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24 février 2016 - Ville de Québec

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Tableau des décisions
Mise à jour le : 2016-02-29 09:58
Séance du comité exécutif du 24 février 2016
Décisions du comité exécutif à être approuvées par le conseil d'agglomération de Québec
Résolution
Sommaire
décisionnel
Titre du sommaire décisionnel
CE-2016-0257
AP2016-096
Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adjudication d'un contrat pour l'achat de poteaux en béton (VQ-47886)
CE-2016-0258
SI2016-002
Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Règlement abrogeant le Règlement de l'agglomération sur les services
professionnels et techniques et des travaux et démarches de nature mixte reliés à l'implantation d'un espace à bureaux administratifs dans l'immeuble
municipal de l'écoquartier d'Estimauville et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1035
CE-2016-0259
SI2016-003
Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, Règlement modifiant le Règlement de l'agglomération sur des travaux de réfection et de
rénovation de bâtiments, d'équipements et de structures relevant de la compétence d'agglomération et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts
qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1036
CE-2016-0260
SI2016-004
Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Règlement modifiant le Règlement de l'agglomération sur des travaux de
réfection et de rénovation de bâtiments, d'équipements et de structures relevant de la compétence d'agglomération et sur l'emprunt nécessaire au
paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1037
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Tableau des décisions
Mise à jour le : 2016-02-29 09:58
Séance du comité exécutif du 24 février 2016
Décisions du comité exécutif à être approuvées par le conseil de la ville
Résolution
Sommaire
décisionnel
Titre du sommaire décisionnel
CE-2016-0261
AD2016-004
Adoption du Règlement sur des travaux d'aménagement urbain accompagnant des réfections d'infrastructures de rues majeures relevant de la
compétence de proximité de la Ville et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2402
CE-2016-0262
AP2016-088
Annulation de l'appel public de propositions VQ-47091 relatif à la vente des lots 4 787 611 et 4 787 613 sis à l'intersection du boulevard
Valcartier et de la rue Racine - Arrondissement de La Haute-Saint-Charles
CE-2016-0263
A2LS2016-001
Appropriation d'une somme, à même le Fonds réservé aux fins de parcs, de terrains de jeux et d'espaces naturels de l'ensemble de la Ville, pour
divers travaux d'aménagement et de réfection de parcs dans l'arrondissement des Rivières
CE-2016-0264
EN2015-021
Contrat entre la Ville de Québec et le ministre du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, relatif
au versement d'une aide financière, à la Ville de Québec, dans le cadre du Programme d'aide à la réhabilitation des terrains contaminés ClimatSol
CE-2016-0265
EN2016-008
Adoption du Règlement sur des travaux de mise en valeur du parc de la rivière Beauport et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont
rattachés, R.V.Q. 2412
CE-2016-0266
FN2016-003
Adoption du Règlement modifiant le Règlement sur le stationnement sur le campus de l'Université Laval relativement au rehaussement d'une amende,
R.V.Q. 2417
CE-2016-0267
IN2016-005
Adoption du Règlement modifiant le Règlement sur les branchements privés d'eau potable et d'égout et certaines dispositions particulières en
plomberie relativement aux eaux de ruissellement, R.V.Q. 2404
CE-2016-0268
LS2016-007
Appropriation d'une somme, à même le Fonds réservé aux fins de parcs, de terrains de jeux et d'espaces naturels, répartie entre les six
arrondissements, pour la réalisation de divers projets
CE-2016-0269
LS2016-009
Adoption du Règlement sur des travaux de construction de pavillons de service dans certains parcs relevant de la compétence de proximité de la Ville
et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2338
