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18-02-2016 - Ventes Domaniales

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VENTE DU DOMAINE
Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Saint-Maurice - LES ELLIPSES - 3, avenue du chemin de
Presles - 94417 SAINT-MAURICE CEDEX avant le 17 février 2016 à 16 heures.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre (plafonné à 1500 €),
libellé à l'ordre de la Régie de recettes du CAV de Saint-Maurice.
SAINT MAURICE
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30 : Lots 1 à 121
SALLE DES VENTES DU DOMAINE
3 AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES les Ellipses Cs 60008 94417 SAINT MAURICE
Tél. 01 45 11 62 62
cavjust.dnid@dgfip.finances.gouv.fr
La signification des symboles [ACI], [RP], [CT], [NR], [NC] est donnée en fin de notice.
Bibelots - Objets d'art - Horlogerie - Ameublement - Argenterie - Librairie
Les biens sont vendus sans garantie. La vente a lieu marchandises ou matériels en l'état, pris au lieu
de stockage. Elle est faite sans garantie d'aucune sorte de la part de l’État et notamment de vice caché
et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus,
vouloir les acquérir à leur risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication.
Exposition des biens le 17 février 2016 (09h30 à 12h00 et 13h30 à 16h00) à Croissy Beaubourg (77).
Coordonnées GPS : 48° 49' 204'' N et 2° 38' 292'' E
Pièce d'identité obligatoire à présenter pour accéder à la salle d'exposition.
Le jour de la vente, les adjudicataires devront obligatoirement être munis d'une pièce d'identité (KBIS
de moins de 6 mois pour les professionnels) ainsi que d'un moyen de paiement. Paiement par carte
bancaire recommandé.
Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la
vente (plafonné à 1500 €). Pour les adjudications inférieures à 150 €, paiement comptant le jour de la
vente. Les paiements en espèces sont limités à 300,00 € en application de la Loi de finances
rectificative pour 2013.
En application du plan VIGIPIRATE, un contrôle visuel du contenu des sacs sera effectué à l'entrée de
la salle d'exposition et de la salle des ventes.
Pour respecter la réglementation ERP (Établissement Recevant du Public), la capacité de la salle des
ventes de Saint-Maurice est désormais limitée à 190 places. Au-delà de ce nombre, le renouvellement
des entrées se fera en fonction des sorties définitives.
Commissaire aux ventes: Sandrine PITOT
Expert : Dominique ASSELIN
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
1
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
MAGASIN DOMANIAL CROISSY - Justif Obligatoires Carte Identité - Kbis Procuration
BOULEVARD DE BEAUBOURG - 77183 CROISSY BEAUBOURG
Tél 01 60 37 90 95
Mr. LEGRESSUS-MME CAILLE Visite le 17 février de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à
16h00.
ATTENTION Pièce d’identité obligatoire à présenter pour accéder à la salle
d’exposition.
Enlèvement sous 20 jours impérativement et sur présentation d’une pièce
d'identité, d'un KBIS pour les acheteurs professionnels et d’une procuration le
cas échéant.
Enlèvement sans RDV le 18 février 2016 de 13h30 à 16h30 et le 19 février 2016 de
9h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
Enlèvement exclusivement sur RDV à compter du 22 février 2016.
Aucun enlèvement les samedi et dimanche.
Coordonnées GPS : 48° 49' 204'' N et 2° 38' 292'' E
BIBELOTS - OBJETS D'ART
Lot N° 1
Joan Miro (1893-1983) : Suite de 5 Reproductions vendues en lot.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 2
Pablo PICASSO (1881-1973) : Série de 7 lithographies en noir et blanc portant une signature PICASSO.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 3
D'après Romain de Tirtoff dit ERTE (1892-1990) : Série de 18 reproductions de projets de costumes avec
rehauts de dorures et de gouache. On y joint 7 affiches en couleur représentant des lettres de l'alphabet du
même artiste.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 4
Marc CHAGALL (1887-1985) : ensemble de 4 reproductions portant la signature de CHAGALL.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 5
Lot comprenant :
- 1 affiche d'après Albert MARQUET (1875-1947) représentant le Pont Neuf,
- 1 peintographie d'après une huile sur toile de Salvador Dali. Dimensions : 67 x 46 cm,
- 1 gravure en couleur "l'Amour enchaîné par les Grâces",
- Alberto GIACOMETI (1901- 1966) 1 reproduction d'un dessin et crayon de couleur daté 1952.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 6
Lot composé de :
- Georges BRAQUE (1882-1963) : épreuve d'artiste "Nature morte à la guitare",
- Jean CARZOU (1907-2000) : lithographie en couleur 28 /150, signée au crayon dans la planche et datée
1972 "Voyage dans des espaces imaginaires".
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 7
- 1 chromolithographie encadrée représentant "Une scène mythologique". Dimensions : 45 x 54 cm,
- 1 chromolithographie représentant "Un mendiant entouré de 4 personnages". Dimensions : 31 x 27,5 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 8
Paire de reproductions encadrées représentant des scènes hollandaises. Dimensions : 20 x 25 cm et 19 x 23,5
cm.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 9
Lot composé de :
- Henri LAVILLE (né en 1916) : lithographie en couleur numérotée : 45/150 représentant une course de trot
attelé, signée en bas à droite. Dimensions : 38 x 47 cm,
- signature illisible : Reproduction "La jeune fille à la bougie" Dimensions: 49 x 45,5 cm,
- d'après H. DUPONT. Affiche représentant une jeune fille. Dimensions: 45,5 x 25 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 10
- D'après Eloi nouvel BOUVARD dit Marc ALDINE ( 1875-1957) reproduction "Vue du Grand Canal à Venise".
