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asfolettre n°38 - Paris

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LA LETTRE DE L’ASFOREF
édito
Pour 2015, saisissons
toutes les opportunités
de formation !
L’année 2014 s’achève alors que la campagne de
formation bat son plein, puisque la programmation
prévue par le catalogue Asforef s’étend jusqu’au
premier semestre 2015. Ceci en particulier avec les fameux «Packs
formations» qui se déroulent jusqu’au mois de juillet prochain.
Singulièrement surtout avec «les Packs Actualités » qui sont devenus, au
sein de notre profession et au fil des ans, de véritables « best-sellers » de
la formation continue. De manière générale, ce sont tous les séminaires
d’actualité, qu’ils soient spécifiquement juridique, fiscal, social ou encore
CAC, qui attirent vos faveurs.
Cécile de Saint-Michel
Présidente de l’Asforef
À cela, quoi de plus naturel ? Le volume et la mouvance de la réglementation
exigent une mise à jour continue pour assurer à nos clients un service
optimum et totalement sécurisé sur nos métiers de «base». Fidèle à sa
vocation première, l’Asforef se fait fort de proposer des actions permettant
le maintien des compétences des professionnels et des collaborateurs.
Leur succès marque l’importance qu’attachent les membres de notre
profession à cet engagement déontologique de toujours «appliquer et faire
appliquer la loi dans nos travaux».
Mais l’ambition de l’Asforef ne s’arrête pas là. Le développement des
compétences reste un axe stratégique fort. En créant des parcours longs
voire diplômants, notre institut propose au cabinet de se projeter à plus
long terme en donnant les outils nécessaires à l’acquisition de savoir-faire
spécifique et à haute valeur ajoutée. Je pense notamment au «Visa pour la
transmission» dont les premières séances de ce parcours de 11 jours se
sont tenues courant novembre. Je pense également au formidable succès
que connaît le «DU Evaluation, financement et transmission d’entreprise»
organisé avec l’Université Paris-Dauphine, dont la première promotion a
débuté ses cours au mois de septembre dernier.
Je pense enfin au parcours des 10 ateliers que propose, pour la troisième
année consécutive, la Performance Academy, destiné à guider les cabinets
dans leurs réflexions stratégiques et leurs développements.
S’agissant de formation, 2015 s’annonce comme une année essentielle
avec l’entrée en vigueur de nombreuses dispositions de la loi du 5 mars
2014 sur la formation professionnelle, tel le compte personnel de formation
destiné à remplacer le DIF. Une année essentielle car d’innovation en
mutation, la formation apparaît comme un atout essentiel pour transformer
ces évolutions en véritables opportunités. Pour cela, vous savez pouvoir
compter sur l’Asforef.
Permettez-moi, pour conclure, de vous souhaiter d’excellentes fêtes de fin
d’année ainsi qu’une très bonne année 2015.
N°38 • Décembre 2014
À VOS AGENDAS-JANVIER 2015
EXPERTS-COMPTABLES / COMMISSAIRES AUX COMPTES
06/01 ATL 1503 - Atelier CNCC – L’analyse des risques dans le secteur des services
07/01 ACI 3053 - Les procédures analytiques : efficacité dans la démarche du CAC
08/01 ACI 0005 - Confirmation des tiers et assistance aux
inventaires physiques : mode d’emploi
09/01 ACI 2028 - Établir le rapport sur les comptes
annuels et consolidés
09/01 ASS 6016 - L’organisation de la mission du CAC
dans les associations
12/01 ATL 1501 - Atelier CNCC – L’analyse des risques
dans le secteur du BTP
13 ou 28/01 ACI
0001 - L’approche par les risques :
101 cas pour comprendre
14/01 PPH 113 - Les conséquences du divorce ou du
décès du chef d’entreprise
14/01 CAF 3048 - L’évaluation : une compétence clé pour
le CAC – Niveau 3
14-15/01 ACI 1047 - Évaluer le contrôle interne pour mieux
maîtriser le risque d’audit
19/01 CCO 0001 - Audit des comptes consolidés :
les fondamentaux
20/01 CCO 0002 - Audit des comptes consolidés :
approfondissement
20/01 REC 901 - Connaître et maîtriser les opérations
de change
20/01 JUR 2021 - Opérations sur le capital et émissions
de valeurs mobilières
21/01 DEO 2029 - Les NEP relatives à l’audit :
revoir les textes fondamentaux
21/01 CCO 3045 - Audit des comptes consolidés :
nouveaux enjeux
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
+ NOUVEAU
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
HOMOLOGUÉ
COLLABORATEURS
08/01 REC 327 - Révision des comptes : pertinence
des contrôles
08/01 JUR 238 - Secrétariat juridique : maîtriser les
formalités de la vie sociale
+ NOUVEAU
Pour découvrir les autres formations de janvier et s’inscrire :
www.asforef.com
sommaire
Page 2
• Rapport du jury du DEC session de Mai 2014
• Note du jury aux candidats
Page 3
• DU évaluation, financement et transmission d’entreprise
• Parcours labellisé visa pour la transmission
Page 4
• Les formations utiles à vos interventions sur les comptes 2014
• Ils ont dit
50, rue de Londres - 75008 Paris - Tél. : 01 56 77 16 00
w w w. a s f o r e f. c o m
RAPPORT DU JURY DU DEC SESSION DE MAI 2014
Dans l’Asfolettre 37 de septembre 2014, nous vous avons communiqué le tableau habituel des
notes moyennes de la session de mai 2014. Nous attirons votre attention sur quelques points
précis des commentaires du Président du jury (pages 37 et 38 SIC n° 332 septembre 2014).