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Séance du comité exécutif du 24 février 2016
Décisions du comité exécutif à être approuvées par le conseil de la ville
Résolution
Sommaire
décisionnel
Titre du sommaire décisionnel
CE-2016-0270
LS2016-013
Appropriation d'une somme, à même le Fonds réservé aux fins de parcs, de terrains de jeux et d'espaces naturels de l'ensemble de la Ville, pour le
remplacement des modules de jeux dans divers parcs
CE-2016-0271
LS2016-019
Adoption du Règlement sur des travaux de reconstruction et de réaménagement de bâtiments du centre de plein air de Beauport et sur l'emprunt
nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2416
CE-2016-0272
SI2016-001
Adoption du Règlement abrogeant le Règlement sur les services professionnels et techniques et les travaux et les démarches reliés à l'implantation
d'un espace culturel et communautaire dans l'immeuble municipal à être construit dans l'écoquartier d'Estimauville et sur l'emprunt nécessaire au
paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2403
CE-2016-0273
RH2016-112
Désignation de membres au comité de retraite du Régime de retraite des policiers et policières de la Ville de Québec
CE-2016-0274
IN2016-003
Appropriation de sommes, à même le Fonds réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques
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Séance du comité exécutif du 24 février 2016
Décisions du comité exécutif à titre d'instance finale d'approbation
Résolution
Sommaire
décisionnel
Titre du sommaire décisionnel
CE-2016-0275
AJ2016-004
Entente à l'amiable relativement à la contamination d'une partie des emprises de l'avenue du Colisée et de la rue Boisclerc, près du 2100, avenue du
Colisée à Québec - Dossier SAJ: 19-507 (1436)
CE-2016-0276
AP2016-060
Adjudication d'un contrat de services professionnels en architecture pour la construction d'un garage municipal et d'une caserne incendie (2015318) - Arrondissement des Rivières (VQ-48114)
CE-2016-0277
AP2016-061
Adjudication d'un contrat de services professionnels en ingénierie, spécialités mécanique et électricité, pour la construction d'un garage municipal et
d'une caserne incendie (2015-318) - Arrondissement des Rivières (VQ-48116)
CE-2016-0278
AP2016-067
Renouvellement d'un contrat de services professionnels pour un conseiller en systèmes d'information - Spécialiste en développement - Adjudication
d'un nouveau contrat de services professionnels pour un conseiller en systèmes d'information - Analyste programmeur senior (VQ-46233)
CE-2016-0279
AP2016-080
Adjudication d'un contrat de services professionnels pour la préparation d'un plan directeur de gestion des eaux pluviales du lieu d'enfouissement de la
Ville de Québec (VQ-47995)
CE-2016-0280
AP2016-085
Vente d'un véhicule incendie excédentaire (94-639)
CE-2016-0281
AP2016-087
Adjudication d'un contrat de services professionnels en ingénierie, spécialités structure et génie civil, pour la construction d'un garage municipal et
d'une caserne incendie (2015-318) - Arrondissement des Rivières (VQ-48117)
CE-2016-0282
AP2016-089
Adjudication de contrats de services professionnels en ingénierie - Réfection des infrastructures de surface 2016 pour les lots 5 et 6 (VQ-48211)
CE-2016-0283
AP2016-090
Avis de modification numéro 2 relatif à la fourniture annuelle de boulonnerie et de quincaillerie mécanique pour les véhicules (VQ-45769)
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Tableau des décisions
Mise à jour le : 2016-02-29 09:58
Séance du comité exécutif du 24 février 2016
Décisions du comité exécutif à titre d'instance finale d'approbation
Résolution
Sommaire
décisionnel
Titre du sommaire décisionnel
CE-2016-0284
AP2016-092
Avis de modification numéro 3 relatif au contrat pour le remplacement des réservoirs pétroliers au 1252, chemin de la Canardière - Arrondissement de
La Cité-Limoilou (VQ-47000)
CE-2016-0285
AP2016-093
Avis de modification numéro 1 relatif au contrat pour la construction d'une palestre de gymnastique, les réaménagements intérieurs et la réfection de la
