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Bilan Comptable CPDSI 2014

IntégréTéléchargement
Association CPDSI
Comptes Annuels
Du 15 avril 2014 au 31 décembre 2014
38133 - Association CPDSI
BILAN - ACTIF
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
12
Exercice du 15/04/2014 au 31/12/2014
ACTIF
Brut
Amort. & Dépréc.
au
Net
ACTIF IMMOBILISE
Immobilisations Incorporelles
Frais d'établissement
Frais de recherche et développement
Concessions, brevets et droits similaires
Fonds commercial (1)
Autres immobilisations incorporelles
Avances et acomptes
Immobilisations Corporelles
Terrains
Constructions
Installations techniques, matériels
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations grevées de droits
Immobilisations corporelles en cours
Avances et acomptes
Immobilisations Financières (2)
Participations
Créances rattachées à des participations
Titres immobilisés de l'activité portefeuille
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres immobilisations financières
TOTAL
(I)
1 319,90
108,79
1 211,11
3 086,65
244,34
2 842,31
4 406,55
353,13
4 053,42
Comptes de liaison
TOTAL
(II)
ACTIF CIRCULANT
Stocks et en-cours
Matières premières et autres appros
En-cours de production (biens et services)
Produits intermédiaires et finis
Marchandises
Avances et acomptes versés sur commandes
Créances (3)
Créances redevables et comptes rattachés
Autres
Valeurs mobilières de placement
Instruments de trésorerie
Disponibilités
Charges constatées d'avance (3)
TOTAL
(III)
65 800,00
1 002,91
65 800,00
1 002,91
23 087,41
23 087,41
89 890,32
89 890,32
Charges à répartir sur plusieurs exercices (IV)
Primes de remboursement des emprunts (V)
Ecarts de conversion actif (VI)
TOTAL GENERAL
(I+II+III+IV+V+VI)
94 296,87
(1) Dont droit au bail
(2) Dont à moins d'un an (brut)
(3) Dont à plus d'un an
Isacompta - ASSOAC - Fiscal - 24/02/2015
2
353,13
93 943,74
38133 - Association CPDSI
BILAN - PASSIF
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
Du 15/04/2014
au 31/12/2014
PASSIF
FONDS ASSOCIATIFS
Fonds propres
Fonds associatifs sans droit de reprise
Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise
Réserves indisponibles
Réserves statutaires ou contractuelles
Réserves réglementées
Autres réserves
Report à nouveau
Résultat de l'exercice (excédent ou déficit)
Autres fonds associatifs
Fonds associatifs avec droit de reprise
Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise
Subventions d'investissement sur biens non renouvelables
Provisions réglementées
Droits des propriétaires (Commodat)
31 879,60
TOTAL
(I)
31 879,60
Comptes de liaison
TOTAL
(II)
Provisions pour risques et charges
Provisions pour risques
Provisions pour charge
TOTAL
(III)
TOTAL
(IV)
Fonds dédiés
Sur subventions de fonctionnement
Sur autres ressources
DETTES (1)
Dettes financières
Emprunts obligataires
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2)
Emprunts et dettes financières divers (3)
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours
Dettes d'exploitation
Dettes fournisseurs et comptes rattachés
Dettes fiscales et sociales
Redevables créditeurs
Dettes diverses
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes
4 800,00
57 264,14
Instruments de trésorerie
Produits constatés d'avance
TOTAL
(V)
Ecarts de conversion passif
TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI)
(1) Dont à plus d'un an
(1) Dont à moins d'un an
(2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques
(3) Dont emprunts participatifs
Isacompta - ASSOPA - Fiscal - 24/02/2015
62 064,14
(VI)
93 943,74
62 064,14
3
Du
au
38133 - Association CPDSI
COMPTE DE RÉSULTAT
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
Du 15/04/14
au 31/12/14
PRODUITS D'EXPLOITATION
(1)
Ventes de marchandises
Production vendue (biens et services)
Production stockée
Production immobilisée
Subventions d'exploitation
Reprises sur provisions, amortissements et transferts de charges
Cotisations
Autres produits (hors cotisations)
243 000,00
270,00
TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION
CHARGES D'EXPLOITATION
(I)
243 270,00
(2)
Achat de marchandises
Variation de stock de marchandises
Achat de matières premières et de fournitures
Variation de stock de matières premières et de fournitures
Achats d'autres d'approvisionnements
Variation de stock d'approvisionnements
