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A l`ordre du jour - Communauté du Pays Voironnais

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À l’attention des Conseillers
Communautaires titulaires
Vairon, le 16 février 2016
ADMINISTRATION GENERALE &
COMMUNICATION INTERNE
Cher(e) Collègue,
Je vous invite à une réunion du Conseil Communautaire de la Communauté
d’Agglomération du Pays Voironnais qui se tiendra le:
Mardi 23février2016 à 19h00
Immeuble le Quartz, Salle André Malraux, 4ème étage
Les points techniques seront désormais identifiés dans hrdre du jour par
l’utilisation de cette puce
•
1) Protectïon de l’environnement
A
-
Gestion des déchets
Collecte sélective des déchets alimentaires en sacs biodégradables: mise en
place d’une convention de partenariat avec la société Novamont pour un test sur
St Aupre.
•
Modalités d’installation des conteneurs enterrés pour le tri sélectif: règlement
d’implantation des conteneurs (annexe au règlement de collecte) convention
pour l’implantation de conteneurs.
Rapports de Gilles JULIEN, vice-président à la gestion des déchets.
•
-
-
2) Ressources, moyens et pilotage
A
-
Administration générale
Lancement de la procédure d’enquête publique pour la construction du
crématorium.
Rapport de Jean-Paul BRET, Président.
•
B
-
Budget, finances
Ouverture d’une nouvelle autorisation de programme (AP): programme 2020,
musée archéologique du site du Lac de Paladru.
Décision modificative spécifique (N° 01 pour l’exercice 2016): impact budgétaire
•
des décisions prises dans le domaine culturel.
•
Subvention au budget annexe transport pour les exercices 2015 et 2016.
Rapports de Jean-Yves DHERBEYS, vice-président aux finances, moyens généraux et
aux politiques contractuelles.
•
C
J
j4,/
Gornmunaut d,j Pays Varonnas
•
-
Ressources humaines
Modalités de transfert du personnel dans le cadre de la compétence culturelle.
Création d’un poste de responsable Ressources humaines déconcentré en communes
urbaines Voreppe Tullins, et mise à disposition.
Rapports d’Yvonne RATEAU, vice-présidente à l’administration générale, au personnel et à la
mutualisation.
-
3) Aménagement du territoire, urbanisme et logement
A
-
Planification et foncier
Renouvellement des représentants du Pays Voironnais dans les instances de l’Agence
d’Urbanisme de la Région Grenobloise.
•
Avis sur le projet de modification n°4 du PLU de Voiron.
Rapports de Jérôme BARBIERI, vice-président à l’aménagement du territoire, à la planification et au
foncier.
•
B
-
Foncier
Compensations environnementales : acquisition d’une parcelle sur la commune de Saint
Biaise du Buis.
• Espaces Naturels Sensibles du Pays Voironnais: acquisition d’une parcelle Marais des
Mairies à Saint Aupre.
•
Compensations environnementales : acquisition de parcelles sur la commune de Bilieu.
• Sortie de portage foncier: cession à la commune de Saint Geoire en Valdaine (Volet
équipements publics).
Rapports de Jérôme BARBIERI, vice-président à l’aménagement du territoire, à la planification et au
foncier.
•
C- Habitat
•
Document cadre sur les attributions et Plan Partenarial : définition des orientations.
•
Programmation 2016-2018 et règles de financement 2016 pour l’offre sociale neuve.
Rapports d’Alyne MOTTE, vice-présidente à l’habitat, au CLH et au logement d’urgence.
4) Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, en l’assurance de mes sentiments les plus cordiaux.
Jean-Paul BRET,
Président
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