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Calendrier prévisionnel des assemblées plénières

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Conseil économique, social et environnemental
CALENDRIER PREVISIONNEL DES ASSEMBLÉES PLÉNIÈRES
(Décision du bureau du 23 février 2016)
Mardi 22 mars 2016
à 14 heures 30
-
secrétaire de séance :
Section des affaires européennes et internationales
M. PIHET
ou Mme VION
Mercredi 23 mars 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
Les enjeux de la négociation du projet de partenariat
transatlantique pour le commerce et l’investissement (PTCI)
(Saisine gouvernementale)
Rapporteur : M. Christophe QUAREZ
-
Modifications du règlement intérieur
-
Ordre du jour à déterminer
-
Ordre du jour à déterminer
-
L’impact du chômage sur les personnes et leur entourage :
mieux prévenir et accompagner
M. PIHET
ou Mme VION
Mardi 12 avril 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
Mme MARTEL
ou Mme VIGNAU
Mercredi 13 avril 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
Mme MARTEL
ou Mme VIGNAU
Mardi 26 avril 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
Section des affaires sociales et de la santé
Mme MARTEL
ou Mme VIGNAU
Mercredi 27 avril 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
Rapporteur : Mme Jacqueline FARACHE
-
Ordre du jour à déterminer
-
Les certificats de qualification professionnelle (CQP)
Mme MARTEL
ou Mme VIGNAU
Mardi 10 mai 2016
à 14 heures 30
Section du travail et de l’emploi
secrétaire de séance :
M. STALTER
ou M. GAILLY
Mercredi 11 mai 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
M. STALTER
ou M. GAILLY
Rapporteur : M. Dominique GILLIER
-
Les circuits de distribution des produits alimentaires
Section de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation
Rapporteur : M. Albert RITZENTHALER
2
Mardi 24 mai 2016
à 14 heures 30
-
secrétaire de séance :
M. STALTER
ou M. GAILLY
Mercredi 25 mai 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
Le développement de la culture du dialogue social en France
(titre provisoire) (Saisine gouvernementale)
Section du travail et de l’emploi
-
Rapporteur :
-
Ordre du jour à déterminer
-
Rapport annuel sur l’état de la France en 2016
M. STALTER
ou M. GAILLY
Mardi 14 juin 2016
à 14 heures 30
Section de l’économie et des finances
secrétaire de séance :
Mme COUVERT
ou M. EDMOND-MARIETTE
Mercredi 15 juin 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
-
Rapporteur :
-
Ordre du jour à déterminer
-
Présentation de l’étude intitulée « L’investissement dans les
conditions de travail » par Mme Hélène ADAM, rapporteure au
nom de la section du travail et de l’emploi
-
Ordre du jour à déterminer
-
Ordre du jour à déterminer
-
Ordre du jour à déterminer
Mme COUVERT
ou M. EDMOND-MARIETTE
Mardi 28 juin 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
Mme COUVERT
ou M. EDMOND-MARIETTE
Mercredi 29 juin 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
Mme COUVERT
ou M. EDMOND-MARIETTE
Mardi 12 juillet 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
M. DULIN
ou M. CHASSANG
Mercredi 13 juillet 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
M. DULIN
ou M. CHASSANG
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