Autres achats et charges externes *
71 063,55
Impôts, taxes et versements assimilés
Salaires et traitements
Charges sociales
Dotations aux amortissements, dépréciations
Sur immobilisations : dotations aux amortissements
Sur immobilisations : dotations aux dépréciations
Sur actif circulant : dotations aux dépréciations
Dotations aux provisions
Subventions accordées par l'association
Autres charges
24 522,87
81 263,11
34 190,65
353,13
TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION
RÉSULTAT D'EXPLOITATION
(II)
(I) - (II)
211 393,31
31 876,69
(III)
Opération en commun, Bénéfice attribué ou Perte transférée
Opération en commun, Perte supportée ou Bénéfice transféré
(IV)
PRODUITS FINANCIERS
De participation
d'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé
Autres intérêts et produits assimilés
Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges
Différences positives de change
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
2,91
TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS
(V)
2,91
CHARGES FINANCIÈRES
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
Intérêts et charges assimilées
Différences négatives de change
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
TOTAL DES CHARGES FINANCIÈRES (VI)
RÉSULTAT FINANCIER
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Sur opérations de gestion
Sur opérations en capital
Reprises sur provisions et transferts de charges
Isacompta - ASSOCRL - Fiscal - 24/02/2015
4
(V) - (VI)
2,91
Du
au
38133 - Association CPDSI
COMPTE DE RÉSULTAT
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
Du 15/04/14
au 31/12/14
TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS
(VII)
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Sur opérations de gestion
Sur opérations en capital
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL
(VIII)
(VII) - (VIII)
Impôt sur les bénéfices
31 879,60
SOLDE INTERMÉDIAIRE
+ REPORT DE RESSOURCES NON UTILISÉES DES EXERCICES ANTÉRIEURS
- ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
TOTAL DES PRODUITS
243 272,91
TOTAL DES CHARGES
211 393,31
EXCÉDENT OU DÉFICIT (3)
31 879,60
ÉVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
PRODUITS
Bénévolat
Prestations en nature
Dons en nature
TOTAL PRODUITS
CHARGES
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et services
Personnel bénévole
TOTAL CHARGES
TOTAL
Redevances de crédit-bail mobilier
* Y compris :
Redevances de crédit-bail immobilier
(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs
(2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs
(3) Compte tenu d’un résultat exceptionnel avant impôt de
Isacompta - ASSOCRL - Fiscal - 24/02/2015
5
31 879,60
Du
au
38133 - Association CPDSI
SOLDES INTERMÉDIAIRES DE GESTION
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
Du 15/04/14
Au 31/12/14
TOTAL DES RESSOURCES
100,00
Ventes de marchandises
- Coût d'achat des marchandises vendues
MARGE COMMERCIALE
Taux de marge commerciale
Production vendue
+ / - Production stockée
+ Production immobilisée
+ Autres
PRODUCTION DE L'EXERCICE
+ Cotisations et dons
+ Subventions d'exploitation
- Consommation en provenance des tiers
- Subventions accordées
243 000,00
71 063,55
VALEUR AJOUTÉE
171 936,45
- Impôts, taxes et versements assimilés
- Charges de personnel
24 522,87
115 453,76
EXCÉDENT BRUT D'EXPLOITATION
31 959,82
+ Produits de gestion courante
- Charges de gestion courante
+ Produits exceptionnels
- Charges exceptionnelles
- Provisions à caractère de charges
270,00
EXCÉDENT BRUT CORRIGÉ
32 229,82
+ Produits financiers
- Charges financières
+ Résultat sur cessions d'actifs
+ Provisions financières
2,91
COÛT DE FINANCEMENT
2,91
- Impôts sur les bénéfices
- Participation
32 232,73
CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT
+ Résultat sur cessions d'actifs
- Dotations aux amortissements
+ Reprises sur amortissements
- Dotations aux provisions
+ Reprises sur provisions
- Dotations aux fonds dédiés
+ Reprises aux fonds dédiés
+ Subventions d'équipement virée au résultat
353,13
31 879,60
RÉSULTAT NET
Isacompta - ASSOSIG - Fiscal - 24/02/2015
en %
6
Du
Au
en %
100,00
38133 - Association CPDSI
BILAN ACTIF DÉTAILLÉ
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
Exercice du 15/04/2014 au 31/12/2014
ACTIF
2
Brut
Amort. & Dépréc.