2
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
Dimensions : 38 x 54 cm.
- D'après Joseph COLOMER (1935-2002) reproduction "Les Lavandières". Dimensions : 38 x 48 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 11
Suite de 6 gravures encadrées en couleur représentant des "Vues de Paris".
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 12
Lot composé de :
- Léon Henri PROST (1874- 1959) : 1 chromolithographie "Bords de mer" signée en bas à droite. Dimensions :
25 x 37,5 cm,
- 1 gravure en noir et blanc "Vue du château d'Ermenonville".
Dimensions : 18 x 28,5 cm,
- signature illisible "Paysage au chemin". Huile sur toile, signée en bas à gauche. Dimensions : 50 x 40 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 13
Lot de gravures anciennes en noir et blanc.
Mise à prix : 80.00 €
LIBRAIRIE
Lot N° 14
Lot comprenant :
- 1 revue : artistes animaliers "BARYE" 1913,
- 1 revue "Prométhée" Tome 6 1939,
- 1 revue "La beauté" Baron de Baye 1900,
- 1 recueil "Les Amours des Dieux" lithographies d'après Anne Louis GIRODET (1767-1824),
- 1 estampe japonaise Ukiyoe "Marine" dimensions : 9,5 x 15,5cm.
Mise à prix : 150.00 €
BIBELOTS - OBJETS D'ART
Lot N° 15
Album de timbres de France.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 16
Louis ICART (1888-1950 ) : 2 eaux fortes aquatinte couleur, signées sur la planche "La Femme au chat" et "La
Femme enlaçant une brebis au milieu d'un troupeau de moutons". Dimensions : 53 x 35,5 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 17
Auguste BROUET (1872- 1941) :
- 1 lithographie en couleurs numérotée 100 /250 "La Danseuse" signée en bas à droite. Dimensions : 28,5 x
23,5 cm,
- 1 lithographie en couleur numérotée : 159/ 260 "La Danseuse" signée en bas à droite. Dimensions : 26 x 19,5
cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 18
- 1 gravure en noir et blanc "Le Parcage". Dimensions : 32 x 40 cm,
- 1 gravure : "Vue d'un port de mer pendant le brouillard". Dimensions : 20 x 34 cm.
Mise à prix : 100.00 €
LIBRAIRIE
Lot N° 19
- 1 livre d'art : Van Gogh Bonnard Valloton. La collection Arthur et Hedy Hahnloser. Exposition à la Fondation
de l'Hermitage à Lausanne,
- 1 monographie : Diego Giacometti par Daniel Marchesseau. Collection Hermann.
Mise à prix : 50.00 €
BIBELOTS - OBJETS D'ART
Lot N° 20
Lot composé de 3 gravures :
- 1 gravure en noir et blanc "Retour de chasse : 4 chiens au repos". Dimensions : 22 x 28,5 cm,
- Albert FERRY : 1 gravure en couleur 1900 "La jeune femme au chat dans un ovale". Dimensions : 20 x 17
cm,
- 1 gravure en noir et blanc datée 1849, dédicacée "Pour mon bon ami". Dimensions : 10,5 x 9,5 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 21
- 1 estampe japonaise sur soie. Dimensions : 22,5 x 17 cm,
- 1 miniature persane : gouache. Dimensions : 5,5 x 8 cm.
Mise à prix : 80.00 €
3
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
Lot N° 22
- 1 gravure en couleur représentant une femme portant une robe à manches bouffantes. Beau cadre en bois
doré. Non signé. Dimensions : 25 x 20 cm,
- 1 paire de portraits représentant un couple signée en bas à droite : Branchery (non répertorié), cadre en
pitchpin. Dimensions : 32 x 24 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 23
- Ernestine DARBOUR ( XIX - XXème) : Aquarelle "Jeune marcheuse au bâton" datée Juillet 1897.
Dimensions : 24 x 15 cm,
- Ernestine DARBOUR (XIX - XXème) Lavis "La vierge aux lis" signée en haut à gauche et datée 97.
Dimensions : 15 x 9,5 cm.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 24
Antoine CALBET (1860- 1944) : "Jeune femme nue au boa". Dessin monogrammé AC, dimensions : 19 x 12
cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 25
- Marie PAILLAN (Non répertorié) : aquarelle gouachée dans un tondo, signée en bas à gauche, "Hercule et
son admiratrice". Dimensions : 18 x 23,5 cm.
- ROSAMBLE (Non Répertorié) : "DE Coupi" ombro manie "Couple dansant", dimensions : 28 x 23,5 cm,
- dessin humoristique en couleur "L'Ile Heureuse" non signé. Dimensions : 4,5 x 8,5 cm.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 26
Ernestine DARBOUR (XIX - XX) Pastel sur bois "La femme au chapeau" daté 98 et dédicacé "Souvenir d
'amitié à ma petite Marguerite". Dimensions: 33 x 25 cm.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 27
Emmanuel BLANCHE (1880 -1946) : Aquarelle "La Chaumière" signée en bas à droite et datée août 1924.
Dimensions : 34 x 50 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 28
- Vladimir ROZMAINSKY (1885-1943) : lavis représentant un couple nu signé et daté en bas à droite 1928,
- 1 dessin au fusain "Le vieil homme assis au turban" signature illisible en haut à droite. Dimensions: 33,5 x 21
cm.
