close

Se connecter

Se connecter avec OpenID

cayenne football

IntégréTéléchargement
C.A.YENNE FOOTBALL
VIDE GRENIER CA YENNE FOOTBALL LE JEUDI 5 MAI 2016
Parking de la salle polyvalente de Yenne
Horaires : 5h00 - 18h00
TARIF : 10 euros l’emplacement 5X6 mètres.
Réservation et paiement à l’avance par courrier (Chèque à l’ordre du Ca Yenne football)
Envoi à l’adresse : Corinne DERACHE – Les Couleurs - 73170 Yenne.
Règlement de………..pour Nombres d’emplacements :………………………………………..
Manifestation ouverte aux amateurs et professionnels
Hors vente de produit alimentaire et de matériel à l’état neuf.
ATTESTATION-INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
Personne morale / Personne physique (rayer la mention inutile)
Je soussigné(e),
Nom : …………………………………………………
Prénom : ……………………………
Né(e) le …………………..
Ville………………..…
Département………………..
Tél. ………………………
Email : …………………………………………………………
Adresse : ……………………………………………………………………………………
CP…………………………..
Ville………………………………………………..
Titulaire de la pièce d’identité…………………
Numéro…………………………………
Délivrée le…………………….
Par……………………………………………….
N° immatriculation du véhicule : …………………………………………………………………..
_______________________________________________________________________________________
Personne Physique :
Déclaration sur l’honneur :
- de ne pas être commerçant(e)
- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310 -2 du Code de commerce)
- de ma non –participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile (Article
R321-9 du Code pénal)
_______________________________________________________________________________________
Personne Morale :
Représentant la société / association (fonction) :……………………………………………………
N° de registre du commerce / des métiers :…………………………. de……………………
Adresse du siège sociale :…………………………………………………..
Déclaration sur l’honneur :
- Etre soumis au régime de l’article L 310-2 du Code du commerce
- Tenir un registre d’inventaire prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)
Fait à ……………………………………………….le……………………………………
Signature
Attestation obligatoire qui sera jointe au registre pour remise en Mairie de la commune de Yenne et
servant à tout contrôle par les autorités locales ou de gendarmerie
Courriel : cayennefootball@lrafoot.org
Site internet : ca yenne footeo
Corinne DERACHE - Les Couleurs – 73170 YENNE –
LIGUE RHÔNE-ALPES – Créé en 1920 – N° 514438 - N° agrément : 73S1905
N° SIRET : 484 053 939 00019 – N° SIREN : 484 053 939
Auteur
Document
Catégorie
Uncategorized
Affichages
0
Taille du fichier
417 KB
Étiquettes
1/--Pages
signaler