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AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

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MINISTERE DES FINANCES
DIRECTION GENERALE DES DOUANES
DIRECTION REGIONALE DES DOUANES A TEBESSA
INSPECTION DIVISIONNAIRE DES DOUANES BIR EL ATER
RECETTE DES DOUANES BIR EL ATER
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
Il sera procédé les 23 et 24 mars 2016 à partir de 09h00 heures à la recette des douanes Bir El Ater se
situe a l’inspection divisionnaire des douanes Bir El Ater commune Bir El Ater :
-
Camions, véhicules touristiques et commerciales, semi remorque, motos.
Nouveaux vêtements et chaussures.
Téléphones portables.
Pneus (divers dimensions).
Equipements ménagers et électroménagers.
Rond à béton divers diamètres.
Matières plastiques (bidons volume 20 litres, barils volume 200 litres).
Remarque :
La visite des marchandises sera fera au niveau du siège de l’inspection divisionnaires des douanes Bir El
Ater au niveau de dépôt des recettes des douanes Bir el Ater (route de Chréa) , brigade polyvalente des
douanes negrine.
Conditions de ventes
01- Les marchandises sont adjugées libres de toute droits et taxes, au plus offrant et au dernier
enchérisseur et ne seront enlevées que contre paiement des marchandises sont à la charge.
02- Les fais d’enregistrement ainsi que l’enlèvement des marchandises sont a la charge des
adjudicataires, les marchandises doivent être enlevées dan un délai de 08 jours qui suivent
l’adjudication.
03- Les lots adjugés et payés non enlevés par l’adjudicataire dans un délai de 08 jours serons après
mise en demeure adressées à l’intéresse, laissés sur les lieux de la vente à ses frais et à risques et
périls.
04- Les visites sont autorisées 48h avant la vente pendant les heures de travail (la visite se fera au
siège sus-indique le 21 et 22 mars 2016)
05- Il est interdit de participer à l’opération de vente aux personnes considérées
enchérisseur par les services des douanes.
comme fol
06- Les marchandises sont vendues dans l’état ou elles se trouvent sans garantie de la part de
l’administration des douanes, aucune réclamation ne peut être admise pour quelle que cause que
se soit.
07- Il ne sera accepté que les enchérisseurs qui ont des registres de commerces portant des activités
correspondant à la nature des marchandises des la vente si elle.
08- L’administration de la droit de retirer la marchandise de la vente si elle n’a pas atteint sa valeur.
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