- Marcelle TOUZERY (Non Répertorié) : Portrait de femme de profil fusain et sanguine signé et daté 32.
Dimensions : 26 x 18 cm.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 29
Emmanuel BLANCHE (1880 -1946) : Aquarelle "Le Marché" signée en bas à droite, située et datée Audierne
1924. Dimensions : 34,5 x 50 cm.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 30
Georges SCOTT (1873-1942) : "Le Fantassin de la Grande Guerre" aquarelle gouachée, signée et datée en
bas à gauche 1928. Dimensions : 29,5 x 12 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 31
- Signature illisible : étude de portraits d'enfants - dessin. Dimensions : 34 x 46,5 cm.
- M. BRANCHERY (non répertorié) : portrait de femme sur ivoire signé en bas à droite. Cadre style Louis XVI.
Dimensions : 13 x 9 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 32
Emile VAQUEZ (1841 -1900) : Aquarelle gouachée "Nature morte à la timbale et au bouquet de violettes"
signée en bas à droite et datée 1894. Dimensions: 30 x 45,5 cm.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 33
- Jules LHERMITTE (Non Répertorié) : aquarelle sur panneau "Phare du port de Ramsgate" signée et datée
août 1934. Dimensions : 27 x 37 cm,
- Jules LHERMITTE (Non Répertorié) : aquarelle bord de mer : "Pegwell Bay à Ramsgate England" signée en
haut à droite et datée 1934. Dimensions : 28 x 38 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 34
- G. MELOT (Non répertorié) : 2 aquarelles encadrées représentant des marines par gros temps, signées en
bas à droite. Dimensions : 14 x 9,5 cm,
- Kakyte L'HERMITE (Non Répertorié) : aquarelle "Lampe quinquet aux tulipes" signée en bas à droite et datée
1913.
Dimensions : 41 x 27 cm.
4
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 35
Emmanuel BLANCHE (1880-1946) : aquarelle "Rue de village" signée en bas à gauche, située et datée
Audierne Septembre 1924. Dimensions : 34 x 51 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 36
Emmanuel BLANCHE (1880- 1946) : aquarelle sur panneau "Vue de Port" signée en bas à droite. Dimensions
: 34 x 50 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 37
Paul SIGNAC (1863-1935) : aquarelle signée en bas à droite située et datée 27 Octobre 1934 FECAMP. Cadre
en pitchpin "Bateaux à quai à Fécamp", dimensions : 20,5 x 28 cm (accident au papier).
Mise à prix : 6000.00 €
Lot N° 38
Ecole française du XIX ème siècle : dessin représentant une jeune femme, porte en bas à droite une signature
apocryphe INGRES del. Dimensions : 16 x 11 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 39
Kiro URDIN (né en 1945) : gouache représentant un personnage, signée en bas à gauche et datée 1986,
dimensions : 27 x 40,5 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 40
- R . ZANETTA : aquarelle signée en bas à droite "Bouquet de capucines",
- aquarelle représentant une fontaine dans un village méridional,
- signature illisible : aquarelle "Paysage aux bouleaux", dimensions: 33 x 47 cm.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 41
J. PRADAYROL (non répertorié) : suites de 12 aquarelles et aquarelles gouachées.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 42
Vasco GASQUET (XX - XXIème) : suite de 4 gouaches "Femmes de dos" signées et datées 91.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 43
Paul BRET (1902-1956) : huile sur panneau "Femme nue allongée" signée et datée en bas à gauche 1948.
Dimensions : 19 x 24 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 44
- LHER (non répertorié) : huile sur panneau signée en bas à droite " Le village". Dimensions : 53,5 x 73 cm,
- LHER : " Grande falaise à Eastbourne" huile sur panneau. Dimensions : 22,5 x 17 cm,
- LHER : 2 huiles sur panneau "Villages : Argentan et Castellane". Dimensions : 22 x 31 cm,
- LHER : aquarelle sur panneau "Rivière avec pont et cathédrale" au verso Mantes. Signée au milieu droit.
Dimensions : 31 x 51,5 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 45
Henri Emilien ROUSSEAU (1875-1933) : huile sur panneau "Cavalier arabe". Dimensions : 17 x 13 cm.
Mise à prix : 600.00 €
Lot N° 46
Eugène CICERI (1813-1890) : huile sur toile "Les lavandières" signée en bas à gauche (accidents et
réparations). Dimensions : 80 x 59 cm.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 47
Ecole française du XIXème siècle "Paire de portraits d'hommes" huile sur toile. Dimensions : 21 x 15 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 48
André BRICLOT (Non Répertorié) : paire de panneaux constituée de 5 petites huiles sur panneau représentant
des paysages. Bourse de voyage 1900 Ville de Paris. Dimensions : 36 x 69 cm.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 49
- Huile sur panneau "Scène bucolique à la fontaine". Dimensions : 25 x 35 cm,
- huiles sur panneau "Deux scènes orientalistes". Dimensions : 15,5 x 11,5 cm,
- 2 huiles sur panneau encadrées, à gauche "Bacchus et ses bacchanales" et à droite "Putto au milieu des
fleurs". Dimensions : 15 x 11 cm.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 50
- André BRICLOT (non répertorié) : huile sur panneau "Chaumières avec femme et enfant" signée en bas à
droite et envoi "à l'ami Lhermite". Dimensions : 22,5 x 31 cm,
- André BRICLOT : huile sur toile signée et datée au dos sur le cadre Août 1892 "2 barbus orientalistes".