au
Net
ACTIF IMMOBILISE
Immobilisations Incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires
1 319,90
20500000 CONCES.BREV.LIC.MARQ
28050000 AMORT CONCE.BREV.LIC
108,79
1 211,11
108,79
1 319,90
-108,79
244,34
2 842,31
244,34
3 086,65
-244,34
353,13
4 053,42
1 319,90
Immobilisations Corporelles
Autres immobilisations corporelles
3 086,65
21830000 MAT BUREAUX INFORMAT
28183000 AMORT MAT BUR INFORM
3 086,65
Immobilisations Financières (2)
TOTAL
(I)
4 406,55
Comptes de liaison
TOTAL
(II)
ACTIF CIRCULANT
Stocks et en-cours
Créances (3)
Autres
44700000 AUTRES IMPOTS ET TAXES ASSIMIL
Valeurs mobilières de placement
50800000 AUTRE VMP AUTRE CREANCES ASSI
Disponibilités
51200000 BANQUE
53000000 CAISSE
TOTAL
TOTAL GENERAL
(III)
(I+II+III+IV+V+VI)
65 800,00
65 800,00
65 800,00
65 800,00
1 002,91
1 002,91
1 002,91
1 002,91
23 087,41
23 087,41
23 086,21
1,20
23 086,21
1,20
89 890,32
89 890,32
94 296,87
(1) Dont droit au bail
(2) Dont à moins d'un an (brut)
(3) Dont à plus d'un an
Isacompta - ASSOAC - Fiscal - 24/02/2015
7
353,13
93 943,74
38133 - Association CPDSI
BILAN PASSIF DÉTAILLÉ
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
Du 15/04/2014
au 31/12/2014
PASSIF
FONDS ASSOCIATIFS
Fonds propres
Résultat de l'exercice (excédent ou déficit)
Autres fonds associatifs
31 879,60
TOTAL
TOTAL
(I)
31 879,60
(II)
Provisions pour risques et charges
TOTAL
(III)
TOTAL
(IV)
Fonds dédiés
DETTES (1)
Dettes financières
Dettes d'exploitation
Dettes fournisseurs et comptes rattachés
4 800,00
40810000 FRS FACT NON PARVENU
4 800,00
Dettes fiscales et sociales
42820000
42850000
43100000
43820000
43850000
44860000
57 264,14
CONGES PAYES
SALAIRE A PAYER
DETTES ORGA. SOCIAUX
CHAR SO / CONGES PAY
CHARGES SOCIALES SUR SALAIRES
ETAT IMPO TAXE A PAY
3 231,52
9 745,34
36 555,95
1 551,00
4 657,46
1 522,87
Dettes diverses
TOTAL
(V)
Ecarts de conversion passif
TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI)
(1) Dont à plus d'un an
(1) Dont à moins d'un an
(2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques
(3) Dont emprunts participatifs
Isacompta - ASSOPA - Fiscal - 24/02/2015
62 064,14
(VI)
93 943,74
62 064,14
8
Du
au
38133 - Association CPDSI
COMPTE DE RÉSULTAT DÉTAILLÉ
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
Du 15/04/14
au 31/12/14
PRODUITS D'EXPLOITATION
(1)
Ventes de marchandises
Production vendue (biens et services)
Production stockée
Production immobilisée
Subventions d'exploitation
243 000,00
74000000 SUBVENTION EXPLOITAT
243 000,00
Reprises sur provisions, amortissements et transferts de charges
270,00
79100000 TRANSFERT DE CHARGE
270,00
Cotisations
Autres produits (hors cotisations)
TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION
CHARGES D'EXPLOITATION
(I)
Achat de marchandises
Variation de stock de marchandises
Achat de matières premières et de fournitures
Variation de stock de matières premières et de fournitures
Achats d'autres d'approvisionnements
Variation de stock d'approvisionnements
Autres achats et charges externes *