Répartition des diplômés : hommes : 57% ; femmes : 43%
Taux de réussite : candidats : 69,8% ; candidates : 74%
Épreuve n° 1 - QCR
• 10 questions d’expertise comptable.
•1
0 questions de commissariat aux
comptes.
•L
es candidats perdent de vue la nature
de l’épreuve « à réponses courtes ».
Conséquence : les dernières
questions sont bâclées tant sur la
forme que sur le fond.
• Trop développer revient à se pénaliser.
Épreuve n° 2 - Révision
•L
e sujet proposait deux dossiers :
l’un sur les associations, l’autre à
dominante sociale.
•L
’un des éléments clés de la préparation
à cette épreuve, outre les annales, reste
la préparation de la documentation qui
sera apportée le jour J.
Épreuve n° 3 - Mémoire
• Les
candidats
qui
soutiennent
une nouvelle fois leur mémoire ne
prennent pas suffisamment en compte
les observations formulées par la
précédente commission d’examen.
• Certains candidats semblent tenter leur
chance une nouvelle fois devant une
autre commission d’examen en se disant
que « cela pourra peut-être passer ».
Cette attitude est souvent sanctionnée
par la 2ème commission d’examen.
NOTE DU JURY AUX CANDIDATS
La note du jury aux candidats du diplôme du DEC fixe les modalités du déroulement des différentes
épreuves. Elle rappelle les objectifs de l’examen et apporte des précisions sur la procédure de notation.
La note du jury du jeudi 26 juin 2014, approuvée à l’unanimité du jury, est venue actualiser la note du
10 janvier 2013.
Il n’est pas rare que, dans le cadre de la procédure d’agrément et/ou lors de la soutenance du mémoire, les
examinateurs aient à attirer l’attention des candidats sur tel ou tel point de cette note qui paraît avoir échappé à
leur vigilance. Il est donc apparu nécessaire de faire le point sur les nouveautés et sur les points importants de
cette note du jury. Nous examinerons dans notre prochaine Asfolettre de Mars 2015 l’Épreuve 3 dite du mémoire.
1) Généralités
Chacune des 3 épreuves est décrite quant à la nature de
l’épreuve, sa durée, le coefficient qui lui est appliqué et la note
éliminatoire. La durée de l’épreuve écrite 2 passe de 4h à 4h30.
Le sujet du mémoire doit être proposé à l’agrément du jury
national six mois au moins avant la date de début des épreuves
de la session au cours de laquelle le candidat souhaite soutenir.
Ex : dépôt agrément avant le 27/10/2014 pour soutenance mai
2015. dépôt agrément avant le 15/05/2015 pour soutenance nov.
2015.
2) Épreuve écrite 1 dite de réglementation et déontologie de
l’EC et du CAC
Cette épreuve a pour but de vérifier que le candidat dispose des
connaissances en la matière. La note reprend le programme de
cette épreuve détaillé dans l’arrêté du 28 mars 2014 (BOESR n°14
du 3 avril 2014). L’épreuve se déroule sous forme de questions
soit sous forme d’un questionnaire à choix multiple (QCM), soit
sous forme de questions ouvertes avec des réponses courtes
rédigées (QRC). Cette épreuve se déroule sans documentation
et tout matériel informatique est interdit. Les candidats ne
peuvent quitter la salle d’examen pendant cette épreuve.
3) Épreuve écrite 2 dite de révision légale et contractuelle des
comptes
Cette épreuve prend la forme d’une étude de cas pratique sous
forme d’un ou plusieurs dossiers à traiter. La note reprend
le programme de cette épreuve détaillé dans l’arrêté du 28
mars 2014 (BOESR n°14 du 3 avril 2014). Les candidats sont
autorisés à apporter toute la documentation manuscrite ou
dactylographiée dont ils peuvent avoir besoin ; documentation
choisie avec discernement. Les candidats peuvent apporter une
calculatrice à fonctionnement autonome ne comprenant pas de
programme enregistré. Tout matériel informatique est interdit.