5
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
Dimensions : 26,5 x 34 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 51
Alexandre Gabriel GAILLARD - DESCHAMPS (1903-1984) : huile sur toile "Marine" signée en bas à droite.
Dimensions : 49 x 99 cm.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 52
Carlos VERGER (1913- 1960) : huile sur toile "Nature morte aux anémones et au mimosa" signée en bas à
gauche (accidents à la toile). Dimensions : 44 x 54 cm.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 53
Jean BOIN (non répertorié) :
- huile sur toile "La chaumière" signée en bas à droite. Dimensions : 25 x 33 cm,
- huile sur toile "Le barrage" signée en bas à droite. Dimensions : 33 x 25 cm,
- huile sur toile "La maison au pied de l'arbre" signée en bas à gauche. Dimensions : 45 x 37 cm,
- huile sur toile "Le lavoir" signée en bas à gauche. Dimensions : 36 x 53 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 54
Lot de 8 huiles sur toiles ou panneaux représentant des paysages ou des bouquets de fleurs.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 55
Denis FREMOND (XX -XXI) : copie d'une huile sur toile "Empire State Building" signée en bas à gauche.
Dimensions : 57 x 80 cm.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 56
Signature illisible en bas à droite. Huile sur toile représentant une scène mythologique. Dimensions : 119 x 90
cm.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 57
Signature illisible en bas à droite. Huile sur toile représentant une scène de combat. Dimensions : 90 x 120 cm.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 58
Alessandro CASAT CASATI (XIX) : huile sur toile "Venise" signée en bas à gauche. Dimensions : 58 x 88,5
cm.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 59
Lot de 4 huiles sur toile ou panneau portant des traces de signatures :
- "La fermière au champs" 60 x 120 cm,
- " Paysage à l'étang" 43 x 59 cm,
- "Voiliers au crépuscule" 29 x 39 cm,
- "Arbres à l'étang" 34 x 49 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 60
BERTON (non répertorié) : huile sur toile "Nu couché" signée en bas à droite. Dimensions : 50 x 61 cm.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 61
Henri SEIGLE (1907-1995) : Huile sur toile "La nappe bleue" signée en bas à droite. Dimensions : 27 x 45,5
cm.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 62
Emile SPECHT (1843 - ? ) : huile sur bois "Scène champêtre" signée en bas à droite et datée 1874. Cadre
accidenté. Dimensions : 36,5 x 44,5 cm.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 63
- André FORTERRE (non répertorié) : huile sur isorel "Bords de Marne". Dimensions : 47 x 62 cm,
- Germaine MARQUIS (non répertorié) : "Vagues s'écrasant sur les rochers" huile sur toile signée en bas à
droite et datée 1957. Dimensions : 36,5 x 53 cm,
- R. FOUET (non répertorié ) "Paysage de montagne" signée à droite (accidents) Dimensions : 46 x 60,5 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 64
- Signature illisible en bas à droite mais datée 2012 "Composition rouge" acrylique sur toile. Dimensions : 102 x
71 cm,
- non signée : "Composition géométrique" acrylique et paillettes. Dimensions : 50 x 69,5 cm.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 65
Charley GARRY (1891 -1973) : huile sur toile (accidents et manques) signée en bas à droite "La danseuse au
6
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
chapeau". Dimensions : 54,5 x 45,5 cm.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 66
Lot de 3 huiles sur panneau et toile non signées :
- "Marine" 18,5 x 26,5,
- "Bord de mer" 20,5 x 27 cm,
- "Village en bord de mer" 32 x 53 cm.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 67
Signature illisible. Paire d'huiles sur toile représentant une scène de corrida signée en bas à gauche.
Dimensions : 22 x 16 cm.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 68
Henri BROKMANN- KNUDSEN (1868- 1933) : "Bateaux le long de la côte" huile sur toile signée en bas à
gauche et datée 1913. Dimensions: 58 x 71 cm.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 69
Auguste Nicolas CAIN (1821-1894) : "Coq chantant" en bronze doré. Fondeur Ets Susse frères, sur socle en
marbre noir. Hauteur : 18 cm.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 70
Lot comprenant :
- Andrés PERALTA (XX) "La corrida" alliage à patine brune signé et numéroté : 0132/2199. Hauteur : 11 cm
(accident au bras),
- lion en métal à patine marron. Hauteur : 7 cm. Longueur : 16 cm (accidents),
- d'après BARYE Antoine Louis (1795-1875 ) "Lièvre" Bronze à patine brune. Hauteur : 5,5 cm,
- "Echassier sur une tortue" Bronze à patine marron. Hauteur : 15 cm.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 71
- "Centaure au bouclier" bronze à patine brune. Hauteur : 10 cm,
- "Neptune assis entouré de poissons" bronze à patine brune. Hauteur : 9,5 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 72
- Claude Michel CLODION "Bacchus" bronze à patine verte. Hauteur : 40 cm,
- "Bacchanale" hauteur : 38 cm.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 73
- Buste de femme en plâtre. Porte une signature illisible au dos.
Hauteur : 39 cm. Largeur : 39 cm,
- Collet ayant appartenu à Alexandre L'HERMITE : Commissaire sous la 1ère République. Encadré avec son
portrait. Dimensions : 16 x 53,2 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 74
CESAR (1921-1998) "Le GUERRIER" sculpture en bronze à patine brune. Cachet fonte BOCQUEL. Signé et
numéroté à la base 6/8. Dimensions: 37 x 20 x 16 cm. Archives DURAND RUEL, numéro 2961. Catalogue
raisonné volume I 1947-1964. Page 272, numéro: 316.
