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160321 Questions d`actualité

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Du lundi 21 mars 2016 - de la part de Stéphane Le Foll
EMPLOI – « PLAN 500 000 FORMATIONS »
Ce lundi 21 mars, Myriam El Khomri s’est rendue à Orléans pour la signature de la deuxième convention régionale
« Plan 500 000 formations supplémentaires ». En sa présence, celle-ci a été signée par François Bonneau, président du
Conseil régional Centre-Val de Loire et Président délégué de l’Association des Régions de France, Nacer Meddah préfet de
la région Centre-Val de Loire, Patrick Ugarte Président du Comité Paritaire Interprofessionnel Régional pour l'Emploi et la
Formation Professionnelle (COPAREF) ainsi que son Vice-Président, M. Eric Fraipont. Centre-Val de Loire, une région
engagée dans le Plan 500 000 formations supplémentaires : La signature de cette deuxième convention régionale de
déploiement du Plan 500 000 formations supplémentaires, est une avancée importante et a été rendue possible grâce à
l’implication forte de l’ensemble des acteurs régionaux. Pour Myriam El Khomri, sa venue « montre qu’au-delà des
intentions, les acteurs régionaux ont su avancer rapidement dans la définition des engagements et du rôle de chacun au
titre du Plan 500 000 formations supplémentaires. Plus largement, elle est le symbole de la dynamique à l’œuvre à l’échelle
nationale pour la réalisation, d’actions concrètes en faveur de nos concitoyens en recherche d’emploi ». Au cours de la
signature, M. François Bonneau, a tenu à exprimer toute sa satisfaction « de voir la parole de l’Etat se traduire en acte,
confiant aux régions la coordination du plan 500 000 formations supplémentaires ». Pour M. Patrick Ugarte « cette
signature est un acte majeur de reconnaissance du quadripartisme régional mis en œuvre depuis janvier 2015 ». Renforcer
l’accès à la formation pour les personnes en recherche d’emploi : Le Plan 500 000 formations supplémentaires exprime
une volonté politique forte qui s’articule autour de trois objectifs : porter en 2016 le nombre d’actions de formation au
bénéfice des personnes en recherche d’emploi à hauteur de 1 million, ce qui représente un doublement par rapport à
2015 ; réaliser 300 000 de ces formations prioritairement pour les demandeurs d’emploi peu ou pas qualifiés et de longue
durée, qui sont les plus durement frappés par le chômage ; préparer l’avenir par le développement de formations aux
nouveaux métiers, liés à la transition énergétique ou à la transformation numérique par exemple. Tout au long de la mise
en œuvre du plan, une attention particulière sera portée à deux conditions essentielles de succès : d’une part, la qualité
des formations réalisées, d’autre part, l’accompagnement des bénéficiaires en sortie de formation, afin de favoriser
l’accès à l’emploi ou vers d’autres formations pour compléter un parcours de qualification. Une gouvernance
partenariale, des moyens financiers exceptionnels : Compte tenu des compétences que leur reconnaît la loi, les Régions
volontaires assurent la coordination de la mise en œuvre territoriale du plan, sous réserve qu’elles s’engagent à maintenir
leur effort propre en faveur de la formation des personnes en recherche d’emploi, au niveau de ce qui a été accompli en
2015. L’effort mis en œuvre pour la réalisation des actions de formation supplémentaires en région par rapport à 2015 est
compensé par l’État qui dégage à cet effet une enveloppe financière exceptionnelle de 1 Md€. Dans le respect du
quadripartisme liant l’Etat, la Région et les partenaires sociaux, ces derniers sont parties prenantes dans la gouvernance
du plan et contribuent à l’effort financier en faveur de la formation des personnes qui en ont le plus besoin par le Fonds
Paritaire de Sécurisation des Parcours Professionnels (FPSPP). Myriam El Khomri et Clotilde Valter se rendront dans les
prochains jours dans les régions de France qui souhaitent s’engager dans ce partenariat dynamique au bénéfice des
personnes en recherche d’emploi.
