K 1/46
2 868 131
04 50586
25 03 04
A1
* F02M 35/10
2 868 132
05 50778
25 03 05
26 03 04
DE
MANN+HUMMEL GMBH
A1
* F02M 35/104
2 868 132
05 50778
25 03 05
26 03 04
DE
MANN+HUMMEL GMBH
A1
* F02M 61/14
2 868 133
05 50766
24 03 05
26 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* F02M 61/16
2 868 133
05 50766
24 03 05
26 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* F02N 11/00
2 868 134
04 02992
23 03 04
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
A1
* F02N 15/00
2 868 134
04 02992
23 03 04
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
A1
* F15B 13/06
2 868 173
05 02993
25 03 05
A1
* F15B 15/10
2 868 060
04 50598
26 03 04
ALSTOM Société anonyme
A1
* F16B 1/00
2 868 159
04 03039
24 03 04
SENSTRONIC SA Société anonyme
A1
* F16B 2/20
2 868 115
04 03005
24 03 04
STAEDELIN JEAN
A1
* F16B 3/00
2 868 031
04 02945
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16B 5/07
2 868 135
04 02964
23 03 04
APLIX Société anonyme
A1
* F16B 9/02
2 868 031
04 02945
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16B 17/00
2 868 031
04 02945
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16B 35/00
2 868 136
04 53050
17 12 04
29 03 04
DE
SFS INTEC HOLDING AG
A1
* F16B 35/02
2 868 136
04 53050
17 12 04
29 03 04
DE
SFS INTEC HOLDING AG
09 02 04
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
26 03 04
US
HUSCO INTERNATIONAL INC
198
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/39
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16B 47/00
2 868 115
04 03005
24 03 04
STAEDELIN JEAN
A1
* F16D 25/0638
2 868 137
04 03181
26 03 04
RENAULT SAS
A1
* F16D 25/10
2 868 137
04 03181
26 03 04
RENAULT SAS
A1
* F16F 1/373
2 868 140
04 03224
29 03 04
HUTCHINSON Société anonyme
A1
* F16F 7/00
2 868 139
04 02943
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16F 7/00
2 868 140
04 03224
29 03 04
HUTCHINSON Société anonyme
A1
F16F 9/34
2 868 138
05 02192
04 03 05
A3
* F16F 9/44
2 868 035
04 03261
29 03 04
TSAI CHIN SUNG
A1
* F16F 15/02
2 868 139
04 02943
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16F 15/08
2 868 139
04 02943
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16F 15/08
2 868 140
04 03224
29 03 04
HUTCHINSON Société anonyme
A1
* F16H 3/091
2 868 141
04 03015
24 03 04
ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES BV
A1
* F16H 3/093
2 868 141
04 03015
24 03 04
ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES BV
A1
* F16H 7/02
2 868 142
05 03002
25 03 05
26 03 04
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F16H 7/12
2 868 142
05 03002
25 03 05
26 03 04
JP
DENSO CORPORATION
A1
F16H 9/24
2 868 143
04 03049
25 03 04
DUFEU JEAN CHARLES
A1
* F16H 25/16
2 868 089
04 03216
29 03 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* F16H 53/02
2 868 089
04 03216
29 03 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* F16H 53/02
2 868 091
04 03219
29 03 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* F16H 55/06
2 868 083
04 03038
24 03 04
ASCOMETAL Société anonyme
A1
F16H 63/20
2 868 144
04 02948
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16J 15/08
2 868 119
04 03130
26 03 04
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* F16K 3/26
2 868 145
04 50605
26 03 04
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* F16K 11/07
2 868 145
04 50605
26 03 04
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* F16L 15/00
2 868 146
04 03147
26 03 04
VALLOUREC MANNESMANN OIL GAS FRANCE
Société par actions simplifiée
A1
* F16M 1/04
2 868 018
04 03220
29 03 04
VALEO CLIMATISATION Société anonyme
A1
F16M 11/02
2 868 147
04 03016
24 03 04
ROBERTSON DENYSE
A1
* F16M 11/20
2 868 233
04 03247
26 03 04
HYMATOM Société anonyme
A1
* F16M 11/20
2 868 234
04 03248
26 03 04
HYMATOM Société anonyme
A1
* F17C 13/06
2 868 186
04 50596
29 03 04
AIR LIQUIDE ELECTRONICS SYSTEMS Société
anonyme
A1
F17D 5/00
2 868 148
04 03250
26 03 04
ENERTAG Société par actions simplifiée
A1
* F21S 8/10
2 868 149
04 03177
26 03 04
VALEO VISION Société anonyme
A1
* F21S 8/10
2 868 239
05 02979
25 03 05
A1
* F21V 14/08
2 868 149
04 03177
26 03 04
VALEO VISION Société anonyme
A1
* F21V 15/01
2 868 149
04 03177
26 03 04
VALEO VISION Société anonyme
A1
* F21V 17/00
2 868 149
04 03177
26 03 04
VALEO VISION Société anonyme
A3
* F21V 33/00
2 868 150
04 13048
08 12 04
Date
* 05 03 04
* 26 03 04
26 03 04
Nom du déposant
Pays
DE
JP
DE
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft
KOITO MANUFACTURING CO LTD
SONDYO COMPUTER CO.,LTD
BOPI 05/39
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
199
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F21W 101/02
2 868 149
04 03177
26 03 04
A1
* F21W 101/02
2 868 239
05 02979
25 03 05
A1
* F21W 101/10
2 868 149
04 03177
26 03 04
A1
* F21W 101/10
2 868 239
05 02979
25 03 05
* 26 03 04
JP
KOITO MANUFACTURING CO LTD
A1
* F21Y 101/02
2 868 239
05 02979
25 03 05
* 26 03 04
JP
KOITO MANUFACTURING CO LTD
A1
* F24C 7/02
2 868 151
04 03063
25 03 04
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
◆ F24C 15/10
2 868 065
04 03125
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* F24C 15/10
2 868 066
04 03123
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* F24C 15/14
2 867 949
04 03139
26 03 04
AGEORGES JEAN PIERRE RAYMOND
A1
* F24C 15/30
2 868 151
04 03063
25 03 04
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* F24D 3/12
2 868 152
05 00440
13 01 05
A1
* F24F 1/00
2 868 153
04 50592
25 03 04
A1
* F24F 5/00
2 868 152
05 00440
13 01 05
A1
* F24F 11/00
2 868 153
04 50592
25 03 04
A1
* F24J 3/08
2 868 152
05 00440
13 01 05
A1
* F25B 23/00
2 868 153
04 50592
25 03 04
A1
* F25B 23/00
2 868 154
04 02979
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* F25J 1/02
2 868 154
04 02979
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* F27B 17/00
2 868 084
04 02971
23 03 04
PECHINEY RHENALU Société anonyme
A1
* F27D 19/00
2 868 084
04 02971
23 03 04
PECHINEY RHENALU Société anonyme
A1
F41A 17/42
2 868 155
04 50597
26 03 04
VERNEY CARRON SA Société anonyme
A1
G01B 11/16
2 868 156
04 03096
25 03 04
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* G01D 1/00
2 868 160
04 50584
24 03 04
TAEMA Société anonyme
A1
* G01D 5/12
2 868 157
05 50764
24 03 05
26 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* G01D 5/244
2 868 158
05 50767
24 03 05
26 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* G01D 11/30
2 868 159
04 03039
24 03 04
SENSTRONIC SA Société anonyme
A1
* G01F 17/00
2 868 160
04 50584
24 03 04
TAEMA Société anonyme
A1
* G01F 22/02
2 868 160
04 50584
24 03 04
TAEMA Société anonyme
A1
G01F 23/00
2 868 161
04 03249
26 03 04
CHEVTCHOUK VIATCHESLAV
A1
* G01K 7/22
2 868 162
05 02834
22 03 05
25 03 04
JP
DENSO CORPORATION
A1
* G01L 23/24
2 868 162
05 02834
22 03 05
25 03 04
JP
DENSO CORPORATION
A1
G01M 13/00
2 868 163
04 03194
29 03 04
RENAULT SAS
A1
* G01N 21/55
2 868 164
04 03175
26 03 04
VALEO VISION Société anonyme
A1
* G01N 30/42
2 868 165
04 02978
23 03 04
A1
* G01N 33/68
2 868 071
04 50600
26 03 04
A1
* G01P 3/42
2 868 157
05 50764
24 03 05
26 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* G01P 3/481
2 868 158
05 50767
24 03 05
26 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
Date
Nom du déposant
Pays
VALEO VISION Société anonyme
* 26 03 04
JP
KOITO MANUFACTURING CO LTD
VALEO VISION Société anonyme
11 08 03
FR
SOSSAH ANDRE
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
11 08 03
FR
SOSSAH ANDRE
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
11 08 03
FR
SOSSAH ANDRE
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
* INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
BIOMERIEUX Société anonyme
200
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
BOPI 05/39
Nom du déposant
A1
G01P 9/04
2 868 166
05 50736
22 03 05
27 03 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* G01P 15/00
2 868 242
05 50151
19 01 05
22 01 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
G01V 1/34
2 868 167
04 02977
23 03 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* G02B 27/22
2 868 168
04 03143
26 03 04
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
G02C 3/00
2 868 169
04 03144
26 03 04
ETABLISSEMENTS RENE MANDRILLON
Société à responsabilité limitée
A1
G02C 7/02
2 868 170
04 02999
24 03 04
GATINEL DAMIEN
A1
G02F 1/025
2 868 171
04 50608
29 03 04
A1
G03B 21/56
2 868 172
04 02986
23 03 04
A1
* G05D 3/14
2 868 173
05 02993
25 03 05
26 03 04
US
HUSCO INTERNATIONAL INC
A1
* G05D 13/66
2 868 173
05 02993
25 03 05
26 03 04
US
HUSCO INTERNATIONAL INC
A3
* G06F 1/18
2 868 174
04 03014
24 03 04
A3
* G06F 3/023
2 868 150
04 13048
08 12 04
A1
G06F 3/03
2 868 175
04 50580
24 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
G06F 3/033
2 868 176
04 50581
24 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* G06F 9/44
2 868 177
04 09102
26 08 04
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* G06F 12/14
2 868 230
04 03114
25 03 04
NETASQ Société anonyme
A1
G06F 17/30
2 868 178
04 02939
23 03 04
PIATON ALAIN NICOLAS
A1
* G06F 17/30
2 868 179
04 03032
24 03 04
MOVIDA PRODUCTION Société à responsabilité
limitée
A1
* G06F 17/50
2 868 180
04 03037
24 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* G06F 17/50
2 868 181
04 03201
29 03 04
SOISIC Société anonyme
A1
* G06F 17/50
2 868 205
04 03202
29 03 04
SOISIC Société anonyme
A1
* G06F 17/60
2 868 188
04 03124
26 03 04
AFRIAT HERVE BENJAMIN
A3
G06F 19/00
2 868 182
04 03141
26 03 04
CAMHI MAURICE
A1
* G06F 153/00
2 868 179
04 03032
24 03 04
MOVIDA PRODUCTION Société à responsabilité
limitée
A1
* G06F 163/00
2 868 188
04 03124
26 03 04
AFRIAT HERVE BENJAMIN
A1
* G06K 7/10
2 868 186
04 50596
29 03 04
AIR LIQUIDE ELECTRONICS SYSTEMS Société
anonyme
A1
* G06K 9/46
2 868 184
04 02960
23 03 04
REALEYES3D Société anonyme
A1
* G06K 9/46
2 868 185
04 13047
07 12 04
A1
* G06K 11/00
2 868 180
04 03037
24 03 04
A1
* G06K 19/07
2 868 183
05 02690
18 03 05
A1
* G06T 3/00
2 868 184
04 02960
23 03 04
A1
* G06T 5/20
2 868 185
04 13047
07 12 04
A1
* G06T 15/00
2 868 168
04 03143
26 03 04
* UNIVERSITE PARIS SUD
DELTAVISUEL SARL
SIRTEC INTERNATIONAL CO LTD
26 03 04
23 03 04
DE
FR
SONDYO COMPUTER CO.,LTD
REALEYES3D Société anonyme
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
23 03 04
DE
INFINEON TECHNOLOGIES AG
REALEYES3D Société anonyme
23 03 04
FR
REALEYES3D Société anonyme
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial
BOPI 05/39
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
201
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06T 17/20
2 868 180
04 03037
24 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* G07D 7/12
2 868 093
04 03111
26 03 04
HONNORAT RECHERCHES & SERVICES
Société à responsabilité limitée
A1
* G07F 7/00
2 868 186
04 50596
29 03 04
AIR LIQUIDE ELECTRONICS SYSTEMS Société
anonyme
A1
* G08B 21/00
2 868 243
04 03041
24 03 04
SENSTRONIC SA Société anonyme
A1
* G08B 21/18
2 868 186
04 50596
29 03 04
AIR LIQUIDE ELECTRONICS SYSTEMS Société
anonyme
A1
G08G 1/01
2 868 187
04 02983
23 03 04
VAREJAO JOAO MANUEL
A1
* G08G 1/127
2 868 188
04 03124
26 03 04
AFRIAT HERVE BENJAMIN
A1
G09B 1/04
2 868 189
04 03000
24 03 04
DOURNEL FREDERIQUE
A1
* G09F 3/20
2 868 012
04 03087
25 03 04
L’OBLIQUE Société par actions simplifiée
A1
* G09F 11/10
2 868 190
04 03133
26 03 04
INSTALLATIONS MAGASINS GERARD ROCQUET Société à responsabilité limitée
A1
* G09F 19/22
2 868 191
04 03023
24 03 04
LANGE GREGOIRE CHRISTOPHE BERTRAND
A1
* G09F 23/06
2 868 192
04 03240
29 03 04
MAHE GERARD
A1
* G09F 27/00
2 868 190
04 03133
26 03 04
INSTALLATIONS MAGASINS GERARD ROCQUET Société à responsabilité limitée
A1
* G09G 5/395
2 868 193
04 03115
26 03 04
A1
* G10K 11/32
2 868 237
04 03052
25 03 04
MEYNIAL XAVIER JACQUES MARIE
A1
* G10L 21/02
2 868 237
04 03052
25 03 04
MEYNIAL XAVIER JACQUES MARIE
A1
* G11B 5/851
2 868 194
05 03506
07 04 05
16 10 03
JP
ANELVA CORPORATION
A1
G11C 16/24
2 868 195
05 02980
25 03 05
26 03 04
GB
ZARLINK SEMICONDUCTOR AB
A1
* H01B 13/34
2 867 998
04 02988
23 03 04
A1
* H01F 41/14
2 868 194
05 03506
07 04 05
A1
* H01H 1/50
2 868 196
04 03232
29 03 04
SOCIETE INDUSTRIELLE D’ELECTRICITE-SIELEC Société anonyme
A1
* H01H 3/32
2 868 197
04 50589
25 03 04
AREVA T&D SA Société anonyme
A1
* H01H 9/20
2 868 198
04 50611
29 03 04
AREVA T&D AG
A1
* H01H 33/04
2 868 196
04 03232
29 03 04
SOCIETE INDUSTRIELLE D’ELECTRICITE-SIELEC Société anonyme
A1
* H01H 33/66
2 868 197
04 50589
25 03 04
AREVA T&D SA Société anonyme
A1
H01H 33/666
2 868 199
04 50588
25 03 04
AREVA T&D SA Société anonyme
A1
* H01H 71/10
2 868 198
04 50611
29 03 04
AREVA T&D AG
A1
* H01J 17/16
2 868 200
04 51960
02 09 04
THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme
A1
* H01J 17/49
2 868 200
04 51960
02 09 04
THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme
A1
* H01L 21/20
2 868 202
04 50590
25 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* H01L 21/3063
2 868 201
04 02998
23 03 04
ECOLE POLYTECHNIQUE DGAR
A1
* H01L 21/316
2 868 202
04 50590
25 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
H01L 21/331
2 868 203
04 50610
29 03 04
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 21/331
2 868 206
04 50609
29 03 04
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 21/335
2 868 208
04 03192
29 03 04
NUYEN LINH TRONG
A1
* H01L 21/336
2 868 201
04 02998
23 03 04
ECOLE POLYTECHNIQUE DGAR
Date
Nom du déposant
Pays
* BOISDEQUIN BERNARD
LASELEC Société anonyme
16 10 03
JP
ANELVA CORPORATION
202
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/39
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01L 21/336
2 868 209
04 03073
25 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
H01L 21/762
2 868 204
04 03071
25 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* H01L 21/768
2 868 085
04 03022
24 03 04
ALCHIMER Société anonyme
A1
* H01L 23/50
2 868 222
04 03091
25 03 04
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 27/092
2 868 209
04 03073
25 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* H01L 27/12
2 868 181
04 03201
29 03 04
SOISIC Société anonyme
A1
* H01L 27/12
2 868 205
04 03202
29 03 04
SOISIC Société anonyme
A1
* H01L 27/15
2 868 210
04 13903
24 12 04
A1
* H01L 29/423
2 868 206
04 50609
29 03 04
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 29/43
2 868 207
04 03066
25 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* H01L 29/73
2 868 206
04 50609
29 03 04
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 29/778
2 868 208
04 03192
29 03 04
NUYEN LINH TRONG
A1
* H01L 29/78
2 868 207
04 03066
25 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* H01L 29/78
2 868 209
04 03073
25 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* H01L 51/40
2 868 210
04 13903
24 12 04
A1
* H01M 4/86
2 868 211
04 03036
24 03 04
A1
* H01M 8/04
2 868 212
04 50591
25 03 04
RENAULT SAS
A1
* H01M 8/04
2 868 213
04 50601
26 03 04
RENAULT SAS
A1
* H01M 8/12
2 868 211
04 03036
24 03 04
A1
* H01Q 1/32
2 868 214
04 02947
23 03 04
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
H01Q 3/26
2 868 215
04 03067
25 03 04
SAGEM SA Société anonyme
A1
H01Q 15/23
2 868 216
04 50575
23 03 04
ALCATEL Société anonyme
A1
* H01R 13/02
2 868 240
04 03198
26 03 04
DELPHI TECHNOLOGIES INCORPORATED
A1
* H01R 13/623
2 868 217
05 01596
16 02 05
17 03 04
JP
YAZAKI CORPORATION
A1
* H01R 13/639
2 868 217
05 01596
16 02 05
17 03 04
JP
YAZAKI CORPORATION
A1
* H01R 13/64
2 868 217
05 01596
16 02 05
17 03 04
JP
YAZAKI CORPORATION
A1
H02J 7/00
2 868 218
04 03012
23 03 04
A1
H02J 7/16
2 868 219
05 02951
24 03 05
A1
H02J 9/06
2 868 220
04 02989
23 03 04
A1
* H02J 13/00
2 868 183
05 02690
18 03 05
23 03 04
DE
INFINEON TECHNOLOGIES AG
A1
H02P 21/00
2 868 221
05 50787
25 03 05
29 03 04
JP
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
A1
* H03K 3/013
2 868 205
04 03202
29 03 04
SOISIC Société anonyme
A1
* H03K 3/3562
2 868 205
04 03202
29 03 04
SOISIC Société anonyme
A1
* H03K 19/177
2 868 222
04 03091
25 03 04
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H04B 1/38
2 868 223
04 03191
26 03 04
WAVECOM Société anonyme
Date
24 03 04
24 03 04
Nom du déposant
Pays
KR
KR
LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.
LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.
* ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Société anonyme
* ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Société anonyme
COUR JEAN MICHEL
29 03 04
JP
DENSO CORPORATION
THALES Société anonyme
BOPI 05/39
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
203
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H04B 3/54
2 868 190
04 03133
26 03 04
INSTALLATIONS MAGASINS GERARD ROCQUET Société à responsabilité limitée
A1
* H04B 7/26
2 868 223
04 03191
26 03 04
WAVECOM Société anonyme
A1
H04B 10/12
2 868 224
04 10000
22 09 04
A1
H04J 3/07
2 868 225
04 03074
25 03 04
SAGEM SA Société anonyme
A1
H04L 12/22
2 868 226
04 03226
29 03 04
JOLIOT PHILIPPE
A1
H04L 12/24
2 868 227
04 50606
26 03 04
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE
SFR Société anonyme
A1
* H04L 12/24
2 868 228
04 03053
25 03 04
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04L 29/02
2 868 228
04 03053
25 03 04
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
H04L 29/02
2 868 229
04 03059
25 03 04
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04L 29/06
2 868 230
04 03114
25 03 04
NETASQ Société anonyme
A1
* H04L 29/08
2 868 190
04 03133
26 03 04
INSTALLATIONS MAGASINS GERARD ROCQUET Société à responsabilité limitée
A1
* H04M 11/00
2 868 231
04 03122
26 03 04
HALLALEL RACHID
A1
* H04N 1/58
2 868 184
04 02960
23 03 04
REALEYES3D Société anonyme
A1
* H04N 5/225
2 868 185
04 13047
07 12 04
A1
* H04N 5/238
2 868 184
04 02960
23 03 04
REALEYES3D Société anonyme
A1
H04N 5/775
2 868 232
04 02991
23 03 04
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H04N 7/18
2 868 233
04 03247
26 03 04
HYMATOM Société anonyme
A1
* H04N 7/18
2 868 234
04 03248
26 03 04
HYMATOM Société anonyme
A1
* H04N 9/64
2 868 185
04 13047
07 12 04
A1
* H04Q 7/32
2 868 177
04 09102
26 08 04
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04Q 7/32
2 868 223
04 03191
26 03 04
WAVECOM Société anonyme
A1
* H04Q 7/32
2 868 231
04 03122
26 03 04
HALLALEL RACHID
A1
H04Q 7/32
2 868 235
04 03204
29 03 04
ZHONG YUK QUAN
A1
H04Q 7/38
2 868 236
04 03169
26 03 04
NORTEL NETWORKS LIMITED
A1
* H04R 1/26
2 868 237
04 03052
25 03 04
MEYNIAL XAVIER JACQUES MARIE
A1
H05B 3/02
2 868 238
04 03021
24 03 04
SEB SA Société anonyme
A1
◆ H05B 3/74
2 868 065
04 03125
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* H05B 3/74
2 868 066
04 03123
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
◆ H05B 6/12
2 868 065
04 03125
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* H05B 6/12
2 868 066
04 03123
26 03 04
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* H05B 33/20
2 868 239
05 02979
25 03 05
A1
* H05K 1/02
2 868 240
04 03198
26 03 04
DELPHI TECHNOLOGIES INCORPORATED
A1
* H05K 1/18
2 868 240
04 03198
26 03 04
DELPHI TECHNOLOGIES INCORPORATED
A1
H05K 3/34
2 868 241
04 03107
25 03 04
DAV Société anonyme
A3
* H05K 5/02
2 868 174
04 03014
24 03 04
SIRTEC INTERNATIONAL CO LTD
A1
* H05K 5/03
2 868 242
05 50151
19 01 05
A1
* H05K 5/06
2 868 243
04 03041
24 03 04
A1
* H05K 7/02
2 868 242
05 50151
19 01 05
Date
23 03 04
23 03 04
23 03 04
* 26 03 04
22 01 04
Nom du déposant
Pays
JP
FR
FR
JP
DE
FUJITSU LIMITED
REALEYES3D Société anonyme
REALEYES3D Société anonyme
KOITO MANUFACTURING CO LTD
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
SENSTRONIC SA Société anonyme
22 01 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
BOPI 05/39
205
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 209
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 219
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 227
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/39
209
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 05/39
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
211
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
97 10395
14 08 97
15 08 96
US
* G06F 13/38
BOPI 08 DU 20 02 98
2 752 468
A1
97 10396
14 08 97
19 08 96
US
* G06F 13/38
BOPI 08 DU 20 02 98
2 752 469
A1
98 06199
15 05 98
15 05 97
JP
G01N 35/10
BOPI 47 DU 20 11 98
2 763 396
A1
00 14243
07 11 00
11 11 99
DE
B60K 41/06
BOPI 07 DU 14 02 03
2 828 447
A1
01 04630
05 04 01
06 04 00
DE
G01D 18/00
BOPI 41 DU 12 10 01
2 807 515
A1
01 09813
23 07 01
25 07 00
JP
G01D 11/16
BOPI 05 DU 01 02 02
2 812 388
A1
01 09992
26 07 01
13 02 01
US
* G01R 31/01
BOPI 33 DU 16 08 02
2 820 825
A1
02 04318
08 04 02
10 04 01
US
* G05B 17/00
BOPI 41 DU 11 10 02
2 823 321
A1
02 06465
28 05 02
28 05 01
CN
H03K 17/96
BOPI 48 DU 29 11 02
2 825 204
A1
02 08934
15 07 02
27 07 01
IT
* F16J 15/16
BOPI 05 DU 31 01 03
2 827 936
A1
02 10387
19 08 02
18 08 01
KR
H04B 7/04
BOPI 08 DU 21 02 03
2 828 775
A1
02 10397
20 08 02
* E01C 19/48
BOPI 09 DU 27 02 04
2 843 760
A1
02 10858
03 09 02
B26B 1/04
BOPI 10 DU 05 03 04
2 843 908
A1
02 13322
24 10 02
20 10 01
KR
* E02F 9/22
BOPI 17 DU 25 04 03
2 831 194
A1
02 13881
06 11 02
06 11 01
JP
* E05B 37/16
BOPI 19 DU 09 05 03
2 831 912
A1
02 15024
29 11 02
30 11 01
DE
B62D 12/00
BOPI 23 DU 06 06 03
2 832 974
A1
02 15813
13 12 02
17 12 01
DE
* B25F 5/02
BOPI 25 DU 20 06 03
2 833 509
A1
02 16620
24 12 02
26 12 01
JP
* B22D 17/22
BOPI 26 DU 27 06 03
2 833 872
A1
02 16626
24 12 02
26 12 01
JP
* B22D 17/22
BOPI 26 DU 27 06 03
2 833 873
A1
02 16791
27 12 02
27 06 02
JP
* B62D 5/07
BOPI 01 DU 02 01 04
2 841 525
A1
03 00605
21 01 03
21 01 02
DE
* F16D 7/06
BOPI 37 DU 12 09 03
2 836 967
A1
03 01600
11 02 03
11 02 02
DE
* F16D 1/108
BOPI 33 DU 15 08 03
2 835 894
A1
03 02354
26 02 03
26 02 02
JP
F16D 27/112
BOPI 35 DU 29 08 03
2 836 528
A1
03 02472
28 02 03
01 03 02
US
H04B 7/00
BOPI 50 DU 12 12 03
2 840 744
A1
03 03997
01 04 03
03 04 02
DE
* F15B 7/08
BOPI 41 DU 10 10 03
2 838 167
A1
03 06750
04 06 03
05 06 02
JP
B62D 1/187
BOPI 50 DU 12 12 03
2 840 578
A1
03 07326
18 06 03
19 06 02
DE
F16D 13/70
BOPI 52 DU 26 12 03
2 841 309
A1
03 08852
21 07 03
13 08 02
IT
* B60R 21/09
BOPI 08 DU 20 02 04
2 843 569
A1
03 10694
11 09 03
23 09 02
DE
* G01N 27/416
BOPI 13 DU 26 03 04
2 844 880
A1
03 11391
29 09 03
* C08F 4/602
BOPI 13 DU 01 04 05
2 860 238
A1
03 11513
01 10 03
02 10 02
DE
B62D 5/06
BOPI 25 DU 18 06 04
2 848 519
A1
03 12724
30 10 03
05 02 03
CZ
* F21V 17/10
BOPI 32 DU 06 08 04
2 850 732
A1
03 13027
06 11 03
17 03 03
DE
F24D 3/10
BOPI 39 DU 24 09 04
2 852 672
A1
03 13237
12 11 03
15 11 02
DE
* G08C 17/02
BOPI 21 DU 21 05 04
2 847 373
A1
03 15013
19 12 03
23 12 02
DE
* F01P 7/14
BOPI 26 DU 25 06 04
2 849 106
A1
03 15285
23 12 03
28 05 03
KR
* G05D 16/10
BOPI 49 DU 03 12 04
2 855 623
A1
03 15532
29 12 03
31 12 02
CN
A61M 5/32
BOPI 27 DU 02 07 04
2 849 385
A1
03 50075
28 03 03
29 03 02
JP
* F16D 43/25
BOPI 41 DU 10 10 03
2 838 171
A1
03 50812
07 11 03
08 11 02
JP
* F02M 59/36
BOPI 20 DU 14 05 04
2 847 006
A1
03 51125
19 12 03
* A61K 7/48
BOPI 25 DU 24 06 05
2 863 888
A1
03 51128
19 12 03
* A61K 7/021
BOPI 25 DU 24 06 05
2 863 875
A1
04 01598
18 02 04
19 02 03
JP
* A44B 19/38
BOPI 34 DU 20 08 04
2 851 136
A1
04 01628
18 02 04
18 02 03
US
B22D 18/00
BOPI 34 DU 20 08 04
2 851 184
212
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
BOPI 05/39
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
04 02613
12 03 04
13 03 03
DE
A47J 31/44
BOPI 38 DU 17 09 04
2 852 218
A1
04 02617
12 03 04
14 03 03
IT
B25J 5/02
BOPI 38 DU 17 09 04
2 852 307
A1
04 02939
23 03 04
G06F 17/30
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 178
A1
04 02941
23 03 04
B63B 35/83
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 037
A1
04 02942
23 03 04
* E05B 1/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 103
A1
04 02943
23 03 04
* F16F 15/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 139
A1
04 02944
23 03 04
B60H 3/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 017
A1
04 02945
23 03 04
* B62D 21/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 031
A1
04 02946
23 03 04
B60N 2/46
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 024
A1
04 02947
23 03 04
* H01Q 1/32
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 214
A1
04 02948
23 03 04
F16H 63/20
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 144
A1
04 02959
23 03 04
* C08K 3/30
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 077
A1
04 02960
23 03 04
* G06T 3/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 184
A1
04 02962
23 03 04
* A01B 1/10
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 942
A1
04 02963
23 03 04
B65D 83/64
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 049
A1
04 02964
23 03 04
* F16B 5/07
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 135
A1
04 02968
23 03 04
* B60R 13/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 026
A1
04 02971
23 03 04
* C22F 1/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 084
A1
04 02972
23 03 04
* A61K 31/575
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 980
A1
04 02973
23 03 04
* C07C219/18
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 067
A1
04 02976
23 03 04
* A23C 19/09
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 951
A1
04 02977
23 03 04
G01V 1/34
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 167
A1
04 02978
23 03 04
* G01N 30/42
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 165
A1
04 02979
23 03 04
* F25J 1/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 154
A1
04 02980
23 03 04
* B01J 23/28
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 988
A1
04 02981
23 03 04
* B65B 25/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 042
A1
04 02982
23 03 04
* B66F 9/08
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 063
A1
04 02983
23 03 04
G08G 1/01
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 187
A1
04 02984
23 03 04
* B65D 19/24
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 044
A1
04 02985
23 03 04
* C12N 15/64
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 081
A1
04 02986
23 03 04
G03B 21/56
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 172
A1
04 02988
23 03 04
* B23K 26/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 998
A1
04 02989
23 03 04
H02J 9/06
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 220
A1
04 02990
23 03 04
A45F 3/08
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 958
A1
04 02991
23 03 04
H04N 5/775
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 232
A1
04 02992
23 03 04
* F02N 15/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 134
A1
04 02998
23 03 04
* H01L 21/3063
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 201
A1
04 03000
24 03 04
G09B 1/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 189
A1
04 03001
24 03 04
* E05B 49/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 106
A1
04 03002
23 03 04
* C07D471/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 070
A1
04 03004
23 03 04
* A61K 7/035
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 971
A1
04 03005
24 03 04
* E06B 3/68
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 115
A1
04 03015
24 03 04
* F16H 3/091
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 141
BOPI 05/39
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
213
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 03017
24 03 04
B63B 23/70
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 036
A1
04 03018
24 03 04
* E06B 3/263
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 113
A1
04 03020
24 03 04
* A61K 31/726
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 981
A1
04 03021
24 03 04
H05B 3/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 238
A1
04 03022
24 03 04
* C23C 18/30
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 085
A1
04 03024
24 03 04
* B65D 83/76
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 050
A1
04 03025
24 03 04
* B65D 47/36
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 047
A1
04 03026
24 03 04
E04H 4/12
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 100
A1
04 03027
24 03 04
* B23D 49/14
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 994
A1
04 03031
24 03 04
* A01B 15/16
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 943
A1
04 03032
24 03 04
G06F 17/30
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 179
A1
04 03035
24 03 04
* E05B 65/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 107
A1
04 03036
24 03 04
* H01M 4/86
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 211
A1
04 03037
24 03 04
* G06F 17/50
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 180
A1
04 03038
24 03 04
* C22C 38/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 083
A1
04 03039
24 03 04
* G01D 11/30
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 159
A1
04 03040
24 03 04
* B65D 47/18
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 046
A1
04 03041
24 03 04
* H05K 5/06
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 243
A1
04 03042
24 03 04
E05F 15/12
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 112
A1
04 03043
24 03 04
* E03C 1/328
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 097
A1
04 03044
24 03 04
* A61F 2/01
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 967
A1
04 03046
25 03 04
* E02D 27/42
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 096
A1
04 03049
25 03 04
F16H 9/24
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 143
A1
04 03051
25 03 04
A01C 5/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 944
A1
04 03052
25 03 04
* H04R 1/26
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 237
A1
04 03053
25 03 04
* H04L 29/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 228
A1
04 03054
25 03 04
* E05B 17/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 105
A1
04 03055
25 03 04
B64D 27/26
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 041
A1
04 03059
25 03 04
H04L 29/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 229
A1
04 03060
25 03 04
* A45D 20/16
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 956
A1
04 03063
25 03 04
* F24C 15/30
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 151
A1
04 03066
25 03 04
* H01L 29/43
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 207
A1
04 03067
25 03 04
H01Q 3/26
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 215
A1
04 03071
25 03 04
H01L 21/762
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 204
A1
04 03073
25 03 04
* H01L 29/78
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 209
A1
04 03074
25 03 04
H04J 3/07
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 225
A1
04 03075
25 03 04
* B29C 65/34
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 007
A1
04 03080
25 03 04
* C25C 7/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 086
A1
04 03082
25 03 04
* A01N 37/30
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 946
A1
04 03083
25 03 04
* A61K 7/021
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 970
A1
04 03085
25 03 04
C07D213/90
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 069
A1
04 03087
25 03 04
* B42F 21/06
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 012
A1
04 03088
25 03 04
A61K 7/11
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 975
214
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/39
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 03089
25 03 04
B64C 3/22
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 039
A1
04 03090
25 03 04
A61K 7/11
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 976
A1
04 03091
25 03 04
* H03K 19/177
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 222
A1
04 03096
25 03 04
G01B 11/16
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 156
A1
04 03098
25 03 04
* A23D 9/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 952
A1
04 03099
25 03 04
A45D 40/26
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 957
A1
04 03100
25 03 04
B60H 1/34
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 015
A1
04 03106
25 03 04
* B21B 45/06
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 991
A1
04 03107
25 03 04
H05K 3/34
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 241
A1
04 03111
26 03 04
* D21H 19/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 093
A1
04 03114
25 03 04
* H04L 29/06
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 230
A1
04 03115
26 03 04
* G09G 5/395
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 193
A1
04 03116
26 03 04
B62D 25/16
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 032
A1
04 03117
26 03 04
C02F 9/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 064
A1
04 03118
26 03 04
A61K 7/48
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 977
A1
04 03119
26 03 04
B62B 3/14
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 030
A1
04 03120
26 03 04
* A21D 15/06
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 950
A1
04 03122
26 03 04
* H04M 11/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 231
A1
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26 03 04
* C03C 17/32
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 066
A1
04 03124
26 03 04
* G08G 1/127
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 188
A1
04 03125
26 03 04
* C03C 17/30
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 065
A1
04 03126
26 03 04
* B65G 47/24
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 057
A1
04 03127
26 03 04
* B65H 3/08
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 059
A1
04 03128
26 03 04
* F02C 7/28
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 125
A1
04 03130
26 03 04
* F01D 11/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 119
A1
04 03133
26 03 04
* G09F 11/10
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 190
A1
04 03139
26 03 04
* A21B 3/15
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 949
A1
04 03142
26 03 04
* C12Q 1/68
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 082
A1
04 03143
26 03 04
* G02B 27/22
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 168
A1
04 03144
26 03 04
G02C 3/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 169
A1
04 03145
26 03 04
* A61F 2/46
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 968
A1
04 03147
26 03 04
* F16L 15/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 146
A1
04 03148
26 03 04
* B65D 85/76
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 051
A1
04 03152
26 03 04
E04D 11/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 098
A1
04 03153
26 03 04
* D02G 3/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 087
A1
04 03154
26 03 04
* B65D 53/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 048
A1
04 03155
26 03 04
* B29C 44/16
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 005
A1
04 03156
26 03 04
* A61B 17/88
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 963
A1
04 03157
26 03 04
* B60R 13/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 025
A1
04 03164
29 03 04
A63B 71/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 984
A1
04 03166
26 03 04
* H01Q 19/18
BOPI 43 DU 22 10 04
2 853 995
A1
04 03167
26 03 04
A61K 7/06
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 973
A1
04 03168
26 03 04
B60H 1/34
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 016
27 03 03
US
BOPI 05/39
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
215
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 03169
26 03 04
H04Q 7/38
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 236
A1
04 03170
26 03 04
B60N 2/28
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 023
A1
04 03175
26 03 04
* G01N 21/55
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 164
A1
04 03177
26 03 04
* F21S 8/10
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 149
A1
04 03178
26 03 04
* A61K 39/395
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 982
A1
04 03179
26 03 04
* A61F 13/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 969
A1
04 03180
26 03 04
* B60S 1/48
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 028
A1
04 03181
26 03 04
* F16D 25/0638
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 137
A1
04 03182
26 03 04
A61K 7/075
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 974
A1
04 03183
26 03 04
* C08F297/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 073
A1
04 03184
26 03 04
* C08F297/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 074
A1
04 03185
26 03 04
* C08F297/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 075
A1
04 03186
26 03 04
* C08F297/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 076
A1
04 03187
26 03 04
E01F 15/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 095
A1
04 03188
29 03 04
* B08B 3/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 990
A1
04 03191
26 03 04
* H04B 7/26
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 223
A1
04 03192
29 03 04
* H01L 29/778
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 208
A1
04 03193
29 03 04
B29C 44/14
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 004
A1
04 03194
29 03 04
G01M 13/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 163
A1
04 03195
29 03 04
B64D 23/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 040
A1
04 03197
29 03 04
* C07C329/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 068
A1
04 03198
26 03 04
* H05K 1/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 240
A1
04 03201
29 03 04
* G06F 17/50
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 181
A1
04 03202
29 03 04
* H01L 27/12
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 205
A1
04 03203
29 03 04
* A61K 31/5415
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 979
A1
04 03204
29 03 04
H04Q 7/32
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 235
A1
04 03205
29 03 04
A01N 65/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 947
A1
04 03206
29 03 04
* A61K 9/70
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 978
A1
04 03207
29 03 04
A01N 65/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 948
A1
04 03208
29 03 04
* B05B 7/12
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 989
A1
04 03209
29 03 04
* B65G 21/10
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 053
A1
04 03210
29 03 04
* B65G 21/10
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 054
A1
04 03211
29 03 04
* B65G 21/10
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 055
A1
04 03213
29 03 04
* B65G 21/10
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 056
A1
04 03214
29 03 04
* E06B 3/58
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 114
A1
04 03215
29 03 04
* D03D 47/27
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 092
A1
04 03216
29 03 04
* D03C 5/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 089
A1
04 03217
29 03 04
* D03C 1/14
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 088
A1
04 03218
29 03 04
* D03C 5/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 090
A1
04 03219
29 03 04
* D03C 5/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 091
A1
04 03220
29 03 04
* B60H 3/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 018
A1
04 03221
29 03 04
B60H 3/06
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 020
A1
04 03222
29 03 04
* B60H 3/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 019
216
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/39
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 03224
29 03 04
* F16F 15/08
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 140
A1
04 03226
29 03 04
H04L 12/22
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 226
A1
04 03227
29 03 04
B60R 21/34
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 027
A1
04 03228
29 03 04
* B65D 19/20
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 043
A1
04 03229
29 03 04
B65D 19/34
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 045
A1
04 03230
29 03 04
* B21J 5/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 992
A1
04 03231
29 03 04
* H02J 3/24
BOPI 42 DU 15 10 04
2 853 779
A1
04 03232
29 03 04
* H01H 1/50
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 196
A1
04 03233
29 03 04
* E05B 65/12
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 108
A1
04 03234
29 03 04
* F02D 23/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 126
A1
04 03235
29 03 04
* F02D 23/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 127
A1
04 03236
29 03 04
* F02D 23/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 128
A1
04 03237
29 03 04
B63G 7/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 038
A1
04 03240
29 03 04
* G09F 23/06
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 192
A1
04 03241
29 03 04
* B26D 3/10
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 002
A1
04 03242
29 03 04
* C12N 15/29
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 080
A1
04 03243
29 03 04
* B29C 44/18
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 006
A1
04 03244
29 03 04
* B26D 1/30
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 001
A1
04 03245
29 03 04
* B25B 21/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 999
A1
04 03246
25 03 04
* A61D 11/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 966
A1
04 03247
26 03 04
* H04N 7/18
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 233
A1
04 03248
26 03 04
* H04N 7/18
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 234
A1
04 03249
26 03 04
G01F 23/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 161
A1
04 03250
26 03 04
F17D 5/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 148
A1
04 03258
29 03 04
* E05B 65/12
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 109
A1
04 03259
29 03 04
* B23C 1/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 993
