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cayenne football

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C.A.YENNE FOOTBALL
Règlement du vide grenier du 5 mai 2016
Art 1 : la vente d’articles neufs, de contrefaçons, d’articles défectueux, de produits alimentaires,
d’animaux vivants et d’armes est strictement interdite.
Art 2 : l’accueil des exposants débute à 5 heures et se termine à 8 heures. Au-delà, les réservations
sont perdues et attribuées à des exposants n’ayant pas réservé et dans la limite du nombre
d’emplacements encore disponibles.
Art 3 : chaque exposant enregistré aura un emplacement attribué et numéroté.
Art 4 : les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire. Les organisateurs ne
peuvent en aucun cas être tenus pour responsable des litiges tels que pertes, vols, casses ou autres
dégradations.
Art 5 : les exposants s’engagent à se conformer à la législation en vigueur en matière de sécurité
concernant les produits inflammables.
Art 6 : les organisateurs se dégagent de toute responsabilité en cas d’accidents corporels.
Art 7 : en cas de désistement veuillez prévenir l’organisateur (06.72.61.12.21) au moins 24
heures avant le début du vide grenier, sinon les sommes versées resteront dans ce cas acquises
à titre d’indemnités au CA Yenne Football.
Art 8 : les enfants sous la responsabilité de leurs parents peuvent participer au vide grenier. Ils sont
soumis aux mêmes règles que les adultes.
Art 9 : les véhicules peuvent rester sur l’emplacement. Les véhicules type fourgonnette feront
l’objet d’une réservation de 2 emplacements.
Art 10 : le CA Yenne Football reste seul décideur pour annuler ou non le vide grenier en cas
d’intempéries.
Art 11 : obligation vous est donnée de laisser en fin de journée les emplacements en parfait état de
propreté.
Art 12 : la présence à cette journée implique l’acceptation du présent règlement. Toute personne ne
respectant pas celui-ci sera priée de quitter les lieux sans qu’elle puisse réclamer le remboursement
de sa réservation.
Acceptation par le brocanteur
Je déclare avoir pris connaissance et accepte l’ensemble des règles énoncées ci-dessus
(à retourner avec la demande d’inscription et le chèque de 10 euros)
Fait à ……………………………., le …………………………..
Signature
Courriel : cayennefootball@lrafoot.org
Site internet : ca yenne footeo
Corinne DERACHE Les Couleurs – 73170 YENNE
LIGUE RHÔNE-ALPES – Créé en 1920 – N° 514438 - N° agrément : 73S1905
N° SIRET : 484 053 939 00019 – N° SIREN : 484 053 939
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