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CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie
Jeudi 31 mars 2016 à 20h00.
Veuillez agréer, l’expression de ma considération distinguée.
A CORSEPT, le 23 mars 2016
Madame Le Maire,
Patricia BENBELKACEM
ORDRE DU JOUR
1. Budget principal : approbation du compte Administratif 2015
2. Budget principal : approbation du compte de Gestion 2015
3. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2015
4. Budget principal : vote du budget primitif 2016
5. Attribution de subventions aux associations pour l’année 2016
6. Prise en charge forfaitaire des dépenses de fournitures scolaires, de matériel pédagogique, d’activités pédagogiques et de
transport des écoles Camille Corot et Sainte-Thérèse pour l’année 2016
7. Tarif 2016 pour la location du terrain synthétique
8. Logements d’urgence – demande de subvention et autorisation de lancer un marché
9. Ad’Ap – demandes de subvention et autorisation de lancer un marché
10. Révision du P.L.U. – création d’une commission extra-communale
11. Exploitation d’une fourrière animale – avenant à la convention avec la SPA
12. Fibre optique – signature d’une convention de servitude avec le Département et le Sydela
13. Bibliothèque municipale – renouvellement du contrat de maintenance du logiciel Pergame
14. Restaurant scolaire – renouvellement du contrat de maintenance du logiciel 3D Ouest
15. Convention entretien écologique des parcelles ZS 80 P et ZS81 Les Landes
16. Convention de mise à disposition de la pêcherie municipale
17. Convention entre la CCSE et la commune pour la mise à disposition de personnel
18. Convention entre CCSE et Corsept pour BAFA (formation théorique du 9 au 16/04/2016)
19. Informations diverses
o Droit de préemption Conservatoire du Littoral
o Suivi du PLU :
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- -----------------------POUVOIR (1)
Je soussigné(e) (2)______________________________________________________________________
donne pouvoir à________________________________________________________________________
pour me représenter à la réunion du Conseil Municipal du_______________________________________
et pour prendre part à toutes les délibérations
Fait à
Mme / M.
Signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité
(2) Nom, Prénom, adresse
, le
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