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Analyse systémique niveau 1 et 2 2016

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CAHIER DES CHARGES
ANALYSE SYSTEMIQUE
Niveau I
Niveau II (facteur humain)
CONTEXTE
A. PRESENTATION DU CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE
Statut : établissement public autonome.
Taille : 3000 agents, toutes catégories confondues.
Missions et spécificité :
Le CHSA constitue un pôle important de soins psychiatriques et de neurosciences à rayonnement
national.
Le Centre Hospitalier Sainte-Anne est organisé en services de psychiatrie adulte et de psychiatrie
infanto-juvénile. L’établissement répond aux besoins de santé mentale des personnes domiciliées
dans cinq arrondissements parisiens se répartissant en sept secteurs adultes et deux secteurs
infanto-juvéniles. Deux services hospitalo-universitaires dont la zone d’attraction est beaucoup plus
large assurent des missions d’enseignement et de recherche : le SHU Service Hospitalo-Universitaire
de santé mentale et de thérapeutique et la CMME – Clinique des maladies mentales et de
l’encéphale-.
La consultation psychiatrique d’orientation et d’accueil (CPOA) constitue un véritable centre d’urgence
psychiatrique à Paris ouvert 24h/24h.
Le service médico-psychologique régional (SMPR) a pour mission de prendre en charge les patients
détenus à la maison d’arrêt de la Santé qui souffrent de troubles mentaux et comportementaux.
Les services médico-chirurgicaux au nombre de 4 sont regroupés dans le Centre Raymond Garcin : la
neurologie, la neurochirurgie assurant les grandes gardes de neurochirurgie d’Ile de France, le service
de Neuro-anesthésie-Neuro-Réanimation, ainsi que le service de médecine physique et de
réadaptation.
Le Centre Raymond Garcin dispose de plusieurs services médico-techniques :
-un service d’imagerie morphologique et fonctionnelle composé de trois grands secteurs d’activité :
l’échographie et la médecine nucléaire in vitro, la neurophysiologie clinique, la neuroradiologie
conventionnelle et interventionnelle,
-un laboratoire de biologie
- un service de neuropathologie,
-la pharmacie,
-la rééducation fonctionnelle et la balnéothérapie.
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B. CONTEXTE SPECIFIQUE
L’établissement s’est engagé dans une dynamique qualité depuis 2000, des référents qualité (au
moins 1 par service) ont été nommés et le système documentaire qualité a été mis en place. Tous les
ans, un programme d’amélioration de la qualité est engagé.
En 2012, la HAS a émis les décisions suivantes suite à la visite de certification :
Réserve :
- 26.a (Organisation du bloc opératoire)
Recommandations :
- 7.b (Gestion de l'air)
- 8.a (Programme d'amélioration de la qualité et de sécurité des soins)
- 14.a Santé mentale (Gestion du dossier du patient)
- 14.b Court Séjour (Accès du patient à son dossier) ;14.b Santé mentale (Accès du patient à son
dossier) ;14.b Soins de suite et/ou de réadaptation (Accès du patient à son dossier)
- 15.a Court Séjour (Identification du patient à toutes les étapes de sa prise en charge) ;15.a Santé
mentale (Identification du patient à toutes les étapes de sa prise en charge) ;15.a Soins de suite et/ou de
réadaptation (Identification du patient à toutes les étapes de sa prise en charge)
- 20.a Court Séjour (Management de la prise en charge médicamenteuse du patient)
- 20.a bis Court Séjour (Prise en charge médicamenteuse du patient) ;20.a bis Santé mentale (Prise en
charge médicamenteuse du patient) ;20.a bis Soins de suite et/ou de réadaptation (Prise en charge
médicamenteuse du patient)
- 26.b Endoscopie (Organisation des autres secteurs d'activité à risque majeur)
- 28.a (Mise en œuvre des démarches d'évaluation des pratiques professionnelles)
L’établissement est engagé dans une démarche d’analyse systémique des évènements indésirables
notamment graves associés aux soins depuis 2010.
A ce titre l’établissement a mis en place un dispositif d’analyse des EIG :
- Axe inscrit dans le projet d’établissement,
- Nomination de référents RMM/REX (1 médecin et 1 paramédical) par service depuis 2011,
certains déjà formés,
- Nomination d’un coordonnateur des risques associés aux soins,
- Réalisation d’analyse collective des EIG par la Direction qualité – gestion des risques, en
collaboration avec le service concerné,
- Mise en place d’un comité de retour d’expérience (CREX) sur les erreurs médicamenteuses,
- Inscription d’un objectif de réalisation de 2 REX par service des pôles cliniques et
médicotechnique dans le contrat de pôle.