Mise à prix : 8000.00 €
Lot N° 75
CESAR (1921-1998) "Hommage" sculpture en bronze à patine brune et cadre en fer soudé patiné brun.
Signée et numérotée à la base 5/8. Dimensions : 50 x 33 x 11 cm.
Archives Denyse DURAND RUEL, édition de la différence Paris 1994. Catalogue raisonné Volume I 19471964 Le fer reproduit page 286, numéro 346.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 76
- Régule doré "Joueur de flûte". Hauteur : 46 cm (manque la flûte, accident au socle),
- A. J SCOTTE régule à patine verte et marron "La moisson" reproduction, copyright 1906. Hauteur : 45 cm,
- Luis DOMENECH Y VICENTE (1873 - ? ) régule à patine brune "Forgeron". Hauteur : 38 cm,
- régule à patine brune sur socle en marbre "Pierrot jouant de la flûte". Hauteur : 46 cm,
- régule à patine verte et marron représentant MOZART en deux parties (manque l'archet). Hauteur : 38 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 77
Lot comprenant :
- élément de décor en régule à patine brune "Jeune pêcheur". Hauteur : 20 cm,
- élément de décoration en régule à patine dorée "Musicien jouant du triangle". Hauteur : 17 cm,
- régule à patine noire "Personnage chantant". Hauteur : 17 cm.
7
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
Mise à prix : 100.00 €
HORLOGERIE
Lot N° 78
- Veilleuse en régule à patine dorée, socle en marbre représentant un char conduit par un putto (accident au
globe). Hauteur : 20 cm,
- Cartel d'applique en régule doré (manque le verre et accident au mécanisme). Hauteur : 49 cm.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 79
Lot composé de 2 pendules :
- pendule en bronze doré (manque un pied et la sphère armillaire est détachée) époque Empire. Cadran signé
BOUTET à BLOIS (manque le verre). Hauteur : 40 cm,
- pendule portique en bronze doré. Epoque Empire. Cadran émaillé blanc chiffres romains (manque les clés et
le verre). Hauteur : 31 cm.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 80
Pendule à double portique en bronze doré, balancier et clés (manque un pied) époque Directoire. Hauteur : 41
cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 81
Lot composé de 2 pendules :
- pendule en régule doré de style Louis XV, cadran émaillé CHARVET Ainé et Cie, horloger de la ville de
LYON. Hauteur : 46 cm,
- pendule en régule doré "La bergère". Cadran MONIOT à DIJON (manque la vitre, mécanisme accidenté).
Hauteur : 43 cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 82
Lot composé de 3 pendules :
- grande pendule en métal doré et vitrée ouvrant recto verso. Cadran émaillé à chiffres romains. Hauteur : 40
cm,
- pendule réveil d'officier en laiton doré. Cadran émaillé blanc et signé HOUR LAVIGNE à PARIS depuis 1848.
Hauteur : 14 cm,
- pendule d'officier en laiton doré. Cadran signé BAYARD 8 days. Hauteur : 11 cm.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 83
Garniture de cheminée en bronze doré composée : d'une pendulette, cadran émaillé blanc et guirlandes de
fleurs polychromes signé LEROY ET fils (avec sa clé) et de deux bougeoirs. Fin XVIII début XIX. Bougeoirs :
15 cm. Pendule : 19 cm.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 84
Imposante pendule en bronze doré et marbre noir, cadran émaillé blanc MEULEY à PARIS surmontée d'une
femme représentant la "Renommée en régule" à patine dorée (accident au pied postérieur droit). Début XIX.
Dimensions : 74 x 48 cm.
Mise à prix : 300.00 €
BIBELOTS - OBJETS D'ART
Lot N° 85
Paire de porte torchères en bronze à trois bras de lumières. Hauteur : 50 cm.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 86
Lot de pique-cierges en laiton doré : 3 paires identiques, 3 paires dissemblables. Hauteur : 35 cm.
Mise à prix : 200.00 €
HORLOGERIE
Lot N° 87
Lot comprenant :
- pendule en régule doré de style Louis XVI, cadran en partie émaillé, mécanisme apparent, vitre teintée bleue,
signée FESTEAU - LEJEUNE (nombreux accidents). Hauteur : 43 cm,
- bas de pendule en onyx vert et régule doré, cadran émaillé (nombreux accidents). Hauteur : 20 cm.
Mise à prix : 100.00 €
BIBELOTS - OBJETS D'ART
Lot N° 88
Lot de différents chandeliers en métal blanc et doré.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 89
Paire de chandeliers en régule et porcelaine allemande (l'un est très accidenté).
8
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 90
Lot de bougeoirs, chandeliers en métal doré et bronze argenté.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 91
Lot comprenant :
- 1 paire de chandeliers à 5 bras de lumières en métal doré,
- 1 paire de pique-cierges,
- 1 paire de chandeliers.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 92
Lot composé de :
- 1 paire d'appliques en laiton doré style Louis XVI,
- 1 pied de lampe en métal,
- 1 pied de lampe en laiton,
- 1 pied de lampe en étain.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 93
Lot de 3 lustres en l'état :
- lustre en fer forgé à 5 bras de lumière,
- lustre en laiton à 5 bras de lumière,
- lustre à pendeloques à 8 bras de lumière.
