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3b KAYAKS

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KAYAKS
Pour un kayak neuf, il convient de fournir :
•
Une déclaration Écrite de conformité
•
Une facture d'achat (Pas de ticket de caisse)
•
Une copie CNI ou PASSEPORT
•
Une copie d'un justificatif de domicile
•
Un nom de baptême
•
Un numéro de téléphone portable
Pour un kayak d'occasion, il convient de fournir :
•
Votre carte originale d'immatriculation
•
Une copie CNI ou PASSEPORT
•
Une copie d'un justificatif de domicile
•
Un acte de vente
•
Un numéro de téléphone portable
En l’absence de ces éléments les dossiers ne seront pas instruits.
Source : Délégation Mer et littoral de Nice – 2016
Pensez environnement, n'imprimez que si nécessaire.
Si vous souhaitez adresser votre dossier par courrier, ce dernier doit être envoyé sous Accusé-Réception et détenir une enveloppe avec Accusé-Réception à 4.88€ à votre adresse
afin de pouvoir vous retourner votre carte de circulation ou de votre acte de francisation.
DDTM des ALPES-MARITIMES
Délégation à la mer et au Littoral
Bureau Plaisance
22 Quai Lunel – BP 4139
06303 Nice Cedex 04
Source : Délégation Mer et littoral de Nice – 2016
Pensez environnement, n'imprimez que si nécessaire.
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