A1
04 03260
29 03 04
* E05B 65/12
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 110
A1
04 03330
26 03 04
* E05B 1/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 104
A1
04 03333
29 03 04
* A63B 39/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 983
A1
04 04405
26 04 04
25 04 03
US
* A61B 18/14
BOPI 44 DU 29 10 04
2 854 053
A1
04 06078
04 06 04
05 06 03
JP
* H01L 21/3105
BOPI 50 DU 10 12 04
2 855 911
A1
04 07010
25 06 04
19 11 03
FR
* C12N 15/79
BOPI 23 DU 10 06 05
2 863 272
A1
04 07020
25 06 04
27 02 04
FR
A61K 7/13
BOPI 35 DU 02 09 05
2 866 803
A1
04 07021
25 06 04
27 02 04
FR
A61K 7/13
BOPI 35 DU 02 09 05
2 866 804
A1
04 07022
25 06 04
27 02 04
FR
A61K 7/13
BOPI 35 DU 02 09 05
2 866 805
A1
04 07122
29 06 04
30 06 03
JP
* F16F 13/00
BOPI 53 DU 31 12 04
2 856 763
A1
04 07125
29 06 04
30 06 03
JP
* F16F 13/08
BOPI 53 DU 31 12 04
2 856 764
A1
04 07975
19 07 04
21 07 03
DE
F23L 5/02
BOPI 08 DU 25 02 05
2 859 012
A1
04 08307
28 07 04
* C08F 20/06
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 072
A1
04 08474
30 07 04
30 07 03
US
B22D 27/04
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 257
A1
04 08717
06 08 04
07 08 03
CA
* C11B 9/02
BOPI 12 DU 25 03 05
2 860 003
A1
04 09102
26 08 04
* G06F 9/44
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 177
A1
04 10350
30 09 04
* G06K 9/18
BOPI 14 DU 08 04 05
2 860 628
09 04 03
02 10 03
AT
US
BOPI 05/39
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
217
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
04 10441
04 10 04
04 10 03
DE
B60K 15/05
BOPI 14 DU 08 04 05
2 860 454
A1
04 11577
29 10 04
29 03 04
JP
* B60K 11/08
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 021
A1
04 11926
09 11 04
13 11 03
JP
* G08G 1/16
BOPI 20 DU 20 05 05
2 862 414
A1
04 12472
24 11 04
24 11 03
US
* H01L 27/088
BOPI 31 DU 05 08 05
2 865 851
A1
04 12483
24 11 04
26 11 03
JP
* F02D 19/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 712
A1
04 12484
24 11 04
01 12 03
JP
B60T 11/236
BOPI 25 DU 24 06 05
2 863 996
A1
04 12574
26 11 04
27 11 03
DE
G01B 11/06
BOPI 22 DU 03 06 05
2 863 048
A1
04 13047
07 12 04
23 03 04
FR
* G06T 5/20
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 185
A1
04 50326
20 02 04
21 02 03
T
W
* H03K 17/96
BOPI 35 DU 27 08 04
2 851 701
A1
04 50571
25 03 04
F01L 9/02
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 121
A1
04 50572
23 03 04
A61K 7/043
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 972
A1
04 50573
23 03 04
A47K 10/36
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 960
A1
04 50574
23 03 04
A61C 8/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 965
A1
04 50575
23 03 04
H01Q 15/23
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 216
A1
04 50576
23 03 04
E04H 15/44
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 101
A1
04 50577
23 03 04
* B23H 1/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 995
A1
04 50580
24 03 04
G06F 3/03
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 175
A1
04 50581
24 03 04
G06F 3/033
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 176
A1
04 50583
24 03 04
B29C 70/44
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 008
A1
04 50584
24 03 04
* G01F 17/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 160
A1
04 50586
25 03 04
F02K 1/46
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 131
A1
04 50588
25 03 04
H01H 33/666
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 199
A1
04 50589
25 03 04
* H01H 3/32
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 197
A1
04 50590
25 03 04
* H01L 21/316
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 202
A1
04 50591
25 03 04
* H01M 8/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 212
A1
04 50592
25 03 04
* F25B 23/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 153
A1
04 50595
25 03 04
* B65D 85/84
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 052
A1
04 50596
29 03 04
* G08B 21/18
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 186
A1
04 50597
26 03 04
F41A 17/42
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 155
A1
04 50598
26 03 04
* B65H 37/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 060
A1
04 50600
26 03 04
* C07D495/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 071
A1
04 50601
26 03 04
* H01M 8/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 213
A1
04 50605
26 03 04
* F16K 11/07
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 145
A1
04 50606
26 03 04
H04L 12/24
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 227
A1
04 50607
29 03 04
* B23K 9/16
BOPI 39 DU 30 09 05
2 867 997
A1
04 50608
29 03 04
G02F 1/025
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 171
A1
04 50609
29 03 04
* H01L 29/423
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 206
A1
04 50610
29 03 04
H01L 21/331
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 203
A1
04 50611
29 03 04
* H01H 9/20
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 198
A1
04 50612
29 03 04
F02C 7/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 123
A1
04 50613
29 03 04
F02C 7/04
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 124
A1
04 50614
29 03 04
* C11D 17/06
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 079
A1
04 51960
02 09 04
* H01J 17/16
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 200
218
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
07 11 03
DE
BOPI 05/39
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
* G05D 7/00
BOPI 22 DU 03 06 05
2 863 066
* A61F 2/02
BOPI 30 DU 29 07 05
2 865 379
A1
04 52522
04 11 04
A1
05 02124
02 03 05
A1
05 02201
04 03 05
25 08 03
EP
* E04C 2/04
BOPI 33 DU 19 08 05
2 866 369
A1
05 02203
04 03 05
25 08 03
EP
* E04C 2/04
BOPI 33 DU 19 08 05
2 866 370
A1
05 02376
10 03 05
16 03 04
JP
* F16B 1/00
BOPI 38 DU 23 09 05
2 867 817
A1
05 03354
05 04 05
* H04L 12/18
BOPI 34 DU 26 08 05
2 866 769
A1
05 50491
23 02 05
27 02 04
DE
* H04B 1/38
BOPI 35 DU 02 09 05
2 866 999
A1
05 50746
23 03 05
27 03 04
DE
* F02D 43/00
BOPI 39 DU 30 09 05
2 868 129
BOPI 05/39
219
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 05/39
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
RM
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
221
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
B1
2 752 966
97 10435
18 08 97
BOPI 10 DU 06 03 98
B1
2 813 362
01 11211
29 08 01
BOPI 09 DU 01 03 02
B1
2 760 154
98 02060
20 02 98
BOPI 35 DU 28 08 98
B1
2 813 824
01 11723
11 09 01
BOPI 11 DU 15 03 02
B1
2 761 451
98 03552
23 03 98
BOPI 40 DU 02 10 98
B1
2 814 209
01 11866
13 09 01
BOPI 12 DU 22 03 02
B1
2 770 466
98 13845
04 11 98
BOPI 18 DU 07 05 99
B1
2 814 536
00 12098
22 09 00
RM
RM
B1
2 771 785
98 14950
27 11 98
BOPI 22 DU 04 06 99
B1
2 814 609
01 14590
12 11 01
B1
2 773 347
99 00131
08 01 99
RM
BOPI 27 DU 09 07 99
B1
2 815 098
01 12848
05 10 01
B1
2 773 588
99 00122
08 01 99
RM
BOPI 28 DU 16 07 99
B1
2 816 378
00 14195
06 11 00
B1
2 775 322
99 01986
18 02 99
BOPI 34 DU 27 08 99
B1
2 817 018
00 14889
17 11 00
BOPI 13 DU 29 03 02
BOPI 13 DU 29 03 02
BOPI 15 DU 12 04 02
RM
BOPI 19 DU 10 05 02
BOPI 21 DU 24 05 02
B1
2 776 730
99 03659
24 03 99
BOPI 39 DU 01 10 99
B1
2 818 090
00 17107
18 12 00
BOPI 25 DU 21 06 02
B1
2 777 819
99 05167
23 04 99
BOPI 43 DU 29 10 99
B1
2 819 640
01 00390
12 01 01
BOPI 29 DU 19 07 02
B1
2 779 170
99 05996
11 05 99
BOPI 48 DU 03 12 99
B1
2 819 676
01 16818
24 12 01
BOPI 29 DU 19 07 02
B1
2 782 129
99 10132
04 08 99
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B1
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B1
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222
Nature
du
document
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
BOPI 05/39
Date
de
dépôt
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cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
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B3
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BOPI 47 DU 19 11 04
B1
2 847 178
02 14533
20 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B1
2 856 142
03 07002
11 06 03
BOPI 51 DU 17 12 04
B1
2 847 201
02 14377
18 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B3
2 856 181
03 07202
16 06 03
BOPI 51 DU 17 12 04
B1
2 847 454
02 14773
21 11 02
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 856 227
03 06997
11 06 03
BOPI 51 DU 17 12 04
B1
2 847 547
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22 11 02
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 856 249
03 07502
20 06 03
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 847 571
03 03749
27 03 03
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 856 432
03 07525
23 06 03
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 847 662
02 14721
25 11 02
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 856 452
03 50229
18 06 03
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 847 851
02 15044
29 11 02
BOPI 23 DU 04 06 04
B1
2 856 498
03 07429
19 06 03
BOPI 52 DU 24 12 04
RM
BOPI 05/39
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B1
2 856 536
03 07463
20 06 03
B1
2 856 610
03 07912
30 06 03
B1
2 856 741
03 07889
30 06 03
B1
2 856 797
03 07755
26 06 03
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
RM
RM
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
223
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 857 491
03 00897
28 01 03
BOPI 02 DU 14 01 05
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
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03 08524
11 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 857 558
03 08706
17 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 857 657
03 08748
17 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
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03 07704
26 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 857 700
03 08659
16 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 856 814
03 07689
25 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 857 705
03 08825
18 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 856 820
03 07826
27 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 857 728
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16 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 856 825
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27 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
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15 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
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30 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
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18 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
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30 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 857 781
03 08621
15 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 856 876
03 07609
24 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
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17 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
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03 07710
26 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
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17 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
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02 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
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25 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
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02 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
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21 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
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02 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
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25 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
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03 50293
03 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
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25 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
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03 08226
04 07 03
B1
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02 07 03
B1
2 857 018
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01 07 03
B1
2 857 050
03 08208
04 07 03
RM
RM
RM
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 857 925
03 08908
22 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 857 927
03 14129
02 12 03
BOPI 04 DU 28 01 05
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 857 934
03 08917
22 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 857 936
03 08903
22 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 857 070
03 08043
02 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 857 942
03 09029
24 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 857 071
03 08046
02 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 858 000
03 09126
25 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 857 076
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01 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
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25 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
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04 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
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22 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 857 114
03 08225
04 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 858 050
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25 07 03
B1
2 857 119
03 07963
01 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 858 056
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25 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 857 178
03 08238
04 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 858 082
03 09108
25 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B3
2 857 182
03 08235
04 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 858 084
03 08956
22 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
RM
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 857 200
03 07950
01 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
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04 08044
20 07 04
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 857 270
03 08631
10 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 148
03 08905
22 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 857 274
03 08363
08 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 210
03 09394
30 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B3
2 857 298
03 08325
08 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 271
03 09376
30 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 321
03 08302
08 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 279
03 09419
31 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 365
03 08327
08 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 285
03 09362
29 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 384
03 08336
08 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 287
03 09379
30 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 390
03 08513
11 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 300
03 09519
01 08 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 405
03 08295
07 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 322
03 09458
31 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 406
03 08483
10 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 370
03 09452
31 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 433
03 08262
07 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 371
03 09453
31 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 444
03 08285
07 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 383
03 09294
29 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 447
03 08269
07 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 393
03 09442
31 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 451
03 08526
11 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 425
03 09420
31 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 452
03 08527
11 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 443
03 09354
30 07 03
B1
2 857 468
03 08319
08 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 449
03 09583
31 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 857 480
03 08270
07 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 858 455
03 09505
01 08 03
BOPI 05 DU 04 02 05
RM
RM
BOPI 05 DU 04 02 05
224
Nature
du
document
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
B1
2 858 475
03 09335
29 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 858 496
03 09457
31 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 858 514
03 09791
08 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 858 582
03 09601
04 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 858 588
03 09805
08 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 858 593
03 09677
05 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 858 596
03 09778
08 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 858 658
03 09698
06 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 858 678
03 09769
08 08 03
B1
2 858 690
03 09614
04 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 858 781
03 09945
14 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 858 789
03 09822
11 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
RM
RM
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 858 917
03 09992
18 08 03
B1
2 858 928
03 09996
19 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
BOPI 08 DU 25 02 05
B1
2 858 929
03 10063
21 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
B1
2 858 960
03 10071
21 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
B1
2 858 968
03 10031
19 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
B1
2 859 000
03 10040
20 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
B1
2 859 017
03 10003
19 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
B1
2 859 056
03 09997
19 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
B1
2 859 058
03 10092
22 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
B1
2 859 156
03 10380
02 09 03
BOPI 09 DU 04 03 05
B1
2 859 181
03 10365
02 09 03
BOPI 09 DU 04 03 05
B1
2 859 286
03 10171
26 08 03
BOPI 09 DU 04 03 05
B3
2 861 507
03 12533
27 10 03
B3
2 861 826
04 52513
03 11 04
BOPI 17 DU 29 04 05
B3
2 861 966
03 13145
07 11 03
BOPI 19 DU 13 05 05
B3
2 861 968
03 13144
07 11 03
BOPI 19 DU 13 05 05
RM
BOPI 18 DU 06 05 05
BOPI 05/39
BOPI 05/39
225
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 05/39
227
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
229
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 39 de 2005
BOPI 05/39
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
04 02939
2 868 178
04 03005
2 868 115
04 03063
2 868 151
04 03133
2 868 190
04 02941
2 868 037
04 03012
2 868 218
04 03066
2 868 207
04 03139
2 867 949
04 02942
2 868 103
04 03014
2 868 174
04 03067
2 868 215
04 03140
2 868 034
04 02943
2 868 139
04 03015
2 868 141
04 03071
2 868 204
04 03141
2 868 182
04 02944
2 868 017
04 03016
2 868 147
04 03073
2 868 209
04 03142
2 868 082
04 02945
2 868 031
04 03017
2 868 036
04 03074
2 868 225
04 03143
2 868 168
04 02946
2 868 024
04 03018
2 868 113
04 03075
2 868 007
04 03144
2 868 169
04 02947
2 868 214
04 03019
2 867 945
04 03080
2 868 086
04 03145
2 867 968
04 02948
2 868 144
04 03020
2 867 981
04 03082
2 867 946
04 03146
2 867 986
04 02959
2 868 077
04 03021
2 868 238
04 03083
2 867 970
04 03147
2 868 146
04 02960
2 868 184
04 03022
2 868 085
04 03085
2 868 069
04 03148
2 868 051
04 02962
2 867 942
04 03023
2 868 191
04 03087
2 868 012
04 03152
2 868 098
04 02963
2 868 049
04 03024
2 868 050
04 03088
2 867 975
04 03153
2 868 087
04 02964
2 868 135
04 03025
2 868 047
04 03089
2 868 039
04 03154
2 868 048
04 02968
2 868 026
04 03026
2 868 100
04 03090
2 867 976
04 03155
2 868 005
04 02971
2 868 084
04 03027
2 867 994
04 03091
2 868 222
04 03156
2 867 963
04 02972
2 867 980
04 03031
2 867 943
04 03096
2 868 156
04 03157
2 868 025
04 02973
2 868 067
04 03032
2 868 179
04 03097
2 868 033
04 03159
2 868 099
04 02976
2 867 951
04 03035
2 868 107
04 03098
2 867 952
04 03162
2 868 022
04 02977
2 868 167
04 03036
2 868 211
04 03099
2 867 957
04 03164
2 867 984
04 02978
2 868 165
04 03037
2 868 180
04 03100
2 868 015
04 03167
2 867 973
04 02979
2 868 154
04 03038
2 868 083
04 03106
2 867 991
04 03168
2 868 016
04 02980
2 867 988
04 03039
2 868 159
04 03107
2 868 241
04 03169
2 868 236
04 02981
2 868 042
04 03040
2 868 046
04 03111
2 868 093
04 03170
2 868 023
04 02982
2 868 063
04 03041
2 868 243
04 03112
2 868 011
04 03175
2 868 164
04 02983
2 868 187
04 03042
2 868 112
04 03114
2 868 230
04 03177
2 868 149
04 02984
2 868 044
04 03043
2 868 097
04 03115
2 868 193
04 03178
2 867 982
04 02985
2 868 081
04 03044
2 867 967
04 03116
2 868 032
04 03179
2 867 969
04 02986
2 868 172
04 03046
2 868 096
04 03117
2 868 064
04 03180
2 868 028
04 02988
2 867 998
04 03048
2 868 094
04 03118
2 867 977
04 03181
2 868 137
04 02989
2 868 220
04 03049
2 868 143
04 03119
2 868 030
04 03182
2 867 974
04 02990
2 867 958
04 03051
2 867 944
04 03120
2 867 950
04 03183
2 868 073
04 02991
2 868 232
04 03052
2 868 237
04 03122
2 868 231
04 03184
2 868 074
04 02992
2 868 134
04 03053
2 868 228
04 03123
2 868 066
04 03185
2 868 075
04 02998
2 868 201
04 03054
2 868 105
04 03124
2 868 188
04 03186
2 868 076
04 02999
2 868 170
04 03055
2 868 041
04 03125
2 868 065
04 03187
2 868 095
04 03000
2 868 189
04 03059
2 868 229
04 03126
2 868 057
04 03188
2 867 990
04 03001
2 868 106
04 03060
2 867 956
04 03127
2 868 059
04 03189
2 867 953
04 03002
2 868 070
04 03061
2 868 061
04 03128
2 868 125
04 03191
2 868 223
04 03004
2 867 971
04 03062
2 868 013
04 03130
2 868 119
04 03192
2 868 208
230
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 39 de 2005
BOPI 05/39
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
04 03193
2 868 004
04 03241
2 868 002
04 50590
2 868 202
05 02932
2 868 102
04 03194
2 868 163
04 03242
2 868 080
04 50591
2 868 212
05 02951
2 868 219
04 03195
2 868 040
04 03243
2 868 006
04 50592
2 868 153
05 02977
2 868 014
04 03197
2 868 068
04 03244
2 868 001
04 50595
2 868 052
05 02979
2 868 239
04 03198
2 868 240
04 03245
2 867 999
04 50596
2 868 186
05 02980
2 868 195
04 03199
2 867 959
04 03246
2 867 966
04 50597
2 868 155
05 02986
2 867 987
04 03201
2 868 181
04 03247
2 868 233
04 50598
2 868 060
05 02993
2 868 173
04 03202
2 868 205
04 03248
2 868 234
04 50600
2 868 071
05 02994
2 868 062
04 03203
2 867 979
04 03249
2 868 161
04 50601
2 868 213
05 03002
2 868 142
04 03204
2 868 235
04 03250
2 868 148
04 50605
2 868 145
05 03092
2 868 009
04 03205
2 867 947
04 03258
2 868 109
04 50606
2 868 227
05 03093
2 868 010
04 03206
2 867 978
04 03259
2 867 993
04 50607
2 867 997
05 03506
2 868 194
04 03207
2 867 948
04 03260
2 868 110
04 50608
2 868 171
05 50151
2 868 242
04 03208
2 867 989
04 03261
2 868 035
04 50609
2 868 206
05 50719
2 868 003
04 03209
2 868 053
04 03330
2 868 104
04 50610
2 868 203
05 50736
2 868 166
04 03210
2 868 054
04 03333
2 867 983
04 50611
2 868 198
05 50746
2 868 129
04 03211
2 868 055
04 04056
2 867 985
04 50612
2 868 123
05 50747
2 868 029
04 03213
2 868 056
04 04177
2 867 996
04 50613
2 868 124
05 50764
2 868 157
04 03214
2 868 114
04 08307
2 868 072
04 50614
2 868 079
05 50766
2 868 133
04 03215
2 868 092
04 08750
2 867 962
04 51960
2 868 200
05 50767
2 868 158
04 03216
2 868 089
04 09102
2 868 177
04 53050
2 868 136
05 50778
2 868 132
04 03217
2 868 088
04 10000
2 868 224
05 00440
2 868 152
05 50787
2 868 221
04 03218
2 868 090
04 11577
2 868 021
05 01106
2 868 120
04 03219
2 868 091
04 13047
2 868 185
05 01596
2 868 217
04 03220
2 868 018
04 13048
2 868 150
05 01883
2 868 122
04 03221
2 868 020
04 13903
2 868 210
05 02023
2 868 078
04 03222
2 868 019
04 50571
2 868 121
05 02192
2 868 138
04 03224
2 868 140
04 50572
2 867 972
05 02306
2 867 955
04 03226
2 868 226
04 50573
2 867 960
05 02382
2 868 058
04 03227
2 868 027
04 50574
2 867 965
05 02690
2 868 183
04 03228
2 868 043
04 50575
2 868 216
05 02733
2 868 130
04 03229
2 868 045
04 50576
2 868 101
05 02768
2 868 000
04 03230
2 867 992
04 50577
2 867 995
05 02823
2 868 116
04 03232
2 868 196
04 50580
2 868 175
05 02824
2 868 117
04 03233
2 868 108
04 50581
2 868 176
05 02829
2 868 118
04 03234
2 868 126
04 50583
2 868 008
05 02834
2 868 162
04 03235
2 868 127
04 50584
2 868 160
05 02870
2 867 961
04 03236
2 868 128
04 50586
2 868 131
05 02871
2 867 964
04 03237
2 868 038
04 50588
2 868 199
05 02882
2 867 954
04 03240
2 868 192
04 50589
2 868 197
05 02894
2 868 111
BOPI 05/39
231
2.5 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
235
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... 253
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. 261
3.4 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 05/39
235
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 05/39
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Classement
principal
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
01 05 87
C12N 15/12
◆ 04/49 DU 01 12 04
BOPI 44 DU 04 11 94
GENENTECH, INC.