Aujourd’hui, l’établissement souhaite renouveler la formation de ces référents afin de permettre
notamment aux nouveaux de disposer d’une formation leur permettant de mener des REX au sein de
leur service.
DESCRIPTION DU PROJET
A. OBJECTIF GLOBAL
L’enjeu de cette formation consiste à permettre aux professionnels de renforcer leur culture sécurité
des soins au travers de réunions de retour d’expérience et de leur permettre d’analyser, de
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comprendre les facteurs ayant contribué à la survenue de l’évènement pour engager les actions
correctives nécessaires.
B. OBJECTIFS SPECIFIQUES
Cette formation sera organisée sur une journée et devra aborder les points suivants :
 Rappel du cadre général sur la gestion des risques et la place des retours d’expériences
 Présentation des outils d’analyses de type ALARM, ORION©, … et étapes de mise en œuvre,
avec notamment :
 la collecte des données,
 la reconstitution chronologique des faits,
 la recherche et l’identification des causes,
 la mise en place d’actions d’amélioration et leurs suivis.
 Mise en application d’analyse systémique au travers de cas d’accidents.
C. PUBLIC
Les référents des services : personnels médicaux, pharmaceutiques et paramédicaux (infirmiers et
cadres supérieurs et cadres de santé).
D. METHODES PEDAGOGIQUES
L’alternance d’apports théoriques et de mises en situation ou cas pratiques est à privilégier. Les outils
pédagogiques employés devront être développés précisément par l’organisme dans son offre.
E. FORMAT
Durée
La durée sera de 1 jour et niveau
Délai d’exécution de la prestation
Nombre de sessions à programmer : 1 session par niveau
Date de la session :
Module I : 7 avril 2016
Module 2 :3 novembre 2016
Groupes
Le groupe pluridisciplinaire sera constitué de 24 personnes
Organisation de la formation en 2 sessions (12 personnes / groupe) d’une ½ journée.
Site de la formation
Sur site : Centre Hospitalier Sainte-Anne
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F. EVALUATION
Evaluation à chaud : réalisée systématiquement le dernier jour de la formation en fin de session par
le service de formation continue.
Evaluation à froid : réalisée par le service de la formation continue sur certaines formations définies
comme axes prioritaires.
G. CONFIDENTIALITE
Le prestataire retenu s'engage à respecter la confidentialité concernant toute information recueillie au
cours du travail.
CONDITIONS
A. CONDITIONS FINANCIERES
Le prix proposé comprendra :
- les frais pédagogiques
- la documentation délivrée aux stagiaires
- les frais liés au déplacement du (des) formateur(s) (si justifiés).
A l’issue de cette consultation, une convention de formation sera conclue par session de formation
entre l’organisme retenu et le centre hospitalier Sainte Anne.
B. REPONSE
Contenu de la réponse
- description précise du programme proposé,
- description de la méthode envisagée,
- transmission des supports pédagogiques utilisés pendant la formation,
- communication du matériel pédagogique nécessaire au bon déroulement de la formation
(magnétoscope, spécificité de la salle…),
- documentation remise au stagiaire à l’issue de la formation,
- proposition de calendrier d’intervention,
- engagement sur les délais d'exécution, avec dates précises,
- présentation du (des) formateur(s) (CV joint),
- présentation de l'organisme,
- expérience de l'organisme dans le domaine considéré,
- Numéro d’existence en tant qu’organisme formateur à préciser et numéro ODPC.
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Conditions d’envoi ou de remise des offres
Le pli contenant l’offre sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception ou remis au
service contre récépissé à l’adresse suivante :
Centre Hospitalier Sainte-Anne
Service de la Formation Continue
1 rue Cabanis
75674 Paris Cedex 14
Délai de la réponse
Date limite de réception des offres est fixée au : 29 février 2016.
Les dossiers parvenus ou remis après la date limite de dépôt ainsi que ceux qui n’auront pas respecté
les conditions de réception ci-dessus mentionnées ne seront pas retenus et seront renvoyés à leurs
auteurs.
La non communication des dates de programmation invalidera la proposition.
C. COMMUNICATION DES RESULTATS
Signification du choix :
Si votre proposition retient notre attention, vous serez informés par téléphone ou télécopie.
Contacts et renseignements complémentaires :
Renseignements administratifs
Pour obtenir tout renseignement complémentaire relatif aux conditions de réalisation de la présente
offre, il conviendra de formuler une demande par courriel à la formation continue, à l’adresse
suivante ;
m.lemoal@ch-sainte-anne.fr
Renseignements techniques
Pour obtenir des renseignements complémentaires relatifs au contenu pédagogique de la formation, il
conviendra de formuler une demande par fax à la cellule de prévention et de gestion des risques
Télécopie : 011.45.65.88.68 ou par courriel à l’adresse suivante
v.monnot@ch-sainte-anne.fr
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