60400000
60630000
61321000
61350000
62260000
62510000
62520000
62530000
62700000
243 270,00
(2)
71 063,55
ACH S/T ETUDES PREST
FOUR PT EQUI OUTILLA
LOCATIONS IMMOBILIERES
LOCATIONS MOBILIERES
HONORAIRES
VOYAGES ET DEPLACEME
HOTELS
RESTAURANTS
SERVICE BANCAIRE
28 400,50
996,05
1 574,15
28,80
6 264,60
18 819,39
12 289,86
2 416,81
273,39
Impôts, taxes et versements assimilés
24 522,87
63120000 TAXE APPRENT VERS ET
63130000 FORMAT PROF CONTINUE
63330000 FORMAT PRO CONT ORGA
464,34
682,86
23 375,67
Salaires et traitements
81 263,11
64100000 REMUNERATIONS DU PERSONNEL
64120000 CONGES PAYES DIRECT
64150000 PRIMES
68 286,25
3 231,52
9 745,34
Charges sociales
34 190,65
64500000 CHARGES SOCIALES
64550000 CHARGES SOCIALES SUR PRIME
64580000 COTS S/ CONGES PAYES
27 982,19
4 657,46
1 551,00
Dotations aux amortissements, dépréciations
Sur immobilisations : dotations aux amortissements
353,13
68100000 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
353,13
Sur immobilisations : dotations aux dépréciations
Sur actif circulant : dotations aux dépréciations
Dotations aux provisions
Subventions accordées par l'association
Autres charges
TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION
RÉSULTAT D'EXPLOITATION
(I) - (II)
(III)
Opération en commun, Bénéfice attribué ou Perte transférée
Opération en commun, Perte supportée ou Bénéfice transféré
Isacompta - ASSOCRL - Fiscal - 24/02/2015
(II)
(IV)
9
211 393,31
31 876,69
Du
au
38133 - Association CPDSI
COMPTE DE RÉSULTAT DÉTAILLÉ
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
Du 15/04/14
au 31/12/14
PRODUITS FINANCIERS
De participation
d'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé
Autres intérêts et produits assimilés
2,91
76800000 AUTRE PRODUIT FINANC
2,91
Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges
Différences positives de change
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS
(V)
2,91
CHARGES FINANCIÈRES
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
Intérêts et charges assimilées
Différences négatives de change
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
TOTAL DES CHARGES FINANCIÈRES (VI)
RÉSULTAT FINANCIER
(V) - (VI)
2,91
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Sur opérations de gestion
Sur opérations en capital
Reprises sur provisions et transferts de charges
TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS
(VII)
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Sur opérations de gestion
Sur opérations en capital
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL
(VIII)
(VII) - (VIII)
Impôt sur les bénéfices
31 879,60
SOLDE INTERMÉDIAIRE
+ REPORT DE RESSOURCES NON UTILISÉES DES EXERCICES ANTÉRIEURS
ENGAGEMENTS
Sur apports
Sur subventions de fonctionnement
Sur dons manuels
Sur legs et donations
- ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES
TOTAL DES PRODUITS
243 272,91
TOTAL DES CHARGES
211 393,31
EXCÉDENT OU DÉFICIT (3)
ÉVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
PRODUITS
Bénévolat
Prestations en nature