CONSOMMATION – EXTENSION GARANTIE LEGALE DE CONFORMITE
Martine Pinville s’est félicitée lundi 21 mars du passage à deux ans, contre six mois auparavant, de la période durant
laquelle le consommateur peut invoquer un défaut de conformité d’un produit, présumé exister au moment de l’achat.
Emblématique de la loi relative à la consommation du 17 mars 2014, cette mesure, différée pour une bonne mise en
place, contribue à renforcer les droits des consommateurs suite à leurs achats. En effet, cela signifie que pour les biens
achetés neufs après le 18 mars 2016, si un défaut de conformité apparaît pendant une période de 2 ans suivant l’achat,
il appartiendra au professionnel et non plus au consommateur de prouver que le défaut n’existait pas. Avant la
conclusion du contrat, le professionnel devra donc informer le consommateur de l’existence de cette garantie légale de
deux ans. Il devra également préciser dans ses conditions générales de vente, les conditions de sa mise en œuvre et de
son contenu. La garantie légale de conformité ne doit pas être confondue avec la garantie commerciale qui est une
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garantie supplémentaire, payante le plus souvent, proposée par de nombreux professionnels pour couvrir une période
plus longue d’entretien, de réparation ou de remplacement. Martine Pinville déclare : « Avec l’extension à deux ans de la
garantie légale de conformité, la France est pionnière pour la protection du consommateur puisque notre initiative
inspire les travaux en cours au niveau européen. Cette mesure est également un pas supplémentaire vers des produits
durables, dont la qualité reconnue permettra de soutenir l’activité de nos entreprises en répondant aux attentes légitimes
de nos concitoyens ».
TRANSPORTS – MYFERRYLINK
Une réunion de suivi du protocole de sortie de crise du 31 août 2015 a été organisée ce lundi 21 mars au Ministère des
Transports, en présence de toutes les parties. Il a été constaté que sur les 467 salariés licenciés, 95 ont à ce jour été
recrutés en application du protocole, soit 20 par Eurotunnel et 75 par DFDS. Il a également été constaté que DFDS a
recruté 26 anciens salariés en CDD de la SCOP. Concernant la formation de maître-chien, l’Etat a donné son accord au
financement de cette formation pour 28 salariés. Maître Martinez, mandataire ad hoc désigné par le Tribunal de
commerce pour procéder au versement de l’indemnité transactionnelle de 15 000 € par salarié, a indiqué qu’elle avait fait
un appel de fonds auprès de DFDS et Eurotunnel pour le versement de la somme totale de 5 250 000€ concernant 350
salariés. Eurotunnel et DFDS ont confirmé le versement des fonds, qui pourront être versés à chaque salarié convoqué à
cette fin à Calais les 7, 8, 11 et 12 avril 2016.
ENERGIE – ROUTE SOLAIRE
Ségolène Royal a lancé lundi 21 mars le programme des 1 000 kilomètres de route solaire en France. La ministre a posé
la première dalle au centre d'entretien et d'intervention (CEI) des routes Méditerranée à Clérissy pour permettre de tester
la production d'électricité du produit. Le développement de la route solaire en France se fait en trois étapes : 1. Tests sur
des petites surfaces avec circulation réduite (20 à 50 m2) et moyennes surfaces (100 à 150 m2) avec un trafic poids lourd ;
2. Tests sur des surfaces plus importantes en conditions réelles de circulation routière et d'utilisation de l'électricité
produite ; 3. Réalisation des 1 000 kilomètres de route à énergie positive. Les entreprises liées à la route à énergie
positive seront accompagnées et soutenues par le plan d'investissement d'avenir (PIA) pour la réalisation des derniers
tests opérationnels des technologies qu'elles développent pour d'autres fonctions, comme par exemple la récupération de
chaleur. Ségolène Royal organisera avant la fin de l'année un appel à propositions auprès des collectivités et des
gestionnaires de voirie. Les projets présentés seront évalués afin de valoriser les expériences les plus réussies. La route
solaire s'inscrit pleinement dans les engagements de la France pour la réduction des gaz à effets de serre, elle a été saluée
par un "coup de cœur" de la COP21. Ce programme conjugue technologie française, innovation et emploi de la croissance
verte. Comment fonctionne la route solaire ? Ce produit est constitué de cellules photovoltaïques encapsulées dans une
résine particulière et technique pour ne faire au total que quelques millimètres d'épaisseur. Il est collé à la route pour
produire de l'électricité. Sa faible épaisseur permet, dès lors que la chaussée est en bon état et suffisamment plane, de
l'utiliser facilement. L'énergie produite peut alors être récupérée pour des usages immédiats ou stockage.
