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CALCUL de votre BAREME - Educ`action Lorraine

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Discipline : .................................................................................................................
Nom : ......................................Prénom : ..................................................................
Adresse : ...................................................................................................................
...................................................................................................................................
Code postal : ...........................Commune : ..............................................................
Tél : .........................................Portable : .................................................................
Email : .......................................................................................................................
Situation familiale au 1er septembre 2015
Célibataire  Marié(e) 
Vie maritale avec enfant 
PACS  Divorcé(e)  Veuf (ve) 
Vie maritale sans enfant 
Nombre d’enfant(s) à charge de moins de 20 ans et/ou à naître

(au 01/09/2016 au plus tard)
Coordonnées de votre conjoint
Nom : ......................................Prénom : ..................................................................
Adresse (si différente de la vôtre) : ..........................................................................
...................................................................................................................................
Code postal : ...........................Commune : ..............................................................
Profession : ...............................................................................................................
En activité OUI  NON 
DOSSIER à retourner à
CGT EDUC’ACTION LORRAINE
17, rue Drouin 54000 NANCY
PLP : Victor Alem : alemcgt@free.fr et Philippe Roussel : phil.roussel@yahoo.fr
CPE / certifiés / agrégés :
Philippe Kugler : kugler.metz@wanadoo.fr
SITUATION ADMINISTRATIVE
Activité  Congé formation  congé maternité  Disponibilité  congé parental  autre
Affectation définitive au titre de l’année 2015/ 2016 : En établissement  ou TZR 
Nom et code de l’établissement : ................................................................................................................
Affectation au titre de l’année 2015/2016 provisoire
Stagiaire ATP  ATP en ZR 
Corps : Agrégé  Certifié  PEPS  PLP  CPE  COP 
Echelon au 31/08/15 ou échelon de reclassement

Ancienneté dans le poste actuel

Dans quel cadre faites-vous votre demande ?
Convenance personnelle

Garde conjointe ou alternée 
Mutation simultanée

Rapprochement de conjoint

Vœu Préférentiel

Personnel handicapé

Réintégration

Mesure de carte scolaire

Poste à Exigence Particulière 
Avez-vous déposé un dossier handicap ou social ? oui  non 
En cas de rapprochement de conjoint : nombre d’années de séparation

