close

Se connecter

Se connecter avec OpenID

8 septembre - Bailleul-Sire

IntégréTéléchargement
Séance du Conseil Municipal
du mardi 08 septembre 2015
L’an deux mille quinze le mardi 08 septembre à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu
ordinaire de ses séances sous la Présidence de Monsieur Michel ZIOLKOWSKI, Maire, en suite de la
convocation du 1er septembre 2015 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient présents : Michel ZIOLKOWSKI ; Isabelle DERUY-TANCHON ; Lise-Marie VION ; Daniel LECLERCQ ;
Grégory LACRAMPE ; Xavier LICTEVOUT ; Chantal LANIEZ-LUTUN ; Anne-Sophie
ROBILLIART-LEFEBVRE ; Sylvie SPITAL-LANVIN ; Didier CORDONNIER ; Bénédicte
NEUTS ; Guy RICHEZ ; Christophe DELAHAY
Absents excusés : Cédric SZCZOT ( procuration à Grégory LACRAMPE )
Gilles PARENNA ( procuration à Bénédicte NEUTS )
Madame Anne-Sophie ROBILLIART-LEFEBVRE est élue secrétaire.
2015_25 Droit de préemption pour achat parcelle comportant hangar agricole
Monsieur le Maire souhaite informer les membres du conseil municipal et recueillir leur avis sur la
proposition d’exercer le droit de préemption. Il rappelle que le droit de préemption est exercé par le
Président de la Communauté Urbaine d’Arras, mais que le Maire peut donner son avis. Ainsi deux
déclarations d’intention d’aliéner (DIA) ont été reçues fin juillet en Mairie de la part de Maître AVINEE
Notaire à Vimy, la propriétaire est Madame LECOCQ veuve BEUGIN-VIDELAINE Henriette (usufruitière de
la totalité sur la 2ème DIA ). La superficie pour les deux DIA est de 765 m² en terrain à bâtir ( AN98, AN99,
AN100 ) pour un montant de 155000 €, frais compris, avec possibilité d’utiliser le hangar (sain) d’une
superficie de 300 m². De plus ces parcelles jouxtent un terrain appartenant au CCAS.
Monsieur DELAHAY demande des précisions quant au projet envisagé par la réalisation de cette
opération. Monsieur le Maire lui répond que l’acquisition de ces parcelles permettrait à la commune
d’obtenir une emprise foncière conséquente. De plus, les ateliers municipaux auraient l’opportunité de
se déployer dans le hangar dégageant ainsi l’actuel bâtiment situé au centre du village pour une autre
destination.
Monsieur RICHEZ interroge le rapporteur sur l’usage actuel du hangar. Monsieur le Maire répond que son
locataire l’utilise à des fins de stockage de vieux manèges, camions, moteurs …
Après un tour de table la tendance des membres du conseil municipal est défavorable à la proposition.
Après délibération : l’ensemble du conseil municipal refuse la proposition, abstention de Monsieur
ZIOLKOWSKI.
2015_26 Centre aéré 1ère semaine des vacances d’octobre 2015, février et avril 2016
Lors de la dernière commission C3 il a été évoqué d’organiser l’accueil collectif des mineurs une semaine
de chaque petites vacances scolaires sauf celles de Noël.
Après délibération il est voté que l’ACM sera ouvert une semaine des vacances scolaires : toussaint 2015,
février 2016 et Pâques 2016 sous réserve d’un minimum d’inscriptions fixé à 25 ( abstentions de Madame
LANIEZ, Messieurs PARENNA et DELAHAY , le reste des votants étant favorables ).
Questions diverses
Madame NEUTS demande si une réponse a été donnée à la demande d’impression du tract pour la
manifestation du 26 septembre 2015 « les 15 ans de Berthoult », Monsieur le Maire précise que la
réponse a été donnée ce jour même à Monsieur Philippe CARON. Madame NEUTS rappelle que Monsieur
le Président du Réveil Musical souhaite rencontrer Monsieur SZCZOT.
Monsieur RICHEZ évoque la circulation rue d’Arras et le stationnement dangereux aux intersections.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures.
Auteur
Документ
Catégorie
Без категории
Affichages
10
Taille du fichier
293 Кб
Étiquettes
1/--Pages
signaler