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CNDS 2016 - DJSCS Guadeloupe

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Réunion des Présidents de Ligues et Comités
Mercredi 17 Février 2016
Guadeloupe
1-Bilan 2015
2-Evolution de la part territoriale
3-Répartition de la part
territoriale
4-Directive Nationale
d’orientation
5-Grandes masses
6-Notice
7-CERFA
8-E-subvention
9-Rétro-calendrier
Bilan par thématique 2015
évolution
entre 2013 et
2015
2013
2014
86 750 €
75 200 €
16 500 €
-80,98%
Aide directe à l'activité sportive dont
opération "savoir nager"
312 650 €
259 928 €
227 006 €
-27,39%
Accommpagnement Educatif 2014
150 000 €
78 407 €
87 315 €
-41,79%
0€
72 787 €
116 785 €
60,45%
151 100 €
140 520 €
68 800 €
-54,47%
13 750 €
23 000 €
17 250 €
25,45%
163 500 €
105 000 €
44 000 €
-73,09%
Aide à l'emploi
10 800 €
0€
64 500 €
497,22%
Santé et éthique dont opération "SVS"
90 000 €
59 100 €
58 400 €
-35,11%
5 000 €
11 000 €
10 500 €
110,00%
41 250 €
45 750 €
11 500 €
-72,12%
3 000 €
85 500 €
107 024 €
25,17%
48 200 €
27 000 €
2 000 €
-95,85%
Financement Pôles
212 350 €
212 500 €
215 000 €
1,25%
Aide à l'emploi P S E
350 000 €
437 200 €
567 650 €
62,19%
18 000 €
0€
0€
-100,00%
300 000 €
300 000 €
300 000 €
0,00%
70 000 €
71 832 €
75 000 €
7,14%
750 €
0€
0€
-100,00%
Aide à l'accés au club
P.E.D.T
Pratique féminine et responsable
Accés au sport de Haut Niveau
Aide à la formation
Dévelop des sports de nature
Promotion du sport
Soutien au mouvement sportif
Ticket sport
Financement ETR
Déplacements des sélections
Sport Handicap
3
Développement
Durable
2015
Evolution de la part territoriale
PART TERRITORIALE 2016 = 1 932 679€
Soit -56 551€
2013
2014
2015
2016
2 027 000 € 2 033 224 € 1 989 230 € 1 932 679 €
6 224 €
-43 994 €
-56 551 €
part territoriale
Evolution de la part territoriale
2
2
2
2
1
1
1
1
1
1
060
040
020
000
980
960
940
920
900
880
000
000
000
000
000
000
000
000
000
000
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
part territoriale
2013
2014
2015
2016
2 027 000 €
2 033 224 €
1 989 230 €
1 932 679 €
Répartition de la part territoriale 2016

Les 1 923 679 de la part territoriale 2016 est composée comme suit :





5
une part « socle », 1 841237€ ;
une part correspondant au financement des 2 ESQ, 24000€ ;
une part pour l’aide aux emplois « Citoyens du sport », 2 emplois en année
pleine initiés en 2015, 36000€ et 1 nouvel emploi à compter du second semestre
2016, 9000€ ;
une part pour le dispositif « J’apprends à nager », 5761€ ;
une part consacrée au développement de la pratique féminine en QPV , 7681€.
Directives Nationales d’Orientation 2016

5 axes prioritaires :
1-soutenir la structuration du mouvement sportif :

par la professionnalisation du mouvement sportif (emploi et apprentissage)

