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02 - Ordre du Jour - Ville d`Albertville

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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
15 FÉVRIER 2016
COMMUNICATIONS
Décisions du maire
HERVE BERNAILLE
Remerciements des associations
MARTINE BERTHET
DELIBERATIONS
I
SA
1-1
II
AFFAIRES GÉNÉRALES
Règlement intérieur du conseil municipal Modification
MARTINE BERTHET
AFFAIRES FINANCIÈRES
SA
2-1
Débat d'orientation budgétaire 2016
HERVE BERNAILLE
SA
2-2
Droits et tarifs 2016 - Locations des stands
salon Alpes 3D Print
MARTINE BERTHET
SA
2-3
Accord pour aliénation de véhicules par la
Co.RAL
FABRICE ZANIVAN
SA
2-4
Participation de la commune à hauteur de
50 % des travaux de réalisation de 4
plateformes de conteneurs résidences du
Champs de Mars et Les Tilleuls Val Savoie
Habitat
HERVE BERNAILLE
SA
2-5
Autorisation de programme/crédits de
paiement – Centre international de séjour
VINCENT ROLLAND
I
AFFAIRES GÉNÉRALES
SA
1-2
Collèges
et
lycées
d'Albertville
Désignation des délégués - Modifications
SA
1-3
Convention de mise à disposition
jardins familiaux - Avenant n° 4
1-4
Protocole d’accord transactionnel entre la
commune,
la
SARL
BOUCHET
CONSTRUCTION
METALLIQUE
et
la
Compagnie ALLIANZ IARD - Désordres
gymnase municipal 21 rue des fleurs
SA
-
des
MARTINE BERTHET
JEAN MARTINATO
MARTINE BERTHET
III
URBANISME-FONCIER
3-1
Délibération
confirmant
le
protocole
d’accord du 13 novembre 2014 signé entre
la commune d’Albertville et les consorts
KAYNAK
3-2
Acquisitions et aliénations diverses
SA
3-2-1
Cession d'un terrain à la SAMSE - Près de la
Pierre
MARTINE BERTHET
SA
3-2-2
Convention de mise à disposition de terrain à
ERDF – Chemin de Californie
YVES DUJOL
IV
ENFANCE-JEUNESSE-ÉDUCATION-SOCIAL
4-1
Renouvellement
des
conventions
de
prestations de service ordinaires avec la
caisse d'allocations familiales de la Savoie
V
COMMERCE-TOURISME
5-1
Délégation de service public – Choix du
délégataire du service public pour le
développement,
la
promotion
et
l'exploitation du centre international de
séjour
VI
MARCHES PUBLICS
6-1
Maîtrise d’œuvre pour la mise en oeuvre
d’un réseau de chaleur comprenant un
réseau de canalisations, des sous-stations
et une chaufferie biomasse – Composition
du jury
HERVE BERNAILLE
6-2
Réfection des réseaux et embellissement de
la place de Conflans – Convention de
groupement de commandes entre le SIARA
et la commune d'Albertville - Lancement de
la consultation
HERVE BERNAILLE
ST
SP
SA
SA
SA
YVES DUJOL
CATHERINE TERRAZ
VINCENT ROLLAND
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