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ATTESTATION – BULLETIN D’INSCRIPTION
A LA « BROCANTE PECHE »
Du Dimanche 03 Avril 2016 à la salle Omnisport de Binic
Coupon à compléter et à adresser accompagné du règlement correspondant au montant de la
réservation par espèce ou par chèque à l’ordre de « association Fish à l’Affiche » ainsi que la
photocopie d’une carte d’identité à l’adresse suivante :
Association Fish à l’affiche
34, rue de Saint-Jouan
22520 Binic
Je soussigné :
Nom : …………………………………………………………………….. Prénom : ………………………………………………………….
Né le : ……………………………………………… A : ……………………………………………………….. Dpt : ………………………
Adresse :………………………………………………………………………………………………………………………………………………
CP : ………………………………………………………
Ville : ……………………………………………………………………………..
Tel : ……………………………………………………….. Mail : …………………………………………………………………………………
Titulaire de la carte d’identité N° : ……………………………………………………………………………………………………….
Délivrée le : ……………………………………………… Par : …………………………………………………………………………………
Déclare sur l’honneur :
-
Ne pas être commerçant
Ne vendre que des objets personnels et usagers (Art. L310-2 du code du commerce) en rapport direct
avec la pêche (matériel mer et eau douce, vêtements)
Ne pas participer à deux autres manifestations de même nature au cours de l’année civile (Art . R321-9
du Code Pénal)
Fait à : …………………………………………………
Le : …………………………………………………………………………………….
Signature :
Réserve ………table(s)de 1m80 Soit …………… Euros
(1 table + 1 chaise = 7 Euros. Demi-tarif pour les adhérents de l’association)
Arrivée des exposants de 7h30 à 8h30. Début de brocante 9h. Fin de la brocante à 18h.
L’association Fish à l’affiche se réserve le droit d’annuler la brocante en cas d’un nombre trop faible de participants. Elle
décline aussi toute responsabilité en cas de non respect de l’article L 310-2 du Code du Commerce et se réserve le droit
d’exclure tout exposant ne respectant pas les clauses d’inscriptions
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