BOPI 06 DU 11 02 94
Ciba Specialty Chemicals Holding
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
0 244 267
Nom du déposant
et/ou titulaire
0 385 374
26 02 90
C09B 67/46
◆ 05/02 DU 12 01 05
0 472 157
20 08 91
H04J 3/04
04/44 DU 27 10 04
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
0 485 627
30 05 91
H01L 23/50
04/43 DU 20 10 04
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
0 498 591
03 02 92
C07C 51/487
◆ 04/42 DU 13 10 04
BOPI 29 DU 21 07 95
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
BOPI 45 DU 08 11 96
Fuji Photo Film Co., Ltd.
0 520 155
24 04 92
G11B 5/73
◆ 04/44 DU 27 10 04
0 566 358
13 04 93
H03L 7/197
04/46 DU 10 11 04
0 571 771
28 04 93
C12N 7/04
◆ 04/43 DU 20 10 04
BOPI 33 DU 18 08 00
Dade Behring Marburg GmbH
0 580 860
14 04 92
A61K 9/14
◆ 04/51 DU 15 12 04
BOPI 07 DU 13 02 98
NIPPON SHINYAKU COMPANY, LIMITED
0 590 048
19 06 92
C07K 1/113
04/49 DU 01 12 04
Aventis Behring L.L.C.
0 629 735
04 03 87
D06F 37/30
04/43 DU 20 10 04
Fisher Paykel Appliances Limit
0 666 915
26 10 93
C12N 15/12
04/42 DU 13 10 04
THE GOVERNMENT OF THE UNITED STA
0 675 949
22 12 93
C12N 9/20
04/43 DU 20 10 04
Novozymes A/S
0 679 160
01 12 93
C07H 19/067
04/47 DU 17 11 04
Wellstat Therapeutics Corporatio
0 682 540
05 01 94
A61M 35/00
04/53 DU 29 12 04
PY, Daniel
0 694 042
25 02 94
C07K 14/00
04/45 DU 03 11 04
Merck Co., Inc.
0 697 586
13 07 95
G01M 3/24
04/42 DU 13 10 04
GENERAL ELECTRIC COMPANY
◆ 04/44 DU 27 10 04
Raytheon Company
0 698 162
29 04 94
E04F 15/14
0 698 216
09 05 94
G01N 33/576
BOPI 46 DU 13 11 98
0 709 032
25 10 95
A22C 21/00
◆ 04/50 DU 08 12 04
0 714 480
17 08 94
F02M 61/06
04/42 DU 13 10 04
ORBITAL ENGINE COMPANY (AUSTRALI
0 720 411
15 12 95
H04Q 11/04
04/46 DU 10 11 04
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
0 721 015
02 09 94
C12P 21/08
04/44 DU 27 10 04
CHUGAI SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA
0 722 101
03 11 95
G02B 6/26
04/53 DU 29 12 04
SEIKOH GIKEN Co., Ltd.
0 724 333
30 01 96
H03K 17/76
04/43 DU 20 10 04
MURATA MANUFACTURING CO., LTD.
0 728 471
29 01 96
A61K 7/48
04/47 DU 17 11 04
UNILEVER PLC
0 734 194
22 03 95
H04Q 7/36
04/45 DU 03 11 04
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
0 744 876
24 05 96
H04Q 7/38
04/46 DU 10 11 04
NEC CORPORATION
0 750 901
25 06 96
A61K 7/16
04/41 DU 06 10 04
Colgate-Palmolive Company
0 753 854
08 07 96
G11B 27/10
04/41 DU 06 10 04
PIONEER ELECTRONIC CORPORATION
0 757 444
31 07 95
H03K 17/687
04/41 DU 06 10 04
STMicroelectronics S.r.l.
0 758 173
08 08 96
H04J 14/02
04/44 DU 27 10 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 761 251
17 10 95
A61M 29/00
04/53 DU 29 12 04
KABUSHIKIKAISHA IGAKI IRYO SEKKE
0 761 809
14 08 96
C11D 3/39
04/45 DU 03 11 04
Clariant GmbH
0 766 046
26 09 96
F24C 3/00
04/44 DU 27 10 04
Superior Fireplace Company
0 770 292
30 06 95
H04J 3/22
04/41 DU 06 10 04
Transwitch Corporation
0 772 334
22 10 96
H04M 1/72
04/53 DU 29 12 04
Nokia Corporation
0 775 393
14 02 95
H04B 7/26
04/41 DU 06 10 04
QUALCOMM Incorporated
0 782 464
19 09 95
A61M 29/00
04/46 DU 10 11 04
BOSTON SCIENTIFIC CORPORATION
0 787 743
15 11 96
C07K 16/28
04/42 DU 13 10 04
Eberhard-Karls-Universität Tübin
0 791 690
14 02 97
E02D 17/13
◆ 04/48 DU 24 11 04
0 794 445
11 02 97
G02B 6/34
04/45 DU 03 11 04
Infineon Technologies AG
0 794 510
16 08 96
G06T 3/40
04/44 DU 27 10 04
Hewlett-Packard Company, A Delaw
0 799 401
23 10 96
F25J 3/00
04/43 DU 20 10 04
BROWN ROOT PETROLEUM AND CHEMI
04/45 DU 03 11 04
Välinge Innovation AB
CHIRON CORPORATION
BOPI 36 DU 07 09 01
BOPI 37 DU 13 09 02
MACHINEFABRIEK MEYN B.V.
SOILMEC S.p.A.
237
238
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 799 553
15 12 95
H04Q 7/24
0 801 463
09 04 97
H02P 6/18
04/41 DU 06 10 04
STMicroelectronics S.A.
0 801 499
04 04 97
H04N 7/14
04/44 DU 27 10 04
TEXAS INSTRUMENTS INCORPORATED
0 802 063
16 04 97
B41M 1/36
◆ 04/45 DU 03 11 04
0 816 417
14 03 96
C08J 5/02
04/43 DU 20 10 04
Fuji Latex Co., Ltd
0 818 090
12 11 96
H04B 15/00
04/43 DU 20 10 04
MOTOROLA, INC.
0 819 763
27 03 96
C12N 15/12
04/47 DU 17 11 04
ASAHI BREWERIES, LTD.
0 821 733
19 04 96
C12N 15/12
04/43 DU 20 10 04
The Regents of the University of
0 824 150
12 08 97
C12N 15/29
04/45 DU 03 11 04
Sumitomo Chemical Company, Limit
0 824 191
11 08 97
F04B 27/10
04/44 DU 27 10 04
Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshok
0 824 915
05 08 97
A61K 7/50
04/45 DU 03 11 04
Beiersdorf Aktiengesellschaft
0 825 466
21 08 97
G02B 17/08
04/44 DU 27 10 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 825 786
21 08 97
H04N 9/877
04/42 DU 13 10 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
0 826 838
22 08 97
E03F 1/00
04/45 DU 03 11 04
EBARA CORPORATION
0 828 233
02 09 97
G07C 9/00
04/49 DU 01 12 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
0 828 383
01 09 97
H04N 5/232
04/49 DU 01 12 04
Sanyo Electric Co., Ltd.
0 828 406
04 09 96
H05B 1/02
04/42 DU 13 10 04
Siebe Appliance Controls GmbH
0 829 562
06 08 97
D02G 1/02
04/43 DU 20 10 04
Saurer GmbH Co. KG
0 830 005
10 09 97
H04N 1/21
04/45 DU 03 11 04
EASTMAN KODAK COMPANY
0 830 008
04 09 97
H04N 1/32
04/45 DU 03 11 04
EASTMAN KODAK COMPANY (a New Jer
0 832 924
21 08 97
C08L 23/02
04/42 DU 13 10 04
Basell Polyolefine GmbH
0 839 155
17 07 96
C07K 5/06
04/42 DU 13 10 04
Medivir UK Ltd
0 839 935
07 08 97
D01H 4/36
04/43 DU 20 10 04
Saurer GmbH Co. KG
0 840 438
26 09 97
H02P 6/14
04/47 DU 17 11 04
Samsung Electronics Co., Ltd.
0 841 703
26 09 97
H01L 29/12
04/47 DU 17 11 04
Japan Science and Technology Cor
0 843 230
25 09 97
G03G 15/00
04/47 DU 17 11 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 847 103
04 12 97
H01Q 21/30
04/43 DU 20 10 04
KYOCERA CORPORATION
0 847 595
06 08 96
H01L 23/40
04/46 DU 10 11 04
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
0 850 062
12 08 96
A61K 31/517
04/43 DU 20 10 04
AGRICULTURAL RESEARCH ORGANIZATI
0 850 491
30 08 96
H01L 31/112
04/45 DU 03 11 04
DeltaDot Limited
0 853 008
08 01 98
B60C 3/04
04/43 DU 20 10 04
Sumitomo Rubber Industries Ltd.
0 853 127
18 09 97
C12N 15/52
04/45 DU 03 11 04
DSM IP Assets B.V.
0 853 433
22 08 95
H04N 7/08
04/46 DU 10 11 04
Macrovision Corporation
0 857 493
15 01 98
A61N 1/365
04/46 DU 10 11 04
St. Jude Medical AB
0 858 602
30 10 96
G01N 33/00
04/50 DU 08 12 04
VA TECH HYDRO GmbH
0 858 980
14 02 97
C04B 18/06
04/41 DU 06 10 04
Innovaciones Neira y Garcia S.L.
0 858 996
29 05 97
C07D 209/90
04/44 DU 27 10 04
MOCHIDA PHARMACEUTICAL CO., LTD.
0 859 587
08 11 96
A61K 7/06
04/43 DU 20 10 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
0 861 567
20 05 97
H04Q 7/38
04/48 DU 24 11 04
Nokia Corporation
0 861 892
17 08 93
C12N 15/12
04/43 DU 20 10 04
NEUTEC PHARMA PLC
0 862 384
05 11 96
A61B 17/00
04/42 DU 13 10 04
CORVITA CORPORATION
0 866 179
04 03 98
E03B 7/07
04/46 DU 10 11 04
FIRST PLAST S.r.l.
0 868 970
27 03 98
B24B 9/14
04/44 DU 27 10 04
Nidek Co., Ltd.
0 869 171
24 03 98
C11D 3/395
04/45 DU 03 11 04
Clariant GmbH
04/48 DU 24 11 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
BOPI 45 DU 10 11 00
SEIKO EPSON CORPORATION
BOPI 05/39
BOPI 05/39
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 870 485
01 04 98
A61F 2/78
04/42 DU 13 10 04
Helmy, Nashat N.
0 873 645
07 02 97
H04M 15/00
04/47 DU 17 11 04
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
0 875 237
27 04 98
A61K 7/13
04/48 DU 24 11 04
ROHM AND HAAS COMPANY
0 875 258
21 05 90
A61M 16/00
04/48 DU 24 11 04
PURITAN BENNETT CORPORATION
0 876 498
23 01 97
C12N 15/86
04/41 DU 06 10 04
ST. JUDE CHILDREN’S RESEARCH HOS
0 877 290
30 03 98
G03D 13/00
04/42 DU 13 10 04
GRETAG IMAGING AG
0 877 438
06 05 98
H01P 7/08
04/52 DU 22 12 04
Matsushita Electric Industrial C
0 877 479
28 04 98
H03F 3/50
04/42 DU 13 10 04
LUCENT TECHNOLOGIES INC.
0 880 331
13 02 97
A47K 10/36
04/42 DU 13 10 04
Mosinee Paper Corporation
0 880 987
14 05 98
B01D 35/30
04/53 DU 29 12 04
PTI Technologies, Inc.
0 881 854
20 03 98
H04Q 11/04
04/43 DU 20 10 04
FUJITSU LIMITED
0 885 658
22 05 98
B05B 7/24
04/50 DU 08 12 04
GRACO INC.
0 885 998
09 06 98
D06P 5/00
04/45 DU 03 11 04
Ciba Specialty Chemicals Holding
0 886 338
12 06 98
H01R 4/02
04/51 DU 15 12 04
YAZAKI CORPORATION
0 887 419
25 06 98
C12P 7/02
04/48 DU 24 11 04
MITSUI CHEMICALS, INC.
0 889 035
27 06 98
C07D 215/04
04/42 DU 13 10 04
RÜTGERS Chemicals AG
0 890 250
17 12 97
H04M 1/72
04/43 DU 20 10 04
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
0 890 573
06 07 98
C07D 231/52
04/42 DU 13 10 04
Sumitomo Chemical Company, Limit
0 891 074
03 06 98
H04N 1/40
04/45 DU 03 11 04
Sharp Kabushiki Kaisha
0 892 459
26 06 98
H01Q 9/04
04/51 DU 15 12 04
Nokia Corporation
0 894 829
27 07 98
C08L 67/02
04/45 DU 03 11 04
SEKISUI JUSHI CORPORATION
0 895 277
21 07 98
H01L 21/00
04/45 DU 03 11 04
Tokyo Electron Limited
0 896 015
03 08 98
C08G 77/46
04/43 DU 20 10 04
General Electric Company
0 896 425
06 08 98
H03D 7/16
04/42 DU 13 10 04
SONY CORPORATION
0 897 283
15 04 97
A61B 5/0245
04/42 DU 13 10 04
THE VICTORIA UNIVERSITY OF MANCH
0 897 427
10 02 97
C12P 19/04
04/44 DU 27 10 04
MERCK CO., INC.
0 897 940
19 08 98
C08G 18/48
04/43 DU 20 10 04
MITSUI CHEMICALS, INC.
0 899 106
26 08 98
B41J 2/06
04/46 DU 10 11 04
NEC Corporation
0 899 986
06 05 97
H05B 3/20
04/48 DU 24 11 04
Tateho Chemical Industries Co.,
0 905 292
12 05 97
D01F 8/14
04/43 DU 20 10 04
KANEBO LTD.
0 905 523
12 09 98
G01R 33/09
04/46 DU 10 11 04
Infineon Technologies AG
0 906 356
04 06 97
C08G 63/85
04/46 DU 10 11 04
Dupont Teijin Films U.S. Limited
0 906 684
02 06 97
H04M 1/02
04/47 DU 17 11 04
Nortel Networks Limited
0 906 887
07 04 97
B66B 1/18
04/47 DU 17 11 04
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH
0 907 544
17 06 97
B62D 25/07
04/44 DU 27 10 04
Sika Corporation
0 908 775
02 09 98
G03D 5/06
04/45 DU 03 11 04
EASTMAN KODAK COMPANY
0 909 022
29 09 98
H03G 1/00
04/43 DU 20 10 04
ALPS ELECTRIC CO., LTD.
0 909 525
03 07 97
H04Q 11/04
04/45 DU 03 11 04
Nortel Networks Limited
0 910 675
04 07 97
C21D 8/02
04/41 DU 06 10 04
ThyssenKrupp Stahl AG
0 911 258
15 10 98
B65B 11/02
04/53 DU 29 12 04
ILLINOIS TOOL WORKS INC.
0 911 831
19 08 98
G11C 14/00
04/42 DU 13 10 04
Sharp Kabushiki Kaisha
0 911 972
16 09 98
H03K 17/94
04/45 DU 03 11 04
Heidelberger Druckmaschinen Akti
0 912 338
11 07 97
B32B 15/08
04/48 DU 24 11 04
EXXONMOBIL OIL CORPORATION
0 912 628
24 04 98
C08J 5/18
04/45 DU 03 11 04
LENZING AKTIENGESELLSCHAFT
Nom du déposant
et/ou titulaire
239
240
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
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de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 915 926
28 07 97
C08G 63/78
04/42 DU 13 10 04
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
0 916 024
11 06 97
F04D 7/04
04/41 DU 06 10 04
Sweepax International Limited
0 916 864
14 09 98
F16D 23/06
04/46 DU 10 11 04
FIAT AUTO S.p.A.
0 917 902
06 08 97
B01D 39/08
04/52 DU 22 12 04
DAIKIN INDUSTRIES, LIMITED
0 918 259
30 10 98
G03G 5/05
04/52 DU 22 12 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 919 859
18 09 98
G03B 42/04
04/45 DU 03 11 04
EASTMAN KODAK COMPANY (a New Jer
0 920 579
09 05 98
F02D 41/22
04/46 DU 10 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
0 923 376
09 05 97
A61K 31/56
04/45 DU 03 11 04
Amrad Operations Pty.,Ltd.
0 924 901
22 12 98
H04L 12/46
04/45 DU 03 11 04
Nortel Networks Limited
0 925 089
16 07 97
A61M 39/10
04/45 DU 03 11 04
Peters, Joseph Lennox
0 925 801
22 12 98
A61M 25/00
04/47 DU 17 11 04
Cordis Corporation
0 926 859
21 12 98
H04L 12/46
04/45 DU 03 11 04
Nortel Networks Limited
0 926 930
02 12 98
H05K 1/11
04/48 DU 24 11 04
Hewlett-Packard Company, A Delaw
0 930 394
17 07 97
D21H 17/06
04/52 DU 22 12 04
Kao Corporation
0 931 676
20 01 99
B60C 9/18
04/43 DU 20 10 04
Sumitomo Rubber Industries Ltd.
0 933 061
28 01 99
A61B 5/03
04/43 DU 20 10 04
Compumedics Germany GmbH
0 933 555
28 01 99
F16G 3/10
04/43 DU 20 10 04
Mol Belting Company
0 935 277
19 01 99
H01J 61/04
04/53 DU 29 12 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
0 935 949
11 11 98
A61C 8/00
04/45 DU 03 11 04
Ihde, Stefan, Dr.
0 937 714
10 02 99
C07D 209/42
04/41 DU 06 10 04
DSM IP Assets B.V.
0 941 128
06 11 97
A61K 49/00
04/42 DU 13 10 04
STS Biopolymers, Inc.
0 941 589
02 12 97
H04J 3/06
04/47 DU 17 11 04
TELLABS DENMARK A/S
0 942 307
05 03 99
G02B 27/01
04/52 DU 22 12 04
Shimadzu Corporation
0 942 731
25 11 97
A61K 31/535
04/47 DU 17 11 04
MERCK SHARP DOHME LTD.
0 942 732
25 11 97
A61K 31/535
04/47 DU 17 11 04
MERCK SHARP DOHME LTD.
0 946 057
24 03 99
H04N 5/45
04/45 DU 03 11 04
Grundig Multimedia B.V.
0 949 845
29 03 99
H04S 3/00
04/45 DU 03 11 04
QSOUND LABS, INC.
0 950 344
16 04 99
A01B 49/06
04/47 DU 17 11 04
Lemken GmbH Co. KG
0 950 928
16 04 99
G03G 15/08
04/43 DU 20 10 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 951 920
21 04 99
A61N 1/05
04/43 DU 20 10 04
BIOTRONIK Mess- und Therapiegerä
0 952 645
22 04 99
H01S 5/32
04/51 DU 15 12 04
Matsushita Electric Industrial C
0 952 671
21 04 99
H03M 1/16
04/50 DU 08 12 04
TEXAS INSTRUMENTS INCORPORATED
0 954 346
23 12 97
A61M 5/32
04/45 DU 03 11 04
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHE
0 956 900
07 05 99
B01L 11/00
04/42 DU 13 10 04
Sarstedt AG Co.
0 957 501
05 05 99
H01H 71/32
04/49 DU 01 12 04
EATON CORPORATION
0 958 864
25 05 99
B05B 9/04
04/42 DU 13 10 04
Schia, Lorenzo
0 959 850
28 02 97
A61F 13/46
04/44 DU 27 10 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
0 961 457
26 05 99
H04M 1/02
04/47 DU 17 11 04
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
0 963 749
09 06 99
A61F 13/15
04/45 DU 03 11 04
Uni-Charm Corporation
0 963 863
08 06 99
B60C 1/00
04/47 DU 17 11 04
BRIDGESTONE CORPORATION
0 969 479
22 06 99
G11C 11/56
04/41 DU 06 10 04
SanDisk Corporation
0 969 956
23 03 98
B29D 11/00
04/46 DU 10 11 04
Novartis AG
0 971 453
09 07 99
H01R 13/52
04/51 DU 15 12 04
Yazaki Corporation
0 971 981
18 03 98
C08L 71/02
04/42 DU 13 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/39
BOPI 05/39
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 972 317
29 07 97
H01Q 1/38
04/42 DU 13 10 04
SOUTHERN METHODIST UNIVERSITY
0 972 502
02 07 99
A61F 13/15
04/45 DU 03 11 04
Uni-Charm Corporation
0 972 571
24 01 96
B03B 5/62
04/41 DU 06 10 04
Pioneer Licensing, Inc.
0 972 636
10 07 99
B32B 31/20
04/41 DU 06 10 04
Robert Bürkle GmbH
0 974 315
26 07 99
A61F 2/06
04/47 DU 17 11 04
CORDIS EUROPA N.V.
0 974 811
16 06 99
G01B 11/24
04/45 DU 03 11 04
Hewlett-Packard Company, A Delaw
0 976 359
28 07 98
A47L 15/42
04/45 DU 03 11 04
CANDY S.p.A.
0 977 312
15 07 99
H01R 9/05
04/45 DU 03 11 04
SUMITOMO WIRING SYSTEMS, Ltd.
0 977 322
30 07 99
H01R 13/627
04/50 DU 08 12 04
Tyco Electronics Logistics AG
0 979 566
29 04 98
H04L 12/66
04/45 DU 03 11 04
Nortel Networks Limited
0 984 320
31 08 99
G03B 17/38
04/44 DU 27 10 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 989 325
23 09 99
F16G 5/16
04/46 DU 10 11 04
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
0 991 335
12 06 98
A43B 13/20
04/44 DU 27 10 04
Huang, Ing-Jing
0 992 519
28 04 99
C08F 290/02
04/43 DU 20 10 04
KANEKA CORPORATION
0 993 958
01 10 99
B41L 13/06
04/46 DU 10 11 04
RISO KAGAKU CORPORATION
0 998 513
23 07 98
C08G 63/688
04/43 DU 20 10 04
EASTMAN CHEMICAL COMPANY
0 998 520
08 07 98
C08J 3/03
04/47 DU 17 11 04
NORSK HYDRO ASA
0 998 635
24 07 98
F16B 21/00
04/46 DU 10 11 04
Cobra Anchors Co. Ltd.