Attention :
Dans le cadre du mouvement, votre dossier sera examiné par la Commission Paritaire
Académique chargée de vérifier la conformité de vos vœux et de vos barèmes.
Pour toute réclamation concernant votre barème, vous devez donc vous adresser au
Rectorat par écrit et prendre contact avec les élus paritaires de la
CGT Educ’action
Lorraine pour qu’ils puissent défendre votre dossier.
ALEM Victor 06 60 05 48 69 / ROUSSEL Philippe 03 83 74 44 15
KUGLER Philippe 06 85 12 91 94
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Bulletin d’adhésion
C’est moi, c’est nous
Nom : ............................................................ Prénom : ...........................................................................
Etablissement : ............................................ Corps : ...............................................................................
Adresse personnelle : .................................. ............................................................................................
Tél. : .............................................................. E-mail : ..............................................................................
A remettre à un élu CAPA CGT
ou à renvoyer à : La CGT Educ’action Lorraine,
17, rue Drouin, 54000 NANCY ou par Mel : ursen@lorraine.cgt.fr
VOS VŒUX et VOS BAREMES
Compléter le tableau ci-dessous (20 vœux maximum)
vœu
Code du vœu
Libellé du vœu en clair
Barème calculé
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
Saisie des demandes de mutation : du 22.03.2016 au 13.04.2016
Demandes tardives, voir arrêté ministériel 10.11.2015, jusqu’au 26.05 .2016
Serveur : http://www.ac-nancy-metz.fr option : personnels choix : I-PROF
Un imprimé de confirmation de demande de mutation vous sera adressé dans vos établissements.
ATTENTION LE RECTORAT EST EN CONGÉS JUSQU’AU 18 AVRIL !
Il vous appartient de vérifier votre dossier et d’y joindre toutes les pièces justificatives pour l’obtention de vos bonifications.
Il est à retourner avec les PJ pour le 21 AVRIL à la DPE.
er
Consultation des barèmes sur SIAM à partir du 13.05.15. Si problème nous contacter. La date de prise en compte des situations est le 1
septembre 2015, sauf enfants. Dossiers médicaux à déposer pour le 13.04.16. Groupes de Travail : vérification des vœux et barèmes du 20.05 au
26.05.2016.
Pour les postes spécifiques postuler sur SIAM et faire la fiche de candidature à adresser à votre bureau de gestion au rectorat pour le 21 avril 2016.
ATTENTION : Idem pour les collègues désirant être affectés en SEGPA dans certains champs disciplinaires : habitat, hygiène alimentaire, service,
production industrielle, espace rural et environnement. Pour les REP+ joindre un CV et une lettre de motivation (Contacter votre élu pour + de
détails.)
Résultats du mouvement à partir du 16 juin 2016 en fonction des corps.
Dans tous les cas, vous pouvez nous contacter par téléphone ou e-mail (voir coordonnées page 1 du dossier.)
CALCUL de votre BAREME
1. Ancienneté de service
Classe normale Echelon au 31 08 2015 par promotion
Calcul
7 pts/échelon (minimum 21 pts forfaitaires)
au 01 09 2015 par reclassement/liste d’aptitude dernier échelon
Hors classe
Classe exceptionnelle
Bonification accordée aux agrégés HC 6ème échelon si 2ans dans
l’échelon au 31.08.2015
2. Ancienneté de poste
Par année
Par tranche de 4 ans en plus
3.
10 pts
25 pts en plus. (Calcul de l’ancienneté au 1.09.16)
Stabilisation TZR en établissement
Si TZR sur Nancy-Metz ou autre académie
4.
49 points forfait + 7 points/échelon
77 points forfait +7 points/échelon (max 98 pts)
98 points forfait + 7 points par échelon
20 pts vœu COM, ROC, DPT (par année consécutive)
Etablissements REP+ REP ECLAIR APV ou RAR
Bonification pour l’obtention d’un poste REP+
Sortie SPEA en ex- ECLAIR
900 pts sur vœu ETB
200pts pour 5à7 ans sur même poste / 300pts pr 8ans et +
(Vœux COM ROC DPT ACA ( tt type d’étab) ZRE ZRD ZRA)
Sortie ex-APV, ex- ECLAIR(non SPEA) REP ou REP+
(Vœux COM ROC DPT ACA( tt type d’étab) ZRE ZRD ZRA)
Sortie REP ou REP+ (ni ex-APV ni ex-ECLAIR)