Mise à prix : 60.00 €
Lot N° 94
Lot comprenant :
- coupe en bronze sculptée d' un portrait de Méduse. Fonte BARBEDIENNE, diamètre : 26 cm,
- pichet à cidre en cuivre,
- paire de vases en bronze doré,
- cloche en métal doré sans battant,
- vase en cuivre,
- petite aiguière en métal doré,
- cloche sans battant en bronze doré,
- mortier et son pilon,
- coupelle en métal doré,
- cheval en métal doré,
- objets en métal doré,
- ensemble de casseroles et contenants en cuivre,
- soliflore en étain,
- cadre photo en métal doré,
- manche en bronze représentant une tête d'aigle.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 95
Lot composé de :
- danseuse Birmane en bois sculpté,
- tête de Bouddha en pierre sculptée,
- Sage se reposant sur sa canne et tenant la pêche de longévité (accidents),
- Shiva dansant en métal doré,
- Bouddha priant sur le lotus en matière éburnéenne,
- Bouddha "Le bien heureux" en matière éburnéenne,
- netsuke bicéphale représentant Mara et un vieillard en os,
- netsuke en os représentant un personnage à genoux prenant son repas.
Mise à prix : 300.00 €
ARGENTERIE ET ORFÈVRERIE
Lot N° 96
Légumier couvert prise en forme de grenade éclatée en argent poinçon sanglier. Poids : 2 kg environ.
Dimensions : 25 x 40 cm.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 97
Lot composé de :
- couverts à entremets comprenant : 9 cuillères et 9 fourchettes en métal argenté à motif de palmettes.
-12 fourchettes à deux dents en métal argenté à décor floral,
- 1 cuillère à crème en métal argenté motif art déco,
9
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
- 1 cuillère à saupoudrer en métal argenté à motif art déco,
- 3 petites cuillères en métal,
- 3 pinces à sucre en métal argenté et une en métal doré,
- 12 cuillères à moka en métal doré,
- 6 cuillères à moka en métal argenté à décor perlé,
- 1 verre à alcool en métal argenté,
- 1 poivrier musical. Hauteur 29 cm.
Mise à prix : 100.00 €
AMEUBLEMENT
Lot N° 98
Lot comprenant :
- bonnetière en merisier de style Louis XV. Dimensions : 184 x 80 x 54 cm,
- secrétaire en merisier de style Louis XV. Il ouvre à un abattant gainé de cuir et découvre 2 niches et 3 tiroirs,
en partie basse il ouvre à 3 tiroirs. Dimensions : 135 x 75 x 40 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 99
Confiturier en pin de style espagnol. Dimensions : 77 x 77 x 24 cm. On y joint une bonnetière en chêne
transformée en vitrine à décor mouluré et sculpté. XIXème siècle (accidents). Dimensions : 180 x 70 x 40 cm.
Mise à prix : 100.00 €
BIBELOTS - OBJETS D'ART
Lot N° 100 Paire de vases montés en lampes en porcelaine de Chine à décor de scènes de palais. Hauteur : 44 cm. On y
joint un vase en porcelaine de Chine, monté en lampe à décor de personnages dans un jardin. Hauteur 40 cm.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 101 Lot comprenant:
- 8 soucoupes et 2 tasses en porcelaine du Japon,
- 3 assiettes en porcelaine Imari Japon,
- 1 vase en porcelaine à décor de palmettes et de fleurs dorées,
- 1 vase cloisonné à décor asiatique.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 102 Lot de céramiques asiatiques :
- 1 cache pot à décor de fleurs,
- 1 cache pot à décor blanc bleu,
- paires de petits pots couverts à décor blanc bleu,
- paires de bouteilles à décor de fleurs et arbustes blanc bleu.
- 1 bouteille en porcelaine à décor arboré blanc bleu,
- 1 vase boule à décor blanc bleu.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 103 Lot comprenant :
- pot à gingembre couvert en porcelaine blanc bleu,
- bouteille en porcelaine blanc bleu,
- boîte à pilules (accidents),
- théière chinoise et son socle,
- 4 sous tasses en porcelaine,
- soucoupe en porcelaine émaillée vert et rose,
- théière en porcelaine de Chine (manque le couvercle),
- vase soliflore à décor d'oiseaux et de fleurs.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 104 Lot comprenant :
- 1 personnage chevauchant le taureau Nandi en pierre verte,
- 1 vase couvert en verre opalin vert (accidents),
- 1 collection de 12 animaux en pierre verte (accidents).
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 105 Paire de vases montés en lampes à décor de femmes dans un jardin. Hauteur : 31 cm.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 106 Paire de lampes à pétrole en porcelaine blanc bleu et monture en laiton. Hauteur : 37 cm.
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Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 107 Lot comprenant :
- 1 paire de vases rouleau en verre gravé doré et vert. Hauteur 22 cm,
- 1 petit vase en verre marbré. Hauteur : 11 cm,
- 1 soliflore en verre opalin. Hauteur : 21 cm.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 108 Lot comprenant :
- flacon de parfum Lolita LEMPICKA et sa miniature,
- bouteille à motif oriental en verre émaillé polychrome et or,
- flacon en verre de Murano.
Mise à prix : 60.00 €
Lot N° 109 Lot comprenant :
- 1 pendule en faïence de DELFT. Hauteur : 27 cm,
- 1 paire de vases fuseau en porcelaine blanc et or. Hauteur : 25 cm,
- 1 verseuse en porcelaine de LIMOGES blanche et or. Hauteur : 30 cm,
- 1 tasse à moka en porcelaine verte et or style Empire,
- 1 bol et sa soucoupe en faïence fine de GIEN.