0 998 685
05 11 97
G01T 1/24
04/42 DU 13 10 04
Direct Radiography Corp.
1 001 196
12 11 99
F16K 17/04
04/43 DU 20 10 04
Hydraulik-Ring GmbH
1 001 529
28 10 99
H03G 1/00
04/51 DU 15 12 04
Nokia Corporation
1 002 031
20 07 98
C11D 1/22
04/42 DU 13 10 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 003 588
18 08 98
A61M 25/06
04/47 DU 17 11 04
B. BRAUN MELSUNGEN AG
1 004 619
01 03 93
C08K 3/34
04/44 DU 27 10 04
Bayer MaterialScience AG
1 005 325
08 08 98
A61K 7/42
04/45 DU 03 11 04
Ciba Specialty Chemicals Holding
1 006 993
23 10 97
A61K 7/32
04/42 DU 13 10 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 008 633
24 02 94
C09D 11/00
04/42 DU 13 10 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
1 008 810
23 11 99
F24C 7/08
04/43 DU 20 10 04
AEG Hausgeräte GmbH
1 009 208
05 11 99
H05K 7/02
04/43 DU 20 10 04
ALPS ELECTRIC CO., LTD.
1 011 741
01 09 98
A61L 15/00
04/47 DU 17 11 04
T.G. Eakin Limited
1 012 194
26 08 98
C08F 4/70
04/42 DU 13 10 04
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
1 013 366
26 04 95
B23B 31/12
04/45 DU 03 11 04
POWER TOOL HOLDERS, Inc.
1 013 413
21 12 98
B32B 17/10
04/47 DU 17 11 04
Chi Mei Optoelectronics Corporat
1 013 766
29 11 99
C12N 15/49
04/45 DU 03 11 04
Ortho-Clinical Diagnostics, Inc.
1 013 771
24 02 89
C12N 15/86
04/41 DU 06 10 04
Large Scale Biology Corporation
1 014 959
17 08 98
A61K 31/13
04/43 DU 20 10 04
Fairbanks, Carolyn Ann
1 016 385
24 12 99
A61F 2/34
04/45 DU 03 11 04
DePuy Products, Inc.
1 018 979
08 05 98
A61F 2/00
04/45 DU 03 11 04
ORGANOGENESIS INC.
1 019 772
08 09 98
G02B 26/10
04/45 DU 03 11 04
EASTMAN KODAK COMPANY
1 020 655
10 01 00
F16D 43/284
04/51 DU 15 12 04
New Venture Gear, Inc.
1 020 953
13 01 00
H01Q 25/00
04/47 DU 17 11 04
Northrop Grumman Corporation
1 026 208
27 05 99
C09D 5/00
04/45 DU 03 11 04
Clariant Finance (BVI) Limited
1 026 800
17 01 00
H01T 13/50
04/44 DU 27 10 04
Savage Enterprises, Inc.
1 027 014
23 08 99
A61F 2/06
04/48 DU 24 11 04
Medtronic, Inc.
Nom du déposant
et/ou titulaire
241
242
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
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de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 029 661
24 11 99
B32B 15/08
1 030 048
03 02 00
F02D 41/38
04/53 DU 29 12 04
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 030 343
16 02 00
H01J 37/09
04/44 DU 27 10 04
Axcelis Technologies, Inc.
1 030 450
14 02 00
H03K 19/094
04/43 DU 20 10 04
TEXAS INSTRUMENTS DEUTSCHLAND GM
1 031 319
22 02 00
A61B 5/15
04/46 DU 10 11 04
LIFESCAN, INC.
1 034 947
29 02 00
B60C 15/04
04/42 DU 13 10 04
Bridgestone Corporation
1 036 448
17 08 98
H04L 12/44
04/45 DU 03 11 04
Koninklijke KPN N.V.
1 036 463
02 12 98
H04M 7/00
04/42 DU 13 10 04
Koninklijke KPN N.V.
1 036 633
16 03 00
B24C 7/00
04/43 DU 20 10 04
SHIBUYA KOGYO CO., LTD
1 036 847
01 02 00
C12Q 1/70
04/44 DU 27 10 04
Ortho-Clinical Diagnostics, Inc.
1 037 148
14 03 00
G06F 11/10
04/51 DU 15 12 04
Texas Instruments Incorporated
1 039 157
16 03 00
F16C 11/06
04/45 DU 03 11 04
Infineon Technologies AG
1 040 811
29 03 00
A61H 3/02
04/43 DU 20 10 04
Molnar, Alexander, Dr.
1 041 139
14 10 99
C11D 17/06
04/52 DU 22 12 04
Kao Corporation
1 041 595
25 03 00
H01H 37/40
04/42 DU 13 10 04
GRUNDFOS A/S
1 042 405
04 11 98
C08L 89/00
04/52 DU 22 12 04
Warner-Lambert Company LLC
1 042 982
27 03 00
A47L 15/23
04/45 DU 03 11 04
WHIRLPOOL CORPORATION
1 043 393
07 04 00
C12N 9/08
04/47 DU 17 11 04
Universita’ degli studi di Bolog
1 044 096
06 08 99
B29C 51/14
04/43 DU 20 10 04
Cardinal Health 409, Inc.
1 045 087
14 04 00
E04G 5/04
04/45 DU 03 11 04
DOKA Industrie GmbH
1 049 818
19 01 99
C25C 3/12
04/53 DU 29 12 04
MOLTECH Invent S.A.
1 050 277
30 04 99
A61B 18/12
04/47 DU 17 11 04
Garito, Jon C.
1 050 954
19 10 99
H02M 7/48
04/51 DU 15 12 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 051 417
07 12 98
C07D 451/02
04/45 DU 03 11 04
Syngenta Limited
1 052 435
12 05 00
F16J 9/00
04/47 DU 17 11 04
MITSUBISHI MATERIALS CORPORATION
1 052 521
03 05 99
G01R 33/46
04/43 DU 20 10 04
Bruker BioSpin AG
1 052 758
10 05 99
H02J 7/00
04/42 DU 13 10 04
STMicroelectronics S.r.l.
1 053 056
01 12 99
B01L 3/00
04/42 DU 13 10 04
Varian, Inc.
1 054 017
20 04 00
C07K 5/065
04/42 DU 13 10 04
Abbott GmbH Co. KG
1 054 068
18 04 00
C21C 5/46
04/41 DU 06 10 04
VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU
1 054 183
17 05 00
F16F 7/12
04/45 DU 03 11 04
HEXCEL CORPORATION
1 054 261
15 04 00
G01R 31/04
04/43 DU 20 10 04
Braun GmbH
1 055 682
16 02 98
C07H 15/10
04/42 DU 13 10 04
The Kitasato Institute
1 055 799
30 03 00
F01C 1/16
04/49 DU 01 12 04
Joh. Heinr. Bornemann GmbH
1 056 192
24 06 96
H03D 3/00
04/43 DU 20 10 04
UNIVERSITY OF BRISTOL
1 057 558
14 04 00
B22D 17/14
04/49 DU 01 12 04
Müller Weingarten AG
1 057 563
28 10 99
B23C 3/12
04/52 DU 22 12 04
JFE Steel Corporation
1 058 009
01 06 99
F04D 25/12
04/49 DU 01 12 04
SOLER Y PALAU, S.A.
1 059 024
07 06 00
A01F 15/07
04/44 DU 27 10 04
Welger Maschinenfabrik GmbH
1 059 194
02 06 00
B60N 2/28
04/42 DU 13 10 04
Britax Child Safety Inc.
1 059 569
09 06 00
G03G 15/02
04/46 DU 10 11 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
1 059 594
13 06 00
G06F 17/50
04/42 DU 13 10 04
INTERUNIVERSITAIR MICROELEKTRONI
1 060 008
26 02 99
B01J 2/04
04/48 DU 24 11 04
Nektar Therapeutics UK Limited
1 060 175
04 02 99
C07D 401/12
04/47 DU 17 11 04
Max-Planck-Gesellschaft zur Förd
04/45 DU 03 11 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Alcan Technology Management AG
BOPI 05/39
BOPI 05/39
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 061 551
13 06 00
H01J 37/28
04/47 DU 17 11 04
Jeol Ltd.
1 061 979
08 03 99
A61M 15/00
04/48 DU 24 11 04
Novartis AG
1 063 057
15 06 00
B24B 53/053
04/47 DU 17 11 04
Blohm Maschinenbau GmbH
1 063 249
22 05 00
C08G 18/42
04/42 DU 13 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
1 063 956
17 03 99
A61J 1/00
04/43 DU 20 10 04
ABBOTT LABORATORIES
1 068 378
31 03 98
D01F 6/62
04/42 DU 13 10 04
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
1 068 848
05 07 00
A61F 5/441
04/42 DU 13 10 04
BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY
1 069 014
30 06 00
B60S 1/24
04/42 DU 13 10 04
JIDOSHA DENKI KOGYO KABUSHIKI KA
1 069 123
30 03 99
C07D 333/68
04/46 DU 10 11 04
SHIONOGI CO., LTD.
1 069 128
29 06 00
C07F 5/04
04/46 DU 10 11 04
MERCK PATENT GmbH
1 070 614
28 06 00
B60J 7/02
04/45 DU 03 11 04
Inalfa Roof Systems Group B.V.
1 071 541
12 04 99
B25B 1/24
04/45 DU 03 11 04
Jurkovic, Eugen
1 073 427
28 04 99
A61K 9/70
04/47 DU 17 11 04
Ark Therapeutics Limited
1 073 770
30 04 99
C12Q 1/68
04/47 DU 17 11 04
MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FÖRD
1 074 321
17 07 00
B22D 17/14
04/50 DU 08 12 04
Unitecno S.r.l.
1 074 327
07 07 00
B23D 49/16
04/42 DU 13 10 04
TTS Tooltechnic Systems AG Co.
1 074 581
04 08 00
C08K 9/04
04/43 DU 20 10 04
EMS Chemie AG
1 075 471
28 04 99
C07D 401/06
04/47 DU 17 11 04
Wyeth
1 076 230
10 08 00
G01G 19/44
04/45 DU 03 11 04
TANITA CORPORATION
1 077 349
24 07 00
F23K 5/06
04/49 DU 01 12 04
GENERAL ELECTRIC COMPANY
1 077 505
21 07 00
H01Q 9/42
04/45 DU 03 11 04
ALPS ELECTRIC CO., LTD.
1 078 604
05 04 93
A61B 18/18
04/43 DU 20 10 04
ESC Medical Systems Ltd.
1 078 735
14 08 00
B32B 31/20
04/43 DU 20 10 04
Shipley Company LLC
1 078 966
03 08 00
C09J 7/02
04/45 DU 03 11 04
tesa AG
1 079 123
21 06 00
F16C 32/06
04/42 DU 13 10 04
Carl Zeiss Industrielle Messtech
1 079 915
31 01 00
B01J 8/12
04/42 DU 13 10 04
EISENMANN MASCHINENBAU KG (Kompl
1 081 107
02 08 00
C03C 3/087
04/44 DU 27 10 04
NIPPON SHEET GLASS CO. LTD.
1 082 065
01 06 99
A61C 8/00
04/47 DU 17 11 04
Osteo-TI Limited
1 082 099
28 05 99
A61K 7/48
04/43 DU 20 10 04
Showa Denko K K
1 082 945
18 08 00
A61B 18/12
04/47 DU 17 11 04
Ellman, Alan G.
1 083 955
11 06 99
A61M 25/00
04/44 DU 27 10 04
Boston Scientific Limited
1 084 428
28 04 99
G02B 1/04
04/46 DU 10 11 04
Novartis AG
1 084 859
18 11 99
B41M 5/00
04/46 DU 10 11 04
TEIKOKU PRINTING INKS MFG. CO.,
1 085 104
06 09 00
C22B 7/02
04/49 DU 01 12 04
Von Roll Umwelttechnik AG
1 086 380
16 10 98
G01R 19/22
04/52 DU 22 12 04
HUBBELL INCORPORATED
1 086 381
16 10 98
G01R 19/22
04/52 DU 22 12 04
HUBBELL INCORPORATED
1 087 903
16 06 99
B67B 7/16
04/42 DU 13 10 04
Insinööritoimisto Jyrkinen
1 089 015
16 06 00
F16G 13/06
04/42 DU 13 10 04
RENOLD Plc
1 089 294
29 08 00
G21C 9/00
04/43 DU 20 10 04
Forschungszentrum Jülich GmbH
1 090 050
19 05 99
C08F 214/26
04/42 DU 13 10 04
DUPONT DOW ELASTOMERS L.L.C.
1 090 793
06 10 00
B60K 6/04
04/51 DU 15 12 04
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 091 803
24 05 99
B01J 23/89
04/48 DU 24 11 04
Celanese International Corporati
1 091 996
30 03 99
C08J 3/075
04/52 DU 22 12 04
Vorlop, Klaus-Dieter
1 093 658
08 06 99
H01B 3/44
04/45 DU 03 11 04
Borealis Technology Oy
Nom du déposant
et/ou titulaire
243
244
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 094 242
28 09 00
F16G 5/16
1 095 621
30 10 00
A61B 8/08
04/52 DU 22 12 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 095 637
16 10 00
A61F 2/38
04/53 DU 29 12 04
Zimmer Technology, Inc.
1 096 074
22 10 99
E03C 1/05
04/51 DU 15 12 04
Franz Kaldewei GmbH Co.KG
1 099 200
13 07 99
G06K 7/00
04/45 DU 03 11 04
CHECKPOINT SYSTEMS, INC.
1 099 211
03 07 99
G09G 3/28
04/45 DU 03 11 04
Grundig Multimedia B.V.
1 099 466
24 10 00
B01D 53/94
05/01 DU 05 01 05
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 099 772
17 05 00
C22C 38/18
04/53 DU 29 12 04
SUMITOMO METAL INDUSTRIES, LTD.
1 100 187
10 11 00
H02K 17/16
04/42 DU 13 10 04
Korea Advanced Institute of Scie
1 100 610
08 07 99
B67D 1/00
04/46 DU 10 11 04
Lancer Partnership, Ltd.
1 102 563
26 07 99
A61B 5/08
04/41 DU 06 10 04
Rhinometrics A/S
1 103 036
29 03 99
G08B 13/24
04/46 DU 10 11 04
Meto International GmbH
1 104 814
22 11 00
C12Q 1/68
04/42 DU 13 10 04
President of Tohoku University
1 105 562
13 08 99
D21F 1/00
04/42 DU 13 10 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 106 323
05 12 00
B29C 44/60
04/41 DU 06 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
1 106 394
28 11 00
B60C 11/11
04/45 DU 03 11 04
Continental Aktiengesellschaft
1 107 381
21 11 00
H01R 13/432
04/53 DU 29 12 04
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1 107 506
08 12 00
H04L 9/32
04/47 DU 17 11 04
Pitney Bowes Inc.
1 107 695
26 07 99
A61B 5/08
04/41 DU 06 10 04
Rhinometrics A/S
1 107 802
27 08 99
A61L 31/08
04/42 DU 13 10 04
Eidgenössische Technische Hochsc
1 108 075
06 08 99
D01F 6/84
04/44 DU 27 10 04
EASTMAN CHEMICAL COMPANY
1 109 075
12 12 00
G03G 15/16
04/52 DU 22 12 04
Xerox Corporation
1 109 766
24 08 99
C07C 17/38
04/45 DU 03 11 04
Solvay Fluor und Derivate GmbH
1 111 139
03 05 00
E02F 3/20
04/42 DU 13 10 04
Herrero Codina, Juan Vicente
1 111 359
15 11 00
G01L 5/13
05/05 DU 02 02 05
DB Reise Touristik AG
1 111 476
11 12 00
G03G 15/01
04/53 DU 29 12 04
Xerox Corporation
1 111 803
23 12 99
H04B 1/30
04/44 DU 27 10 04
Freescale Semiconductor, Inc.
1 112 650
24 08 99
H04L 29/06
04/43 DU 20 10 04
Sony Electronics Inc.
1 113 235
21 11 00
F25B 49/02
04/43 DU 20 10 04
Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshok
1 113 270
27 12 00
G01N 33/493
04/50 DU 08 12 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 113 768
15 09 99
A61F 5/01
04/50 DU 08 12 04
CAMP SCANDINAVIA AB
1 113 839
17 08 99
A61M 37/00
04/45 DU 03 11 04
BAXTER INTERNATIONAL INC.
1 114 887
15 12 00
D04H 13/00
04/42 DU 13 10 04
MILLIKEN INDUSTRIALS LIMITED
1 116 646
21 09 99
B62M 3/06
04/43 DU 20 10 04
Otec Research Incorporated
1 117 386
23 09 99
A61K 9/48
04/49 DU 01 12 04
Warner-Lambert Company LLC
1 117 631
29 09 99
C07C 69/14
04/47 DU 17 11 04
Davy Process Technology Limited
1 117 708
15 07 99
C08F 110/10
04/42 DU 13 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
1 120 225
09 06 00
B29C 55/12
04/43 DU 20 10 04
TEIJIN LIMITED
1 122 943
01 02 01
H04N 1/40
04/45 DU 03 11 04
EASTMAN KODAK COMPANY
1 123 657
09 02 00
A23B 7/06
04/47 DU 17 11 04
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.
1 123 730
26 01 01
B01F 5/06
04/45 DU 03 11 04
Bayer Technology Services GmbH
1 124 906
12 11 99
C09D 5/00
05/02 DU 12 01 05
Nanogate Coating Systems GmbH
1 125 150
19 08 99
G02B 5/08
04/47 DU 17 11 04
Coherent, Inc.
1 125 770
14 02 01
B60C 13/02
04/43 DU 20 10 04
Sumitomo Rubber Industries Ltd.
04/48 DU 24 11 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
BOPI 05/39
BOPI 05/39
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 125 847
15 02 00
B65B 51/30
04/46 DU 10 11 04
Tetra Laval Holdings Finance S
1 126 081
16 02 01
D21H 19/38
04/42 DU 13 10 04
Felix Schoeller jr Foto- und Spe
1 127 752
07 02 01
B60R 21/16
04/44 DU 27 10 04
TRW Automotive GmbH
1 128 090
21 02 01
F16G 13/04
04/51 DU 15 12 04
BorgWarner Morse TEC Japan K.K.
1 128 809
20 11 98
A61K 9/00
04/53 DU 29 12 04
LABORATOIRE MEDIDOM S.A.
1 128 951
10 08 99
B32B 5/26
04/42 DU 13 10 04
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
1 131 340
19 11 99
C07K 5/037
04/42 DU 13 10 04
Novelos Therapeutics, Inc.
1 132 332
02 03 01
B67B 7/04
04/45 DU 03 11 04
Invenciones Tecnicas Y Mecanicas
1 134 834
17 03 00
H01P 5/18
04/42 DU 13 10 04
Murata Manufacturing Co., Ltd.
1 136 233
23 03 01
B29C 65/20
04/46 DU 10 11 04
Urban GmbH Co. Maschinenbau KG
1 137 109
09 02 01
H01R 13/44
04/45 DU 03 11 04
KID-Systeme GmbH
1 138 093
12 10 99
H01M 2/20
04/47 DU 17 11 04
Raytheon Company
1 140 023
13 12 99
A61K 9/127
04/48 DU 24 11 04
University of Maryland
1 141 066
06 12 99
C08G 18/62
04/44 DU 27 10 04
Bayer MaterialScience AG
1 141 179
04 11 99
C10M 105/74
04/42 DU 13 10 04
ExxonMobil Research and Engineer
1 141 510
21 12 99
E06B 3/46
04/45 DU 03 11 04
IMS A/S
1 142 170
30 12 99
H04B 14/04
04/45 DU 03 11 04
MOTOROLA, INC.
1 143 921
20 01 00
A61K 7/047
04/41 DU 06 10 04
Olsson, Bozena
1 144 414
06 01 00
C07D 487/22
04/41 DU 06 10 04
California Institute of Technolo
1 144 774
21 12 99
E04D 12/00
04/45 DU 03 11 04
ICOPAL A/S
1 144 895
21 07 99
F16L 55/165
04/42 DU 13 10 04
Bürger, Joachim
1 144 896
22 01 00
F16L 5/04
04/42 DU 13 10 04
Deutsche Rockwool Mineralwoll Gm
1 144 903
05 01 00
F16N 7/38
04/44 DU 27 10 04
SMS Demag AG
1 144 988
07 01 00
G01N 23/22
04/42 DU 13 10 04
EUROPÄISCHES LABORATORIUM FÜR MO
1 145 177
17 02 00
G06F 19/00
04/43 DU 20 10 04
Vialogy Corporation
1 145 181
17 02 00
G06F 19/00
04/43 DU 20 10 04
Vialogy Corporation
1 145 395
03 12 99
H01S 5/32
04/42 DU 13 10 04
ARIZONA BOARD OF REGENTS
1 145 890
20 03 01
B60K 15/04
04/53 DU 29 12 04
BLAU Kunststofftechnik Zweignied
1 146 345
05 04 01
G01R 31/36
04/49 DU 01 12 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 146 370
19 02 98
G02B 6/38
04/46 DU 10 11 04
Nippon Telegraph and Telephone C
1 147 251
20 04 99
D04H 1/72
04/42 DU 13 10 04
M J Fibretech A/S
1 147 836
07 04 01
B22D 23/00
04/42 DU 13 10 04
Hydro Aluminium Mandl Berger GMB
1 149 229
02 02 00
F01D 21/04
04/51 DU 15 12 04
Pratt Whitney Canada Corp.
