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Arrêté de circulation

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ARRETE DE CIRCULATION
Arrêté 2016-11
OBJET : FERMETURE de LA RUE DU MARAIS le 24/03/2016 DE 8H à 18H.
Le Maire de LUMBIN
Vu Le Code de la Route
Vu les articles L2213-2 et suivants du Code des Collectivités Territoriales, conférant au Maire
des pouvoirs généraux de police,
Vu les articles L2213-1 et suivants du Code des Collectivités Territoriales, conférant au Maire
des pouvoirs généraux de police de circulation et de stationnement,
Vu la demande de travaux de l’entreprise SONZOGNI pour la réalisation de travaux de
branchement des eaux usées, eaux pluviales et France Télécom sur la Rue du Marais
Considérant qu’il convient de réglementer la circulation pour que les travaux se déroulent
dans le respect des conditions de sécurité,
ARRETE
Article 1 : circulation
La Rue du Marais sera fermée à la circulation le 24/03/2016 de 8h à 18h.
Article 2 : signalisation
La signalisation réglementaire sera mise en place et entretenue par l’Entreprise SONZOGNI.
L’Entreprise SONZOGNI se chargera d’avertir 48 h à l’avance les habitants concernés du
début des travaux et des horaires de la fermeture de la route par information dans les boites
aux lettres afin d’occasionner la moindre gêne possible aux riverains.
Article 3 : destinataires
Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie du Touvet,
L’Entreprise SONZOGNI, Monsieur le Maire de LUMBIN
Ils seront chargés, chacun en ce qui les concerne, de son exécution.
Fait à Lumbin, le 11 Mars 2016
Le Maire
Pierre FORTE
1 place du général de Gaulle 38660 LUMBIN - Tél. 04 76 08 21 85 - FAX : 04 76 92 40 98
Email : bienvenue@lumbin.fr
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