ESPAGNE – ACCIDENT DE CAR
« C’est avec une immense émotion que j’ai appris le tragique bilan de l’accident, survenu dimanche 20 mars en
Espagne, d’un car transportant des étudiants européens du programme Erasmus. Une étudiante française est décédée
dans cet accident. Dans ce moment douloureux, j’exprime mes plus sincères condoléances à la famille de notre
compatriote et aux proches de toutes les victimes de ce drame. La France est solidaire des autorités de l’ensemble des
pays concernés. Notre ambassade à Madrid et notre consulat général à Barcelone sont en contact étroit avec les
autorités locales. Avec le centre de crise et de soutien à Paris, ils sont mobilisés pour apporter tout l’appui nécessaire à
la famille de notre compatriote » (J-M. Ayrault, 20/03/16).
Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche fait part
de son immense émotion suite à l'accident de bus survenu dimanche en Espagne et qui a fait 13 victimes. La ministre a
été informée ce lundi qu'une étudiante française faisait partie de ces victimes. Le car transportait de nombreux étudiants
du programme Erasmus, symbole des liens qui unissent les étudiants européens. Cet accident endeuille l'ensemble de la
communauté universitaire. Les pensées de la ministre vont à la famille et aux proches de cette étudiante française ainsi
qu'à l'ensemble des familles des victimes.
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BENIN
François Hollande adresse au Président élu du Bénin, M. Patrice Talon, ses meilleurs vœux de réussite dans l’exercice de
son prochain mandat. Il se félicite du déroulement pacifique du scrutin et de la mobilisation citoyenne observée à cette
occasion qui confirme la solidité de la démocratie béninoise. Le Chef de l’Etat a marqué son souhait de poursuivre avec
les nouvelles autorités béninoises la très bonne coopération mise en place entre la France et le Bénin, qu’il s’agisse du
développement, de la transition énergétique, de la bonne gouvernance, de la transparence et de la lutte contre le
terrorisme.
TURQUIE - ATTENTATS ISTANBUL
« Un attentat a été commis en plein centre d'Istanbul. Je condamne avec force cet acte odieux et lâche, qui a causé la
mort de plusieurs personnes. J'exprime mes condoléances aux familles des victimes et la solidarité de la France avec la
Turquie et le peuple turc dans la lutte contre le terrorisme » (J.-M. Ayrault, 19/03/16).
COREE DU NORD
La France condamne ces nouveaux tirs et appelle instamment la Corée du Nord à s'abstenir de tout geste risquant
d'accroître davantage la tension dans la région et susceptible de porter atteinte à la paix et la sécurité internationale.
Nous enjoignons la Corée du Nord à mettre en œuvre pleinement et sans délai les résolutions du conseil de sécurité des
Nations unies, à reprendre sans conditions la voie du dialogue et à œuvrer de manière concrète en faveur du
démantèlement complet, irréversible et vérifiable de son programme nucléaire et balistique.