1 152 676
14 01 00
A47G 9/10
04/41 DU 06 10 04
Salido, Cynthia R.
1 152 720
09 02 00
A61F 5/01
04/41 DU 06 10 04
Athlete Protection Gear, LLC
1 153 069
01 09 99
C08J 9/00
04/47 DU 17 11 04
KRATON Polymers Research B.V.
1 153 585
13 08 97
A61F 13/15
04/43 DU 20 10 04
Uni-Charm Corporation
1 153 909
28 04 01
C07C 47/55
04/42 DU 13 10 04
Clariant GmbH
1 154 166
12 05 00
F16B 7/00
04/42 DU 13 10 04
Nova Composites, Inc.
1 154 561
05 04 01
H03B 5/18
04/51 DU 15 12 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 154 803
03 08 99
A61K 51/08
04/47 DU 17 11 04
Bracco International B.V.
1 155 953
24 07 96
B62M 23/02
04/43 DU 20 10 04
Shimano Inc.
1 156 037
26 01 00
C07D 209/40
04/49 DU 01 12 04
CHUGAI SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA
1 156 616
20 04 00
H04L 1/12
04/42 DU 13 10 04
Melco Mobile Communications Euro
Nom du déposant
et/ou titulaire
245
246
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 157 085
02 02 00
C10G 73/00
04/45 DU 03 11 04
Clariant GmbH
1 157 347
17 02 00
G06F 19/00
04/43 DU 20 10 04
Vialogy Corporation
1 159 740
04 02 00
G10L 19/02
04/47 DU 17 11 04
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
1 160 121
31 05 01
B60N 2/20
04/44 DU 27 10 04
Intier Automotive Eybl (Germany)
1 161 062
10 05 01
H04M 1/02
04/53 DU 29 12 04
Nokia Corporation
1 161 645
02 12 99
F24H 9/12
04/44 DU 27 10 04
Vogel Noot Wärmetechnik Aktien
1 162 419
01 06 01
F25B 49/02
04/52 DU 22 12 04
Denso Corporation
1 162 630
28 05 01
H01B 7/08
04/42 DU 13 10 04
I T Innovation Technik Vertrie
1 163 113
23 01 01
B41F 31/02
04/52 DU 22 12 04
BTG Eclépens S.A.
1 163 188
13 03 00
B68G 9/00
04/44 DU 27 10 04
Springform Technology Limited
1 163 569
16 02 00
G06F 1/12
04/47 DU 17 11 04
Qlogic Corporation
1 164 016
12 06 01
B41J 2/16
04/43 DU 20 10 04
SEIKO EPSON CORPORATION
1 164 214
14 05 01
D06B 23/20
04/47 DU 17 11 04
Gütermann Co. AG
1 165 361
01 02 00
B62J 6/06
04/43 DU 20 10 04
ReElight APS
1 166 915
23 06 01
B21D 28/06
04/45 DU 03 11 04
ElringKlinger AG
1 167 727
18 06 01
F02D 41/06
04/53 DU 29 12 04
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 168 587
28 06 01
H02M 3/07
04/51 DU 15 12 04
TEXAS INSTRUMENTS DEUTSCHLAND GM
1 169 602
09 01 01
F23D 11/10
04/45 DU 03 11 04
JOHN ZINK COMPANY,L.L.C.
1 170 825
03 07 01
H01R 12/08
04/41 DU 06 10 04
Autonetworks Technologies, Ltd.
1 171 193
07 03 00
A61N 1/05
04/46 DU 10 11 04
St. Jude Medical AB
1 172 565
26 03 01
F15B 11/16
05/02 DU 12 01 05
SHIN CATERPILLAR MITSUBISHI LTD.
1 172 842
15 06 01
H01L 21/00
04/43 DU 20 10 04
Unaxis Balzers Aktiengesellschaf
1 176 375
11 07 01
F25D 23/02
04/45 DU 03 11 04
WHIRLPOOL CORPORATION
1 177 582
06 04 00
H01L 27/15
04/45 DU 03 11 04
Microemissive Displays Limited
1 178 211
01 08 01
F04C 2/344
04/45 DU 03 11 04
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
1 178 925
20 03 00
B64G 6/00
04/46 DU 10 11 04
Survival Incorporated
1 179 179
17 05 00
G01N 33/53
04/43 DU 20 10 04
Eberhard-Karls-Universität Tübin
1 179 208
09 05 00
G07F 7/10
04/46 DU 10 11 04
Nokia Corporation
1 180 688
08 08 01
G01R 13/34
04/44 DU 27 10 04
ANRITSU CORPORATION
1 181 850
16 05 00
H05K 7/14
04/47 DU 17 11 04
Sun Microsystems, Inc.
1 181 982
21 08 01
B03C 1/32
04/43 DU 20 10 04
Japan Society for the Promotion
1 183 075
09 03 00
A62B 18/02
04/46 DU 10 11 04
MALLINCKRODT INC.
1 183 425
17 02 00
E01F 13/02
04/42 DU 13 10 04
TENSABARRIER LTD. t/a TENSATOR
1 183 840
05 04 01
H04L 25/03
05/01 DU 05 01 05
Nokia Corporation
1 185 782
29 04 00
F02M 1/16
04/44 DU 27 10 04
DaimlerChrysler AG
1 185 881
09 06 00
G01S 13/18
04/53 DU 29 12 04
S.M.S. Smart Microwave Sensors G
1 186 391
23 08 01
B29B 7/84
04/45 DU 03 11 04
Hennecke GmbH
1 187 771
09 05 00
B65D 43/02
04/48 DU 24 11 04
Skanem Moss AS
1 187 878
24 03 00
C08L 61/06
04/45 DU 03 11 04
Dynea Chemicals OY
1 189 715
30 03 00
B22F 3/00
04/42 DU 13 10 04
Grillo-Werke AG
1 192 221
21 06 00
C08L 67/02
04/42 DU 13 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
1 193 069
01 10 01
B41J 2/41
04/52 DU 22 12 04
Seiko Epson Corporation
1 193 280
04 04 00
C08G 73/10
04/48 DU 24 11 04
Kaneka Corporation
1 193 412
04 09 01
C22C 9/01
04/45 DU 03 11 04
Wieland-Werke AG
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/39
BOPI 05/39
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
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de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 193 574
01 10 01
G03G 15/32
04/53 DU 29 12 04
SEIKO EPSON CORPORATION
1 193 814
13 09 01
H01S 5/323
04/48 DU 24 11 04
Rohm Co., Ltd.
1 194 263
25 05 00
B23K 35/363
04/47 DU 17 11 04
Solvay Fluor und Derivate GmbH
1 195 248
30 06 00
B41J 2/01
04/52 DU 22 12 04
Canon Finetech Inc.
1 195 300
06 09 01
B60R 16/02
04/46 DU 10 11 04
MAN Nutzfahrzeuge Aktiengesellsc
1 195 408
16 04 01
C08L 67/00
04/45 DU 03 11 04
KABUSHIKI KAISHA UENO SEIYAKU OY
1 197 162
18 09 01
A45D 40/06
04/47 DU 17 11 04
Hidan Co., Ltd.
1 197 180
08 02 96
A61B 10/00
04/44 DU 27 10 04
BIOPSYS MEDICAL, INC.
1 199 172
16 10 01
B41J 2/14
04/52 DU 22 12 04
SEIKO EPSON CORPORATION
1 199 218
18 10 01
B60R 1/07
04/53 DU 29 12 04
MEKRA Lang GmbH Co. KG
1 199 347
16 05 00
C10G 55/02
04/51 DU 15 12 04
CHIYODA CORPORATION
1 200 880
09 08 00
G03G 15/08
04/42 DU 13 10 04
CHITOURAS, Costa G.
1 201 588
22 12 00
B65H 37/00
04/44 DU 27 10 04
Société BIC
1 202 216
30 10 01
G06K 19/077
04/53 DU 29 12 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 202 743
15 06 00
A61K 38/48
04/41 DU 06 10 04
Bjarnason, Jon Bragi
1 202 915
10 08 00
B65D 43/06
04/45 DU 03 11 04
S.C. Johnson Home Storage, Inc.
1 204 407
04 08 00
A61K 9/127
04/44 DU 27 10 04
MAX-DELBRÜCK-CENTRUM FÜR MOLEKUL
1 204 502
14 06 00
B23B 29/03
04/42 DU 13 10 04
SANDVIK AKTIEBOLAG
1 204 503
13 06 00
B23B 41/02
04/42 DU 13 10 04
SANDVIK AKTIEBOLAG
1 206 268
22 08 00
A61K 31/727
04/43 DU 20 10 04
Bioxid Oy
1 206 647
01 07 00
F16B 21/20
04/46 DU 10 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 207 217
29 08 97
C23C 16/40
04/46 DU 10 11 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 207 884
05 08 00
A61K 31/495
04/45 DU 03 11 04
Boehringer Ingelheim Pharma GmbH
1 208 573
21 08 00
H01G 9/15
04/46 DU 10 11 04
EPCOS AG
1 208 926
11 10 01
B21D 26/02
04/50 DU 08 12 04
Schuler Hydroforming GmbH Co.
1 209 391
19 11 01
F16K 5/06
04/43 DU 20 10 04
Genebre, S.A.
1 209 508
30 11 94
G02B 27/22
04/44 DU 27 10 04
Sharp Kabushiki Kaisha
1 210 135
04 08 00
A61M 1/10
04/44 DU 27 10 04
DATASCOPE INVESTMENT CORP.
1 210 325
11 07 00
C07C 275/40
04/41 DU 06 10 04
LEO PHARMA A/S
1 210 403
25 07 00
C11D 13/16
04/46 DU 10 11 04
UNILEVER PLC
1 210 518
26 06 00
F04B 25/00
04/42 DU 13 10 04
Officine Mario Dorin S.p.A
1 210 777
17 08 00
H04B 7/06
04/42 DU 13 10 04
INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT
1 212 103
26 04 00
A61K 51/00
04/45 DU 03 11 04
Emory University
1 212 189
24 08 00
B29D 28/00
04/42 DU 13 10 04
Coretex Structures Limited
1 212 393
29 08 00
C11D 1/00
04/41 DU 06 10 04
COLGATE-PALMOLIVE COMPANY
1 212 476
28 08 00
C23C 16/40
04/45 DU 03 11 04
MICRON TECHNOLOGY, INC.
1 212 539
10 07 00
F16B 27/00
04/43 DU 20 10 04
SUNDSTRÖM, Fred
1 213 039
13 04 95
A62C 35/02
04/43 DU 20 10 04
Marioff Corporation Oy
1 213 077
23 07 96
B23C 3/13
04/43 DU 20 10 04
JFE Steel Corporation
1 214 558
25 08 00
F28D 9/04
04/44 DU 27 10 04
ALFA LAVAL AB
1 216 385
25 09 00
F23R 3/26
05/02 DU 12 01 05
Pratt Whitney Canada Corp.
1 217 006
16 09 98
C07K 14/47
04/46 DU 10 11 04
Genentech, Inc.
1 217 776
27 12 01
H04L 1/00
04/49 DU 01 12 04
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 218 476
08 02 00
C11D 3/36
04/42 DU 13 10 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
Nom du déposant
et/ou titulaire
247
248
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 218 586
21 09 00
D06M 15/59
04/52 DU 22 12 04
Clariant Finance (BVI) Limited
1 219 112
18 07 00
H04N 5/45
04/42 DU 13 10 04
Spotware Technologies, Inc.
1 219 292
04 12 01
A61K 9/14
04/41 DU 06 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
1 219 352
12 09 95
C07C 51/215
04/45 DU 03 11 04
Huntsman Petrochemical Corporati
1 221 474
11 10 00
C11D 1/34
04/52 DU 22 12 04
Kao Corporation
1 223 172
14 12 01
C07D 487/08
04/42 DU 13 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
1 223 364
09 01 02
F16H 7/08
04/45 DU 03 11 04
Tsubakimoto Chain Co.
1 225 036
17 01 01
B32B 25/08
04/44 DU 27 10 04
Ponachem AG
1 225 086
23 01 02
B60N 2/235
04/52 DU 22 12 04
ARACO KABUSHIKI KAISHA
1 225 455
09 08 95
G01S 7/36
04/45 DU 03 11 04
MCDONNELL DOUGLAS CORPORATION
1 226 907
18 09 01
B26B 25/00
04/48 DU 24 11 04
BETTCHER INDUSTRIES, INC.
1 227 902
06 09 00
B21C 37/12
04/45 DU 03 11 04
Lindab AB
1 228 164
10 07 00
C10B 53/02
04/42 DU 13 10 04
Biolentina Oy
1 228 830
25 01 02
B23C 3/12
04/46 DU 10 11 04
Urban GmbH Co. Maschinenbau KG
1 229 081
11 10 00
C08L 79/08
04/52 DU 22 12 04
Nippon Mektron, Limited
1 230 204
31 10 00
C07C 51/25
04/42 DU 13 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
1 230 297
04 09 00
C08K 3/04
04/43 DU 20 10 04
HUNTSMAN INTERNATIONAL LLC
1 231 025
02 02 02
B25B 5/12
04/44 DU 27 10 04
TÜNKERS MASCHINENBAU GmbH
1 232 132
22 11 00
C07C 1/06
04/53 DU 29 12 04
BP EXPLORATION OPERATING COMPANY
1 233 852
11 05 00
B26F 3/00
04/45 DU 03 11 04
McNeil-PPC, Inc.
1 238 657
15 01 97
A61K 9/00
04/45 DU 03 11 04
ALZA Corporation
1 238 906
05 03 02
B64C 27/32
04/43 DU 20 10 04
BELL HELICOPTER TEXTRON INC.
1 238 920
18 12 98
B65D 75/26
04/50 DU 08 12 04
BAXTER INTERNATIONAL INC.
1 238 996
25 08 00
C08G 61/08
04/45 DU 03 11 04
Zeon Corporation
1 240 296
24 11 00
C11D 3/20
04/47 DU 17 11 04
UNILEVER PLC
1 240 657
21 12 00
H01H 29/28
04/42 DU 13 10 04
Agilent Technologies, Inc. (a De
1 240 717
06 12 00
H04B 1/20
04/45 DU 03 11 04
Grundig Multimedia B.V.
1 242 157
29 09 00
B01D 21/26
05/02 DU 12 01 05
BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY
1 242 521
11 09 00
C08K 3/00
04/45 DU 03 11 04
ConocoPhillips Company
1 242 661
20 03 00
D03C 3/00
04/42 DU 13 10 04
F.I.R.S.T. S.p.A.
1 243 134
20 12 00
H04N 7/08
04/45 DU 03 11 04
MICROSOFT CORPORATION
1 245 778
11 01 02
E06B 9/386
04/42 DU 13 10 04
SCHÜCO International KG
1 247 047
12 01 01
F23N 5/08
04/44 DU 27 10 04
ECOMB AB
1 247 980
26 03 02
F04B 5/02
04/53 DU 29 12 04
AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.
1 248 540
09 01 01
A45D 27/02
04/44 DU 27 10 04
THE GILLETTE COMPANY
1 249 015
15 01 01
G10K 5/00
04/42 DU 13 10 04
J. Hudson Co. (Whistles) Ltd
1 249 651
29 08 00
F16K 51/00
04/49 DU 01 12 04
EBARA CORPORATION
1 250 331
22 01 01
C07D 307/83
04/45 DU 03 11 04
MERCK PATENT GmbH
1 251 324
15 02 02
F28D 1/04
04/42 DU 13 10 04
Modine Manufacturing Company
1 251 519
19 04 02
G11C 11/15
04/43 DU 20 10 04
Kabushiki Kaisha Toshiba
1 251 883
02 03 00
A61L 9/014
04/44 DU 27 10 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 252 407
21 01 00
E05B 15/02
04/46 DU 10 11 04
Delphi Technologies, Inc.
1 254 287
09 02 01
E02F 3/36
04/45 DU 03 11 04
Miller UK Limited
1 257 147
06 05 02
H04R 9/04
04/53 DU 29 12 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/39
BOPI 05/39
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 257 172
23 02 01
A01N 37/32
1 261 535
08 02 01
1 261 749
06 03 01
1 266 058
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Nom du déposant
et/ou titulaire
04/42 DU 13 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
B65D 88/54
04/45 DU 03 11 04
Dispensing Patents International
C22B 3/00
04/45 DU 03 11 04
BHP Minerals International Inc.
13 01 01
D04H 1/46
04/42 DU 13 10 04
Fleissner GmbH
1 266 131
08 02 01
F01N 7/00
04/43 DU 20 10 04
FR. LÜRSSEN WERFT GmbH Co.
1 266 641
11 06 01
A61F 2/24
04/41 DU 06 10 04
SORIN BIOMEDICA CARDIO S.R.L.
1 266 668
25 05 02
A61M 1/16
04/42 DU 13 10 04
Fresenius Medical Care Deutschla
1 266 832
14 06 01
B65B 41/18
04/45 DU 03 11 04
Tetra Laval Holdings Finance S
1 267 653
10 07 00
A41D 13/11
04/42 DU 13 10 04
3M Innovative Properties Company
1 268 076
19 03 01
B04C 5/24
04/42 DU 13 10 04
Dyson Technology Limited
1 268 686
27 09 00
C09D 11/02
04/46 DU 10 11 04
SICPA HOLDING S.A.
1 269 089
02 03 01
F24J 1/00
04/44 DU 27 10 04
Tempra Technology, Inc.
1 270 392
15 05 02
B62L 1/00
04/41 DU 06 10 04
Shimano Inc.
1 271 175
19 06 02
G01S 3/808
04/47 DU 17 11 04
ATLAS ELEKTRONIK GmbH
1 272 560
20 03 01
C08L 23/10
04/47 DU 17 11 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 272 924
09 04 01
G06F 3/12
04/43 DU 20 10 04
Océ Printing Systems GmbH
1 272 970
05 04 01
G06K 9/38
04/41 DU 06 10 04
CGK Computer Gesellschaft Konsta
1 274 256
08 07 02
H04N 9/31
04/43 DU 20 10 04
BARCO N.V.
1 274 299
10 04 01
A01K 13/00
04/43 DU 20 10 04
RR Sales and Marketing Advisers
1 278 643
11 04 01
B41M 5/00
04/53 DU 29 12 04
AVERY DENNISON CORPORATION
1 278 802
03 05 01
C08L 97/02
04/44 DU 27 10 04
AMI Agrolinz Melamine Internatio
1 279 597
23 07 02
B65B 13/06
04/41 DU 06 10 04
Schneider + Ozga
1 280 339
15 07 02
H04N 5/217
04/45 DU 03 11 04
EASTMAN KODAK COMPANY
1 280 948
11 05 01
D01F 6/84
04/43 DU 20 10 04
NOVAMONT S.p.A.
1 281 291
30 04 01
H04Q 11/04
04/45 DU 03 11 04
Siemens Schweiz AG
1 281 408
23 07 02
A61M 5/145
04/46 DU 10 11 04
Nemoto Kyorindo Co., Ltd.
1 282 551
18 05 01
B62D 9/02
04/43 DU 20 10 04
Brinks Westmaas B.V.
1 282 907
10 05 01
H01H 51/08
04/41 DU 06 10 04
Moeller Gebäudeautomation KG
1 283 596
13 06 00
H03K 17/082
04/44 DU 27 10 04
LUTRON ELECTRONICS CO., INC.
1 284 859
15 05 01
B41F 27/02
04/53 DU 29 12 04
Koenig Bauer Aktiengesellschaf
1 286 325
14 08 01
G09F 3/04
04/42 DU 13 10 04
Latschbacher GmbH
1 288 223
08 08 94
C07K 7/08
04/50 DU 08 12 04
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHE
1 288 519
29 08 02
F16D 27/115
04/42 DU 13 10 04
Toyoda Koki Kabushiki Kaisha
1 291 979
28 08 02
H01R 13/18
04/53 DU 29 12 04
Delphi Technologies, Inc.
1 293 476
27 07 02
B67D 1/04
04/45 DU 03 11 04
SCHÄFER WERKE GmbH
1 295 353
29 06 01
H01M 8/12
04/44 DU 27 10 04
Forschungszentrum Jülich GmbH
1 296 983
07 06 01
C07D 487/04
04/47 DU 17 11 04
Pfizer Limited
1 297 545
02 07 01
H01H 1/36
04/53 DU 29 12 04
Eaton Electric N.V.
1 298 369
28 03 02
F16K 17/00
04/52 DU 22 12 04
Olab S.r.l.
1 298 693
30 08 02
H01H 83/12
04/42 DU 13 10 04
Moeller GmbH
1 299 203
07 07 01
B22D 18/04
04/42 DU 13 10 04
Hydro Aluminium Deutschland GmbH
1 299 941
04 08 00
H03B 5/12
04/45 DU 03 11 04
Synergy Microwave Corporation
1 301 504
04 07 01
C07D 311/66
04/45 DU 03 11 04
Uni-Pharma Kleon Tsetis Pharmace
1 303 447
09 07 01
B65G 1/00
04/42 DU 13 10 04
Wobben, Aloys
249
250
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 304 165
16 10 02
B01J 29/76
1 304 366
21 03 96
C09K 3/18
04/42 DU 13 10 04
TOTO LTD.