4) La notation des épreuves
- Pour les épreuves écrites, les copies sont anonymées avant
d’être corrigées.
- Pour l’épreuve 1, en cas de QCM, les réponses exactes
seront affectées d’un point ; les réponses totalement ou
partiellement inexactes ne recevront aucun point. Il n’y aura
pas d’attribution de points négatifs.
- Pour l’épreuve 1, en cas de QRC, comme pour l’épreuve
2, les copies seront corrigées par deux examinateurs
qui ne se connaissent pas et qui ne communiquent
pas. Si l’écart de note ne dépasse pas 4 points, la
note finale sera la moyenne entre les deux notes.
Dans le cas contraire, il y aura une 3ème correction et il sera fait
la moyenne entre les deux notes les plus proches.
- Pour les épreuves 1 et 2, une note inférieure à 6/20 est
éliminatoire et une note inférieure à 10/20 oblige le candidat
à repasser l’épreuve, sauf possibilité de faire jouer la
compensation (entre 6/10 et 9/10).
- Il est rappelé que chaque épreuve est assortie d’un coefficient :
Épreuve 1 : coef. 1 - Épreuve 2 : coef. 3 - Épreuve 3 : coef .4
- Les notes supérieures ou égales à 10/20 sont conservables
pour les 8 sessions consécutives suivantes.
- Pour ce qui est des délibérations à l’issue des épreuves, nous
renvoyons les candidats à la lecture du paragraphe V de la note
du jury pages 10/11 et 11/11 et particulièrement aux exemples
donnés pour l’application de la compensation des notes.
Nous examinerons dans notre prochaine Asfolettre de Mars 2015 l’Épreuve 3 dite du mémoire
qui se décompose en 3 étapes : l’agrément, la rédaction, la soutenance.
LA LETTRE DE L’ASFOREF
TRANSMISSION D’ENTREPRISE :
DES FORMATIONS INNOVANTES PROPOSÉES
PAR L’ASFOREF
DIPLÔME UNIVERSITAIRE
ÉVALUATION, FINANCEMENT ET
TRANSMISSION D’ENTREPRISE
Alors que les statistiques des différents observatoires
économiques s’accordent sur le fait que plusieurs
centaines de milliers d’entreprises changeront de
main dans les prochaines années, «il apparaissait
nécessaire de doter la profession d’un cursus de
formation de haut niveau, qui non seulement intègre les
différentes dimensions d’une opération de transmission,
mais développe également les compétences de nos
professionnels en matière d’évaluation et de financement
d’entreprises », précise Olivier Salustro, élu de la CRCC
de Paris, à l’initiative du projet.
Pour ce faire, la CRCC de Paris, l’OEC Paris IDF et l’ASFOREF ont sollicité la prestigieuse
Université de Paris-Dauphine qui a immédiatement intégré les exigences de la
profession. Cette détermination commune de nos institutions et de Paris-Dauphine
à concevoir une formation diplômante adaptée aux besoins exprimés comme aux
rythmes d’activité des professionnels, a porté ses fruits : la première promotion se joue
à guichet fermé.
En effet, dès le 23 septembre dernier, l’ensemble des membres de cette première
promotion étaient réunis pour le lancement officiel du premier module animé par
Olivier Salustro.
Cette formation, qui outre des membres de la profession, associe notamment
les professeurs Schiller et Prieur, s’intègre dans une démarche prospective de
développement stratégique des cabinets, en permettant ainsi à ceux qui en bénéficieront
d’appréhender plus aisément de nouvelles missions.
« La qualité de cet enseignement repose non seulement sur cette mixité des animateurs,
mais également sur une approche résolument tournée vers la pratique avec de
nombreuses études de cas » explique Cécile de Saint-Michel, Présidente de l’ASFOREF.
D’ores et déjà, les inscriptions pour la prochaine promotion sont ouvertes et les premiers
inscrits enregistrés. Rappelons que cette formation, homologuée pour 126 heures, bénéficie
pour une grande partie de son coût, de financements du FIF-PL et de l’AGEFOS-PME.
Pour tout renseignement, vous pouvez contacter :
Angela IBANEZ – Tél : 01 53 83 94 30 / Ruth SOUSSANA – Tél : 01 56 77 16 22
PARCOURS LABELLISÉ
VISA POUR LA TRANSMISSION
L’ASFOREF propose également le parcours labellisé du CSOEC
Visa pour la Transmission qui vise à apporter au professionnel
l’essentiel des connaissances théoriques et pratiques pour lui
permettre d’être présent dans les opérations de transmission.
Un parcours spécifique très original, d’une durée de 11 jours,
pour apprendre à maîtriser tous les aspects de la problématique
et à devenir véritablement un expert labellisé en matière
d’accompagnement de la transmission pour conduire cette
mission et être présent sur ce marché.