Mise à prix : 60.00 €
Lot N° 110 Lot de plats et assiettes :
- 1 plat en faïence de BLOIS signé J. TORTAT représentant une femme au chapeau à plume. Diamètre : 39
cm,
- 1 plat creux en faïence de ROUEN représentant une guivre. Diamètre : 24 cm,
- 1 assiette en faïence de l'Est à décor de fleurs polychromes. Diamètre : 22,5 cm,
- 6 assiettes à dessert en faïence fine de SARREGUEMINES représentant les mois de l'année. Diamètre : 19
cm,
- 1 petit plat en faïence lustrée hispano-mauresque. Diamètre : 18cm.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 111 Plat de présentation en porcelaine signée BERNARDAUD représentant une mère à l'enfant, "Euro Tropiques",
"les frères Campana". Diamètre : 36 cm (dans sa boîte).
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 112 Lot comprenant :
- 1 coupe en barbotine à motif de lierre et de fruits (accident à une feuille). Hauteur : 25 cm,
- 1 vase boule en grès émaillé. Hauteur : 25 cm,
- 1 vase boule en faïence craquelée. Hauteur : 19 cm,
- 1 lampe à pétrole en grès émaillé représentant une chope. Hauteur : 28 cm,
- 1 lampe à pétrole en faïence vernissée verte montée sur un piètement en régule. Hauteur : 32 cm.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 113 Pablo PICASSO (1881-1973 ) "Taureau dans l'arène", 1948.
Plat rectangulaire. Largeur :32 cm, longeur : 39 cm.
R. A. terre de faïence blanche, décor aux engobes, gravé au couteau sous couverte. Rouge,vert, blanc, noir.
Porte au dos le cachet MADOURA plein feu, édition PICASSO. Références Alain Ramie : catalogue de
l'oeuvre céramique 1947- 1971. Editions Galerie Madoura Vallauris 1988, numéro 80.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 114 Pablo PICASSO (1881-1973) "Colombe brillante" 1953. Plat rectangulaire. Largeur : 31,5 cm, longeur : 39 cm.
R.A terre de faïence blanche, décor aux engobes, gravé au couteau sous couverte. Bleu, blanc, noir. Porte au
dos le cachet MADOURA et porte une mention manuscrite PICASSO. Références Alain Ramie : catalogue de
l'oeuvre céramique 1947- 1971. Editions Galerie Madoura Vallauris 1988, numéro 218.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 115 Lot comprenant :
- collection de 29 boîtes,
- boîte en noyer,
- coffret en noyer et marqueterie en forme de coeur,
- boîte en onyx,
- 3 petites boîtes en porcelaine,
11
Séance du 18/02/2016 à 09 h 30
- miroir à main en porcelaine de Limoges,
- boîte en nacre,
- petit miroir à main en porcelaine de Limoges,
- 2 boîtes en os gravé de scènes de port en couleur,
- CHRISTOFLE : étui à allumettes en métal argenté à décor d'étoiles.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 116 Lot comprenant :
- médaille de guerre 14-18,
- médaille de guerre 1870,
- 7 figurines en Etains du Prince représentant des maréchaux d'Empire (5 dans des boîtes et 2 sans boîte),
- loupe à main,
- boîte à cigarettes en métal,
- boîte à sel en métal,
- petite boîte ronde en argent vermeillé à décor floral. Poids : 30 g,
- broche en métal argenté et doré représentant une jeune femme de profil,
- statuette en bronze doré,
- statuette en bronze représentant une divinité indienne.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 117 Paire de vases Médicis sur piédouche en porphyre rouge et bronze doré montés en lampes. Hauteur : 35 cm
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 118 Lot comprenant 2 miroirs :
- miroir en étain style Art Nouveau,
- miroir ovale en bois doré de style Louis XVI.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 119 Lot comprenant :
- émail encadré représentant le portrait de Marie STUART,
- médaillon sur ivoire représentant un couple de profil dans un cadre en métal doré,
- portrait de Louis XVI dans un médaillon en bronze doré,
- émail représentant "la Sainte Vierge" dans un cadre en bois doré,
- paire de miniatures sur papier "Vues de Rome",
- miniature peinte "la Vierge à l'enfant",
- 2 médailles en métal doré sculpté.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 120 Lot comprenant:
- bas relief en plâtre peint de forme ronde "La Sainte Famille",
- Vierge en faïence vernissée blanche (accidents aux mains),
- Vierge à l'enfant en pierre reconstituée polychrome, signée "Bethléem" (accident à la tête de l'enfant),
- groupe "Les 3 Grâces" en résine,
- paire de bustes d'Empereurs Romains "Caracalla et Auguste" en résine polychrome,
- petit tableau en albâtre sculpté "Scène de taverne",
- 2 croix en métal doré,
- vase tripode en marbre et métal doré style Louis XVI,
- vase Médicis couvert en étain,
- reproduction : Icône sur bois.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 121 Ensemble de masques et sculptures en bois. Provenance : Côte d'Ivoire.
