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Circulaire IUT - IUT Nice Côte d`Azur

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Nic
Côle d'Azùr
Nice, le 20 novembre 2015
SECRETARIAT GENERAL
DP/vD/N"!2312OL3
Le Directeur,
à
Mesdames et Messieurs les étudiants
Circulaire concernant les élections au conseil de l'institut
Le mandat des représentants des collèges étudiants dans le conseil de l'institut arrivera à
son terme en février 2016. Je vous informe que la date des élections est fixée au :
MnRot2 revnteR 2Ot6
de t heure à 17 heure pour le site de Nice
et de t heure à L6 heure pour les autres sites
I.
NOMBRE DE SIEGES DONT DISPOSENT
LES
ETUDIANTS DE L'IUT
Nombre de
Départements
sièges ù pouruoir
cs
L
GEA
L
GEII
T
¡NFO
L
INFOCOM
1
QLrO
L
STID
t
t
TC CANNES
T
TC NICE
1
RT
U4
II.
CONDITIONS A REMPTIR POUR ETRE ETECTEUR
:
Sont électeurs et éligibles dans le collège dit des ( étud¡ants et usagers > :
- Toutes les personnes régulièrement inscrites à l'lUT en vue de la préparation d'un
diplôme en formation initiale et continue.
Nul ne peut prendre part au vote s'il ne figure pas sur une liste électorale. Toute personne
remplissant les conditions pour être électeur et qui constaterait que son nom ne figure pas
sur la liste électorale du collège dont il relève, peut demander au Président de l'Université
de faire procéder à son inscription, y compris le jour du scrutin.
En l'absence de demande, effectuée au plus tard le jour du scrutin, elle ne peut plus
contester son absence d'inscription sur la liste.
Nul ne peut disposer de plus d'un suffrage.
Pour être admis à voter, chaque électeur devra présenter sa carte d'étudiant.
III.
LISTES ETECTORAIES :
L'affichage des listes électorales aura lieu le lutrlol 14 o¡ceMeRe 2015. Les listes pourront être
consultées :
- à Nice :
dans le Hall, niveau 3 ;
- à Sophia :
dans le Hall du bâtiment rouge ;
- à Cannes la Bocca : dans le Hall d'entrée ;
- à Cannes :
dans le couloir du L"'étage (niveau 2) ;
- à Menton :
dans le foyer au rdc ;
- Sur la page du site de l'lUT dédiée aux élections :
http ://www. i ut. u nice.frlelections-conseil-i nstitut
IV.
MODE DE SCRUTIN
:
tour avec répartition des
panachage.
reste,
sans
fort
Les étudiants désignent leurs représentants au scrutin de liste à un
sièges à la proportionnelle selon la règle du plus
Pour chaque représentant des étudiants, un suppléant est élu dans les mêmes conditions
que le titulaire.
214
V.
Le
IIEU
ET HORAIRE DU SCRUTIN
scrutin se déroulera
Lieux et horaire
bureau de vote
Formations
Départements
MENTON
cs
DUT CS
Bibliothèque
LP CIESS
De
th
à 16h
CANNES LA BOCCA
DUT TC
TC CANNES
Euroformapole
Salle de réunion
tP MIT
LP CCN
De
th
à 16h
CANNES
INFOCOM
Journalisme
INFOCOM
Communication
des Organisations
QUO
DUT INFOCOM option Journalisme
tP JAV
DUT INFOCOM opt¡on Communication
DUT QL|O
tP MLE
DUT RT
LP ISVD
tP
STID
des
Organisations
tP CE
tP MPI
RT
Collège international
Salle 202 de th à 16h
SOPHIA ANTIPOLIS
Bureau 109 au RDC du
Bâtiment jaune
RSFS
DUT STID
De
th à 16h
DUT INFO Alternance
LP
INFORMATIQUE
ADMIN
LP IDSE
LP DAM
DUT INFO Traditionnel
DUT GEA
GEA
LP CCEC
tP GPME
DU GRH
NICE
DUT GEII
GEI¡
LP IRI
tP EER
tP SARI
DUTTC
Salle 416
De
th àt7h
LP BAF
TC NICE
tP IMMO
tP TECO
DU ACB
314
vt.
DEPOT DES CANDIDATURES
Le dépôt de candidature est obligatoire. Les listes de candidats doivent être déposées ou
adressées par lettre recommandée, au plus tard le v¡ruoneol 22 ¡aruvlen 2016 à 16 heure :
Secrétariat Général de l'lUT
41 Bd Napoléon lll - 06206 Nice cedex 3
Les listes doivent être accompagnées d'une déclaration de candidature signée par chaque
candidat (Annexes E et F).
Chaque liste de candidats est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Les candidats doivent fournir une photocopie de leur carte d'étudiant ou à défaut un
certificat de scolarité. La liste comprend un nombre de candidats au maximum égal au
double du nombre des sièges de membres titulaires à pourvoir. Les listes peuvent être
incomplètes dès lors qu'elles comportent un nombre de candidats au moins égal à la moitié
du nombre des sièges de membres titulaires et suppléants à pourvoir.
Les candidats qui déposent les listes peuvent préciser leur appartenance ou le soutien dont
ils bénéficient sur leurs déclarations de candidature et sur leurs programmes.
Les mêmes précisions
figurent sur les bulletins de vote.
Seules les professions de foi déposées avant le v¡¡roREol 22 ¡¡¡¡vl¡n 2OLG t 16 Heure, seront
affichées par les services administratifs.
VII.
PROCURATION
voter personnellement sont admis à voter par procuration. lls
peuvent exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite
pour voter en leur lieu et place. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale
que le mandant et dans le même bureau de vote; nul ne peut être porteur de plus de deux
mandats. Le vote par correspondance n'est pas autorisé.
Le mandataire doit présenter la carte d'étudiant originale de son mandant.
Les électeurs empêchés de
VIII.
MODALITES DE RECOURS
La commission académique de contrôle des opérations électorales connaît de toutes les
contestations présentées par les électeurs sur la préparation et le déroulement des
opérations de vote, ainsi que sur la proclamation des résultats du scrutin. Elle est saisie au
plus tard le cinquième jour suivant la proclamation des résultats qui aura lieu le vendredi 5
février 20L6.
Tout électeur a le droit d'invoquer l'irrégularité ou la nullité des opérations électorales
devant le tribunal administratif de Nice; ce recours n'est recevable que s'il a été précédé
d'un recours préalable devant la commission académique de contrôle des opérations
électorales. Le tribunal administratif doit être saisi au plus tard le sixième jour suivant soit la
décision de cette commission, soit l'expiration du délai (dix jours) dans lequel elle doit
statuer.
Den
Pascal
414
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