(Vœux COM ROC DPT ACA ( tt type d’étab) ZRE ZRD ZRA
1an =15, 2ans =30, 3ans =45, 4ans=60,
5 ans=75, 6 ans = 85, 7ans=95, 8ans et+=105
si 5 ans en REP+ : 150, si 5 ans en REP : 75
N.B. ce barème est transitoire et changera en 2018)
5.
Mobilité fonctionnelle ou disciplinaire
Personnels faisant fonction (inspection, direction ou chef des travaux)
30 pts sur COM, ROC, DPT, ACA. (tout type d’etab)
PLP exerçant en collège, professeurs agrégés et certifiés exerçant en LP,
qu’ils soient affectés à l’année ou à titre définitif.
idem
Enseignants effectuant un service ou une partie de leur service dans une autre
discipline que leur discipline de recrutement
idem
!! Situation appréciée au cours des deux dernières années, à compter
du 01.09.2014 et doit avoir duré un an mini. Se signaler au rectorat
6. Situation individuelle
Stagiaires ex-titulaires et détachement d’un autre corps
300 pts vœu ROC, 1000 pts vœu DPT (Tout type etab)
d’enseignement, d’éducation et orientation
(non cumulable avec bonif. Reconversion institutionnelle)
nd
Stagiaires ex-contractuels du 2 degré (enseignement public)
ème
Jusqu’au 4 échelon
Au 5ème échelon
A partir du 6ème échelon
er
sur 1 vœu au choix du candidat COM ROC DPT ACA (tt type
d’étab) ZRE ZRD ZRA
er
70pts sur 1 vœu
er
85pts sur 1 vœu
er
100pts sur le 1 vœu
nd
Autres stagiaires du 2 degré
er
sur 1 vœu au choix du candidat COM ROC DPT ACA (tt type
d’étab) ZRE ZRD ZRA !! bonification valable 1 x sur période de 3 ans.
Changement de discipline
er
50 pts sur 1 vœu
300 pts sur vœu ROC de l’ancienne affectation
1000 pts sur vœu DPT de l’ancienne affectation
Réintégration après dispo, détachement, affectation TOM ou
étab. privé sous contrat ou dans emploi fonctionnel et
1000 pts vœu DPT, ACA si précédemment en étab.
mise à disposition (vœu tt type d’étab.)
vœu ZRD, ZRA si précédemment en ZR
Réintégration après affectation poste adapté sans changement de 500 pts sur 1 vœu ROC au choix
discipline, CLD (vœu tt type d’étab.)
1000 pts sur 1 vœu DPT au choix
Réintégration après affectation poste définitif en CFA, formation
continue ou fonction de CFC :
- Réintégration volontaire
1000 pts vœu DPT de dernière affectation en Forma° ini
Sportif de haut niveau
Bonification par année d’ATP (4 ans maxi)
50 pts vœu DPT,ACA (tt type etab ) ZRD,ZRA
er
Situation de handicap (bénéficiaire obligation d’emploi, enfant
1000 PTS 1 vœu ROC tt type etb /Vœu ZRE liée ROC
ou conjoint handicapé) / sur dossier avec avis médical prioritaire
reconnaissance situation BOE / RQTH sans avis prioritaire
Situation sociale grave / sur dossier (Les 2 vœux sont obligatoires !)
100 PTS 1er vœu ROC tt type etb /Vœu ZRE liée ROC
er
1000 PTS 1 vœu ROC + Vœu ZRE liée au ROC
1500 pts sur vœu ROC (tout type etb)
1500 pts vœu ancien ETB (ou ZR), COM, DPT, ACA
ZRE, ZRD, ZRA
Reconversion institutionnelle
Mesure de Carte Scolaire (non cumulable avec points handicap)
Si fermeture poste en Etablissement scolaire CFA, GRETA ou fin
de fonction de CFC,
7. Situation familiale prise en compte au 01.09.2015 (uniquement sur les vœux « tout type d’établissement » code*)
er
a) Rapprochement de conjoint marié ou pacsé ou non marié
100,3 pts sur 1 vœu ROC, DPT, ACA, ZRE, ZRD, ZRA
avec enfant (si adoption, ou à naître reconnu avant le 30.04.2016)
10,3 pts sur vœu COM
Enfants à charge de - 20 ans, à naître (01/09/16) ou en cours d’adoption
50 pts par enfant
Années de séparation
(vœu DPT, ACA, ZRD, ZRA)
50pts/6mois ; 100 pts/1an ; 150pts/1,5 an ; 200pts /2ans
Résidence prof.des conjoints dans 2 départements différents
250pts/2,5 an ; 300pts /3ans ; 350pts/3,5 an ; 400pts/4an +.
b) Mutation simultanée 2 titulaires ou 2 stagiaires conjoints
30 pts sur vœu ROC, ZRE
70 pts sur vœu DPT ou ZRD
+ Bonification enfant à charge
50 pts par enfant sur ROC, DPT, ZRE et ZRD
c) Rapprochement résidence de l’enfant (-18 ans)
60,2 pts vœu COM,
(à partir du 2ème rajouter 50 pts par enfant)
150,2 vœu ROC, DPT, ACA, ZRE, ZRD, ZRA
8. Valorisation vœux agrégés (vœu lycée si discipline en collège et lycée)
100 pts ETB, COM, ROC / 200 pts DPT, ACA
TOTAL
_________
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