Mise à prix : 600.00 €
Conditions spécifiques
** ENCHERE. Déroulement de la vente : le 18 février 2016 à 9 h 30 : lots 1 à 121.
Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sans
garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte
des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
12
l'adjudication (article 4 du Cahier des charges générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service du
Domaine, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Dispositions consultables sur le site
www.ventes-domaniales.fr). Personnes admises à enchérir :
Lots réservés aux professionnels :
L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie :
- De l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée
de moins de 6 mois ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur
officiel agréé ou par l'Ambassade du pays d'origine ;
- De l'attestation d'inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ;
- Des statuts de l'association, si la personne représente une association. Si le soumissionnaire est une société ou une
association, il convient de présenter l'original et de déposer une copie d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil
d'administration autorisant le signataire à engager la société ou l'association. Cette adjudication est également
subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la présentation de l'original et au dépôt d'une
copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en
français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays d'origine.
S'il n'est pas nommément désigné sur le K-Bis, le représentant de la personne morale doit également présenter
l'original et déposer une copie d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration l'autorisant à engager
la société ou l'association. Il doit également présenter une pièce d'identité.
** VISITE. Visite le 17/02/2016 de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
Lieu de visite :
Magasin de Croissy Beaubourg
5 boulevard de Croissy Beaubourg
77183 CROISSY BEAUBOURG.
tel 01 60 37 90 95 ou 90 90
Coordonnées GPS : 48° 49' 204'' N et 2° 38' 292'' E
ATTENTION Pièce d’identité obligatoire à présenter pour accéder à la salle d’exposition.
Liste des lots disponibles sur internet: www.ventes-domaniales.fr
** ENLEVEMENT. Sous 20 jours impérativement.
Enlèvement sur présentation d’une pièce d’identité, d’un KBIS pour les acheteurs professionnels et d’une procuration le
cas échéant.
- Enlèvement sans RDV le 18 février 2016 de 13h30 à 16h30 et le 19 février 2016 de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à
16h00.
- Enlèvement exclusivement sur RDV à compter du (date …).
- Aucun enlèvement les samedi et dimanche.
Lieu d’enlèvement :
Magasin de Croissy Beaubourg
5 boulevard de Croissy Beaubourg
77183 CROISSY BEAUBOURG.
Tel 01 60 37 90 95 ou 90 90.
** ASTREINTE. ** PAIEMENT. Une taxe équivalente à 11% du prix de vente du lot devra être réglée en sus.
- Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 euros (par lot).
- Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la vente
plafonné à 1500 €.
Le paiement total du prix et de la taxe de 11% devra avoir lieu au plus tard le 8éme jour suivant l'adjudication et avant
enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.
Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l'original et remise d'un mandat régulier et
remise de la copie des pièces d'identité du mandant et du mandataire. Le mandat devra en outre préciser les lots pour
lesquels la mandataire est compétent.
Espèces :
13
Les paiements en espèces sont limités à 300,00 € en application de la Loi de finances rectificative pour 2013.
Chèques :
Acceptés. Une pièce d'identité sera demandée (art. L.113-15 CMF). Au delà de 1500 euros, un chèque de banque est
exigé.
Carte bancaire :
Recommandée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.
Virement :
- IBAN : FR76 1007 1940 0000 0010 0144 887 - TRPUFRP1.
Horaires de paiement durant les huit jours suivant la vente: de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h15.
** DIVERS. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens, il ne sera admis aucune
réclamation une fois l'adjudication prononcée.
Dès l'adjudication prononcée, les achats sont sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire.
Les lots sont réputés être vendus sans conditionnement d'origine et dans le cas ou celui-ci existe, aucune réclamation
ne pourra être faite quant à l'état de ce dernier par l'adjudicataire.
Une pièce d'identité devra être présentée lors de la signature du papillon de vente (KBIS de moins de 6 mois pour les
professionnels).
Pour tous les lots, vente à forfait.
Soumissions :
Elles doivent être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux ventes ou sur internet, à
l'adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique Ventes mobilières, onglet Soumissions.
Pour chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le
formulaire et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées.
Les documents doivent être adressés sous plis cachetés portant les mentions "Soumissions, vente du 18 février 2016 CAV Justice de Saint Maurice - Les Ellipses - 3, avenue du chemin de Presles CS 60008 - 94417 St Maurice Cedex" et
contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au nom du candidat.
Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs.
** RENSEIGNEMENTS. Avant et après la vente :
- DNID - Les Ellipses - 3, avenue du chemin de Presles - 94417 St Maurice Cedex. Tél. 01 45 11 62 62.
- Renseignements comptables : Régie de recettes de Saint Maurice - Les Ellipses - 3, avenue du chemin de Presles 94417 St Maurice Cedex. Tél. 01 45 11 64 96 ou 64 25
Dépôt des soumissions :
Avant le 17 février 2016 à 16h00 à la Direction Nationale d'Interventions Domaniales - Les Ellipses - 3, avenue du
Chemin de Presles - 94417 St Maurice cedex - Tél : 01 45 11 62 62.
ou le 17 février 2016 auprès du Commissaire aux ventes ou du responsable de la Régie, en salle d'exposition.
Expert : Dominique ASSELIN
asselinencheres@wanadoo.fr
tel: 07 63 55 10 00
14
LEGENDE DES LOGOS
[ACI] Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation.
En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant
d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation.
Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article
12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules
étrangers non réceptionnés au plan communautaire).
[RP]
Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d'automobile
ou de moto-cycles ou des négociants en machine-outils, selon la catégorie.
Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au
registre du commerce ou répertoire des Métiers.
[CT]
Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la
visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés
au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant
le début de la séance.
[NR]
Véhicules non réimmatriculables, destinés à la piéce détachée; il ne sera pas
délivré de certificat de vente.
[NC]
Lots non conformes aux règles d'hygiène et de sécurité du travail.
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