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Assistant Bulletin - Municipalité de L`Ascension

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MUNICIPALITÉ DE L'ASCENSION
59, rue de l'Hôtel-de-Ville
L'Ascension (Québec) J0T 1W0
Tél.: (819) 275-3027 Téléc.: (819) 275-3489
MON PAYS, C’EST L’HIVER!
Nous avons droit cette année à un hiver particulièrement blanc. Comme vous avez le pu le
constater, une quantité considérable de neige est tombée sur notre territoire et malgré le désir de
certains de voir rapidement disparaître ce couvert blanc, d’importantes chutes de neige sont
encore annoncées dans les semaines à venir. C’est pourquoi nous désirons vous rappeler
quelques règles importantes.
MESURES DE SÉCURITÉ
En raison des accumulations de neige, certaines entrées peuvent être cachées de la vue des
automobilistes. Pour éviter qu’un accident ne survienne, veuillez donc réduire votre vitesse sur
les routes. Soyez également très prudents lorsque vous sortez de votre entrée.
DÉGAGEMENT DES VOIES PUBLIQUES
Nous demandons votre collaboration afin d’assurer que les emprises des chemins soient
dégagées de tout article (bac à déchets, voiture, etc.) qui pourrait nuire à la circulation des
équipes de déneigement.
De plus, nous vous rappelons qu’il est interdit de laisser, de jeter, de pousser ou de déposer
dans, sur ou vers le domaine public, un cours d’eau ou un lac, de la neige ou de la glace,
provenant d’un terrain privé ou public, et ce, en vertu du règlement 2011-455.
Lorsque vous déneigez votre entrée, veuillez donc pousser la neige vers votre cour arrière, sur
votre terrain, et non vers la rue.
TRANSPORT DE NEIGE
Le Règlement sur les lieux d’élimination de neige provincial stipule que « la neige qui fait
l’objet d’un enlèvement et d’un transport en vue de son élimination ne peut être déposée
définitivement que dans un lieu d’élimination autorisé par le ministre en vertu de l’article 22 de
la Loi sur la qualité de l’environnement ». Ce règlement peut être consulté à l’adresse suivante :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_
2/Q2R31.HTM.
L’aménagement d’un lieu d’élimination de la neige a déjà été envisagé par la Municipalité dans
le passé, mais pour ce faire, une étude de faisabilité de même qu’une étude environnementale
doivent être réalisées par un ingénieur. Ces coûts, additionnés à ceux liés à l’acquisition d’un
terrain et à l’aménagement du site, étant très élevés, cette option a été mise sur la glace pour
l’instant.
La Municipalité souhaite offrir aux citoyens le meilleur service possible et veut évidemment
assurer la sécurité de tous, mais puisqu’elle ne possède pas de lieu d’élimination de la neige
conforme au sens de la Loi, il lui est interdit de faire du transport de neige.
Au cours des dernières années, suite à la visite d’inspecteurs du Ministère de l’Environnement,
la Municipalité a reçu deux avis de non-conformité. C’est pourquoi il est primordial que chaque
citoyen pousse la neige sur son terrain et non vers la rue ou vers les terrains voisins, puisque
malgré les accumulations importantes, les employés du service des travaux publics ne peuvent
pas retirer et transporter cette neige. En cas d’infraction, la Municipalité serait passible d’une
amende pouvant aller de 15 000$ à 3 000 000$.
Nous vous demandons donc votre collaboration. Par ailleurs, plusieurs citoyens ont recours aux
services d’un entrepreneur privé pour effectuer le déneigement de leur entrée. Assurez-vous que
votre déneigeur respecte la règlementation.
Merci à tous de votre compréhension et de votre collaboration!
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