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(article 2121.11 du CGCT) --------------------- Le CONSEIL

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République Française
DEPARTEMENT de la CHARENTE-MARITIME
*************
COMMUNE de CHANIERS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article 2121.11 du C.G.C.T)
---------------------
Le CONSEIL MUNICIPAL
de la COMMUNE de CHANIERS
se réunira à la Mairie
Lundi 11 Avril 2016 à 20 h 30
Affiché, le 05 Avril 2016
Le Maire,
Eric PANNAUD
ORDRE DU JOUR
1/ Approbation du Procès-verbal de la séance du 7 Mars 2016
2/ Modification du tableau du conseil municipal - Installation de M. PISSIER suite à la démission de Mme CHAPELLE
3/ BUDGET PRINCIPAL

Compte Administratif 2015

Approbation du compte de gestion du Receveur

Affectation du résultat

Vote des taux des taxes

Budget 2016
4/ BUDGET ANNEXE Immeuble Aliénor d’Aquitaine

Compte Administratif 2015

Approbation du compte de gestion du Receveur

Affectation du résultat

Budget 2016

Modalités pour l’amortissement des immeubles de rapport
5/ Produits irrecouvrables
6/ Demande de subventions pour programmes d’investissement
7/ Acquisition de terrain – Aménagement espace intergénérationnel
8/ Demande de subvention par l’EETAA de SAINTES pour remise de prix
9/ Demande de subvention par l’Atelier 10 pour exposition annuelle
10/ Demande de subvention par DEFI RAID AVENTURE
11/ Personnel communal – modification tableau des effectifs
12/ Création d’un Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) DOMPIERRE/CHANIERS RONSARD
13/ Questions diverses
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