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Bureau aide à la construction navale (1959

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Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de
l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (19591971)
Répertoire (19840640/1-19840640/7)
Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
1984
1
INTRODUCTION
Référence
19840640/1-19840640/7
Niveau de description
fonds
Intitulé
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale
Intitulé
Mer (secrétariat d'état) ; flotte de commerce et équipement naval
Date(s) extrême(s)
1959-1971
Présentation du contenu
Sommaire Art 1-7 (MAR 9437-9443) : Documents comptables et financiers concernant l’aide à la
construction navale, 1959-1971 à noter : Les. Articles 1 et 2 concernant le paquebot France. Art 8-31 (MAR 9444-9467)
: Cotes vacantes
Nom du producteur
• Bureau de l'aide à la construction navale (service de l'équipement naval)
Localisation physique
Pierrefitte
Termes d'indexation
industrie; construction navale; chantier naval; France (navire); pièce comptable; aide de l'Etat
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_021562
Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en
Français.
Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.
2
Archives nationales (France)
Répertoire (19840640/1-19840640/7)
19840640/1
MAR 9.437
Décision 827 (France) paquebot
1959
19840640/2
MAR 9.438
Décision 827 (France) paquebot
1959
19840640/3
MAR 9.439
Engagements provisionnels sur divers chapitres
1966
19840640/4
MAR 9.440
Subrogations d'assurances
1969-1971
19840640/5
MAR 9.441
Soultes différentes C ies maritimes
1949-1964
19840640/6
MAR 9.442
Ch. N. La Ciotat - Assurances
1970-1971
19840640/7
MAR 9.443
Liquidations
1969
3
Auteur
Документ
Catégorie
Без категории
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Taille du fichier
10 Кб
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