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Bulletin info Solde envoyé en mars 2016

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info olde
Imposables 2015 : les mesures d’accompagnement reconduites
Mission d’assistance fiscale 2016
Comme nous vous l’annoncions dans l’infosolde de février, la mission d’assistance fiscale est reconduite
en 2016. Vous (ou vos ayants droit si vous êtes en déploiement) pourrez en bénéficier lors des rencontres
prévues selon le calendrier suivant :
14-18 mars : GSBdD de Lyon
21-25 mars : GSBdD de Metz
11-15 avril : GSBdD de Saint-Germain en Laye
18-22 avril : GSBdD de Toulon
25-29 avril : GSBdD de Rennes
9-13 mai : GSBdD de Brest
23-27 mai : GSBdD de Bordeaux
Pour obtenir un rendez-vous, rapprochez-vous de votre gestionnaire RH de proximité.
Si vous ne pouvez pas vous déplacer, vous pouvez utiliser l’adresse intradef spécifique
(smodi.fiscalite-solde.fct@intradef.gouv.fr) ou appeler la cellule solde assistance (voir coordonnées ci-après).
Il est rappelé que vous ne pouvez bénéficier des conseils de la mission d’assistance fiscale dans vos démarches
auprès de l’administration des impôts que si celles-ci sont consécutives à une anomalie de solde.
Foire aux questions 2016
La foire aux questions (FaQ) sur les imposables accessible depuis l’espace RH-solde du portail SGA
(voir lien ci-dessous) a été actualisée ce mois-ci. Les questions-réponses y sont regroupées en cinq
grands thèmes :
•
•
•
•
questions générales et définitions ;
les anomalies observées en 2015 ;
les sommes perçues au titre des OPEX ou d’une affectation à l’étranger ;
les sommes perçues au titre des missions de courte durée (MCD) ou d’une affectation dans les DOM ou dans
les COM ;
• autres questions.
mars 2016
Les différents canaux d’information sur la solde
Votre correspondant RH de proximité
Vous pouvez le contacter afin d’obtenir des informations supplémentaires concernant votre dossier
solde.
Celui-ci pourra vous fournir les informations souhaitées ou adressera une demande spécifique à votre
CERH de rattachement (ou le BCAPMSSA) pour obtenir les renseignements complémentaires.
La cellule solde assistance
Elle est joignable tous les jours ouvrables (du lundi au vendredi hors jours fériés) :
• au numéro vert 0800 00 69 50 ;
• en dehors des heures ouvrables, vous pouvez laisser votre message sur une boîte vocale ;
• à l’adresse électronique accessible depuis Intradef ou Internet : solde.assistance.fct@intradef.gouv.fr
Les espaces intradef et internet à votre disposition
Les sites suivants mettent à votre disposition des actualités, notes, foires aux questions, schémas ou
modes opératoires en rapport avec le traitement des dysfonctionnements liés à la solde :
• Espace RH-solde intradef du secrétariat général pour l’administration :
http://portail.sga.defense.gouv.fr/espace-ministeriel-rh/rubrique.php3?id_rubrique=2947
• Portail RH-solde intradef de la direction des ressources humaines de l’armée de terre :
http://portail-drhat.intradef.gouv.fr/DRHAT/actualite/actualite-de-la-solde
• Portail RH-solde intradef de la direction du personnel militaire de la marine :
http://portailrh.dpmm.marine.defense.gouv.fr/
Internet :
Site internet du secrétariat général pour l’administration :
http://www.defense.gouv.fr/familles/votre-espace/votre-solde
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