SANTE – AGRICULTURE - LUTTE CONTRE L’ANTIBIORESISTANCE
Marisol Touraine et Stéphane Le Foll se sont félicités lundi 21 mars de l’entrée en vigueur, à compter du mois d’avril
2016, de nouvelles mesures réglementaires encadrant le recours aux antibiotiques critiques en médecine vétérinaire. Le
décret relatif à ces nouvelles mesures, paru vendredi 18 mars, en application de la loi d’avenir pour l’agriculture,
l’alimentation et la forêt, réaffirme la place du diagnostic pour limiter le risque d’utilisation inappropriée de ces
antibiotiques et de développement de l’antibiorésistance. Les Ministres tiennent à rappeler que les antibiotiques
considérés comme critiques sont les seuls à être efficaces pour lutter contre certaines infections bactériennes chez
l’homme. C'est pourquoi il est crucial de préserver leur efficacité. Ces nouvelles mesures prévoient : l'interdiction du
recours préventif à une cinquantaine d’antibiotiques critiques, c’est-à-dire leur utilisation sur des animaux non affectés
par une bactérie pathogène ; la réalisation de tests permettant de s’assurer qu’un autre antibiotique ne pourrait pas
être utilisé, avant toute prescription d'un antibiotique critique en médecine vétérinaire. En France, la lutte contre
l'antibiorésistance en médecine vétérinaire fait l'objet d'un plan national (plan Ecoantibio) démarré en 2012 et piloté
par le Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, en concertation étroite avec le Ministère des
Affaires sociales et de la Santé et les acteurs professionnels, en particulier les éleveurs et les vétérinaires.
L'antibiorésistance est un phénomène naturel de défense des bactéries vis-à-vis des antibiotiques. Ce phénomène est
accentué en cas de mauvais usage des antibiotiques. L'antibiorésistance est un sujet majeur de santé publique car elle
réduit les possibilités de traitement chez l’homme ou chez l’animal. Leur utilisation responsable en médecine
vétérinaire comme humaine est indispensable à la préservation de leur efficacité thérapeutique.
FORETS - 3EME JOURNEE INTERNATIONALE DES FORETS
Les manifestations de la Journée internationale des forêts sont organisées en France du 19 au 27 mars 2016. Pour cette
3ème saison, la Journée internationale des forêts prend une nouvelle dimension en intégrant un volet pédagogique
dédié aux établissements scolaires. Cette ambition a été annoncée au lycée Honoré de Balzac à Paris ce 21 mars 2016.
Paris, le 21 mars 2016 : Pour sensibiliser le public scolaire à la gestion durable des forêts, le ministère de l’Agriculture, de
l’Alimentation et de la Forêt et l’office français de la Fondation pour l’Éducation à l’Environnement en Europe (of-FEEE), en
lien avec le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, et l’interprofession
nationale France Bois Forêt, lancent l’opération éducative « La Forêt s’invite à l’École ». Elle s’adresse aux écoles, collèges
et lycées et constitue le volet pédagogique de la Journée internationale des forêts avec l’intervention de l’ONF et du CNPF.
