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2-calendrier campagne 2016

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CALENDRIER CAMPAGNE 2016
DATE
ECHEANCES
DISPOSITIFS
05 avril
Retour des fiches d’intention pour
les dispositifs d’aide à l’emploi
« Emplois CNDS » et « Emplois « Citoyens du
sports »
29 avril
Limite de dépôt des demandes de
subvention
hors « J’apprend à nager - Citoyens du
sport », « Accompagnement Educatif Sportif
« et « Apprentissage ».
30 juin
Limite de dépôt des demandes de
subvention pour le dispositif
« J’apprends à nager - Citoyen du sport »
Début juillet
Décision d’attribution des
subventions et première demande
de mise en paiement au CNDS
Retour des fiches d’intention
« Apprentissage »
« Apprentissage »
26 juillet
Limite de dépôt des demandes
pour le dispositif AES
05 septembre
Limite de dépôt des demandes
« Apprentissage »
Fin septembre
Dernière attribution des
subventions et demandes de mise
en paiement complémentaires
« Accompagnement Educatif sportif »
ATTENTION LES DOSSIERS DOIVENT ÊTRE RETOURNES COMPLETS AUX DATES INDIQUEES POUR
MINUIT
(Cachet de la poste faisant -foi pour les dossiers papiers)
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