par la formation des bénévoles
(France KRYNSKI (0590 81 01 06)
2-corriger les inégalités d’accès à la pratique sportive par le développement
d’une offre de pratiques adaptées aux publics éloignés du sport
3-favoriser l’apprentissage de la natation à travers la mise en œuvre du
programme « J’apprends à nager »
4-promouvoir le « sport santé » sous toutes ses formes
5-contribuer à faire des grandes manifestations sportives accueillies en France
des événements fédérateurs
PART TERRITORIALE 2016
CONVENTIONNEMENT 2015
-A-
1 932 679 €
Explicatif
529 400 €
27%
EMPLOIS engagés (52 dont les 2 CIEC et 2 ESQ )
APPRENTISSAGE engagement 2015
AIDE à l'emploi complémentaire -POSTES QPV 2015
487 400 € somme engagée sur 2015 dont les 2 CIEC et 2ESQ
6 000 € la moitié de 2015
36 000 € 6000€ pour 6 postes en QPV
sous total emploi
PRECIPUT-B-
529 400 €
294 000 €
27%
15%
144 000 €
EMPLOI à créer (12)
POURSUITE (9)
EMPLOI CIEC (1)
APPRENTISSAGE (10 postes)
AiDE au fonctionnement complémentaire à l'apprentissage
somme à prévoir pour les postes à venir
81 000 €
9 000 € 1 poste en 2016
45 000 € 4500€ pour 10 postes
15 000 € 1500€ pour 10 postes
sous total emploi 2015 ET 2016
sous total A+B
Reste PART TERRITORIALE
ENGAGEMENT TERRITORIAL
823 400 €
823 400 €
43%
43%
1 109 279 €
783 274 €
CROS
DEPLACEMENT
Filières d'accession au haut niveau (pôles et CRE, hors CPO)
AE/PEDT
118 274 €
290 000 €
215 000 €
160 000 € *EN 2016 AE 40000 et PEDT 120000
Reste PART TERRITORIALE
PRECIPUT POUR PRIORITES affecté aux LIGUES et Clubs
Sport et Handicap
Sport Santé
Sport QPV
FORMATION dirigeant
Pratique féminine
Opérations Nationales
sous total C
SOLDE
326 005 €
326 005 €
75 000 € budget constant
70 000 € 60000€ plus 10000 SVS
90 000 € actions label politique de la ville (sans l'emploi)
56 005 €
20 000 €
15 000 € SAVOIR NAGER 15000…
326 005 €
Appel à projets pour la campagne CNDS 2016 de Guadeloupe
NOTICE D’INFORMATION
LIGUES-COMITES-CLUBS SPORTIFS
Madame la Présidente, Monsieur le Président,
En application de la stratégie gouvernementale en faveur de l’emploi, notamment des jeunes, la priorité des aides ira au
soutien de la pérennisation et du développement d’emploi qualifié sur le territoire.
De plus, notre engagement est maintenu pour l’accompagnement de l’apprentissage. L’objectif national est entre autre
de doubler le nombre d’apprentis pour 2017 dans les champs de l’animation et du sport.
Ces orientations vont nous contraindre à devoir faire des choix dans lesquels le rôle des têtes de réseau sera majeur.
En effet, les plans de développement régionaux des ligues ou comités nous permettront de mieux identifier les clubs
porteurs de projets qui pourraient bénéficier des crédits CNDS.
Avant toute attribution d’une nouvelle aide, notre service veillera au contrôle des actions (n-1). Il est donc impératif de
remplir le CERFA n°15059*01.
Le pôle sport travaille actuellement à la dématérialisation des demandes de subvention. Une opération pilote auprès des
ligues comités et clubs (47 au total) sera conduite cette année. Nous vous contacterons dès la mise en service du portail
d’E-Subvention. L’objectif est d’aboutir à une dématérialisation pour l’ensemble des bénéficiaires à compter de 2017.
REGLES 2016
Pour les clubs
Que cela soit pour des clubs mono-disciplinaires ou pluri-disciplinaires, nous prendrons en compte
UNIQUEMENT 3 FICHES ACTIONS, par club hors dispositifs « Emploi CNDS », « Apprentissage » et «PEDT ».