La Journée internationale des forêts, opération nationale grand public de découverte des multiples fonctions de la forêt
rassemble cette année 246 évènements dans toute la France. « La Forêt s’invite à l’École » mettra à disposition des
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projets scolaires sur la forêt, des plants d’arbres et/ou une animation par des agents forestiers de l’Office National des
Forêts (ONF) ou du Centre National de la Propriété Forestière (CNPF). Un appel à projet sera lancé pour la rentrée
scolaire 2016-2017 en vue de soutenir les projets pédagogiques qui exploreront les trois fonctions de la forêt :
économique, écologique et sociale. Cette opération s’inscrit dans une démarche d’éducation à l’environnement et au
développement durable en choisissant la forêt comme support d’enseignement. Stéphane Le Foll se félicite du
lancement de l’opération, car elle concourt à une meilleure compréhension de la forêt et de ses enjeux par les enfants et
plus largement par les citoyens. « La Journée internationale des forêts devient le premier programme éducatif sur la forêt,
l’arbre et le bois, en intégrant ces initiatives pédagogiques déployées tout au long de l’année » se félicite Thierry
Lerévérend, directeur de l’of-FEEE, qui poursuit « il s’agit de faire de la Journée internationale des forêts l’évènement de
référence pour tous les citoyens autour de la forêt, de l’arbre et du bois. »
AGRICULTURE - INVENTAIRE FORESTIER
Véritables outils d’évaluation de la gestion des forêts, les 5èmes indicateurs de gestion durable des forêts françaises
métropolitaines (IGD 2015) ont été publiés le 7 mars 2016. Ce rapport élaboré par l'Institut national de l'information
géographique et forestière (IGN) en collaboration avec le groupement d'intérêt public ECOFOR, le laboratoire d'économie
forestière de l'INRA-AgroParisTech et l’IRSTEA, est le fruit d’un travail collectif associant l’ensemble des parties prenantes
forestières (gestionnaires, professionnels, écologues, chercheurs, statisticiens, associations, établissements publics,
administrations, etc.). Les indicateurs de gestion durable sont historiquement ventilés selon les six critères retenus lors de
la conférence ministérielle d’Helsinki de1993 pour la protection des forêts en Europe. Cette ambition de se doter d'outils
d’évaluation de gestion de la forêt a été initiée dans les années 90 par la France et la Finlande. Ces outils se sont
progressivement imposés comme des outils efficaces des politiques publiques de gestion de la forêt et font l'objet d'une
constante amélioration. Ces 50 indicateurs dressent un état des lieux des ressources forestières en termes de surface, de
volume de bois et de carbone. Ils comprennent aussi des éléments économiques et sociaux évaluant la production de
biens et de services marchands liés aux forêts. Près de la moitié des indicateurs appréhendent également la
préservation de la biodiversité, la diversité génétique des arbres, l'état sanitaire des peuplements forestiers, le rôle de
protection des forêts contre les risques naturels, le bon fonctionnement des écosystèmes et le maintien de leurs
fonctions pour les sols et les ressources en eau, mais aussi leur résilience, notamment face aux tempêtes et aux
incendies. Cette publication vient ainsi prolonger les réflexions engagées pour l’élaboration du Programme National de la
Forêt et du Bois (PNFB) et ses déclinaisons régionales. Elle offre plusieurs niveaux de lecture, notamment une synthèse
pour chacun des six critères de gestion durable et une fiche détaillée pour chacun des indicateurs. Les évolutions
constatées par rapport à la version de 2010 soulignent le rôle essentiel de la forêt à la fois dans l'économie française,
notamment en matière d’emplois et de création de valeur ajoutée, mais aussi dans l'adaptation et la lutte face aux
évolutions climatiques. La prochaine mise à jour des indicateurs de gestion durable des forêts interviendra en 2020.
AFFAIRES ETRANGERES - OPERATION « GOUT DE / GOOD FRANCE »
La deuxième édition de l'opération "Goût de/Good France" est lancée aujourd'hui à l'initiative du chef Alain Ducasse et
du ministère des affaires étrangères et du développement international. Partout dans le monde, 1700 restaurants et
150 ambassades mettent la gastronomie française à l'honneur. En promouvant l'art de vivre à la française et les produits
des terroirs, l'édition 2016 met particulièrement en avant le savoir-faire des jeunes chefs et les liens avec leur région. A
Paris, M. Jean-Marc Ayrault se rendra dans trois lieux emblématiques : un bistrot de qualité avec Mme Anne Hidalgo,
maire de Paris (Bistro Paradis), le restaurant Allard et un restaurant de haute gastronomie (le Meurice), où il remerciera
les partenaires de cette opération. Sur les cinq continents, de très nombreux dîners seront organisés avec le soutien de
nos ambassades. A Londres par exemple, le chef de l'ambassade Gilles Quillot a donné en amont de l'opération une
"master class" au restaurant de la prison de Brixton (The Clink) qui participe à "Goût de/Good France". Ouvert au public, il
est géré par une association qui forme les détenus aux métiers de la restauration pour faciliter leur réinsertion. Pour plus
d'informations : http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/politique-etrangere-de-la-france/tourisme/evenements-et-actualiteslies-a-la-promotion-du-tourisme/article/gout-de-good-france-2016-1-diner-pour-celebrer-la-cuisine-francaise-sur-les-5 .