piscine à l'Arpidrome de Charlesbourg - Arrondissement de Charlesbourg (VQ-47588)
CE-2016-0286
AP2016-094
Avis de modification numéro 2 relatif au contrat de services professionnels en vue de la réfection des infrastructures de surface 2015, boulevard
Henri-Bourassa et rue George-Muir - Lot 3 (VQ-47173)
CE-2016-0287
AP2016-095
Avis de modification numéro 1 relatif au contrat de services professionnels en génie civil en vue de la construction d'une nouvelle conduite d'adduction
dans le secteur Charlesbourg Est (VQ-44832)
CE-2016-0288
AP2016-097
Adjudication de contrats de services professionnels pour le contrôle qualitatif des matériaux relatifs aux travaux de génie civil en vue de divers
projets du Service de l'ingénierie, pour l'année 2016 - Lots 1 à 6 (VQ-48212)
CE-2016-0289
A1LS2016-014
Autorisation pour la tenue de l'événement Sentier Urbain, le dimanche 22 mai 2016
CE-2016-0290
A5LS2016-003
Subventions à plusieurs organismes dans le cadre de l'Entente de développement culturel MCC-Ville 2015-2016 en vue de projets culturels pour
l'année 2016-2017
CE-2016-0291
CU2016-014
Subvention au Conseil de la culture de la région de Québec pour la réalisation des étapes préalables à l'implantation d'une ressourcerie régionale
dans le milieu des arts et de la culture
CE-2016-0292
CU2016-026
Subventions à plusieurs organismes dans le cadre de l'Entente de développement culturel MCC/Ville 2015-2016
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Tableau des décisions
Mise à jour le : 2016-02-29 09:58
Séance du comité exécutif du 24 février 2016
Décisions du comité exécutif à titre d'instance finale d'approbation
Résolution
Sommaire
décisionnel
Titre du sommaire décisionnel
CE-2016-0293
DE2016-022
Autorisation de déclarer des propriétés excédentaires et de solliciter l'intérêt d'éventuels acheteurs de les acquérir
CE-2016-0294
FN2016-004
Dépôt du suivi de performance par le comité de la Réserve financière relative au déficit actuariel initial du régime de retraite de l'ancienne Ville de
Québec (R.V.Q. 1103), au 31 décembre 2015
CE-2016-0295
LS2016-014
Aide financière pour la location du stade Chauveau à la ligue de football primaire de la Commission scolaire de la Capitale
CE-2016-0296
RH2016-081
Déclaration d'une invalidité présumée permanente
CE-2016-0297
RH2016-082
Déclaration d'une invalidité présumée permanente
CE-2016-0298
RH2016-094
Approbation de la structure administrative du Service de l'évaluation
CE-2016-0299
RH2016-095
Prolongation de la période d'essai d'un employé cadre de la Direction générale adjointe / Services de proximité
CE-2016-0300
RH2016-096
Modification d'un poste de préposé au secrétariat, classe 2, en un poste d'agent de secrétariat, classe 3, à la Division de la dotation et planification de la
main-d'oeuvre du Service des ressources humaines - Nomination de madame Charline Viens
CE-2016-0301
RH2016-115
Création d'un poste de pressier, classe 5, à la Division du multimédia et de l'édition du Service des communications - Nomination de monsieur
Sébastien Faucher
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Tableau des décisions
Mise à jour le : 2016-02-29 09:58
Séance du comité exécutif du 24 février 2016
Décisions du comité exécutif à titre d'instance finale d'approbation
Résolution
Sommaire
décisionnel
Titre du sommaire décisionnel
CE-2016-0302
RH2016-118
Abolition d'un poste de préposé au secrétariat, classe 2, création d'un poste d'agent de bureau, classe 3, à la Division de la mise en marché de l'Office
du tourisme de Québec - Promotion de madame Manon Gravel
CE-2016-0303
RH2016-119
Promotion de monsieur Jean-François Bisson à l'emploi de directeur de la Division des travaux publics de l'Arrondissement de Beauport
CE-2016-0304
RH2016-134
Contrat d'engagement entre la Ville de Québec et madame Fanny R. Tremblay-Racicot, à titre de recherchiste au Cabinet de l'opposition
CE-2016-0305
RH2016-146
Mesure disciplinaire à l'endroit d'un employé fonctionnaire de l'Arrondissement de Charlesbourg
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