close

Se connecter

Se connecter avec OpenID

Avis - Estaires

IntégréTéléchargement
DÉPARTEMENT DU NORD
______
RÉPUBLIQUEFRANÇAISE
FRANCAISE
RÉPUBLIQUE
LIBERTÉ- –ÉGALITÉ
ÉGALITÉ- -FRATERNITÉ
FRATERNITÉ
LIBERTÉ
ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
______
CANTON D'HAZEBROUCK
Estaires, le 26 février 2016
2013
AVIS
VILLE D’ESTAIRES
Nos Réf : BF/CH/ ALM
Objet : Réunion du Conseil Municipal
le 3 mars 2016 à 19 heures
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra dans le grand salon de l’Hôtel de Ville :
Le jeudi 3 mars 2016 à 19 Heures.
Ordre du jour :
Décisions municipales
Tarifs
Décision du Maire portant révision des tarifs des immeubles communaux pour 2016.
Assurances
Décision du Maire portant acceptation d'un avis de remboursement contrat dommages aux biens.
Décision du Maire portant acceptation d'une indemnité de sinistre pour une toiture endommagée
rue de Lille le 20.01.2015.
Décision portant acceptation d'une indemnité de sinistre pour un poteau endommagé rue Pasteur
du 29.11.2014.
Décision du Maire portant acceptation d'une indemnité de sinistre pour un poteau d'éclairage rue
du Farou le 31.05.2015.
Décision portant acceptation du remboursement de la franchise dans le cadre du sinistre contre
poteau d'éclairage rue du Farou le 31.05.2015.
Décision portant acceptation d'une indemnité de sinistre pour 4 barrières du rond point rue de
Merville le 06.05.2015.
Décision portant acceptation d'une indemnité de sinistre pour des panneaux de signalisation situés
sur le rond point rue Jacqueminemars le 08.06.2015.
Concession
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de
dispersion de cendres à François PECQUEUR (renouvellement) à compter du 16 décembre 2015.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de
dispersion de cendres à Yannick BAUSSART à compter du 21 décembre 2015.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de
dispersion de cendres à Guy BOUCHER à compter du 21 décembre 2015.
Toute correspondance doit être adressée de manière impersonnelle à Monsieur le Maire
Mairie d’Estaires, 59940, Place de l’Hôtel de Ville – Tél. : 03 28 42 95 60 – Fax : 03 28 42 95 75
www.ville-estaires.fr
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de
dispersion de cendres à Alain KINO et Mauricette FRUCHART à compter du 29 décembre 2015.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de
dispersion de cendres à Pierette LEGRAND à compter du 5 janvier 2016.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de
dispersion de cendres à Jean HYPOLITE et Marie-Thérèse CARTHAGOT à compter du 22
février 2016.
Marchés publics
Marchés de services
Attribution d'un marché de service dans le cadre du contrat "service maintenance défibrillateurs
avec matériel" à la société URGENTIS pour l'équipement de la salle G.Ficheux et le complexe
sportif.
Attribution d'un marché de service à la société ARPEGE dans le cadre de la convention d'abonne
ment à la mise à jour ORACLE du 1er janvier au 31 décembre 2016.
Attribution d'un marché de service à la société ARPEGE pour un contrat d'assistance et de mainte
nance logicielle pour le produit ARPEGE MELODIE V5 du 1er janvier au 31 décembre 2016.
Attribution d’un marché de service à la société Technoman Ingénierie pour une mission d'assis
tance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une solution de vidéo protection sur la com
mune.
Attribution d'un marché de service à AES DANA pour la maintenance ARCserve pour l'année
2016.
Attribution d'un marché de service au camping des Sablons pour la mise en place d'un séjour cam
ping.
Attribution d'un marché de service pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise
en place d'une solution de vidéo-protection pour la commune.
Attribution d'un marché de service à la ORME ACTIVITES pour l'entretien des espaces verts du
lotissement situé rue du Comte d'Artois.
Attribution d’un marché de techniques de l'information et de la communication à la société MI
CROBIB SARL pour l'assistance et la maintenance logicielle pour le produit Microbib du 1er
mars 2016 au 1er mars 2017.
Attribution d'un marché de service à la société CEMEA pour la mise en place d'une formation gé
nérale BAFD 2016.
Marchés de travaux
Attribution d’un marché de travaux de voirie à la société COLAS pour la rénovation des trottoirs
et de la chaussée rue Jeanne d'Arc.
Attribution d’un marché de travaux à la société DELPORTE pour la démolition de l'ancien
chauffoir 15 rue Saint-Vincent de Paul.
Marchés de fourniture
Attribution d’un marché de fournitures de matériels informatiques et de logiciels - deuxième
marché subséquent de l'accord cadre pour les lots 7 à INMAC WSTORE SAS et 8 à E.S.I Agence
Nord.
Attribution d’un marché de techniques de l'information et de la communication à la société Orange
pour la mise en place d'un contrat de fourniture d'accès à internet pour le multi-accueil « Les P'tits
Baudets ».
Toute correspondance doit être adressée de manière impersonnelle à Monsieur le Maire
Mairie d’Estaires, 59940, Place de l’Hôtel de Ville – Tél. : 03 28 42 95 60 – Fax : 03 28 42 95 75
www.ville-estaires.fr
Projets de délibérations :
Monsieur le Maire :
1. Installation d'un conseiller municipal.
2. CCAS – Remplacement d'un membre titulaire au sein du Conseil d'administration – Information.
3. Indemnités de fonction d'un conseiller municipal délégué - Attribution.
4. Travaux de rénovation du réseau d'éclairage public - Demande de subvention au titre de la
Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux.
Finances :
5. Budget communal – Rapport sur les orientations budgétaires.
6. CCAS - Versement d'une avance sur la subvention communale.
7. Mandat spécial - Annulation du Salon des Maires - Remboursement des frais de billets train.
8. Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement – Adhésion.
9. Télécommunications - Instauration de la redevance d’occupation du domaine public.
Ressources Humaines :
10. Personnel communal – Recrutement d'un contrat unique d'insertion.
11. Personnel communal – Recrutement d'un contrat d'emploi d'avenir.
Enfance - Jeunesse :
12. Participation BAFA - Prise en charge par la commune.
Urbanisme:
13. Rétrocession - Convention domaine des Capucines.
Intercommunalité :
14. CCFL - Programme pluriannuel d'intervention EPF - Convention opérationnelle.
15. CCFL – Parcours santé.
Divers :
16. Information du Maire.
CCFL - Présentation des délibérations du Conseil Communautaire.
17. Questions diverses.
Toute correspondance doit être adressée de manière impersonnelle à Monsieur le Maire
Mairie d’Estaires, 59940, Place de l’Hôtel de Ville – Tél. : 03 28 42 95 60 – Fax : 03 28 42 95 75
www.ville-estaires.fr
Auteur
Документ
Catégorie
Без категории
Affichages
0
Taille du fichier
47 Кб
Étiquettes
1/--Pages
signaler