Dons en nature
TOTAL PRODUITS
Isacompta - ASSOCRL - Fiscal - 24/02/2015
10
31 879,60
Du
au
38133 - Association CPDSI
COMPTE DE RÉSULTAT DÉTAILLÉ
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
Du 15/04/14
au 31/12/14
CHARGES
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et services
Personnel bénévole
TOTAL CHARGES
TOTAL
Redevances de crédit-bail mobilier
* Y compris :
Redevances de crédit-bail immobilier
(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs
(2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs
(3) Compte tenu d’un résultat exceptionnel avant impôt de
Isacompta - ASSOCRL - Fiscal - 24/02/2015
11
31 879,60
Du
au
38133 - Association CPDSI
SOLDES INTERMÉDIAIRES DE GESTION DÉTAILLÉS
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
Du 15/04/14
Au 31/12/14
TOTAL DES RESSOURCES
100,00
MARGE COMMERCIALE
Taux de marge commerciale
PRODUCTION DE L'EXERCICE
+ Subventions d'exploitation
243 000,00
74000000 SUBVENTION EXPLOITAT
243 000,00
- Consommation en provenance des tiers
71 063,55
60400000
60630000
61321000
61350000
62260000
62510000
62520000
62530000
62700000
ACH S/T ETUDES PREST
FOUR PT EQUI OUTILLA
LOCATIONS IMMOBILIERES
LOCATIONS MOBILIERES
HONORAIRES
VOYAGES ET DEPLACEME
HOTELS
RESTAURANTS
SERVICE BANCAIRE
28 400,50
996,05
1 574,15
28,80
6 264,60
18 819,39
12 289,86
2 416,81
273,39
VALEUR AJOUTÉE
171 936,45
- Impôts, taxes et versements assimilés
24 522,87
63120000 TAXE APPRENT VERS ET
63130000 FORMAT PROF CONTINUE
63330000 FORMAT PRO CONT ORGA
464,34
682,86
23 375,67
- Charges de personnel
64100000
64120000
64150000
64500000
64550000
64580000
115 453,76
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
CONGES PAYES DIRECT
PRIMES
CHARGES SOCIALES
CHARGES SOCIALES SUR PRIME
COTS S/ CONGES PAYES
68 286,25
3 231,52
9 745,34
27 982,19
4 657,46
1 551,00
31 959,82
EXCÉDENT BRUT D'EXPLOITATION
+ Produits de gestion courante
270,00
79100000 TRANSFERT DE CHARGE
270,00
32 229,82
EXCÉDENT BRUT CORRIGÉ
+ Produits financiers
2,91
76800000 AUTRE PRODUIT FINANC
2,91
2,91
COÛT DE FINANCEMENT
32 232,73
CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT
- Dotations aux amortissements
353,13
68100000 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
353,13
31 879,60
RÉSULTAT NET
Isacompta - ASSOSIG - Fiscal - 24/02/2015
en %
12
Du
Au
en %
100,00
38133 - Association CPDSI
HONORAIRES VERSÉS AUX COMMISSAIRES AUX COMPTES
Du 15/04/2014 au 31/12/2014
COMMISSAIRES AUX COMPTES
CL AUDIT
300 boulevard Clémenceau
59700 MARCQ EN BAROEUL
MONTANT DES HONORAIRES VERSÉS AUX COMMISSAIRES AUX COMPTES
Exercice
Commissariat aux comptes, certification, examen des comptes individuels et
consolidés :
Total
Isacompta - ANXBH - Fiscal - 24/02/2015
13
Exercice N-1
SOMMAIRE
Comptes Annuels
Bilan Actif
Bilan Passif
Compte Résultat (liste)
Soldes intermédiaires de gestion
Détail Bilan Actif
Détail Bilan Passif
Détail Compte Résultat (liste)
Détail des soldes Intermédiaires de gestion
1
2
3
4
6
7
8
9
12
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