1 305 079
01 08 00
A61M 39/22
04/44 DU 27 10 04
MAYO FOUNDATION FOR MEDICAL EDUC
1 306 605
30 06 99
F17C 11/00
04/51 DU 15 12 04
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 306 868
05 02 99
H01H 33/91
04/46 DU 10 11 04
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
1 307 174
06 08 01
A61K 6/093
05/01 DU 05 01 05
S C Polymer Silicon- und Compo
1 307 518
30 07 01
C09D 5/03
04/42 DU 13 10 04
INVISTA Technologies S.à.r.l.
1 307 670
04 08 01
F16G 13/02
04/46 DU 10 11 04
RUD-Kettenfabrik Rieger Dietz
1 307 979
03 08 01
H04B 7/26
04/42 DU 13 10 04
INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT
1 309 740
11 04 01
C25D 1/00
04/41 DU 06 10 04
ATOTECH Deutschland GmbH
1 311 369
15 08 01
B24C 1/00
04/42 DU 13 10 04
Linde AG
1 311 554
08 08 01
C08F 2/50
04/45 DU 03 11 04
tesa AG
1 311 754
23 08 01
F02M 25/07
04/46 DU 10 11 04
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
1 312 510
14 11 02
B60R 16/02
05/04 DU 26 01 05
YAZAKI CORPORATION
1 312 554
10 11 00
B65D 5/42
05/02 DU 12 01 05
SEIKO EPSON CORPORATION
1 317 499
18 08 01
C08J 3/24
04/45 DU 03 11 04
tesa AG
1 318 081
10 12 01
B65D 75/58
04/45 DU 03 11 04
The Procter Gamble Company
1 318 871
24 09 01
B04B 15/12
04/48 DU 24 11 04
Baker Hughes (Deutschland) GmbH
1 319 340
28 04 99
A01N 37/52
04/45 DU 03 11 04
NIPPON SODA CO., LTD.
1 319 878
03 12 02
F16K 15/02
04/46 DU 10 11 04
Hebmüller, Axel
1 320 400
22 08 01
A61M 25/00
04/42 DU 13 10 04
Boston Scientific Limited
1 322 499
26 09 01
B60R 21/01
04/53 DU 29 12 04
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 324 935
18 07 01
B65H 3/06
05/01 DU 05 01 05
BERG INDUSTRIES AKTIEBOLAG
1 332 045
04 09 01
B32B 5/20
04/43 DU 20 10 04
Huntsman Advanced Materials (Swi
1 335 395
07 02 02
H01G 9/00
04/45 DU 03 11 04
Luxon Energy Devices Corporation
1 338 464
29 01 03
B60N 2/56
04/46 DU 10 11 04
DaimlerChrysler AG
1 339 178
18 02 03
H04B 10/18
04/44 DU 27 10 04
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 339 594
01 12 01
B61F 5/32
04/41 DU 06 10 04
Bombardier Transportation GmbH
1 345 836
11 12 01
B65H 29/52
05/06 DU 09 02 05
MAN Roland Druckmaschinen AG
1 345 837
20 12 01
B66C 1/18
04/49 DU 01 12 04
Mammut Tec AG
1 346 018
13 12 01
C11D 1/65
04/47 DU 17 11 04
UNILEVER PLC
1 346 022
13 12 01
C11D 17/00
04/47 DU 17 11 04
UNILEVER PLC
1 347 960
04 01 01
C07D 211/78
04/47 DU 17 11 04
FERRER INTERNACIONAL, S.A.
1 349 458
10 01 02
A22C 13/00
04/47 DU 17 11 04
Eriksson Capital AB
1 353 820
23 01 02
B60N 2/48
04/46 DU 10 11 04
AUTOLIV DEVELOPMENT AB
1 354 859
28 03 03
C03C 3/089
05/02 DU 12 01 05
KABUSHIKI KAISHA OHARA
1 355 725
31 01 02
B01D 53/86
04/44 DU 27 10 04
Stichting Energieonderzoek Centr
1 356 553
23 01 02
H01S 5/16
04/47 DU 17 11 04
THE UNIVERSITY COURT OF THE UNIV
1 356 623
15 01 02
H04L 1/00
04/52 DU 22 12 04
Nokia Corporation
1 356 692
25 01 02
H04Q 7/38
04/53 DU 29 12 04
Nokia Corporation
1 356 886
25 03 03
B23C 3/18
04/45 DU 03 11 04
MTU Aero Engines GmbH
1 361 236
25 04 02
C08G 18/12
04/53 DU 29 12 04
SICPA HOLDING S.A.
1 361 987
13 02 02
B65D 85/10
04/43 DU 20 10 04
Philip Morris Products S.A.
1 365 691
11 02 03
A61B 17/32
04/43 DU 20 10 04
Karl Storz GmbH Co. KG
05/02 DU 12 01 05
Nom du déposant
et/ou titulaire
General Motors Corporation
BOPI 05/39
BOPI 05/39
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 366 210
21 02 02
C25B 1/00
04/42 DU 13 10 04
Norwegian Silicon Refinery AS
1 366 214
04 03 02
C25C 3/08
04/51 DU 15 12 04
MOLTECH Invent S.A.
1 368 143
28 02 02
B21D 1/00
04/46 DU 10 11 04
SMS Demag Aktiengesellschaft
1 368 669
01 03 02
G01R 31/28
04/43 DU 20 10 04
Willtek Communications GmbH
1 370 565
12 03 02
C07F 9/40
04/42 DU 13 10 04
Eucro European Contract Research
1 370 600
22 11 01
C08G 65/30
04/42 DU 13 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
1 370 724
20 03 02
D06F 93/00
04/43 DU 20 10 04
Jensen Denmark A/S
1 373 039
31 01 02
B60T 13/00
04/50 DU 08 12 04
Continental Teves Co. oHG
1 374 155
15 03 02
G06K 15/02
04/48 DU 24 11 04
Océ-Technologies B.V.
1 375 134
31 08 00
B32B 27/36
04/43 DU 20 10 04
MITSUBISHI PLASTICS INC.
1 380 266
13 09 95
A61B 19/00
05/02 DU 12 01 05
OEC Medical Systems, Inc.
1 381 269
07 03 02
A01J 5/01
04/44 DU 27 10 04
Lattec I/S
1 384 288
12 03 02
H01R 3/00
04/49 DU 01 12 04
Actaris Zähler Systemtechnik G
1 385 290
20 04 00
H04L 1/12
04/42 DU 13 10 04
MELCO MOBILE COMMUNICATIONS EURO
1 389 353
22 05 02
H01P 3/00
04/48 DU 24 11 04
ERA PATENTS LIMITED
1 390 518
23 04 02
C12N 15/87
04/41 DU 06 10 04
Amaxa GmbH
1 392 622
17 05 02
C07C 1/00
05/02 DU 12 01 05
BP EXPLORATION OPERATING COMPANY
1 394 264
22 07 03
C12Q 1/04
04/45 DU 03 11 04
BIOTEST AG
1 396 452
06 06 02
B65H 9/10
04/52 DU 22 12 04
Koenig Bauer Aktiengesellschaf
1 399 035
26 06 02
A23L 2/52
04/43 DU 20 10 04
Fundacio Universitat Empresa de
1 399 427
03 05 02
C07D 239/52
04/45 DU 03 11 04
Syngenta Limited
1 400 049
27 06 01
H04L 1/00
04/53 DU 29 12 04
Nokia Corporation
1 406 533
15 07 02
A47L 9/14
04/45 DU 03 11 04
Techtronic Industries Co., Ltd.
1 409 106
26 06 02
B01D 29/11
04/52 DU 22 12 04
Hydac Filtertechnik GmbH
1 409 263
03 07 02
B41M 3/14
04/48 DU 24 11 04
Leonhard Kurz GmbH Co. KG
1 409 414
08 11 02
C02F 1/34
04/52 DU 22 12 04
Emu Unterwasserpumpen Gmbh
1 420 927
31 08 01
B29B 7/56
04/43 DU 20 10 04
Albers, August
Nom du déposant
et/ou titulaire
251
BOPI 05/39
253
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 05/39
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 571 053
04 11 86
G01N 15/14
04/40 DU 29 09 04
CELL ANALYSIS SYSTEMS, INC.
0 625 173
16 12 92
C08L 71/02
04/40 DU 29 09 04
Eveready Battery Company, Inc.
0 627 925
29 01 93
C07K 5/06
04/40 DU 29 09 04
DENDREON CORPORATION
0 644 808
11 04 94
B22F 1/00
04/40 DU 29 09 04
HOEGANAES CORPORATION
0 675 903
22 12 93
C07K 7/08
04/40 DU 29 09 04
Baylink, David J
0 754 474
05 07 96
A61N 5/10
04/40 DU 29 09 04
Siemens Medical Solutions USA, I
0 780 964
11 12 96
H02P 6/16
04/40 DU 29 09 04
ebm-papst St. Georgen GmbH Co.
0 817 306
12 06 97
H01Q 9/30
04/40 DU 29 09 04
FORD MOTOR COMPANY LIMITED
0 818 363
14 07 97
B60R 21/22
04/40 DU 29 09 04
MAZDA MOTOR CORPORATION
0 818 382
10 06 97
B62D 5/12
04/40 DU 29 09 04
DaimlerChrysler AG
0 828 501
31 05 96
A61K 35/78
04/40 DU 29 09 04
MONTANA LIMITED
0 838 006
05 07 96
F16L 37/084
04/40 DU 29 09 04
MARLEY EXTRUSIONS LIMITED
0 859 538
15 01 98
H05B 3/74
04/40 DU 29 09 04
SCHOTT AG
0 862 770
04 10 96
G07F 17/32
04/40 DU 29 09 04
Shuffle Master, Inc.
0 868 127
05 12 96
A44B 21/00
04/40 DU 29 09 04
VELCRO INDUSTRIES B.V.
0 868 998
31 03 98
B31D 1/00
04/40 DU 29 09 04
Lerner, Stanley
0 871 246
09 03 98
H01R 9/24
04/40 DU 29 09 04
Weidmüller Interface GmbH Co.
0 876 908
06 05 98
B32B 31/08
04/40 DU 29 09 04
Mitsubishi Heavy Industries, Ltd
0 892 909
07 04 97
G01B 9/02
04/40 DU 29 09 04
TROPEL CORPORATION
0 893 853
21 07 98
H01R 13/648
04/40 DU 29 09 04
SUMITOMO WIRING SYSTEMS, Ltd.
0 895 011
23 07 98
F16K 3/02
04/40 DU 29 09 04
The Clarkson Company
0 895 435
29 07 97
H04Q 7/34
04/40 DU 29 09 04
Agilent Technologies, Inc. (a De
0 895 651
23 01 98
H01J 37/302
04/40 DU 29 09 04
Applied Materials, Inc.
0 896 272
07 07 98
G06F 1/18
04/40 DU 29 09 04
Sun Microsystems, Inc.
0 897 049
23 07 98
E21B 49/00
04/40 DU 29 09 04
Schlumberger Limited (a Netherla
0 901 313
23 07 98
H05B 37/02
04/40 DU 29 09 04
ABB PATENT GmbH
0 904 565
13 06 96
G03C 1/498
04/40 DU 29 09 04
AGFA-GEVAERT
0 909 656
15 10 98
B41M 5/36
04/40 DU 29 09 04
Fuji Photo Film Co., Ltd.
0 910 913
04 07 97
H04L 25/06
04/40 DU 29 09 04
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
0 912 754
22 04 98
C12P 35/00
04/40 DU 29 09 04
DSM IP Assets B.V.
0 912 810
18 07 97
E05B 11/06
04/40 DU 29 09 04
International Security Products
0 917 476
10 06 97
A61M 15/00
04/40 DU 29 09 04
Delsys Pharmaceutical Corporatio
0 917 988
04 06 98
B60R 11/02
04/40 DU 29 09 04
PVT Präzisions-Verbindungstechni
0 925 828
17 12 97
B01J 19/00
04/40 DU 29 09 04
EUROPÄISCHES LABORATORIUM FÜR MO
0 930 530
18 01 99
G03C 1/74
04/40 DU 29 09 04
Fuji Photo Film Co., Ltd.
0 934 017
24 10 97
A47L 11/40
04/40 DU 29 09 04
Alfred Kärcher GmbH Co. KG
0 935 942
13 02 99
A47K 13/14
04/40 DU 29 09 04
Rosch Holding S.A.
0 936 039
02 02 99
B28B 7/00
04/40 DU 29 09 04
Marshalls Mono Limited
0 937 635
19 02 99
B62J 1/00
04/40 DU 29 09 04
Hörger, Wilhelm
0 950 305
19 12 97
H04L 27/01
04/40 DU 29 09 04
Ericsson Inc.
0 952 901
16 01 98
B25B 7/22
04/40 DU 29 09 04
Leatherman Tool Group, Inc.
0 954 618
23 12 93
C22F 1/00
04/40 DU 29 09 04
SCHULMEISS, Treugott
0 969 800
02 01 98
A61K 7/28
04/40 DU 29 09 04
Rinne, Ari
0 970 953
26 06 99
C07D 311/72
04/40 DU 29 09 04
DSM IP Assets B.V.
Nom du déposant
et/ou titulaire
255
256
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 971 018
07 07 99
C11D 1/825
04/40 DU 29 09 04
SASOL ITALY S.p.A.
0 974 343
19 07 99
A61K 9/20
04/40 DU 29 09 04
Pharma Pass II LLC
0 977 556
15 07 97
A61K 9/14
04/40 DU 29 09 04
Chen, Sophie
0 988 558
04 06 98
G01R 31/319
04/40 DU 29 09 04
TERADYNE, INC.
0 988 798
19 08 99
A23L 1/314
04/40 DU 29 09 04
WTI Inc.
0 994 241
12 10 99
F01L 1/26
04/40 DU 29 09 04
ISUZU MOTORS LIMITED
0 995 613
18 10 99
B41M 5/40
04/40 DU 29 09 04
Fuji Photo Film Co., Ltd.
0 996 359
20 07 98
A61B 5/087
04/40 DU 29 09 04
Optovent Aktiebolag (publ)
0 997 669
28 10 99
F16H 59/02
04/40 DU 29 09 04
FUJI KIKO Co., Ltd.
0 998 764
14 07 98
H01M 10/48
04/40 DU 29 09 04
DURACELL INC.
0 999 982
15 07 98
B65D 5/06
04/40 DU 29 09 04
Tetra Laval Holdings Finance S
1 000 690
13 11 99
B22F 3/11
04/40 DU 29 09 04
SCHUNK SINTERMETALLTECHNIK GMBH
1 000 881
09 11 99
B65G 45/16
04/40 DU 29 09 04
Martin Engineering Company
1 001 790
13 07 98
A61K 31/715
04/40 DU 29 09 04
Bengmark, Stig
1 002 932
17 11 99
E21B 7/28
04/40 DU 29 09 04
FlowTex Technologie GmbH Co. K
1 003 449
31 07 98
A61F 7/00
04/40 DU 29 09 04
Arizant Healthcare Inc.
1 004 571
27 05 99
C07C 227/40
04/40 DU 29 09 04
Showa Denko Kabushiki Kaisha
1 004 832
16 11 99
F24H 1/12
04/40 DU 29 09 04
Wagner Colora S.r.l.
1 007 845
24 07 98
F04B 1/14
04/40 DU 29 09 04
Alfred Kärcher GmbH Co. KG
1 011 490
20 03 98
A61B 18/18
04/40 DU 29 09 04
Abbott Laboratories
1 015 209
17 07 98
B29B 17/00
04/40 DU 29 09 04
Arcelik A.S.
1 024 723
08 12 98
A44C 15/00
04/40 DU 29 09 04
Ayhan, Orhan
1 029 667
15 02 00
B41C 1/10
04/40 DU 29 09 04
FUJI PHOTO FILM CO., LTD.
1 033 453
04 03 99
E04B 2/96
04/40 DU 29 09 04
Degelsegger, Walter
1 035 155
29 02 00
C08J 3/215
04/40 DU 29 09 04
Ernst, Uwe
1 043 253
07 04 00
B65H 3/06
04/40 DU 29 09 04
PFU LIMITED
1 044 457
22 09 99
H01J 35/00
04/40 DU 29 09 04
Koninklijke Philips Electronics
1 052 222
05 11 99
C01B 33/06
04/40 DU 29 09 04
Shin-Etsu Handotai Co., Ltd
1 053 365
09 12 98
D06C 21/00
04/40 DU 29 09 04
Tubular Textile LLC
1 053 873
26 04 00
B41J 2/175
04/40 DU 29 09 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
1 057 556
06 05 00
B22D 11/05
04/40 DU 29 09 04
SMS Demag AG
1 057 790
30 05 00
C03B 9/447
04/40 DU 29 09 04
BOTTERO S.p.A.
1 064 981
03 07 00
B01D 53/56
04/40 DU 29 09 04
THE BOC GROUP, INC.
1 065 276
15 06 00
C12N 15/53
04/40 DU 29 09 04
Ajinomoto Co., Inc.
1 065 288
22 06 00
C22C 5/02
04/40 DU 29 09 04
Cookson Precious Metals Ltd.
1 065 359
24 05 00
F02B 75/06
04/40 DU 29 09 04
YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISH
1 065 364
01 07 99
F02D 41/38
04/40 DU 29 09 04
FORD MOTOR COMPANY LIMITED
1 067 019
21 06 00
B60R 1/12
04/40 DU 29 09 04
Volkswagen Aktiengesellschaft
1 067 174
08 07 99
C11D 3/00
04/40 DU 29 09 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 070 470
19 07 00
A47C 31/02
04/40 DU 29 09 04
Delta Tooling Co., Ltd.
1 071 529
14 04 99
B22D 11/12
04/40 DU 29 09 04
SMS SCHLOEMANN-SIEMAG AKTIENGESE
1 072 387
21 07 00
B29C 45/77
04/40 DU 29 09 04
SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES, LTD.
1 073 381
26 04 99
A61C 8/00
04/40 DU 29 09 04
Brodbeck, Urs
1 074 386
21 06 00
B41C 1/10
04/40 DU 29 09 04
Kodak Polychrome Graphics Compan
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/39
BOPI 05/39
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 076 196
07 08 00
F16K 35/10
04/40 DU 29 09 04
Smith Flow Control Limited
1 077 664
05 05 99
A61F 13/56
04/40 DU 29 09 04
KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.
1 098 907
16 07 99
C07K 14/61
04/40 DU 29 09 04
Monsanto Technology LLC
1 101 418
09 11 00
A41F 1/00
04/40 DU 29 09 04
Fildan Accessories Corporation
1 106 529
09 12 99
B65D 81/26
04/40 DU 29 09 04
SCHUR CONSUMER PRODUCTS A/S
1 112 213
22 12 99
B65D 71/00
04/40 DU 29 09 04
Sansetsu UK Limited
1 112 732
16 06 00
A61H 7/00
04/40 DU 29 09 04
France Bed Company, Limited
1 114 424
24 08 99
G21K 1/00
04/40 DU 29 09 04
MÜLLER, Eberhard
1 125 844
18 02 00
B65B 39/00
04/40 DU 29 09 04
Tetra Laval Holdings Finance S
1 128 104
10 02 01
F16K 11/00
04/40 DU 29 09 04
Grohe Water Technology AG Co.
1 131 233
06 04 99
B60S 1/38
04/40 DU 29 09 04
Faggiotto, Elberino
1 132 548
12 03 01
E04H 12/22
04/40 DU 29 09 04
Heboss Holzbautechnik GbmH
1 132 673
23 01 01
F16K 31/50
04/40 DU 29 09 04
ITT MANUFACTURING ENTERPRISES, I
1 136 410
14 02 01
B65H 35/04
04/40 DU 29 09 04
K.N.O.L.L e.K. Metall- und Speng
1 142 091
06 12 99
C25D 21/12
04/40 DU 29 09 04
Tecnu, Inc.
1 142 678
03 04 01
B24C 3/12
04/40 DU 29 09 04
Trumpf Sachsen GmbH
1 143 914
22 12 99
A61K 6/00
04/40 DU 29 09 04
Mediteam Dentalutveckling I Göte
1 144 947
19 01 00
G01C 15/00
04/40 DU 29 09 04
Leica Geosystems AG
1 147 332
17 01 00
F16K 11/074
04/40 DU 29 09 04
APMI Holdings Limited
1 147 826
17 04 01
B08B 15/02
04/40 DU 29 09 04
Jouan Nordic A/S
1 150 509
02 03 01
H04N 7/18
04/40 DU 29 09 04
Videte IT AG
1 152 672
07 07 99
A47B 95/04
04/40 DU 29 09 04
Eurocomponenti S.p.A.
1 156 902
09 02 99
B23D 51/16
04/40 DU 29 09 04
MILWAUKEE ELECTRIC TOOL CORPORAT
1 159 118
11 02 00
B29C 45/26
04/40 DU 29 09 04
C.T.E.B. Equipment PTY. Ltd.