Seules les actions relevant des thématiques prioritaires ou de l’achat de matériel (à renouveler ou n’existant pas
dans l’association ou sur le territoire) pourront être accompagnées et donc étudiées lors de la dernière commission
territoriale (septembre).
Pour les ligues
S’agissant des ligues ou comités qui ont une structure Pôle ou CRE, ils pourront remplir 5 fiches-actions
maximum hors dispositifs « Emploi CNDS », « Apprentissage » et hors fonds de déplacements dont 2 au
moins portant sur les publics et thématiques prioritaires fixés par la directive nationale d’orientation CNDS 2016.
S’agissant des ligues ou comités sans structure Pôle ou CRE, ils pourront remplir 4 fiches-actions maximum
hors dispositifs « Emploi CNDS », « Apprentissage » et hors fonds de déplacements dont 2 au moins portant
sur les publics et thématiques prioritaires fixés par la directive nationale d’orientation CNDS 2016.
N°12156*04
N°15059*01
E-Subvention
http://www.guadeloupe.drjscs.gouv.fr
Anne BOLLENGIER
DJSCS Guadeloupe
Tel : 0690 39 66 62
Anne BOLLENGIER
DJSCS Guadeloupe
Tel : 0690 39 66 62
E-Subvention
E-Subvention
Anne BOLLENGIER
DJSCS Guadeloupe
Tel : 0690 39 66 62
Commission territoriale n°1
(stratégies, grandes masses…)
Mardi 02 février 2016
Mise en ligne des dossiers CERFA (toutes subventions
confondues)
Vendredi 05 février2016
Réunion d’informations
Guadeloupe (ligues) au CREPS
Mercredi 17 février 2016
Retour des dossiers « renouvellement PSE »
Vendredi 19 février 2016
Retours dossiers « Fonds de déplacement »
Mardi 01 mars 2016
Retour des dossiers CNDS
CERFA instruction n°12156*04 et évaluation 2015
n°15059*01
Mise en paiement des subventions (EMPLOI ET HORS
EMPLOI) validées aux commissions territoriales
antérieures.
Commission territoriale N°2
(ligues, clubs, création PSE, SHN…)
Lundi 14 mars 2016
Ouverture de ORASSAMIS
(fin mars)
Mardi 17 mai 2016
Mise en paiement des subventions validées en commission Mercredi 18 mai 2016
territoriale N° 2 (à partir du)
Commission territoriale N°3
(PEDT,PSE, fin d’exercice…)
Mardi 27 septembre 2016
Merci de votre attention !
C’était
« Campagne CNDS 2016»
Par Françoise LEONARD-VARGAS
Professeur de sport –DJSCS de Guadeloupefrancoise.vargas@drjscs.gouv.fr
0590 81 04 55
1
ORGANISATION DU DISPOSITIF TERRITORIAL
BOULEAU
Patrick
LEONARDVARGAS
Françoise
Inspecteur
Responsable du Pôle Sport
Professeur de sport
Administratrice CNDS
Sport Santé
Sport et Handicap
SAVIN-JUAREZ
Joëlle
Médecin
joelle.savin-juarez
@drjscs.gouv.fr
0590810632
0590810012
patrick.bouleau@drjscs.gou
v.fr
francoise.vargas@drjscs.go
uv.fr
0590810455
Politique de la ville PEDT
Sports Nature
PEPE
Pascale
Inspectrice
Emploi
Fonds de
déplacements
KRYNSKI
France
Professeur de sport
Michelin
Jean –Marc
Professeur de sport
pascale.pepe
@drjscs.gouv.fr
0590818083
francoise.krynski
@drjscs.gouv.fr
0590810106
jean-marc.michelin
@drjscs.gouv.fr
0590814343
FABRE
Marc
Professeur de
sport
marc.fabre
@drjscs.gouv.fr
0590818589
E-Subvention
Secréta
riat du pôle Sport
BOLLENGIER Anne
anne.bollengier@drjscs.gouv.fr
GAVEAU Maggy
maggy.gaveau@drjscs.gouv.fr
05 90 81 05 98
05 90 81 01 72
Direction de la Jeunesse, des Sports et de la
Cohésion Sociale de Guadeloupe
323, boulevard du Général de Gaulle
97100 BASSE-TERRE
Standard : 05 90 81 33 57
Fax : 05 90 81 24 28
Comité Régional Olympique Sportif de la
Guadeloupe
4 et 5, résidence de la Darse
97169 POINTE A PITRE Cedex
standard: 05 90 82 12 61
Fax : 05 90 91 12 18
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