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CESSIONS D`IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET

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FICHE DE COURS DE COMPTABILITÉ
CESSIONS D’IMMOBILISATIONS NON AMORTISSABLES / CESSIONS DE VMP
CESSIONS DE TITRES
ATTENTION 2 MÉTHODES DIFFÉRENTES SELON LA NATURE DES TITRES CÉDÉS
CESSIONS D’IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES NON AMORTISSABLES
CESSION D’IMMOBILISATIONS FINANCIERES : MÊME PRINCIPE QUE POUR LES IMMOS
Prix de vente de l’immobilisation cédée
2 ÉCRITURES DE CESSIONS POUR LES VENTES D’IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
31/12/N
512
ou 462
775
44571
Banque
La première constate le prix de vente des titres cédés (775)
TTC
Créances sur cessions d’immobilisations
Prix de vente
HT
TVA
éventuelle
Produits des cessions d’éléments d’actifs
État, TVA collectée
(si le bien cédé est soumis à TVA)
31/12/N
512 ou Banque ou
462
Créances sur cessions d’immobilisations
6271
Frais sur titres
44566
775
État, TVA déductible sur ABS
Produits des cessions d’éléments d’actifs
Crédit - Débit
Valeur de vente x
% frais
Frais HT x 20 %
Sortie de l’immobilisation du patrimoine
31/12/N
675
Valeur nette comptable des éléments d’actifs cédés
2xxx
Compte d’immobilisation
Coût
d’acquisition
La deuxième enregistre la sortie des titres du patrimoine (675)
Coût
d’acquisition
787
675
Valeur comptable des éléments d’actifs cédés
Compte de titre
Prix d’achat x Qté
vendue
Résultat de cession = Prix de cession des titres (775) – Valeur d’origine des titres cédés (675)
Reprise des dépréciations existantes sur le bien cédé
29xx
31/12/N
2xx
Le compte d’immobilisation est soldé (donc crédité) en contrepartie du compte 675.
31/12/N
Prix de vente x Qté
vendue
Dépréciation
existante
Reprise sur dépréciation
CESSION DE VMP
Dépréciation
existante
Le montant des dépréciations existantes apparaît dans la balance avant inventaire et dans le
tableau des dépréciations de l’inventaire précédent.
On commence toujours par calculer le résultat de cession
Résultat de cession = Prix de cession des titres – Valeur d’origine des titres cédés
Résultat de cession > 0 => plus value de cession à enregistrer au crédit du 767
Résultat de cession < 0 = > moins value de cession à enregistrer au débit du 667
1 SEULE ÉCRITURE DE CESSION POUR LES VMP
31/12/N
512 ou Banque ou
465
Créances sur cessions de VMP
6271
Frais sur titres
44566 État, TVA déductible sur ABS
503 ou
VMP – actions ou
506
VMP - Obligations
667 ou Charges nettes sur cessions de VMP
767
Ou Produits nets sur cessions de VMP
Somme des
Crédits – somme
des débits
Valeur de vente x
% frais
Frais HT x 20 %
Moins value (667)
Prix d’achat x
quantité vendue
Plus value (767)
Dans les deux cas, l’état des dépréciations doit être mis à jour en fonction des titres
restants dans l’entreprise à la date d’inventaire
FICHE DE COURS DE COMPTABILITÉ – THÈME 13-2 - – © Corinne ZAMBOTTO - https://sites.google.com/site/revizaide/
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FICHE DE COURS DE COMPTABILITÉ – THÈME 13-2 - – © Corinne ZAMBOTTO - https://sites.google.com/site/revizaide/
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