RUSSIE - ACCIDENT D’AVION
Nous avons appris avec beaucoup d'émotion le tragique accident d'un avion qui reliait Dubaï à Rostov-sur-le-Don. La
France présente ses condoléances aux familles des 62 victimes. Nous assurons la Russie, les Émirats arabes unis et tous les
pays touchés par ce drame, de notre solidarité dans l'épreuve.
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ENVIRONEMENT – LOGEMENT : VILLE DURABLE
Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse prennent cette semaine plusieurs initiatives pour faire de la ville durable un levier
de création d’activités et d’emplois au service de la transition énergétique et de la mise en œuvre de l’accord de Paris
sur le Climat. Les deux ministres réuniront le 25 mars les lauréats de l’appel à projets « Démonstrateurs industriels pour la
ville durable », désignés le 23 décembre dernier pour préciser les projets et présenter les modalités d’accompagnement
de l’État. Avec le soutien technique de l’État pendant 5 ans et l’appui du Programme d’investissement d’avenir, les
groupements d’entreprises et de territoires désignés lauréats pourront réaliser un projet urbain exemplaire, tenant
compte des critères suivants : faible empreinte carbone, autonomie énergétique, économie circulaire, protection de la
ressource en eau, reconquête de la biodiversité, mixité fonctionnelle et sociale, participation citoyenne. Ségolène Royal se
rendra mardi 22 mars à Marseille sur le site du démonstrateur « Smartseille+ ». Les deux ministres confient à Mme
Michèle Pappalardo, conseiller maître à la Cour des comptes et animatrice du réseau Vivapolis, la mission d’installer et
d’animer le réseau français des partenaires publics et privés de la ville durable. Regroupant des élus, des entreprises, des
personnalités qualifiées, l’État et les opérateurs publics, il sera réuni dès le mois de mai. Ces décisions prennent ainsi la
suite des travaux de préfiguration d’un Institut pour la ville durable, initiés avec la publication du rapport de Roland
Peylet. Le réseau partenarial créé par le gouvernement pourra s’appuyer sur l’association support « Vivapolis - institut
pour la ville durable » dont les statuts seront adoptés cette semaine. Sur sollicitation des membres du réseau et financée
par eux, elle soutiendra des actions de valorisation et de communication des projets et savoir-faire français en matière de
villes durables en France et à l’international.
ERYTHREE - DJIBOUTI
La France prend acte de la libération par l'Érythrée de quatre prisonniers de guerre djiboutiens, qui ont pu rejoindre
leur pays. Nous saluons à cette occasion le rôle joué par le Qatar, qui a rendu ces libérations possibles. Nous rappelons
qu'un certain nombre d'autres soldats djiboutiens, dont nous demandons la libération, sont encore retenus prisonniers.
Au-delà, la France appelle l'Érythrée et Djibouti à régler par la négociation leur différend, notamment la question de la
démarcation de leur frontière commune, ce qui contribuera à apaiser la situation dans la corne de l'Afrique, région
fragile et en proie au terrorisme.
EGYPTE - ATTAQUES DANS LE SINAÏ
La France condamne l'attaque qui a coûté la vie à quinze policiers dans le Sinaï le 19 mars. Nous présentons nos
condoléances aux familles des victimes. La France réitère au peuple et au gouvernement égyptien sa solidarité dans la
lutte contre le terrorisme.
Pour toute question, tout besoin ou suggestion : contact@porte-parole.gouv.fr ; 01 49 55 81 16 / 58 84
Questions d’actualité, c’est : du lundi au vendredi, un maximum d’informations sur l’ensemble de l’action gouvernementale. En complément de
l’Essentiel.
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