Pour cette première session, qui a débuté mi-novembre, des
experts-comptables de toutes les régions ont souhaité bénéficier
de cette formation innovante qui se déroule dans les locaux du
CSOEC.
N°38 • Décembre 2014
LES FORMATIONS UTILES À VOS
INTERVENTIONS SUR LES COMPTES 2014
Nous avons sélectionné pour vous :
ACTUEL 2014
HOMOLOGUÉ
Cette formation, d’une journée, fait le point sur toutes les nouveautés relatives à l’exercice des missions de commissariat aux comptes.
Elle permet un renforcement des connaissances au travers de cas concrets et ludiques. Les thématiques abordées (contrôle de
l’évaluation des titres de participation, contrôle du traitement comptable des litiges,….) le sont de façon transverse : des diligences à
réaliser jusqu’à l’établissement du rapport.
Construite à partir des constats des contrôles qualité, cette formation vous permet de préparer efficacement vos missions 2015. En
matière déontologique, l’accent est mis cette année sur la nomination du commissaire aux comptes et sur la cessation de ses fonctions.
Dates 2015 : 22 janvier ou 2 ou 13 février ou 11 mars
Coût : 430 € HT
Cette formation existe également pour les collaborateurs.
Date 2015 : 23 janvier
Coût : 375 € HT
ARRÊTÉS DES COMPTES 2014 - ASPECTS COMPTABLES ET FISCAUX
HOMOLOGUÉ
Cette formation, d’une journée, permet d’identifier les risques inhérents liés à l’actualité comptable. En abordant les nouveaux textes
et doctrines CNCC et les nouveautés requises en matière d’information financière, ce séminaire permet aux confrères d’anticiper avec
leurs clients les difficultés qui pourraient avoir une incidence sur leurs missions de certification et d’actualiser leurs plans de missions.
Les provisions, la dépréciation des actifs immobilisés, les travaux en cours, les principaux points d’évolution de la fiscalité (pour les
aspects liés à la comptabilité) seront notamment abordés au cours de cette journée.
Dates 2015 : 29 janvier ou 3 ou 12 février ou 1er avril
Coût : 400 € HT
LE RAPPORT SPÉCIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES APRÈS LA NI DE FÉVRIER 2014
HOMOLOGUÉ
Périmètre des conventions réglementées, conventions courantes ou conventions réglementées (rémunération des dirigeants / abandon
de créance,…), conventions à l’intérieur d’un groupe (et notamment dans le cas d’une filiale détenue à 100%), obligations et responsabilité
respectives du commissaire aux comptes et de l’entité, étapes de la procédure de contrôle, rédaction du rapport spécial… Autant de points
délicats abordés par cette formation d’une journée. Autant de points développés dans la nouvelle Note d’information de la CNCC faisant
suite aux propositions de l’AMF !
Savoir mettre en œuvre les diligences nécessaires, structurer et documenter les travaux, structurer le rapport spécial… : cette formation
donne les clefs permettant d’établir le rapport spécial dans le respect des textes légaux et réglementaires et de la doctrine.
Date 2015 : 23 janvier
Coût : 400 € HT
+ NOUVEAU
CONSTRUIRE SON DOSSIER ANNUEL D’AUDIT LÉGAL
HOMOLOGUÉ
Cette nouvelle formation rencontre un vif intérêt de la part des confrères car elle permet d’acquérir une démarche méthodologique par
la maîtrise des règles professionnelles fondamentales, d’organiser la démarche d’audit en intégrant les NEP, de choisir des diligences et
les outils adaptés à la taille et aux spécificités des entités contrôlées, d’assurer la cohérence des diligences et de l’opinion.
Date 2015 : 29 janvier
Coût : 350 € HT
Ils ont dit...
« Si tout ici-bas était excellent, il n’y aurait rien d’excellent. »
Denis DIDEROT
« Mieux vaut agir quitte à s’en repentir que de se repentir de n’avoir rien fait. »
BOCCACE
« L’approfondissement est une voie, elle n’est pas le but. »
Paul La COUR
Éditée par l’ASFOREF - Professionnels (experts-comptables et stagiaires) - Institutions ordinales, 50 rue de Londres - 75008 Paris - Tél. : 01 56 77 16 00
www.asforef.com - Directeur de la publication : Julien Tokarz - Rédacteur en chef : Cécile de Saint-Michel - Comité de rédaction : Oliver Barrat, Anne-Marie Gauron, Patrick Hachon,
François Millo, Ruth Soussana - Création et réalisation : OEC / ASFOREF • Diffusion : 10 000 exemplaires - Direction artistique et réalisation : NATCOM - Impression : BARON - Crédit
photos : NATCOM - ASFOREF • Votre avis nous intéresse, n’hésitez pas à nous faire part de vos suggestions : r.soussana@asforef.com
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