1 160 305
01 06 01
C09K 21/04
04/40 DU 29 09 04
Semmelroth-Consulting GmbH
1 161 892
31 05 01
A44B 21/00
04/40 DU 29 09 04
First Create Co., Ltd
1 167 194
15 06 01
B65B 11/50
04/40 DU 29 09 04
Adolf Illig Maschinenbau GmbH
1 167 212
26 06 01
B65B 61/20
04/40 DU 29 09 04
Kitano Engineering Co., Ltd.
1 169 249
06 04 00
B65G 47/84
04/40 DU 29 09 04
IPT Weinfelden AG
1 169 297
09 03 00
C07C 215/10
04/40 DU 29 09 04
SK Corporation
1 170 085
02 07 01
B23K 26/08
04/40 DU 29 09 04
PRIMA INDUSTRIE S.p.A.
1 170 113
03 07 01
B29C 49/78
04/40 DU 29 09 04
SIG Kautex GmbH Co. KG
1 171 872
29 01 01
G10L 15/26
04/40 DU 29 09 04
Horacek, Gregor
1 172 297
15 06 01
B65B 11/50
04/40 DU 29 09 04
Adolf Illig Maschinenbau GmbH
1 173 783
29 07 99
G02B 5/30
04/40 DU 29 09 04
3M Innovative Properties Company
1 177 103
05 05 00
B41J 2/175
04/40 DU 29 09 04
Inca Digital Printers Limited
1 178 807
25 04 00
A61K 31/58
04/40 DU 29 09 04
Akzo Nobel N.V.
1 192 189
18 02 00
C08F 4/70
04/40 DU 29 09 04
EASTMAN CHEMICAL COMPANY
1 194 602
08 05 00
C22B 15/00
04/40 DU 29 09 04
Outokumpu Oyj
1 194 915
19 05 00
G09F 13/00
04/40 DU 29 09 04
Oy Modilis Ltd
1 195 014
04 07 00
H04B 1/707
04/40 DU 29 09 04
ABB Research Ltd.
1 196 540
04 07 00
C12M 3/02
04/40 DU 29 09 04
Ramot at Tel-Aviv University Ltd
1 196 669
03 12 99
E04B 2/66
04/40 DU 20 08 04
Kassis, Fahim
1 200 676
30 10 99
E01B 5/18
04/40 DU 29 09 04
RTE Technologie GmbH
Nom du déposant
et/ou titulaire
257
258
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 201 516
24 10 01
B60S 1/38
04/40 DU 29 09 04
Trico Products Corporation
1 204 515
10 08 00
B26D 7/01
04/40 DU 29 09 04
Völkl, Thomas
1 224 371
26 10 00
E05B 65/06
04/40 DU 29 09 04
Evans, Caroline Lilian
1 230 781
07 11 00
H04M 1/60
04/40 DU 29 09 04
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
1 231 169
23 11 01
B65G 57/18
04/40 DU 29 09 04
Brodbaek Co. A/S
1 232 870
07 02 02
B41J 2/175
04/40 DU 29 09 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
1 233 186
01 02 02
F04C 18/356
04/40 DU 29 09 04
SANYO ELECTRIC CO., LTD.
1 233 220
15 02 02
F16K 31/06
04/40 DU 29 09 04
ETO MAGNETIC KG
1 236 010
11 12 00
F23D 14/14
04/40 DU 29 09 04
SIT-Bray Limited
1 239 882
19 12 00
A61K 45/06
04/40 DU 29 09 04
GLAXO GROUP LIMITED
1 240 426
19 12 00
F03D 1/00
04/40 DU 29 09 04
Aerodyn Engineering GmbH
1 245 946
28 03 01
G01N 21/17
04/40 DU 29 09 04
Agilent Technologies Inc. a Dela
1 250 073
27 01 00
A47F 1/00
04/40 DU 29 09 04
Gery GmbH
1 252 759
18 01 01
H04N 5/14
04/40 DU 29 09 04
Maas, Mike
1 254 007
10 01 01
B29C 45/76
04/40 DU 29 09 04
Merz Krell GmbH Co. KGaA
1 254 074
08 11 00
C01B 33/037
04/40 DU 29 09 04
Elkem ASA
1 255 897
05 02 01
E04B 1/66
04/40 DU 29 09 04
CWW-GERKO Akustik GmbH
1 257 476
23 02 00
B65D 51/00
04/40 DU 29 09 04
Talmon, Emilio
1 260 114
11 01 01
H04Q 7/38
04/40 DU 29 09 04
Bodyguard Technologies GmbH
1 261 861
19 02 01
G01N 27/327
04/40 DU 29 09 04
Roche Diagnostics GmbH
1 266 974
30 05 01
C22C 9/05
04/40 DU 29 09 04
Leg.Or S.r.l
1 267 629
05 04 01
A22C 9/00
04/40 DU 29 09 04
Völkl, Thomas
1 268 270
31 03 00
B63H 9/06
04/40 DU 29 09 04
Maconochie, Douglas
1 272 116
10 04 00
A61B 17/74
04/40 DU 29 09 04
SYNTHES AG Chur
1 272 337
27 03 00
B29D 22/00
04/40 DU 29 09 04
Finestone, Arnold B.
1 273 151
06 04 01
H04L 29/06
04/40 DU 29 09 04
Sun Microsystems, Inc.
1 273 380
02 07 02
B23K 20/10
04/40 DU 29 09 04
Ultex Corporation
1 275 305
07 04 00
A23B 4/28
04/40 DU 29 09 04
METALQUIMIA, S.A.
1 279 716
18 07 02
C09K 11/02
04/40 DU 29 09 04
TURN ON Co., Ltd
1 282 159
23 07 01
H01L 21/311
04/40 DU 29 09 04
Infineon Technologies AG
1 283 771
26 03 01
B29C 47/20
04/40 DU 29 09 04
Maillefer S.A.
1 283 774
23 05 01
B29C 65/54
04/40 DU 29 09 04
Schaepper Engineering GmbH
1 289 495
13 06 01
A61K 9/06
04/40 DU 29 09 04
EGIS GYOGYSZERGYAR RT.
1 293 049
16 02 01
H04B 3/23
04/40 DU 29 09 04
Infineon Technologies AG
1 295 143
26 06 01
G01R 31/36
04/40 DU 29 09 04
BALLARD POWER SYSTEMS INC.
1 298 087
17 07 02
B66F 11/04
04/40 DU 29 09 04
Burbulla, Horst
1 301 746
03 07 01
F23G 1/00
04/40 DU 29 09 04
Földes, Gábor
1 301 886
21 06 01
G06F 17/60
04/40 DU 29 09 04
TeliaSonera Finland Oyj
1 305 100
08 05 01
B01D 33/03
04/40 DU 29 09 04
Varco I/P, Inc.
1 311 046
19 10 01
H02G 11/02
04/40 DU 29 09 04
Chung, Yu-Lin
1 320 320
18 05 01
A61B 3/10
04/40 DU 29 09 04
Ligi Tecnologie Medicali S.p.A.
1 327 085
17 10 00
F16D 65/12
04/40 DU 29 09 04
Freni Brembo S.p.A.
1 337 315
30 11 01
B01D 53/78
04/40 DU 29 09 04
Linde Aktiengesellschaft
1 338 341
15 02 03
B05B 3/04
04/40 DU 29 09 04
TUCHENHAGEN GmbH
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/39
BOPI 05/39
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 339 444
06 12 01
A61M 5/14
1 344 700
31 10 02
B60T 13/52
04/40 DU 29 09 04
Kia Motors Co., Ltd.
1 352 467
05 12 01
H03F 3/45
04/40 DU 29 09 04
Infineon Technologies AG
1 352 856
29 03 03
B65G 47/08
04/40 DU 29 09 04
imt robot AG
1 354 071
28 12 01
C23C 8/20
04/40 DU 29 09 04
CENTRO SVILUPPO MATERIALI S.p.A.
1 359 229
13 03 03
C21D 1/10
04/40 DU 29 09 04
EFD Induction GmbH
1 370 617
11 10 01
C09D 11/00
04/40 DU 29 09 04
KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.
1 372 431
28 03 02
A47B 13/08
04/40 DU 29 09 04
Friatec Aktiengesellschaft
1 388 020
26 02 02
G02B 6/44
04/40 DU 29 09 04
3M Innovative Properties Company
1 390 262
15 05 02
B65B 63/02
04/40 DU 29 09 04
Deutsche Rockwool Mineralwoll Gm
1 391 035
18 04 02
H03G 1/00
04/40 DU 29 09 04
Infineon Technologies AG
1 392 494
31 05 02
B29C 65/08
04/40 DU 29 09 04
Stapla Ultraschalltechnik GmbH
04/40 DU 29 09 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Schulze, Michael
259
BOPI 05/39
261
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 05/39
DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION
DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI
Numéro de publication
de la demande européenne
ou de la demande
internationale
Bulletin européen des brevets
ou gazette du PCT dans lequel
est parue la publication
Classement
principal
1 178 878
02/07 DU 13 02 02
B26D 5/00
1 321 919
03/26 DU 25 06 03
G09F 3/10
1 347 693
03/40 DU 01 10 03
A45D 26/00
1 471 337
04/44 DU 27 10 04
G01F 23/46
1 480 950
04/49 DU 01 12 04
C07D 207/34
1 539 573
05/24 DU 15 06 05
B64D 27/00
1 542 023
05/24 DU 15 06 05
G01R 1/067
1 545 804
05/26 DU 29 06 05
B07C 7/02
1 546 987
05/26 DU 29 06 05
G06K 5/00
1 547 026
05/26 DU 29 06 05
G07D 7/12
1 550 582
05/27 DU 06 07 05
B60R 11/02
1 551 105
05/27 DU 06 07 05
H04B 1/16
1 556 547
05/30 DU 27 07 05
D21H 21/02
1 557 011
05/30 DU 27 07 05
H04L 12/56
1 563 774
05/33 DU 17 08 05
A47J 31/06
1 581 610
05/40 DU 05 10 05
C12M 1/00
Bulletin français
où a été publiée la mention
de la remise de la traduction
des revendications
263
BOPI 05/39
265
3.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rendues publiques * ..............................................
4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
produits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................
4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rejetées ..................................................................
4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés ........................................................................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
269
273
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 05/39
269
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES
PUBLIQUES
BOPI 05/39
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES PUBLIQUES
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 05C0009
: 21-03-2005
o. Demandeur
: AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND GMBH - INDUSTRIEPARK HOCHST 65956 FRANKFURT AM MAIN - ALLEMAGNE,
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
INSULINE
RAPIDE
AVEC
: 98 110 889.7
: 15-06-1998
: 0885961
: 01-12-2004
: NOUVEAUX DERIVES DE L
DECLENCHEMENT D ACTIO
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
EU1/04/285/001 du 27-09-2004
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
d. Numéro national
e. Date de dépôt
271
: 05C0035
: 19-08-2005
o. Demandeur
: TEVA PHARMACEUTICALS
INDUSTRIES LTD - 5 BASEL STREET - P O BOX 3190
- PETACH TIQVA 49131 - ISRAEL - TECHNION RESEARCH, AND DEVELOPMENT FOUNDATION LTD SENATE HOUSE - TECHNION CITY - HAIFA 32000 ISRAEL
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 91 100 081.8
: 02-01-1991
: 0436492
: 08-06-1994
: R-ENANTIOMERE DE NPROPARGYL-1-AMINO-INDANE SA PREPARATION
ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI
LES CONTIENNENT
INSULINE GLULISINE
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
EU/1/04/285/001 du 27-09-2004
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
EU/1/04/304/001 du 21-02-2005
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
RASAGILINE
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
EU/1/04/304-001-007 du 21-02-2005
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 05C0033
: 09-08-2005
o. Demandeur
: TEVA PHARMACEUTICALS
INDUSTRIES LTD - 5 BASEL STREET - P.O. BOX
3190 - PETACH TIQVA 49131 - ISRAEL - TECHNION
RESEARCH, AND DEVELOMENT FOUNDATION LTD
- SENATE HOUSE - TECHNION CITY - HAIFA 32000 ISRAEL
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 95 903 505.6
: 12-10-1994
: 0812190
: 08-12-2004
: R-ENANTIOMERE DE NPROPARGYL-1-AMINO-INDANE POUR LE TRAITEMENT DES MALADIES DIVERSES ET SON MESYLATE ESYLATE ET SULFATE
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
EU/1/04/304/001 du 21-02-2005
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
RASAGILINE
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
EU/1/04/304/001-007 du 21-02-2005
BOPI 05/39
273
4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
RENDUES PUBLIQUES
BOPI 05/39
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES RENDUES PUBLIQUES
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 05C0034
: 09-08-2005
o. Demandeur
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: NIPPON SODA CO., LTD - 21 OHTEMACHI 2-CHOME - CHIYODA-KU - 100 TOKYO - JAPON,
o. Demandeur
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
275
: 05C0037
: 25-08-2005
: BASF
SCHAFT - 67063 - ALLEMAGNE,
AKTIENGESELL-
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
:
:
:
:
:
90 914 758.9
04-10-1990
0456826
07-01-1999
DERIVES D AMINE
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
2040348 du 06-01-2005
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
ACETAMIPRIDE
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
2050075 du 14-06-2005
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
BOSCALID
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
1902 du 14-05-2001
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 92 119 105.2
: 07-11-1992
: 0545099
: 05-03-1997
: DERIVES D ANALIDE ET
LEUR UTILISATION POUR COMBATTRE BOTRYTIS
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
3671 du 25-11-2002
: 05C0036
: 25-08-2005
o. Demandeur
: ISHIHARA SANGYO KAICHA
LTD - 3-15 EBODORI 1-CHOME NISHI-KU - 550-0002
OSAKA - JAPON,
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 93 305 622.8
: 16-07-1993
: 0580374
: 03-01-1996
: AMIDES DE PYRIDINES ET
LEURS SELS PROCEDE POUR LEUR PREPARATION ET DES COMPOSITIONS LES CONTENANT
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
2050046 du 21-04-2005
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
FLONICAMID
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
0890/2005 du 05-05-2005
BOPI 05/39
277
4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
NÉANT
BOPI 05/39
279
4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
REJETÉES
NÉANT
BOPI 05/39
281
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 05/39
283
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 05/39
285
4.7 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
5.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 05/39
289
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 05/39
291
5.2 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs .....................................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........
6.3 Corrections et/ou modifications ...................................................
295
299
303
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 05/39
295
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
BOPI 05/39
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 22 août 2005 au 26 août 2005
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0246475
146832
297
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission partielle de propriété
FR
0009253
146828
EP
0322660
146832
FR
0113373
146768
FR
0009285
146761
EP
0335221
146832
EP
0660427
146754
FR
0009740
146771
EP
0345047
146757
EP
0849983
146820
FR
0012570
146621
EP
0372313
146832
EP
0872334
146803
FR
0014918
146761
EP
0387674
146832
EP
1064841
146796
FR
0015322
146816
EP
0420035
146832
FR
0016031
146771
EP
0421196
146832
FR
0101302
146812
EP
0424736
146832
FR
0101519
146771
EP
0443441
146823
FR
0101935
146517
EP
0475036
146832
FR
FR
0112738
146841
EP
0483536
146832
Changement de nom, de dénomination
FR
0206301
146826
EP
0510358
146832
FR
0009253
146827
FR
0208790
146758
EP
0584720
146832
FR
0102162
146843
FR
0208791
146758
EP
0609175
146762
FR
0303002
146843
FR
0210643
146771
EP
0609191
146835
FR
8602046
146815
FR
0210698
146801
EP
0643750
146807
FR
9201615
146760
FR
0215791
146844
EP
0659725
146832
FR
9202503
146760
FR
0216417
146771
EP
0670950
146809
EP
0609191
146836
FR
0216419
146771
EP
0671190
146817
EP
0643750
146808
FR
0303196
146771
EP
0711243
146798
EP
0670128
146842
FR
0309600
146763
EP
0713409
146798
EP
0854734
146829
FR
0310659
146759
EP
0734502
146755
EP
0892030
146836
FR
0350594
146772
EP
0737215
146765
EP
0896510
146837
FR
8602046
146814
EP
0748252
146798
EP
0915055
146836
FR
8702725
146771
EP
0821921
146799
EP
0915590
146833
FR
8709552
146830
EP
0888955
146771
EP
1187534
146837
FR
9315401
146755
EP
0892030
146835
FR
9509389
146761
EP
0896510
146839
FR
8602046
146813
FR
9509390
146761
EP
0915006
146771
FR
8602046
146815
FR
9609667
146830
EP
0915055
146835
EP
0609191
146836
FR
9609668
146830
EP
0921916
146834
EP
0892030
146836
FR
9615534
146824
EP
0982328
146800
EP
0915055
146836
FR
9710965
146805
EP
1055364
146795
FR
9812491
146770
EP
1104987
146819
FR
0102162
146843
FR
9813676
146822
EP
1135063
146766
FR
0303002
146843
FR
9904846
146771
EP
1165064
146818
FR
0303327
146769
FR
9904991
146771
EP
1187534
146838
FR
0306395
146806
FR
9904992
146771
EP
1243397
146840
FR
9710965
146804
FR
9905343
146761
EP
1263360
146766
FR
9910299
146810
FR
9910299
146811
EP
1266682
146831
EP
0199636
146756
FR
9913395
146825
EP
1305147
146764
EP
0278776
146767
EP
0216151
146832
EP
1333882
146766
EP
0670128
146842
Concession de licence
FR
9711249
146821
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété
industrielle
0005879
146646
Changement de forme juridique
Changement d’adresse
298
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 22 août 2005 au 26 août 2005
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 05/39
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0711243
146797
EP
0745762
146776
FR
9905668
146802
EP
0713409
146797
EP
0747270
146776
EP
1203876
146777
EP
0748252
146797
EP
0749801
146776
EP
0750103
146776
Admission à la licence de droit
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
0012559
146782
FR
0012560
146783
FR
0210210
146785
FR
0310021
146780
FR
0413236
146787
FR
9608073
146781
EP
1045373
146784
EP
1203876
146778
EP
1366216
146786
EP
0409200
146776
EP
0751320
146776
EP
0558006
146776
EP
0753361
146776
EP
0658462
146776
EP
0753432
146776
EP
0666334
146773
EP
0753480
146774
EP
0705995
146776
EP
0753686
146776
EP
0705997
146776
EP
0755027
146776
EP
0705998
146776
EP
0755733
146776
EP
0709255
146776
EP
0756107
146776
EP
0712701
146776
EP
0756908
146776
EP
0713960
146776
EP
0759333
146776
Décision du directeur général déclarant
irrecevable ou rejetant un recours
EP
0715908
146776
EP
0759516
146776
FR
0215720
146788
EP
0717124
146776
EP
0760300
146776
EP
0404923
146793
EP
0718950
146776
EP
0761346
146776
EP
0663401
146791
EP
0721059
146776
EP
0762014
146776
EP
0836989
146792
EP
0721855
146776
EP
0762364
146776
EP
0897467
146790
EP
0722879
146776
EP
0763808
146776
EP
1086710
146789
EP
0723074
146776
EP
0765996
146776
EP
0723902
146776
EP
0767503
146776
EP
0726473
146776
EP
0768203
146776
EP
0728644
146776
EP
0768204
146776
EP
0728958
146776
EP
0768451
146776
EP
0730919
146776
EP
0769410
146776
EP
0731262
146776
EP
0769411
146776
EP
0732417
146776
EP
0769412
146776
EP
0732527
146776
EP
0769612
146776
EP
0733437
146776
EP
0771973
146776
EP
0733819
146776
EP
0775919
146776
EP
0733891
146776
EP
0776779
146776
EP
0735245
146776
EP
0780261
146776
EP
0735246
146776
EP
0788914
146776
EP
0736681
146776
EP
0788924
146775
EP
0740056
146776
EP
0825454
146776
EP
0740274
146776
EP
0834592
146773
EP
0743117
146776
EP
0950467
146776
EP
0743213
146776
EP
1022092
146776
EP
0743694
146776
EP
1098184
146776
EP
0744314
146776
EP
0745500
146776
FR
0111361
146794
EP
0745520
146776
FR
0310021
146779
Recours en restauration ou en annulation
BOPI 05/39
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
299
BOPI 05/39
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
CC
95C0042
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 01 août 2005
301
BOPI 05/39
6.3 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
303
BOPI 05/39
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
305
BOPI de publication n˚ : 02/10
Pages : 257
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Décision rapportant la décision de constation de déchéance
Nature du titre et n˚ : BREVET EUROPEEN n˚ 0509223
Inscription n˚ : 125557
Il y a lieu de remplacer :
LE NUMERO DE PUBLICATION: 0590223
par :
LE NUMERO DE PUBLICATION: 0509223
BOPI de publication n˚ : 02/30
Pages : 293
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Autre acte affectant l’existence ou la validité d’un titre de propriété
industrielle
Nature du titre et n˚ : BREVET EUROPEEN n˚ 96C0042
Inscription n˚ : 127992
Il y a lieu de remplacer :
LE NUMERO D ENREGISTREMENT DU CCP:96C0042
par :
LE NUMERO D ENREGISTREMENT DU CCP: 98C0042
BOPI de publication n˚ : 02/30
Pages : 293
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Autre acte affectant l’existence ou la validité d’un titre de propriété
industrielle
Nature du titre et n˚ : BREVET EUROPEEN n˚ 96C0043
Inscription n˚ : 127993
Il y a lieu de remplacer :
LE NUMER0 D ENREGISTREMENT DU CCP: 96C0043
par :
LE NUMERO D ENREGISTREMENT DU CCP: 98C0043
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
7.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/39
309
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 05/39
311
7.2 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
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